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Patent 2865344 Summary

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Claims and Abstract availability

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  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2865344
(54) English Title: SYSTEME DE VERROUILLAGE DE PORTE, MECANISME DE POIGNEE DE PORTE, PORTE POURVUE D'UN TEL SYSTEME OU MECANISME, KIT POUR LES ASSEMBLER, ET METHODES D'ASSEMBLAGE ET D'OPERATION CORRESPONDANTES
(54) French Title: DOOR LOCKING SYSTEM, DOOR HANDLE MECHANISM, DOOR FEATURING SUCH A SYSTEM OR MECHANISM, KIT TO ASSEMBLE THEM AND CORRESPONDING ASSEMBLY AND OPERATION METHODS
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E05C 9/10 (2006.01)
  • E05B 5/00 (2006.01)
  • E05B 13/10 (2006.01)
  • E05B 65/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • LIZOTTE, GERRY (Canada)
(73) Owners :
  • ROUSSEAU METAL INC.
(71) Applicants :
  • ROUSSEAU METAL INC. (Canada)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2014-09-26
(41) Open to Public Inspection: 2016-03-26
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

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Claims

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Description

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CA 02865344 2014-09-26
I
SYSTEME DE VERROUILLAGE DE PORTE, MÉCANISME DE POIGNÉE DE
PORTE, PORTE POURVUE D'UN TEL SYSTEME OU MÉCANISME, KIT
POUR LES ASSEMBLER, ET MÉTHODES D'ASSEMBLAGE ET
D'OPÉRATION CORRESPONDANTES
Domaine de l'invention:
La présente invention concerne un système de verrouillage. Plus
particulièrement, la présente invention concerne un système de verrouillage de
porte, un mécanisme de poignée de porte, une porte pourvue d'un tel système
et/ou mécanisme, un kit destiné à les assembler, et des méthodes d'assemblage
et/ou d'opération correspondantes.
Description de l'art antérieur:
Les systèmes de verrouillage de porte pour des caissons qui fonctionnent
avec un mécanisme de poignée de porte sont bien connus dans l'art.
Tel qu'illustré aux Figures 1 et 2, par exemple, ces mécanismes sont
généralement constitués d'une partie fixe sur la porte, dans laquelle s'insère
une
partie pivotante actionnée en rotation par l'utilisateur pour activer des
tiges de
verrouillage. La partie pivotante peut être actionnée uniquement en sens
horaire
et elle est ramenée à sa position initiale par un ressort en torsion lorsque
la
poignée est relâchée. Une serrure peut y être ajoutée pour empêcher la
rotation
de la partie centrale du mécanisme de poignée de porte bloquant ainsi les
tiges
de verrouillage dans des trous situés dans le haut et le bas du caisson. Pour
fermer la porte, la poignée doit être pivotée à nouveau pour que les tiges de
verrouillage puissent s'insérer dans les trous du caisson.
Aussi connus dans l'art, sont les différents désavantages et inconvénients
associés à de tels systèmes conventionnels, notamment le fait qu'ils ne
peuvent
pas être utilisés de façon facile, efficace et/ou versatile pour différentes
applications.

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Entre autres, les systèmes existants présentent un ou une combinaison
des divers problèmes suivants: a) le mécanisme peut seulement être activé dans
un sens (ex. sens horaire); b) le mécanisme doit être activé manuellement à
nouveau pour fermer la porte; c) la fabrication de tige de verrouillage avec
pliage
est complexe et coûteuse; d) occurrence de vibrations des tiges de
verrouillage
dans les grandes portes; e) la difficulté d'installer le mécanisme dans des
portes
relativement minces; etc.
Par conséquent, et au vu de ce qui précède, il serait donc très utile de
pouvoir fournir un nouveau système qui pourrait offrir des solutions aux
problèmes de l'art antérieur susmentionnés.
Sommaire de l'invention:
Un objet de la présente invention est de fournir un système, qui grâce à sa
conception et ses composantes, satisfait certains des besoins susmentionnés et
est donc une amélioration par rapport à d'autres systèmes, poignées de porte
et/ou méthodes connexes connus dans l'art antérieur.
Selon la présente invention, l'objet susmentionné est atteint, tel que sera
mieux compris, avec un système de verrouillage de porte, tel que celui
brièvement décrit dans la présente, et tel que celui exemplifié dans les
figures ci-
jointes.
Plus particulièrement, selon un aspect optionnel de la présente invention,
celle-ci vise un système de verrouillage pour monture sur des portes battantes
destiné à activer au moins une tige de verrouillage, la tige de verrouillage
étant
apte à être installée de façon amovible sur le mécanisme de verrouillage.
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également
une méthode d'opération du système de verrouillage et/ou du mécanisme de
poignée de porte susmentionnés.

