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Patent 2966961 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2966961
(54) English Title: MECANISME DE FIXATION PIVOTANTE D'UN PORTE-PLAQUE SUR UN MAT TELESCOPIQUE D'UN APPAREIL DE LEVAGE DE PLAQUES, ET APPAREIL DE LEVAGE DE PLAQUE MUNI D'UN TEL MECANISME
(54) French Title: MECHANISM FOR FASTENING IN A SWIVELLING MANNER A PLATE CARRIER TO A TELESCOPIC MAST OF A PLATE-LIFTING APPARATUS, AND PLATE-LIFTING APPARATUS EQUIPPED WITH THIS MECHANISM
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04F 21/18 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MARCON, LIONEL (France)
(73) Owners :
  • ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE SA
(71) Applicants :
  • ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE SA (France)
(74) Agent: BENOIT & COTE INC.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2015-10-02
(87) Open to Public Inspection: 2016-05-12
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2015/052660
(87) International Publication Number: WO 2016071590
(85) National Entry: 2017-05-05

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1460721 (France) 2014-11-06

Abstracts

English Abstract

The invention proposes a reliable swivelling fastening mechanism that limits the risk of injuries, is inexpensive and ergonomic, allowing a plate to be horizontally, obliquely and vertically fastened, and easy to service. The swivelling fastening mechanism (100) comprises, in the position of use: a vertical supporting profile (10) to be arranged at the top of the mast, coaxially to the mast; two parallel backing plates (20) mounted so as to swivel on the supporting profile (10) and interconnected on one side by a plate carrier fastening component (30) and on the other side by a U-shaped vertical position stop (40) attached to the backing plates and arranged in such a way that the plate carrier fastening component (30) is parallel to the supporting profile (10) when the supporting profile is in contact with the vertical position stop (40); and a retractable stop (50) supported by at least one backing plate in such a way that the plate carrier fastening component (30) forms an angle between 10° and 80° with the supporting profile when the supporting profile is in contact with the retractable stop (50).


French Abstract

L'invention propose un mécanisme de fixation pivotante fiable, limitant les risques de blessure, peut coûteux, ergonomique permettant une fixation horizontale, angulaire et verticale d'une plaque et d'entretien facile. Le mécanisme de fixation pivotante(100) comprend, par référence à la position d'utilisation: un profilé support vertical(10), destiné à être positionné au sommet du mât de manière coaxiale avec le mât; deux flasques parallèles (20) montés pivotants sur le profilé support (10), et reliés l'un à l'autre, d'une part, par une partie de fixation (30) du porte-plaque et, d'autre part, par une butée (40) en U de position verticale,fixée aux flasques et agencée de manière à ce que la partie de fixation (30) du support de plaque soit parallèle au profilé support (10) lorsque le profilé support est en contact avec la butée (40) de position verticale; une butée escamotable (50) portée par au moins un flasque de sorte que la partie de fixation (30) du support de plaque forme un angle compris entre 10° et 80° avec le profilé support lorsque le profilé support est en contact avec la butée escamotable (50).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Mécanisme de fixation pivotante (100) pour un porte-plaque (200)
sur un mât
télescopique (300) d'un appareil de levage de plaques, caractérisé en ce qu'il
comprend, par référence
à la position d'utilisation :
.cndot. un profilé support vertical (10), destiné à être positionné au
sommet du mât de manière coaxiale
avec le mât ;
.cndot. deux flasques parallèles (20) montés pivotants sur le profilé
support (10), et reliés l'un à l'autre,
d'une part, par une partie de fixation (30) du porte-plaque (200) et, d'autre
part, par une butée (40)
en U, dite de position verticale , fixée aux flasques et agencée de manière
à ce que la partie de
fixation (30) du support de plaque soit parallèle au profilé support (10)
lorsque le profilé support est
en contact avec la butée (40) de position verticale ;
.cndot. une butée escamotable (50) portée par au moins un flasque de sorte
que la partie de fixation (30) du
support de plaque forme un angle compris entre 10° et 80° avec
le profilé support lorsque le profilé
support est en contact avec la butée escamotable (50).
2. Mécanisme selon la revendication 1, dans lequel les deux flasques
parallèles sont
montés pivotants sur le profilé support (10) par un axe (21) traversant le
profilé support.
3. Mécanisme selon la revendication 1, dans lequel le profilé support
comporte deux
paliers extérieurs (70), les deux flasques parallèles étant montés pivotants
sur les paliers par un axe
(71) traversant les deux paliers.
4. Mécanisme selon la revendication 1, comprenant, en outre un cliquet de
blocage (60)
monté pivotant entre les deux flasques, ce cliquet comprenant :
.cndot. un manche (61) présentant :
¨ une première extrémité (63) munie d'un axe de rotation (62) du cliquet
engagé dans chacun
des flasques ;
¨ une partie en V (64) destinée à coopérer en blocage avec le profilé
support (10) ;
¨ une seconde extrémité (65) constituant un manche de déverrouillage du
cliquet ;
.cndot. un moyen de rappel élastique (66) disposé entre le cliquet et la
partie de fixation (30) du porte-
plaque, permettant le pivotement du cliquet lorsque la partie en V coulisse
contre le profilé support
tubulaire lors d'un pivotement de la partie la partie de fixation (30) vers
une position horizontale, et
le rappel du cliquet vers une position de blocage, lorsque la partie la partie
de fixation (30) du porte-
plaque est en position horizontale.

