Language selection

Search

Patent 2912924 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2912924
(54) English Title: PREFORME D'AUBE DE TURBOMACHINE
(54) French Title: TURBINE ENGINE BLADE PREFORM
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B22C 09/06 (2006.01)
  • B22C 09/22 (2006.01)
  • F01D 05/12 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CONGRATEL, SEBASTIEN (France)
  • DUPEYRE, RAPHAEL (France)
  • KLEIN, GUILLAUME (France)
  • MATHIEU, DAVID (France)
  • TANG, BA-PHUC (France)
(73) Owners :
  • SNECMA
(71) Applicants :
  • SNECMA (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2021-06-08
(86) PCT Filing Date: 2014-06-04
(87) Open to Public Inspection: 2014-12-11
Examination requested: 2019-05-15
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2014/051324
(87) International Publication Number: FR2014051324
(85) National Entry: 2015-11-18

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1355177 (France) 2013-06-05

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a blade preform (46) including a strut connecting a platform (16) to a blade root portion (14) extending longitudinally in an upstream-downstream direction, an upstream web (26) and a downstream (28) web, which each extend in a direction substantially perpendicular to the longitudinal direction of the blade root and are formed at the upstream and downstream ends of the strut. The upstream (26) and downstream (28) webs connect the upstream and downstream ends of the platform (16) to the upstream and downstream ends of the blade root (14). According to the invention, the blade root (14) extends in a direction perpendicular to the longitudinal direction of the blade root over a distance smaller than that of the upstream and downstream webs (26, 28) and the side edges (40) of each web (26, 28) are extended by walls that converge (44) at the flanks of the blade root.


French Abstract

L'invention concerne une préforme d'aube (46) comprenant une échasse reliant une plate-forme (16) à une partie de pied d'aube (14) s'étendant longitudinalement suivant une direction amont/aval, deux voiles amont (26) et aval (28) s'étendant suivant une direction sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale du pied d'aube et étant formés aux extrémités amont et aval de l'échasse. Les voiles amont (26) et aval (28) relient les extrémités amont et aval de la plate-forme (16) aux extrémités amont et aval du pied d'aube (14). Selon l'invention le pied d'aube (14) s'étend suivant une direction perpendiculaire à la direction longitudinale du pied d'aube sur une distance inférieure à celle des voiles amont et aval (26, 28) et les bords latéraux (40) de chaque voile (26, 28) se prolongent par des parois convergeant (44) l'une vers l'autre jusqu'aux flancs du pied d'aube.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


9
REVENDICATIONS
1. Préforme d'aube (46) de turbomachine, la préforme comprenant
une échasse reliant une plate-forme (16) à une partie de pied d'aube (14)
s'étendant longitudinalement suivant une direction amont/aval, un voile
amont (26) et un voile aval (28) s'étendant chacun suivant une direction
sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale du pied d'aube et
étant formés aux extrémités amont et aval de l'échasse, ces voiles amont
(26) et aval (28) reliant les extrémités amont et aval de la plate-forme (16)
aux extrémités amont et aval du pied d'aube (14), caractérisé en ce que le
pied d'aube (14) s'étend suivant une direction perpendiculaire à la direction
longitudinale du pied d'aube sur une distance inférieure à la distance sur
laquelle s'étendent les voiles amont et aval (26, 28) suivant ladite direction
et en ce que les voiles amont et aval comprennent chacun deux bords
latéraux (40) se prolongeant par des parois convergeant (44) l'une vers
l'autre jusqu'aux flancs du pied d'aube.
2. Préforme selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites
parois convergentes (44) sont formées par des faces planes inclinées par
rapport à un plan médian du pied d'aube s'étendant longitudinalement
suivant une direction amont/aval.
3. Préforme selon la revendication 2, caractérisé en ce que les faces
(44) sont inclinées d'un angle d'environ 45 par rapport au plan médian.
4. Moule pour la fabrication d'une préforme d'aube (14) de fonderie
selon la revendication 1, comprenant une cavité interne dont la forme
tridimensionnelle détermine par complémentarité la forme tridimensionnelle
de la préforme d'aube, le moule (48) comprenant au moins deux premiers
(50A, 52A) et deux seconds (54A, 56A) blocs agencés deux à deux en vis-
à-vis selon des axes perpendiculaires (58, 60), les deux premiers blocs
empreinte (50A, 52A) comprenant chacun une empreinte (50B, 52B)
comportant un bossage (50C, 52C) destiné à délimiter la surface interne
d'une plate-forme (16) de la préforme d'aube et définissant avec des
Date Reçue/Date Received 2021-02-02

