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Patent 2969259 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2969259
(54) English Title: DISPOSITIF COMPACT DE LEVAGE D'UNE CHARGE SECURISE POUR SON TRANSPORT SUR FOURCHES
(54) French Title: COMPACT DEVICE FOR LIFTING A LOAD SECURED IN ORDER TO BE TRANSPORTED ON FORKS
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B66F 11/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • PITHOUD, EMMANUEL (France)
  • CAIN, JEAN-CHARLES (France)
  • BEJI, SLAHEDDINE (France)
(73) Owners :
  • HAULOTTE GROUP
(71) Applicants :
  • HAULOTTE GROUP (France)
(74) Agent: FASKEN MARTINEAU DUMOULIN LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2022-06-21
(86) PCT Filing Date: 2015-10-14
(87) Open to Public Inspection: 2016-06-09
Examination requested: 2020-07-14
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2015/073768
(87) International Publication Number: WO 2016087103
(85) National Entry: 2017-05-30

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
14 61911 (France) 2014-12-04

Abstracts

English Abstract

The lifting device (10) comprises a chassis (12), a turret (20) connected to the chassis (12) so as to rotate about a vertical axis (Z), and a lifting arm (24) that extends between a first end (24A) connected to the turret (20) and a second end (24B) connected to means (26) for carrying the load. It has a first sleeve (36) and a second sleeve (38), each able to receive a respective fork, which are arranged on the chassis (12), on either side of the turret (20), in a manner parallel to one another.


French Abstract

Le dispositif de levage (10) comporte un châssis (12), une tourelle (20) reliée au châssis (12) de manière rotative autour d'un axe vertical (Z), et un bras de levage (24), s'étendant entre une première extrémité (24A) liée à la tourelle (20), et une seconde extrémité (24B) liée à des moyens (26) de portage de la charge. Il comporte un premier fourreau (36) et un second fourreau (38), chacun propre à recevoir une fourche respective, agencés sur le châssis (12), de part et d'autre de la tourelle (20), l'un parallèlement à l'autre.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Un dispositif compact de levage d'une charge, comprenant :
un châssis monté sur des moyens de support mobile, le châssis s'étendant
longitudinalement le long d'une direction longitudinale et transversalement le
long d'une
direction transversale généralement perpendiculaire à la direction
longitudinale,
une tourelle reliée au châssis de manière rotative autour d'un axe vertical
généralement
perpendiculaire à la direction longitudinale et à la direction transversale,
un bras de levage s'étendant entre une première extrémité liée à la tourelle
et une
seconde extrémité liée à des moyens de portage de la charge, et
un premier et un second fourreaux aptes à recevoir une première et une seconde
fourches, les premier et second fourreaux étant agencés sur le châssis de part
et d'autre de la
tourelle et l'un généralement parallèlement à l'autre.
2. Le dispositif de levage selon la revendication 1, où au moins l'un des
premier et second
fourreaux comprend un dégagement central débouchant en regard de la tourelle
et où la
tourelle comprend un renfoncement, le renfoncement coïncidant avec le
dégagement central
dans au moins une première position angulaire de la tourelle afin que le
fourreau soit apte à
recevoir une des première et second fourches.
3. Le dispositif de levage selon la revendication 2, où dans au moins une
seconde position
angulaire de la tourelle, la tourelle s'étend en partie dans le dégagement
central afin d'obturer
au moins partiellement l'un des premier et second fourreaux.
4. Le dispositif de levage selon la revendication 2 ou 3, où la tourelle
comprend un organe
de contrepoids agencé à l'opposé du bras de levage généralement
perpendiculairement à la
direction verticale, le renfoncement étant ménagé entre l'organe de
contrepoids et le châssis.
5. Le dispositif de levage selon l'une quelconque des revendications 2 à 4,
où la tourelle
comprend une ceinture de protection entourant la tourelle à une même hauteur
que le
renfoncement selon l'axe vertical.

