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Patent 2952924 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2952924
(54) English Title: STRUCTURE DE JEU POUR LA PRATIQUE DU BASKETBALL
(54) French Title: PLAY STRUCTURE FOR PLAYING BASKETBALL
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A63B 63/08 (2006.01)
  • F16M 11/38 (2006.01)
(72) Inventors :
  • NGUYEN, GUILLAUME (France)
  • LANIGAN, WILLIAM (France)
  • LELEU, DAVID (France)
(73) Owners :
  • DECATHLON
(71) Applicants :
  • DECATHLON (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2015-06-29
(87) Open to Public Inspection: 2015-12-30
Examination requested: 2020-06-29
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2015/051758
(87) International Publication Number: FR2015051758
(85) National Entry: 2016-12-19

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1456109 (France) 2014-06-27

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a play structure for playing basketball, comprising a base (1) that rests on the ground, as well as: a lower element (2) mounted on the base such that it can rotate between a lowered position and an upright position; and an upper element (3) on which a basketball backboard (4) is mounted, said upper element being mounted on an upper end of the lower element such that it can rotate between a folded position and a deployed position. The play structure is switched from a storage position to a use position first by moving the lower element (2) from the lowered position to the upright position and subsequently moving the upper element (3) from the folded position to the deployed position, the lower element (2) being arranged to come into contact with the ground in the upright position.


French Abstract

L'invention concerne une structure de jeu pour la pratique du basketball, comprenant une base (1 ) disposée en appui sur le sol, ainsi que : - un élément inférieur (2) monté en rotation sur ladite base entre une position rabattue et une position dressée; - un élément supérieur (3) sur lequel est monté un panneau de basketball (4), ledit élément supérieur étant monté en rotation sur une extrémité supérieure dudit élément inférieur entre une position pliée et une position déployée; ladite structure de jeu étant disposée d'une position de rangement à une position d'utilisation en faisant passer successivement l'élément inférieur (2) de la position rabattue à la position dressée, puis l'élément supérieur (3) de la position pliée à la position déployée, l'élément inférieur (2) étant agencé pour venir en appui sur le sol en position dressée.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1 . Structure de jeu pour la pratique du basketball, comprenant une base (1 )
disposée en appui sur le sol, ainsi que
- un élément inférieur (2) monté en rotation sur ladite base entre une
position rabattue et une position dressée;
- un élément supérieur (3) sur lequel est monté un panneau de basketball
(4), ledit élément supérieur étant monté en rotation sur une extrémité
supérieure dudit élément inférieur entre une position pliée et une position
déployée ;
ladite structure de jeu étant disposée d'une position de rangement à une
position
d'utilisation en faisant passer successivement l'élément inférieur (2) de la
position
rabattue à la position dressée, puis l'élément supérieur (3) de la position
pliée à
la position déployée, ladite structure de jeu étant caractérisée en ce que
l'élément
inférieur (2) est agencé pour venir en appui sur le sol en position dressée,
2. Structure de jeu selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle
comprend un système d'assistance au déplacement de l'élément inférieur (2) en
position dressée.
3. Structure de jeu selon la revendication 2, caractérisée en ce que le
système
d'assistance comprend un bras de liaison (8) qui présente une première
extrémité
montée en rotation sur l'élément inférieur (2), ainsi qu'une deuxième
extrémité
montée en translation sur la base (I ).
4. Structure de jeu selon la revendication 3, caractérisée en ce que le
système
d'assistance comprend des moyens ressorts (9) montés sur la base (I ) de part
et d'autre de la deuxième extrémité du bras de liaison (8).
5. Structure de jeu selon la revendication 4, caractérisée en ce que les
moyens
ressorts (9) sont en position contrainte lorsque l'élément inférieur (2) est
en
position rabattue,

