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Patent 2841038 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2841038
(54) English Title: DISPOSITIF DE NETTOYAGE REPLIABLE
(54) French Title: COLLAPSIBLE CLEANING DEVICE
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A46B 5/00 (2006.01)
  • A46B 7/02 (2006.01)
  • A46B 15/00 (2006.01)
  • A47L 13/51 (2006.01)
  • A47L 13/52 (2006.01)
  • B25G 1/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • COSTE, JULIEN JEAN GEORGES (France)
(73) Owners :
  • JULIEN JEAN GEORGES COSTE
(71) Applicants :
  • JULIEN JEAN GEORGES COSTE (France)
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2017-06-06
(86) PCT Filing Date: 2012-07-04
(87) Open to Public Inspection: 2013-01-10
Examination requested: 2014-01-06
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2012/051555
(87) International Publication Number: WO 2013004969
(85) National Entry: 2014-01-06

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
FR 11 56052 (France) 2011-07-05

Abstracts

English Abstract

The present invention relates to a collapsible cleaning device (1), made up of a broom (2) and a pan (3), said broom (2) being made up of a brush (5) provided with bristles (8) on the bottom surface thereof and secured by the top surface thereof to the end of a handle (6), said pan (3) being made up of a plate (9) provided on at least one of the edges (10) thereof with a wall (11) projecting from the top surface, as well as a gripping means (12) secured to said wall (11), characterised in that said brush (5) is hinged such as to pass from a retracted position extending along said handle (6) to an extended position extending orthogonally relative to said handle (S), and vice versa.


French Abstract

La présente invention concerne un dispositif {1} de nettoyage repliabie, constitué d'un balai (2) et d'une pelle (3), ledit balai {2) étant constitué d'une brosse (S) pourvue en face inférieure de poils (8) et rendue solidaire en face supérieure de l'extrémité basse d'un manche (6), ladite pelle {3} étant constituée,, d'une part, d'une plaque {9) pourvue sur au rooins un de ses bords (10} d'une paroi (11) saillante en face supérieure et, d'autre part, de moyens de préhension (12) rendus solidaires au niveau de ladite paroi {11}, caractérisé par le fait que ladite brosse (5) est articulée de manière à passer d'une position escamotée s' étendant le long dudit manche (6) à une position déployée s' étendant orthogonalement par rapport audit manche (S), et inversement.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit
exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué sont
définies comme il suit:
1. Balai constitué d'une brosse et d'un manche, le manche
comprenant des tronçons montés de façon télescopique de sorte que
le manche puisse passer entre une position dépliée et une
position repliée, la brosse étant formée par deux ailes
articulées autour de deux axes de rotation entre une position une
position escamotée dans laquelle elles s'étendent le long du
manche et une position déployée dans laquelle elles s'étendent
orthogonalement au manche et forment la brosse par leur mise en
butée l'une contre l'autre, dans lequel, quand les deux ailes
sont en position déployée, lors du repliement du manche, un
tronçon vient pousser la partie de la brosse disposée entre les
deux axes de rotation et entraîne les deux ailes dans leur
position escamotée.
2. Balai selon la revendication 1, dans lequel, lors du
dépliement du manche, les deux ailes passent dans leur position
déployée.
3. Balai selon l'une quelconque des revendications 1 et 2,
dans lequel il comprend des moyens de blocage pour maintenir les
ailes en position déployée.
4. Balai selon la revendication 3, dans lequel les moyens de
blocage sont des moyens coopérant par clipsage ou par magnétisme.
5. Balai selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans
lequel chaque aile est amovible.
6. Balai selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans
lequel il comprend une embase qui reçoit les deux axes de
rotation et qui comprend deux évidements permettant la réception
des ailes en position escamotée.

