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Patent 2870890 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2870890
(54) English Title: BOUCHON POUR RACCORD FLUIDIQUE, ROBINET, BOUTEILLE ET PROCEDE DE REMPLISSAGE CORRESPONDANTS
(54) French Title: PLUG FOR A FLUID COUPLING, CORRESPONDING VALVE, BOTTLE AND FILLING METHOD
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • F17C 13/06 (2006.01)
  • B65D 41/28 (2006.01)
  • B65D 51/16 (2006.01)
  • B65D 55/16 (2006.01)
  • B65D 90/00 (2006.01)
  • F16L 55/115 (2006.01)
  • F16L 57/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • FRENAL, ANTOINE (France)
(73) Owners :
  • L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
(71) Applicants :
  • L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2021-02-09
(86) PCT Filing Date: 2013-03-18
(87) Open to Public Inspection: 2013-12-12
Examination requested: 2018-02-13
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2013/050560
(87) International Publication Number: WO 2013182764
(85) National Entry: 2014-10-16

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1255164 (France) 2012-06-04

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a plug (1) for a fluid coupling including an attachment sleeve (11) to be fitted onto a coupling (2), the sleeve (11) extending about a central longitudinal axis (13), the sleeve (11) comprising, on the inner surface thereof and at a first end, a tapped portion (12) to be used for engaging with a mating threaded portion (20) formed on the outer surface of a coupling (2) with a view to screwing/unscrewing same by rotation about a direction parallel to the longitudinal axis (13), characterised in that the tapped portion (12) includes at least one recess (116) parallel to the longitudinal axis (13), projecting along a plane orthogonal to the longitudinal axis (13), the at least one recess (116) intersecting with the circle having the smallest diameter of the tapping (12), and in that the inner surface of the sleeve (11) includes, at a second end opposite the first end, a pin (14) extending into the sleeve (11) in a direction parallel to the longitudinal axis (13) toward the second end of the sleeve (11) until a free end (15) located between the first and second ends of the sleeve (11), said free end (15) of the pin (14) being provided such as to form a protective cover for a surface of the coupling to be used for engaging with a filling tool.


French Abstract


Un bouchon de protection d'un raccord de remplissage est divulgué. Le bouchon
est amovible, réutilisable et permet de protéger la surface d'un raccord de
remplissage destinée à coopérer de façon étanche avec un outil de remplissage,
et ce grâce à une portion taraudée comprenant un évidement parallèle à l'axe
longitudinal d'un fourreau d'accrochage, en projection selon un plan
orthogonal à
l'axe longitudinal. L'évidement est sécant avec le cercle de plus petit
diamètre du
taraudage, et la surface intérieure du fourreau comprend, au niveau d'une
extrémité, un axe, s'étendant à l'intérieur du fourreau selon une direction
parallèle
à l'axe longitudinal en direction de cette extrémité du fourreau jusqu'à une
extrémité libre située entre cette extrémité et une autre extrémité du
fourreau,
ladite extrémité libre de l'axe étant prévue pour former un cache de
protection pour
une surface du raccord destinée à coopérer avec un outil de remplissage.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


10
REVENDICATIONS
1. Bouchon pour raccord fluidique de robinet de bouteille de fluide sous
pression, le
bouchon comprenant un fourreau d'accrochage destiné à être enfilé sur le
raccord, le
fourreau s'étendant autour d'un axe longitudinal central, le fourreau
comportant, sur sa
surface intérieure et à une première extrémité, une portion taraudée destinée
à coopérer
avec une portion filetée conjuguée formée sur la surface extérieure du raccord
en vue de
son vissage/dévissage par rotation autour d'une direction parallèle à l'axe
longitudinal, dans
lequel la portion taraudée comprend au moins un évidement parallèle à l'axe
longitudinal,
en projection selon un plan orthogonal à l'axe longitudinal, le au moins un
évidement étant
sécant avec le cercle de plus petit diamètre du taraudage, et la surface
intérieure du
fourreau comprend, au niveau d'une seconde extrémité opposée à la première
extrémité,
un axe d'étanchéité, s'étendant à l'intérieur du fourreau selon une direction
parallèle à l'axe
longitudinal en direction de la seconde extrémité du fourreau jusqu'à une
extrémité libre
située entre les première et seconde extrémités du fourreau, ladite extrémité
libre de l'axe
étant prévue pour former un cache de protection pour une surface du raccord
destinée à
coopérer avec un outil de remplissage, l'extrémité libre de l'axe comprenant
un organe
d'étanchéité destiné à coopérer en appui avec une surface du raccord pour
réaliser une
étanchéité, l'organe d'étanchéité de l'extrémité libre de l'axe d'étanchéité
comprenant un
joint torique logé dans une gorge circulaire formée sur l'extrémité libre de
l'axe; et dans
lequel le fourreau comprend un corps ajouré muni d'au moins une ouverture, le
bouchon
comprenant un sceau de garantie distinct du fourreau, le sceau de garantie
étant destiné à
être interposé entre le raccord et le fourreau enfilé sur le raccord, le sceau
de garanti
comprenant au moins une patte flexible frangible, en position assemblée, la au
moins une
patte étant déployée et faisant saillie dans la au moins une ouverture du
fourreau et formant
une butée de blocage en rotation du fourreau, la patte étant déplaçable
mécaniquement et
de façon élastique dans une position rétractée dans le fourreau pour supprimer
sélectivement la butée de blocage en rotation.
2. Le bouchon selon la revendication 1, dans lequel le raccord est un raccord
de
remplissage.
3. Le bouchon selon la revendication 2, dans lequel le raccord est aussi un
raccord de
soutirage.