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5. Mécanisme selon la revendication 4, dans lequel, en position de blocage,
la partie en V
du cliquet coopère avec le profilé support en s'engageant dans la lumière
intérieure du profilé support
si ce dernier est tubulaire,
6. Mécanisme selon la revendication 4, dans lequel, en position de blocage,
la partie en V
du cliquet coopère avec le profilé support en se bloquant derrière le profilé
support par rapport à l'axe
de pivotement du cliquet.
7. Mécanisme selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, dans lequel
le moyen de
rappel élastique (66) est choisi parmi un ressort et un bloc de mousse.
8. Mécanisme selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel
un porte-plaque
est soudé à la partie de fixation du porte-plaque.
9. Mécanisme selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel
la partie de
fixation du porte-plaque comprend des moyens de fixation amovible d'un porte-
plaque.
10. Appareil de levage pour lever une plaque de construction
caractérisé en ce qu'il
comprend :
.cndot. Un mât muni d'un mécanisme de levage,
.cndot. Un piètement roulant fixé à une première extrémité du mât ;
.cndot. Un mécanisme de fixation pivotante selon l'une quelconque des
revendications 1 à 9
.cndot. Un porte-plaque fixé au mécanisme de fixation pivotante.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 2016/071590
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MÉCANISME DE FIXATION PIVOTANTE D'UN PORTE-PLAQUE SUR UN MÅT
TÉLESCOPIQUE D'UN APPAREIL DE LEVAGE DE PLAQUES, ET APPAREIL DE
LEVAGE DE PLAQUE MUNI D'UN TEL MÉCANISME.
L'invention concerne un mécanisme de fixation pivotante d'un porte-plaque sur
un
mât télescopique d'un appareil de levage de plaques, ainsi qu'un appareil de
levage de plaque muni
d'un tel mécanisme.
En particulier, l'invention concerne les appareils de levage et de manutention
utilisés lors de travaux, pour la manipulation et le positionnement d'objets
lourds, tels que des plaques
de matériaux (carton-plâtre, panneaux de bois, etc.) pour réaliser des faux-
plafond ou l'aménagement
sous rampant ou sur cloisons.
Ce type d'appareil, appelé lève-plaque, a déjà été décrit, par exemple dans le
document FR2538437.
La structure générale d'un lève-plaque est la suivante : un mât télescopique,
commandable par un mécanisme de levage, est monté sur un piètement roulant. Un
support de plaque,
ou porte-plaque , est monté pivotant à l'extrémité du mat par
l'intermédiaire d'un mécanisme de
pivot.
Le mât télescopique comprend un premier élément fixe, et au moins un élément
mobile télescopique par rapport à l'élément fixe. Généralement, le mât
comprend deux éléments
mobiles télescopiques.
La plupart des lèves-plaques existants (par exemple celui du document
EP1783301)
comprennent un mécanisme de fixation pivotante autorisant seulement deux
positions d'utilisation
du porte-plaque :
= une première position dite horizontale , dans laquelle le porte-plaque
est sensiblement
parallèle au sol, et forme donc un angle de 90 avec le mât télescopique.
Cette position permet
la fixation des plaques comme faux plafond horizontal ; et
= une deuxième position dite angulaire , dans laquelle le porte-plaque
forme un angle avec le
mât inférieur à 90 , typiquement compris entre 10 et 80 . Cette position
permet, d'une part, de
charger le porte-plaque, c'est-à-dire de positionner une plaque sur le porte-
plaque, mais

