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Patent 2913860 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2913860
(54) English Title: BOITIER DE REGULATION POUR SYSTEME DE COMMANDE DE CHAUFFAGE OU VENTILATION OU CLIMATISATION, ET SYSTEME EQUIPE DUDIT BOITIER
(54) French Title: CONTROL HOUSING FOR A HEATING OR VENTILATION OR AIR-CONDITIONING CONTROL SYSTEM, AND SYSTEM EQUIPPED WITH SAID HOUSING
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • F24D 19/00 (2006.01)
  • F16L 59/16 (2006.01)
  • F24F 13/20 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GRIGAHCINE, HACINE (France)
(73) Owners :
  • FRACOTECH
(71) Applicants :
  • FRACOTECH (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2021-01-19
(86) PCT Filing Date: 2014-01-31
(87) Open to Public Inspection: 2014-09-18
Examination requested: 2019-01-30
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2014/050181
(87) International Publication Number: WO 2014140438
(85) National Entry: 2015-11-27

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1350865 (France) 2013-01-31

Abstracts

English Abstract

A control housing (1) for a heating or ventilation or air-conditioning control system, consisting of a housing body (2) closed by a cover assembly and being characterised by the fact that the body (2) comprises at least one hydraulic control chamber (4) in which a space for receiving a hydraulic panel is formed, said chamber (4) comprising at least one opening (16, 17) for a piping element or elements to pass through, said receiving space further comprising holding means (27, 28, 36) for holding at least one piping element in position. Said holding means may comprise support means (27, 28) for supporting a piping element or elements that are formed by at least one pair of bearing surfaces (29) and means for locking at least one piping element in position against at least one bearing surface (29).


French Abstract

Boîtier de régulation (1) pour système de commande de chauffage ou ventilation ou climatisation, se composant d'un corps de boîtier (2) fermé par un ensemble couvercle et étant caractérisé par le fait que le corps (2) comprend au moins un compartiment de régulation hydraulique (4) dans lequel est formé un espace de réception de panoplie hydraulique, ledit compartiment (4) comprenant au moins une ouverture (16, 17) de passage d'élément (s) de tuyauterie, ledit espace de réception comprenant en outre des moyens (27, 28, 36) de maintien en position d'au moins un élément de tuyauterie. Lesdits moyens de maintien peuvent comprendre des moyens de support (27, 28) d'élément (s) de tuyauterie qui sont formés par au moins une paire de surfaces d'appui (29) et des moyens de blocage en position d'au moins un élément de tuyauterie contre au moins une surface d'appui (29).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


18
REVENDICATIONS
1 - Boîtier de régulation pour système de
commande de chauffage ou ventilation ou climatisation, le
boîtier de régulation se composant d'un corps de boîtier
fermé par un ensemble couvercle, le corps de boîtier
comprenant au moins un compartiment de régulation
hydraulique dans lequel est formé un espace de réception de
panoplie hydraulique, ledit compartiment de régulation
hydraulique comprenant au moins une ouverture de passage
d'au moins un élément de tuyauterie, pour l'entrée et la
sortie d'un ou plusieurs éléments de tuyauterie dans et
hors du boîtier de régulation, ledit espace de réception
comprenant en outre des moyens de maintien en position d'au
moins un élément de tuyauterie, le corps de boîtier
comprenant également, séparé du compartiment de régulation
hydraulique d'une manière étanche aux fluides, un
compartiment de régulation électronique pour système de
commande de chauffage ou ventilation ou climatisation et/ou
de courant fort/faible, défini par une paroi de fond et des
parois latérales et dans lequel sont prévus des moyens de
fixation d'au moins un automate de pilotage de vannes de
panoplie hydraulique, au moins une ouverture pour fils
d'alimentation et connecteurs étant pratiquée dans au moins
une paroi latérale précitée, et des moyens permettant le
passage de fils entre les compartiments de régulation
électronique et hydraulique étant prévus.
2 - Boîtier selon la revendication 1, dans lequel
l'espace de réception de panoplie hydraulique est défini
par une paroi de fond et des parois latérales et dans
lequel lesdits moyens de maintien en position comprennent,
d'une part, des moyens de support d'au moins un élément de
tuyauterie qui sont formés par au moins une paire de

