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Patent 2926907 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2926907
(54) English Title: SYSTEME DE DETECTION ET PROXIMITE DE VEHICULE DE SERVICE
(54) French Title: DETECTION AND PROXIMITY SYSTEM FOR A SERVICE VEHICLE
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
Abstracts

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Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.

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Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02926907 2016-04-14
Abrégé descriptif
Sachant que les gouvernements veulent diminuer le nombre d'accidents sur les
routes, ils
cherchent toujours de nouvelles technologies pour améliorer le bilan routier
en rendant les
véhicules le plus sécuritaire et autonome possible. L'idée présentée, concerne
un système de
sécurité fonctionnant avec le principe émetteur/récepteur pouvant informer les
utilisateurs qu'un
véhicule de service pourrait être vulnérable et il doit optimiser sa
visibilité. L'émetteur sera installé
sur le véhicule 1 et le récepteur sera installé sur le véhicule 2. Ce système
d'ondes courtes, produit
par l'émetteur, transportera/détectera comme information la distance ainsi que
la direction dans
laquelle l'émetteur s'approche du récepteur. Ce signal sera transformé en
information sonore et
visuelle sur un système d'exploitation de navigation déjà intégré sur le
véhicule, un système GPS ou
un système de navigation sur un appareil de type téléphone cellulaire, émit au
conducteur du
véhicule 2 pour avertir ce dernier de la venue ou l'approche du véhicule 1.
Dans ce texte, le
véhicule 2 définit tout véhicule possédant un récepteur d'ondes courtes
pouvant transformer ce
signal en avertissement sur un système d'exploitation.
Description
Le système de détection et d'avertissement de proximité des véhicules de
services présenté,
consiste à un émetteur s'activant lorsque le véhicule active son système
d'urgence souvent retrouvé
sous forme de gyrophares sur les véhicules de services qui sera perceptible,
par un récepteur, dans
un rayon d'environ 500m du véhicule possédant le dispositif émetteur. Ces
ondes seront
transformées en signal pouvant être capté par un syntoniseur d'ondes courtes,
qui seront
reconvertis, pour être par la suite retransmit à un dispositif tel qu'un
appareil mobile de type
téléphone cellulaire, GPS ou système multimédia intégré au véhicule (SMIV). Le
signal perçu par le
véhicule possédant un récepteur, convertira le signal d'ondes courte émit par
l'émetteur et
transfèrera cette donnée via Bluetooth sur le système de navigation utilisé
sur le téléphone
cellulaire, GPS ou SMIV. Ce système communiquera le niveau de l'urgence du
véhicule muni de
l'émetteur via un changement de couleur de l'écran du dispositif, un
avertissement sonore se fera
entendre dans le véhicule possédant le récepteur, l'endroit d'où provient le
signal et la distance
entre l'émetteur et le récepteur.
-Le niveau d'urgence visuel sera présenté sous deux formes possibles; soit le
paysage sera jaune
pour indiquer un véhicule semi urgent, voir figure 1, soit le paysage sera
rouge pour indiquer un
véhicule urgent, voir figure 2. (à titre informatif seulement)
-Un avertissement sonore double se fera entendre dans le véhicule pour un
avertissement semi
urgent (jaune) et un avertissement sonore triple se fera entendre pour un
avertissement urgent
(rouge).
-L'avertisseur indiquera sur l'écran d'où provient le signal de l'émetteur
(droite, gauche, devant ou
derrière). Les véhicules possédant le récepteur, dans un rayon de 500m du
véhicule possédant

