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Patent 2979747 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2979747
(54) English Title: DISPOSITIF DE CONTROLE D'UN SYSTEME DE FERMETURE A GLISSIERE D'UN ARTICLE ET ARTICLE CORRESPONDANT
(54) French Title: DEVICE FOR CONTROLLING A ZIP-CLOSURE SYSTEM OF AN ARTICLE AND CORRESPONDING ARTICLE
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A44B 19/30 (2006.01)
  • A44B 19/24 (2006.01)
  • G08B 21/18 (2006.01)
  • H01H 1/12 (2006.01)
(72) Inventors :
  • TOURRETTE, PHILIPPE (France)
  • FAUCHER, ALEXANDRE (France)
(73) Owners :
  • GENIUS OBJECTS
(71) Applicants :
  • GENIUS OBJECTS (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2023-08-29
(86) PCT Filing Date: 2016-03-17
(87) Open to Public Inspection: 2016-09-22
Examination requested: 2021-03-09
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2016/050594
(87) International Publication Number: WO 2016146951
(85) National Entry: 2017-09-14

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1552279 (France) 2015-03-19

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a device for controlling the closed or open state of an article, the control device being in the form of an electronic circuit comprising a zip-closure system comprising two strips, on each of which there is attached a row of elements, referred to as teeth (11,, 14, 20,..,25), made from electrically conductive material. A slider (3) is mounted sliding along the strips and configured in such a way as to mesh the teeth of one row with the teeth of the other row, in one direction, and to separate them in the other direction. A detection and signalling device (4) is connected to at least one of the teeth, referred to as the first terminal (21), and to at least one of the other teeth, referred to as the second terminal (24). The detection and signalling device is configured to detect the state of electrical continuity between the first and second terminals (21, 24), and to emit a signal depending on said detected state of continuity. The first terminal (21) and the second terminal (24) are spaced apart from each other by at least one tooth (22, 23), said at least one tooth having, in the separated state of the teeth of the two rows, no electrical connection with said terminals.


French Abstract

L'invention concerne un dispositif de contrôle de l'état fermé ou ouvert d'un article, le dispositif de contrôle se présentant sous forme d'un circuit électronique comprenant un système de fermeture à glissière comprenant deux bandes sur chacune desquelles est fixée une rangée d'éléments, appelés dents (11,, 14, 20,..,25), réalisées en matériau électriquement conducteur. Un curseur (3) est monté coulissant le long des bandes et configuré pour, dans un sens, engrener les dents d'une rangée avec les dents de l'autre rangée et, dans l'autre sens, les séparer. Un dispositif de détection et de signalisation (4) est raccordé, d'une part, à au moins l'une des dents, appelée première borne (21), et, d'autre part, à au moins l'une des autres dents, appelée deuxième borne (24).Le dispositif de détection et de signalisation est configuré pour détecter l'état de continuité électrique entre la première et la deuxième bornes (21, 24), et émettre un signal en fonction dudit état de continuité détecté. La première borne (21) et la deuxième borne (24) sont espacées l'une de l'autre par au moins une dent (22, 23), ladite au moins une dent étant, à l'état séparé des dents des deux rangées, dépourvue de liaison électrique avec lesdites bornes.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Dispositif de contrôle de l'état fermé ou ouvert d'un article le dispositif
de
contrôle se présentant sous forme d'un circuit électronique comprenant :
-un système de fermeture (15) à glissière comprenant :
- deux bandes (110, 120) sur chacune desquelles est fixée une
rangée d'éléments, appelés dents (11,..., 14, 20,..,25), réalisées
en un matériau électriquement conducteur ;
- un élément (3), appelé curseur, monté coulissant le long des
bandes et configuré pour, dans un sens, engrener les dents d'une
rangée avec les dents de l'autre rangée et, dans l'autre sens, les
séparer ;
- un dispositif de détection et de signalisation (4) raccordé, d'une part,
à au
moins l'une des dents, appelée première borne (21), et, d'autre part, à au
moins l'une des autres dents, appelée deuxième borne (24) ;
et en ce que le dispositif de détection et de signalisation (4) est configuré
pour détecter l'état de continuité électrique entre la première et la deuxième
bornes (21, 24), et émettre un signal en fonction dudit état de continuité
détecté ;
caractérisé en ce que la première borne (21) et la deuxième borne (24) sont,
selon une direction parallèle aux rangées de dents à l'état engrené desdites
dents, espacées l'une de l'autre par au moins une dent (22, 23) du système de
fermeture (15) à glissière, ladite au moins une dent (22, 23) étant, à l'état
séparé
des dents des deux rangées, dépourvue de liaison électrique avec lesdites
bornes (21, 24),
et en ce que le dispositif comprend :
- un système de fermeture (9) d'alimentation, comprenant un premier élément
(6) et un deuxième élément (7) électriquement conducteurs et connectables et
déconnectables électriquement l'un par rapport à l'autre, au moins le premier
élément (6) comprenant un bouton de fermeture présentant un corps creux
(60); le deuxième élément (7) électriquement conducteur comprenant un ceillet
(71) muni de moyens de conduction électrique (72) et apte être couplé au
bouton de fermeture ;