19
surfaces d'appui solidaires du corps de boîtier, les deux
surfaces d'appui d'une même paire étant orthogonalement
symétriques par rapport à un plan orthogonal à une droite
appartenant auxdites deux surfaces d'appui, et d'autre part
des moyens de blocage en position d'au moins un élément de
tuyauterie contre au moins une surface d'appui.
3 - Boîtier selon la revendication 2, dans lequel
les surfaces d'appui et les moyens de blocage sont aptes à
permettre un blocage par serrage contre au moins une
surface d'appui.
4 - Boîtier selon l'une quelconque des
revendications 2 et 3, dans lequel les surfaces d'appui
suivent chacune un arc de cylindre et les cylindres dont un
arc est suivi par les deux surfaces d'appui d'une même
paire sont de même rayon et coaxiaux.
- Boîtier selon l'une quelconque des
revendications 2 à 4, dans lequel chaque surface d'appui
est formée sur la face d'extrémité libre d'un plot qui, à
son autre extrémité, est solidaire du corps de boîtier.
6 - Boîtier selon l'une quelconque des
revendications 2 à 5, comprenant au moins deux paires de
surface d'appui solidaires d'une même paroi du compartiment
de régulation hydraulique.
7 - Boîtier selon la revendication 6, dans lequel
la distance entre deux surfaces d'appui d'une même paire
est égale à la distance entre les deux surfaces d'appui de
l'autre paire, les distances étant considérées dans une
direction parallèle à la paroi du compartiment de
régulation hydraulique dont elles sont solidaires.
8 - Boîtier selon la revendication 7, dans lequel
les surfaces d'appui sont disposées aux quatre coins d'un
rectangle.

20
9 - Boîtier
selon l'une quelconque des
revendications 6 à 8, prises en dépendance de la
revendication 5, dans lequel chaque paire de surfaces
d'appui est décalée de l'autre paire ou des autres paires
dans la direction orthogonale à la paroi du compartiment de
régulation hydraulique dont sont solidaires les plots.
- Boîtier selon l'une quelconque des
revendications 2 à 9, dans lequel les moyens de blocage en
position d'au moins un élément de tuyauterie sont formés
par un élément rigide présentant, pour la ou chaque paire
de surfaces d'appui, une paire de surfaces de serrage
symétriques par rapport à un plan orthogonal à une droite
appartenant auxdites deux surfaces de serrage, la distance
séparant les surfaces de serrage d'une même paire étant
égale à la distance séparant les surfaces d'appui de la
paire correspondante, de telle sorte que, lorsqu'au moins
un élément de tuyauterie est bloqué en position par
l'élément rigide, chaque surface de serrage d'une même
paire est en regard d'une surface d'appui respective de la
paire correspondante, l'élément rigide comportant des
moyens permettant le serrage de l'élément rigide contre la
surface d'appui respective.
11 - Boîtier selon la revendication 10, dans
lequel les surfaces de serrage suivent chacune un arc de
cylindre et les cylindres dont un arc est suivi par les
deux surfaces de serrage d'une même paire sont coaxiaux et
de même rayon.
12 - Boîtier selon l'une quelconque des
revendications 10 et 11 prise en dépendance de la
revendication 7, dans lequel l'élément rigide a la forme
générale d'un X, les régions d'extrémité libre de chaque
branche du X présentant une surface de serrage.

21
13 - Boîtier selon l'une quelconque des
revendications 2 à 12, dans lequel deux échancrures,
constituant chacune une ouverture de passage d'éléments de
tuyauterie, sont pratiquées à partir des bords libres de
deux parois latérales en regard l'une de l'autre.
14 - Boîtier selon la revendication 13, dans
lequel les échancrures sont pratiquées jusqu'au voisinage
de la paroi de fond afin de faciliter l'accès à l'intérieur
du compartiment de régulation hydraulique.
15 - Boîtier selon la revendication 13, dans
lequel au moins une ouverture de passage d'éléments de
tuyauterie est pratiquée dans la paroi latérale attenante
aux deux parois latérales dans lesquelles sont pratiquées
les échancrures.
16 - Boîtier selon la revendication 15 prise en
dépendance de la revendication 9, les plots étant
solidaires de la paroi de fond du compartiment de
régulation hydraulique, dans lequel est prévue, pour chaque
paire de surfaces d'appui, une ouverture de passage
d'éléments de tuyauterie dans la paroi latérale attenante
aux deux parois latérales dans lesquelles sont pratiquées
les échancrures, chaque ouverture s'étendant selon un axe
dont la distance à la paroi de fond est égale à la distance
entre les surfaces d'appui de la paire respective et ladite
paroi de fond, les distances étant considérées dans la
direction orthogonale à ladite paroi de fond.
17 - Boîtier selon l'une quelconque des
revendications 1 à 16, dans lequel les parois de fond des
compartiments de régulation électronique et hydraulique
sont formées par une unique plaque plate dont au moins deux
régions de bordure opposées constituent des brides de
fixation dont les surfaces côté fond du boîtier sont
décalées, dans la direction perpendiculaire à ladite

22
plaque, de la surface extérieure de la partie centrale de
la plaque qui forme les parois de fond, lesdits moyens
permettant le passage de fils entre les compartiments de
régulation électronique et hydraulique étant constitués par
une série d'encoches de passage de fils étant pratiquée
dans ladite plaque, des premières encoches débouchant dans
le compartiment de régulation électronique et des deuxièmes
encoches débouchant dans le compartiment de régulation
hydraulique.
18 - Système de commande de chauffage ou
ventilation ou climatisation, comprenant un boîtier de
régulation tel que défini à l'une quelconque des
revendications 1 à 17, une panoplie hydraulique maintenue
en position par les moyens de maintien en position et au
moins un automate de régulation électronique fixé dans le
compartiment de régulation électronique.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


