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Patent 2786842 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2786842
(54) English Title: THEFT-PREVENTION UNIT FOR A COMMERCIAL ITEM
(54) French Title: ENSEMBLE DE PROTECTION CONTRE LE VOL D'UN ARTICLE COMMERCIAL
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • G08B 13/24 (2006.01)
  • E05B 73/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • FAVIER, ALAIN (France)
(73) Owners :
  • EXAQTWORLD
(71) Applicants :
  • EXAQTWORLD (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2011-01-19
(87) Open to Public Inspection: 2011-07-28
Examination requested: 2015-11-30
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2011/050096
(87) International Publication Number: WO 2011089358
(85) National Entry: 2012-07-10

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1050340 (France) 2010-01-19

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a theft-prevention unit (10; 50) for an item, including a first portion (12) comprising a spike (16) intended for passing through the item or a packaging containing the item and a second portion (30; 52) which is provided with an opening (32b; 54b) for inserting the spike and also includes a locking means to prevent the retraction of the spike after the insertion thereof, characterised in that the two portions are assembled together and maintained in assembled position according to two possible assembly modes: in a first so-called prevention mode, the spike of the first portion is inserted in the opening of the second portion and the locking means is activated such that a user cannot separate the portions without using a tool; in a second so-called provisional assembly mode, the two portions are mutually attached by a provisional attachment means, said means being such that a user can separate the two portions from one another without using a tool.


French Abstract

L'invention est relative à un ensemble (10; 50) de protection d'un article contre le vol, comprenant une première partie (12) comportant une pointe (16) destinée à traverser l'article ou un emballage contenant l'article et une deuxième partie (30; 52) qui, d'une part, est pourvue d'un orifice (32b; 54b) pour y insérer la pointe et, d'autre part, comprend des moyens de verrouillage pour empêcher le retrait de la pointe après son insertion, caractérisé en ce que les deux parties sont assemblées l'une avec l'autre et maintenues en position assemblée suivant deux modes d'assemblage possibles, dans un premier mode dit de protection la pointe de la première partie est insérée dans l'orifice de la deuxième partie et les moyens de verrouillage sont activés afin qu'un utilisateur ne puisse les séparer sans outil, dans un deuxième mode dit d'assemblage temporaire les deux parties sont fixées l'une à l'autre grâce à des moyens de fixation temporaire, ces moyens étant tels qu'un utilisateur peut séparer les deux parties l'une de l'autre sans outil.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Ensemble (10 ; 50) de protection d'un article contre le vol,
comprenant une première partie (12) comportant une pointe (16) destinée à
traverser l'article ou un emballage contenant l'article et une deuxième partie
(30 ; 52) qui, d'une part, est pourvue d'un orifice (32b ; 54b) pour y insérer
la
pointe et, d'autre part, comprend des moyens de verrouillage pour empêcher le
retrait de la pointe après son insertion, caractérisé en ce que les deux
parties
sont assemblées l'une avec l'autre et maintenues en position assemblée
suivant deux modes d'assemblage possibles, dans un premier mode dit de
protection la pointe de la première partie est insérée dans l'orifice de la
deuxième partie et les moyens de verrouillage sont activés afin qu'un
utilisateur
ne puisse les séparer sans outil, dans un deuxième mode dit d'assemblage
temporaire les deux parties sont fixées l'une à l'autre grâce à des moyens de
fixation temporaire, ces moyens étant tels qu'un utilisateur peut séparer les
deux parties l'une de l'autre sans outil.
2. Ensemble de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce
que la deuxième partie (30 ; 52) présente au moins une ouverture (32c ; 54c)
pour insérer la pointe de la première partie dans une portion creuse de la
deuxième partie, ladite au moins une ouverture étant distincte de l'orifice,
la
portion creuse étant conçue pour recevoir la pointe et l'y maintenir en
position
d'assemblage temporaire.
3. Ensemble de protection selon la revendication 2, caractérisé en ce
que la pointe comporte une extrémité libre (1 6b) qui est disposée à
l'intérieur de
la portion creuse dans le deuxième mode.
4. Ensemble de protection selon l'une des revendications 2 et 3,
caractérisé en ce que l'ouverture et/ou la portion creuse possèdent des
dimensions suffisamment proches de celles de la pointe pour que celle-ci y
soit
insérée en force et maintenue en position d'assemblage temporaire dans le
deuxième mode.
5. Ensemble de protection selon l'une des revendications 2 à 4,
caractérisé en ce que la deuxième partie (52) comprend une paroi interne (54d)

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et un organe interne (56) rapporté sur la paroi interne et définissant avec
celle-
ci une portion creuse pour recevoir la pointe.
6. Ensemble de protection selon la revendication 5, caractérisé en ce
que la paroi interne (54d) est sensiblement cylindrique et l'organe interne
(56)
forme une bague ajustée autour de la paroi.
7. Ensemble de protection selon l'une des revendications 2 à 6,
caractérisé en ce que la deuxième partie (30) comporte un organe interne (40)
coopérant avec la pointe reçue dans la portion creuse afin d'exercer sur
ladite
pointe un effort mécanique tendant à empêcher son retrait.
8. Ensemble de protection selon la revendication 7, caractérisé en ce
que l'organe interne est solidaire d'une paroi de la deuxième partie.
9. Ensemble de protection selon l'une des revendications 1 à 8,
caractérisé en ce que la deuxième partie (30 ; 52) comporte une première face
(32a ; 54a) dans laquelle est aménagé l'orifice (32b ; 54b) d'insertion de la
pointe.
10. Ensemble de protection selon les revendications 2 et 9,
caractérisé en ce que l'ouverture (32c ; 54c) pour l'assemblage temporaire est
agencée sur la première face à distance de l'orifice.
11. Ensemble de protection selon les revendications 2 et 9,
caractérisé en ce que la deuxième partie comporte une deuxième face opposée
(75a) et l'ouverture (75b) pour l'assemblage temporaire est agencée sur la
deuxième face.
12. Ensemble de protection selon l'une des revendications 1 à 11,
caractérisé en ce que dans le deuxième mode la pointe est insérée dans
l'orifice et l'ensemble de protection comporte un moyen (182) qui désactive
temporairement les moyens de verrouillage (156).
13. Ensemble de protection selon l'une des revendications 1 à 12,
caractérisé en ce que la deuxième partie forme un boîtier.
14. Ensemble de protection selon la revendication 13 et l'une des
revendications 2 à 4, caractérisé en ce que la portion creuse (124) est formée
dans le boîtier, à la périphérie de celui-ci et l'ouverture débouchant dans la
portion creuse est pratiquée dans une face extérieure dudit boîtier.

