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Patent 2816196 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2816196
(54) English Title: OUTIL D'ASSEMBLAGE DE TUYAUX
(54) French Title: PIPE ASSEMBLY TOOL
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • F16L 1/09 (2006.01)
  • F16L 1/10 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BOUCHARD, BENOIT (Canada)
(73) Owners :
  • INNOVAGRIP INC.
(71) Applicants :
  • INNOVAGRIP INC. (Canada)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2020-07-14
(22) Filed Date: 2013-05-21
(41) Open to Public Inspection: 2014-11-21
Examination requested: 2018-05-17
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

English Abstract

A device used to connect two pipes, comprising two parallel clamping jaws, one mobile and the other fixed, and intended to hold the pipes positioned end to end, in combination with a means of horizontal rods on which the mobile jaw moves closer to or further from the fixed jaw. On at least one rod, there is a rack means on which moves a sprocket means driving the mobile jaw. The sprocket means has stopping gear to hold the mobile jaw in a given position. Each jaw has a means of loosening or tightening its clamps in order to adjust the opening of the jaw to the section of pipe to be gripped.


French Abstract

Un dispositif servant à raccorder deux tuyaux, comprenant deux mâchoires de serrage parallèles, l'une mobile et l'autre fixe, et destinées à tenir les tuyaux mis bout à bout, en combinaison avec un moyen de tiges horizontales sur lequel la mâchoire mobile s'avance ou s'éloigne de la mâchoire fixe. Sur au moins une tige il y a un moyen de crémaillère sur lequel se déplace un moyen de pignons entraînant la mâchoire mobile. Le moyen de pignon étant muni d'un dispositif d'arrêt pour maintenir la mâchoire mobile à une position donnée. Chaque mâchoire est munie d'un moyen d'écartement ou de rapprochement de ses pinces en vue d'adapter l'ouverture de la mâchoire à la section du tuyau à saisir.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
Les réalisations au sujet desquelles un droit exclusif de propriété ou de
privilège est revendiqué, sont
définies comme suit:
1. Un dispositif (20) servant à raccorder deux tuyaux (22,22') mis bout à
bout, ledit dispositif (20)
comprenant deux mâchoires de serrage parallèles munies de pinces, comprenant
des encavures (46)
disposés longitudinalement, l'une desdites mâchoires est mobile (24') et
l'autre est fixe (24) en
combinaison avec un moyen de tiges horizontales (28) reliant lesdites
mâchoires et sur lequel moyen
(28) ladite mâchoire mobile (24') se déplace, au moins une desdites tiges
comprenant un moyen de
crémaillère sur lequel se déplace un moyen de pignons (34) entraînant ladite
mâchoire mobile (24') vers
ladite mâchoire fixe, jusqu'à ce que lesdits tuyaux (22,22') saisis par
lesdites mâchoires soient raccordés;
ledit moyen de pignons étant muni d'un dispositif d'arrêt pour maintenir
ladite mâchoire mobile à une
position donnée, chacune desdites mâchoires étant munie d'un moyen
d'écartement ou de
rapprochement (42) desdites pinces en vue d'adapter l'ouverture desdites
mâchoires aux sections desdits
tuyaux à saisir, ledit moyen (42) d'écartement ou de rapprochement desdites
pinces comprenant :
- une tige d'écartement (44) transversale comprenant à ses extrémilés un moyen
de vis (62,62')
glissant le long desdites encavures (46,46'), ladite tige d'écartement
maintenant lesdites pinces écartées
pour correspondre avec lesdites sections desdits tuyaux destinés à être
raccordés;
- un manche (54) actionnant une tige (50) reliée pivotement à deux première et
deuxième tiges
(48,52), ladite première tige (48) actionnant ladite tige d'écartement (44) et
ladite deuxième tige (52)
reliée à des moyens de fixations (58) en hauteur;
en actionnant ledit manche ladite première tige fait glisser transversalement
ladite tige d'écartement (44)
le long desdites pinces pour adapter leur écartement auxdites sections desdits
tuyaux à saisir;
ladite tige d'écartement étant bloquée à une hauteur à l'aide desdits moyens
de fixation (58), chacun
desdits tuyaux étant serré dans un espace formé entre lesdites pinces et
ladite tige d'écartement.
2. Le dispositif de la revendication 1 dans lequel ledit moyen de tiges
horizontales comprend au moins
une tige lisse (30) et au moins une tige crémaillée (32).