CA 02926907 2016-04-14
l'émetteur, recevrons aussi comme information, sur leur dispositif, la
distance approximative du
véhicule de service muni de l'émetteur.
Revendications
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège est
revendiqué, sont comme suit :
1. Système de détection de proximité des véhicules de service fonctionnant
avec le principe
d'émetteur d'ondes courtes par un dispositif installé sur le véhicule 1 et qui
sera capté par
un récepteur sur le véhicule 2 qui transformera l'information pour la
soumettre à un
dispositif d'alerte visuelle et sonore au conducteur du véhicule pour
permettre de libérer ou
de céder le passage à un véhicule de service.
2. Un système de détection de proximité des véhicules selon la revendication
1, caractérisé en
ce que ledit système fonctionne seulement lorsque le véhicule 1 est en mode
urgence
et/ou service .
3. Un système de détection de proximité des véhicules selon la revendication
let 2,
caractérisé en ce que ledit système émet un signal d'ondes courtes (de types
ondes FM) à
partir du véhicule 1 et étant capté par le dispositif dans le véhicule 2
pouvant intercepter ce
type de fréquence.
4. Un système de détection de proximité des véhicules selon la revendication
1, 2 et 3
caractérisé en ce que ledit système émet un signal de courte portée pouvant
être décodé
par un récepteur et avec le moyen d'un système de redistribution de
l'information de type
Bluetooth , retransmet l'information vers un dispositif de positionnement de
type GPS,
SMIV ou appareil mobile de type cellulaire
5. Un système de détection de proximité des véhicules selon la revendication
1, 2, 3 et 4,
caractérisé en ce que ledit système indique de manière visuelle sur un
dispositif, soit avec
un fond de couleur jaune ou rouge, la priorité de l'avertissement du véhicule
de service
6. Un système de détection de proximité des véhicules selon la revendication
1, 2, 3 et 4,
caractérisé en ce que ledit système effectue un avertissement sonore double
lors d'une
priorité moyenne (jaune) et un signal sonore triple lorsque la priorité du
véhicule de service
est haute (rouge) venant du système utilisé par le véhicule 2
7. Un système de détection de proximité des véhicules selon la revendication
1, 2, 3 et 4,
caractérisé en ce que ledit système détermine la distance entre le véhicule 1
et véhicule 2 et
l'affiche sur l'écran du dispositif utilisé par le conducteur du véhicule.
,
Définition des priorités :

CA 02926907 2016-04-14
-Moyenne (jaune) : véhicule de services routier, dépanneuse, véhicule
d'escorte routière, passage à
niveau, etc.
-Haute (rouge) : Policiers, Paramedics, Pompiers (incluant pompiers
volontaires).
Dessins : (à titre indicatif)
Figure 1.
Le dessin ci-dessous démontre un avertissement de priorité moyenne annonçant
un véhicule de
service à une distance de 325m derrière le véhicule possédant le dispositif
émetteur
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Figure 2.
Le dessin ci-dessous démontre un avertissement de priorité haute annonçant un
véhicule
d'urgence à une distance de 350m devant le véhicule possédant le dispositif
émetteur
350m
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Schéma descriptif du système de détection de proximité d'un véhicule :

CA 02926907 2016-04-14
Véhicule 1 possédant un émetteur étant mis en marche en situation semi urgente
ou urgente
ilr
Émetteur contenant l'information sur le niveau urgence la transformant en
ondes courtes
------------1
e
Récepteur sur véhicule 2 captant le niveau d'urg4 la distance et la direction
de la provenance du signal
Convertisseur de signal adapté au type de dispositif utilisé par le conducteur
Lectu et affichage
des données émises par le convertisseur sur le dispositif utilisé

Representative Drawing

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Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Application Not Reinstated by Deadline 2018-11-07
Inactive: Dead - Application incomplete 2018-11-07
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2018-04-16
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Notice Requiring a Translation 2017-11-07
Application Published (Open to Public Inspection) 2017-10-14
Inactive: Cover page published 2017-10-13
Inactive: Incomplete 2017-08-07
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2016-04-18
Filing Requirements Determined Compliant 2016-04-18
Inactive: Filing certificate - No RFE (bilingual) 2016-04-18
Inactive: First IPC assigned 2016-04-15
Inactive: IPC assigned 2016-04-15
Application Received - Regular National 2016-04-15
Small Entity Declaration Determined Compliant 2016-04-14

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2018-04-16
2017-11-07

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Application fee - small 2016-04-14
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
JULIEN J. B. BELANGER
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2017-10-13 1 3
Claims 2017-10-13 1 3
Description 2016-04-14 4 361
Cover Page 2017-09-15 1 17
Courtesy - Abandonment Letter (incomplete) 2017-12-19 1 167
Filing Certificate 2016-04-18 1 177
Notice: Maintenance Fee Reminder 2018-01-16 1 120
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2018-05-28 1 171
Second Notice: Maintenance Fee Reminder 2018-10-16 1 131
New application 2016-04-14 3 66
Correspondence 2016-04-18 2 63
Non-Compliance for Non-PCT Incomplete 2017-08-07 2 79