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15. Ensemble de protection selon l'une des revendications 1 à 14,
caractérisé en ce que la première partie (100) comportant la pointe est fixée
temporairement à une face extérieure de la deuxième partie (122).
16. Ensemble de protection selon la revendication 15, caractérisé en
ce que la première partie est collée temporairement à la deuxième partie.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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Ensemble de protection contre le vol d'un article commercial
L'invention concerne un ensemble de protection contre le vol,
notamment le vol à l'étalage, d'un article emballé ou non.
Pour lutter efficacement contre le vol à l'étalage et plus
particulièrement contre le vol de certains produits comme les produits
textiles
(chemises, pulls, sous-vêtements, pantalons, lingerie, cravates, chaussettes,
t-
shirts, robes, manteaux, chapeaux, chaussures, polos, jupes entre autres), les
commerçants utilisent de façon connue des badges antivol (également appelés
bips, macarons ou EAS tags en terminologie anglo-saxonne). Ces badges
antivol déclenchent un portique antivol ou un système de surveillance de type
RFID disposé aux points d'accès (entrées/sorties) d'un point de vente tel
qu'un
magasin de type super ou hyper, une boutique, un magasin spécialisé, un duty-
free, un grand-magasin, un musée, un vidéo club, une pharmacie, ainsi qu'aux
points d'accès de tout autre magasin ou entité vendant ou exposant des
articles
en libre service qui sont susceptibles d'être volés ou soustraits sans
autorisation.
Ces badges sont généralement formés de deux parties :
- un corps qui contient un système de verrouillage et un organe actif
ou passif qui déclenche les antennes ou portiques de détection communément
installés aux points d'accès des magasins,
- un clou qui traverse l'article à protéger (par exemple le tissu d'un
vêtement) ou bien le carton ou le plastique des blisters.
Généralement les badges sont transportés depuis leurs lieux de
fabrication jusqu'aux points de vente, directement ou indirectement en deux
parties séparées : les corps sont disposés dans un contenant (boîte, carton ou
autre) et les clous sont dans un autre contenant.
Dans les points de vente le personnel met en place les badges sur
les articles à protéger en extrayant à chaque fois un corps d'un contenant, un

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clou d'un autre contenant, puis en les assemblant sur les articles en position
verrouillée.
Cette opération est fastidieuse, d'autant plus si les badges ne sont
pas tous identiques et se déclinent, par exemple, suivant plusieurs coloris.
Il
faut alors sélectionner avec discernement les corps, d'une part, et les clous,
d'autre part, ce qui représente un temps non négligeable.
Par ailleurs, la préhension des clous n'est ni facile ni rapide car les
personnes qui les manipulent essayent généralement d'éviter de se blesser
avec les pointes des clous.
Parfois, les corps et les clous sont renfermés dans un même
contenant pour la livraison et il faut ensuite procéder à leur triage tout en
évitant
de se blesser.
On notera également que, suite à la manipulation des clous, ceux-ci
peuvent tomber par terre et lorsqu'ils se retrouvent au sol la pointe en l'air
cela
représente un danger pour les personnes circulant dans le magasin.
En outre, lorsqu'un article protégé passe en caisse les deux parties
du badge antivol sont séparées l'une de l'autre après déverrouillage du
système
de verrouillage.
Chaque partie de badge est ensuite collectée dans un bac différent,
puis les badges sont à nouveau mis en place sur d'autres articles comme décrit
ci-dessus.
Cette nouvelle mise en place souffre des mêmes inconvénients.
L'invention vise à remédier à au-moins un des inconvénients précités
en proposant un ensemble de protection d'un article contre le vol, comprenant
une première partie comportant une pointe destinée à traverser l'article ou un
emballage contenant l'article et une deuxième partie qui, d'une part, est
pourvue d'un orifice pour y insérer la pointe et, d'autre part, comprend des
moyens de verrouillage pour empêcher le retrait de la pointe après son
insertion, caractérisé en ce que les deux parties sont assemblées l'une avec
l'autre et maintenues en position assemblée suivant deux modes d'assemblage
possibles, dans un premier mode dit de protection la pointe de la première
partie est insérée dans l'orifice de la deuxième partie et les moyens de

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verrouillage sont activés afin qu'un utilisateur ne puisse les séparer sans
outil,
dans un deuxième mode dit d'assemblage temporaire les deux parties sont
fixées l'une à l'autre grâce à des moyens de fixation temporaire, ces moyens
étant tels qu'un utilisateur peut séparer les deux parties l'une de l'autre
sans
outil.
Grâce au deuxième mode d'assemblage temporaire (ce mode est
utilisé pour manipuler l'ensemble de protection non verrouillé par exemple
pour
diminuer les risques de blessures des personnes concernées) les deux parties
de l'ensemble de protection (ex: badge antivol) sont fixées ou accouplées
l'une
à l'autre (de manière permanente dans ce mode) sans être verrouillées. Dans
ce mode l'extrémité libre de la pointe de la première partie est protégée au
moins en partie afin de réduire le risque de blessures. A cet égard, la pointe
est
disposée à l'intérieur de la deuxième partie ou contre celle-ci. Protéger
l'extrémité libre de la pointe au moins en partie signifie que l'extrémité
libre n'est
pas nécessairement entourée de toutes parts par une paroi. L'extrémité libre
de
la pointe peut en effet être agencée contre la deuxième partie (ex : contre
une
face extérieure de celle-ci) de l'ensemble et donc être entourée partiellement
par la deuxième partie, ce qui protège cette extrémité libre en partie. Dans
un
tel agencement l'espace laissé libre entre l'extrémité libre de la pointe et
la
deuxième partie est trop réduit pour qu'un doigt d'une personne puisse s'y
loger
et donc se blesser sur l'extrémité libre.
De façon plus générale, l'extrémité libre de la pointe est protégée au
moins en partie lorsqu'elle ne fait pas saillie par rapport à la deuxième
partie en
s'écartant de cette dernière.
On notera par ailleurs qu'en protégeant ainsi l'extrémité libre de la
pointe, on protège également celle-ci contre l'usure prématurée. Une telle
usure
intervient de manière progressive en aplatissant progressivement la pointe et
risque en effet d'abîmer les articles, notamment en textile, en détériorant de
plus en plus les fibres.
Grâce à l'invention la longévité d'une pointe fine est donc accrue,
permettant ainsi de mieux séparer les fibres sans les casser plus longtemps
qu'auparavant. En effet, dans l'art antérieur, en magasin, les premières
parties

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pourvues de pointes des ensembles de protection sont recyclées de façon
séparée des deuxièmes parties : les premières parties pourvues de pointes
sont jetées en vrac dans un récipient, ce qui provoque des frottements et des
chocs au niveau des pointes, conduisant ainsi à leur usure prématurée.
Grâce au deuxième mode d'assemblage, on peut ainsi transporter et
manipuler facilement chaque ensemble de protection prêt à l'emploi qui réunit
les deux parties adaptées l'une à l'autre (en contact physique l'une avec
l'autre)
par exemple avec des couleurs correspondantes ou avec d'autres codes
d'identification.
Il suffit alors à l'utilisateur de séparer, manuellement et sans outil, les
deux parties l'une de l'autre et ensuite de les mettre en place sur un article
à
protéger en les assemblant selon le premier mode (par activation du
verrouillage).
Les différentes opérations de sélection et de manipulation des deux
parties se trouvant dans des contenants séparés sont ainsi évitées.
Les risques de blessures sont ainsi considérablement réduits.
Par ailleurs, une fois assemblées temporairement les deux parties de
l'ensemble occupent un volume réduit par rapport au volume occupé par
chaque partie séparément.
Cette disposition est avantageuse pour le transport et le stockage
des ensembles de protection : deux contenants séparés pour chacune des
deux parties des ensembles de protection ne sont plus nécessaires, un seul
contenant suffit et, par exemple, une seule référence commerciale est
nécessaire pour l'ensemble de protection.
La logistique et le circuit commercial (commande,
approvisionnement...) sont donc simplifiés.
Le recyclage des ensembles de protection après passage en caisse
est également facilité (opérations de tri supprimées...) et offre un gain de
temps
considérable.
Selon une caractéristique, la deuxième partie présente au moins une
ouverture pour insérer la pointe de la première partie dans une portion creuse
de la deuxième partie, ladite au moins une ouverture étant distincte de
l'orifice,