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également de fixer des plaques en sous-rampant, c'est-à-dire sur le pan
intérieur d'une toiture en
pente.
Cependant, ce mécanisme ne permet pas de fixer des plaques verticalement. En
outre, il présente un encombrement important et son mécanisme de blocage est
accessible à une main
pendant le basculement et constitue donc un risque de blessure.
Afin de proposer un lève-plaque permettant la fixation verticale de plaque, il
a été
proposé un mécanisme de pivotement comprenant les flasques verticales munies
de lumières
oblongues courbes permettant un guidage continu ou discontinu de l'horizontale
à la verticale.
Le document EP1536084 décrit un tel mécanisme. Sur ce mécanisme, l'axe de
rotation est déporté de plusieurs centimètres par rapport à l'arbre pour
permettre le basculement
vertical. Cependant, les contraintes sur le mécanisme de pivotement sont très
importantes du fait de
l'effet de levier créé par le poids de la plaque. Il doit donc être très
résistant et est généralement
constitué par des tôles de forte épaisseur souvent associées à des renforts.
En outre, ce mécanisme
pivotant est peu pratique car le système de blocage est un boulon traversant
les lumières oblongues
qui doit être dévissé tout en maintenant le porte-plaque pour qu'il ne bascule
pas intempestivement.
Il a donc été proposé de munir un tel mécanisme d'un dispositif de
déverrouillage
centralisé, sous la forme d'un guidon. Ce mécanisme est décrit dans le
document EP1640531.
Cependant, ce mécanisme est très complexe, coûteux et le mouvement nécessaire
pour à la fois
déverrouiller et basculer la plaque tord le dos de l'utilisateur. En outre, il
aggrave le problème de la
résistance puisque l'axe de pivotement doit supporter en plus tout le
mécanisme du guidon. Enfin, il
ne règle pas le problème de l'accessibilité du système de blocage.
La présente invention vise donc à proposer un mécanisme de fixation pivotante
fiable, sûr (c'est-à-dire limitant les risques de blessure de l'utilisateur),
peut coûteux en matériau,
ergonomique, polyvalent (c'est-à-dire permettant une fixation horizontale,
angulaire et verticale
d'une plaque) et d'entretien facile.
A cette fin, l'invention propose un mécanisme articulé sur le mât ou à
proximité
immédiate, comprenant deux butées contre le mât : une escamotable de position
angulaire et une fixe
de position verticale, et dans lequel le dispositif de blocage bascule en même
temps que le mécanisme,
de sorte qu'il n'est pas accessible à une main de l'utilisateur.

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Ainsi, l'invention a pour objet un mécanisme de fixation pivotante pour un
porte-
plaque sur un mât télescopique d'un appareil de levage de plaques, comprenant,
par référence à la
position d'utilisation :
= un profilé support vertical, destiné à être positionné au sommet du mât
de manière coaxiale avec
le mât ;
= deux flasques parallèles montés pivotants sur le profilé support, et
reliés l'un à l'autre, d'une part,
par une partie de fixation du porte-plaque et, d'autre part, par une butée en
U, dite de position
verticale , fixée aux flasques et agencée de manière à ce que la partie de
fixation du support de
plaque soit parallèle au profilé support lorsque le profilé support est en
contact avec la butée de
position verticale ;
= une butée escamotable portée par au moins un flasque de sorte que la
partie de fixation du support
de plaque forme un angle compris entre 100 et 80 avec le profilé support
lorsque le profilé
support est en contact avec la butée escamotable.
Selon d'autres modes de réalisation :
= les deux flasques parallèles peuvent être montés pivotants sur le profilé
support par un axe
traversant le profilé support ;
= le profilé support peut comporter deux paliers extérieurs, les deux
flasques parallèles étant
montés pivotants sur les paliers par un axe traversant les deux paliers ;
= le mécanisme peut comprendre, en outre un cliquet de blocage monté pivotant
entre les deux
flasques, ce cliquet comprenant :
¨ un manche présentant :
o une première extrémité munie d'un axe de rotation du cliquet engagé dans
chacun des
flasques ;
o une partie en V destinée à coopérer en blocage avec le profilé support ;
o une seconde extrémité constituant un manche de déverrouillage du cliquet
;
¨ un moyen de rappel élastique disposé entre le cliquet et la partie de
fixation du porte-plaque,
permettant le pivotement du cliquet lorsque la partie en V coulisse contre le
profilé support
tubulaire lors d'un pivotement de la partie la partie de fixation vers une
position horizontale,
et le rappel du cliquet vers une position de blocage, lorsque la partie la
partie de fixation du
porte-plaque est en position horizontale ;