11
4. Le bouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la
portion
taraudée comprend trois ou quatre évidements répartis symétriquement autour de
l'axe de
rotation du taraudage.
5. Le bouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le
sceau de
garantie comprend un corps en forme de collerette en une ou plusieurs pièces
et destiné à
être monté autour du raccord, le corps du sceau comprenant plusieurs pattes
déployées
par défaut vers l'extérieur de la collerette et susceptibles d'être rabattues
élastiquement
vers l'intérieur de la collerette en position rétractée.
6. Le bouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le
fourreau a
une forme générale cylindrique.
7. Le bouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le
sceau de
garantie est bloqué longitudinalement sur le raccord entre deux épaulements du
raccord.
8. Robinet pour bouteille de fluide sous pression, comprenant un circuit
interne de gaz
destiné à communiquer avec le volume interne d'une bouteille via au moins un
organe de
contrôle, le robinet comprenant un raccord de remplissage communiquant avec le
circuit
interne en vue du remplissage de la bouteille, le raccord de remplissage
présentant un
corps s'étendant selon un axe longitudinal, le raccord comprenant une
extrémité de guidage
et une portion filetée, la portion filetée étant décalée longitudinalement par
rapport à la ladite
extrémité de guidage selon la direction de l'axe longitudinal, l'extrémité de
guidage
comprenant un contour muni d'au moins une saillie faisant saillie hors du
contour, en
projection dans un plan orthogonal audit axe longitudinal, la au moins une
saillie de
l'extrémité de guidage du raccord étant sécante avec un cercle centré sur
ledit axe
longitudinal et dont le diamètre est égal au plus petit des diamètres interne
et externe de la
portion filetée, le robinet comprenant un bouchon monté de façon démontable
sur le
raccord, dans lequel bouchon est conforme à l'une quelconque des
revendications 1 à 7 et
a une forme conjuguée dudit raccord, c'est-à-dire que le taraudage du bouchon
coopère
sélectivement avec le filetage du raccord et le au moins évidement du bouchon
est
conjugué de la au moins saillie de l'extrémité de guidage de sorte qu'une ou
un nombre
limité de positions angulaires données du bouchon sur le raccord permet
d'engager le
bouchon sur le raccord en vue de leur vissage.

12
9. Robinet selon la revendication 8, dans lequel ledit au moins un organe de
contrôle est
un clapet.
10. Robinet selon la revendication 8 ou 9, dans lequel le sceau de garantie
est interposé
autour du raccord entre l'extrémité de guidage et la portion filetée et en ce
que le bouchon
est enfilé et vissé sur le raccord muni du sceau de garantie.
11. Robinet selon la revendication 10, dans lequel dans la position enfilée et
de vissage du
bouchon sur le raccord muni du sceau de garantie, le fourreau contraint la au
moins une
patte dans une position rétractée pour permettre le vissage du bouchon sur le
raccord et
en ce que, dans la position montée du bouchon sur le raccord, la au moins une
patte
coïncide avec la au moins une ouverture du fourreau pour permettre le
déplacement de la
au moins une patte en position déployée par rapport au raccord dans la au
moins une
ouverture et former une butée de blocage de la rotation du bouchon par rapport
au raccord.
12. Bouteille de fluide sous pression comprenant un robinet, dans lequel le
robinet est
conforme à l'une quelconque des revendications 8 à 11.
13. Procédé de remplissage d'une bouteille de fluide sous pression conforme à
la
revendication 12, comprenant une étape de connexion d'un outil de remplissage
sur le
raccord dépourvu d'un bouchon, une étape de transfert de fluide dans la
bouteille via l'outil
de remplissage au travers du raccord, une étape de déconnexion de l'outil de
remplissage
relativement au raccord et une étape de montage d'un bouchon sur ledit
raccord.
14. Procédé selon la revendication 13, dans lequel l'étape de montage du
bouchon sur ledit
raccord comprend l'interposition d'un sceau entre le raccord et le bouchon.
15. Procédé selon la revendication 13, comprenant, préalablement à l'étape de
connexion
d'un outil de remplissage sur le raccord, une étape de retrait du bouchon
présent sur le
raccord.
16.Procédé selon la revendication 15, dans lequel le bouchon comprend un sceau
de
garantie interposé autour du raccord entre l'extrémité de guidage et la
portion filetée, le
bouchon est vissé autour du raccord muni du sceau de garantie, dans lequel
l'étape
préalable de retrait du bouchon fixé sur le raccord comprend la rupture
mécanique d'au
moins une partie du sceau de garantie.