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la portion creuse étant conçue pour recevoir la pointe et l'y maintenir en
position
d'assemblage temporaire.
La portion creuse permet de loger la pointe et donc de la protéger
afin d'éviter que celle-ci ne puisse blesser des personnes.
5 On notera que plusieurs ouvertures distinctes de l'orifice d'insertion
peuvent être aménagées dans la deuxième partie pour recevoir la pointe.
Selon une caractéristique, la pointe comporte une extrémité libre qui
est disposée à l'intérieur de la portion creuse dans le deuxième mode
d'assemblage temporaire, protégeant ainsi totalement l'extrémité libre.
Selon une caractéristique, l'ouverture et/ou la portion creuse
possèdent des dimensions suffisamment proches de celles de la pointe pour
que celle-ci y soit insérée en force et maintenue en position d'assemblage
temporaire dans le deuxième mode.
Un tel mode d'assemblage temporaire est particulièrement simple à
réaliser.
Selon une caractéristique, la deuxième partie comprend une paroi
interne et un organe interne rapporté sur la paroi interne et définissant avec
celle-ci une portion creuse pour recevoir la pointe.
Selon une caractéristique, la paroi interne est sensiblement
cylindrique et l'organe interne forme une bague ajustée autour de la paroi. La
paroi peut être localement interrompue pour l'insertion de la pointe.
On notera que la bague peut être élastique et la pointe est insérée
en force entre la paroi interne et la bague.
Selon une caractéristique, la deuxième partie comporte un organe
interne coopérant avec la pointe reçue dans la portion creuse afin d'exercer
sur
ladite pointe un effort mécanique tendant à empêcher son retrait.
Selon ce mode de réalisation, la pointe peut être insérée dans la
deuxième partie avec plus de facilité que dans le mode de réalisation
précédent
où la pointe est emmanchée en force.
Selon une caractéristique, l'organe interne est solidaire d'une paroi
de la deuxième partie et peut par exemple prendre la forme d'une languette
montée élastiquement.

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L'organe d'assemblage ou de fixation temporaire est ainsi fabriqué
avec la deuxième partie de l'ensemble de protection et est invisible de
l'extérieur.
Selon une caractéristique, la deuxième partie comporte une première
face dans laquelle est aménagé l'orifice d'insertion de la pointe.
Selon une caractéristique, l'ouverture pour l'assemblage temporaire
est agencée sur la première face de la deuxième partie à distance de l'orifice
d'insertion de la pointe.
Dans ce mode de réalisation, une ouverture spécifique distincte est
prévue pour l'assemblage temporaire des deux parties l'une avec l'autre.
L'ouverture étant agencée sur la même face que celle de l'orifice
d'insertion, l'assemblage temporaire est particulièrement simple à réaliser
puisqu'ainsi les habitudes du personnel chargé de la manutention des
ensembles de protection ne sont pas sensiblement modifiées.
Par ailleurs, lorsque les deux parties sont assemblées
temporairement par cette ouverture spécifique, les deux parties sont décalées
radialement l'une par rapport au lieu d'être centrées l'une sur l'autre (comme
c'est le cas en position verrouillée), ce qui permet de reconnaître très
facilement
le mode d'assemblage temporaire.
Selon une caractéristique, la deuxième partie comporte une
deuxième face opposée et l'ouverture pour l'assemblage temporaire est
agencée sur la deuxième face.
Selon une caractéristique, dans le deuxième mode d'assemblage
temporaire la pointe est insérée dans l'orifice et l'ensemble de protection
comporte un moyen qui désactive temporairement les moyens de verrouillage.
Dans ce mode de réalisation, par exemple aucune ouverture
supplémentaire n'est prévue pour l'assemblage temporaire des deux parties et
l'on utilise l'orifice d'insertion de la pointe pour l'assemblage temporaire,
ce qui
s'avère encore plus pratique pour le personnel chargé de la manipulation des
ensembles de protection.

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On peut ainsi insérer la pointe dans l'orifice sans que les deux
parties soient verrouillées l'une avec l'autre et nécessitent pour leur
séparation
un outil spécifique.
Toutefois, ce deuxième mode d'assemblage temporaire n'est pas
incompatible avec un troisième mode d'assemblage temporaire qui peut être
utilisé ultérieurement. Il est en effet envisageable d'utiliser le deuxième
mode
d'assemblage temporaire (orifice et moyen de désactivation temporaire des
moyens de verrouillage) pour la première mise en circulation de l'ensemble.
Une fois le moyen de désactivation retiré, la manipulation de l'ensemble de
protection peut être réalisée en utilisant un troisième mode d'assemblage
temporaire tel qu'une ouverture distincte de l'orifice.
Selon une caractéristique, la deuxième partie de l'ensemble de
protection forme un boîtier.
Ce boîtier peut prendre diverses formes et, par exemple, avoir une
première face sensiblement plane et une deuxième face opposée de forme
convexe.
Toutefois, le boîtier peut également adopter une forme sensiblement
parallélépipédique de faible épaisseur.
On notera qu'en général le boîtier de l'ensemble de protection
comporte au moins un organe actif ou passif qui est apte à émettre des ondes
électromagnétiques vers l'extérieur de l'ensemble de protection ou à recevoir
de telles ondes d'une source externe.
Ainsi, le ou les organes actifs ou passifs qui sont susceptibles de
coopérer avec un système complémentaire externe de protection/détection
contre le vol (par exemple, un portique antivol) et de déclencher une alarme
sont logés dans le boîtier.
L'organe porté par le boîtier est, par exemple, un organe passif qui
reçoit des ondes électromagnétiques lorsqu'il est situé à proximité du système
complémentaire.
Un tel organe passif est, par exemple, un circuit électrique résonnant
qui entre en résonance de façon connue, sous l'action d'ondes excitatrices
émises à la fréquence de résonance du circuit.

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Selon une variante, on notera que le ou les organes actifs ou passifs
assurant la fonction de protection/détection contre le vol peuvent se trouver
dans la première partie de l'ensemble de protection et non dans la deuxième
partie formant boitier.
Selon une caractéristique, la portion creuse est formée dans le
boîtier, à la périphérie de celui-ci et l'ouverture débouchant dans la portion
creuse est pratiquée dans une face extérieure dudit boîtier. La portion creuse
est ainsi pratiquée dans l'épaisseur du boîtier. Une découpe est par exemple
pratiquée dans le boîtier pour insérer et recevoir la pointe de la première
partie
dans cette découpe qui constitue la portion creuse. Une telle découpe est par
exemple une rainure/gorge pratiquée à la périphérie du boîtier, par exemple
dans une tranche du boîtier (dans l'épaisseur de celui-ci).
Cette découpe permet ainsi de loger l'extrémité libre de la pointe et
donc, non seulement d'associer temporairement les deux parties l'une avec
l'autre, mais également de protéger les personnes des risques de blessure lors
de la manipulation des ensembles de protection.
Selon une caractéristique, la première partie comportant la pointe est
fixée temporairement à une face extérieure de la deuxième partie de l'ensemble
de protection de manière à ce que l'extrémité libre de la pointe soit agencée
le
long de cette face extérieure, sensiblement parallèlement à celle-ci. La
pointe
peut par exemple être fixée à la face extérieure et agencée parallèlement à
celle-ci.
Cette fixation temporaire peut prendre la forme d'un collage
temporaire de la première partie à la deuxième partie.
Une goutte de colle peut par exemple suffire pour maintenir de façon
temporaire les deux parties l'une avec l'autre.
Généralement, la première partie est agencée contre la deuxième
partie de façon à ce que l'extrémité libre de la pointe ne fasse pas saillie
par
rapport à la deuxième partie en s'écartant de celle-ci, ceci étant toujours
fait
pour éviter des risques de blessure.