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7. Dispositif de nettoyage repliable, dans lequel il comprend,
d'une part, un balai conforme à l'une quelconque des
revendications 1 à 6, et d'autre part, une pelle qui comporte une
plaque pourvue sur au moins un de ses bords d'une paroi saillante
en face supérieure, la pelle comportant des moyens de préhension
creux portés par la paroi et constituant un logement de réception
du manche en position repliée.
8. Dispositif de nettoyage selon la revendication 7, dans
lequel les moyens de préhension se présentent sous la forme d'un
tube dont la section intérieure est équivalente ou supérieure à
la section extérieure du tronçon de plus grand diamètre du
manche, et dont la longueur est supérieure ou équivalente à la
longueur du plus long tronçon du manche, de sorte que le manche
en position repliée vient se loger à l'intérieur des moyens de
préhension.
9. Dispositif de nettoyage selon l'une quelconque des
revendications 7 et 8, dans lequel la pelle comprend sur trois de
ses bords des parois latérales saillantes en face supérieure qui
définissent un espace intérieur dimensionné pour recevoir la
brosse en position escamotée.
10. Dispositif de nettoyage repliable selon l'une quelconque
des revendication 7 à 9, dans lequel il comprend un boîtier de
forme parallélépipédique qui est pourvu d'une ouverture et qui
est adapté à recevoir intérieurement la pelle.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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DISPOSITIF DE NETTOYAGE REPLIABLE
La présente invention entre dans le domaine de
l'entretien, du nettoyage et des taches ménagères.
L'invention concerne particulièrement un dispositif de
nettoyage repliable constitué d'un balai et d'une pelle.
De manière connue, le balayage d'une surface, comme par
exemple le sol, nécessite un balai et une pelle pour ramasser
les poussières résidus et autres matériaux reposant sur ladite
surface. Un tel balai présente une brosse rendue solidaire à
d'un manche servant de moyens de préhension et permettant la
manipulation en vue du balayage, puis du ramassage par poussée
desdites poussières et analogue au sein de ladite pelle.
Plus précisément, ladite brosse présente une forme
allongée, recevant en face inférieure des poils en matériau
souple ou semi-rigide et fixé au niveau du centre de la face
supérieure à l'extrémité basse dudit manche, conférant audit
balai une forme générale en T inversé.
Un inconvénient majeur réside dans la longueur dudit
manche, de plus d'un mètre, qui combinée à sa forme en T,
présentant un encombrement en vue de son rangement qui
nécessite alors un espace dédié, généralement un placard.
De plus, la pelle se présente sous la forme d'une plaque
parallélépipédique rectangle ou carrée, formant le fond et
surmontée en face supérieure sur trois de ses côtés de parois
saillantes, définissant un espace de réception des poussières
et analogue. A l'avant, la face dépourvue de paroi permet
l'introduction des poussières à l'intérieur dudit espace, lors
du ramassage. De plus, au niveau de la paroi arrière, sont
prévus des moyens de préhension rendus solidaires de ladite
paroi arrière et de ladite plaque.
Une telle pelle, de plus petite taille, se trouve souvent
rangée au même endroit que le balai, directement au sol ou,
dans le meilleur des cas, suspendue au sein du rangement,
amenant souvent à une perte de temps lors de sa recherche.
C'est pour cette raison qu'il a été imaginé de suspendre ladite

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pelle au sein du placard ou directement sur le balai, notamment
par clipsage sur son manche, afin de ne pas dissocier ces deux
éléments.
Un exemple de fixation amovible d'une pelle sur le manche
d'un balai est décrit en détail dans le document FR 2 760 961.
Toutefois, l'encombrement du balai sur le manche duquel
est fixée sa pelle reste toujours problématique.
Un autre exemple d'ensemble pelle-balai est décrit dans le
document US345 096 et est constitué manche sous forme d'un seul
tube à l'extrémité basse duquel sont directement fixés les
poils de brosse. Une pelle présente un manche tubulaire creux,
autorisant l'insertion dudit manche par son extrémité haute et
le coulissement de ladite pelle jusqu'à venir en position de
blocage inférieurement au niveau de la brosse.
En l'état, lors du balayage, la personne manipulant ledit
balai adopte une stature debout, se servant de la longueur du
manche pour rassembler lesdites poussières et analogues. Une
fois réunies sous forme d'un amoncellement, ces poussières et
analogues doivent être poussées à l'intérieure de la pelle,
nécessitant l'abaissement de la personne, généralement en
s'accroupissant, et qui vient alors manipuler le balai au
niveau de la brosse et de la partie basse du manche. Cette
manipulation est fastidieuse en raison du basculement du manche
autour de sa prise en main en partie basse. La plupart du
temps, lors du ramassage, la personne utilise alors une
balayette pour pousser les poussières et analogue à l'intérieur
de la pelle.
Afin de pallier cet inconvénient, il a été imaginé un
manche télescopique, prévu pour passer d'une position déployée
à repliée, et inversement. Un exemple d'un tel manche
télescopique est décrit dans le document US 5 661 868. Une
brosse est montée à l'extrémité inférieure d'un manche
constitué de plusieurs tronçons sous forme de manchons
tubulaires de différents diamètres. En particulier, un manchon
inférieur présente un diamètre moindre que la section
intérieure du manchon supérieur adjacente. Dès lors, chaque