13
17. Procédé selon la revendication 15, le bouchon comprenant un sceau de
garantie
interposé autour du raccord entre l'extrémité de guidage et la portion
filetée, le bouchon est
vissé autour du raccord muni du sceau de garantie, dans lequel l'étape
préalable de retrait
du bouchon fixé sur le raccord ne comprend pas la rupture mécanique d'une
partie du sceau
de garantie, le retrait du bouchon comprend, simultanément au dévissage du
bouchon, une
étape durant laquelle la au moins une patte est rabattue en position
rétractée.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02870890 2014-10-16
WO 2013/182764 PCT/FR2013/050560
Bouchon pour raccord fluidique, robinet, bouteille et procédé de
remplissage correspondants
La présente invention concerne un bouchon pour raccord fluidique de
robinet de bouteille de fluide ainsi qu'un robinet, une bouteille et un
procédé de
remplissage correspondants.
L'invention concerne plus particulièrement un bouchon pour raccord
fluidique de robinet de bouteille de fluide sous pression, notamment raccord
de
remplissage et éventuellement de soutirage, le bouchon comprenant un fourreau
d'accrochage destiné à être enfilé sur un raccord, le fourreau s'étendant
autour
d'un axe longitudinal central, le fourreau comportant, sur sa surface
intérieure et à
une première extrémité, une portion taraudée destinée à coopérer avec une
portion filetée conjuguée formée sur la surface extérieure d'un raccord en vue
de
son vissage/dévissage par rotation autour d'une direction parallèle à l'axe
longitudinal.
L'invention concerne notamment un bouchon de protection d'un raccord de
remplissage. L'invention concerne en particulier un bouchon amovible
réutilisable
qui permet de protéger la surface d'un raccord de remplissage destinée à
coopérer de façon étanche avec un outil de remplissage. Le bouchon peut être
étanche ou non pour refermer le raccord de remplissage de façon étanche ou
non.
L'invention concerne notamment un robinet avec ou sans détendeur intégré
pour récipient de fluide sous pression.
L'invention s'applique notamment mais de façon nullement limitative aux
dispositifs décrits dans le document EP1274957. Ce document décrit
l'utilisation
d'un bouchon destiné à être monté sur un raccord de remplissage ayant une
géométrie rendant difficile l'accès à des utilisateurs non autorisés. Le
bouchon
possède une géométrie non standard nécessitant un outil approprié. Le bouchon
décrit dans ce document possède, dans sa partie intérieure, un joint en forme
de
soufflet qui vient se placer au-dessus du raccord de remplissage pour empêcher
l'intrusion de poussière. En cas de fuite, le joint se déforme et permet de
libérer du
gaz vers l'extérieur.
La structure de ce bouchon possède plusieurs pièces mobiles les unes
relativement aux autres ainsi qu'un ressort pour le disposer dans un état
verrouillé
ou non verrouillé. Cette structure augmente les risques d'un mauvais montage
de
la part d'un opérateur. De plus, le soufflet de ce bouchon est susceptible de
s'abîmer ce qui risque de diminuer les performances de protection du raccord.

CA 02870890 2014-10-16
WO 2013/182764 PCT/FR2013/050560
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De plus, dans le cas où l'application nécessite un bouchon étanche, la
structure de ce bouchon ne permet cependant pas de garantir une étanchéité du
raccord, par exemple en cas de fuite du clapet situé au niveau du raccord.
Enfin, ce dispositif ne permet pas de contrôler efficacement si le bouchon a
fait l'objet d'un démontage et d'un remontage par un utilisateur non autorisé.
Un but de la présente invention est de pallier tout ou partie des
inconvénients de l'art antérieur relevés ci-dessus.
A cette fin, le bouchon selon l'invention, par ailleurs conforme à la
définition
générique qu'en donne le préambule ci-dessus, est essentiellement caractérisé
en
.. ce que la portion taraudée comprend au moins un évidement parallèle à l'axe
longitudinal, en projection selon un plan orthogonal à l'axe longitudinal, le
au
moins un évidement étant sécant avec le cercle de plus petit diamètre du
taraudage, et en ce que la surface intérieure du fourreau comprend, au niveau
d'une seconde extrémité opposée à la première extrémité, un axe, s'étendant à
l'intérieur du fourreau selon une direction parallèle à l'axe longitudinal en
direction
de la seconde extrémité du fourreau jusqu'à une extrémité libre située entre
les
première et seconde extrémités du fourreau, ladite extrémité libre de l'axe
étant
prévue pour former un cache de protection pour une surface du raccord destinée
à
coopérer avec un outil de remplissage.
Par ailleurs, des modes de réalisation de l'invention peuvent comporter
l'une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
- l'organe d'étanchéité de l'extrémité libre de l'axe d'étanchéité comprend
un joint torique logé dans une gorge circulaire formée sur l'extrémité libre
de l'axe,
- l'organe d'étanchéité de l'extrémité libre de l'axe d'étanchéité comprend
un joint torique logé dans une gorge circulaire formée sur l'extrémité libre
de l'axe,
- la portion taraudée comprend trois ou quatre évidements répartis
symétriquement autour de l'axe de rotation du taraudage,
- le fourreau comprend un corps ajouré muni d'au moins une ouverture, le
bouchon comprenant un sceau de garantie distinct du fourreau, le sceau de
garantie étant destiné à être interposé entre le raccord et le fourreau enfilé
sur le
raccord, le sceau de garanti comprenant au moins une patte flexible frangible,
en
position assemblée, la au moins une patte étant déployée et faisant saillie
dans la
au moins une ouverture du fourreau et formant une butée de blocage en rotation
du fourreau, la patte étant déplaçable mécaniquement et de façon élastique
dans
une position rétractée dans le fourreau pour supprimer sélectivement la butée
de
blocage en rotation,
- le sceau de garantie comprend un corps en forme de collerette en une ou
plusieurs pièces et destiné à être monté autour d'un raccord mâle, le corps du

