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Patent 2959121 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2959121
(54) English Title: PANNEAU DE SOL POUR LA REALISATION D'UN REVETEMENT
(54) French Title: FLOOR PANEL FOR PRODUCING A COVERING
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E4F 15/02 (2006.01)
  • E4F 15/10 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CEYSSON, OLIVIER (France)
  • CHAMMAS, BERTRAND (France)
(73) Owners :
  • GERFLOR
(71) Applicants :
  • GERFLOR (France)
(74) Agent: BROUILLETTE LEGAL INC.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2022-08-30
(86) PCT Filing Date: 2015-08-25
(87) Open to Public Inspection: 2016-03-03
Examination requested: 2020-05-15
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2015/052265
(87) International Publication Number: FR2015052265
(85) National Entry: 2017-02-23

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1457957 (France) 2014-08-25

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a floor panel (1) comprising: male coupling means (2) and female coupling means (3) that are formed by at least one proximal groove (4, 6) that opens onto a lower face or upper face, respectively, of the panel (1) and by a distal flexible tongue (5, 7) that extends from the end of the edge of the panel (1) towards the lower face or upper face, respectively, of said panel (1); the tongue (5, 7) has a proximal wall inclined at an angle (ß, a) with respect to a vertical plane towards the bottom and the outside of the panel (1) and towards the top and the outside of the panel (1), respectively; the tongue (5, 7) of at least one of the male coupling means (2) or female coupling means (3) has a distal wall comprising, at least, a protrusion (11) or a notch (15) that is able to engage with a notch (12) or a protrusion (16) formed in or on a proximal wall of the proximal groove (6, 4) of the corresponding female coupling means (3) or male coupling means (2) so as to form an end stop, avoiding vertical movement of a panel (1) with respect to an adjacent panel. According to the invention , the flexible tongue (7) of the female coupling means (3) comprises a chamfered part (13) that forms an angle of between 2° and 20° with respect to the main plane of the panel.


French Abstract

Panneau de sol (1) comprenant: des moyens d'accouplement mâles (2) et femelles (3) constitués d'au moins une rainure proximale (4, 6) débouchant sur une face inférieure, respectivement supérieure du panneau (1) et d'une languette distale flexible (5, 7) s'étendant à l'extrémité du bord du panneau (1) vers la face inférieure, respectivement supérieure dudit panneau (1), la languette (5, 7) présente une paroi proximale inclinée suivant un angle (ß, a) par rapport à un plan vertical respectivement vers le bas et vers l'extérieur du panneau (1), et vers le haut et vers l'extérieur du panneau (1), la languette (5, 7) de l'un au moins des moyens d'accouplement mâles (2) ou femelle (3) présente une paroi distale comportant, au moins, un ergot (11) ou une encoche (15) apte à coopérer avec une encoche (12) ou un ergot (16) pratiqué sur une paroi proximale que présente la rainure proximale (6, 4) des moyens d'accouplement femelles (3) ou mâle (2) correspondant pour former une butée d'arrêt, évitant un déplacement vertical d'un panneau (1) par rapport au panneau adjacent. Selon l'invention, la languette flexible (7) des moyens d'accouplement femelles (3) comporte une partie chanfreinée (13) formant un angle compris entre 2° et 20° par rapport au plan principal du panneau.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


- 16 -
REVENDICATIONS
1.
Moyens d'accouplement mâles-femelles pour panneau de sol ayant une forme de
lame et/ou de dalle et étant réalisé dans une matière plastique pour la
réalisation d'un
revêtement de sol ou similaire :
- les moyens d'accouplement mâles étant constitués d'au moins une rainure
dite
proximale destinée à déboucher sur une face inférieure du panneau et d'une
languette
distale flexible déformable destinée à s'étendre à une extrémité d'un bord du
panneau
vers la face inférieure dudit panneau,
- les moyens d'accouplement femelles sont constitués d'au moins une rainure
proximale destinée à déboucher sur une face supérieure du panneau et d'une
languette
flexible déformable destinée à s'étendre à une extrémité d'un bord opposé du
panneau,
vers la face supérieure dudit panneau,
- la languette distale flexible déformable des moyens d'accouplement mâles
présente
une paroi proximale inclinée suivant un angle (3 par rapport à un plan
vertical vers le bas
et vers l'extérieur,
- la languette flexible déformable des moyens d'accouplement femelles
présente une
paroi proximale inclinée suivant un angle a par rapport à un plan vertical
vers le haut et
vers l'extérieur,
- la languette distale de l'un au moins des moyens d'accouplement mâles ou
femelles
présente une paroi distale comportant, au moins, un ergot ou une encoche apte
à coopérer
avec une encoche ou un ergot pratiqué sur une paroi proximale que présente la
rainure
proximale des moyens d'accouplement femelles ou mâles correspondant d'un
panneau
adjacent pour former une butée d'arrêt, évitant un déplacement vertical du
panneau par
rapport au panneau adjacent, caractérisé en ce que la languette flexible
déformable des
moyens d'accouplement femelles comporte une partie chanfreinée destinée à
former un
angle compris entre 2 et 20 par rapport à un plan principal du panneau,
ladite partie
chanfreinée procure une réduction de l'effort de clippage et une déformation
de la
languette flexible déformable de sorte qu'il est plus aisé d'assembler deux
panneaux
adjacents, et en ce que la languette distale flexible déformable et la rainure
proximale des
moyens d'accouplement mâles, et la languette flexible déformable et la rainure
proximale
des moyens d'accouplement femelles sont inclinées vers l'extérieur du panneau,
et en ce
que des parois distales et proximales des languettes flexibles déformables des
moyens
Date Reçue/Date Received 2022-01-18