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D'autres caractéristiques et avantages apparaîtront au cours de la
description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple non limitatif
et
faite en référence aux dessins annexés, sur lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique en coupe longitudinale d'un
ensemble de protection en position d'assemblage temporaire selon un
premier mode de réalisation de l'invention ,
- la figure 2 est une vue schématique en coupe longitudinale d'un
exemple de protection en position d'assemblage temporaire selon un
deuxième mode de réalisation de l'invention ,
- la figure 3 est une vue schématique en coupe longitudinale d'un
ensemble de protection en position d'assemblage temporaire selon un
troisième mode de réalisation de l'invention ,
- la figure 4 est une vue schématique d'un ensemble de protection
selon une variante de réalisation de la figure 3 ;
- les figures 5a et 5b sont des vues schématiques en perspective
d'un ensemble de protection en position d'assemblage temporaire selon un
quatrième mode de réalisation de l'invention ,
- la figure 6 est une vue schématique en perspective d'un ensemble
de protection en position d'assemblage temporaire selon un cinquième mode
de réalisation de l'invention ;
- les figures 7 et 8 sont des vues schématiques d'un ensemble de
protection en position d'assemblage temporaire selon un sixième mode de
réalisation de l'invention, la figure 8 comprenant une vue partielle en
perspective de l'intérieur du boîtier de l'ensemble de protection de la figure
7.
Comme représenté de façon schématique à la figure 1, un ensemble
de protection contre le vol d'un article commercial (vêtement...), désigné par
la référence générale notée 10, comprend une première partie comportant
une tête 14 munie d'une pointe 16 destinée à traverser l'article ou un
emballage de type par exemple blister contenant l'article.
Plus particulièrement, la tête comprend une première portion 18
ayant une forme générale de plateau 18 dans la partie centrale duquel est
montée une extrémité 16a de la pointe qui forme la tête de cette dernière.

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On notera que la partie centrale du plateau 18 est plus épaisse que
la partie restante de ce dernier afin d'y loger la tête 16a de la pointe.
La portion formant le plateau 18 comporte un rebord annulaire 20 qui
s'étend en direction opposée de la pointe de façon à former un logement
5 interne 22 délimité partiellement par le fond du plateaul8a et partiellement
par le rebord annulaire 20.
On notera que la portion formant le plateau 18 comporte une face
18b opposée à la face 18a et à partir de laquelle s'étend sensiblement
perpendiculairement le corps de la pointe 16.
10 Un capot de protection 24 ferme le logement 22 en prenant appui sur
la face interne du rebord annulaire 20, par exemple en venant s'insérer sur un
épaulement 20a formé sur cette face.
Le logement 22 comporte par exemple une pastille imprimée visible
depuis l'extérieur de la tête 12 en raison des propriétés optiques (par
exemple
transparence) du capot ou fenêtre 24.
L'ensemble de protection également connu sous le nom de badge
antivol comprend également une deuxième partie 30 ayant une forme
générale de boîtier qui, dans l'exemple représenté sur la figure 1, comprend
deux portions.
Une première portion 32 s'apparente à une plaque de forme
sensiblement plane ayant une première face 32a dans laquelle est aménagé
un orifice 32b traversant l'épaisseur de la plaque pour l'insertion de la
pointe
16 en mode d'assemblage verrouillé conventionnel.
La deuxième partie 30 comporte également une deuxième portion 34
de forme générale convexe qui prend ici, par exemple, la forme d'un dôme ou
une forme sensiblement hémisphérique.
Cette deuxième portion est dans l'ensemble creuse afin d'y loger un
certain nombre d'éléments et présente dans un plan équatorial une ouverture
qui est ici obturée par la plaque 32 pourvue de l'orifice d'insertion de la
pointe.
La deuxième portion 34 comprend une cavité centrale 36 dans
laquelle sont disposés des moyens de verrouillage qui sont destinés à

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empêcher le retrait de la pointe 16 lorsque celle-ci est introduite à travers
l'orifice d'insertion 32b.
Cette cavité centrale est délimitée par une paroi interne 42, par
exemple cylindrique, qui s'étend à partir de la face interne 44a (fond) de la
paroi 44 définissant l'enveloppe externe du boîtier et qui est, ouverte à son
extrémité opposée.
La plaque 32 comporte dans sa partie centrale une portion saillante
32e formant une paroi interne par exemple sensiblement cylindrique.
Cette paroi 32e est montée de façon ajustée sur la paroi 42 et
entoure celle-ci sur sa quasi-totalité à l'exception d'un endroit où la paroi
32e
est localement interrompue pour recevoir la pointe 16.
Selon une variante non représentée, la paroi 32e entoure de façon
continue la paroi interne 42 de la cavité centrale et la pointe 16 est coincée
entre la paroi 32e et l'organe d'appui/d'immobilisation 40.
Pour la clarté de l'exposé, les moyens de verrouillage n'ont pas été
représentés sur la figure 1.
Il s'agit de moyens connus en soi tels que des moyens de
verrouillage à billes.
De tels moyens comprennent par exemple plusieurs billes placées
dans un entonnoir à l'intérieur de la cavité 36, dans un même plan et qui
ménagent entre elles un espace central pour recevoir la pointe 16.
Lorsque la pointe est insérée dans l'espace entre les billes, les billes
se calent dans la partie convergente de l'entonnoir.
Toute tentative de retrait axial de la pointe tend à enfoncer
davantage les billes dans la partie convergente de l'entonnoir et donc à
bloquer la pointe.
On notera que les billes sont métalliques et, plus particulièrement
sont réalisées dans un matériau magnétique, ce qui permet de les extraire de
la partie convergente de l'entonnoir sous l'action d'un champ magnétique
externe.
La seconde portion 34 comprend également en périphérie de la
cavité 36 une chambre annulaire 38 dans laquelle est agencé un organe,

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voire plusieurs organes, par exemple passifs, c'est-à-dire qui est apte à
recevoir des ondes électromagnétiques provenant d'une source extérieure à
l'ensemble de protection 10.
Un tel organe peut par exemple prendre la forme d'un circuit
résonnant de type LC.
De façon alternative, le boîtier peut renfermer un ou plusieurs
organes actifs, c'est-à-dire qui sont susceptibles d'émettre des ondes
électromagnétiques de l'intérieur vers l'extérieur de l'ensemble de
protection.
On notera que de tels organes actifs ou passifs sont, par exemple,
des bobines avec ferrite avec ou sans condensateur, des circuits LCR, des
filaments magnétiques, des circuits de type RFID dotés d'une puce à
mémoire active ou passive... Ce ou ces organes coopèrent, via la
transmission d'ondes électromagnétiques, avec un système de détection
externe, tel qu'un portique ou une antenne placé à un point d'accès du
magasin où est mis en vente le ou les articles à protéger afin de déclencher
une alarme de détection de l'ensemble de protection au niveau du point
d'accès.
Pour la clarté de l'exposé, ce ou ces organes n'ont pas été
représentés sur la figure 1.
Comme représenté sur cette figure, la plaque 32 comprend, agencée
sur sa première face, une ouverture 32c traversant l'épaisseur de la plaque et
agencée parallèlement à l'orifice d'insertion 32b, distincte et à distance de
celui-ci.
Cette ouverture est prévue pour l'assemblage temporaire de la
première partie 12 avec la deuxième partie 30.
Ainsi que représenté sur la figure 1, la pointe 16 de la première partie
12 est insérée dans l'ouverture 32c et est engagée à l'intérieur de la chambre
annulaire 38 sur la majeure partie de sa longueur afin que l'extrémité libre
16b soit disposée à l'intérieur de cette portion creuse du boîtier.
On notera que l'ouverture 32c est agencée à l'endroit où la paroi 32e
est localement interrompue et les dimensions de cet évidement sont adaptées