9
6. Le dispositif de levage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
où les premier
et second fourreaux sont agencés de part et d'autre de la tourelle dans la
direction transversale,
chaque fourreau s'étendant généralement parallèlement à la direction
longitudinale.
7. Le dispositif de levage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
les premier et
second fourreaux sont agencés de part et d'autre de la tourelle dans la
direction longitudinale,
chaque fourreau s'étendant généralement parallèlement à la direction
transversale.
8. Le dispositif de levage selon la revendication 7, où les moyens de
support mobiles
comprennent des essieux avant et arrière comprenant chacun deux roues, chaque
essieu
s'étendant généralement parallèlement à la direction transversale, chacun des
premier et
second fourreaux de réception étant agencé entre les essieux avant et arrière
dans la direction
longitudinale.
9. Le dispositif de levage selon la revendication 8, où les essieux avant
et arrière sont
espacés dans la direction longitudinale d'une distance inférieure à 1,7 mètre.
10. Le dispositif de levage selon la revendication 8 ou 9, où les roues de
chaque essieu
avant et arrière sont espacées dans la direction transversale d'une distance
inférieure à 1,2
mètre.
11. Le dispositif de levage selon l'une quelconque des revendications 1 à
10, où le premier
fourreau ou le second fourreau comprend deux arches agencées l'une en regard
de l'autres et
espacées entre elles.
12. Le dispositif de levage selon l'une quelconque des revendications 1 à
10, où chacun des
premier et second fourreaux comprend deux arches agencées l'une en regard de
l'autres et
espacées entre elles.
13. Le dispositif de levage selon l'une quelconque des revendications 1 à
11, où les premier
et second fourreaux sont agencés sur le châssis à une première hauteur par
rapport à une
surface d'appui des moyens de support mobiles et où le châssis comprend un
élément agencé
à une seconde hauteur par rapport à la surface d'appui, la seconde hauteur
étant supérieure ou
égale à la première hauteur.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


1
Dispositif compact de levage d'une charge sécurisé pour son transport sur
fourches
Domaine
La présente invention concerne un dispositif compact de levage d'une charge,
également appelé machine de levage.
Contexte
Un dispositif de levage comporte un châssis, habituellement monté sur roue,
une
tourelle reliée au châssis de manière rotative autour d'un axe vertical, et un
bras de levage,
s'étendant entre une première extrémité liée à la tourelle, et une seconde
extrémité portant des
moyens de portage de la charge, par exemple une plateforme. Ce dispositif de
levage permet
à la fois le levage et la rotation des moyens de portage autour de l'axe
vertical.
Le dispositif de levage est qualifié de compact lorsque son châssis
présente une
hauteur, considérée dans la direction de l'axe vertical, un empattement, c'est-
à-dire la distance
entre ses essieux, et une voie, c'est-à-dire la distance entre les roues d'un
même essieu,
relativement faibles. Plus particulièrement, le dispositif de levage est
qualifié de compact
lorsque la hauteur du châssis est inférieure à 0,7 m, l'empattement inférieur
à 1,7 m et la voie
inférieure à 1,2 m.
Un tel dispositif de levage compact est habituellement disposé sur une
remorque pour
être transporté depuis un lieu d'utilisation jusqu'à un autre. Toutefois, ce
dispositif de levage
présente une capacité de franchissement limitée, ne permettant pas de monter
seul sur une
telle remorque, dont la rampe d'accès n'est pas adaptée et présente une pente
trop raide. Il est
alors généralement nécessaire de disposer le dispositif de levage compact dans
la remorque
au moyen d'un engin de levage externe de plus grandes dimensions. Plus
particulièrement, un
tel engin de levage externe comporte habituellement des fourches de levage,
qui sont insérées
en dessous du châssis du dispositif de levage pour lever celui-ci en vue de
son transport.
L'engin de levage externe peut également être utilisé en cas de panne du
dispositif de levage
compact, par exemple pour l'amener près d'un point de rechargement en énergie.