10
empreintes (54B, 56B) des seconds blocs empreintes (54A, 56A) des
espaces destinés à former des voiles latéraux (26, 28) amont et aval de
raccordement de bords amont et aval d'une plate-forme (16) de la préforme
d'aube aux extrémités amont et aval d'un pied d'aube, les premiers bloc
empreinte (50A, 52A) comprenant également des faces (50J, 52J) en vis-à-
vis sensiblement parallèles destinées à former des flancs d'une partie du
pied (14) de la préforme d'aube, caractérisé en ce que l'empreinte (50B,
52B) de chaque premier bloc (50A, 52A) comprend des première (50H,
52H) et seconde surfaces (501, 521) de part et d'autre du bossage
raccordées à la face (50J, 52J) formant un flanc du pied d'aube, les
premières (50H, 52H) et les secondes (501, 521) surfaces des premiers
blocs empreintes convergeant l'une vers l'autre en direction des faces des
flancs du pied d'aube.
5. Procédé
de fabrication d'une aube de turbine au moyen du moule
selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il consiste à :
a. positionner le moule (48) de sorte que les premiers (50A,
52A) et seconds (54A, 56A) blocs empreintes soient
agencées en position supérieure par rapport à une partie
inférieure du moule ;
b. introduire progressivement une matière liquide dans la partie
inférieure du moule de manière à ce que le niveau de liquide
augmente progressivement à l'intérieur du moule (48) et
forme par coniplémentarité de forme une préfornie d'aube;
puis à
c. réaliser un usinage de finition de la préforme d'aube aux
dimensions finales souhaitées de l'aube.
Date Reçue/Date Received 2021-02-02

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02912924 2015-11-18
WO 2014/195634
PCT/FR2014/051324
1
PREFORME D'AUBE DE TURBOMACHINE
L'invention concerne une préforme d'aube de turbomachine, telle
qu'en particulier une préforme d'aube de turbine dans une turbomachine,
ainsi qu'un moule et un procédé pour l'obtention de la préforme d'aube.
Dans la technique actuelle, les aubes de turbine sont des pièces
monoblocs obtenues de fonderie au moyen d'un moule comprenant une
cavité dont la forme tridimensionnelle permet d'obtenir par complémentarité
la forme souhaitée. En pratique, la pièce obtenue après l'étape de moulage
consiste en une préforme d'aube qu'il est nécessaire d'usiner pour lui
donner les formes et dimensions finales souhaitées.
Ainsi, une préforme d'aube de turbine comprend une échasse reliant
un pied d'aube à une plate-forme. La préforme d'aube comporte également
deux voiles amont et aval transverses formés aux extrémités amont et aval
de l'échasse et raccordant les bords amont et aval de la plate-forme aux
extrémités amont et aval du pied d'aube, respectivement. On notera que
les termes amont et aval sont à considérer par rapport à une
direction générale d'écoulement d'un fluide d'amont vers l'aval autour de
l'aube lorsque celle-ci est montée dans une turbomachine.
Vue dans une direction amont/aval, chaque voile de l'aube
comprend des bords latéraux raccordés aux flancs du pied d'aube par
l'intermédiaire de parois incurvées concaves s'étendant l'une vers l'autre et
formant une zone d'étranglement dont la largeur mesurée dans une
direction transverse est inférieure à celle du pied d'aube.
La présence d'une zone d'étranglement à la jonction entre chaque
voile et le pied d'aube permet de limiter le temps nécessaire à l'usinage
final du pied d'aube. Pour obtenir ces zones d'étranglement précitées, le
moule doit également comprendre des zones d'étranglement
correspondantes.
Toutefois, lors de l'écoulement de la matière liquide dans le moule,
les zones d'étranglement du moule ralentissent l'écoulement de matière à