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,
3
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également un
kit avec des composantes destinées à être montées pour assembler le système
de verrouillage et/ou le mécanisme de poignée de porte susmentionnés.
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également un
jeu de composantes pour interchanger avec certaines composantes du kit
susmentionné.
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également
une méthode d'assemblage de composantes du kit et/ou du jeu susmentionnés.
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également
une méthode de fabrication de l'une ou l'autre des composantes
susmentionnées, dont le système de verrouillage, le mécanisme de poignée de
porte, etc.
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également
une méthode de faire des affaires avec le système de verrouillage, le
mécanisme
de poignée de porte, le kit, le jeu et/ou les méthodes susmentionnés.
Les objets, avantages, et autres caractéristiques de la présente invention
deviendront plus apparents à la lecture de la description non limitative qui
suit de
modes de réalisation optionnels de l'invention montrés dans les dessins ci-
joints,
donnés à titre d'exemple seulement.
Brève description des dessins annexés:
La Figure 1 est une vue en perspective d'un système de verrouillage
assemblé sur une porte selon l'art actuel.
La Figure 2 est une vue explosée de ce qui est illustré à la Figure 1.
La Figure 3 est une vue en perspective d'un système de verrouillage
assemblé sur une porte selon un mode de réalisation optionnel de la présente
invention.

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La Figure 4 est une vue explosée de ce qui est illustré à la Figure 3.
La Figure 5 est une vue avant en perspective d'une poignée et de plaques
d'activation en configuration désactivée selon un mode de réalisation de la
présente invention.
La Figure 6 est une vue arrière en perspective de ce qui est illustré à la
Figure 5.
La Figure 7 est une autre vue de ce qui est illustré à la Figure 6, le
système de verrouillage étant maintenant montré dans une configuration
activée.
La Figure 8 est une vue en perspective de plaques d'activation et d'un
pêne en position déverrouillée selon un mode de réalisation optionnel de la
présente invention.
La figure 9 est une autre vue de ce qui est illustré à la Figure 8, la poignée
étant maintenant montrée activée et avec les plaques d'activation rapprochées.
La Figure 10 est une autre vue de ce qui est illustré à la Figure 8, le pêne
étant maintenant montré en position verrouillée.
La Figure 11 est une vue partielle d'une porte pourvue d'un guide de
loquet assemblé dans la porte selon un mode de réalisation optionnel de la
présente invention.
La Figure 12 est une vue explosée de ce qui est illustré à la Figure 11, le
guide de loquet étant maintenant illustré dissocié de façon à mieux apprécier
la
géométrie qui permet de l'assembler en place rapidement et par clippage selon
un mode de réalisation optionnel de la présente invention.
La Figure 13 est une vue explosée d'un clip de guidage par rapport à des
trous d'une paroi intérieure d'une porte selon un mode de réalisation
optionnel de
la présente invention.

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La Figure 14 est une vue partielle de l'arrière du système de verrouillage
montrant une tige de verrouillage dissociée selon un mode de réalisation
optionnel de la présente invention.
La Figure 15 est une autre vue de ce qui est illustré à la Figure 14,
5 certaines composantes ayant été retirées de façon à pouvoir mieux apprécier
certaines autres composantes internes de l'ensemble.
La Figure 16 est une vue avant en perspective d'une façade où l'une de
ses plaques est montrée dans une position détachée selon un mode de
réalisation optionnel de la présente invention.
La Figure 17 est une vue arrière de ce qui est illustré à la Figure 16.
La Figure 18 est une vue explosée d'un système de verrouillage selon un
autre mode de réalisation optionnel de la présente invention.
La Figure 19 est une vue avant en perspective d'une poignée et de
plaques d'activation en configuration désactivée selon un autre mode de
réalisation optionnel de la présente invention.
La Figure 20 est une vue arrière en perspective de ce qui est illustré à la
Figure 19.
La Figure 21 est une autre vue de ce qui est illustré à la Figure 20, le
système de verrouillage étant maintenant montré dans une configuration
activée.
La Figure 22 est une vue en perspective de plaques d'activation et d'un
pêne en position déverrouillée selon un autre mode de réalisation optionnel de
la
présente invention.
La figure 23 est une autre vue de ce qui est illustré à la Figure 22, la
poignée étant maintenant montrée activée et avec les plaques d'activation
rapprochées.