13
6. Structure de jeu selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisée en ce qu'elle comprend un système de blocage (10) de l'élément
inférieur (2) en position dressée.
7. Structure de jeu selon la revendication 6 quand elle dépend de la
revendication 3, caractérisée en ce que le système de blocage (10) comprend
des moyens (11, 12, 13) pour bloquer le bras de liaison (8) en translation
et/ou
en rotation.
8. Structure de jeu selon la revendication 7, caractérisée en ce que le
système
de blocage (10) comprend des plots (11) portés par l'un parmi le bras de
liaison
(8) et l'élément inférieur (2), lesdits plots étant destinés à être bloqués
dans un
dispositif de réception (12) porté par l'autre parmi l'élément inférieur (2)
et le bras
de liaison (8) lorsque ledit élément inférieur est en position dressée.
9. Structure de jeu selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisée en ce que l'élément inférieur (2) comprend deux pieds (15) montés
de part et d'autre de son extrémité inférieure est destinés à venir en appui
sur le
sol lorsque ledit élément inférieur est en position dressée.
10. Structure de jeu selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,
caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif de verrouillage de l'élément
supérieur (3) en position déployée.
11. Structure de jeu selon la revendication 10, caractérisée en ce que le
dispositif
de verrouillage comprend un crochet (17) monté sur l'un parmi les éléments
supérieur (3) et inférieur (2), ledit crochet étant accroché manuellement sur
l'autre
parmi lesdits éléments inférieur et supérieur lorsque ledit élément supérieur
est
en position déployée.
12. Structure de jeu selon l'une quelconque des revendications 1 à 11,
caractérisée en ce que l'élément supérieur (3) comprend deux paires de barres

14
parallèles supérieures (3a) et inférieures (3b) qui présentent chacune une
extrémité arrière montée en rotation sur une extrémité libre de l'élément
inférieur
(2) et une extrémité avant sur laquelle le panneau de basketball (4) est monté
en
rotation.
13. Structure de jeu selon l'une quelconque des revendications 1 à 12,
caractérisée en ce que l'élément inférieur (2) comprend une première partie
(2a)
montée coulissante dans une deuxième partie (2b) entre une position rétractée
dans ladite deuxième partie et une position élevée hors de ladite deuxième
partie,
ledit élément inférieur étant équipé d'un système d'actionnement du
déplacement
de ladite première partie en position élevée.
14. Structure de jeu selon la revendication 13, caractérisée en ce que le
système
d'actionnement comprend une sangle (19) dont une première extrémité est fixée
à la deuxième partie (2b), ladite sangle étant montée sur un moyen (20)
d'enroulement autour de sa deuxième extrémité, la première partie (2a) étant
en
appui sur ladite sangle entre ses première et deuxième extrémités pour pouvoir
être déplacée en position élevée ¨ respectivement rétractée ¨ par enroulement
¨ respectivement déroulement ¨ de ladite sangle.
15. Structure de jeu selon l'une quelconque des revendications 1 à 14,
caractérisée en ce que la base (1) comprend ;
- un châssis central (5) sur lequel l'élément inférieur (2) est monté en
rotation ;
-- des roues (6) montées sur ledit châssis pour permettre le
déplacement de
ladite structure.
16. Structure de jeu selon la revendication 15, caractérisée en ce qu'au moins
certaines des roues (6) sont agencées pour pouvoir être remplies avec une
matière de lest afin de former un contrepoids à l'élément (2) en position
dressée
pour l'utilisation de ladite structure.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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Structure de ieu pour la pratique du basketball
L'invention concerne une structure de jeu, notamment pour la pratique du
basketball.
On cornait de telles structures de jeu qui sont pliables afin de faciliter
leur mise
en place et leur rangement, notamment en limitant le recours à des outils
et/ou
le temps nécessaire à de telles opérations, qui peuvent en effet s'avérer
dissuasifs tant pour l'utilisation de ladite structure que pour son rangement.
Par exemple, le document US-7 407 453 décrit une structure de jeu pour la
pratique du basketball comprenant une base disposée en appui sur le sol, ainsi
que:
- un élément inférieur monté en rotation sur ladite base entre une position
rabattue et une position dressée ;
- un élément supérieur sur lequel est monté un panneau de basketball, ledit
élément supérieur étant monté en rotation sur une extrémité supérieure
dudit élément inférieur entre une position pliée et une position déployée.
En outre, pour permettre le réglage de la hauteur du panneau de basketball,
l'élément inférieur présente une première partie montée coulissante dans une
deuxième partie entre une position rétractée dans ladite deuxième partie et
une
position élevée hors de ladite deuxième partie.
Ainsi, pour disposer la structure en position d'utilisation, il suffit de
faire passer
successivement l'élément inférieur de la position rabattue à la position
dressée,
puis l'élément supérieur de la position pliée à la position déployée, puis
d'élever
au moins partiellement la première partie de l'élément inférieur, selon la
hauteur
désirée pour le panneau de basketball.
De même, pour disposer la structure en position de rangement, il suffit de
rétracter éventuellement la première partie de l'élément inférieur dans la
deuxième partie, puis de remettre successivement l'élément supérieur en