CA 02912924 2015-11-18
WO 2014/195634 PCT/FR2014/051324
2
ces endroits, ce qui peut conduire à des fins de solidification et des
reprises
de grain entrainant une mauvaise solidification de la matière et la formation
de défauts mécaniques, tels que des criques, dans les zones de
raccordement des voiles latéraux au pied de la préforme d'aube.
La présente invention apporte une solution simple, efficace et
économique à ces problèmes.
A cette fin, elle propose une préforme d'aube de turbomachine, la
préforme comprenant une échasse reliant une plate-forme à une partie de
pied d'aube s'étendant longitudinalement suivant une direction amont/aval ,
deux voiles amont et aval s'étendant suivant une direction sensiblement
perpendiculaire à la direction longitudinale du pied d'aube et étant formés
aux extrémités amont et aval de l'échasse, ces voiles amont et aval reliant
les extrémités amont et aval de la plate-forme aux extrémités amont et aval
du pied d'aube, caractérisé en ce que le pied d'aube s'étend suivant une
direction perpendiculaire à la direction longitudinale du pied d'aube sur une
distance inférieure à celle des voiles amont et aval et en ce que les bords
latéraux de chaque voile se prolongent par des parois convergeant l'une
vers l'autre jusqu'aux flancs du pied d'aube.
La formation de bords latéraux convergeant l'un vers l'autre au
niveau des zones de raccordement de chaque voile au pied d'aube permet
d'obtenir en fonderie lors du coulage de la matière dans un moule adéquat
des qualités métallurgiques optimales au niveau de ces zones de
raccordement puisque l'écoulement de matière dans le moule se fait sans
présence d'une zone d'étranglement comme dans la technique antérieure.
Ainsi, le taux de rebut des préformes d'aubes obtenues par moulage
est fortement diminué, ce qui réduit les coûts de fabrication des aubes.
Préférentiellement, lesdites parois convergentes sont formées par
des faces planes inclinées par rapport à un plan médian du pied d'aube
s'étendant longitudinalement suivant une direction amont/aval.
Selon une réalisation particulière de l'invention, les faces précitées
sont inclinées d'un angle d'environ 45 par rapport au plan médian.

3
L'invention concerne également un moule pour la fabrication d'une
préforme d'aube de fonderie tel que décrit ci-dessus, comprenant une
cavité interne dont la forme tridimensionnelle détermine par
complémentarité la forme tridimensionnelle de la préforme d'aube, le moule
comprenant au moins deux premiers et deux seconds blocs agencés deux
à deux en vis-à-vis selon des axes perpendiculaires, les deux premiers
blocs empreinte comprenant chacun une empreinte comportant un bossage
destiné à délimiter la surface interne d'une plate-forme de la préforme
d'aube et définissant avec des empreintes des seconds blocs empreintes
des espaces destinés à former des voiles latéraux amont et aval de
raccordement de bords amont et aval d'une plate-forme de la préforme
d'aube aux extrémités amont et aval d'un pied d'aube, les premiers bloc
empreinte comprenant également des faces en vis-à-vis sensiblement
parallèles destinées à former des flancs d'une partie du pied de la préforme
d'aube, caractérisé en ce que l'empreinte de chaque premier bloc
comprend des première et seconde surfaces de part et d'autre du bossage
raccordées à la face formant un flanc du pied d'aube, les premières et les
secondes surfaces des premiers blocs empreintes convergeant l'une vers
l'autre en direction des faces des flancs du pied d'aube.
Selon l'invention, l'intégration de premières et secondes surfaces
convergentes évite la formation d'une zone d'étranglement dans les zones
de raccordement des voiles latéraux au pied d'aube, ce qui limite la
formation de défauts en ces endroits.
L'invention concerne encore un procédé de fabrication d'une aube
de turbine au moyen du moule décrit ci-dessus, consistant à:
a. positionner le moule de sorte que les premiers et seconds
blocs empreintes soient agencées en position supérieure par
rapport à une partie inférieure du moule ;
b. introduire progressivement une matière liquide dans la partie
inférieure du moule de manière à ce que le niveau de liquide
augmente progressivement à l'intérieur du moule et forme par
Date Reçue/Date Received 2021-02-02

