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Patent 2851582 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2851582
(54) English Title: DISPOSITIF POUR AJUSTER UN DEBIT D'AIR S'ECOULANT DANS UN CONDUIT AERAULIQUE
(54) French Title: DEVICE FOR ADJUSTING A RATE OF FLOW OF AIR FLOWING ALONG AN AIR DUCT
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • F24F 13/14 (2006.01)
  • F16K 01/16 (2006.01)
  • F16K 31/44 (2006.01)
  • F16K 31/528 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DAMIZET, PATRICK (France)
(73) Owners :
  • ALDES AERAULIQUE
(71) Applicants :
  • ALDES AERAULIQUE (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2019-08-27
(86) PCT Filing Date: 2012-11-14
(87) Open to Public Inspection: 2013-05-30
Examination requested: 2017-09-08
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2012/052625
(87) International Publication Number: FR2012052625
(85) National Entry: 2014-04-09

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1160687 (France) 2011-11-23

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a device (20) for adjusting a rate of flow of air flowing along an air duct, comprising: a tubular body (22) extending along an axis (24); at least one flap (28) able to pivot about an axis transverse to the axis (24) of the body (22); a ring (34) mounted to pivot on an end portion (22b) of the body (22) about the axis (24) of this body; each flap (28) being provided with a male drive means and the ring (34) being provided with a female drive means, or vice versa, the male drive means and the female drive means being arranged in such a way that, in response to the ring (34) being pivoted about the body (22), the male drive means engages with the female drive means to alter the position of each flap (28) and hence the cross section available for the passage of air.


French Abstract

L'invention concerne un dispositif (20) pour ajuster un débit d'air s'écoulant dans un conduit aéraulique comportant : un corps (22) tubulaire s'étendant selon un axe (24); au moins un volet (28) apte à pivoter autour d'un axe transversal à l'axe (24) du corps (22); une bague (34) montée pivotante sur une portion d'extrémité (22b) du corps (22) autour de l'axe (24) de ce corps; chaque volet (28) étant pourvu d'un moyen d'entraînement mâle, et la bague (34) étant pourvu d'un moyen d 'entraînement femelle, ou inversement, le moyen d'entraînement mâle et le moyen d'entraînement femelle étant agencés de telle sorte qu'en réponse à un pivotement de la bague (34) sur le corps (22), le moyen d'entraînement mâle coopère avec le moyen d'entraînement femelle pour modifier la position de chaque volet (28), et par suite la section de passage d'air.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


8
REVENDICATIONS
1. Dispositif (20) pour ajuster un débit d'air s'écoulant dans un
conduit aéraulique, caractérisé en ce qu'il comporte :
- un corps (22) tubulaire s'étendant selon un axe (24), destiné à
être fluidiquement raccordé au conduit aéraulique ;
- au moins un volet (28) s'étendant à l'intérieur du corps (22) et
apte à pivoter autour d'un axe (30) transversal à l'axe (24) du corps (22),
pour
occuper une pluralité de positions correspondant à une pluralité de sections
de
passage d'air ;
- une bague (34) montée pivotante sur une portion d'extrémité
(22b) du corps (22) autour de l'axe (24) de ce corps;
chaque volet (28) étant pourvu d'un moyen d'entrainement mâle, et
la bague (34) étant pourvu d'un moyen d'entrainement femelle, ou
inversement,
le moyen d'entrainement mâle et le moyen d'entrainement femelle
étant agencés de telle sorte qu'en réponse à un pivotement de la bague (34)
sur le corps (22), le moyen d'entrainement mâle coopère avec le moyen
d'entrainement femelle pour modifier la position de chaque volet (28), et par
suite la section de passage d'air.
2. Dispositif (20) selon la revendication 1, caractérisé en ce que
chaque volet (28) est pourvu du moyen d'entrainement mâle, et la bague (34)
est pourvue du moyen d'entrainement femelle.
3. Dispositif (20) selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2,
caractérisé en ce que l'axe (30) de pivotement de chaque volet (28) s'étend au
niveau une portion d'extrémité amont (22a) du corps, dans le sens
d'écoulement d'air, et les moyens d'entrainement mâle et femelle sont disposés
au niveau d'une portion d'extrémité aval (22b).
4. Dispositif (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que le moyen d'entrainement mâle comprend un doigt (32), le
moyen d'entrainement femelle comprend une patte (36) s'étendant dans un
plan transversal à l'axe (24) du corps et dans laquelle est ménagée une
lumière (38) en C adaptée pour recevoir le doigt (32).