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manchon inférieur vient coulisser à l'intérieur et le long de
son manchon supérieur contigu.
De plus, ce document décrit une pelle à l'intérieur de
laquelle peut être positionné ledit balai en position repliée,
le manche de ladite pelle, se présentant sous la forme d'un
demi-cylindre et l'intérieur de la pelle étant de forme
parallélépipédique, ménageant un espace de réception de la
brosse droite dudit balai.
La présente invention e pour but de pallier les
inconvénients de l'état de la technique, en proposant un
dispositif de nettoyage repliable constitué d'un balai et d'une
pelle, qui se veut à même de faciliter son rangement en
diminuant son encombrement, tout en rendent plus aisée son
utilisation.
Pour ce faire, un tel dispositif est prévu articulé de
manière à passer d'une position repliée en vue de son stockage,
à une position déployée en vue de son utilisation, et
inversement. En particulier, d'une part, la brosse est prévu
repliable, de manière à passer d'une position escamotée.
Ainsi, le dispositif de nettoyage repliable selon
l'invention est constitué d'un balai et d'une pelle, ledit
balai étant constitué d'une brosse pourvue en face inférieure
de poils et rendue solidaire en face supérieure de l'extrémité
basse d'un manche, ladite pelle étant constituée, d'une part,
d'une plaque pourvue sur au moins un de ses bords d'une paroi
saillante en face supérieure et, d'autre part, de moyens de
préhension rendus, solidaires au niveau de ladite paroi
Avantageusement, il se caractérise pax le fait ladite
brosse est articulée de manière à passer d'une position
escamotée s'étendant le long dudit manche à. une position
déployée s'étendant orthogonalement par rapport audit manche,
et inversement.
Par ailleurs, le manche, du balai est prévu télescopique,
de sorte qu'il puisse être replié, diminuant sa hauteur, et,
d'autre part, la pelle constitue le logement de rangement dudit

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balai et de son manche en position repliée. Un avantage
complémentaire de l'invention réside dans le repliement du
manche, transformant alors le balai en balayette, facilitant
l'opération de ramassage des poussières et analogue vers
l'intérieur de la pelle.
Ainsi, ledit manche peut être télescopique, de manière à
passer d'une position repliée à une position dépliée, et
inversement, lesdits moyens de préhension étant prévus creux et
constituant un logement de réception dudit manche télescopique
en position repliée.
Selon d'autres caractéristiques, ledit manche peut être
constitué des tronçons de forme cylindrique montée en
coulissement les uns par rapport aux autres, et que lesdits
moyens de préhension se présentent sous la forme d'un tube de
section intérieure équivalente ou supérieure à la section
extérieure du tronçon de plus grand diamètre dudit manche.
Selon un mode de réalisation particulier, chaque tronçon
peut se présenter sous forme tubulaire et que, pour un premier
et un second tronçons montés en coulissement, ledit premier
tronçon de plus grand diamètre comprend un orifice conformé de
manière à recevoir un bouton_ poussoir monté sur ledit second
tronçon, de manière à constituer une butée.
Selon un autre mode de réalisation, pour un premier et un
second tronçons montés en coulissement, ledit premier tronçon
de plus grand diamètre comprend sur sa surface intérieure des
moyens de guidage sous forme d'une gorge ou d'un ergot
conformée complémentairement de manière à coopérer
réciproquement avec un ergot ou une gorge ménagée en face
extérieure dudit second tronçon.
Selon encore un autre mode de réalisation, ladite pelle
peut comprendre sur trois de ses bords des parois latérales
saillantes en face supérieure, définissant un espace intérieur,
ledit espace intérieur étant dimensionné pour recevoir ladite
brosse en position escamotée.
Selon encore un autre mode de réalisation, ladite brosse
peut être constituée de deux ailes latérales, articulées et