- 17 -
d'accouplement mâles et femelles sont parallèles et inclinées respectivement
selon l'un
des angles (3 et a par rapport à un plan vertical, et des parois proximales
des rainures
proximales des moyens d'accouplement mâles et femelles sont parallèles aux
parois
proximales respectivement des languettes flexibles déformables des moyens
d'accouplement mâles et femelles.
2. Moyens d'accouplement mâles-femelles suivant la revendication 1 caractérisé
en ce que les parois distales des languettes flexibles déformables des moyens
d'accouplement mâles et femelles comportent respectivement un ergot et une
encoche
apte à coopérer avec une encoche et un ergot respectivement pratiqués sur les
parois
proximales des rainures proximales des moyens d'accouplement femelles et mâles
correspondant pour former une butée d'arrêt, évitant un déplacement vertical
d'un
panneau par rapport au panneau adjacent.
3. Moyens d'accouplement mâles-femelles suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 2 caractérisé en ce que les angles a et (3 sont compris
entre 1 et 45 .
4. Moyens d'accouplement mâles-femelles suivant la revendication 3 caractérisé
en ce que l'angle a est égal à l'angle f3.
5. Moyens d'accouplement mâles-femelles suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 4 caractérisé en ce que les parois proximales des rainures
proximales
des moyens d'accouplements mâles et femelles sont respectivement inclinées
suivant un
angle compris entre 1 et 450
.
6. Moyens d'accouplement mâles-femelles suivant l'une quelconque des
revendications 1 à 5 caractérisé en ce que la partie chanfreinée forme un
angle de 100 par
rapport au plan principal du panneau.
7. Panneau de sol ayant une forme de lame et/ou de dalle et étant réalisé dans
une
matière plastique pour la réalisation d'un revêtement de sol ou similaire,
ledit panneau
comprenant au moins deux paires de côtés opposés définissant deux bords
adjacents
comprenant des moyens d'accouplement mâles et deux bords adjacents opposés
comprenant des moyens d'accouplement femelles, la cinématique d'assemblage de
deux
Date Reçue/Date Received 2022-01-18

- 18 -
panneaux adjacents étant verticale, caractérisé en ce que les moyens
d'accouplement
mâles-femelles sont conformes à l'une quelconque des revendications 1 à 6.
8. Panneau de sol suivant la revendication 7 caractérisé en ce que la face
inférieure
du panneau de sol (1) comporte une partie chanfreinée débouchant sur la
rainure
proximale, formant un angle compris entre 2 et 20 par rapport au plan
principal du
panneau, ladite partie chanfreinée autorisant l'abaissement du panneau lors du
clippage
pour venir, par déformation, en contact avec un sol et ainsi favoriser la
viabilité dudit
clippage.
9. Panneau de sol suivant la revendication 8 caractérisé en ce que la partie
chanfreinée forme un angle de 100 par rapport au plan principal du panneau.
Date Reçue/Date Received 2022-01-18

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


- 1 -
PANNEAU DE SOL POUR LA REALISATION D'UN REVETEMENT
DOMAINE TECHNIQUE
La présente invention concerne le domaine des revêtements de sol et plus
particulièrement un panneau de sol pour la réalisation d'un revêtement de sol
ou similaire,
ledit panneau ayant une forme de lame et/ou de dalle et étant réalisé dans une
matière
plastique telle que le PVC.
ART ANTERIEUR
Il est bien connu de réaliser des revêtements de sols à partir d'éléments
modulaires
sous forme de lames et/ou de dalles. Leur fixation au sol s'effectue
usuellement par une
opération de collage et/ou par un assemblage en emboitement des lames et/ou
des dalles
présentant des moyens mâles-femelles de liaison ou d'assemblage.
De tels panneaux sont notamment décrits dans les documents GB 2 256 023,
EP 1 026 341 ou WO 2012/004701.
Le document GB 2 256 023 décrit un joint entre les bords latéraux adjacents de
deux panneaux similaires, dans lequel un panneau comprend une rainure de
section
transversale en forme de U débouchant sur le flanc du panneau et un second
panneau
comporte une languette latérale comprenant une nervure tournée vers la face
inférieure du
panneau, ladite languette coopérant avec la rainure afin de limiter la
séparation des
panneaux.
Le document EP 1 026 341 décrit un panneau de sol dur pour réaliser un
recouvrement de sol. Ce panneau de sol comprend deux bords de deux côtés
opposés
munis d'éléments d'accouplement qui confèrent à deux panneaux adjacents la
capacité de
coopérer l'un avec l'autre, lesdits éléments d'accouplement se présentant
essentiellement
sous la forme d'une languette et d'une rainure. Lesdits moyens d'accouplement
sont
munis de moyens de verrouillage mécaniques intégrés réalisés en une seule
pièce avec le
panneau de sorte que, lorsque deux panneaux adjacents sont accouplés, lesdits
moyens
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