3
sceau comprenant plusieurs pattes déployées par défaut vers l'extérieur de la
collerette et
susceptibles d'être rabattue élastiquement vers l'intérieur de la collerette
en position rétractée,
- le fourreau a une forme générale cylindrique pleine ou ajourée,
- le fourreau est constitué de l'un au moins des matériaux suivants: un métal,
- le sceau de garantie comprend deux demi-coquilles semi-circulaires destinées
à être montée
transversalement autour d'un raccord de forme générale cylindrique,
- le sceau de garantie comprend une couronne circulaire ouverte munie d'au
moins une
charnière pliable,
- le sceau de garantie est bloqué longitudinalement sur le raccord entre deux
épaulements du
raccord,
- le sceau de garantie est libre en rotation sur le raccord autour de l'axe
longitudinal,
- la position angulaire du sceau de garantie sur le raccord autour de l'axe
longitudinal est
indexée via au moins une butée,
- le sceau de garantie comprend une pluralité d'ergots de positionnement
coopérant avec la
forme extérieure du raccord pour assurer un positionnement angulaire déterminé
et un blocage du
sceau de garantie autour du raccord,
- la position angulaire du sceau de garantie sur le raccord autour de l'axe
longitudinal est
indexée via au moins une butée,
- le dévissage du bouchon par rapport au raccord sans rabattre simultanément
la au moins
une patte en position rétractée génère un effort de rupture mécanique non
réversible de la au moins
une patte par rapport au reste du sceau,
- la surface extérieure du fourreau comprend au moins une zone d'empreinte
destinées à
coopérer avec une forme conjuguée d'un outil de vissage/dévissage du bouchon.
Selon un aspect, l'invention concerne un bouchon pour raccord fluidique de
robinet de
bouteille de fluide sous pression, le bouchon comprenant un fourreau
d'accrochage destiné à être
enfilé sur le raccord, le fourreau s'étendant autour d'un axe longitudinal
central, le fourreau
comportant, sur sa surface intérieure et à une première extrémité, une portion
taraudée destinée à
coopérer avec une portion filetée conjuguée formée sur la surface extérieure
du raccord en vue de
son vissage/dévissage par rotation autour d'une direction parallèle à l'axe
longitudinal, dans lequel
la portion taraudée comprend au moins un évidement parallèle à l'axe
longitudinal, en projection
selon un plan orthogonal à l'axe longitudinal, le au moins un évidement étant
sécant avec le cercle
de plus petit diamètre du taraudage, et la surface intérieure du fourreau
comprend, au niveau d'une
seconde extrémité opposée à la première extrémité, un axe d'étanchéité,
s'étendant à l'intérieur du
fourreau selon une direction parallèle à l'axe longitudinal en direction de la
seconde extrémité du
fourreau jusqu'à une extrémité libre située entre les première et seconde
extrémités du fourreau,
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ladite extrémité libre de l'axe étant prévue pour former un cache de
protection pour une surface du
raccord destinée à coopérer avec un outil de remplissage, l'extrémité libre de
l'axe comprenant un
organe d'étanchéité destiné à coopérer en appui avec une surface du raccord
pour réaliser une
étanchéité, l'organe d'étanchéité de l'extrémité libre de l'axe d'étanchéité
comprenant un joint
torique logé dans une gorge circulaire formée sur l'extrémité libre de l'axe;
et dans lequel le fourreau
comprend un corps ajouré muni d'au moins une ouverture, le bouchon comprenant
un sceau de
garantie distinct du fourreau, le sceau de garantie étant destiné à être
interposé entre le raccord et
le fourreau enfilé sur le raccord, le sceau de garanti comprenant au moins une
patte flexible
frangible, en position assemblée, la au moins une patte étant déployée et
faisant saillie dans la au
moins une ouverture du fourreau et formant une butée de blocage en rotation du
fourreau, la patte
étant déplaçable mécaniquement et de façon élastique dans une position
rétractée dans le fourreau
pour supprimer sélectivement la butée de blocage en rotation.
L'invention concerne un robinet pour bouteille de fluide sous pression,
comprenant un circuit
interne de gaz destiné à communiquer avec le volume interne d'une bouteille
via au moins un
organe de contrôle tel qu'un clapet, le robinet comprenant un raccord de
remplissage
communiquant avec le circuit interne en vue du remplissage de la bouteille, le
raccord de
remplissage présentant un corps s'étendant selon un axe longitudinal, le
raccord comprenant une
extrémité de guidage et un portion filetée, la portion filetée étant décalée
longitudinalement par
rapport à la ladite extrémité de guidage selon la direction de l'axe
longitudinal, l'extrémité de guidage
comprenant un contour muni d'au moins
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une saillie faisant saillie hors du contour, en projection dans un plan
orthogonal
audit axe longitudinal, la au moins une saillie de l'extrémité de guidage du
raccord
étant sécante avec un cercle centré sur ledit axe longitudinal et dont le
diamètre
est égal au plus petit des diamètres interne et externe de la portion filetée,
le
robinet comprenant un bouchon monté de façon démontable sur le raccord, dans
lequel bouchon est conforme à l'une quelconque des caractéristiques ci-dessus
ou
ci-dessous et a une forme conjuguée dudit raccord, c'est-à-dire que le
taraudage
du bouchon coopère sélectivement avec le filetage du raccord et le au moins
évidement du bouchon est conjugué de la au moins saillie de l'extrémité de
guidage de sorte qu'une ou un nombre limité de positions angulaires données du
bouchon sur le raccord permet d'engager le bouchon sur la raccord en vue de
leur
vissage.
Selon d'autres particularités possibles :
- sceau de garantie est interposé autour raccord entre extrémité de guidage
et une portion filetée et le bouchon est enfilé et vissés sur le raccord muni
du
sceau de garantie,
- dans la position enfilée et de vissage du bouchon sur le raccord muni du
sceau de garantie, le fourreau contraint la au moins une patte dans une
position
rétractée pour permettre le vissage du bouchon sur le raccord, dans la
position
montée du bouchon sur le raccord, la au moins une patte coïncidant avec la au
moins une ouverture du fourreau pour permettre le déplacement de la au moins
une patte en position déployée par rapport au raccord dans la au moins une
ouverture et former une butée de blocage de la rotation du bouchon par rapport
au
raccord.
L'invention peut concerner également une bouteille de fluide sous pression
comprenant un robinet conforme à l'une quelconque des caractéristiques ci-
dessus ou ci-après.
L'invention peut concerner également un procédé de remplissage d'une
telle bouteille de fluide sous pression, le procédé comportant une étape de
connexion d'un outil de remplissage sur raccord dépourvu d'un bouchon, une
étape de transfert de fluide dans la bouteille via l'outil de remplissage au
travers
du raccord, une étape de déconnexion de l'outil de remplissage relativement au
raccord et une étape de montage d'un bouchon sur ledit raccord.
Selon d'autres particularités possibles :
- l'étape de montage d'un bouchon sur ledit raccord comprend ou non
l'interposition d'un sceau entre le raccord et le bouchon,
- le procédé comporte, préalablement à l'étape de connexion d'un outil de
remplissage sur raccord, une étape de retrait d'un bouchon présent sur le
raccord,