GA 0291386) 2015-11-27
WO 2014/140438 PCT/FR2014/050181
1
BOITIER DE REGULATION POUR SYSTEME DE COMMANDE DE CHAUFFAGE
OU VENTILATION OU CLIMATISATION, ET SYSTEME EQUIPE DUDIT
BOITIER
La présente invention concerne le domaine du
chauffage, de la ventilation et de la climatisation, et
porte en particulier sur un boîtier pour système de
commande de chauffage ou ventilation ou climatisation.
Le plus souvent, la pose d'un appareil de
chauffage, ventilation et/ou climatisation, nécessite de
faire appel à plusieurs corps de métier, notamment une
personne responsable de la pose de la panoplie hydraulique,
généralement directement fixée au mur, au plafond ou au
sol, et de son raccordement, une autre personne responsable
de la pose de la régulation électronique, qui est
généralement fixée à l'émetteur de chauffage, ventilation
et/ou climatisation, et de sa connexion à la panoplie
hydraulique pour le pilotage des différentes vannes, et
encore une autre personne responsable du réglage ou
équilibrage hydraulique des vannes.
La panoplie hydraulique, en particulier le type
d'éléments de tuyauterie utilisés et leur nombre, le nombre
et le positionnement des vannes, est définie, entre autres,
en fonction du nombre d'émetteurs à alimenter, de la
manière dont le chaud et le froid pour le ou chaque
émetteur sont obtenus, par exemple directement en
production ou par commande des vannes de la panoplie
hydraulique, etc.
Par conséquent, l'agencement de la panoplie
hydraulique est déterminé pour satisfaire les exigences
d'utilisation finale.

2
Faire intervenir sur site plusieurs corps de
métier présente comme inconvénients d'augmenter les coûts
et délais d'installation du système de chauffage,
ventilation et/ou climatisation.
Il existe donc un besoin pour une solution qui
réduit les coûts et les délais d'installation d'un système
de commande de chauffage, de ventilation ou de
climatisation, tout en conservant, pour les raisons
indiquées ci-dessus, la nécessaire liberté dans
l'agencement de la panoplie.
La présente invention vise à adresser ce besoin,
en proposant un boîtier de régulation dans lequel on peut
aisément fixer, avant pose du boîtier sur site, un large
choix d'éléments de tuyauterie, notamment des raccords ou
coudes de tuyauterie en L, en T ou linéaires, munis de leur
vanne et autres accessoires, choisis en fonction des
exigences d'utilisation finale et réglés en conséquence,
boîtier qui pourra être posé sur site par une seule
personne qui se chargera de son raccordement hydraulique.
Selon un aspect général, la présente invention a
pour objet un boîtier de régulation pour système de
commande de chauffage ou ventilation ou climatisation, se
composant d'un corps de boîtier fermé par un ensemble
couvercle, le corps de boîtier comprenant au moins un
compartiment de régulation hydraulique dans lequel est
formé un espace de réception de panoplie hydraulique, ledit
compartiment de régulation hydraulique comprenant au moins
une ouverture de passage d'au moins un élément de
tuyauterie, pour l'entrée et la sortie d'un ou plusieurs
éléments de tuyauterie dans et hors du boîtier de
régulation, ledit espace de réception comprenant en outre
des moyens de maintien en position d'au moins un élément de
tuyauterie, le corps de boîtier comprenant également,
Date Reçue/Date Received 2020-04-28

3
séparé du compartiment de régulation hydraulique d'une
manière étanche aux fluides, un compartiment de régulation
électronique pour système de commande de chauffage ou
ventilation ou climatisation et/ou de courant fort/faible,
défini par une paroi de fond et des parois latérales et
dans lequel sont prévus des moyens de fixation d'au moins
un automate de pilotage de vannes de panoplie hydraulique,
au moins une ouverture pour fils d'alimentation et
connecteurs étant pratiquée dans au moins une paroi
latérale précitée, et des moyens permettant le passage de
fils entre les compartiments de régulation électronique et
hydraulique étant prévus.
D'autres aspects, objets, modes de réalisation
et/ou variantes, tous étant optionnels, sont brièvement
décrits ci-dessous.
Par exemple, l'espace de réception de panoplie
hydraulique peut être défini par une paroi de fond et des
parois latérales et lesdits moyens de maintien en position
peuvent comprendre, d'une part, des moyens de support
d'élément(s) de tuyauterie qui sont formés par au moins une
paire de surfaces d'appui solidaires du corps de boîtier,
les deux surfaces d'appui d'une même paire étant
orthogonalement symétriques par rapport à un plan
orthogonal à une droite appartenant auxdites deux surfaces
d'appui, et d'autre part des moyens de blocage en position
d'au moins un élément de tuyauterie contre au moins une
surface d'appui.
Les deux surfaces d'appui d'une même paire étant
à symétrie orthogonale par rapport audit plan de symétrie,
ce dernier est à équidistance des deux surfaces d'appui.
Les surfaces d'appui et les moyens de blocage
peuvent être aptes à permettre un blocage par serrage,
Date Reçue/Date Received 2020-04-28