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montées en rotation au niveau de l'extrémité basse dudit manche
selon une course en quart de cercle.
Selon encore un autre mode de réalisation, ledit dispositif
comprend des moyens de stockage sous la forme d'un boîtier
5 parallélépipédique creux, pourvu d'une ouverture au niveau d'au
moins une des ses faces, constituant un logement dimensionné
pour recevoir intérieurement par insertion ladite pelle.
Un aspect de l'invention concerne un balai constitué d'une
brosse et d'un manche, le manche comprenant des tronçons montés
de façon télescopique de sorte que le manche puisse passer entre
une position dépliée et une position repliée, la brosse étant
formée par deux ailes articulées autour de deux axes de rotation
entre une position une position escamotée dans laquelle elles
s'étendent le long du manche et une position déployée dans
laquelle elles s'étendent orthogonalement au manche et forment
la brosse par leur mise en butée l'une contre l'autre, dans
lequel, quand les deux ailes sont en position déployée, lors du
repliement du manche, un tronçon vient pousser la partie de la
brosse disposée entre les deux axes de rotation et entraîne les
deux ailes dans leur position escamotée.
Un autre aspect de l'invention concerne un dispositif de
nettoyage repliable, dans lequel il comprend, d'une part, un
balai tel que décrit ci-dessus, et d'autre part, une pelle qui
comporte une plaque pourvue sur au moins un de ses bords d'une
paroi saillante en face supérieure, la pelle comportant des
moyens de préhension creux portés par la paroi et constituant
un logement de réception du manche en position repliée.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention
ressortiront de la description détaillée qui va suivre des modes
de réalisation non limitatifs de l'invention, en référence aux
figures annexées dans lesquelles :
- la figure 1 représente une vue en perspective en
positions verticales dépliée et déployée d'un mode préférentiel
de réalisation ;

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5a
- la figure 2 représente une vue en perspective du mode de
réalisation de la figure 1, en positions repliée et escamotée
de rangement ;
- les figures 3 et 4 représentent des vues similaires d'un
tel dispositif au cours de deux étapes du rangement ;
- la figure 5 représente une vue en perspective de
l'emboîtement du balais en position repliée au sein de la pelle ;
- les
figures 6A, 6B et 6C représentent un détail au cours
du passage depuis la position déployée à escamotée de la brosse ;
- la figure 7 représente une vue en perspective d'un détail
des tronçons dudit balais en position repliée ;
- la figure 8 représente deux tronçons du balai en position
dépliée ;
- les figures 9A, 9B et 9C représentent trois détails selon
différentes vues du blocage des tronçons ensemble en position
déployée ;
- la figure 10A et 10B représentent respectivement deux
tronçons coulissant l'un part rapport à l'autre en position
déployée et un mode préférentiel du blocage de ces dits

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tronçons e et
- la figure 11 représente une vue éclatée d'un mode
spécifique de réalisation de la brosse articulée dudit
dispositif de nettoyage.
La présente invention concerne un dispositif 1 de
nettoyage repliable. En particulier, ledit dispositif 1 est
prévu articulé de manière à être déplié en vue de son
utilisation et replié en vue de son stockage et de son
rangement.
Un tel dispositif 1 est constitué d'un balai 2 et d'une
pelle 3.
Par ailleurs, comme visible sur la figure 1, ledit balai 2.
est constitué d'une brosse 5 rendue solidaire en face
supérieure de l'extrémité basse d'un manche 6. En
particulier, ladite brosse .5 est fixée audit manche e en son
centre, au travers de moyens de fixation 7. De plus, ladite
brosse 5 est pourvue en face inférieure de poils B. Ces
derniers peuvent être constitués en tout matériaux, naturels,
composite ou plastique, voire métallique, de préférence souple.
ou semi-rigide.
Selon une autre caractéristique, ladite pelle 3 est
constituée, d'une part, d'une plaque. 9 pourvue sur au moins un
de ses bords 10 d'une paroi saillante 11 en face supérieure et,
d'autre part, de moyens 12 de préhension rendus solidaires au
niveau de ladite paroi 11.
On notera que lesdits moyens de préhension 12 peuvent être
solidaires de ladite paroi saillante 11, au niveau de sa face
extérieure arrière, ou directement de ladite plaque 10, ou bien
des deux à la fois.
En particulier, selon le mode préférentiel de réalisation,
ladite pelle 3 peut être constituée d'une plaque 9
parallélépipédique rectangle ou carrée, surmontée en face
supérieure au niveau de trois de ses bords périphériques 10 de
trois parois 11. Le dernier bord est laissé libre, pour ménager
use ouverture. Ainsi, ladite pelle. 3 présente un espace