9
5. Dispositif (20) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la lumière
(38) présente deux portions d'extrémité (38a, 38b) conformées pour accueillir,
et
immobiliser, le doigt (32).
6. Dispositif (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisé en ce que chaque volet (28) vient de moulage avec le corps (22),
et en ce
que chaque volet (28) présente un amincissement de matière définissant l'axe
(30) de
pivotement de ce volet (28).
7. Dispositif (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce le corps (22) est pourvu d'un organe d'encliquetage mâle
(26) et la
bague (34) est pourvue d'un organe d'encliquetage femelle (40), ou
inversement, les
organes d'encliquetage mâle (26) et femelle (40) étant conçus pour interdire
la
translation axiale de la bague (34) sur le corps (22), et autoriser le
pivotement de la
bague (34) sur le corps (22).
8. Dispositif (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisé en ce que la bague (34) et le corps (22) présentent des moyens
d'indexage
complémentaires, tels que des bossages et crans, adaptés pour accueillir, et
immobiliser, la bague (34) dans au moins une position prédéterminée
relativement au
corps (22).
9. Dispositif (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisé en ce que la bague (34) présente une face extérieure cannelée.
10. Dispositif (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,
caractérisé en ce que la bague (34) présente un diamètre extérieur
sensiblement égal
au diamètre extérieur du corps (22).
11. Dispositif (20) selon la revendication 10, caractérisé en ce que la
bague (34) présenteun diamètre intérieur sensiblement égal au diamètre
intérieur du
corps (22).
12. Dispositif (20) selon l'une quelconque des revendications 1 à 11,
caractérisé en ce qu'il comporte une chambre souple (44) agencée pour se
gonfler, ou

10
se dégonfler, en fonction de la différence de pression entre les portions
d'extrémité
amont (22a) et aval (22b) du corps (22).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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DISPOSITIF POUR AJUSTER UN DEBIT D'AIR S'ECOULANT DANS UN
CONDUIT AERAULIQUE
La présente invention concerne un dispositif pour ajuster un débit
d'air s'écoulant dans un conduit aéraulique.
Ce dispositif trouve notamment application pour l'équipement d'une
installation de ventilation mécanique contrôlée (VMC) ou de climatisation d'un
local.
Un dispositif 1 pour ajuster un débit d'air s'écoulant dans un conduit
aéraulique, connu de l'état de la technique, est représenté à la figure 1.
Ce dispositif 1 comporte un corps 2 tubulaire conçu pour être
engagé en totalité à l'intérieur du conduit aéraulique.
Le dispositif 1 comporte un joint 4 monté sur le corps 2 pour
assurer l'étanchéité entre le corps 2 et le conduit aéraulique.
Le dispositif 1 comporte des volets 6 prévus pour occuper une
pluralité de positions à l'intérieur du corps 2 correspondant à une pluralité
de
sections de passage d'air. A cette fin, le corps 2 comprend des rainures 8 et
les
volets 6 comprennent des nervures de formes complémentaires agencées pour
coulisser dans lesdites rainures 8.
Le dispositif 1 comporte enfin une chambre souple 10 adaptée pour
se gonfler ou se dégonfler en fonction de la différence de pression entre des
portions d'extrémité amont et aval du corps 2.
Lorsqu'un installateur désire ajuster le débit d'air s'écoulant dans le
conduit aéraulique, celui-ci dégage les volets 6 hors du corps 2 par
coulissement axial des nervures dans les rainures 8, déplace radialement les
volets 6, puis réengage les volets 6 à l'intérieur du corps 2 par coulissement
axial des nervures dans les rainures 8.
Le réglage du débit d'air s'écoulant dans le conduit aéraulique est
ainsi fastidieux à mettre en oeuvre.
L'invention vise à remédier cet inconvénient.
L'invention concerne un dispositif pour ajuster un débit d'air
s'écoulant dans un conduit aéraulique, caractérisé en ce qu'il comporte :
- un corps tubulaire s'étendant selon un axe, destiné à être
fluidiquement raccordé au conduit aéraulique ;
- au moins un volet s'étendant à l'intérieur du corps et apte à
pivoter autour d'un axe transversal à l'axe du corps, pour occuper une
pluralité
de positions correspondant à une pluralité de sections de passage d'air ;