5
- le bouchon comprend un sceau de garantie interposé autour raccord entre
extrémité de guidage et la portion filetée, le bouchon est vissé autour du
raccord muni du
sceau de garantie, l'étape préalable de retrait d'un bouchon fixé sur le
raccord comprenant
ou non la rupture mécanique d'au moins une partie du sceau de garantie,
- le bouchon comprenant un sceau de garantie interposé autour raccord entre
extrémité de guidage et la portion filetée, le bouchon étant vissé autour du
raccord muni
du sceau de garantie, l'étape préalable de retrait d'un bouchon fixé sur le
raccord ne
comprend pas la rupture mécanique d'une partie du sceau de garantie, le
retrait du
bouchon comprend, simultanément au dévissage du bouchon, une étape durant
laquelle
la au moins une patte est rabattue en position rétractée.
L'invention peut concerner également un outil de montage/démontage du bouchon
correspondant.
L'invention peut concerner également tout dispositif ou procédé alternatif
comprenant toute combinaison des caractéristiques ci-dessus ou ci-dessous.
D'autres particularités et avantages apparaîtront à la lecture de la
description ci-
après, faite en référence aux figures dans lesquelles :
- les figures 1 à 6 représentent des vues en perspectives illustrant
respectivement
différentes étapes de montage d'un bouchon, selon un premier mode de
réalisation, monté
sur un raccord,
- la figure 7 représente une vue en coupe transversale d'une partie du bouchon
selon la ligne AA de la figure 3,
- la figure 8 représente une vue en coupe longitudinale, schématique et
partielle,
illustrant un raccord de robinet muni du bouchon en position montée,
- la figure 9 représente une vue en perspective d'un détail agrandi du raccord
de
robinet muni du bouchon de la figure 8,
- les figures 10 à 13 représentent des vues en perspectives illustrant
respectivement
différentes étapes de démontage du bouchon du raccord au moyen d'un outil de
démontage,
- la figure 14 représente une vue en coupe longitudinale illustrant une étape
de
démontage du bouchon de son raccord au moyen d'un outil,
- la figure 15 représente une vue en perspective illustrant une variante de
réalisation
possible d'un sceau de garantie pouvant être utilisée avec le bouchon,
- la figure 16 représente une vue en perspective illustrant le pré-montage du
sceau
de garantie de la figure 15 sur un raccord,
- la figure 17 illustre de façon schématique et partielle la structure et le
fonctionnement d'un remplissage possible d'un tel robinet.
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La figure 1 illustre un exemple de raccord 2 mâle de remplissage dit à tête
carrée auquel peut s'appliquer l'invention. Un tel raccord 2 est décrit
notamment
dans le document EP1274957. Il s'agit d'un raccord de géométrie particulière
qui
permet d'éviter que des utilisateurs non autorisés ou des organes fluidiques
non
homologués ne puissent y être raccordés. Bien entendu, l'invention s'applique
à
tout autre type de géométrie de raccord décrit dans le document mentionné ci-
dessus (par exemple à tête triangulaire ou autre). Plus généralement,
l'invention
l'applique à toute autre géométrie de raccord mâle (de remplissage et/ou de
soutirage) présentant une extrémité de guidage munie d'une, deux ou plus de
deux saillies décalées longitudinalement par rapport à une portion filetée.
Le raccord 2 de remplissage possède un corps oblong de forme générale
cylindrique s'étendant selon un axe longitudinal. Le raccord 2 comprenant une
extrémité 22 terminale de guidage destinée à coopérer avec un outil de
remplissage. L'extrémité opposée à l'extrémité 22 de guidage est prévue pour
être
fixée au corps d'un robinet de bouteille de fluide par exemple. Le raccord 2
comprend également une portion filetée 20. La portion 20 filetée est décalée
longitudinalement par rapport à la ladite extrémité 22 de guidage selon la
direction
de l'axe longitudinal.
L'extrémité 22 de guidage comprend un contour muni d'au moins une saillie
23 et, dans cet exemple, quatre saillies 23. Les saillies 23 font saillie hors
du
contour, par exemple cylindrique, de l'extrémité du raccord 2. En projection
dans
un plan orthogonal audit axe longitudinal, les saillies 23 de l'extrémité 22
de
guidage du raccord 2 sont sécantes avec un cercle fictif centré sur ledit axe
longitudinal et dont le diamètre est égal au plus petit des diamètres interne
et
externe de la portion filetée 20. Les quatre saillies 23 sont répartis
symétriquement
à 90 autour de l'axe de rotation du filetage de sorte que, en vue de dessus
(dans
un plan orthogonal à l'axe longitudinal), l'extrémité de guidage a une forme
générale carrée concentrique au filetage 20 mais dont les coins 23 dépassent
du
diamètre du filetage 20.
Les figures 2 et 3 illustrent le montage d'un bouchon 1 sur le raccord 2.
Le bouchon 1 comprend un fourreau 11 d'accrochage destiné à être enfilé
sur le raccord 2. Le fourreau 11 s'étend autour d'un axe longitudinal 13
central. Le
fourreau 11 comporte, sur sa surface intérieure et à une première extrémité,
une
portion 12 taraudée destinée à coopérer avec la portion filetée 20 conjuguée
du
raccord 2 (cf. figures 7 et 14 notamment).
Comme visible aux figures 3 et 7, la portion taraudée 12 comprend quatre
évidements 116 parallèle à l'axe 13 longitudinal. En projection selon un plan