3a
notamment de type à trois points, contre au moins une
surface d'appui.
Les surfaces d'appui peuvent suivre chacune un
arc de cylindre, et sont notamment semi-cylindriques, et
les cylindres dont un arc est suivi par les deux surfaces
d'appui d'une même paire sont de même rayon et coaxiaux, et
notamment d'axe parallèle à la paroi de fond.
Chaque surface d'appui peut être formée sur la
face d'extrémité libre d'un plot qui, à son autre
extrémité, est solidaire du corps de boîtier, notamment de
la paroi de fond du compartiment de régulation hydraulique.
Le boîtier selon la présente invention peut
comprendre au moins deux paires de surface d'appui
solidaires d'une même paroi du compartiment de régulation
hydraulique.
La distance entre deux surfaces d'appui d'une
même paire peut être égale à la distance entre les deux
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surfaces d'appui de l'autre paire, les distances étant
considérées dans une direction parallèle à la paroi du
compartiment de régulation hydraulique dont elles sont
solidaires, les surfaces d'appui étant, de préférence,
disposées aux quatre coins d'un rectangle, et notamment
d'un carré.
Chaque paire de surfaces d'appui peut être
décalée de l'autre paire ou des autres paires dans la
direction orthogonale à la paroi du compartiment de
régulation hydraulique dont sont solidaires les plots.
Les moyens de blocage en position d'élément(s) de
tuyauterie peuvent être formés par un élément rigide
présentant, pour la ou chaque paire de surfaces d'appui,
une paire de surfaces de serrage symétriques par rapport à
un plan orthogonal à une droite appartenant auxdites deux
surfaces de serrage, la distance séparant les surfaces de
serrage d'une même paire étant égale à la distance séparant
les surfaces d'appui de la paire correspondante, de telle
sorte que, lorsqu'au moins un élément de tuyauterie est
bloqué en position par l'élément rigide, chaque surface de
serrage d'une même paire est en regard d'une surface
d'appui respective de la paire correspondante, l'élément
rigide comportant des moyens permettant le serrage de
l'élément rigide contre la surface d'appui respective.
Un tel élément rigide permet de bloquer en
position un ou plusieurs éléments de tuyauterie en un
nombre réduit d'opérations, ce qui simplifie encore
davantage la préparation du boîtier de régulation avant sa
pose.
Les moyens de serrage sont, par exemple, formés
par des vis, des trous traversants s'étendant à travers
l'élément rigide et des trous taraudés situés de part et
d'autre de chaque surface d'appui, les vis passant à

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travers lesdits trous qui sont alignés entre eux dans la
position de blocage.
Les surfaces de serrage peuvent suivre chacune un
arc de cylindre, et sont notamment semi-cylindriques, et
5 les cylindres dont un arc est suivi par les deux surfaces
de serrage d'une même paire sont coaxiaux et de même rayon.
L'élément rigide peut avoir la forme générale
d'un X, les régions d'extrémité libre de chaque branche du
X présentant une surface de serrage.
En variante, les moyens de blocage en position
pourraient être solidaires d'un ou plusieurs parmi la paroi
de fond, les parois latérales et le couvercle.
Deux échancrures, constituant chacune une
ouverture de passage d'éléments de tuyauterie, peuvent être
pratiquées à partir des bords libres de deux parois
latérales en regard l'une de l'autre, lesquelles
échancrures sont pratiquées, de préférence, jusqu'au
voisinage de la paroi de fond afin de faciliter l'accès à
l'intérieur du compartiment de régulation hydraulique.
Au moins une ouverture de passage d'éléments de
tuyauterie peut être pratiquée dans la paroi latérale
attenante aux deux parois latérales dans lesquelles sont
pratiquées les échancrures.
Les plots peuvent être solidaires de la paroi de
fond du compartiment de régulation hydraulique, et peut
être prévue, pour chaque paire de surfaces d'appui, une
ouverture de passage d'éléments de tuyauterie dans la paroi
latérale attenante aux deux parois latérales dans
lesquelles sont pratiquées les échancrures, chaque
ouverture s'étendant selon un axe dont la distance à la
paroi de fond est égale à celle entre les surfaces d'appui
de la paire respective et ladite paroi de fond, les