Toutefois, l'équilibrage d'un tel dispositif de levage n'est pas optimisé à un
tel transport
sur fourches, si bien qu'il existe des risques de chute de ce dispositif de
levage lors de son
transport.
Résumé
L'invention a notamment pour but de remédier à cet inconvénient, en sécurisant
le
transport sur fourches d'un tel dispositif de levage compact à tourelle. A cet
effet, selon un
aspect englobant, il est prévu un dispositif compact de levage d'une charge,
comprenant : un
châssis monté sur des moyens de support mobile, le châssis s'étendant
longitudinalement le
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long d'une direction longitudinale et transversalement le long d'une direction
transversale
généralement perpendiculaire à la direction longitudinale, une tourelle reliée
au châssis de
manière rotative autour d'un axe vertical généralement perpendiculaire à la
direction
longitudinale et à la direction transversale, un bras de levage s'étendant
entre une première
extrémité liée à la tourelle et une seconde extrémité liée à des moyens de
portage de la
charge, et un premier et un second fourreaux aptes à recevoir une première et
une seconde
fourches, les premier et second fourreaux étant agencés sur le châssis de part
et d'autre de la
tourelle et l'un généralement parallèlement à l'autre..
Afin de transporter ce dispositif de levage, les fourches d'un engin de levage
externe
sont chacune insérée dans l'un des premier et second fourreaux respectifs. Les
fourches sont
donc maintenues dans les fourreaux, ce qui empêche tout basculement du
dispositif de levage
autour d'un axe parallèle ou perpendiculaire à ces fourches. Le dispositif de
levage est donc
correctement maintenu sur ces fourches, annulant ainsi les risques de chute.
Avantageusement, les fourreaux sont disposés à une faible distance du sol pour
faciliter les
manoeuvres de manutention.
Il est à noter que, pour un dispositif de levage compact, l'espace nécessaire
pour
agencer le premier fourreau et le second fourreau sur le châssis est
généralement réduit. En
particulier, la rotation de la tourelle est commandée par un système
encombrant de couronne
et d'engrenages logé dans le châssis, et elle nécessite l'aménagement de
guidages pour des
câbles électriques et flexibles hydrauliques, afin que ceux-ci ne soient pas
tendus ou
endommagés par la rotation de la tourelle. Tous ces éléments sont
particulièrement
encombrants, si bien qu'il est difficile d'agencer les fourreaux sur le
châssis.
En outre, le châssis comporte, au-dessus de l'essieu avant du dispositif de
levage, un
mécanisme d'orientation des roues, si bien que cet espace n'est pas disponible
pour y agencer
un fourreau. Il est à noter qu'agencer un fourreau au-dessus de ce mécanisme
d'orientation
des roues ne constituerait pas une solution satisfaisante, car le fourreau
serait alors trop haut.
En effet, pour faciliter les manoeuvres de manutention, il est préférable que
les fourreaux soient
disposés à une distance du sol la plus faible possible.
Avantageusement, afin de remédier à ces inconvénients, au moins l'un des
premier et
second fourreaux comporte un dégagement central débouchant en regard de la
tourelle, et la
tourelle comporte au moins un renfoncement, tel que le renfoncement coïncide
avec le
dégagement dans au moins une première position angulaire de la tourelle, si
bien que le
fourreau est libre de recevoir une fourche.
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Grâce au dégagement, la tourelle peut tourner autour de son axe vertical dans
ce
dégagement, donc sans être gênée par le fourreau correspondant. Ce fourreau
peut donc être
disposé au plus près de cette tourelle.
Par ailleurs, grâce au renfoncement, on assure que, dans au moins une position
angulaire de la tourelle, le passage d'une fourche à travers ce fourreau est
autorisé. En
d'autres termes, pour le transport du dispositif de levage, la tourelle est
placée dans sa
première position angulaire, si bien que la fourche peut être insérée dans le
fourreau, en
passant dans l'espace libre formé par le renfoncement.
Avantageusement, un dispositif de levage selon l'invention peut comporter
l'une ou
plusieurs des caractéristiques suivantes, prises seules ou selon toute
combinaison
techniquement envisageable.