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- une bague montée pivotante sur une portion d'extrémité du corps
autour de l'axe de ce corps ;
chaque volet étant pourvu d'un moyen d'entrainement mâle, et la
bague étant pourvu d'un moyen d'entrainement femelle, ou inversement,
le moyen d'entrainement mâle et le moyen d'entrainement femelle
étant agencés de telle sorte qu'en réponse à un pivotement de la bague sur le
corps, le moyen d'entrainement mâle coopère avec le moyen d'entrainement
femelle pour modifier la position de chaque volet, et par suite la section de
passage d'air.
Par exemple, chaque volet est pourvu du moyen d'entrainement
mâle, et la bague est pourvue du moyen d'entrainement femelle.
Dans cette description, on entend par axe transversal à l'axe du
corps un axe appartenant à un plan transversal à l'axe du corps.
Lorsqu'un installateur désire prérégler ou ajuster le débit d'air
s'écoulant dans un conduit aéraulique équipé du dispositif selon l'invention,
l'installateur entraine simplement la bague en rotation relativement au corps.
En réponse, les moyens d'entrainement mâle et femelle coopèrent et déplacent
chaque volet à l'intérieur du corps de manière à réduire ou accroitre la
section
de passage d'air.
Le réglage du débit d'air s'écoulant dans le conduit aéraulique, est
ainsi simplifié.
Suivant une caractéristique, l'axe de pivotement de chaque volet
s'étend au niveau une portion d'extrémité amont du corps, dans le sens
d'écoulement d'air, et les moyens d'entrainement mâle et femelle sont disposés
au niveau d'une portion d'extrémité aval.
De préférence, le moyen d'entrainement mâle comprend un doigt,
le moyen d'entrainement femelle comprend une patte s'étendant dans un plan
transversal à l'axe du corps et à travers laquelle est ménagée une lumière en
C
adaptée pour recevoir le doigt.
Un tel agencement permet de convertir le pivotement de la bague
relativement au corps autour de l'axe de ce corps en un pivotement du volet à
l'intérieur du corps autour de son axe de pivotement.
Avantageusement, la lumière présente deux portions d'extrémité
conformées pour accueillir, et immobiliser, le doigt.
Un tel agencement permet de positionner et d'assurer le maintien
en position du volet dans deux positions prédéterminées relativement au corps.