- 2 -
empêchent lesdits panneaux de s'éloigner l'un de l'autre dans une direction
perpendiculaire aux bords concernés et parallèle au côté inférieure des
panneaux de sol
accouplés.
Le document WO 2012/004701 décrit un panneau de sol comprenant un substrat
et une couche supérieure placée sur le substrat, la couche supérieure étant
composée d'au
moins un imprimé et d'une couche thermoplastique transparente, ledit panneau
de sol
étant muni, sur au moins deux bords opposés, d'un chanfrein droit ou incurvé.
Par ailleurs,
deux bords opposés d'un panneau comprennent respectivement une rainure de
section
transversale en forme de U débouchant sur le flanc du panneau et une languette
latérale
apte à coopérer avec la rainure afin de limiter la séparation des panneaux.
L'assemblage de ce type de panneaux s'effectue par une présentation en oblique
d'un panneau destiné à être positionné, qui est présenté dans une position
vers le panneau
d'ancrage, qui aboutit dans un plan horizontal pour être verrouillé et en
alignement au
précédent. Cela suggère des formes particulières et aussi un espace libre pour
permettre
l'amplitude du mouvement nécessaire à la pose des panneaux successifs.
On connait également de très nombreux brevets décrivant des moyens mâles-
femelles d'assemblage de panneaux constitutifs de revêtements avec un pré
positionnement en oblique ou en latéral en vue d'une insertion des moyens
d'assemblage
entre eux. C'est le cas notamment des demandes de brevet international WO
01/77461 et
WO 01/53628.
Ce type de panneaux présente les mêmes inconvénients lors de la pose et, pour
pallier ces inconvénients, il a déjà été imaginé des panneaux comprenant des
moyens
d'accouplement mâles-femelles permettant un assemblage vertical des panneaux.
C'est le
cas notamment de la demande de brevet européen EP 1 190 149 notamment.
Le document EP 1 190 149 décrit un système de fixation pour panneaux avec des
profilés de maintien susceptibles d'être disposés sur les côtés étroits des
panneaux où des
profilés de maintien opposés les uns aux autres d'un panneau s'adaptent les
uns aux
autres de manière que des panneaux adjacents puissent être fixés les uns aux
autres.
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

- 3 -
Lesdits profilés de maintien sont constitués d'une rainure dite proximale
débouchant sur
la face inférieure du panneau et respectivement sur la face supérieure du
panneau, et
d'une languette distale en forme de crochet, ledit crocher étant orienté vers
la rainure,
s'étendant à l'extrémité du bord du panneau vers la face inférieure et
respectivement vers
la face supérieure dudit panneau de sorte que, lors de l'assemblage la
languette en forme
de crochet d'un premier panneau coopère avec la languette en forme de crochet
d'un
second panneau adjacent.
Bien que ce type de panneau nécessite un espace libre plus restreint compte
tenu
du fait que l'assemblage se fait verticalement, ce type de panneau présente
néanmoins
l'inconvénient de nécessiter une force importante pour l'assemblage et une
faible
résistance au déclippage.
Il est également connu le document US 2013/0309441 qui décrit un panneau de
sol. Cependant, l'assemblage/désassemblage de deux panneaux adjacents
divulgués dans
ce document est rendu difficile et les efforts de clippage/déclippage des
panneaux sont
majoritairement transmis aux ergots de clippage ce qui entraine une
détérioration rapide
de ces ergots.
En effet, lors du clippage des moyens d'accouplement mâles dans les moyens
d'accouplement femelles, la languette flexible distale des moyens
d'accouplement
femelles s'écarte par élasticité pour laisser pénétrer la languette flexible
distale des
moyens d'accouplement mâles dans la rainure proximale des moyens
d'accouplement
femelles. Cependant, l'écartement de la languette se fait en contre-appui
contre le sol de
sorte qu'une force s'opposant au clippage est exercée sur la languette
flexible des moyens
d'accouplement mâles, qui est notamment transmise à l'ergot de clippage.
EXPOSE DE L'INVENTION
L'un des buts de l'invention est donc de remédier à cet inconvénient en
proposant un
panneau de sol de conception simple et peu onéreuse, limitant la gêne pour le
poseur dans
ses manipulations pour la pose de panneaux et en particulier près des zones
d'angles ou
de murs, facilitant le réglage en position des panneaux entre eux une fois
assemblés, et
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

- 4 -
assurant une parfaite fiabilité dans la tenue de l'assemblage, les panneaux
étant tous dans
le même plan après assemblage et sans débordement supérieur ou inférieur par
rapport à
leurs surfaces externes supérieure et inférieure.
Un autre objectif de l'invention est de faciliter l'assemblage/désassemblage
de deux
panneaux adjacents, tout en évitant les risques de détérioration des ergots de
clippage.
A cet effet, il est proposé un panneau de sol ayant une forme de lame et/ou de
dalle
et étant réalisé dans une matière plastique pour la réalisation d'un
revêtement de sol ou
similaire. D'une manière connue, le panneau comprend au moins deux paires de
côtés
opposés définissant deux bords adjacents comprenant des moyens d'accouplement
mâles,
et deux bords adjacents opposés comprenant des moyens d'accouplement femelles.
La
cinématique d'assemblage de ces panneaux est verticale.
Les moyens d'accouplement mâles sont constitués d'au moins une rainure dite
proximale débouchant sur une face inférieure du panneau et d'une languette
distale
flexible s'étendant à l'extrémité du bord du panneau vers la face inférieure
dudit panneau.
Les moyens d'accouplement femelles sont constitués d'au moins une rainure
proximale débouchant sur une face supérieure du panneau et d'une languette
flexible
s'étendant à l'extrémité du bord du panneau, vers la face supérieure dudit
panneau.
La languette distale flexible des moyens d'accouplement mâles présente une
paroi
proximale inclinée suivant un angle (3 par rapport à un plan vertical vers le
bas et vers
l'extérieur du panneau.
La languette flexible des moyens d'accouplement femelles présente une paroi
proximale inclinée suivant un angle a par rapport à un plan vertical vers le
haut et vers
l'extérieur du panneau.
La languette distale de l'un au moins des moyens d'accouplement mâles ou
femelle
présente une paroi distale comportant, au moins, un ergot ou une encoche apte
à coopérer
avec une encoche ou un ergot pratiqué sur une paroi proximale que présente la
rainure
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