- Dans au moins une seconde position angulaire de la tourelle, cette
tourelle s'étend en
partie dans le dégagement, obturant le fourreau.
- La tourelle porte un organe de contrepoids agencé à l'opposé du bras de
levage
perpendiculairement à la direction verticale, le renfoncement étant ménagé
entre l'organe de
contrepoids et le châssis.
- La tourelle est munie d'une ceinture de protection, entourant la tourelle
à la même
hauteur que le renfoncement selon l'axe vertical.
- Les premier et second fourreaux sont agencés de part et d'autre de la
tourelle dans la
direction transversale, chaque fourreau s'étendant parallèlement à la
direction longitudinale.
- Les premier et second fourreaux sont agencés de part et d'autre de la
tourelle dans la
direction longitudinale, chaque fourreau s'étendant parallèlement à la
direction transversale.
- Les moyens de support mobiles comportent des essieux avant et arrière,
portant
chacun deux roues, chaque essieu s'étendant parallèlement à la direction
transversale, chacun
des premier et second fourreaux de réception étant agencé entre les essieux
avant et arrière
dans la direction longitudinale.
- Les essieux avant et arrière sont espacés dans la direction longitudinale
d'une
distance inférieure à 1,7 mètre, et/ou les roues de chaque essieu avant et
arrière sont
espacées dans la direction transversale d'une distance inférieure à 1,2 mètre.
- Au moins l'un des premier et second fourreaux comporte deux arches agencées
l'une
en regard de l'autres, espacées entre elles.
- Les premier et second fourreaux étant agencés sur le châssis à une
première hauteur
par rapport à une surface d'appui des moyens de support mobiles, le châssis
comporte au
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moins un élément agencé à une seconde hauteur par rapport à la surface
d'appui, ladite
seconde hauteur étant supérieure ou égale à la première hauteur.
Brève description des figures
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre,
donnée
uniquement à titre d'exemple et faite en se référant aux figures annexées,
parmi lesquelles :
- la figure 1 est une vue de profil d'un dispositif compact de levage selon
un exemple de
mode de réalisation de l'invention ;
- la figure 2 est une vue en perspective du dispositif de levage de la
figure 1, dont la
tourelle n'est pas représentée pour des raisons de clarté ;
- la figure 3 est une vue de dessus du dispositif de levage de la figure 1,
dont la tourelle
est représentée dans une première position angulaire ; et
- la figure 4 est une vue de dessus du dispositif de levage de la figure 1,
dont la tourelle
est représentée dans une seconde position angulaire.
Description détaillée de réalisations
Des variantes, des exemples et des réalisations préférées de l'invention sont
décrits ci-
dessous. On a représenté, sur les figures, un dispositif 10 de levage d'une
charge, par
exemple de levage d'une personne.
Le dispositif de levage 10 comporte un châssis 12, monté sur des moyens de
support
mobiles 14. Ce châssis 12 s'étend longitudinalement le long d'une direction
longitudinale X, et
transversalement le long d'une direction transversale Y perpendiculaire à la
direction
longitudinale X.
Les moyens de support mobile 14 comportent par exemple des essieux avant 16A
et
arrière 16B, s'étendant chacun parallèlement à la direction transversale Y.
Chaque essieu
avant 16A et arrière 16B porte une roue 18 à chacune de ses extrémités dans la
direction
transversale Y.
Le dispositif de levage 10 est de type compact, c'est-à-dire que son
empattement, c'est-
à-dire la distance entre les essieux avant 16A et arrière 16B, est inférieure
à 1,7 m, et sa voie,
c'est-à-dire la distance entre les roues 18 d'un même essieu, est inférieure à
1,2 m. Par
ailleurs, en considérant un axe vertical Z perpendiculaire aux directions
longitudinale X et
transversale Y, la hauteur du châssis 12, prise dans une direction verticale
parallèle à l'axe
vertical Z, est inférieure à 0,7 m. Le châssis 12 comporte un mécanisme 19
d'orientation des
roues 18, agencé au-dessus de l'essieu avant 16A du dispositif de levage 10.