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Dans sa forme d'exécution préférée, chaque volet vient de moulage
avec le corps, et chaque volet présente un amincissement de matière
définissant l'axe de pivotement de ce volet.
Dans ces conditions, la fabrication de chaque volet et du corps est
réalisée conjointement par moulage. Le nombre d'éléments constituant le
dispositif est limité et le procédé d'assemblage du dispositif est facilité.
Suivant une caractéristique, le corps est pourvu d'un organe
d'encliquetage mâle et la bague est pourvue d'un organe d'encliquetage
femelle, ou inversement, les organes d'encliquetage mâle et femelle étant
conçus pour interdire la translation axiale de la bague sur le corps, et
autoriser
le pivotement de la bague sur le corps.
L'utilisation de tels organe d'encliquetage mâle et femelle permet
de faciliter le montage, et en alternance le démontage, de la bague et du
corps.
Avantageusement, la bague présente une face extérieure
cannelée.
Dans ces conditions, la préhension et l'entrainement en rotation de
la bague sont facilités.
De préférence, la bague présente un diamètre extérieur
sensiblement égal au diamètre extérieur du corps, et de préférence un
diamètre intérieur sensiblement égal au diamètre intérieur du corps.
Le dispositif peut alors être engagé dans sa totalité à l'intérieur d'un
conduit aéraulique dont le diamètre intérieur est sensiblement égal au
diamètre
extérieur du corps et de la bague.
Enfin, dans sa forme d'exécution préférée, le dispositif comporte
une chambre souple agencée pour se gonfler, ou se dégonfler, en fonction de
la différence de pression entre les portions d'extrémité amont et aval du
corps.
Une telle chambre souple permet de réguler le débit d'air s'écoulant
dans le conduit aéraulique autour d'une valeur de consigne, quelque soit les
perturbations aérauliques auxquelles est soumis le conduit.
L'invention sera mieux comprise à l'aide de la description qui suit
en référence au dessin schématique annexé représentant, à titre d'exemple un
dispositif pour ajuster un débit d'air s'écoulant dans un conduit aéraulique
selon
l'invention.
Figure 1 est une vue en perspective de trois-quarts avant d'un
dispositif connu de l'état de la technique ;

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Figure 2 est une vue en perspective de trois-quarts avant du
dispositif selon l'invention ;
Figure 3 une vue partielle en perspective éclatée du dispositif de
figure 2 ;
Figure 4 est une vue de dessus du dispositif de figure 2 dans
laquelle des volets sont en position écartée ;
Figure 5 est une vue de dessus du dispositif de figure 2 dans
laquelle les volets sont en position intermédiaire ;
Figure 6 est une vue de dessus du dispositif de figure 2 dans
laquelle les volets sont en position rapprochée ;
Figure 7 est une vue de trois-quarts arrière du dispositif de figure
2;
Figure 8 est une vue de dessous du dispositif de figure 2 ;
Figure 9 est une coupe longitudinale selon la ligne A-A du dispositif
de figure 2 ;
Figure 10 est une coupe transversale selon la ligne B-B du
dispositif de figure 2 ; et
Figure 11 est une vue en perspective éclatée d'un organe de
régulation du débit d'air du dispositif de figure 2.
Les figures 2 à 10 représentent un dispositif 20 pour ajuster un
débit d'air s'écoulant dans un conduit aéraulique (non représenté).
Le dispositif 20 comporte un corps 22 tubulaire s'étendant selon un
axe 24. Le corps 22 est destiné à être fluidiquement raccordé audit conduit
aéraulique. A cet effet, le corps 22 est par exemple engagé en partie ou en
totalité dans le conduit aéraulique.
Le corps 22 présente une portion d'extrémité amont 22a et une
portion d'extrémité aval 22b.
Le corps 22 est pourvu d'un organe d'encliquetage mâle 26
(représentés aux figures 3 et 9) ménagé sur la portion d'extrémité aval 22b.
L'organe d'encliquetage mâle 26 prend ici la forme d'une saillie annulaire.
Le dispositif 20 comporte deux volets 28 s'étendant à l'intérieur du
corps 2 et aptes à pivoter autour d'axes 30, de manière à occuper :
- une position écartée (représentée à la figure 4) ;
- une position intermédiaire (représentée à la figure 5) ; et
- une position rapprochée (représentée à la figure 6).