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orthogonal à l'axe 13 longitudinal, les évidements 116 sont sécants avec le
cercle
de plus petit diamètre du taraudage 12.
Les évidements 116 sont conjugués des saillies 23 du raccord 2. C'est-à-
dire que les évidements 116 sont répartis symétriquement à 900 autour de l'axe
de
rotation du taraudage 12. De cette façon, une ou un nombre limité de positions
angulaires données du bouchon 1 sur le raccord 2 permet d'engager le bouchon
sur le raccord 2 en vue de leur vissage.
La surface intérieure du fourreau 11 comprend en outre, au niveau d'une
seconde extrémité opposée à la première extrémité, un axe 14. L'axe 14 qui est
de préférence monobloc avec le fourreau 11 s'étendant à l'intérieur du
fourreau 11
selon une direction parallèle à l'axe 13 longitudinal en direction de la
seconde
extrémité du fourreau 11 jusqu'à une extrémité libre 15. L'extrémité libre 15
est
située entre les première et seconde extrémités du fourreau 11, à l'intérieur
du
fourreau 11. Dans le mode de réalisation de bouchon étanche décrit, ladite
extrémité libre 15 de l'axe 14 comprenant un organe 16 d'étanchéité destiné à
coopérer en appui avec une surface d'un raccord pour réaliser une étanchéité
(cf.
figure 8). Comme illustré, l'organe 16 d'étanchéité de l'extrémité libre 15 de
l'axe
14 comprend par exemple un joint torique logé dans une gorge circulaire formée
sur l'extrémité libre 15 de l'axe 14. Comme illustré également, l'extrémité
libre 15
de l'axe 14 peut comporter un trou borgne au centre du joint 26 pour
accueillir une
extrémité saillante d'une tige de clapet de fermeture du raccord 2. En aval du
clapet du raccord (non représenté par soucis de simplification), le raccord 2
communique avec le circuit 7 interne du robinet auquel il appartient.
Bien entendu, dans le cas où l'application ne nécessite pas un bouchon
étanche, l'axe 14 peut être dépourvu de joint.
Comme illustré aux figures, le bouchon 1 peut être associé à un sceau 3 de
garantie facultatif attestant qu'il n'a pas été démonté de façon non
autorisée. A cet
effet, le fourreau 11 comprend un corps ajouré muni de plusieurs ouvertures 17
latérales. Le sceau 3 de garantie est une pièce de préférence distincte du
fourreau
11. Le sceau 3 de garantie est destiné à être interposé entre le raccord 2 et
le
fourreau 11 enfilé et vissé sur le raccord 2. Dans l'exemple illustré aux
figures 2 à
6, 8 et 9, le sceau 3 de garanti comprend, en position assemblée, une
structure en
forme de collerette munie de plusieurs pattes 31 flexibles et frangibles. Les
pattes
31 sont en position normales déployées vers l'extérieur de la collerette.
Comme
visible à la figure 2, le sceau 31 peut être formé de deux demi-coquilles
identiques
ou symétriques qui viennent se monter transversalement autour du raccord 2.
De préférence, le sceau 3 de garantie est interposé autour raccord 2 entre
extrémité 22 de guidage et la portion filetée 20. Par exemple, le sceau 31 est