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proximale des moyens d'accouplement femelles ou mâle correspondant pour former
une
butée d'arrêt, évitant un déplacement vertical d'un panneau par rapport au
panneau
adjacent.
Il résulte de ces caractéristiques que le fait que la paroi proximale de la
languette
flexible soit orientée permet de limiter les efforts de clippage et de
favoriser le transfert
d'effort pour l'action de déclippage.
Selon l'invention, la languette flexible des moyens d'accouplement femelles
comporte une partie chanfreinée formant un angle compris entre 2 et 20 , et
de
préférence 10 par rapport au plan principal du panneau. Cette partie
chanfreinée procure
une réduction de l'effort de clippage de sorte qu'il est plus aisé d'assembler
deux
panneaux adjacents.
En effet, cette plage de valeur de l'angle de la partie chanfreinée permet de
réaliser
un évidement de matière sur sensiblement toute la largeur de la languette
flexible. Ainsi,
avant clippage de deux panneaux adjacents, la partie chanfreinée de la
languette flexible
n'est pas en contact avec le sol de sorte que, lors du clippage, la languette
pivote jusqu'à
ce que la partie chanfreinée vienne reposer sur le sol en limitant ainsi les
efforts
s'opposant au clippage. De cette manière, il est plus aisé d'assembler deux
panneaux
adjacents, et les risques de détériorer l'ergot sont diminués. La présence du
chanfrein
permet une déformation et une mobilité de la languette flexible, on parle
alors de
languette flexible déformable.
Selon une forme de réalisation particulière, les parois distales des
languettes distales
déformables des moyens d'accouplement mâles et femelles comportent
respectivement un
ergot et une encoche apte à coopérer avec une encoche et un ergot
respectivement
pratiqués sur les parois proximales des rainures proximales des moyens
d'accouplement
femelles et mâles correspondant pour former une butée d'arrêt, évitant un
déplacement
vertical d'un panneau par rapport au panneau adjacent.
De préférence, les angles a et (3 sont compris entre 1 et 45 , et de
préférence entre 5
à 15 . Selon une forme de réalisation particulière, l'angle a est égal à
l'angle (3.
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

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De préférence, les parois proximales des rainures proximales des moyens
d'accouplements mâles et femelles sont respectivement inclinées suivant un
angle
compris entre 1 et 45 , et de préférence entre 5 à 15 par rapport à un plan
vertical.
De préférence, la languette flexible déformable et la rainure proximale des
moyens
d'accouplement mâles, et la languette flexible déformable et la rainure
proximale des
moyens d'accouplement femelles sont inclinées vers l'extérieur du panneau.
De cette manière, les inclinaisons favorisent la déformation de la languette
distale
déformable des moyens d'accouplement mâles et de la languette flexible
déformable des
moyens d'accouplement femelles limitant, lors du clippage vertical, les
frottements de
l'ergot des moyens d'accouplement mâles sur la paroi proximale de la rainure
proximale
des moyens d'accouplement femelles ainsi que les frottements de l'ergot des
moyens
d'accouplement mâles sur la paroi distale de la languette des moyens
d'accouplement
femelles. Le clippage n'est pas totalement vertical mais est incliné selon un
angle par
rapport à un plan vertical. Ceci permet ainsi d'avoir des ergots mieux
dimensionnés, de
préserver lesdits ergots du frottement, et donc de réduire les efforts de
clippage et les
risques de détérioration.
De plus, les inclinaisons favorisent, lors du déclippage, le transfert des
efforts de
cisaillement perçus par les ergots en efforts de torsion/compression dans
l'ensemble des
profils des moyens d'accouplement mâles et femelles, augmentant ainsi les
efforts de
déclippage.
Selon une forme de réalisation particulière, les parois distales et proximales
des
languettes flexibles déformables des moyens d'accouplement mâles et femelles
sont
parallèles et inclinées respectivement selon un angle par rapport à un plan
vertical, et les
parois proximales des rainures proximales des moyens d'accouplement mâles et
femelles
sont parallèles aux parois proximales respectivement des languettes flexibles
déformables
des moyens d'accouplement mâles et femelles.
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

- 7 -
Par ailleurs, avantageusement, la face inférieure du panneau de sol comporte
une
partie chanfreinée débouchant sur la rainure proximale, formant un angle
compris entre 2
et 20 , et de préférence 10 par rapport au plan principal du panneau, ladite
partie
chanfreinée autorisant l'abaissement du panneau lors du clippage pour venir,
par
déformation, en contact avec le sol et ainsi favoriser la viabilité dudit
clippage.
DESCRIPTION SOMMAIRE DES FIGURES
D'autres avantages et caractéristiques ressortiront mieux de la description
qui va
suivre, de plusieurs variantes d'exécution, données à titre d'exemples non
limitatifs, du
panneau de sol suivant l'invention, à partir des dessins annexés sur lesquels
:
- la figure 1 est une représentation schématique de deux panneaux adjacents
suivant
l'invention,
- la figure 2 est une vue partielle en coupe transversale d'une forme
d'exécution des
moyens d'accouplement mâles et d'accouplement femelles de deux panneaux, avant
clippage,
- la figure 3 est une vue correspondant à la figure 2, montrant le pré-
clippage des
panneaux,
- la figure 4 est une vue correspondant à la figure 2 en cours de clippage
des
panneaux,
- la figure 5 est une vue correspondant à la figure 2 en position clippée
des
panneaux,
- la figure 6 est une vue en coupe transversale d'une autre forme
d'exécution des
moyens d'accouplements mâles et femelles de deux panneaux, les panneaux étant
montrés avant clippage,
- la figure 7 est une vue correspondant à la figure 6, montrant le pré-
clippage des
panneaux,
- la figure 8 est une vue correspondant à la figure 6 en cours de clippage
des
panneaux,
- la figure 9 est une vue correspondant à la figure 6, les panneaux étant
représentés
en position clippée,
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