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Les volets 28 viennent de moulage avec le corps 22 et présentent
des amincissements de matière (représentés à la figure 9) définissant les axes
30. Ces axes 30 s'étendent au niveau de la portion d'extrémité amont 22a du
corps 22 et sont transversaux à l'axe 24.
5 Les
volets 28 sont pourvus de doigts 32 formant moyens
d'entrainement mâles. Les doigts 32 sont disposés au niveau de la portion
d'extrémité aval 22b.
Le dispositif 20 comporte une bague 34 montée pivotante sur la
portion d'extrémité aval 22b du corps 22 autour de l'axe 24.
La bague 34 présente un diamètre extérieur sensiblement égal au
diamètre extérieur du corps 22 et un diamètre intérieur sensiblement égal au
diamètre intérieur du corps 22. La bague 34 présente une face extérieure
cannelée
La bague 34 est pourvue de pattes 36 dans lesquelles sont
ménagées des lumières 38 en C formant moyens d'entrainement femelles.
Les pattes 36 s'étendent au niveau de la portion d'extrémité aval
22a, dans un plan transversal à l'axe 24.
Les lumières 38 sont adaptées pour recevoir les doigts 32. Plus
spécifiquement, les lumières 38 présentent une largeur légèrement supérieure
à la largeur des doigts 32. Ainsi, le coulissement des doigts 32 dans les
lumières 38, lorsque les volets 28 pivotent autour des axes 30, est rendu
possible.
Les lumières 38 présentent deux portions d'extrémité 38a et 38b
(représentées aux figures 4 à 6) conformées pour accueillir, et immobiliser,
les
doigts 32.
La bague 34 est pourvue d'un organe d'encliquetage femelle 40
(représenté à la figure 9). L'organe d'encliquetage femelle 40 prend ici la
forme
d'une rainure annulaire.
Les organes d'encliquetage mâle 26 et femelle 40 sont conçus pour
interdire la translation axiale de la bague 34 sur le corps 22, et autoriser
le
pivotement de la bague 34 sur le corps 22.
Le dispositif 20 comporte enfin un organe de régulation 42 adapté
pour réguler le débit d'air s'écoulant dans le corps 22 autour d'une valeur de
consigne.
L'organe de régulation 42 (représenté à la figure 11) comprend une
chambre souple 44 agencée pour se gonfler, ou se dégonfler, en fonction de la

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différence de pression entre les portions d'extrémité amont 22a et aval 22b du
corps 22. La chambre souple 44 est montée sur une embase 46.
L'organe de régulation 42 comprend un support 48 sur lequel est
fixée une armature 50 engagée à l'intérieur de la chambre souple 44.
L'organe de régulation 42 comprend enfin un capot 52 présentant
une ouverture 54 à l'intérieur de laquelle est engagée la chambre souple 44.
Le capot 52 et le support 48 enserrent l'embase 46. Le capot 52, le
support 48 et l'embase 46 sont engagés dans un logement 54 (représenté à la
figure 10) ménagé à l'intérieur du corps 22, de telle sorte que la chambre
souple 44 s'étende radialement à l'intérieur du corps 22 entre les volets 28.
Un procédé d'utilisation du dispositif 20 est maintenant décrit en
référence aux figures 4 à 6.
Initialement, la bague 34 est montée sur le corps 22 (tel que
représenté à la figure 4). Les doigts 32 sont accueillis et immobilisés par
les
portions d'extrémité 38a des lumières 38. Les volets 28 sont en position
écartée.
Lorsqu'un installateur souhaite réduire la section de passage d'air,
et par suite le débit d'air s'écoulant dans le conduit aéraulique, celui-ci
entraine
la bague 34 en rotation autour de l'axe 24 dans un sens Si.
Les doigts 32 sont alors libérés par les portions d'extrémité 38a et
coulissent à l'intérieur des lumières 38 jusqu'à être accueillis et
immobilisés par
les portions d'extrémité 38b. Les volets 28 pivotent autour des axes 30 de
manière à occuper successivement leur position intermédiaire (représentée à
la figure 5) puis leur position rapprochée (représentée à la figure 6).
Lorsque l'installateur souhaite accroitre la section de passage d'air,
et par suite le débit d'air s'écoulant dans le conduit aéraulique, celui-ci
entraine
la bague 34 en rotation autour de l'axe 24 dans un sens S2 opposé au sens
S1.
Les doigts 32 sont alors libérés par les portions d'extrémité 38b et
coulissent à l'intérieur des lumières 38 jusqu'à être accueillis et
immobilisés par
les portions d'extrémité 38b. Les volets 28 pivotent autour des axes 30 de
manière à occuper successivement leur position intermédiaire (représentée à
la figure 5) puis leur position rapprochée (représentée à la figure 6).
Comme il va de soi, l'invention ne se limite pas à la seule forme
d'exécution du dispositif décrite ci-dessus à titre d'exemple, elle en
embrasse
au contraire toutes les variantes de réalisation.