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bloqué longitudinalement dans les deux sens dans cette position par des
épaulements comprenant, par exemple, l'extrémité 22 de guidage et un ou
plusieurs autres épaulements. Le sceau 3 de garantie est de préférence bloqué
également en rotation sur le raccord 2 autour de l'axe longitudinal dans une
position déterminée.
Le fourreau 11 du bouchon 1 peut ensuite être enfilé sur le raccord 2 muni
du sceau 3 de garantie en faisant coïncider les saillies 23 et évidements 116
(figures 3 et 4). Le fourreau 11 peut ensuite être vissé sur le raccord 2.
Durant ces
étapes, le fourreau 11 contraint et comprime les pattes 31 vers le raccord
dans
une position rétractée qui n'interfère pas avec la rotation du fourreau 11.
Dans la position montée (cf. figures 6, 8, 9) l'extrémité 15 de l'axe 14 ferme
de façon étanche la sortie du raccord et les pattes 31 coïncident avec les
ouvertures 17 du fourreau 11. Les pattes 31 peuvent alors reprendre
élastiquement leur position déployée naturelle au travers des ouvertures 17.
Dans
cette position déployée, les pattes 31 forment des butées de blocage de la
rotation
du bouchon 1 par rapport au raccord 2. Dans ce cas, le dévissage intempestif
du
fourreau 11 rompt les pattes 31 sécables et ainsi l'intégrité du sceau 31 de
garantie.
Comme visible aux figures 10 à 13, le démontage du bouchon 1 sans
rompre le sceau 31 de garantie peut être réalisé en réalisant, simultanément
au
dévissage du bouchon 1, une compression des pattes 31 vers l'intérieur du
fourreau 11. Comme illustré, ceci peut être réalisé par exemple au moyen d'un
outil 6 de démontage sélectif (voir de montage) comprenant plusieurs doigts 60
conjugués des ouvertures 17 (cf. figure 10). L'outil 6 est enfilé sur le
fourreau 11
(figure 11). Les doigts 60 sont mobiles entre une position écartée (figure 11)
et
une position rétractée (figure 12). En position rétractée, les doigts 60
appuient sur
les pattes 31 vers l'intérieur du fourreau 11 pour permettre la rotation sans
entrave
du fourreau 11 (figures 13 et 14). A cet effet, l'outil 6 comprend également
une
portion qui vient se lier en rotation avec le fourreau 11. L'outil 6 peut être
manuel
et/ou automatique (pneumatique et/ou électrique et/ou hydraulique).
La figure 15 une variante de réalisation possible du sceau 3 de garantie
facultatif. Le sceau 3 de garantie comprend un corps en forme de couronne en
une pièce. Ce sceau 3 est ouvert et muni d'au moins une charnière 32 pliable.
De
plus, comme représenté à la figure 15, une bordure du sceau 3 peut comporter
des ergots ou pions 33 de positionnement destinés à coopérer avec la forme
extérieure du raccord 2 pour assurer un positionnement angulaire déterminé et
un
maintien du sceau 3 de garantie autour du raccord 2. Comme visible à la figure