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= en position de blocage, la partie en V du cliquet peut coopérer avec le
profilé support en
s'engageant dans la lumière intérieure du profilé support si ce dernier est
tubulaire,
= en position de blocage, la partie en V du cliquet peut coopérer avec le
profilé support en se
bloquant derrière le profilé support par rapport à l'axe de pivotement du
cliquet.
= le moyen de rappel élastique peut être choisi parmi un ressort et un bloc
de mousse.
= un porte-plaque peut être soudé à la partie de fixation du porte-plaque.
= la partie de fixation du porte-plaque comprend des moyens de fixation
amovible d'un porte-
plaque.
L'invention se rapporte également à un appareil de levage pour lever une
plaque de
construction caractérisé en ce qu'il comprend :
= Un mât muni d'un mécanisme de levage ;
= Un piètement roulant fixé à une première extrémité du mât;
= Un mécanisme de fixation pivotante précédent ;
= Un porte-plaque fixé au mécanisme de fixation pivotante.
D'autres caractéristiques de l'invention seront énoncées dans la description
détaillée ci-après, faite en référence aux dessins annexés, qui représentent,
respectivement :
- la figure 1, une vue schématique en perspective d'un mécanisme de
fixation pivotante selon
l'invention en position verticale ;
- la figure 2, une vue schématique en perspective d'un mécanisme de
fixation pivotante selon
l'invention en position angulaire, monté sur un mât d'un appareil de levage ;
- la figure 3, une vue schématique en perspective du mécanisme de fixation
pivotante de la figure
1 en position horizontale ; et
- la figure 4, une vue schématique en perspective d'une variante du mécanisme
de fixation
pivotante de la figure 1 en position verticale.
La figure 1 illustre un premier mode de réalisation d'un mécanisme de fixation
pivotante 100 destiné à fixer un porte-plaque 200 (voir figure deux) sur un
mât télescopique 300 d'un
appareil de levage de plaques de matériaux, en particulier destiné à la
construction.
Selon l'invention, le mécanisme de fixation pivotante 100 comprend, par
référence
à la position d'utilisation, un profilé support vertical 10, destinée à être
positionné au sommet du mât