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distances étant considérées dans la direction orthogonale à
ladite paroi de fond.
Le corps de boîtier peut comprendre également,
séparé du compartiment de régulation hydraulique d'une
manière étanche aux fluides, un compartiment de régulation
électronique pour système de commande de chauffage ou
ventilation ou climatisation et/ou de courant fort/faible,
défini par une paroi de fond et des parois latérales et
dans lequel sont prévus des moyens de fixation d'au moins
un automate de pilotage de vannes de panoplie hydraulique,
au moins une ouverture pour fils d'alimentation et
connecteurs étant pratiquée dans au moins une paroi
latérale précitée, et des moyens permettant le passage de
fils entre les compartiments de régulation électronique et
hydraulique étant prévus. Le passage
des fils peut se
faire directement du compartiment de régulation
électronique au compartiment de régulation hydraulique, ou
se faire indirectement, auquel cas lesdits moyens
permettent le passage de fils entre chaque compartiment de
régulation et l'extérieur du corps du boîtier.
Avec un tel compartiment de régulation
électronique, on peut placer, avant pose sur site,
l'électronique du système de commande de chauffage, de
ventilation, de climatisation ou de courant fort/faible,
ainsi que ses différents fils d'alimentation et
connecteurs, de telle sorte que la personne qui pose le
boîtier et procède à son raccordement hydraulique peut
également, par simple raccordement électrique à l'émetteur
ou aux émetteurs, ou à un ordinateur de gestion du
bâtiment, généralement en utilisant des connecteurs
embrochables. Ainsi,
il n'est plus nécessaire de faire
intervenir plusieurs corps de métier sur site, ce qui

7
réduit encore davantage les coûts et délais d'installation
du système de commande.
Les parois de fond des compartiments de
régulation électronique et hydraulique peuvent être formées
par une unique plaque plate dont au moins deux régions de
bordure opposées constituent des brides de fixation dont
les surfaces côté fond du boîtier sont décalées, dans la
direction perpendiculaire à ladite plaque, de la surface
extérieure de la partie centrale de la plaque qui forme les
parois de fond, une série d'encoches de passage de fils
étant pratiquée dans ladite plaque, des premières encoches
débouchant dans le compartiment de régulation électronique
et des deuxièmes encoches débouchant dans le compartiment
de régulation hydraulique.
Selon un autre aspect général, la présente
invention a également pour objet un système de commande de
chauffage ou ventilation ou climatisation, comprenant un
boîtier de régulation selon la présente invention, une
panoplie hydraulique maintenue en position par les moyens
de maintien en position et au moins un automate de
régulation électronique fixé dans le compartiment de
régulation électronique.
Pour mieux illustrer l'objet de la présente
invention, on va en décrire ci-après, à titre indicatif et
non limitatif, un mode de réalisation particulier avec
référence au dessin annexé.
Sur ce dessin :
- les Figures 1 et 2 sont des vues en perspective de
dessus d'un boîtier selon un mode de réalisation
particulier de la présente invention ;
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la Figure 3 est une vue en plan de dessus du boîtier
des Figures 1 et 2 ;
- la Figure 4 est une vue en élévation de côté du boîtier
de la Figure 3 ;
- la Figure 5 est une vue en plan de dessous du boîtier
selon le mode de réalisation particulier de la présente
invention ;
la Figure 6 est une vue en perspective de dessous du
boîtier selon le mode de réalisation particulier de la
présente invention ;
les Figures 7, 8 et 9 sont des vues respectivement en
perspective de dessus, en perspective de dessous et en
élévation de côté d'un moyen pour bloquer en position
un élément de tuyauterie par serrage selon le mode de
réalisation particulier de la présente invention ;
la Figure 10 est une vue en perspective de dessus du
boîtier selon la présente invention, représenté avec
deux éléments de tuyauterie en T placés dans le
compartiment de régulation hydraulique ;
la Figure 11 est une vue en perspective de dessus du
boîtier selon la présente invention, représenté avec un
élément de tuyauterie en L placés dans le compartiment
de régulation hydraulique ; et
- les Figures 12 et 13 sont des vues en perspective d'un
système de commande de chauffage, de ventilation et de
climatisation, comportant le boîtier selon la présente
invention.

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Si l'on se réfère aux Figures 1, 2, 12 et 13, on
peut voir qu'un boîtier 1 selon la présente invention
comprend un corps de boîtier 2 et un ensemble couvercle 3.
Le corps de boîtier 2 est de forme globalement
parallélépipédique et est divisé en un compartiment de
régulation hydraulique 4 et un compartiment de régulation
électronique 5.
Le compartiment de régulation hydraulique 4, de
forme parallélépipédique, est délimité par une paroi de
fond 6 et quatre parois latérales 7, 8, 9, 10, formant un
espace de réception pour la panoplie hydraulique.
Le compartiment de régulation électronique 5, de
forme parallélépipédique, est délimité par une paroi de
fond 11 et quatre parois latérales 12, 13, 14, 15, formant
un espace de réception pour l'électronique.
Les compartiments de régulation hydraulique 4 et
électronique 5 sont séparés l'un de l'autre de manière
étanche par une cloison formée par la paroi latérale 7, 12
commune à ces deux compartiments 4, 5.
Le compartiment de régulation hydraulique 4
présente, dans chacune de ses parois latérales 8, 10
reliées par la paroi latérale 7 formant cloison, une
échancrure 16, 17 sensiblement en forme de U. Les
échancrures 16, 17 sont de mêmes formes et dimensions et
forment un passage à travers la majeure partie desdites
parois latérales 8, 10.
Le compartiment de régulation hydraulique 4
présente également, dans sa paroi latérale 9 opposée à la
paroi latérale 7 formant cloison, deux échancrures 18, 19
séparées l'une de l'autre par une partie de paroi latérale
présentant deux ouvertures circulaires 20, 21 disposées
l'une au-dessous de l'autre.