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La Figure 24 est une autre vue de ce qui est illustré à la Figure 22, le pêne
étant maintenant montré en position verrouillée.
Description de modes de réalisation optionnels de l'invention:
Dans la description suivante, les mêmes repères numériques font
référence à des composantes semblables. Les modes de réalisation (géométries,
dimensions, etc.) illustrés dans les figures et les caractéristiques décrites
dans la
demande sont optionnels seulement, donnés à titre indicatif seulement.
De plus, bien que la présente invention soit principalement conçue pour
une utilisation avec une porte, telle une porte battante au sein d'un caisson
par
exemple, et destinée à activer au moins une composante de verrouillage, telle
une tige par exemple, l'invention peut être utilisée avec tout autre type
d'objet, et
dans d'autres domaines, tel qu'évident pour une personne versée dans l'art.
Par
conséquent, des expressions telles que "verrouillage", "porte", "battante",
"caisson", "poignée", "tige", etc., telles qu'utilisées dans la présente,
et/ou toute
autre référence et/ou toute autre expression équivalente ou semblable à ces
dernières ne doivent pas être considérées comme limitant la portée de la
présente invention et incluent tout autre objet/substitut et/ou toute autre
application avec lesquels la présente invention peut être utilisée et peut
être utile,
tel qu'évident pour une personne versée dans l'art.
De plus, bien que les modes de réalisation optionnels du système illustré
comportent plusieurs composantes et caractéristiques, toutes ces composantes
ne sont pas nécessairement essentielles à l'invention et conséquemment ne
doivent pas être prises dans leur sens restrictif, c'est-à-dire ne doivent pas
être
considérées de façon à limiter la portée de la présente invention. On doit y
comprendre, tel qu'évident pour une personne versée dans l'art, que d'autres
composantes et géométries appropriées et/ou d'autres coopérations possibles
entre celles-ci peuvent être utilisées pour le système selon la présente
invention,

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telles qu'elles seront décrites ci-dessous, sans départir de la portée de
l'invention.
De plus, les expressions telles que "système", "poignée de porte",
"dispositif', "ensemble", "mécanisme", "mécanisme de verrouillage", "mécanisme
de poignée de porte", "produit", "serrure", etc. ainsi que toute autre
expression
équivalente et/ou mots composés de celles-ci, pourront être utilisées de façon
interchangeable dans le contexte de la présente description. Ceci s'applique
également pour d'autres expressions qui sont mutuellement équivalentes, telles
que "composante", "outil" et "accessoire" par exemple, ainsi que "pêne" et
"penne", ou bien "spring clip" et "rondelle de retenue", tel qu'évident pour
une
personne versée dans l'art.
Liste des références numériques de certaines des composantes
correspondantes optionnelles illustrées dans les figures ci-jointes:
1. système de verrouillage
3. mécanisme de poignée de porte
5. support interne
7. plaque d'activation
9. ressort
11. tige de verrouillage
13. loquet
15. guide de loquet
17. disque d'activation
19. façade
21. serrure
23. pêne/penne
25. vis de serrure
27. poignée

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29. vis de poignée
31. couvercle
33. rondelle de retenue
35. rondelle plate
37. écrou de serrure
39. clip de guidage
De façon générale, la présente invention telle qu'illustrée dans les figures
ci-jointes, concerne un système de verrouillage de porte destiné à activer au
moins une tige de verrouillage par l'entremise d'un mécanisme, le mécanisme
étant apte à subir un mouvement en rotation, ce mouvement peut être dans un
sens horaire ou antihoraire.
Le mécanisme de verrouillage comprend un support interne apte à être
installé sur une porte, le support interne est apte à supporter des plaques
d'activation ainsi que différentes composantes, tel que représenté à la Figure
4.
Les plaques d'activation sont emboîtées l'une dans l'autre et un ressort
tend à repousser les plaques l'une de l'autre dans la direction verticale.
Dans un
mode de réalisation optionnel, ces plaques peuvent être configurées pour ne
pas
s'éloigner l'une de l'autre car elles sont préférablement retenues par deux
tiges
rondes du disque d'activation, tel que représenté aux Figures 5 et 6. Lorsque
la
poignée est pivotée, que ce soit en sens horaire ou antihoraire, les tiges
rondes
du disque d'activation forcent les plaques d'activation à se rapprocher l'une
de
l'autre comprimant ainsi le ressort davantage, tel que représenté à la Figure
7.
Ceci a pour effet de faire rentrer les tiges de verrouillage, et par
conséquent les
loquets, et de permettre l'ouverture de la porte. Lorsque la poignée est
relâchée,
le ressort repousse les plaques vers l'extérieur, ramenant les plaques, le
disque
d'activation et la poignée dans leur position d'origine.