3. Le dispositif de la revendication 1 dans lequel lesdits moyens de fixation
(58) comprennent une tige
graduée (56) disposée généralement perpendiculairement à ladite tige
d'écartement (44) et comprenant
des moyens de bloquer ladite deuxième tige, ceci maintenant fixement ladite
tige d'écartement.
4. Le dispositif de la revendication 1 dans lequel lesdites pinces saisissant
lesdits tuyaux sont dentelées
pour une meilleure adhérence.
5. Le dispositif de la revendication 1 dans lequel lesdites mâchoires peuvent
s'ouvrir indépendamment à
des ouvertures différentes correspondant à des sections différentes desdits
tuyaux à raccorder.
6. Le dispositif de la revendication 5 dans lequel ladite mâchoire mobile
serre un desdits tuyaux ayant
une section plus petite, ladite mâchoire mobile est déplacée vers ladite
mâchoire fixe jusqu'à insertion de
la plus petite section dans une plus grande section de tuyau.
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Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02816196 2014-05-21
MÉMOIRE DESCRIPTIF
TITRE DE L'INVENTION: OUTIL D'ASSEMBLAGE DE TUYAUX
DOMAINE DE L'INVENTION
Cette invention appartient aux domaines des outils et dispositifs destinés
à raccorder des tuyaux.
ART ANTÉRIEUR
US 7,523,533 Pipe joiner de Robert D. Cook et al. déposé le 11 juillet
2006, montre un outil pour joindre deux tuyaux l'un dans l'autre,
comprenant des moyens de prise 106,118 en vue d'y attacher des moyens
de pinces destinés à saisir des tuyaux en vue de les raccorder. Les
moyens de prises 106,118 sont respectivement reliés à deux tiges 110,114
téléscopiquement jointes, ce qui entraîne un rapprochement (ou un
éloignement) des moyens prises, et aussi des pinces et des tuyaux fixés
au moyens de prises. En appliquant une poussée (électrique ou manuelle)
sur la tige téléscopique 114, la pince tenant le plus petit tuyau destiné à
être inséré subit une flexion qui facilite l'insertion du petit tuyau. Celui-
ci durant la flexion "frotte" le fond (à l'intérieur) du grand tuyau à
mesure qu'il y est enfoncé.
OBJECTIFS ET AVANTAGES
11 y a un besoin dans le monde de la construction d'un dispositif
permettant de raccorder des tuyaux facilement et rapidement, en
minimisant les réglages préliminaires avant l'utilisation.
Notre dispositif permet le raccordement des tuyaux de petits et grands
diamètres sans qu'il y ait frottement du tuyau inséré contre une paroi
.. interne du tuyau récepteur, ce qui permet de ne pas l'endommager.
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DESCRIPTION DU CONCEPT
Le dispositif comprend:
- deux mâchoires parallèles, une étant fixe et l'autre mobile, servant à
saisir deux tuyaux destinés à être raccordés.
- Un moyen de tiges horizontales reliant les mâchoires. Quelques unes de
ces tiges sont munies de moyens de crémaillère.
- Un moyen de pignons joint à la mâchoire mobile et qui l'entraîne lors
de son déplacement sur le moyen de crémaillère. La mâchoire mobile est
ainsi rapprochée dc la mâchoire fixe jusqu'à ce que les tuyaux saisis par
les mâchoires sont raccordés. Le moyen de pignons comprend un
dispositif d'arrêt pour maintenir une position sur la crémaillère.
- Un moyen d'écartement ou de rapprochement des pinces de la mâchoire.
Le moyen d'écartement/rapprochement comprend une tige d'écartement
des pinces étant horizontale et fixée entre les deux pinces de la
mâchoire. Cette tige peut se déplacer le long d'encavures effectuées le
long des pinces, ce qui élargit ou retrécit la région de prise du tuyau qui
est comprise entre la tige horizontale et les extrémités des pinces en
dessous de la tige. Le déplacement vertical de la tige d'écartement est
occasionné par trois tiges pivotement reliées ensemble et dont les trois
extrémités libres sont fixées à la tige d'écartement, à un manche
extérieur et à une tige verticale fixée sur le haut de la mâchoire. Cette
tige du haut peut être pourvue de moyens de fixation sur des hauteurs
variables. Le positionnement de la tige d'écartement des pinces se fait en
actionnant manuellement le manche extérieur, ce qui a pour effet de la
surélever ou de l'abaisser le long des encavures des pinces aux fins de
créer un serrage des tuyaux. En variant la position sur la tige verticale au
haut de la mâchoire on peut donner plus de jeu (ou moins) lors de
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CA 02816196 2014-05-21
l'ajustement de la tige d'écartement des pinces.