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pour recevoir la pointe entre les deux portions de paroi interrompues et la
paroi 42.
Un organe interne au boîtier est prévu à l'intérieur de celui-ci pour
exercer sur la pointe 16 un effort mécanique tendant à empêcher le retrait de
cette pointe.
On notera que cet organe interne est par exemple solidaire d'une
paroi interne au boîtier et prend par exemple la forme d'une languette 40,
cette languette présente une légère élasticité pour pouvoir adopter deux
positions.
Dans une première position illustrée en pointillé sur la figure 1 la
languette est légèrement inclinée de façon à se trouver sur le passage de la
pointe 16 lors de son insertion à travers l'ouverture 32c et à sa progression
à
l'intérieur de la portion creuse du boîtier.
La pointe rencontrant lors de sa progression la languette 40, elle
écarte légèrement cette dernière de sa première position grâce à son
élasticité
afin qu'elle occupe une deuxième position qui est représentée en trait plein
sur
la figure 1.
Dans cette deuxième position, la languette exerce un effort élastique
de rappel sur la pointe 16 et exerce donc un effort de poussée tendant à la
maintenir contre la paroi interne 42 délimitant la cavité centrale 36, dans la
rainure pratiquée dans la paroi interne 32e.
On notera que la languette 40 est présente à son extrémité libre,
c'est-à-dire son extrémité non fixée à la plaque formant le support 32 une
partie
plus épaisse formant une protubérance 40a destinée à entrer en contact avec la
pointe 16.
Cette partie est plus épaisse que la partie formant le corps de la
languette afin d'être plus résistante notamment à l'usure.
On notera que dans l'exemple illustré sur la figure 1 la languette 40
est solidaire de la face interne 32d de la plaque 32, opposée à la première
face
32a.
Toutefois, dans une variante non représentée, l'organe interne peut
être solidaire de la paroi 44 du boîtier 30.

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Dans la position représentée sur la figure 1, les deux parties 12 et 30
sont assemblées/fixées de façon temporaire l'une avec l'autre pour permettre
leur transport et leur manipulation de façon améliorée par rapport à l'art
antérieur et notamment sans risque d'égarer l'une des deux parties.
Ainsi, l'extrémité libre de la pointe de la première partie est
dissimulée vis-à-vis de l'extérieur, ce qui évite tout risque de blessure pour
ceux
qui manipulent l'ensemble et protège également l'extrémité libre contre
l'usure
prématurée (par chocs, contacts intempestifs...).
En outre, ce mode d'assemblage temporaire est particulièrement
pratique puisque les personnes manipulant un tel ensemble de protection
peuvent désassembler les deux parties l'une de l'autre sans faire appel à un
outil particulier.
Il suffit en effet d'exercer un effort de retrait de la première partie
avec une main en maintenant la deuxième partie dans l'autre main.
Il suffit ensuite de mettre en place la première partie et la deuxième
partie sur un article de façon connue pour les assembler en position
verrouillée
de protection contre le vol.
On notera en outre que le mode d'assemblage temporaire de la
figure 1 permet d'obtenir un gain de place lors du transport de l'ensemble de
protection et également lors de son stockage.
L'intégration dans l'ensemble de protection de moyens d'assemblage
temporaire procure ainsi une nouvelle fonctionnalité à l'ensemble de
protection
puisqu'il est ainsi possible de manipuler cet ensemble en ayant les deux
parties
associées l'une avec l'autre sans verrouillage.
L'ensemble de protection 50 selon un deuxième mode de réalisation
de l'invention illustré sur la figure 2 comprend une première partie 12
identique
à celle portant la même référence sur la figure 1 et une deuxième partie 52
comportant la plupart des éléments déjà décrits en référence à la figure 1 et
dont les références seront conservées.
Toutefois, dans ce deuxième mode de réalisation, un autre type
d'organe interne est prévu pour coopérer avec la pointe 16 afin d'empêcher un

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retrait intempestif de celle-ci après son insertion dans la portion creuse du
boîtier 52.
Cet organe interne constitue ici une pièce rapportée, ce qui présente
l'avantage d'introduire très peu de modifications lors de la fabrication du
boîtier.
5 Plus particulièrement, le boîtier 52 comprend une première portion
54 qui a une forme générale de plaque fermant la deuxième portion 34 creuse
de forme extérieure bombée.
Cette première portion 54 comporte une première face 54a dans
laquelle sont aménagés l'orifice 54b d'insertion de la pointe identique à
l'orifice
10 32b et l'ouverture 54c pour l'assemblage temporaire de la première partie
qui
est identique à l'ouverture 32c de la figure 1.
Toutefois, la plaque ne comporte pas d'organe 40 comme sur la
figure 1.
Du côté de la face opposée à la première face 54a la plaque 54
15 comporte dans sa partie centrale une portion saillante de forme générale
cylindrique entourant sur la quasi-totalité de sa circonférence la paroi
cylindrique 42 définissant la cavité centrale 36.
La partie saillante 54d forme en quelque sorte un moyeu autour de la
paroi cylindrique 42 à l'exception de la zone située à proximité de
l'ouverture
54c qui est interrompue localement (comme la paroi 32e de la figure 1) pour
permettre l'agencement de la pointe 16 contre la face extérieure de la paroi
42.
Un organe interne 56 en forme de bague annulaire (ou de rondelle)
entoure le moyeu 54d et est emmanché en force autour de celui-ci avant que la
plaque 54 ne soit installée en position pour fermer le boîtier à la façon d'un
couvercle.
Cet organe est par exemple réalisé dans un matériau élastique tel
qu'un caoutchouc.
La pointe 16 est ensuite insérée dans l'ouverture 54c, puis est
glissée là où une zone du moyeu 54d est enlevée (rainure) entre la bague 56 et
la paroi 42.
La pointe 16 est ainsi emmanchée en force dans cette portion creuse
située à l'intérieur de la deuxième partie 52 et dont les dimensions sont

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suffisamment proches de celles de la pointe pour empêcher un retrait axial
trop
aisé.
Cette position d'immobilisation et d'assemblage/fixation temporaire
permet de déplacer les deux parties de l'ensemble 50 l'une avec l'autre sans
risquer de les désassembler par inadvertance ou par maladresse.
Pour désaccoupler ces deux parties il suffit, comme dans le premier
mode de réalisation de la figure 1, d'écarter fermement les deux parties l'une
de
l'autre suivant la direction axiale de la pointe 16.
Les mêmes avantages que ceux décrits en relation avec la figure 1
s'appliquent ici et ne seront donc pas répétés.
L'ensemble de protection 46 illustré sur la figure 3 représente un
troisième mode de réalisation selon l'invention.
Cet ensemble comprend deux parties, à savoir la première partie 12
identique à celle de la figure 1 et une deuxième partie 72 légèrement modifiée
par rapport à la deuxième partie 30 de la figure 1.
Comme sur le mode de réalisation de la figure 1, la deuxième partie
72 comprend une première portion 32 constituant une plaque de fermeture
sensiblement plane de la deuxième portion 74 constituant le corps creux du
boîtier.
La première face 32a de la plaque 32 comporte les mêmes orifices et
ouvertures 32b et 32c respectivement et l'organe interne 40, réalisé par
exemple sous la forme d'une languette montée élastiquement est également
solidarisé à la face opposée 32d de la plaque 32 comme sur la figure 1. Le
dessin de la figure 3 a juste été inversé par rapport à celui de la figure 1.
Comme dans le mode de réalisation de la figure 1 la deuxième partie
72 comporte, par l'intermédiaire de sa deuxième portion 74, une forme externe
bombée.
La face externe 75a de la paroi 75 définissant l'enveloppe externe de
cette deuxième portion (la paroi 75 définissant l'enveloppe externe de face
qui
est opposée à la première face 32a de la première portion) est percée d'une
ouverture 75b pour permettre d'y insérer, de façon temporaire, la pointe 16 du
côté de cette face bombée.