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intérieur supérieur, ouvert sur un côté, pour y introduire les
poussières et autres déchets au moment du ramassage.
Avantageusement, ledit manche 6 peut être télescopique, de
manière à passer d'une position repliée à une position dépliée,
et inversement. Ainsi, en position repliée, le balai. 2
s'apparente à une balayette.
Selon une première caractéristique, ledit manche 6 peut
être constitué de tronçons 60. Ces derniers sont donc prévus
télescopiques, à savoir qu'ils sont prévus mobiles en
IO translation, les uns par rapport aux autres, de manière à se
rétracter ou à s'allonger. Une fois rétractés, les tronçons 60
sont toue imbriqués les une dans les autres, la longueur dudit
manche 6 étant alors équivalente à celle du plus long tronçon,
recevant intérieurement ou extérieurement les autres tronçons.
On notera que lesdits tronçons 60 peuvent avoir des
sections complémentaires, circulaires, ovoïdes ou polygonales.
Selon l'exemple de réalisation préférentiel, lesdits
tronçons. 60 présentent une forme cylindrique ou sensiblement
cylindrique. De plus, ils peuvent être prévus creux.
Selon le mode de réalisation représenté sur la figure 93,
on notera que lesdits tronçons présentent une forme
tronconique, à savoir qu'une extrémité présente un diamètre
plus grand que l'extrémité opposée, comme représenté
schématiquement sur la figure 9A. De plus, un tronçon
central 600 peut être prévu cylindrique et de diamètre le plus
petit, tandis que les autres tronçons 601 adjacents présentent
des sections plus grandes et que les tronçons d'extrémités 602
présentent des sections encore plus grandes. Lesdites sections
sont dimensionnées afin de permettre aux différents tronçons
600, 601 et 602 de venir s'insérer et coulisser les uns à
l'intérieur des autres.
On notera que ledit. manche 6 peut aussi comprendre des
tronçons supérieurs 603 et inférieurs 604, ce dernier pouvant
être solidaire de ladite brosse. 5.
En outre, lesdits tronçons 50 peuvent être montés en
coulissement les uns par rapport aux autres, mais ils peuvent

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aussi être prévus dépliable et repliable par vissage et
dévissage.
Par ailleurs, lesdits tronçons 60 peuvent être bloqués au
moins en position dépliée, afin de conserver rigide
longitudinalement ledit manche 6 lors de son utilisation. Pour
ce faire, chaque tronçon 60 se présente sous forme tubulaire
et, pour un premier Si et un second 62 tronçons montés en
coulissement, ledit premier tronçon 61 de plus grand diamètre
comprend un orifice 63 conformé de manière à recevoir un bouton
poussoir 64 monté sur ledit second tronçon 62, de manière à
constituer une butée. Ainsi, en coulissement jusqu'à la
position déployée, le bouton poussoir 64, monté en rappel
élastique vers une position saillante, vient s'enclencher par
emboîtement au sein dudit orifice 63, de section
complémentaire, et bloquer la translation des deux tronçons 61
et 62 entre eux. Un détail de ce type préférentiel de blocage.
est schématisé sut les 9A, DB. et 9C.
A l'inverse, une simple pression sur ledit bouton
poussoir 64 permet de débloquer les deux tronçons 61 et 62,
autorisant de nouveau le coulissement.
A ce titre, le déblocage dudit bouton poussoir 64 peut
s'effectuer manuellement, ou bien lors du coulissement d'un
autre tronçon, de diamètre supérieur, qui vient alors appuyer
au moment de passer en position repliée.
Dans cette configuration, ledit bouton 64 peut présenter
une face supérieure 66 inclinée, selon la direction de
translation longitudinale en coulissement, du côté dudit
tronçon supérieur, de manière à faciliter le glissement et
l'appui de ce tronçon.
Selon un premier mode de réalisation, représenté sur les
figures 9A, 9B et 9C, ledit bouton poussoir 64 est constitué
par une découpe au sein de la paroi de son tronçon, une
extrémité 67 restant reliée au reste de ladite paroi. Dans
cette configuration, ledit tronçon est constitué d'un matériau