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Le compartiment de régulation hydraulique 4
présente également, dans sa paroi de fond 6, au voisinage
de la paroi latérale 7 formant cloison, six encoches
circulaires 22, mutuellement espacées à un intervalle
5 régulier, alignées le long de la paroi latérale 7 formant
cloison.
Le compartiment de régulation électronique 5
présente, dans chacune de ses parois latérales 13, 15
attenantes à la paroi latérale 12 formant cloison, des
10 découpes 23, 24 de formes rectangulaire et carrée, ainsi
que des prédécoupes 57 sur la surface extérieure de la
paroi latérale 14, dont la fonction sera explicitée ci-
après.
De plus, si l'on se réfère à la Figure 3, on peut
voir que le compartiment de régulation électronique 5
présente également, dans sa paroi de fond 11, six encoches
circulaires 25, mutuellement espacées à un intervalle
régulier, alignées le long de la paroi latérale 12 formant
cloison. Les six encoches circulaires 22 et les six
encoches circulaires 25 sont alignées deux à deux.
Le compartiment de régulation électronique 5
comporte également un rail de fixation 26 s'étendant
sensiblement au centre de la paroi de fond 11 parallèlement
à la paroi latérale 12 formant cloison, et fixé à plat sur
la paroi de fond 11.
En outre, deux ouvertures circulaires 58 de
dimensions supérieures à celles des ouvertures circulaires
25 sont prévues dans la paroi de fond 11, de part et
d'autre du rail de fixation 26, de façon à permettre un
passage naturel d'air pour le refroidissement du
compartiment de régulation électronique 5.
Si l'on se réfère aux Figures 1 à 4, on peut voir
que le compartiment de régulation hydraulique 4 comprend

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des moyens de support d'éléments de tuyauterie qui sont
formés par quatre plots 27, 28.
Chaque plot 27, 28 se présente sous la forme d'un
bloc parallélépipédique s'étendant à partir de la paroi de
fond 6 et perpendiculairement à celle-ci, ayant une face
inférieure solidaire de la paroi de fond 6 et une face
supérieure opposée et libre. La face supérieure de chaque
plot 27, 28 présente une surface d'appui 29 de forme semi-
cylindrique et, de part et d'autre de celle-ci, deux
surfaces plates ayant un trou taraudé 30 pour le passage de
vis de fixation.
Les quatre plots 27, 28 sont disposés sur la
paroi de fond 6 de façon à constituer les quatre coins d'un
carré ou d'un rectangle au centre de la paroi de fond 6, en
vue de dessus. Une paire est formée soit par deux plots 27,
soit par deux plots 28, disposés en regard l'un de l'autre
dans une direction parallèle à la cloison. Deux plots 27,
28 d'une même paire sont disposés de telle sorte que les
axes des demi-cylindres de chaque surface d'appui 29 sont
coaxiaux. Les deux plots 28, côté paroi latérale formant
cloison 7, 12, ont une même première hauteur définie entre
la paroi de fond 6 et l'axe du cylindre suivi par les
surfaces d'appui 29, dans la direction orthogonale à la
paroi de fond 6. Les deux plots 27, côté paroi latérale 9,
opposée à la paroi formant cloison 7, 12, ont également une
même seconde hauteur, définie de manière analogue à la
première hauteur et supérieure à cette dernière.
Les plots 27, 28 d'une même paire pourraient être
décalés des plots 28, 27 d'une autre paire par rapport à la
direction orthogonale au plan de la paroi latérale formant
cloison 7, 12.
Si l'on se réfère aux Figures 4 à 6, on peut voir
que les parois de fond 6, 11 des compartiments de

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régulation électronique 5 et hydraulique 4 sont formées par
une unique plaque plate. Deux
brides de fixation 31
s'étendant à partir de ladite plaque plate, sur l'extérieur
des parois latérales 9, 14, opposées à la paroi formant
cloison 7, 12. Ces brides de fixation 31 présentent, côté
opposé aux espaces de réception, une surface inférieure
plate 32 reliée à la partie centrale 34 de la plaque plate
par une surface inclinée 33, définissant ainsi un espace
entre la surface inférieure plate 32 de chaque bride de
fixation 31 et la surface extérieure de la partie centrale
34 de la plaque plate. Les brides de fixation 31
comprennent des ouvertures 35 le long de celles-ci pour le
passage d'éléments de fixation, tels que des vis, tiges
filetées, etc., pour fixer le boîtier 1 à un mur, un
plafond ou un sol.
Si l'on se réfère maintenant aux Figures 7 à 9,
on peut voir que l'on y a représenté un élément de blocage
36 conformément à la présente invention, qui constitue un
moyen pour bloquer en position au moins un élément de
tuyauterie par serrage contre les surfaces d'appui 29 des
plots 27, 28.
L'élément de blocage 36, rigide, est sensiblement
en forme de croix, dans une vue en plan de dessus ou de
dessous, comprenant quatre branches 37, 38 formant deux à
deux une paire, les deux branches 37, 38 d'une même paire
étant parallèles entre elles et en regard l'une de l'autre.
Chaque branche 37, 38 se compose d'une première
partie parallélépipédique et d'une seconde partie de
liaison.
La première partie parallélépipédique a une
surface supérieure et une surface inférieure dans laquelle
est prévue une surface de serrage semi-cylindrique 39 entre