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position pliée et l'élément inférieur en position rabattue, la base formant
notamment une boîte de rangement dont le couvercle est solidaire en rotation
de
l'élément inférieur pour permettre le rangement de la structure dans ladite
boîte
lorsque ledit élément inférieur est remis en position rabattue.
Cependant, cette structure ne donne pas entière satisfaction, en ce que sa
structure reste relativement compliquée. Par ailleurs, pour assurer son
maintien
en position d'utilisation, la structure ne présente que des bras obliques
montés
en rotation sur la base et sur l'élément inférieur et destinés à être déployés
lors
o du passage dudit élément inférieur en position dressée, ce qui n'est pas
suffisant
pour empêcher son basculement vertical.
L'invention vise à perfectionner l'art antérieur en proposant notamment une
structure de jeu facile à monter en vue de son utilisation et qui, en position
pliée
de rangement, présente un encombrement minimal et est facile à transporter, et
ce tout en assurant un bon maintien en position d'utilisation pour éviter tout
risque
de basculement.
A cet effet, l'invention propose une structure de jeu pour la pratique du
basketball,
comprenant une base disposée en appui sur le sol, ainsi que:
- un élément inférieur monté en rotation sur ladite base entre une position
rabattue et une position dressée;
- un élément supérieur sur lequel est monte un panneau de basketball, ledit
élément supérieur étant monté en rotation sur une extrémité supérieure
dudit élément inférieur entre une position pliée et une position déployée ;
ladite structure de jeu étant disposée d'une position de rangement à une
position
d'utilisation en faisant passer successivement l'élément inférieur de la
position
rabattue à la position dressée, puis l'élément supérieur de la position pliée
à la
position déployée, l'élément inférieur étant agencé pour venir en appui sur le
sol
en position dressée.
D'autres particularités et avantages de l'invention apparaîtront dans la
description qui suit, faite en référence aux figures annexées, dans lesquelles
:

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- les figures I représentent une structure de jeu selon l'invention en
position
de rangement, respectivement en perspective (figure la) et de côté (figure
b)
- les figures 2 représentent une structure de jeu selon l'invention dans
laquelle l'élément inférieur est en position dressée, respectivement en
perspective (figure 2a) et de côté (figure 2b) ;
- les figures 3 représentent une structure de jeu selon l'invention en
position
d'utilisation, dans laquelle l'élément inférieur est en position dressée et
l'élément supérieur est en position déployée, respectivement en
perspective (figure 3a) et de côté (figure 3b)
- les figures 4 représentent une structure de jeu selon l'invention en
position
d'utilisation, dans laquelle la première partie de l'élément inférieur est en
outre en position élevée hors de la deuxième partie dudit élément inférieur,
respectivement en perspective (figure 4a) et de côté (figure 4b) ;
- la figure 5 est une représentation partielle en coupe longitudinale de la
structure de jeu selon les figures 3, les figures 5a et 5b représentant un
agrandissement de respectivement une extrémité inférieure et une
extrémité supérieure de l'élément inférieur ;
- les figures 6 et 7 sont des représentations en perspective de la base de
la
structure de jeu des figures I à 4, l'élément inférieur étant en position
dressée.
En relation avec ces figures, on décrit ci-dessous une structure de jeu pour
la
pratique du basketbalL
La structure de jeu comprend une base I disposée en appui sure sol, un élément
inférieur 2 monté en rotation sur ladite base entre une position rabattue et
une
position dressée, ainsi qu'un élément supérieur 3 sur lequel est monté un
panneau de basketball 4 et qui est monté en rotation sur une extrémité
supérieure
dudit élément inférieur entre une position pliée et une position déployée.
Ainsi, la structure est disposable entre une position de rangement, dans
laquelle
les éléments inférieur 2 et supérieur 3 sont respectivement en position
rabattue