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plastique, conférant les caractéristiques d'élasticité
nécessaire à la déformation de la languette 67 ainsi constituée
et son retour en position d'origine.
Selon un autre mode de réalisation, représenté sur les
figures 10A et 10B, ledit bouton poussoir 64 est constitué par
une lame élastique 70 indépendante. Plus particulièrement,
ladite lame 70 peut présenter une forme en V et ledit bouton 64
est dédoublé et constitué par chaque extrémité libre de cette
lame 70. Ces dernières viennent alors coopérer avec deux
orifices 64.
Préférentiellement, ladite lame 70 est montée sur un
support 71, conformé en pointe. Cette forme lui permet de venir
s'insérer au sein et au niveau de l'extrémité d'un tronçon. Ce
support 71 présente notamment des ergots 72 longitudinaux,
s'étendant en saillie le long de sa surface extérieure, de
manière à le bloquer lors de son insertion en force à
l'intérieur dudit tronçon. De plus, une collerette
périphérique, s'étendant en saillie autour de l'extrémité
extérieure dudit support 71, peut venir servir de butée lors de
son insertion et enfoncement au sein dudit tronçon.
11 est alors possible de choisir à sa guise la longueur du
manche 6 En particulier, il est possible de le rétracter
entièrement, poux former une balayette, plus facile à manipuler
en vue de pousser les poussières et déchets au sein de la
pelle 3 au moment du ramassage..
De plus, afin d'éviter aux tronçons 60 de tourner les uns
par rapport aux autres, lors de leur coulissement, ledit
dispositif 1 prévoit des moyens de guidage. De tels moyens sont
visibles sur la coupe de la figure 7.
En particulier, pour un premier 61 et un second 62
tronçons montés en coulissement, ledit premier tronçon 61 de
plus grand diamètre comprend sur sa surface intérieure des
moyens de guidage sous forme d'une gorge ou d'un ergot 65
conformée complémentairement de manière à coopérer
réciproquement avec un ergot ou une gorge 65 ménagés en face

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extérieure dudit second tronçon 62. selon le mode de
réalisation visible sur la figure 7, quatre gorgez sont
ménagées de manière rectiligne au sein et le long de la paroi
extérieure du tronçon de plue petit diamètre 62, formant des
rainures, à l'intérieur desquelles des ergots, notamment sous
forme_ de lignes droites saillantes s'étendant le long de la
paroi intérieure dudit premier tronçon 61 de plus grand
diamètre, viennent s'insérer et coulisser intérieurement et
longitudinalement, empêchant la rotation desdits tronçons 61
et 62 l'un pax rapport à l'autre.
De plus, lesdits moyens de guidage peuvent constituer des
détrompeurs, afin de n'autoriser qu'un unique emboîtement et
donc le coulissement des tronçons les uns par rapport aux
autres. Dans le cas de gorges 65, cette caractéristique peut se
traduire par un nombre différents de gorges 65 et un nombre
identique d' ergots en fonction des tronçons. En somme, un
premier tronçon présente deux gorges en face extérieure et le
second tronçon de diamètre supérieur qui vient coulisser dessus
présente. quant à lui deux ergots correspondant. Toutefois, ce
second tronçon peut présenter trois gorges extérieurement qui
coopère avec les trois ergots d'un troisième tronçon de
diamètre encore supérieure. De plus, l'emplacement desdites
gorges et ergots interdit, au travers d'un_ angle différent
qu'un tronçon présentant trois gorges puisse coopérer avec un
tronçon présentant seulement deux ergots. Ainsi, il n'est pas
possible d'assembler, notamment au moment du montage initial,
des tronçons qui ne correspondent pas entre eux.
selon une autre caractéristique, lesdits moyens de
préhension 12 permettent à l'utilisateur de manipuler ladite
pelle 3. De plus, ils sont prévus creux et constituent un
logement de réception dudit manche 6 télescopique en position
repliée.
Pour ce faire, lesdits moyens de préhension 12 se
présentent soue la forme d'un tube 13 de section intérieure
équivalente ou supérieure à la section extérieure du tronçon de
plus grand diamètre dudit manche 6. De plus, ce tube 13 peut