De petites pièces dentelées pivotantes sont installées sur les pinces ct sur
la tige d'écartement, permettant au tuyau destiné à être saisi de mieux
adhérer contre les pinces et contre la tige d'écartement. Ces pièces sont
localisées au bout de chaque pince et sur la face inférieure de la tige
d'écartement en contact avec le tuyau.
BREVE DESCRIPTION DES DESSINS
FIG.1A est une première vue en perspective du dispositif en utilisation.
FIG.1B est une seconde vue en perspective du dispositif en utilisation.
FIG.2 est une vue élargie du moyen de tiges du dispositif.
FIG.3 est une vue d'une mâchoire et des tiges positionnant les pinces.
FIG.4 est vue d'une mâchoire saisissant un tuyau.
FIG.5 est une mâchoire dont l'ouvertre des pinces est montrée maximale.
FIG.6 est une vue en perspective de la pièce dentelée au bout des pinces.
DESCRIPTION DES RÉALISATIONS PRÉFÉRENTIELLES
Dans la description qui suit et dans les dessins qui l'accompagnent, les
chiffres semblables renvoient à des parties identiques dans les figures.
La FIG.1A montre l'outil 20 pour raccorder le tuyau 22 au tuyau 22'.
L'outil comprend deux mâchoires de serrage 24,24' parallèles munies
chacune de deux pinces 26,26', une des mâchoires étant fixe (24) et
l'autre mobile (24'). Les mâchoires sont fixées en combinaison avec un
moyen de tiges 28 horizontales comprenant deux tiges lisses 30,30' et
deux tiges 32,32' munies de moyens de crémaillère. Au moyen de tiges
est fixé un moyen de pignons 34 comprenant des pignons 36,36'
correspondant aux crémaillères 32,32'. Le moyen de pignons est disposé
entre les deux mâchoires et entraîne 38 la mâchoire mobile 24' vers la
mâchoire fixe 24. e-t- Le moyen de pignons comprend un dispositif d'arrêt
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40 pour fixer une position sur le moyen de tiges. Chacune des mâchoires
est munie d'un moyen 42 pour écarter ou rapporcher leurs pinces. Ce
moyen 42 comprend une tige transversale d'écartement 44 qui est fixée
entre les pinces; la tige 44 comprend à ses extrémités des moyens de vis
62,62' qui glissent le long des encavures 46,46' faites sur chaque pince.
Le tuyau saisi entre les pinces est précisément contenu dans la région
délimité par la tige d'écartement 44 et les extrémités des pinces en
dessous de la tige. La tige 44 est fixée à trois tiges 48,50,52 de
pivotement reliées ensemble et dont les trois extrémités libres sont fixées
à la tige d'écartement, à un manche extérieur 54 et à une tige 56 au haut
de la mâchoire. Cette tige verticale peut être pourvue de moyens de
fixation 58 à des hauteurs variables. Le positionnement de la tige
d'écartement 44 se fait en actionnant manuellement le manche extérieur,
ce qui a pour effet de surélever ou d'abaisser la tige d'écartement le long
des encavures des pinces. On peut donner plus de jeu (ou moins) lors de
l'ajustement de l'écartement des pinces en variant la position sur la tige
verticale 56.
La FIG.1B montre le dispositif 20' comprenant le moyen de tiges sur
lequel toutes les tiges sont crémaillées 32,32' et sur lequel se déplace
.. un moyen de pignons 34' disposé à l'arrière de la mâchoire mobile 24' et
l'entraînant vers la mâchoire fixe. Cette disposition du moyen de pignons
permet de ne pas gêner le raccordement des tuyaux car en aucun moment
il ne se retrouvera entre les deux mâchoires. Un dispositif d'arrêt 41
permet de fixer la position de la mâchoire mobile sur le moyen de tiges.
Le prototype en utilisation actuellement dans le marché est construit tel
que figuré dans la FIG.IB.