9
16, des paires d'ergots 33 peuvent se placer respectivement de part et d'autre
de chaque
saillie 23 de l'extrémité de guidage du raccord 2.
Le sceau 3 de garantie est préférentiellement constitué de plastique.
Le fourreau 11 est préférentiellement composé de métal ou d'un alliage.
On conçoit donc aisément que la structure du bouchon 1 permet de réaliser une
étanchéité à l'intérieur du raccord 2 en garantissant une fixation fiable et
sûre au niveau
du filetage 20 extérieur. Cette configuration assure un effort de compression
longitudinale
de l'extrémité de l'axe 14 muni du joint 16 sur la surface interne du raccord
2. De même,
lorsque l'axe 14 est dépourvu de joint (bouchon non étanche), cette structure
de bouchon
avec un axe qui s'étend dans le raccord et peut prendre appui sur le fond du
raccord
augment la cohésion mécanique du bouchon sur le raccord.
La structure du sceau 3 de garantie qui peut être utilisé facultativement
permet de
prévoir un indicateur de la non-ouverture intempestive et non autorisée du
bouchon. Ceci
permet de garantir, notamment à l'utilisateur final, les conditions de
sécurité de la bouteille
munie d'un robinet 4 pourvu d'un tel raccord 2.
Un tel bouchon 1 peut être (re)monté sur un raccord 2 d'un robinet 4 de
bouteille 5
de fluide (acétylène, azote, oxygène ou autre) après une phase de remplissage
de la
bouteille 5 par un outil de remplissage.
Les ouvertures 17 du bouchon permettent d'évacuer du gaz sous pression en
formant des évents qui limitent les risques de dévissage du bouchon 1 sous
pression.
Dans le cas où le bouchon 1 est plein (par exemple fourreau sans ouvertures,
notamment
lorsque le bouchon ne comporte pas de sceau), un orifice latéral peut être
prévu dans le
bouchon pour former un évent d'évacuation du gaz sous pression afin d'éviter
des risques
de projection lors d'un dévissage sous pression avec arrachement des filets du
filetage.
CA 2870890 2019-05-07

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Grant by Issuance 2021-02-09
Inactive: Cover page published 2021-02-08
Inactive: Office letter 2021-01-04
Inactive: Delete abandonment 2021-01-04
Inactive: Correspondence - Prosecution 2020-11-26
Common Representative Appointed 2020-11-07
Deemed Abandoned - Conditions for Grant Determined Not Compliant 2020-08-31
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-08-19
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-08-06
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-07-16
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-07-02
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-06-10
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-05-28
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-05-14
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-04-28
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-03-29
Pre-grant 2020-01-31
Inactive: Final fee received 2020-01-31
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Notice of Allowance is Issued 2019-10-08
Letter Sent 2019-10-08
Notice of Allowance is Issued 2019-10-08
Inactive: QS passed 2019-09-19
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2019-09-19
Amendment Received - Voluntary Amendment 2019-07-29
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2019-06-04
Inactive: Report - No QC 2019-05-24
Amendment Received - Voluntary Amendment 2019-05-07
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2018-12-10
Inactive: Report - No QC 2018-12-05
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2018-12-04
Letter Sent 2018-02-20
All Requirements for Examination Determined Compliant 2018-02-13
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2018-02-13
Request for Examination Received 2018-02-13
Inactive: Cover page published 2014-12-31
Application Received - PCT 2014-11-19
Letter Sent 2014-11-19
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2014-11-19
Inactive: IPC assigned 2014-11-19
Inactive: IPC assigned 2014-11-19
Inactive: IPC assigned 2014-11-19
Inactive: IPC assigned 2014-11-19
Inactive: IPC assigned 2014-11-19
Inactive: IPC assigned 2014-11-19
Inactive: IPC assigned 2014-11-19
Inactive: First IPC assigned 2014-11-19
National Entry Requirements Determined Compliant 2014-10-16
Application Published (Open to Public Inspection) 2013-12-12

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2020-08-31

Maintenance Fee

The last payment was received on 2020-03-09

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

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Owners on Record

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Current Owners on Record
L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
Past Owners on Record
ANTOINE FRENAL
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2021-01-13 1 6
Description 2014-10-16 9 523
Claims 2014-10-16 4 192
Drawings 2014-10-16 3 106
Representative drawing 2014-10-16 1 4
Abstract 2014-10-16 2 104
Cover Page 2014-12-31 1 51
Claims 2019-05-07 4 188
Description 2019-05-07 10 583
Abstract 2019-05-07 1 24
Claims 2019-07-29 4 185
Cover Page 2021-01-13 1 45
Maintenance fee payment 2024-03-04 36 1,459
Reminder of maintenance fee due 2014-11-19 1 111
Notice of National Entry 2014-11-19 1 193
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2014-11-19 1 102
Reminder - Request for Examination 2017-11-21 1 117
Acknowledgement of Request for Examination 2018-02-20 1 175
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2019-10-08 1 163
Examiner Requisition 2018-12-10 5 337
PCT 2014-10-16 5 143
Request for examination 2018-02-13 2 66
Amendment / response to report 2019-05-07 18 905
Examiner Requisition 2019-06-04 3 165
Amendment / response to report 2019-07-29 10 457
Final fee 2020-01-31 1 52
Prosecution correspondence 2020-11-26 11 751
Courtesy - Office Letter 2021-01-04 1 192