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et pliée, et une position d'utilisation, dans laquelle les éléments inférieur
2 et
supérieur 3 sont respectivement en position dressée et déployée, et ce en
faisant
passer successivement l'élément inférieur 2 de la position rabattue à la
position
dressée, puis l'élément supérieur 3 de la position pliée à la position
déployée.
La base 1 comprend un châssis central 5 sur lequel l'élément inférieur 2 est
monté en rotation, ainsi que des roues 6 montées sur le châssis 5 pour
permettre
le déplacement de la structure. En relation avec la figure 6, les roues 6
comprennent chacune un moyeu solidarisé au châssis central 5, lesdits moyeux
o étant agencés pour permettre aux roues 6 de tourner indépendamment les
unes
des autres.
En particulier, au moins certaines des roues 6 sont agencées pour pouvoir être
remplies avec une matière de lest, par exemple de l'eau ou du sable, afin de
former un contrepoids à l'élément inférieur 2 en position dressée. Pour ce
faire,
les roues remplissables 6 comprennent chacune un réservoir cylindrique sur la
périphérie duquel une ouverture 7 est disposée pour permettre leur remplissage
avec une telle matière de lest.
Pour une bonne répartition du poids, les roues remplissables 6 sont réparties
par
paires de part et d'autre du châssis central 5. En relation avec les figures,
la base
1 comprend notamment trois paires de roues remplissables 6 réparties de part
et
d'autre du châssis central 5.
Par ailleurs, l'axe de révolution des réservoirs s'étend horizontalement et
perpendiculairement à l'axe longitudinal du châssis 5, afin que la base 1 soit
déplaçable en faisant rouler lesdits réservoirs sur leur périphérie.
S'agissant du montage de l'élément inférieur 2, le châssis central 5 comprend
une extrémité avant sur laquelle ledit élément inférieur est monté en
rotation.
Ainsi, pour disposer la structure de jeu en position d'utilisation,
l'utilisateur fait
tout d'abord passer l'élément inférieur 2 de la position rabattue (figures 1)
à la

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position dressée (figures 2) en le faisant pivoter par rapport à l'extrémité
avant
du châssis central 5.
En particulier, pour faciliter la disposition de la structure en position
d'utilisation,
5 ladite structure comprend un système d'assistance au déplacement de
l'élément
inférieur 2 en position dressée. Un tel système d'assistance est d'autant plus
souhaitable que l'utilisateur, en déplaçant l'élément inférieur 2 en position
dressée, doit non seulement manipuler ledit élément inférieur, mais également
l'élément supérieur 3 disposé en position pliée sur ledit élément inférieur,
ainsi
que le panneau de basketball 4 monté sur ledit élément supérieur, ce qui peut
s'avérer contraignant du fait du poids total de l'ensemble.
En relation avec les figures, le système d'assistance comprend un bras de
liaison
8 qui présente une première extrémité montée en rotation sur l'élément
inférieur
2, ainsi qu'une deuxième extrémité montée en translation sur la base 1, par
exemple sur un rail formé à cet effet sur le châssis central 5.
Par ailleurs, le système d'assistance comprend des moyens ressorts 9 montés
sur le châssis central 5 de part et d'autre de la deuxième extrémité du bras
de
liaison 8> lesdits moyens ressorts étant agencés pour actionner la translation
du
bras de liaison 8 par rapport au châssis central 5, de sorte à assister le
déplacement de l'élément inférieur 2 en position dressée.
Pour ce faire, les moyens ressorts 9 sont bloqués en position contrainte
lorsque
l'élément inférieur 2 est en position rabattue. Par exemple, les moyens
ressorts
9 peuvent être des ressorts de compression ¨ respectivement de traction ¨ qui
sont contractés ¨ respectivement étirés ¨ lorsque l'élément inférieur 2 est en
position rabattue, de sorte à accompagner la translation du bras de liaison 8
en
se détendant ¨ respectivement en se contractant ¨ vers leur position de repos.
Pour assurer la sécurité, que ce soit durant l'utilisation de la structure ou
durant
sa disposition en position d'utilisation, ladite structure comprend en outre
un