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300 de manière coaxiale avec l'axe XX du mât. Le profilé support 10 peut
avantageusement être un
manchon tubulaire comprenant une butée de blocage sur le mât 300.
Avantageusement, ce manchon
tubulaire et de forme carrée ou rectangulaire afin de permettre le blocage
d'un cliquet de blocage
décrit plus en détail par la suite.
5
Le mécanisme de fixation pivotante 100 comprend également deux flasques
parallèles 20, montés pivotants sur le profilé support 10 par un axe de
rotation 21.
Les deux flasques parallèles 20 sont reliés l'un à l'autre, d'une part par une
partie
de fixation 30 d'un un porte-plaquent 200 et, d'autre part, par une butée en U
40, dite de position
verticale , soudée aux flasques 20. La butée de position verticale 40 est
agencée de manière à ce que
la partie de fixation 30 du porte-plaque 200 soit parallèle au profilé support
10 lorsque ce dernier est
en contact avec la butée de position verticale 40.
Ainsi, dans cette position, le porte-plaque et en position verticale et il est
possible
de transporter, lever et fixer une plaque contre un support vertical tel qu'un
mur.
En outre, la butée de position verticale 40 prend appui directement sur le
profilé
support vertical et, donc, sur le mât, ce qui assure une bonne stabilité de
l'ensemble contrairement au
système de l'état de la technique dans lesquels la butée de position verticale
est décalée par rapport à
l'axe du mât.
Afin de permettre un positionnement du mécanisme de fixation pivotante selon
un
angle supérieur à 00 et inférieur à 90 par rapport à l'axe XX du mât, le
mécanisme de fixation selon
l'invention comprend une butée escamotable 50 portée par au moins un flasque
de sorte que la partie
de fixation 30 du support de plaque forme un angle compris entre 10 et 80
avec le profilé support
lorsque le profilé support est en contact avec la butée escamotable 50.
Dans le mode de réalisation illustré, la butée escamotable est constituée par
deux
trous 50 situés en regard l'un de l'autre et portés chacun par un flasque 20
de sorte que lorsque une
goupille 51 (illustrée en coupe sur la figure 4) est positionnée au travers
des trous 50, la partie de
fixation 30 du porte-plaque forme un angle compris entre compris entre 10 et
80 avec le profilé
support 10, c'est-à-dire avec l'axe XX du mât 300.
Dans le mode de réalisation des figures 1 à 3, les deux flasques 20 sont
montés
pivotants sur le profilé support 10 par un axe 21 traversant le profilé
support.

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Avantageusement, l'axe 21 est sécant avec l'axe XX, ce qui permet de centrer
le
poids lors du levage et évite que le mât ne présente une flèche lorsqu'il est
érigé avec des plaques de
carton plâtre sur le porte-plaque.
La figure 2 illustre le mécanisme de fixation pivotante selon l'invention en
place
sur un mât télescopique d'un porte-plaque.
Sur cette figure, le flasque 20 en premier plan a été supprimé pour faciliter
la
compréhension de la structure interne du mécanisme de fixation pivotante selon
l'invention.
Sur la figure 2, le mécanisme de fixation pivotante est pivoté par rapport à
la
position verticale de la figure 1, de sorte que la partie de fixation du porte-
plaque et, le porte-plaque
200 lui-même, ne sont plus parallèles au mât mais forme un angle compris entre
10 et 80 degrés avec
l'axe XX du mât. Une goupille 51 est placée de manière amovible dans les trous
50 de manière à
maintenir le porte-plaque dans cette position.
Cette position permet soit de positionner une plaque sur le porte-plaque 200,
soit de
fixer une plaque de matériaux sur un support pentu tel qu'un sous-rampant.
La figure 3 illustre le mécanisme de fixation pivotante de la figure 1 en
position
horizontale, c'est-à-dire que la partie de fixation 30 du porte-plaque et le
porte-plaque 200 lui-même
sont horizontaux et formes un angle de 90 avec le profilé support 10 et donc
avec l'axe XX du mât
300.
Cette position permet de fixer une plaque sur un support horizontal tel qu'une
armature métallique d'un faux plafond.
Afin de maintenir le porte-plaque dans cette position horizontale, l'invention
propose de munir le mécanisme de fixation pivotante avec un cliquet de blocage
60 monté pivotant
entre les deux flasques 20.
Ce cliquet 60 comprend un manche 61 articulé entre les flasques 20 par un
pivot
62.
Particulièrement, le manche 61 comprend une première extrémité 63 munie d'un
axe de rotation 62 engagé dans chacun des flasques 20, une partie 64 conformée
en V destinées à
coopérer en blocage avec le profilé support 10, et une seconde extrémité 65
constituant un manche
de préhension pour déverrouiller le cliquet 60.
Le manche 61 comporte également, au creux de la partie en V 64 un moyens de
rappel élastique 66 disposé entre le cliquet et la partie de fixation 30 du
porte-plaque.