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Le système de verrouillage est apte à permettre l'installation d'au moins
une serrure. Les Figures 8 à 10 montrent le fonctionnement d'une serrure
possible. A la Figure 8, la poignée est déverrouillée et elle est à sa
position libre.
Dans la position libre, il y a un jeu entre le pêne et les plaques
d'activation. Ce
jeu permet aux plaques d'activation de se rapprocher lorsque la poignée est
activée, tel que représenté à la Figure 9. Cependant, lorsque la serrure est
en
position verrouillée, le pêne se retrouve en position verticale et empêche en
général tout mouvement des plaques d'activation, tel que représenté à la
Figure
10. Dans la position verrouillée, la poignée est préférablement conçue pour ne
pas être en mesure de tourner. Il n'est pas non plus possible de pousser sur
les
loquets des tiges de verrouillage pour les faire rentrer et déverrouiller la
porte.
Les loquets sont guidés dans le haut et dans le bas de la porte par les
guides de loquet. Ces guides de loquet ont une géométrie qui permet de les
assembler en place rapidement et par clippage, tel que représenté aux Figures
11 et 12.
Pour les portes de très grandes dimensions, les tiges de verrouillage
peuvent être assez longues. Dans le cas des systèmes conventionnels, les tiges
peuvent balloter avec les vibrations de la porte, frappant ainsi les parois de
la
porte et générant des bruits indésirables. Dans le cas présent, un clip de
guidage
spécial a été conçu pour ces tiges, tel que représenté à la Figure 13. Ce clip
peut
s'insérer dans un trou de la paroi intérieure de la porte. Il suffit de
frapper au
marteau, ou, tout autre outil approprié, sur la tête du clip pour faire casser
un
clou qui se trouve dans la partie interne du clip la faisant s'élargir. Le
clip est
alors solidement tenu en place dans la porte et permet aux tiges de
verrouillage
d'y être insérées.
Selon un mode de réalisation optionnel de la présente invention, les tiges
de verrouillage sont installées dans les plaques d'activation par l'entremise
d'une
rondelle de retenue, tel que représenté à la Figure 15. La rondelle est
insérée
avant de refermer le couvercle arrière, tel que représenté à la Figure 14.
Lors de

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l'installation du mécanisme, les tiges de verrouillage sont insérées dans les
trous
du boîtier et elles deviennent fixées solidement aux plaques d'activation.
L'installation des tiges se fait donc rapidement et sans l'aide d'outils.
Il est également possible de démonter les tiges de verrouillage en cas de
5 bris
ou pour toute autre raison. La partie des plaques d'activation dans laquelle
s'insère la rondelle de retenue peut donc se détacher à la façon d'une pièce
de
"casse-tête". Il est donc possible d'ouvrir le couvercle arrière, de détacher
la
pièce de "casse-tête" en même temps que la tige et de procéder au
remplacement avant de remettre le couvercle arrière.
10 Une
méthode alternative est également envisagée pour l'installation des
tiges. Il s'agit d'usiner une rainure dans le bout des tiges d'activation et
des
languettes de clippage dans les trous des plaques d'activation. Ceci ajoute
une
opération d'usinage sur les tiges mais facilite l'assemblage du mécanisme et
le
retrait des tiges en cas de bris.
Finalement, une façade peut être installée pour couvrir le système. La
façade peut être, par exemple, composée d'une partie centrale et de deux
plaques, l'une supérieure et l'autre inférieure, tel que représenté à la
Figure 16.
Les deux plaques peuvent être démontables et disponibles dans différents
modèles. Par exemple, une plaque avec un trou de serrure, tel que représenté
dans la partie inférieure à la Figure 16, une plaque pleine, tel que
représenté
dans la partie supérieure à la Figure 16, et une autre plaque représentant
l'identification Rousseau (i.e. le nom du Demandeur de la présente demande
de brevet) et/ou toute autre identification appropriée et/ou souhaitée. Il est
possible de combiner à volonté ces plaques sur la poignée de manière à obtenir
différentes versions, soit une poignée sans serrure, une poignée avec une
serrure ou une poignée avec deux serrures. Le reste du mécanisme est conçu
pour fonctionner avec au moins une serrure, tel que représenté à la figure 8.
Ceci
permet d'avoir une porte avec deux serrures nécessitant deux clés différentes