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système 10 de blocage de l'élément inférieur 2 en position dressée, afin
d'éviter
que ledit élément inférieur ne bascule de façon intempestive en position
rabattue.
En particulier, le système de blocage 10 comprend des moyens pour bloquer le
bras de liaison 8 en translation et/ou en rotation, notamment des plots 11
portés
par l'un parmi ledit bras de liaison et l'élément inférieur 2, lesdits plots
étant
destinés à être bloqués dans un dispositif de réception porté par l'autre
parmi
l'élément inférieur 2 et le bras de liaison 8 lorsque ledit élément inférieur
est en
position dressée.
En relation avec les figures, le dispositif de réception comprend un plateau
12 qui
est monté en rotation sur l'élément inférieur 2 et qui présente une fente de
blocage des plots 11 montés sur le bras de liaison 8.
Ainsi, lors du déploiement de l'élément inférieur 2 en position dressée, les
plots
11 viennent se positionner dans la fente de blocage du plateau 12, de sorte à
activer le système de blocage 10.
Par ailleurs, pour disposer la structure en position de rangement, le plateau
12
est actionné manuellement en rotation pour débloquer les plots 11 de la fente,
de
sorte à pouvoir déplacer le bras de liaison 8 en translation et ainsi
permettre la
disposition de l'élément inférieur 2 en position rabattue.
En relation avec la figure 7, le système de blocage 10 comprend également un
crochet 13 monté en rotation sur le bras de liaison 8 et destiné à être
accroché
manuellement à une barre transversale avant 14 montée au-dessus du rail sur le
châssis central 5, afin d'empêcher la translation dudit bras de liaison dans
ledit
rail et ainsi contribuer au blocage de l'élément inférieur 2 en position
dressée.
Pour apporter davantage de stabilité à la structure lorsqu'elle est disposée
en
position d'utilisation, l'élément inférieur 2 est agencé pour venir en appui
sur le
sol en position dressée, ce qui permet d'éviter le basculement de ladite
structure
dans ladite position d'utilisation.