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Comme la plaque 32 (face avant) est sensiblement plane, la
deuxième partie 72 peut être posée sur une surface plane (table...) dans la
position illustrée à la figure 3 pour faciliter l'installation de la pointe en
face
arrière.
Par ailleurs, la pointe installée en face arrière du boîtier permet de
stabiliser l'ensemble dans les contenants lors du transport.
Visuellement, cet agencement permet de reconnaître facilement le
mode d'assemblage temporaire.
On notera que comme précédemment la portion ou paroi centrale
d'extension formant le moyeu 32e n'entoure pas la paroi 42 sur la totalité de
sa
périphérie afin de ménager un espace pour l'insertion de la pointe 16.
Comme pour les autres modes de réalisation l'évidement pratiqué
dans la paroi 32e permet de positionner la pointe 16 au plus près,
radialement,
de la partie centrale du corps du boîtier (qui représente par exemple une
symétrie de révolution), là où la hauteur du boîtier est la plus grande. Cet
agencement permet de loger plus facilement une pointe sans apporter trop de
modification à la deuxième portion 74.
L'ouverture 75b est agencée à la périphérie de la paroi cylindrique 42
définissant la cavité centrale 36 afin de permettre l'agencement de la pointe
16
contre la face extérieure de la paroi 42 et son maintien contre celle-ci et
dans la
zone interrompue de la paroi 32e grâce à l'organe interne 40.
Cet organe agit comme sur le mode de réalisation de la figure 1.
On notera par ailleurs que dans l'exemple illustré sur la figure 3
l'ouverture 75b est alignée avec l'ouverture 32c.
La réalisation de ces deux ouvertures traversantes alignées est
particulièrement simple à réaliser en une simple opération.
Toutefois, on peut concevoir que ces ouvertures ne soient pas
alignées pour diverses raisons.
L'avantage de disposer de ces deux ouvertures réside dans le fait
que l'on peut assembler temporairement les deux parties de l'ensemble l'une
avec l'autre en utilisant l'une ou l'autre des ouvertures.

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Par ailleurs, dans le mode de réalisation illustré sur la figure 3, la
présence de l'ouverture 32c permet de loger à l'intérieur de la deuxième
partie
72 à travers l'ouverture 75b des pointes de différentes longueurs.
L'utilisateur
s'arrête d'enfoncer la pointe de la première partie à l'intérieur du boîtier
lorsqu'il
voit l'extrémité 16b de la pointe 16 sur le point de ressortir par l'extrémité
32c.
Toutes les caractéristiques déjà mentionnées ci-dessus s'appliquent
ici et ne seront pas répétées.
Une variante de réalisation de l'ensemble de protection de la figure 3
est illustrée sur la figure 4.
L'ensemble de protection 80 de la figure 4 comporte la même
première partie 12 et une deuxième partie 82 légèrement modifiée par rapport à
la deuxième partie 72.
En effet, l'organe interne à la deuxième partie 82 est solidaire de la
face interne 84a de la paroi 84 du boîtier et non de la plaque 32 formant
couvercle d'obturation du boîtier.
Cet agencement peut être sélectionné en fonction de l'espace
interne disponible et de l'agencement interne du boitier.
L'organe interne 86 est également élastique comme l'organe interne
40 et est représenté sur la figure 4 sous une forme légèrement recourbée
s'étendant à partir de la face interne de la paroi 84 à l'intérieur du boîtier
en
direction de la paroi centrale 42. La forme recourbée a pour but d'agir de
façon
élastique sur la pointe 16 introduite par l'ouverture 84b de la paroi 84 en
exerçant une pression sur la pointe afin de maintenir celle-ci en position
dans le
boîtier contre la paroi 42.
Les mêmes avantages que ceux décrits en relation avec la figure
précédente restent valables ici et ne seront pas répétés.
On notera que d'autres formes de réalisation sont envisageables
pour constituer des moyens d'assemblage ou de fixation temporaire des deux
parties d'un ensemble de protection.
En particulier, l'organe interne illustré sur les figures 1 à 4 peut
revêtir différentes formes permettant d'assurer la fonction de maintien de la

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pointe dans la portion creuse de la deuxième partie de l'ensemble de
protection.
On notera également que la ou les ouvertures permettant l'insertion
de la pointe en vue de l'assemblage temporaire des deux parties peuvent être
agencées différemment et, par exemple, non nécessairement alignées comme
sur la figure 4.
Dans les exemples illustrés sur les figures ces ouvertures ont été
agencées afin de permettre l'introduction à l'intérieur du boîtier d'une
pointe de
la plus grande longueur possible.
C'est pour cette raison que les ouvertures ont été agencées en
périphérie immédiate de la paroi centrale 42, là où l'épaisseur du boîtier est
proche de sa dimension maximale et où l'on dispose d'un peu d'espace libre.
Les figures 5a et 5b illustrent un quatrième mode de réalisation d'un
ensemble de protection selon l'invention.
L'ensemble 90 correspond à un autre type de badge antivol dans
lequel le boîtier est de forme plus plane que les boîtiers précédents. Il
présente
une forme générale sensiblement parallélépipédique.
Ce boîtier prend ainsi la forme d'une plaque épaisse 92 à partir de
laquelle s'étend sensiblement perpendiculairement à cette plaque une portion
94 formant une cloche à l'intérieur de laquelle sont généralement disposés des
moyens de verrouillage de la pointe de la partie 100 qui sera décrite plus
loin.
La partie restante plus plate du boîtier renferme le ou les organes actifs ou
passifs antivol aptes à émettre ou à recevoir des ondes électromagnétiques
provenant d'une source extérieure à l'ensemble.
Ce ou ces organes sont analogues à ceux décrits en référence aux
figures précédentes et procurent les mêmes fonctionnalités.
Il peut s'agir par exemple d'un circuit LC résonant plat.
On notera qu'une ouverture 96 (figure 5a) traversant le boîtier dans
son épaisseur est pratiquée à la base de la portion d'extension 94 et sert à
l'insertion d'un câble qui est généralement utilisé pour fixer l'ensemble de
protection autour d'un article ou d'un emballage.

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L'ensemble 90 comporte sur sa face opposée à celle visible sur la
figure 5a un orifice d'insertion 98 représenté en pointillés sur la figure 5b
(vue
de côté).
L'ensemble 90 comporte également la partie 100 comprenant une
5 tête 102 pourvue d'une pointe 104 qui est destinée à être insérée dans
l'orifice
98 de la figure 5b, permettant ainsi d'assembler de façon verrouillée les deux
parties 92 et 100 en activant les moyens de verrouillage disposés à
l'intérieur
de la portion en forme de cloche 94.
On notera que dans cette position d'assemblage verrouillée il n'est
10 pas possible de séparer les deux parties l'une de l'autre sans un outil
spécifique
comme par exemple un aimant suffisamment puissant.
Les figures 5a et 5b illustrent un mode d'assemblage temporaire des
deux parties de l'ensemble de protection faisant appel à des moyens
d'assemblage ou de fixation particulièrement simples puisqu'aucune
15 modification de l'une quelconque des parties n'est nécessaire.
En effet, la première partie 100, appelée clou , est fixée à la
deuxième partie 92 de façon temporaire grâce à de la colle.
En particulier, une goutte de colle 106 permet de positionner de
façon temporaire la première partie 100 contre une face extérieure par exemple
20 92a de la deuxième partie.
La colle utilisée est par exemple du type de celle utilisée pour coller
différents sachets ou emballages publicitaires sur les pages des magazines,
notamment les magazines féminins.
Elle permet de positionner de façon temporaire les sachets et
emballages sans qu'un collage intime des surfaces n'intervienne.
La colle peut ensuite être enlevée aisément par frottement sans qu'il
ne reste de traces. Il s'agit d'un adhésif temporaire, par exemple du type
sensible à la pression, et qui permet de positionner et repositionner deux
objets
l'un par rapport à l'autre sans abîmer leurs surfaces.
La première partie est agencée contre la deuxième partie de façon à
ce que la pointe 104 ne fasse pas saillie par rapport au boîtier 92 (notamment
sa face 92a) en s'éloignant de celui-ci.