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Dans une variante, inversement à ce qui a été décrit, la bague peut
être pourvue d'un organe d'entrainement mâle et chaque volet peut être pourvu
d'un organe d'entrainement femelle. Ces moyens d'entrainement mâle et
femelle sont agencés de telle sorte qu'en réponse à un pivotement de la bague
sur le corps, le moyen d'entrainement mâle coopère avec le moyen
d'entrainement femelle pour modifier la position de chaque volet, et par suite
la
section de passage d'air.
Dans une autre variante, la bague et le corps présentent des
moyens d'indexage complémentaires adaptés pour accueillir, et immobiliser, la
bague dans trois positions prédéterminées relativement au corps,
correspondant aux positions écartée, intermédiaire et rapprochée des volets.
Par exemple, les moyens d'indexage comprennent une pluralité de
crans ménagés sur une face intérieure de la bague. Ces crans sont agencés
pour coopérer avec au moins un bossage ménagé sur le corps.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Grant by Issuance 2019-08-27
Inactive: Cover page published 2019-08-26
Pre-grant 2019-07-09
Inactive: Final fee received 2019-07-09
Notice of Allowance is Issued 2019-04-16
Letter Sent 2019-04-16
Notice of Allowance is Issued 2019-04-16
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2019-04-03
Inactive: QS passed 2019-04-03
Amendment Received - Voluntary Amendment 2019-01-30
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2018-08-02
Inactive: Report - No QC 2018-08-01
Letter Sent 2017-09-15
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2017-09-08
Request for Examination Received 2017-09-08
All Requirements for Examination Determined Compliant 2017-09-08
Letter Sent 2014-08-07
Inactive: Single transfer 2014-07-30
Letter Sent 2014-07-24
Inactive: Single transfer 2014-07-18
Inactive: Cover page published 2014-06-05
Inactive: IPC assigned 2014-05-26
Application Received - PCT 2014-05-26
Inactive: First IPC assigned 2014-05-26
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2014-05-26
Inactive: IPC assigned 2014-05-26
Inactive: IPC assigned 2014-05-26
Inactive: IPC assigned 2014-05-26
National Entry Requirements Determined Compliant 2014-04-09
Application Published (Open to Public Inspection) 2013-05-30

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2018-10-16

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ALDES AERAULIQUE
Past Owners on Record
PATRICK DAMIZET
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2014-04-08 7 323
Representative drawing 2014-04-08 1 38
Claims 2014-04-08 2 90
Abstract 2014-04-08 2 100
Drawings 2014-04-08 8 347
Claims 2019-01-29 3 87
Drawings 2019-01-29 8 324
Representative drawing 2019-07-29 1 15
Notice of National Entry 2014-05-25 1 193
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2014-07-23 1 104
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2014-08-06 1 104
Reminder - Request for Examination 2017-07-16 1 116
Acknowledgement of Request for Examination 2017-09-14 1 174
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2019-04-15 1 163
Examiner Requisition 2018-08-01 3 193
PCT 2014-04-08 6 152
Request for examination 2017-09-07 3 103
Amendment / response to report 2019-01-29 6 202
Final fee 2019-07-08 3 128