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deux surfaces plates dans chacune desquelles débouche un
trou traversant 40 pour le passage d'une vis de fixation.
Les surfaces de serrage 39 des deux branches 37,
qui appartiennent à une même paire, suivent des cylindres
de même rayon et coaxiaux, et de même pour les surfaces de
serrage 39 des deux branches 38.
Comme on peut mieux le voir sur la Figure 9, les
secondes parties de liaison se présentent sous la forme de
bras inclinés 41 qui se rejoignent au centre de l'élément
rigide, en 42, les bras 41 étant inclinés de telle sorte
que les branches 37, 38 d'une même paire sont décalées en
hauteur vis-à-vis des branches 38, 37 de l'autre paire.
On va maintenant décrire la manière dont
l'élément de blocage 36 permet de maintenir en position un
ou plusieurs éléments de tuyauterie, avec référence aux
Figures 10 et 11.
Si l'on se réfère tout d'abord à la Figure 10, on
peut voir que deux éléments de tuyauterie en T 43, 44
peuvent être maintenus en position simultanément dans le
compartiment de régulation hydraulique 4 en étant serré
entre les surfaces d'appui 29 et les surfaces de serrage
39, l'élément de tuyauterie 43 étant au-dessus de l'élément
de tuyauterie 44.
Chacun des éléments de tuyauterie 43 et 44 se
compose d'une première branche respectivement 45, 46, qui
forme la barre horizontale du T, et d'une seconde branche
respectivement 47, 48, qui forme la barre verticale du T,
les différentes branches étant cylindriques, d'un rayon
légèrement inférieure à celui des cylindres suivis par les
surfaces d'appui 29 et les surfaces de serrage 39.
Les éléments de tuyauterie 43, 44 sont supportés
par la paire de plots respectivement 27 et 28, la première
branche respectivement 45, 46 étant reçue par les deux

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surfaces d'appui 29 des plots respectivement 27, 28, et la
seconde branche respectivement 47, 48 étant amenée à passer
à travers l'ouverture respectivement 21, 20, qui est
disposée pour que son axe se situe à une même hauteur de
l'axe du cylindre suivi par les surfaces d'appui 29 des
plots respectivement 27, 28, et qui correspond à l'axe de
la première branche respectivement 45, 46 une fois
l'élément de tuyauterie respectivement 43, 44 mis en
position.
Une fois dans cette position, on vient placer
l'élément de blocage 36 sur les éléments de tuyauterie 43,
44, de telle sorte que chaque surface de serrage 39 vient
en regard d'une surface d'appui 29 respective. A cet
effet, on souligne que le rayon du cylindre suivi par les
surfaces de serrage 39 d'une même paire de branches 37, 38
est égale à celui du cylindre suivi par les surfaces
d'appui 29 de la paire de plots 27, 28 en regard desquels
se trouvent les surfaces de serrage 39 dans la position de
blocage, et que la distance séparant deux surfaces de
serrage 39 appartenant à la même paire de branches 37, 38
est égale à la distance séparant les deux surfaces d'appui
29 de la paire respective de plots 27, 28.
Une fois l'élément rigide 36 placé de cette
manière sur les éléments de tuyauterie 43, 44, on vient
serrer l'élément rigide 36 contre les plots 27, 28 par
vissage de vis (non représentées) à travers les trous
respectivement 30 et 40, qui sont dans cette position
alignés.
On constate donc que les deux paires de plots 27,
28, qui forment deux paires de surfaces d'appui 29,
permettent de supporter deux éléments de tuyauterie en T
43, 44 et leur blocage en position est obtenu à l'aide d'un