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Ainsi, par exemple, la pointe est agencée le long d'une des faces
(ex : face 92a) du boîtier, parallèlement à celle-ci et contre elle et par
exemple
en direction de la partie centrale de cette face.
L'extrémité libre de la pointe 104 est ainsi très proche de la face 92a,
empêchant ainsi que le doigt d'un utilisateur entre en contact avec
l'extrémité
libre.
Comme représenté sur la figure un agencement possible est celui
dans lequel la tête 102 de la première partie 100 vient en appui (butée) par
sa
face interne contre la tranche 92b de la plaque 92, la pointe 104 étant collée
contre une face externe du boîtier perpendiculaire à la tranche 92b.
D'autres agencements géométriques sont bien entendu
envisageables.
Dans la disposition qui est illustrée sur les figures, la pointe est
dirigée vers le centre du boîtier et ne risque donc de blesser personne.
On notera qu'une ou plusieurs gouttes de colles peuvent être
prévues pour assurer l'assemblage temporaire des deux parties de façon plus
fiable par exemple si la pointe est particulièrement longue.
L'extrémité libre de la pointe pourrait éventuellement être recouverte
de colle dans un but de protection.
Selon une autre variante, une goutte de colle pourrait être prévue sur
la face interne de la tête 102 destinée à être positionnée contre la tranche
92b,
en complément ou en remplacement de la goutte 106.
La figure 6 illustre un cinquième mode de réalisation de l'invention
reprenant pour l'essentiel les deux parties de l'ensemble de protection 90 des
figures 5a et 5b.
Les éléments inchangés par rapport aux figures 5a et 5b conservent
les mêmes références.
Ainsi, la première partie 100 (clou) comportant la tête 102 et la pointe
104 sont inchangées tandis que la plaque formant boîtier 92 des figures 5a et
5b a été légèrement modifiée.

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La plaque 122 est toujours surmontée d'une portion en forme de
cloche 94 à partir de la face 122a, pour recevoir les moyens de verrouillage
de
la pointe 104, et présente une découpe périphérique 124.
Cette découpe constitue une portion creuse ou gorge destinée à
recevoir la pointe 104 afin de l'y maintenir en position d'assemblage
temporaire.
Comme représenté sur la figure 6, la découpe est pratiquée sur une
portion de la tranche 122b du boîtier (dans l'épaisseur du boîtier),
perpendiculairement à la face supérieure 122a de ce dernier.
La découpe 124 prend ici la forme d'une rainure ayant sensiblement
la profondeur correspondant au diamètre de la pointe 104 afin de pouvoir y
loger celle-ci sans qu'elle fasse saillie par rapport à la face externe de la
tranche 122b en s'écartant de celle-ci.
La longueur de la rainure 124 correspond ici sensiblement à celle de
la tranche 122b pour des raisons de facilité de fabrication.
Comme représenté, la pointe 104 est introduite à l'une des
extrémités de la tranche 122b, puis glisse à l'intérieur de la rainure jusqu'à
ce
que la face interne de la tête 102 vienne en contact avec une autre tranche
122c du boîtier, perpendiculaire à la première tranche 122b.
Les dimensions de la rainure sont ajustées pour que la pointe 104 y
soit introduite légèrement en force permettant ainsi de l'y maintenir
temporairement jusqu'à son retrait lorsque ce dernier est souhaité.
On notera que d'autres découpes ou portions creuses peuvent être
agencées en d'autres zones du boîtier où les dimensions sont suffisantes pour
permettre l'insertion et le positionnement de la pointe 104.
L'avantage d'une découpe pratiquée sur la tranche est qu'elle est
relativement peu visible de l'extérieur.
De plus, elle s'avère facile à réaliser puisqu'ici elle se trouve dans la
zone de jonction des deux demi-boîtiers formant le boîtier 122.
L'agencement illustré sur la figure 6 représente des modifications
minimales du boîtier qui ne remettent pas en question toute sa conception et
notamment pas l'agencement interne à ce dernier.

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Selon d'autres formes de boîtier la découpe peut être pratiquée de
façon différente.
On notera que dans les formes de réalisation illustrées sur les figures
5a, 5b et 6 la tête 102 de la première partie sert en général de butée pour le
positionnement de la première partie sur l'une des faces externes du boîtier.
Les figures 7 et 8 illustrent un sixième mode de réalisation d'un
ensemble de protection selon l'invention.
L'ensemble de protection illustré sur ces figures comporte toujours
deux parties, à savoir une première partie munie d'une tête et d'une pointe
identique à celle de la figure 1 et une deuxième partie formant un boîtier
pourvu
d'un orifice d'insertion pour y insérer la pointe et qui est équipé de moyens
de
verrouillage pour que, une fois la pointe insérée, celle-ci ne puisse être
retirée
axialement.
Dans ce mode de réalisation, le mode d'assemblage temporaire
prévoit d'insérer la pointe dans l'orifice d'insertion sans avoir recours à
une
autre ouverture pour l'insertion de la pointe et comporte un moyen qui,
lorsqu'il
est installé, désactive temporairement les moyens de verrouillage ou empêche
l'activation de ces moyens.
Dans l'exemple représenté sur la figure 7 l'ensemble de protection
150 comporte une première partie 152 identique à la première partie 12 de la
figure 1 et une deuxième partie 154 formant boîtier et comportant des moyens
de verrouillage 156 logés à l'intérieur d'une cavité centrale 157 sensiblement
cylindrique délimitée par une paroi interne cylindrique 158.
On notera que le ou les organes actifs ou passifs de sécurité contre
le vol, sont généralement logés dans la chambre annulaire entourant la cavité
157.
Une plaque 160 fermant le boîtier en forme générale de dôme 162
est pourvue d'un orifice 160a pour l'insertion de la pointe 164.
Comme représenté sur les figures 7 et 8 la cavité 157 renferme des
moyens de verrouillage à billes 156 comprenant plusieurs billes, par exemple
quatre, notées 168 qui sont montées dans une cage 170 et qui font saillie par
rapport à la paroi externe de cette dernière comme représenté sur la figure 8.