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Pour ce faire, l'élément inférieur 2 comprend deux pieds 15 montes de part et
d'autre de son extrémité inférieure et destinés à venir en appui sur le sol
lorsque
ledit élément inférieur est en position dressée. Ainsi, les pieds 15 assurent
une
meilleure stabilité de la structure en prévenant notamment son basculement sur
les côtés, et ce en combinaison avec la base 1 qui forme un contrepoids pour
éviter son basculement vers l'avant ou l'arrière. Les pieds 15 permettent
également d'empêcher la base 1 de rouler lorsque la structure de jeu est en
position d'utilisation.
Une fois que l'élément inférieur 2 est en position dressée, l'utilisateur peut
disposer la structure de jeu en position d'utilisation en faisant passer
l'élément
supérieur 3 de la position pliée (figures 2), dans laquelle ledit élément
supérieur
est disposé contre ledit élément inférieur, à la position déployée (figures
3), et ce
en faisant pivoter manuellement ledit élément supérieur par rapport à
l'extrémité
supérieure de l'élément inférieur 2 sur laquelle il est monté en rotation.
L'élément supérieur 3 comprend une extrémité libre sur laquelle est monte le
panneau de basketball 4, ledit panneau comprenant une planche 4a et un arceau
4b sur lequel un filet peut être accroché.
Pour limiter l'encombrement de la structure de jeu lorsqu'elle est disposée en
position de rangement, le panneau de basketball 4 peut être agencé de manière
à être rabattu contre l'élément supérieur 3 qui est lui-même disposé contre
l'élément inférieur 2 lorsque disposé en position pliée. Pour ce faire, le
panneau
de basketball 4 peut être monté en rotation sur l'extrémité libre de l'élément
supérieur 3.
Par ailleurs, l'arceau 4b peut être monte en rotation sur le panneau 4 afin
d'être
rabattu contre la planche 4a lorsque la structure de jeu est en position de
rangement. En variante, l'arceau 4b peut être monté de façon réversible sur le
panneau 4 au moyen d'un système sans outil, afin de permettre à l'utilisateur
de
démonter facilement ledit arceau lorsqu'il souhaite ranger la structure de
jeu.

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En particulier, comme représenté sur les figures 3 et 4, l'élément supérieur 3
comprend deux paires des barres parallèles supérieures 3a et inférieures 3b
qui
présentent chacune une extrémité arrière montée en rotation sur l'extrémité
supérieure de l'élément inférieur 2, ainsi qu'une extrémité avant sur laquelle
le
panneau de basketball 4 est monté en rotation. Ainsi, l'élément supérieur 3
forme
un parallélogramme déformable qui permet à l'utilisateur de faire passer ledit
élément supérieur en position déployée et de dresser le panneau de basketball
4 en un seul geste.
En outre, pour faciliter la disposition de l'élément supérieur 3 en position
déployée, ledit élément supérieur comprend une poignée 16 que l'utilisateur
peut
saisir pour manipuler ledit élément supérieur.
La structure de jeu comprend en outre un système de verrouillage de l'élément
supérieur 3 en position déployée, afin d'éviter tout basculement intempestif
dudit
élément supérieur en position pliée, notamment durant l'utilisation de la
structure,
et ainsi assurer la sécurité des utilisateurs.
Pour ce faire, le système de verrouillage comprend un crochet 17 monté sur
l'un
parmi les éléments supérieur 3 et inférieur 2, ledit crochet étant accroché
manuellement sur l'autre parmi lesdits éléments inférieur et supérieur lorsque
ledit élément supérieur est en position déployée. En particulier, le crochet
17 peut
être monté en rotation pour faciliter sa manipulation par l'utilisateur.
En relation avec la figure 5b, le crochet 17 est monté sur l'élément supérieur
3 et
l'élément inférieur 2 comprend un dispositif portant un picot 18 sur lequel
ledit
crochet est accroché lorsque ledit élément supérieur est en position déployée.
Sur les figures 3, l'élément inférieur 2 est en position dressée et l'élément
supérieur 3 est en position déployée, le panneau de basketball 4 et l'arceau
4b
qu'il porte étant dressés vers l'avant. La structure de jeu peut donc être
utilisée.