- 8 -
- la figure 10 est une vue en coupe transversale d'une autre forme
d'exécution des
moyens d'accouplements mâles et femelles de deux panneaux dans le cas de
panneaux de
faibles épaisseurs, les panneaux étant représentés avant clippage,
- la figure 11 est une vue correspondant à la figure 10, montrant le pré-
clippage des
panneaux,
- la figure 12 est une vue correspondant à la figure 10, en cours de
clippage des
panneaux,
- la figure 13 est une vue correspondant à la figure 10, en position
clippée des
panneaux,
- la figure 14 est une vue en coupe transversale d'une forme d'exécution des
moyens d'accouplements mâles et femelles de deux panneaux, illustrant l'ergot
ménagé
seulement sur les moyens d'accouplement femelles, et l'encoche ménagée
seulement sur
les moyens d'accouplement mâles,
- la figure 15 est une vue en coupe similaire à celle de la figure 14,
illustrant cette
fois l'ergot ménagé seulement sur les moyens d'accouplement mâles, et
l'encoche
ménagée seulement sur les moyens d'accouplement femelles,
- la figure 16 est une représentation graphique illustrant la différence
entre les
efforts de clippage pour une même version de moyens d'accouplement, avec et
sans partie
chanfreinée sur la partie inférieure desdits moyens d'accouplement,
- la figure 17 est une représentation graphique illustrant la réduction de
l'effort de
clippage,
- la figure 18 est une représentation graphique illustrant le gain d'effort
de
déclippage.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
Dans la suite de la description du panneau de sol suivant l'invention, les
mêmes
références numériques désignent les mêmes éléments. Par ailleurs, les
différentes vues ne
sont pas nécessairement tracées à l'échelle. De plus, les panneaux de sols
décrits ci-après
sont de préférence obtenus dans du PVC plastifié et comportant une charge
minérale ;
toutefois, il est bien évident que les panneaux de sols pourront être obtenus
dans toute
matière plastique.
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

- 9 -
Chaque panneau de sol (1) comprend deux paires de côtés opposés définissant
les
bords du panneau. Deux bords adjacents comprennent des moyens d'accouplement
mâles
(2) tandis que deux bords adjacents opposés, comprennent des moyens
d'accouplement
femelles (3). La cinématique d'assemblage de deux panneaux (1) est verticale
selon une
force (F). Lesdits moyens d'accouplement mâles (2) sont constitués d'une
rainure dite
proximale (4) débouchant sur une face inférieure du panneau (1) et d'une
languette distale
(5) s'étendant à l'extrémité du bord du panneau (1) vers la face inférieure
dudit panneau
(1). La languette distale (5) présente une section transversale sensiblement
rectangulaire.
Lesdits moyens d'accouplement femelles (3) sont constitués d'une rainure
proximale (6)
de section transversale sensiblement rectangulaire, débouchant sur une face
supérieure du
panneau (1) et d'une languette flexible déformable (7) s'étendant à
l'extrémité du bord du
panneau (1), vers la face supérieure dudit panneau (1). La languette flexible
déformable
(7) présente une paroi proximale inclinée vers le haut et vers l'extérieur du
panneau (1)
suivant un angle (a) par rapport au plan vertical, de sorte que la languette
distale (5) des
moyens d'accouplement mâles (2), est introduite dans la rainure proximale (6)
des
moyens d'accouplement femelles (3) en biais en prenant appui sur la languette
flexible
déformable (7) qui se déforme pour permettre l'introduction de la languette
distale (5)
dans la rainure proximale (6). La languette distale (5) se déforme également
lors de son
introduction dans la rainure proximale (6).
La paroi proximale de la languette flexible déformable (7) est inclinée vers
le haut et
vers l'extérieur du panneau (1) suivant un angle (a) compris entre 10 et 45
par rapport à
la verticale, et de préférence, suivant un angle (a) compris entre 5 et 15
par rapport à la
verticale. Par ailleurs, la rainure proximale (4) des moyens d'accouplement
mâles (2)
présente une paroi proximale inclinée vers le bas et vers l'extérieur du
panneau (1)
suivant un angle (f3) par rapport au plan vertical dudit panneau (1). Ledit
angle (f3) est
compris entre 1 et 45 et, de préférence, compris entre 5 et 15 . Dans cet
exemple
particulier de réalisation, l'angle (a) est sensiblement égal à l'angle (f3).
Il est bien évident
que l'angle (a) pourra être différent de l'angle (f3) sans pour autant sortir
du cadre de
l'invention.
Par ailleurs, la languette distale (5) des moyens d'accouplement mâles (2)
présente
une paroi distale comportant, au moins, un ergot (11) apte à coopérer avec une
encoche
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