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La figure 8 montre l'intérieur du boîtier sans la paroi du boîtier 162.
La partie supérieure de la cage est surmontée d'une pièce 172 de
forme sensiblement cylindrique pourvue à sa base d'un épaulement 174
horizontal.
On notera que la pièce 172 fait, par exemple, partie intégrante de la
cage 170.
Un ressort de compression 176 en forme de spirale est monté autour
de cette pièce 172 et prend appui, d'une part, sur l'épaulement 174 à l'une de
ses extrémités et d'autre part, sur la face interne 162a de la paroi 162 au
fond
de la cavité centrale 157.
Dans la partie basse de la cavité centrale 157 se trouve une pièce
178 en forme d'entonnoir qui présente une forme légèrement convergente en
direction de l'extrémité ouverte de la cavité 157.
Comme représenté sur la figure 7 cette pièce formant entonnoir 178
vient en appui contre la face interne 160b de la plaque d'obturation 160 qui
est
emmanchée autour de la paroi cylindrique 158 grâce à son moyeu central 180,
de façon identique au montage représenté sur les figures 1 à 4.
En l'absence de l'invention, les billes 168 sont disposées au niveau
de la pièce formant entonnoir 178 et sont poussées par le ressort 176 en
direction du fond de l'entonnoir (extrémité ouverte de la paroi 157).
Lorsque la pointe 164 est introduite dans l'orifice 160a et pénètre à
l'intérieur de la cavité 157 les billes se calent dans la partie la plus basse
de la
pièce convergente et sont maintenues dans cette position grâce au ressort 176,
verrouillant ainsi la pointe à l'intérieur de la deuxième partie 154.
Dans le mode de réalisation représenté sur les figures 7 et 8 une
pièce intermédiaire 182 joue le rôle d'un moyen d'assemblage temporaire des
deux parties de l'ensemble de protection 150 et va maintenant être décrite.
Cette pièce constitue un moyen dont le but est de désactiver de
façon temporaire les moyens de verrouillage 156 (ou d'empêcher leur
activation).
La pièce 182 comporte un socle 184 à partir duquel un montant 186
s'étend, sensiblement perpendiculairement à ce dernier, jusqu'à une certaine

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dimension d'extension où l'extrémité de ce montant se recourbe légèrement et
est pourvue de deux bras 188, 190 s'étendant sensiblement parallèlement au
socle et parallèlement entre eux.
Ces deux bras confèrent à cette partie de la pièce 182 une forme
5 générale de fourche comme représenté sur la figure 8 La pièce intermédiaire
182 est percée dans son socle 184 d'un orifice traversant pour permettre le
passage de la pointe 164.
Une ouverture traversante 160c est pratiquée dans l'épaisseur de la
plaque 160 pour permettre le passage d'une partie de la pièce 182, notamment
10 du montant 186 et de la fourche associée.
Le socle 184 de la pièce 182 comporte une extension 184b formant
en quelque sorte une poignée de préhension pour manipuler aisément la pièce
182, notamment lors de la mise en place dans le boîtier et son retrait.
Comme représenté sur les figures 7 et 8, la pièce intermédiaire est
15 installée en position, en partie à l'intérieur du boîtier, avec le montant
186 et la
fourche agencée à l'intérieur de la deuxième partie 154.
On notera que la pièce 182 est souple, ce qui lui permet d'être
facilement mise en place à travers l'ouverture 160c et retirée.
Le support 184 reste, quant à lui, à l'extérieur de la deuxième partie,
20 agencé parallèlement à la plaque 160 et en vis-à-vis de celle-ci.
Dans cette position, la fourche vient se caler sous les billes 168,
comme représenté sur la figure 8, plus particulièrement sous la cage
renfermant ces billes, afin de les maintenir en position haute et de les
empêcher
de se positionner dans la partie convergente 178.
25 Cette installation est faite généralement en usine avant que les
ensembles de protection ne soient livrés. Plus particulièrement, cette
installation est faite lors du montage des différents composants internes du
boîtier.
L'ensemble des moyens de verrouillage 156 se trouve cantonné
dans la partie de la cavité centrale proche de la paroi 162 grâce à la fourche
constituée des deux bras 188 et 190, empêchant ainsi les billes de coopérer
avec la paroi convergente de la pièce 178 et de verrouiller la pointe.

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La pièce 182 joue en quelque sorte le rôle d'un élément de retenue
des moyens de verrouillage 156 qui ne sont donc pas activés (moyen de
désactivation).
Lorsque la pièce intermédiaire 182 est mise en place, la pointe 164
peut être introduite à travers l'orifice 184a et ensuite l'orifice 160a, puis
enfoncée à l'intérieur de la cavité interne 156 sans risque d'activer le
verrouillage à l'intérieur de la deuxième partie 154 et ainsi, de provoquer
l'assemblage en position verrouillée des deux parties de l'ensemble 150.
Grâce à l'action de la pièce 182, les moyens de verrouillage sont
temporairement désactivés et permettent ainsi l'assemblage temporaire des
deux parties de l'ensemble 150.
Lorsque l'on veut dissocier les deux parties il suffit juste de retirer
axialement la première partie munie de la pointe à travers les deux orifices
successifs et ensuite de retirer la pièce intermédiaire 182 pour que les
billes
168 tombent sous l'action de leur poids combinée à l'action du moyen élastique
176. Elles prennent alors position à l'intérieur de la pièce convergente 178
et
permettent d'assembler entre elles en position verrouillée, les deux parties
de
l'ensemble 150.
On notera que d'autres moyens ou mécanismes de désactivation
temporaire des moyens de verrouillage d'un ensemble de protection peuvent
être envisagés pour permettre à la pointe de la première partie de l'ensemble
d'être insérée dans l'orifice sans activer le verrouillage.
En outre, le mode de réalisation des Figures 7 et 8 n'exclut pas
d'utiliser un autre mode d'assemblage temporaire après avoir retiré la pièce
intermédiaire (moyen de désactivation). Par exemple, une ouverture distincte
de l'orifice 160a ou une fixation de la première partie pourvue de la pointe à
une
face extérieure de la deuxième partie peut être envisagée en sus du mode des
Figures 7 et 8.
De façon générale, plusieurs des modes d'assemblage temporaire
visés ci-dessus peuvent être combinés et réunis dans un même ensemble de
protection selon l'invention.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Description Date
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Application Not Reinstated by Deadline 2018-06-21
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2018-01-19
Inactive: Abandoned - No reply to s.30(2) Rules requisition 2017-06-21
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2016-12-21
Inactive: Report - QC passed 2016-12-20
Letter Sent 2015-12-07
All Requirements for Examination Determined Compliant 2015-11-30
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2015-11-30
Request for Examination Received 2015-11-30
Inactive: Cover page published 2012-10-03
Letter Sent 2012-09-10
Application Received - PCT 2012-09-04
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2012-09-04
Inactive: IPC assigned 2012-09-04
Inactive: IPC assigned 2012-09-04
Inactive: First IPC assigned 2012-09-04
Inactive: Reply to s.37 Rules - Non-PCT 2012-07-19
Inactive: Single transfer 2012-07-19
National Entry Requirements Determined Compliant 2012-07-10
Application Published (Open to Public Inspection) 2011-07-28

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2018-01-19

Maintenance Fee

The last payment was received on 2017-01-19

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2012-07-10
Registration of a document 2012-07-19
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2013-01-21 2013-01-18
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2014-01-20 2014-01-14
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2015-01-19 2014-12-10
Request for examination - standard 2015-11-30
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2016-01-19 2016-01-13
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2017-01-19 2017-01-19
Owners on Record

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Past Owners on Record
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2012-07-10 26 1,178
Drawings 2012-07-10 4 109
Representative drawing 2012-07-10 1 11
Claims 2012-07-10 3 104
Abstract 2012-07-10 2 94
Cover Page 2012-10-03 1 50
Reminder of maintenance fee due 2012-09-20 1 113
Notice of National Entry 2012-09-04 1 194
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2012-09-10 1 102
Reminder - Request for Examination 2015-09-22 1 115
Acknowledgement of Request for Examination 2015-12-07 1 188
Courtesy - Abandonment Letter (R30(2)) 2017-08-02 1 164
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2018-03-02 1 172
PCT 2012-07-10 12 474
Request for examination 2015-11-30 1 32
Examiner Requisition 2016-12-21 4 275
Fees 2017-01-19 1 26