Le dispositif de
levage 10 comporte par ailleurs une tourelle 20, reliée au châssis 12 de
manière rotative
autour de l'axe vertical Z. Cette tourelle 20 comporte un capot 22
_____________ ¨
¨
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logeant des composants de fonctionnement de cette tourelle 20 notamment des
composants électroniques, un réservoir hydraulique, des batteries, des câbles
électriques,
et/ou des tuyauteries rigides et/ou flexibles de transport de fluide.
Des moyens d'entraînement de la tourelle 20 en rotation autour de l'axe
vertical Z
5 sont
logés dans le châssis 12. Le châssis 12 loge également des moyens de pilotage
des
moyens de support mobile 14, permettant le déplacement du dispositif de levage
10. Ces
moyens d'entraînement et moyens de pilotage sont classiques, et ne seront donc
pas
décrits davantage.
Le dispositif de levage 10 comporte un bras vertical 23, de préférence
télescopique, mobile verticalement entre une position escamotée dans la
tourelle 20
(représentée sur la figure 1) et une position déployée. Le dispositif de
levage 10 comporte
également un bras de levage 24, s'étendant entre une première extrémité 24A
reliée au
bras vertical 23, et une seconde extrémité 24B reliée à des moyens 26 de
portage de la
charge, par exemple une plateforme de type classique.
Dans l'exemple décrit, le bras de levage 24 est lié au bras vertical 23 par
une
articulation, et il est susceptible de se déplacer en rotation autour de cette
articulation, en
maintenant la plateforme 26 horizontale. Par exemple, le bras de levage 24
comporte, de
manière classique, deux poutres 28A, 28B parallèles entre elles, chacune
reliée, à la
première extrémité 24A, au bras vertical 23 par une première liaison pivot
d'axe
perpendiculaire à l'axe vertical Z, et reliée, à la seconde extrémité 24B, à
la plateforme 26
par une seconde liaison pivot d'axe parallèle à celui de la première liaison
pivot.
Ainsi, la plateforme 26 peut être déplacée en hauteur, d'une part en déployant
le
bras vertical 23, et d'autre part en déplaçant le bras de levage 24 en
rotation autour de
son articulation avec ce bras vertical 23.
De manière classique, la plateforme 26 comporte des moyens 30 de commande
du dispositif de levage 10, reliés aux composants de fonctionnement logés dans
la
tourelle 20, et aux moyens d'entraînement et moyens de pilotage logés dans le
châssis
12, par des câbles 31 passant notamment dans le bras de levage 24. Le
fonctionnement
de ces moyens de commande 30 est classique, et ne sera donc pas décrit
davantage.
En variante, le bras de levage 24 peut être de tout autre type connu.
Par ailleurs, le dispositif de levage 10 comporte des moyens classiques de
déplacement du bras de levage 24, par exemple des moyens hydrauliques 33
propres à
entraîner la rotation de ce bras 24 autour de l'articulation de sa première
extrémité 24A.
Avantageusement, la tourelle 20 comporte un organe de contrepoids 34, agencé à
l'opposé du bras de levage 24, perpendiculairement à la direction verticale Z.
Cet organe
de contrepoids 34 permet d'éviter un déséquilibrage du dispositif de levage 10
lorsque le

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bras de levier entre la plateforme 26 et la tourelle 20 est important, et que
la plateforme
26 porte une charge.
Afin d'éviter un déséquilibrage, généralement dû à cet organe de contrepoids
34,
lors du transport du dispositif de levage 10 par un engin de levage externe,
le dispositif de
levage 10 comporte des premier 36 et second 38 fourreaux, chacun propre à
recevoir une
fourche respective dudit engin de levage externe.
Le premier 36 et le second 38 fourreaux sont agencé sur le dessus du châssis
12
dans la direction de l'axe vertical Z, de part et d'autre de la tourelle 20,
l'un parallèlement
à l'autre.