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Toutefois, selon le niveau de pratique de l'utilisateur, son âge et/ou sa
taille, la
hauteur du panneau 4 peut être réglée. Pour ce faire, l'élément inférieur 2
comprend une première partie 2a montée coulissante dans une deuxième partie
2b entre une position rétractée dans ladite deuxième partie (figures 3) et une
position élevée hors de ladite deuxième partie (figures 4), ledit élément
inférieur
étant équipé d'un système d'actionnement du déplacement de ladite première
partie en position élevée.
En particulier, l'extrémité inférieure de la deuxième partie 2b est montée en
rotation sur le châssis central 5 et porte les deux pieds 15, et l'élément
supérieur
3 est monté en rotation sur une extrémité supérieure de la première partie 2a.
En relation avec les figures 5, le système d'actionnement comprend une sangle
19 dont une première extrémité est fixée à la deuxième partie 2b, ladite
sangle
étant montée sur un moyen d'enroulement autour de sa deuxième extrémité. En
particulier, le moyen d'enroulement comprend une manivelle 20 montée sur la
deuxième partie 2b, notamment sur un boîtier 21 porté par ladite deuxième
partie
et à l'intérieur duquel la deuxième extrémité de la sangle 19 débouche pour
s'enrouler autour de ladite manivelle.
En outre, la deuxième partie 2b comprend une glissière 22 fixée sur son
extrémité
supérieure, la sangle 19 coulissant hors de ladite glissière lors de son
enroulement autour de sa deuxième extrémité.
Par ailleurs, la première partie 2a est en appui sur la sangle 19 entre ses
première
et deuxième extrémités pour pouvoir être déplacée en position élevée ¨
respectivement rétractée ¨ par enroulement ¨ respectivement déroulement ¨ de
ladite sangle.
En relation avec les figures 5 et 5a, la première partie 2a comprend une
glissière
23 formée sur son extrémité inférieure et dans laquelle coulisse la sangle 19
lors
de l'actionnement du système.

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Pour éviter que le poids total de l'ensemble première partie 2a ¨ élément
supérieur 3 ¨ panneau de basketball 4 ne repose sur la sangle 19, notamment
sur la portion de ladite sangle disposée dans la glissière 23 de ladite
première
partie, le système d'actionnement peut comprendre un dispositif de sécurité
qui,
5 lorsqu'il est actionné, soutient ladite première partie pour la bloquer à
la hauteur
désirée.
En particulier, un tel dispositif de sécurité peut comprendre une goupille
destinée
à être disposée dans un orifice formé sur la première partie 2a et
correspondant
10 à une hauteur souhaitée pour le panneau 4, l'utilisateur tirant ladite
goupille hors
dudit orifice avant de dérouler la sangle 19 du moyen d'enroulement 20
lorsqu'il
souhaite rétracter ladite première partie dans la deuxième partie 2b, par
exemple
lors de la disposition de la structure en position de rangement.
Pour assurer la sécurité des utilisateurs durant l'utilisation de la structure
de jeu,
le système d'actionnement comprend en outre un dispositif de blocage de la
première partie 2a en position élevée, afin d'éviter tout déplacement
intempestif
de ladite première partie vers sa position rétractée, et donc tout abaissement
brutal et incontrôlé, et donc potentiellement dangereux, du panneau 4 de
basketball.
Pour ce faire, le dispositif de blocage est notamment agencé pour bloquer le
moyen d'enroulement 20 de la sangle 19, de sorte que l'utilisateur doit
actionner
manuellement ledit dispositif pour pouvoir dérouler ladite sangle et ainsi
disposer
la première partie 2a en position rétractée.
En particulier, le dispositif de blocage peut être un dispositif de sécurité à
goupille
tel que décrit précédemment, dont la goupille est agencée pour bloquer la
première partie 2a en position élevée tout en bloquant en rotation le moyen
d'enroulement 20 de la sangle 19. Ainsi, pour pouvoir dérouler la sangle 19,
l'utilisateur est obligé de retirer d'abord la goupille, ce qui permet
d'éviter que la
sangle 19 ne soit déroulée alors que la première partie 2a est bloquée en
position
élevée. En effet, si l'utilisateur débloquait la première partie 2a alors que
la sangle