La FIG.2 montre une vue élargie du moyen de tiges 28 sur lequel le
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CA 02816196 2014-05-21
moyen de pignons 34 entraîne 38 la mâchoire mobile 24' vers la mâchoire
fixe 24. On voit les tiges lisses 30,30' et les tiges avec crémaillère
32,32' sur lesquelles se déplace le moyen de pignons 34 comprenant deux
pignons 36,36' correspondant aux crémaillères 32,32' et muni d'un
dispositif d'arrêt 40.
La FIG.3 montre la mâchoire 24, le moyen 42 d'écarter ou de rapprocher
les pinces 26,26' comprenant la tige d'écartement 44 des pinces, les trois
tiges 48,50,52 de pivotement reliées et respectivement attachées à la tige
d'écartement 44, au manche extérieur 54, et à la tige verticale 56 au haut
de la mâchoire au moyen de la fixation 58. On voit que la fixation 58 est
au plus bas sur la tige 56. ce qui permet d'abaisser la tige d'écartement
44 le plus bas sur les encavurcs 46,46' des pinces.
La FIG.4 montre la mâchoire 24 saisissant le tuyau 22 compris entre les
pinces 26,26' et la tige d'écartement 44. La fixation 58 sur la tige
verticale 56 au haut de la mâchoire est plus élevée que dans la FIG.3 ce
qui permet de surélever plus facilement la tige d'écartement 44 à une
hauteur suffisante pour que la mâchoire tienne et serre le tuyau 22.
La FIG.5 montre la mâchoire 24 avec les pinces ouvertes à leur
maximum. La fixation 58 est au plus haut sur la tige verticale de support
et la tige d'écartement 44 au plus haut sur les pinces.
La FIG.6 montre la pièce dentelée 60 permettant une meilleure adhérence
du tuyau saisi aux pinces et à la tige d'écartement. Cette pièce est
installée au bout de chacune des pinces ainsi que sur la face inférieure de
la tige d'écartement au contact avec le tuyau saisi. Le sens du pivotement
est indiqué sur la figure.
RESUMÉ
Un outil servant à raccorder deux tuyaux ensemble pour être utilisés dans
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des tranchées, l'outil comprendt deux mâchoires de serrage parallèles,
l'une mobile et l'autre fixe, destinées à tenir les tuyaux mis bout à bout,
en combinaison avec un moyen de tiges horizontales reliant les mâchoires
et sur lequel la mâchoire mobile s'avance ou s'éloigne.
Sur au moins une tige il y a un moyen de crémaillère sur lequel se
déplace un moyen de pignons entraînant la mâchoire mobile vers la
mâchoire fixe jusqu'à ce que les tuyaux saisis par les mâchoires sont
raccordés.
Le moyen de pignons peut être actionné manuellement ou mécaniquement.
Le déplacement du moyen de pignons se fait sur un plan perpendiculaire
aux mâchoires, et les tuyaux sont raccordés à mesure que le moyen de
pignons entraînant la mâchoire mobile tenant le tuyau avec la plus petite
section est rapprochée de la mâchoire fixe tenant le tuyau de plus grande
section destiné à recevoir le tuyau de plus petite section.
Le moyen de pignons est muni d'un dispositif d'arrêt pour maintenir au
besoin la mâchoire mobile à une position donnée sur les tiges.
Chacune des mâchoires est munie d'un moyen d'écartement ou de
rapprochement des pinces servant à adapter la mâchorie à la section du
tuyau à saisir.
De petites pièces dentelées pivotantes sont installées au bout des pinces
et sur la face de la tige d'écartement en contact avec le tuyau, permettant
au tuyau destiné à être saisi de mieux adhérer contre les pinces et contre
la tige d'écartement.
Ce moyen d'écartement est composé de:
- une tige transversale entre les deux pinces de chaque mâchoire. Cette
tige se déplace le long d'encavures effectuées le long de chaque pince.
- un ensemble de trois tiges pivotement reliées ensemble et étant aux
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trois extrémités libres fixées à la tige horizontale d'écartement des
pinces, à un manche extérieur, et à une tige de support verticale fixée au
haut de la mâchoire. Lorsqu'on actionne le manche extérieur la tige
d'écartement des pinces est déplacée verticalement le long des encavures.
Sur la tige verticale différents points de fixation sont possibles afin de
donner plus de jeu au déplacement de la tige d'écartement de pinces.