On notera qu'on appelle fourreau tout organe creux permettant l'insertion
d'une
fourche de levage, en vue du transport du dispositif 10.
Dans l'exemple décrit, les premier 36 et second 38 fourreaux sont agencés de
part
et d'autre de la tourelle 20 dans la direction longitudinale X.
Conformément à une variante non représentée, ces premier et second fourreaux
pourraient être agencés de part et d'autre de la tourelle 20 dans la direction
transversale
Y.
Les premier 36 et second 38 fourreaux sont agencés sur le châssis 12 à une
première hauteur par rapport à une surface d'appui des roues 18, le châssis 12
comportant au moins un élément agencé à une seconde hauteur par rapport à la
surface
d'appui, telle que ladite seconde hauteur est supérieure ou égale à la
première hauteur.
En d'autres termes, la hauteur des fourreaux 36, 38 ne dépasse pas de la
hauteur du
châssis 12. Dans l'exemple décrit, ledit élément agencé à la seconde hauteur
est un
élément des moyens 19 d'orientation des roues.
Comme cela est notamment représenté sur la figure 2, le premier fourreau 36
comporte, dans l'exemple décrit, deux arches 36A, 36B de réception de
fourches,
agencées l'une en regard de l'autre, et espacée l'une de l'autre.
Par ailleurs, le second fourreau 38 forme une traverse creuse allongée,
comportant un dégagement central 44, visible sur les figures 2 à 4, débouchant
en regard
de la tourelle 20, plus particulièrement débouchant à la fois dans la
direction longitudinale
X et dans la direction de l'axe vertical Z, de sorte que la tourelle 20
s'étend en partie dans
ce dégagement central 44. Ainsi, grâce à ce dégagement central 44, le second
fourreau
38 peut être agencé au plus près de la tourelle 20, si bien que ce second
fourreau 38 peut
être agencé sur le châssis 12 malgré la compacité du dispositif de levage 10.
Chacun des premier 36 et second 38 fourreaux de réception est agencé entre les
essieux avant 16A et arrière 16B dans la direction longitudinale X. La
distance entre les
premier 36 et second 38 fourreaux est une distance prédéterminée, égale à la
distance

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entre les fourches dudit engin de levage externe destiné à transporter le
dispositif de
levage 10.
Comme indiqué précédemment, du fait de la compacité du dispositif de levage 10
et de l'encombrement de la tourelle 20, cette tourelle 20 s'étend dans le
dégagement 44
du second fourreau 38. Toutefois, il est nécessaire d'autoriser le passage
d'une fourche
dans le second fourreau 38.
A cet effet, la tourelle 20 comporte au moins un renfoncement 46, délimitant
un
espace libre, coïncidant avec le dégagement 44 dans au moins une première
position
angulaire de la tourelle 20, qui est par exemple la position représentée sur
les figures 1 et
3, c'est-à-dire la position dans laquelle le bras de levage 24 s'étend
parallèlement à la
direction longitudinale X, à l'avant du dispositif de levage 10. Ainsi, dans
cette première
position angulaire de la tourelle 20, le second fourreau 38 est libre de
recevoir une
fourche. Le passage libre ménagé dans le second fourreau 38 est représenté en
pointillés
sur la figure 3.
En revanche, dans au moins une seconde position angulaire de la tourelle 20,
notamment celle représenté sur la figure 4, le renfoncement 46 ne coïncide pas
avec le
dégagement 44, si bien que le second fourreau 38 est obstrué par la tourelle
20. La partie
de tourelle 20 obstruant le passage dans le second fourreau 38 est représentée
hachurée
sur la figure 4.
Dans l'exemple représenté, la tourelle 20 ne présente qu'une position
angulaire
dans laquelle le second fourreau 38 est libre, ce second fourreau 38 étant
obstrué par la
tourelle 20 dans toute autre position angulaire de la tourelle 20 différente
de ladite
première position
Par exemple, le dégagement 46 est ménagé en dessous de l'organe de
contrepoids 34, c'est-à-dire entre cet organe de contrepoids 34 et le châssis
12.