- 10 -
(12) pratiquée sur une paroi proximale que présente la rainure proximale (6)
pour former
une butée d'arrêt, évitant un déplacement vertical d'un panneau (1) par
rapport au
panneau adjacent.
Selon l'invention, et par exemple en référence à la figure 9, la languette
flexible
déformable (7) présente une paroi inférieure comportant une partie chanfreinée
(13)
formant un angle compris entre 2 et 20 , de préférence 10 par rapport au
plan principal
du panneau (1). Cette partie chanfreinée (13) procure une réduction de
l'effort de clippage
de sorte qu'il est plus aisé d'assembler deux panneaux adjacents. A cet égard,
en
référence à la figure 16, on notera que l'effort de clippage du panneau de sol
suivant
l'invention est nettement inférieur à l'effort de clippage d'un panneau de sol
ne
comportant pas de partie chanfreinée. Cette partie chanfreinée (13) limite les
efforts de
clippage et permet un dimensionnement plus adapté de l'ergot (11). Cette plage
de valeur
de l'angle de la partie chanfreinée (13) permet de réaliser un évidement de
matière sur
sensiblement toute la largeur de la languette flexible déformable (7). Ainsi,
avant clippage
de deux panneaux adjacents, la partie chanfreinée (13) de la languette
flexible déformable
(7) n'est pas en contact avec le sol de sorte que, lors du clippage, la
languette (7) pivote
jusqu'à ce que la partie chanfreinée (13) vienne reposer sur le sol en
limitant ainsi les
efforts s'opposant au clippage. De cette manière, il est plus aisé d'assembler
deux
panneaux adjacents, et les risques de détériorer l'ergot (11) sont diminués.
Selon la forme d'exécution illustrée aux figures 2 à 5, la languette flexible
déformable (7) présente une paroi distale comportant deux parties, à savoir,
une partie
supérieure inclinée par rapport à la verticale suivant un angle compris entre
1 et 45 , et
de préférence entre 1 et 20 et une partie inférieure s'étendant
verticalement. La paroi
proximale de la rainure proximale (4) comporte également deux parties, à
savoir, une
partie supérieure inclinée par rapport à la verticale suivant un angle compris
entre 1 et
45 , et de préférence entre 1 et 20 afin d'améliorer le déclippage, et une
partie
inférieure s'étendant verticalement, afin d'améliorer le clippage.
Selon la forme d'exécution illustrée aux figures 6 à 9, la face inférieure du
panneau
de sol (1) peut également comporter une partie chanfreinée (14) débouchant sur
la rainure
proximale (4), et formant un angle compris entre 2 et 20 , idéalement 10 par
rapport au
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

- 11 -
plan principal du panneau (1). Cette partie chanfreinée (14) autorise
l'abaissement du
panneau (1) lors du clippage pour venir, par déformation, en contact avec le
sol et ainsi
favoriser la viabilité dudit clippage.
Dans cette forme d'exécution, la paroi distale de la languette flexible
déformable (7)
comporte également une partie supérieure inclinée suivant un angle compris
entre 10 et
20 par rapport à la verticale et une partie inférieure également inclinée
suivant un angle
compris entre 1 et 20 par rapport à la verticale. Les parties supérieure et
inférieure
s'étendent parallèlement de part et d'autre d'une encoche (15). La paroi
proximale de la
rainure proximale (4) comporte également deux parties, une partie supérieure
inclinée
suivant un angle compris entre 1 et 20 par rapport à la verticale, et une
partie inférieure
inclinée suivant un angle compris entre 1 et 20 par rapport à la verticale.
Les parties
supérieure et inférieure s'étendent parallèlement de part et d'autre d'un
épaulement
formant un ergot (16) apte à coopérer avec l'encoche (15), afin d'améliorer le
clippage.
On notera que l'effort de clippage des panneaux de sol suivant l'invention est
légèrement inférieur à l'effort de clippage des panneaux de l'art antérieur
lors des
premiers millimètres d'engagement des parties mâle et femelle, et que l'effort
de
déclippage est nettement supérieur à celui des panneaux de l'art antérieur.
Par ailleurs, on observera que l'orientation suivant un angle compris entre 1
et 45 ,
et de préférence entre 5 et 15 par rapport à la verticale des parois
proximales des
languettes (5, 7) des moyens d'accouplement mâles (2) et femelle (3) procure
une
ouverture des parties mâle (2) et femelle (3) lors du clippage de sorte que
l'ergot (11) ne
frotte pas sur la paroi proximale de la rainure proximale (6) préservant ainsi
l'ergot (11) et
réduisant les efforts de clippage. Par ailleurs, cette orientation suivant un
angle compris
entre 1 et 45 , et de préférence entre 5 et 15 par rapport à la verticale
des parois
proximales des languettes (5, 7) des moyens d'accouplement mâles (2) et
femelle (3)
permet de transférer l'effort de cisaillement de l'ergot en
compression/torsion dans
l'ensemble des profils des parties mâle (2) et femelle (3) augmentant les
efforts de
déclippage.
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

- 12 -
D'une manière avantageuse, la languette distale flexible déformable (5) et la
rainure
proximale (4) des moyens d'accouplement mâles (2), et la languette flexible
déformable
(7) et la rainure proximale (6) des moyens d'accouplement femelles (3) sont
inclinées
vers l'extérieur du panneau (1). En d'autres termes, les languettes distales
flexibles
déformables (5, 7) comprennent des parois distales sensiblement parallèles à
leur parois
proximales et sont notamment inclinées respectivement selon un angle (J3, a)
par rapport à
un plan vertical vers l'extérieur du panneau. De la même manière, les rainures
proximales
(4, 6) comprennent des parois proximales sensiblement parallèles aux parois
proximales
respectivement des languettes flexibles déformables (5, 7).
De cette manière, les inclinaisons favorisent la déformation de la languette
distale
flexible déformable (5) des moyens d'accouplement mâles (2) et de la languette
flexible
déformable (7) des moyens d'accouplement femelles (3) limitant, lors du
clippage
vertical, les frottements de l'ergot (11) des moyens d'accouplement mâles (2)
sur la paroi
proximale de la rainure proximale (6) des moyens d'accouplement femelles (3)
ainsi que
les frottements de l'ergot (16) des moyens d'accouplement mâles (2) sur la
paroi distale
de la languette (7) des moyens d'accouplement femelles (3) permettant ainsi
d'avoir des
ergots mieux dimensionnés, de préserver lesdits ergots du frottement, et donc
de réduire
les efforts de clippage, tel qu'illustré à la figure 17.
De plus, lesdites inclinaisons favorisent, lors du déclippage, le transfert
des efforts
de cisaillement perçus par les ergots en efforts de torsion/compression dans
l'ensemble
des profils des parties mâle (2) et femelle (3), augmentant ainsi les efforts
de déclippage,
tel qu'illustré à la figure 18.
La variante d'exécution, en référence aux figures 10 à 13 est particulièrement
destinée à des panneaux de sol de faible épaisseur. Comme déjà indiqué chaque
panneau
de sol (1) comprend deux paires de côtés opposés définissant les bords du
panneau, deux
bords adjacents comprenant des moyens d'accouplement mâles (2) et deux bords
adjacents opposés comprenant des moyens d'accouplement femelles (3). Lesdits
moyens
d'accouplement mâles (2) sont constitués d'une rainure dite proximale (4)
débouchant sur
la face inférieure du panneau (1) et d'une languette distale (5) s'étendant à
l'extrémité du
bord du panneau (1) vers la face inférieure dudit panneau (1). La languette
distale (5)
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