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pour accéder au contenu. Il est également possible d'avoir des poignées avec
ou
sans l'identification Rousseau .
Tel que peut maintenant être mieux apprécié, la présente invention
présente plusieurs avantages par rapport aux systèmes conventionnels,
notamment:
a) le mécanisme peut être activé en pivotant la poignée en sens horaire
ou en sens antihoraire;
b) les tiges de verrouillage peuvent être simplement des tiges droites,
sans pliage. Ceci simplifie grandement la fabrication des tiges, réduit le
coût et évite que les tiges "ballotent" dans les portes créant des bruits
indésirables;
c) dans les portes les plus grandes, le présent système offre la possibilité
d'ajouter un clip de guidage pour éviter les vibrations des tiges de
verrouillage;
d) il n'est pas requis d'activer la poignée pour fermer la porte. La
conception des plaques d'activation est faite de manière à ce que les
tiges puissent rentrer sous l'effet de la poussée des loquets sans que
l'on ait besoin d'activer la poignée. Les plaques d'activation se
rapprochent alors l'une de l'autre sous l'effet de la poussée des tiges et
reprennent ensuite leur position sous la poussée du ressort; et
e) l'ensemble formé des pièces du côté intérieur de la porte est très
compact ce qui permet d'intégrer la présente invention dans des portes
relativement minces.

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Finalement, et selon la présente invention, le système et ses composantes
correspondantes sont préférablement faits de matériaux substantiellement
rigides, tels que des matériaux métalliques (acier inoxydable, etc.), des
polymères endurcis, des matériaux composites, et/ou tout autre matériau
adéquat, tandis que les autres composantes du système selon la présente
invention, dans le but d'obtenir les avantages discutés ci-dessus, peuvent
être
faites de tout autre matériau approprié, tels que des matériaux polymériques
(plastique, caoutchouc, etc.), et/ou tout autre matériau convenable,
dépendamment des applications particulières pour lesquelles le système est
conçu et les différents paramètres en cause, tel qu'évident pour une personne
versée dans l'art.
Bien que la présente invention ait été précédemment expliquée par le
biais de réalisations optionnelles de celle-ci, il doit être précisé que toute
modification à ces réalisations optionnelles n'est pas considérée changer ni
altérer la nature et la portée de la présente invention. En effet, toute(s)
éventuelle(s) revendication(s) ne doit(doivent) pas être limitée(s) dans
sa(leur)
portée(s) par les réalisations optionnelles illustrées dans les exemples, mais
doit(doivent) recevoir l'interprétation la plus large qui soit conforme à la
description dans son ensemble.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Maintenance Request Received 2017-04-24
Inactive: Dead - Application incomplete 2017-04-20
Application Not Reinstated by Deadline 2017-04-20
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2016-09-26
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Notice Requiring a Translation 2016-04-20
Inactive: Cover page published 2016-04-14
Application Published (Open to Public Inspection) 2016-03-26
Inactive: Incomplete 2016-01-20
Inactive: IPC assigned 2015-05-12
Inactive: IPC assigned 2015-05-12
Inactive: IPC assigned 2015-05-12
Inactive: IPC removed 2015-05-12
Inactive: IPC assigned 2015-05-12
Inactive: IPC assigned 2015-05-12
Inactive: First IPC assigned 2015-05-12
Filing Requirements Determined Compliant 2014-10-08
Inactive: Filing certificate - No RFE (bilingual) 2014-10-08
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2014-10-08
Application Received - Regular National 2014-10-02
Inactive: Pre-classification 2014-09-26
Inactive: QC images - Scanning 2014-09-26

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2016-09-26
2016-04-20

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - standard 2014-09-26
2017-04-24
Owners on Record

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Current Owners on Record
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Past Owners on Record
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 2016-03-26 1 3
Description 2014-09-26 12 480
Drawings 2014-09-26 13 1,275
Representative drawing 2016-02-29 1 45
Cover Page 2016-04-14 1 73
Filing Certificate 2014-10-08 1 179
Reminder of maintenance fee due 2016-05-30 1 112
Courtesy - Abandonment Letter (incomplete) 2016-06-01 1 164
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2016-11-07 1 171
Correspondence 2014-10-08 1 37
Correspondence 2016-01-20 2 47
Maintenance fee payment 2017-04-24 2 150
Courtesy - Office Letter 2017-05-04 1 31