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WO 2016/071590
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La forme en V du cliquet 60 permet au cliquet de glisser automatiquement
contre
le profilé support tubulaire 10 lorsque le mécanisme de fixation est basculé
vers la position
horizontale. Le moyen de rappel élastique 66 repousse le cliquet vers une
position de blocage lorsque
la partie de fixation 30 du porte-plaque est en position horizontale. Dans
cette position, en fonction
de la forme du cliquet choisie par le fabriquant et, notamment, de la partie
en V 64, la partie en V est
soit conformée pour se bloquer à l'intérieur de la lumière interne du profilé
support tubulaire 10, soit
conformée pour se bloquer derrière le profilé support 10 (comme illustré à la
figure 3) par rapport à
l'axe de rotation 51, bloquant ainsi le mécanisme en position horizontale.
Le moyen de rappel élastique peut-être un ressort en compression.
Selon un mode de réalisation avantageux de l'invention, le moyen de rappel
élastique est un bloc de mousse dont la constante de raideur est choisie pour
assurer le rappel du
cliquet en position de blocage et un déblocage manuel confortable pour les
utilisateurs.
L'utilisation d'un bloc de mousse est avantageux car il est impossible de s'y
coincé
les doigts par mégarde. En outre, si ce bloc de mousse est endommagé, il est
très facile et peu coûteux
de le remplacer.
En mode de réalisation alternatif est illustrée en figure 4 dans lequel le
profilé
support comporte deux paliers extérieurs 70, les flasques parallèles 20 étant
montés pivotants sur les
paliers 70 par un axe 71 traversant les deux paliers.
Dans ce mode de réalisation, la distance de l'axe de rotation 71 par rapport
au
profilé support est choisie pour que l'axe 71 soit au plus près du profilé
support.
Dans l'ensemble des modes de réalisation de l'invention, le porte-plaque 200
peut
être soit soudée à la partie de fixation du porte-plaque soit fixé de manière
amovible à la partie de
fixation 30 du porte-plaque. Dans ce dernier mode de réalisation, il est ainsi
possible de retirer le
porte-plaque lors du démontage puis de retirer le mécanisme de fixation
pivotante pour limiter le
poids soulevé par l'utilisateur à chaque opération.
Le dispositif selon l'invention permet un pivotement vertical. Il est peu
encombrant
et sûr (le cliquet de blocage est entre les deux flasques et pivote en même
temps), simple et robuste
(pas de lumières oblongues dans les flasques susceptible d'affaiblir la
résistance des flasques). En
outre il permet une grande stabilité puisque le pivotement se fait au plus
près du mât voire sur le mât.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Inactive: Dead - RFE never made 2021-12-23
Application Not Reinstated by Deadline 2021-12-23
Deemed Abandoned - Failure to Respond to a Request for Examination Notice 2020-12-23
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2020-11-18
Common Representative Appointed 2020-11-07
Letter Sent 2020-10-02
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2020-05-25
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Inactive: Correspondence - PCT 2017-10-30
Correct Applicant Requirements Determined Compliant 2017-10-30
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2017-10-30
Inactive: Cover page published 2017-10-27
Inactive: Correspondence - PCT 2017-10-17
Inactive: First IPC assigned 2017-06-23
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2017-05-23
Application Received - PCT 2017-05-18
Inactive: IPC assigned 2017-05-18
National Entry Requirements Determined Compliant 2017-05-05
Application Published (Open to Public Inspection) 2016-05-12

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2020-12-23

Maintenance Fee

The last payment was received on 2021-09-21

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  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

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Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2017-05-05
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2017-10-02 2017-10-02
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2018-10-02 2018-09-20
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2019-10-02 2019-09-25
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2020-10-02 2020-09-17
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2021-10-04 2021-09-21
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE SA
Past Owners on Record
LIONEL MARCON
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2017-05-05 2 105
Description 2017-05-05 7 366
Drawings 2017-05-05 1 47
Claims 2017-05-05 2 83
Representative drawing 2017-05-05 1 8
Cover Page 2017-07-13 2 54
Notice of National Entry 2017-05-23 1 194
Reminder of maintenance fee due 2017-06-05 1 114
Notice of National Entry 2017-10-30 1 194
Commissioner's Notice: Request for Examination Not Made 2020-10-23 1 542
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2021-01-13 1 551
International Preliminary Report on Patentability 2017-05-05 6 229
National entry request 2017-05-05 5 227
International search report 2017-05-05 2 55
PCT Correspondence 2017-10-17 1 26
PCT Correspondence 2017-10-30 2 120