- 13 -
présente une section transversale sensiblement rectangulaire. Lesdits moyens
d'accouplement femelles (3) sont constitués d'une rainure proximale (6) de
section
transversale sensiblement rectangulaire débouchant sur la face supérieure du
panneau (1)
et d'une languette flexible déformable (7) s'étendant à l'extrémité du bord du
panneau
(1), vers la face supérieure dudit panneau (1). La paroi proximale de la
languette flexible
déformable (7) s'étendant suivant un angle compris entre 10 et 450, et de
préférence entre
5 et 15 par rapport à la verticale, vers le haut et vers l'extérieur du
panneau (1). Par
ailleurs, la paroi proximale de la languette flexible déformable (5) des
moyens
d'accouplement mâles (2) s'étend également suivant un angle compris entre 1
et 45 , et
de préférence entre 5 et 15 par rapport à la verticale, vers le bas et vers
l'extérieur du
panneau (1).
De la même façon que pour la forme de réalisation illustrée figure 6, la paroi
distale
de la languette distale (5) des moyens d'accouplement mâles (2), comporte un
ergot (11)
apte à coopérer avec une encoche (12) pratiquée sur la paroi proximale de la
rainure
proximale (6) pour former une butée d'arrêt, évitant le déplacement vertical
d'un panneau
(1) par rapport au panneau adjacent (1).
De même, comme déjà indiqué, la paroi inférieure de la languette flexible
déformable (7) comporte une partie chanfreinée (13) qui procure une réduction
de l'effort
de clippage de sorte qu'il est plus aisé d'assembler deux panneaux adjacents.
La paroi distale de la languette flexible déformable (7) comporte deux
parties, une
partie supérieure inclinée suivant un angle compris entre 1 et 20 par
rapport à la
verticale et une partie inférieure également inclinée suivant un angle compris
entre 1 et
20 par rapport à la verticale. Les parties supérieure et inférieure
s'étendant parallèlement
de part et d'autre d'une encoche (15). La paroi proximale de la rainure
proximale (4)
comporte également deux parties, une partie supérieure inclinée suivant un
angle compris
entre 1 et 20 par rapport à la verticale et une partie inférieure supérieure
inclinée suivant
un angle compris entre 1 et 20 par rapport à la verticale. Lesdites parties
supérieure et
inférieure s'étendent parallèlement de part et d'autre d'un épaulement formant
un ergot
(16) apte à coopérer avec l'encoche (15), afin d'améliorer le clippage.
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

- 14 -
Enfin, il est bien évident que les exemples que l'on vient de donner ne sont
que des
illustrations particulières et en aucun cas limitatifs quant au domaine
d'application de
l'invention.
En effet, par exemple et en référence aux figures 14 et 15 il est bien évident
que
l'ergot (11, 16) et l'encoche (12, 15) peuvent être ménagés seulement sur l'un
des moyens
d'accouplement (2, 3), ou sur les deux sans sortir du cadre de l'invention.
Les avantages ressortent bien de la description, et particulièrement, on
souligne et
on rappelle que:
- le clippage a une cinématique verticale, mais le fait que les parois
proximales des
languettes flexibles déformables soient orientées permet de limiter les
efforts de clippage
et de favoriser le transfert d'effort pour l'action de déclippage.
- l'orientation fait que l'on ouvre au clippage de sorte que l'ergot qui
présente la languette
ne frotte pas au moment de la descente, préservant ledit ergot et réduisant
les efforts de
clippage,
- la partie chanfreinée inférieure sur le profil inférieur limite les
efforts de clippage et
permet de mieux dimensionner l'ergot,
- la partie chanfreinée sur le profil supérieur permet de descendre plus
bas lors du
clippage et par conséquent, de favoriser la viabilité du clippage.
Il ressort des caractéristiques de l'invention les effets techniques et
résultats
suivants :
Lorsque l'on applique un effort vertical afin d'assembler deux panneaux (1)
entre
eux, la languette distale flexible déformable (5) des moyens d'accouplement
mâles (2)
arrive au contact de la languette flexible déformable (7) des moyens
d'accouplement
femelles (3), ce contact provoque la déformation de la languette distale
flexible
déformable (5) des moyens d'accouplement mâles (2) ainsi que la déformation de
la
languette flexible déformable (7) des moyens d'accouplement femelles (3),
cette
déformation permet l'introduction de la languette distale flexible déformable
(5) des
moyens d'accouplement mâles (2) dans la rainure proximale (6) des moyens
d'accouplement femelles (3) ainsi que l'introduction de la languette flexible
déformable
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