CA 02912924 2015-11-18
WO 2014/195634 PCT/FR2014/051324
4
complémentarité de forme une préforme d'aube; puis à
c. réaliser un usinage de finition de la préforme d'aube aux
dimensions finales souhaitées de l'aube.
L'invention sera mieux comprise et d'autres caractéristiques, détails
et avantages de celle-ci apparaîtront plus clairement à la lecture de la
description qui suit, faite à titre d'exemple non limitatif et en référence
aux
dessins annexés dans lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique d'une préforme d'aube de
turbomachine selon la technique antérieure ;
- la figure 2 est une vue depuis l'amont de la zone délimitée en pointillée
sur la figure 1 ;
- la figure 3 est une vue schématique en perspective d'une préforme
d'aube de turbomachine selon l'invention ;
- les figures 4 à 6 sont des représentations schématiques en
perspectives de plusieurs blocs empreintes d'un outillage pour la
réalisation d'une préforme selon l'invention ;
- la figure 7 est une vue depuis l'amont représentant simultanément et en
superposition une préforme d'aube de turbine selon l'invention et une
aube de turbomachine obtenu après usinage de la préforme ;
- la figure 8 est une vue schématique en perspective représentant
simultanément et en superposition une préforme d'aube de turbine
selon l'invention et une aube de turbomachine obtenu après usinage de
la préforme.
On se réfère tout d'abord à la figure 1 qui représente une préforme
d'aube 10 de turbomachine monobloc selon l'art antérieur obtenue par
moulage dans un moule et comprenant selon un axe 12 une partie de pied
d'aube 14 s'étendant longitudinalement suivant une direction amont/aval et
ayant en section transverse une forme sensiblement rectangulaire , une
plate-forme 16, une pale 18 et un talon d'aube 20. Vue depuis l'amont ou
l'aval, le contour du pied forme un U, les branches du U étant sensiblement
parallèles et étant formées par les flancs 42 du pied d'aube. L'aube

CA 02912924 2015-11-18
WO 2014/195634 PCT/FR2014/051324
représentée en figure 1 représente plus particulièrement une aube montée
dans une turbine de la turbomachine.
Le moule 22 comprend une cavité interne 24 dont la forme
tridimensionnelle est déterminée de manière à ce qu'en remplissant le
5 moule de matière liquide on obtienne la forme tridimensionnelle souhaitée
de la préforme d'aube 10. En pratique, la matière liquide est injectée dans
le moule 22 depuis une partie inférieure 23 du moule 12 correspondant à
celle permettant d'obtenir le talon 20 de l'aube. La matière liquide remplit
progressivement le moule (flèche A) jusqu'à une partie supérieure 25 du
moule correspondant à celle permettant d'obtenir une partie de pied d'aube
14. Ainsi, sur la figure 1, et pour une habitude de représentation de l'aube,
le moule 22 est représenté en position inversée par rapport à sa position
d'utilisation.
La figure 2 représente la partie délimitée en pointillée sur la figure 1,
c'est-à-dire la partie interne de la préforme d'aube comportant deux voiles
amont 26 et aval 28 s'étendant suivant une direction sensiblement
perpendiculaire à la direction longitudinale du pied d'aube 14, les deux
voiles amont 26 et aval 28 reliant la partie de pied d'aube 14 à la
plate-forme 16 (seul le voile amont 26 est représenté en figure 2, le voile
aval 28 étant visible sur la figure 3 représentant l'invention). Sur la figure
2
sont également représentés de manière schématique deux blocs
empreintes 30, 32 du moule 22, agencées en vis-à-vis et comprenant
chacun une partie en saillie 34 l'une vers l'autre, ces parties 34 comprenant
des surfaces incurvées convexes 36 permettant de former par
complémentarité de forme des parois incurvées concaves 38 raccordant les
bords latéraux 40 des voiles 26, 28 à la partie de pied d'aube 14.
Comme expliqué précédemment, ce type de préforme d'aube peut
présenter des défauts mécaniques tels que des criques, au niveau des
zones de raccordement 38 des voiles 26, 28 aux flancs 42 de la partie de
pied 14 de la préforme d'aube 10 du fait de la présence d'une zone
d'étranglement dans le moule entre les deux parties 34 ralentissant