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présenter une longueur supérieure ou équivalente à la longueur
du plus long tronçon du manche 6. Ainsi, ledit manche 6 en
position repliée vient se loger à l'intérieur des moyens de
préhension 12, solidarisant la pelle 3 et le. balai 2, comme
visible sur la figure 5.
Avantageusement, une caractéristique essentielle réside
dans le fait que ladite brosse 5 est articulée, de manière à
passer d'une position escamotée s'étendant le long dudit manche
6 à une position. déployée s'étendant orthogonalement par
rapport audit manche. 6, et inversement.
Pour ce faire, ladite brosse 5 est divisée en deux
éléments, sous forme de deux ailes latérales 50. Ces dernières
sont montées articulées autour d'un axe de rotation 51 au
niveau de l'extrémité, basse dudit manche 6 selon une course en
quart de cercle. En effet, en position escamotée, lesdites
ailes 50 viennent en butée contre ledit manche 6, tandis qu'en
position déployées, lesdites ailes 50 viennent se bloquer au
droit l'une de l'autre pour former de manière continue ladite
brosse S. Le blocage de la course pour le déploiement peut être
obtenu par des butées 52, visibles sur la figure 5, ou bien la
forme elle-même desdites ailes 50, en L qui viennent se bloquer
l'une contre l'autre au niveau de leur angle droit.
En outre, selon un mode particulier de réalisation,
2.5 représenté sur la figure 11, chaque aile 5 peut être prévue
amovible, afin d'être, dissociée en vue de leur changement. En
particulier, ii est possible d'inter-changer différents types
de brosses en fonction de l'utilisation souhaitée, y compris un
support pour eerpillète, serviette, lingette, torchon ou
analogue.
On notera que des moyens peuvent être prévus, notamment
par clipsage ou au travers d'une goupille amovible ou bien par
magnétisme, pour- maintenir bloquée les ailes 50 en position
déployée, pour éviter tout escamotage en cours de balayage.
De plus, comme visible sur les figures 6B et 6C, lors du
repliement du manche 6, un tronçon intérieur peut venir pousser

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les butées 52 de chaque aile 50, impliquant le mouvement de
rotation d'un quart de tour pour que lesdites ailes 50
reviennent en position escamotée, comme modélisé par les
flèches sur la figure: 6B. A. l'inverse, la rétractation. dudit
tronçon autorise le replacement desdites ailes 50 en position
déployée.
Selon le mode préférentiel de réalisation, ladite. brosse 5
est constituée d'un tronçon 500 constituant le tronçon
inférieur dudit manche 6. Ce tronçon 500 présente une embase
501 conformée spécifiquement, de façon plus élargie, de manière
à recevoir lesdits axes 5111 de rotation desdites ailes 50.
Ladite embase 501 comprend aussi deux évidements 5.02 permettant
de réceptionner les ailes 50 en position escamotée.
De plus, ledit espace intérieur de la pelle 3 est
dimensionné pour recevoir ladite brosse 5 en position
escamotée. En somme, lors de l'insertion du manche 6 replié au
sein du tube 13, la brosse 5 vient se loger dans l'espace
ménagé par la pelle 3. Plus particulièrement, les dimensions
dudit espace sont supérieures à l'encombrement de la brosse 5
en position escamotée, de sorte que cette dernière ne dépasse
pas. De plus, les parois saillantes 11, viennent protéger les
poils 8 de chaque aile 50, aidant aussi à maintenir ladite
brosse 5 escamotée au sein de ladite pelle 3, du fait du
frottement desdits poils 8 contre la face intérieure des
parois 11.
Selon un mode préférentiel de réalisation, visible sur les
figures 2 à 4, ledit dispositif 1 peut aussi comprendre des
moyens de stockage sous la forme d'un boîtier
parallélépipédique creux, pourvu d'une ouverture 40 au niveau
d'au moins une des ses faces, préférentiellement sa face
supérieure, constituant un logement dimensionné pour recevoir
intérieurement par insertion ladite pelle 3, ainsi que ladite
brosse 5 en position escamotée et ledit manche 6 en position
repliée au sein desdits moyens de préhension 12. Le boîtier 4