- 15 -
(7) des moyens d'accouplement femelles (3) dans la rainure proximale (4) des
moyens
d'accouplement mâles (2)
Lorsque l'on n'applique plus d'effort vertical, la languette distale flexible
déformable (5) des moyens d'accouplement mâles (2) reprend sa forme initiale
permettant
ainsi à l'ergot (11) des moyens d'accouplement mâles (2) de coopérer avec
l'encoche (12)
des moyens d'accouplement femelles (3), et la languette flexible déformable
(7) des
moyens d'accouplement femelles (3) reprend sa forme initiale permettant ainsi
à l'ergot
(16) des moyens d'accouplement mâles (2) de coopérer avec l'encoche (15) des
moyens
d'accouplement femelles (3).
Lorsque l'on applique un effort visant à désassembler deux panneaux (1) la
coopération de l'ergot (11) des moyens d'accouplement mâles (2) avec l'encoche
(12) des
moyens d'accouplement femelles (3) ainsi que de l'ergot (16) des moyens
d'accouplement mâles (2) avec l'encoche (15) des moyens d'accouplement
femelles (3)
provoque un effort de cisaillement entre l'ergot (11) des moyens
d'accouplement mâles
(2) et l'encoche (12) des moyens d'accouplement femelles (3) ainsi qu'entre
l'ergot (16)
des moyens d'accouplement mâles (2) et l'encoche (15) des moyens
d'accouplement
femelles (3). L'effort de cisaillement entre l'ergot (11) des moyens
d'accouplement mâles
(2) et l'encoche (12) des moyens d'accouplement femelles (3) provoque une
déformation
de la languette distale flexible déformable (5) des moyens d'accouplement
mâles (2),
l'effort de cisaillement entre l'ergot (16) des moyens d'accouplement mâles
(2) et
l'encoche (15) des moyens d'accouplement femelles (3) provoque une déformation
de la
languette flexible déformable (7) des moyens d'accouplement femelles (3). La
déformation conjointe de la languette distale flexible déformable (5) des
moyens
d'accouplement mâles (2) et de la languette flexible déformable (7) des moyens
d'accouplement femelles (3) provoque un contact prépondérant/coincement entre
la
languette distale flexible déformable (5) des moyens d'accouplement mâles (2)
et de la
languette flexible déformable (7) des moyens d'accouplement femelles (3). Ce
contact
prépondérant permet de transférer l'effort de cisaillement entre l'ergot (11)
des moyens
d'accouplement mâles (2) et l'encoche (12) des moyens d'accouplement femelles
(3)
ainsi que l'effort de cisaillement entre l'ergot (16) des moyens
d'accouplement mâles (2)
et l'encoche (15) des moyens d'accouplement femelles (3) en effort de
torsion/compression dans l'ensemble des profils des parties mâle (2) et
femelle (3)
augmentant ainsi les efforts de déclippage.
Date Reçue/Date Received 2021-10-08

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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Inactive: Grant downloaded 2022-08-30
Inactive: Grant downloaded 2022-08-30
Grant by Issuance 2022-08-30
Inactive: Cover page published 2022-08-29
Pre-grant 2022-06-15
Inactive: Final fee received 2022-06-15
Notice of Allowance is Issued 2022-05-05
Letter Sent 2022-05-05
4 2022-05-05
Notice of Allowance is Issued 2022-05-05
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2022-03-14
Inactive: Q2 passed 2022-03-14
Amendment Received - Response to Examiner's Requisition 2022-01-18
Amendment Received - Voluntary Amendment 2022-01-18
Examiner's Report 2021-12-20
Inactive: Report - No QC 2021-12-20
Amendment Received - Response to Examiner's Requisition 2021-10-08
Amendment Received - Voluntary Amendment 2021-10-08
Examiner's Report 2021-06-11
Inactive: Report - QC failed - Minor 2021-06-02
Common Representative Appointed 2020-11-07
Letter Sent 2020-06-09
Request for Examination Received 2020-05-15
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2020-05-15
All Requirements for Examination Determined Compliant 2020-05-15
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2020-05-15
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Inactive: Cover page published 2017-08-23
Letter Sent 2017-05-12
Inactive: Single transfer 2017-04-28
Inactive: First IPC assigned 2017-04-07
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2017-03-09
Inactive: IPC assigned 2017-03-02
Inactive: IPC assigned 2017-03-02
Application Received - PCT 2017-03-02
National Entry Requirements Determined Compliant 2017-02-23
Application Published (Open to Public Inspection) 2016-03-03

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Basic national fee - standard 2017-02-23
Registration of a document 2017-04-28
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2017-08-25 2017-08-21
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2018-08-27 2018-07-06
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2019-08-26 2019-07-16
Request for examination - standard 2020-08-25 2020-05-15
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2020-08-25 2020-07-21
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2021-08-25 2021-07-22
Final fee - standard 2022-09-06 2022-06-15
MF (application, 7th anniv.) - standard 07 2022-08-25 2022-07-15
MF (patent, 8th anniv.) - standard 2023-08-25 2023-07-20
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Description 2017-02-22 16 717
Claims 2017-02-22 3 141
Drawings 2017-02-22 6 82
Abstract 2017-02-22 2 95
Representative drawing 2017-02-22 1 3
Cover Page 2017-04-09 1 47
Description 2021-10-07 15 705
Claims 2021-10-07 3 114
Claims 2022-01-17 3 114
Cover Page 2022-07-31 1 45
Confirmation of electronic submission 2024-07-23 3 77
Notice of National Entry 2017-03-08 1 205
Reminder of maintenance fee due 2017-04-25 1 111
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2017-05-11 1 102
Courtesy - Acknowledgement of Request for Examination 2020-06-08 1 433
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2022-05-04 1 572
Electronic Grant Certificate 2022-08-29 1 2,527
International Preliminary Report on Patentability 2017-02-22 20 662
Patent cooperation treaty (PCT) 2017-02-22 33 1,250
Patent cooperation treaty (PCT) 2017-02-22 1 40
Amendment - Claims 2017-02-22 3 110
International search report 2017-02-22 8 247
National entry request 2017-02-22 7 177
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Maintenance fee payment 2018-07-05 1 25
Maintenance fee payment 2019-07-15 1 25
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Request for examination 2020-05-14 3 97
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Amendment / response to report 2021-10-07 44 1,970
Examiner requisition 2021-12-19 3 149
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