EN BREF :
Un dispositif servant à raccorder deux tuyaux mis bout à bout, qui
comprend deux mâchoires de serrage parallèles munies de pinces en
combinaison avec un moyen de tiges horizontales reliant les deux
mâchoires. Sur les tiges se déplace un moyen de pignons entraînant une
des deux mâchoires qui est mobile vers l'autre mâchoire qui est fixe
jusqu'à ce que les deux tuyaux saisis par les mâchoires soient raccordés.
Le moyen de tiges horizontales reliant les mâchoires peut comprendre au
moins une tige lisse et au moins une tige crémaillée.
Le moyen de pignons est muni d'un dispositif d'arrêt pour maintenir la
mâchoire mobile à une position donnée.
Chaque mâchoire est munie d'un moyen d'écartement ou de
rapprochement des pinces en vue d'adapter l'ouverture des pinces aux
sections des tuyaux à saisir.
Les pinces des mâchoires sont munies de fentes ou encavures disposés
longitudinalement, et le moyen d'écartement ou de rapprochement des
pinces comprend :
¨ une tige d'écartement transversale comprenant à ses extrémités un
moyen de vis glissant le long des encavures; la tige d'écartement
maintient les pinces écartées pour correspondre avec les sections des
tuyaux destinés à être raccordés;
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¨ un manche actionnant une tige reliée pivotement à deux première et
deuxième tiges; la première tige actionne la tige d'écartement et la
deuxième tige est reliée à des moyens de fixations en hauteur.
En actionnant le manche la première tige fait glisser transversalement
.. latige d'écartement le long dess pinces pour adapter leur écartement aux
sections des tuyaux à saisir.
La tige d'écartement est bloquée à une hauteur à l'aide de moyens de
fixation. Chacun des tuyaux est serré dans un espace formé entre les et la
tige d'écartement.
Les moyens de fixation comprennent une tige graduée disposée
généralement perpendiculairement à la tige d'écartement et comprenant
des moyens de bloquer la deuxième tige; ceci maintenant fixement la tige
d'écartement en position.
Les pinces des mâchoires peuvent être dentelées pour une meilleure
adhérence.
Les tuyaux à raccorder peuvent avoir des sections différentes, car les
mâchoires peuvent être ouvertes indépendament à des ouvertures
différentes correpondant aux sections différentes des tuyaux.
D'autres objets et champs d'application de la présente invention se
dégageront de la présente description au fur et à mesure qu'une personne
versée dans l'art prendra connaissance des divers aspects de l'invention.
Les présentes descriptions, aussi détaillées soit elles, ne présentent que
des applications préférées de l'invention et ne sont données qu'à titre
d'illustration. Il est entendu que toute personne ingénieuse et
expérimentée dans le domaine pourra y apporter divers changements et
adaptations et ce, sans que l'application réalisée ne sorte de la portée de
la présente invention. Il est bien entendu que le mode de réalisation de la
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présente invention qui a été décrit ci-dessus, en référence aux dessins
annexés, a été donné à titre indicatif et nullement limitatif, et que des
modifications et adaptations peuvent être apportées sans que l'objet
s'écarte pour autant du cadre de la présente invention.
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LÉGENDE
20,20' Outil pour raccorder des tuyaux
22,22' Tuyaux destinés à être raccordés
24 Mâchoire de serrage parallèle fixe
24' Mâchoire de serrage parallèle mobile
26,26' Pinces d'une mâchoires
28 Moyen de tiges
30,30' Tiges lisses
32,32' Tiges munies de crémaillère
34 Moyen de pignons
36,36' Pignons
38 Fixation du moyen de pignon à la mâchoire mobile
40 Dispositif de déplacement et d'arrêt des pignons
41 Dispositif d'arrêt des pignons
42 Moyen d'écarter (ou rapprocher) les pinces d'une mâchoires
44 Tige d'écartement des pinces 26,26'
46,46' Encavures sur les pinces 26,26'
48 Première tige
50 Tige du manche
52 Deuxième tige
54 Manche
56 Tige au haut de la mâchoire
58 Fixation variable sur la tige 56
60 Pièces dentelées
62,62' Moyen de vis

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Maintenance Fee Payment Determined Compliant 2023-11-21
Inactive: Late MF processed 2023-11-21
Letter Sent 2023-05-23
Common Representative Appointed 2020-11-07
Grant by Issuance 2020-07-14
Inactive: Cover page published 2020-07-13
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-05-28
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-05-14