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sert alors de rangement en offrant un encombrement moindre,
sans laisser dépasser les poils 8, ces derniers gardant
toujours incrustés de la poussière ou des particules.
Par ailleurs, selon une caractéristique additionnelle, des
moyens magnétiques (non représentés) peuvent étre positionnés
de manière à assurer le maintien de certains éléments entre eux
dudit dispositif 1. En particulier, les tronçons 60 du manche
6, le boîtier 4, la pelle 3, son tube 13 ou bien les ailes 50
de la brosse 5, peuvent comprendre des aimants pour permettre
de les maintenir ensemble et, sur simple manipulation de
l'utilisateur, notamment une traction, permet le déblocage
imposé magnétiquement.
Ainsi, l'invention constituée de son balai 2 à manche 6 à
tronçons repliables et de sa brosse 5 à ailes 50 escamotables,
ces éléments articulés combinés avec une pelle 3 dimensionnée
pour leur permettre de s'y loger, assure un dispositif 1
présentant un encombrement minimum en vue de son rangement,
tout en offrant un balais à taille modulable lors de son
utilisation
-
?0

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2019-07-04
Letter Sent 2018-07-04
Grant by Issuance 2017-06-06
Inactive: Cover page published 2017-06-05
Notice of Allowance is Issued 2017-04-28
Inactive: Office letter 2017-04-28
Inactive: Q2 passed 2017-04-21
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2017-04-21
Letter Sent 2017-04-07
Inactive: Final fee received 2017-03-27
Pre-grant 2017-03-27
Withdraw from Allowance 2017-03-27
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2017-03-27
Amendment Received - Voluntary Amendment 2017-03-27
Deemed Abandoned - Conditions for Grant Determined Not Compliant 2016-03-30
Notice of Allowance is Issued 2015-09-30
Letter Sent 2015-09-30
Notice of Allowance is Issued 2015-09-30
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2015-08-26
Inactive: Q2 passed 2015-08-26
Amendment Received - Voluntary Amendment 2015-05-26
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2015-01-13
Inactive: Report - No QC 2014-12-17
Small Entity Declaration Request Received 2014-05-08
Inactive: Cover page published 2014-02-17
Inactive: IPC assigned 2014-02-07
Inactive: IPC assigned 2014-02-07
Inactive: IPC assigned 2014-02-07
Inactive: IPC assigned 2014-02-07
Inactive: IPC assigned 2014-02-07
Application Received - PCT 2014-02-07
Inactive: First IPC assigned 2014-02-07
Letter Sent 2014-02-07
Inactive: Acknowledgment of national entry - RFE 2014-02-07
Inactive: IPC assigned 2014-02-07
National Entry Requirements Determined Compliant 2014-01-06
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2014-01-06
Amendment Received - Voluntary Amendment 2014-01-06
All Requirements for Examination Determined Compliant 2014-01-06
Small Entity Declaration Determined Compliant 2014-01-06
Application Published (Open to Public Inspection) 2013-01-10

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2016-03-30

Maintenance Fee

The last payment was received on 2016-06-30

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Request for examination - small 2014-01-06
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2014-07-04 2014-01-06
Basic national fee - small 2014-01-06
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2015-07-06 2015-06-29
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2016-07-04 2016-06-30
Reinstatement 2017-03-27
Excess pages (final fee) 2017-03-27
Final fee - small 2017-03-27
MF (patent, 5th anniv.) - small 2017-07-04 2017-07-03
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
JULIEN JEAN GEORGES COSTE
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2014-01-06 13 1,112
Abstract 2014-01-06 2 98
Claims 2014-01-06 2 155
Drawings 2014-01-06 3 325
Representative drawing 2014-01-06 1 31
Claims 2014-01-07 2 87
Cover Page 2014-02-17 1 60
Claims 2015-05-26 2 89
Description 2015-05-26 14 1,108
Description 2017-03-27 14 1,017
Claims 2017-03-27 2 66
Representative drawing 2017-05-10 1 24
Cover Page 2017-05-10 2 63
Acknowledgement of Request for Examination 2014-02-07 1 177
Notice of National Entry 2014-02-07 1 203
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2015-09-30 1 160
Maintenance Fee Notice 2018-08-15 1 180
Courtesy - Abandonment Letter (NOA) 2016-05-11 1 163
Notice of Reinstatement 2017-04-07 1 168
PCT 2014-01-06 10 316
Correspondence 2014-05-08 2 44
Final fee 2017-03-27 8 283
Courtesy - Office Letter 2017-04-28 1 47