CA 02912924 2015-11-18
WO 2014/195634 PCT/FR2014/051324
6
l'écoulement de matière (flèche A).
L'invention propose ainsi de modifier les zones de raccordement des
bords latéraux des voiles 26, 28 aux flancs 42 du pied d'aube en
prolongeant les bords latéraux 40 des voiles par des parois 44 convergeant
l'une vers l'autre jusqu'aux flancs 42 du pied d'aube 14 comme représenté
en figure 3. Le pied d'aube 14 s'étend ainsi suivant une direction
sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale amont/aval du
pied d'aube sur une distance inférieure à celle des voiles amont 26 et aval
28.Au contraire de l'art antérieur, la préforme d'aube 46 ne comprend plus
de zone d'étranglement, ce qui réduit fortement les risques de formation de
défauts à la jonction des voiles 26,28 avec la partie de pied d'aube 14.
Dans la réalisation représentée en figure 3, les parois 44 sont
formées par des surfaces planes inclinées d'un angle d'environ 45 par
rapport à un plan médian du pied d'aube s'étendant d'amont en aval, c'est-
à-dire un plan s'étendant longitudinalement et passant par le milieu du pied
d'aube 14.
Dans d'autres réalisations non représentées, les parois peuvent être
incurvées concaves ou convexes tout en convergeant vers les flancs du
pied d'aube.
On se réfère maintenant aux figures 4 à 6 représentant une partie
d'un moule 48 selon l'invention permettant de former les zones de
raccordement à faces convergentes comme décrit en référence à la figure
3.
Ce moule comprend deux premiers 50A, 52A et deux seconds 54A,
56A blocs empreintes agencés deux à deux en vis selon des axes
perpendiculaires 58, 60 (figure 4). Chaque bloc empreinte 50A, 52A, 54A,
56A comprend une empreinte 50B, 52B, 54B, 56B délimitant après
assemblage des blocs empreintes 50A, 52A, 54A, 56A une cavité destinée
à former par complémentarité une partie de la préforme de d'aube de 46 de
turbine.
En particulier, l'empreinte 50B du bloc 50A comprend un bossage

CA 02912924 2015-11-18
WO 2014/195634 PCT/FR2014/051324
7
50C dont une surface externe 50D est agencée avec jeu en vis-à-vis d'une
surface externe 52D d'un bossage 52C correspondant de l'empreinte 52B
du bloc 52A de manière à former l'échasse de la préforme d'aube 46.
Chaque surface externe 50D, 52D d'un bossage 50C, 52C est reliée au
reste de l'empreinte 50B, 52B par un pourtour dont une surface supérieure
50E est destinée à délimiter une face interne de la plate-forme 16, deux
surfaces latérales 50F sont destinées à former avec les empreintes 54B,
56B des seconds blocs empreintes 54A, 56A les voiles latéraux amont 26
et aval 28 de la préforme d'aube 46.
Le bossage 50C, 52C de chaque empreinte 50B, 52B d'un premier
bloc s'étend en saillie depuis une surface 50G destinée à former les bords
latéraux de la plate-forme 16 ainsi que les bords latéraux 40 des voiles
amont 26 et aval 28 de la plate-forme 16. Cette surface 50G est reliée à
une première 50H et une seconde 501 surfaces s'étendant de part et
d'autre du bossage 50D et destinée à former les zones de raccordement
selon l'invention au pied d'aube 14. Pour cela, les premières surfaces 50H,
52H des empreintes 50B, 52B convergent l'une vers l'autre dans un sens
orienté de la pale 18 vers le pied d'aube 14. De même, les secondes
surfaces 501, 521 convergent l'une vers l'autre dans un sens orientée de la
pale vers le pied d'aube. La première surface 50H, 52H et la seconde
surface 501, 52H de chaque bloc empreinte 50A, 52A sont reliées à une
même surface 50J, 52J destinée à former un flanc 42 d'une partie du pied
d'aube 14. Ces surfaces des premiers blocs empreintes 50A, 52A formant
les flancs précités sont sensiblement parallèles.
La formation sur les blocs empreintes de premières et secondes
faces convergentes et débouchant sur des faces parallèles 50J, 52J permet
de faciliter l'écoulement de matière liquide dans le moule (flèche A).
Notons que les seconds blocs empreintes 54A, 56A comprennent
chacun une fente 54C destinée à former un becquet 62 s'étendant depuis
un voile latéral 26, 28 de la préforme d'aube 46 et à l'opposé de la
plate-forme 16 par rapport au voile.