Pre-grant 2020-05-07
Inactive: Final fee received 2020-05-07
Common Representative Appointed 2020-05-05
Inactive: Recording certificate (Transfer) 2020-05-05
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-04-28
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2020-04-14
Inactive: Single transfer 2020-04-14
Notice of Allowance is Issued 2020-01-08
Letter Sent 2020-01-08
Notice of Allowance is Issued 2020-01-08
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2019-10-28
Inactive: Q2 passed 2019-10-28
Amendment Received - Voluntary Amendment 2019-10-01
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2019-04-03
Inactive: Report - No QC 2019-04-01
Letter Sent 2018-05-24
Request for Examination Received 2018-05-17
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2018-05-17
All Requirements for Examination Determined Compliant 2018-05-17
Revocation of Agent Requirements Determined Compliant 2016-05-09
Inactive: Office letter 2016-05-09
Inactive: Office letter 2016-05-09
Appointment of Agent Requirements Determined Compliant 2016-05-09
Appointment of Agent Request 2016-04-25
Revocation of Agent Request 2016-04-25
Maintenance Request Received 2015-05-07
Inactive: Cover page published 2014-12-01
Application Published (Open to Public Inspection) 2014-11-21
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2014-05-21
Amendment Received - Voluntary Amendment 2014-05-21
Inactive: IPC assigned 2013-08-22
Inactive: First IPC assigned 2013-08-22
Inactive: IPC assigned 2013-08-22
Inactive: Filing certificate - No RFE (French) 2013-07-02
Filing Requirements Determined Compliant 2013-07-02
Inactive: Office letter 2013-07-02
Inactive: Pre-classification 2013-06-04
Application Received - Regular National 2013-06-03
Small Entity Declaration Determined Compliant 2013-05-21

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

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  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

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Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - small 2013-05-21
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2015-05-21 2015-05-07
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2016-05-24 2016-05-12
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2017-05-23 2017-03-14
Request for examination - small 2018-05-17
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2018-05-22 2018-05-22
MF (application, 6th anniv.) - small 06 2019-05-21 2019-05-13
Registration of a document 2020-04-14 2020-04-14
MF (application, 7th anniv.) - small 07 2020-05-21 2020-04-21
Final fee - small 2020-05-08 2020-05-07
MF (patent, 8th anniv.) - small 2021-05-21 2021-03-18
MF (patent, 9th anniv.) - small 2022-05-24 2022-04-05
MF (patent, 10th anniv.) - small 2023-05-23 2023-11-21
Late fee (ss. 46(2) of the Act) 2023-11-21 2023-11-21
MF (patent, 11th anniv.) - small 2024-05-21 2024-03-08
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
INNOVAGRIP INC.
Past Owners on Record
BENOIT BOUCHARD
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2014-11-06 1 19
Description 2013-05-21 8 269
Abstract 2013-05-21 1 17
Drawings 2013-05-21 6 151
Claims 2013-05-21 1 27
Cover Page 2014-12-01 1 47
Drawings 2014-05-21 7 255
Description 2014-05-21 10 351
Claims 2014-05-21 3 83
Claims 2019-10-01 1 63
Cover Page 2020-06-17 1 42
Representative drawing 2020-06-17 1 14
Maintenance fee payment 2024-03-08 3 103
Filing Certificate (French) 2013-07-02 1 156
Notice: Maintenance Fee Reminder 2015-02-24 1 120
Notice: Maintenance Fee Reminder 2016-02-23 1 119
Reminder - Request for Examination 2018-01-23 1 125
Acknowledgement of Request for Examination 2018-05-24 1 174
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2020-01-08 1 511
Courtesy - Certificate of Recordal (Transfer) 2020-05-05 1 396
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Not Paid 2023-07-04 1 540
Courtesy - Acknowledgement of Payment of Maintenance Fee and Late Fee (Patent) 2023-11-21 1 430
Maintenance fee payment 2023-11-21 1 29
Correspondence 2013-07-02 1 17
Correspondence 2014-05-21 1 45
Fees 2015-05-07 1 78
Change of agent 2016-04-25 5 244
Courtesy - Office Letter 2016-05-09 1 28
Courtesy - Office Letter 2016-05-09 1 28
Request for examination 2018-05-17 3 102
Examiner Requisition 2019-04-03 4 225
Amendment / response to report 2019-10-01 7 336
Change to the Method of Correspondence 2020-04-14 3 65
Final fee 2020-05-07 5 179