CA 02952924 2016-12-19
WO 2015/197998 PCT/FR2015/051758
11
19 est déroulée, ladite première partie coulisserait brutalement dans la
deuxième
partie 2b, ce qui entraînerait une descente brutale et incontrôlée, et donc
potentiellement dangereuse, du panneau 4 de basketball.
Selon une autre réalisation, le dispositif de blocage peut comprendre une roue
à
rochet comprenant des dents sur sa circonférence et solidaire en rotation du
moyen d'enroulement 20, ainsi qu'un loquet destiné à s'encliqueter dans une
des
dents de ladite roue lorsque le moyen d'enroulement 20 est actionné pour
enrouler la sangle 19 et élever la première partie 2a, de sorte à former une
butée
avec ladite dent pour empêcher la rotation dudit moyen dans le sens inverse de
déroulement de ladite sangle. Ainsi, pour pouvoir dérouler la sangle 19 et
rétracter la première partie 2a, l'utilisateur doit d'abord dégager
manuellement le
loquet de la roue à rochet.
Selon une autre réalisation, notamment lorsque le moyen d'enroulement
comprend une manivelle 20, le dispositif de blocage peut également comprendre
un moyen destiné à interférer avec ladite manivelle pour empêcher sa rotation
dans le sens du déroulement de la sangle 19. En particulier, le système
d'actionnement comprend un loquet 24 monté en rotation sur la deuxième partie
2b à proximité de la manivelle 20, l'utilisateur faisant tourner manuellement
ledit
loquet pour le disposer contre la poignée de la manivelle 20 afin de bloquer
celle-
ci en rotation.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Application Not Reinstated by Deadline 2022-12-06
Inactive: Dead - No reply to s.86(2) Rules requisition 2022-12-06
Letter Sent 2022-06-29
Deemed Abandoned - Failure to Respond to an Examiner's Requisition 2021-12-06
Examiner's Report 2021-08-06
Inactive: Report - No QC 2021-07-27
Common Representative Appointed 2020-11-07
Inactive: Office letter 2020-10-14
Letter Sent 2020-07-13
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-07-02
Request for Examination Received 2020-06-29
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2020-06-29
All Requirements for Examination Determined Compliant 2020-06-29
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-06-10
Maintenance Request Received 2020-05-12
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Letter Sent 2019-08-07
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2019-07-30
Reinstatement Request Received 2019-07-30
Maintenance Request Received 2019-07-30
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2019-07-02
Inactive: Cover page published 2017-02-20
Inactive: First IPC assigned 2017-02-16
Inactive: IPC assigned 2017-02-16
Inactive: IPC removed 2017-02-16
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2017-01-09
Inactive: IPC assigned 2017-01-04
Inactive: IPC assigned 2017-01-04
Application Received - PCT 2017-01-04
National Entry Requirements Determined Compliant 2016-12-19
Application Published (Open to Public Inspection) 2015-12-30

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2021-12-06
2019-07-30
2019-07-02

Maintenance Fee

The last payment was received on 2021-05-20

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2016-12-19
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2017-06-29 2017-05-24
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2018-06-29 2018-05-28
Reinstatement 2019-07-30
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2019-07-02 2019-07-30
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2020-06-29 2020-05-12
Request for examination - standard 2020-07-20 2020-06-29
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2021-06-29 2021-05-20
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
DECATHLON
Past Owners on Record
DAVID LELEU
GUILLAUME NGUYEN
WILLIAM LANIGAN
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2016-12-18 11 875
Claims 2016-12-18 3 219
Representative drawing 2016-12-18 1 18
Abstract 2016-12-18 2 87
Drawings 2016-12-18 3 218
Notice of National Entry 2017-01-08 1 194
Reminder of maintenance fee due 2017-02-28 1 112
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2019-08-06 1 174
Notice of Reinstatement 2019-08-06 1 165
Courtesy - Acknowledgement of Request for Examination 2020-07-12 1 432
Courtesy - Abandonment Letter (R86(2)) 2022-01-30 1 549
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Application Not Paid 2022-08-09 1 551
International search report 2016-12-18 3 79
Patent cooperation treaty (PCT) 2016-12-18 4 151
National entry request 2016-12-18 3 74
Maintenance fee payment / Reinstatement 2019-07-29 2 72
Maintenance fee payment 2020-05-11 6 160
Request for examination 2020-06-28 5 147
Examiner requisition 2021-08-05 4 193