CA 02912924 2015-11-18
WO 2014/195634
PCT/FR2014/051324
8
Après moulage de la préforme 46 au moyen du moule décrit ci-
dessus, on effectue une opération d'usinage de la préforme de manière à
obtenir une aube de turbine 64 aux dimensions souhaitées. En particulier,
on réalise un usinage de la partie du pied d'aube et des zones de
raccordement des voiles latéraux à la partie du pied d'aube de manière à
réaliser un pied d'aube en queue d'aronde 66 apte à être engagé
axialement et retenu radialennent dans un alvéole d'un disque de turbine
d'une manière bien connue. L'étape d'usinage consiste également à usiner
les bords latéraux de la plate-forme.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: Grant downloaded 2022-12-12
Inactive: Grant downloaded 2022-12-12
Inactive: Grant downloaded 2022-12-12
Inactive: Grant downloaded 2022-12-12
Grant by Issuance 2021-06-08
Letter Sent 2021-06-08
Inactive: Cover page published 2021-06-07
Pre-grant 2021-04-20
Inactive: Final fee received 2021-04-20
Notice of Allowance is Issued 2021-03-17
Letter Sent 2021-03-17
Notice of Allowance is Issued 2021-03-17
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2021-03-05
Inactive: Q2 passed 2021-03-05
Amendment Received - Voluntary Amendment 2021-02-02
Amendment Received - Response to Examiner's Requisition 2021-02-02
Common Representative Appointed 2020-11-07
Examiner's Report 2020-10-16
Inactive: Report - No QC 2020-10-06
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Letter Sent 2019-05-23
Request for Examination Received 2019-05-15
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2019-05-15
All Requirements for Examination Determined Compliant 2019-05-15
Inactive: Agents merged 2018-09-01
Inactive: Agents merged 2018-08-30
Inactive: Cover page published 2016-01-19
Inactive: First IPC assigned 2015-11-26
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2015-11-26
Inactive: IPC assigned 2015-11-26
Inactive: IPC assigned 2015-11-26
Inactive: IPC assigned 2015-11-26
Application Received - PCT 2015-11-26
National Entry Requirements Determined Compliant 2015-11-18
Application Published (Open to Public Inspection) 2014-12-11

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2021-05-19

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2015-11-18
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2016-06-06 2016-05-31
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2017-06-05 2017-05-30
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2018-06-04 2018-05-24
Request for examination - standard 2019-05-15
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2019-06-04 2019-05-27
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2020-06-04 2020-05-25
Final fee - standard 2021-07-19 2021-04-20
MF (application, 7th anniv.) - standard 07 2021-06-04 2021-05-19
MF (patent, 8th anniv.) - standard 2022-06-06 2022-05-18
MF (patent, 9th anniv.) - standard 2023-06-05 2023-05-24
MF (patent, 10th anniv.) - standard 2024-06-04 2023-12-18
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SNECMA
Past Owners on Record
BA-PHUC TANG
DAVID MATHIEU
GUILLAUME KLEIN
RAPHAEL DUPEYRE
SEBASTIEN CONGRATEL
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2015-11-17 2 93
Description 2015-11-17 8 342
Representative drawing 2015-11-17 1 6
Drawings 2015-11-17 3 51
Claims 2015-11-17 2 83
Description 2021-02-01 8 353
Claims 2021-02-01 2 82
Drawings 2021-02-01 3 55
Representative drawing 2021-05-11 1 7
Notice of National Entry 2015-11-25 1 206
Reminder of maintenance fee due 2016-02-07 1 110
Reminder - Request for Examination 2019-02-04 1 115
Acknowledgement of Request for Examination 2019-05-22 1 174
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2021-03-16 1 557
Electronic Grant Certificate 2021-06-07 1 2,527
International search report 2015-11-17 2 63
National entry request 2015-11-17 5 136
Request for examination 2019-05-14 1 30
Examiner requisition 2020-10-15 4 153
Amendment / response to report 2021-02-01 9 294
Final fee 2021-04-19 4 87