Avantageusement, la tourelle 20 comporte une ceinture de protection, entourant
cette tourelle 20 à la même hauteur que le dégagement 46. Ainsi, dans le cas
où l'on
tenterait d'insérer une fourche dans le second fourreau 38 alors que la
tourelle 20 n'est
pas dans sa première position angulaire, cette fourche viendrait en contact
avec cette
ceinture de protection, et n'endommagerait donc pas la tourelle 20.
En outre, de préférence, les composants de fonctionnement de cette tourelle 20
ne
se trouvent pas à hauteur du dégagement 46, afin de ne pas risquer d'être
endommagés
par une fourche 42.
On notera que l'invention n'est pas limitée au mode de réalisation décrit,
mais
pourrait présenter diverses variantes.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Grant by Issuance 2022-06-21
Letter Sent 2022-06-21
Inactive: Cover page published 2022-06-20
Inactive: Final fee received 2022-04-01
Pre-grant 2022-04-01
Notice of Allowance is Issued 2022-02-03
Letter Sent 2022-02-03
Notice of Allowance is Issued 2022-02-03
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2021-12-16
Inactive: Q2 passed 2021-12-16
Amendment Received - Response to Examiner's Requisition 2021-10-29
Amendment Received - Voluntary Amendment 2021-10-29
Examiner's Report 2021-08-11
Inactive: Report - No QC 2021-07-29
Common Representative Appointed 2020-11-07
Letter Sent 2020-07-22
Request for Examination Received 2020-07-14
All Requirements for Examination Determined Compliant 2020-07-14
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2020-07-14
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2020-01-17
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2019-08-14
Inactive: Cover page published 2017-10-27
Letter Sent 2017-09-11
Inactive: First IPC assigned 2017-06-21
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2017-06-08
Application Received - PCT 2017-06-06
Inactive: IPC assigned 2017-06-06
National Entry Requirements Determined Compliant 2017-05-30
Application Published (Open to Public Inspection) 2016-06-09

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2021-09-24

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Registration of a document 2017-05-30
Basic national fee - standard 2017-05-30
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2017-10-16 2017-10-02
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2018-10-15 2018-09-13
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2019-10-15 2019-09-16
Request for examination - standard 2020-10-14 2020-07-14
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2020-10-14 2020-09-22
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2021-10-14 2021-09-24
Final fee - standard 2022-06-03 2022-04-01
MF (patent, 7th anniv.) - standard 2022-10-14 2022-09-22
MF (patent, 8th anniv.) - standard 2023-10-16 2023-09-22
MF (patent, 9th anniv.) - standard 2024-10-15 2024-09-24
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
HAULOTTE GROUP
Past Owners on Record
EMMANUEL PITHOUD
JEAN-CHARLES CAIN
SLAHEDDINE BEJI
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 2017-05-30 4 300
Description 2017-05-30 7 387
Abstract 2017-05-30 2 95
Claims 2017-05-30 2 89
Representative drawing 2017-05-30 1 76
Cover Page 2017-07-19 2 59
Claims 2021-10-29 2 91
Description 2021-10-29 7 407
Cover Page 2022-05-30 1 49
Representative drawing 2022-05-30 1 16
Confirmation of electronic submission 2024-09-24 1 64
Notice of National Entry 2017-06-08 1 196
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2017-09-11 1 102
Courtesy - Acknowledgement of Request for Examination 2020-07-22 1 432
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2022-02-03 1 570
Electronic Grant Certificate 2022-06-21 1 2,527
International search report 2017-05-30 4 143
National entry request 2017-05-30 5 170
Patent cooperation treaty (PCT) 2017-05-30 2 93
Request for examination 2020-07-14 5 152
Examiner requisition 2021-08-11 4 166
Amendment / response to report 2021-10-29 12 476
Final fee 2022-04-01 6 184