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seul élément de blocage 36 qui est serré contre chacune des
surfaces d'appui 29.
Si l'on se réfère maintenant à la Figure 11, on
peut voir que l'on peut installer un élément de tuyauterie
5 en L 49 en utilisant le même boîtier de régulation 1. En
effet, les première et seconde branches 50, 51 du L,
cylindriques, sont supportées, pour la première 50, par un
plot 27, et, pour la deuxième 51, par l'ouverture 21, et
l'élément de tuyauterie 49 est bloqué en position par
10 l'élément rigide 36 qui est serré sur ce dernier de la même
manière que pour les éléments de tuyauterie en T 43, 44.
Bien entendu, un deuxième élément de tuyauterie
en L pourrait être maintenu en position de la même manière
entre l'un des plots 28 et l'élément de blocage 36.
15 On souligne ici que l'on pourrait tout à fait
prévoir d'installer un élément de tuyauterie en T, supporté
par l'une des paires de plots 27, 28, et un élément de
tuyauterie en L, supporté par l'autre paire de plots 27,
28.
On pourrait également installer un élément de
tuyauterie rectiligne, supporté par les deux plots 27 ou 28
d'une même paire.
Si l'on se réfère enfin aux Figures 12 et 13, on
peut voir qu'un système 52 de commande de chauffage, de
ventilation ou de climatisation, selon la présente
invention comprend le boîtier de régulation 1, une panoplie
hydraulique installée dans le compartiment de régulation
hydraulique 4, un automate de régulation électronique 53 et
des connecteurs 54 placés dans le compartiment de
régulation électronique 5.
Chaque compartiment 4, 5 est fermé par un
couvercle respectivement 55, 56, formant conjointement un
ensemble couvercle 3.

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Dans l'exemple représenté, la panoplie
hydraulique est formée de deux éléments de tuyauterie en T,
bloqué en position de la manière décrite avec référence à
la Figure 10, de deux vannes de régulation hydraulique
réglables 58, servant à la régulation du débit d'eau
maximum, montées chacune sur un côté de la première branche
45 de l'élément de tuyauterie 43 et équipées chacune de son
servomoteur 60, et de deux vannes de régulation hydraulique
réglables 59 montées chacune sur un côté de la première
branche 46 de l'élément de tuyauterie 44 et équipées
chacune de son servomoteur 60.
Une telle panoplie permet une pluralité de modes
de fonctionnement, bien connus dans la technique.
Bien entendu, une panoplie d'un autre agencement
pourrait être installée dans le boîtier de régulation 1, en
fonction des exigences d'utilisation finale.
L'automate de régulation électronique 53 est fixé
sur le rail 26, et des différents connecteurs 54 placés
dans le compartiment de régulation électronique 5, de type
encastrable et embrochable, sont montés, selon les besoins
des applications requises, dans les découpes 23, 24 et/ou
dans les prédécoupes 57, après que ces dernières ont été
percées, du compartiment de régulation électronique 5, et
reliés à l'automate 53. Par ailleurs, l'automate 53 est
relié aux différentes vannes et servomoteurs placés dans le
compartiment de régulation hydraulique 4 par des fils
passant dans les encoches 22 et 25, de telle sorte que
l'automate 53 peut piloter les vannes et servomoteurs pour
obtenir le fonctionnement souhaité du ou des émetteurs
auxquels sera raccordé le boîtier 1. Les
encoches non
utilisées pourront être obturées par des bouchons (comme
représenté sur les Figures 5 et 6) ou ne seront pas percées
au moment de la fabrication, et les fils passant entre les

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deux compartiments ne seront pas abîmés après que le
boîtier 1 a été fixé à un mur, du fait de l'espacement
entre ledit mur et la partie centrale de la plaque plate
constituant le fond du boîtier 1, obtenu par l'utilisation
des brides 31.
Le système 52 selon la présente invention peut
être livré tel quel à l'utilisateur final, avec la panoplie
souhaitée déjà installée, les vannes déjà réglées et déjà
connectées à l'automate 53, qui n'a alors qu'à fixer le
boîtier 1 contre une paroi, raccorder la panoplie
hydraulique à la tuyauterie, par exemple à l'aide de
raccords rapides, et connecter l'électronique à une
alimentation, un ordinateur de gestion du bâtiment, etc., à
l'aide de connecteurs de type embrochables que l'on vient
connecter à ceux déjà présents dans le boîtier 1.
On constate donc que le système selon la présente
invention permet de réduire signification les coûts et
délais d'installation.
On souligne ici que l'automate 53 peut remplir
d'autres fonctions non liées au chauffage, à la
climatisation ou à la ventilation, et peut par exemple être
utilisés pour commander des stores, l'éclairage, etc., par
l'intermédiaire de connecteurs prévus à cet effet et déjà
montés dans le boîtier 1.
Il est bien entendu que le mode de réalisation
particulier qui vient d'être décrit, ainsi que sa variante,
ont été donné à titre indicatif et non limitatif et que des
modifications peuvent être apportées sans que l'on s'écarte
pour autant du cadre de la présente invention.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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Letter Sent 2020-07-30
Notice of Allowance is Issued 2020-07-30
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Inactive: Report - No QC 2019-12-05
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
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All Requirements for Examination Determined Compliant 2019-01-30
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Representative drawing 2015-11-26 1 23
Claims 2015-11-26 6 211
Abstract 2015-11-26 2 99
Description 2020-04-27 18 726
Claims 2020-04-27 5 186
Representative drawing 2020-12-28 1 14
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