22
- une source (5) d'alimentation électrique, qui est une pile bouton, logée
dans le
corps creux (60), ladite source (5) d'alimentation électrique comprenant un
pôle
positif (51) et un pôle négatif (52), l'un étant relié électriquement au corps
creux
(60) du premier élément (6) et l'autre étant relié à un élément conducteur
électriquement (456), qui est muni de moyens d'isolation électrique par
rapport
au corps creux (60) et qui traverse ledit corps creux (60) ;
et en ce que le dispositif de détection et de signalisation (4) comprend un
module de détection (40) configuré pour être alimenté par la source (5) à
l'état
fermé du système de fermeture (9) d'alimentation et pour détecter l'état
ouvert
ou fermé du système de fermeture (15) à glissière, et un module de
signalisation
(41) configuré pour émettre un signal en fonction de l'état ouvert ou fermé du
système de fermeture (15) à glissière détecté par le module de détection (40).
2. Dispositif de contrôle selon la revendication 1, caractérisé en ce que le
dispositif de détection et de signalisation (4) est raccordé à ladite première
borne (21) par un premier élément filaire conducteur (421), et à ladite
deuxième
borne (24) par un deuxième élément filaire conducteur (424).
3. Dispositif de contrôle selon la revendication 2, caractérisé en ce que le
premier ou le deuxième élément filaire (421, 424) conducteur raccordé à la
première, ou respectivement deuxième, borne (21, 24) est en outre raccordé à
au moins une autre dent voisine (20, 25) faisant partie du système de
fermeture
à glissière, ladite autre dent voisine (20, 25) et ladite première, ou
respectivement deuxième, borne (21, 24) faisant partie de la même rangée de
dents.
4. Dispositif de contrôle selon la revendication 3, caractérisé en ce que le
premier, ou respectivement deuxième, élément filaire conducteur (421, 424) est
raccordé à ladite première, ou respectivement deuxième, borne et à ladite au
moins une autre dent (20, 25) par enroulement d'une portion d'extrémité dudit
élément filaire conducteur (421, 424) autour de ladite première, ou
respectivement deuxième, borne.

23
5. Dispositif de contrôle selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce que les première et deuxième bornes (21, 24) font partie de
la
même rangée de dents.
6. Dispositif de contrôle selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisé en ce que ledit dispositif de détection et de signalisation (4)
comprend un module de signalisation (41), et un module de détection (40)
configuré pour détecter l'état de continuité électrique entre la première et
la
deuxième bornes (21, 24), et pour activer le module de signalisation (41) en
fonction dudit état de continuité.
7. Dispositif de contrôle selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce que ledit dispositif comprend des moyens d'étanchéité
configurés de sorte que ledit dispositif de détection et de signalisation (4)
est
étanche à l'eau.
8. Dispositif de contrôle selon la revendication 6, caractérisé en ce que le
module (40) de détection comprend une porte logique NON qui présente une
borne d'entrée raccordée à la deuxième borne (24) du système de fermeture
(15) à glissière et une bome de sortie raccordée à l'entrée du module de
signalisation (41).
9. Dispositif de contrôle selon la revendication 1, caractérisé en ce que le
dispositif (4) de détection et de signalisation comporte une unité (400) de
traitement et de calcul, ladite unité de traitement et de calcul comprenant un
jeu
d'instructions informatiques formant ledit le module de détection (40),
et en ce que ladite unité (400) de traitement et de calcul comprend une entrée
de détection (DI) à laquelle est connectée la deuxième borne (24) du système
de fermeture (15) à glissière,
et en ce que ledit module (40) de détection est configuré pour détecter une
tension, appliquée à ladite entrée de détection (D1), supérieure à une valeur
seuil.

24
10. Dispositif de contrôle selon la revendication 9, caractérisé en ce que le
dispositif (4) de détection et de signalisation comprend un module de
signalisation (41) connecté à une sortie de l'unité (400) de traitement et de
calcul.
11. Dispositif de contrôle selon la revendication 9 ou 10, caractérisé en ce
que
le dispositif (4) de détection et de signalisation comprend un module de
communication (44) sans fil configuré pour émettre une information
représentative de l'état fermé ou ouvert du système de fermeture (15) à
glissière
à destination d'un module récepteur (80).
12. Article présentant une partie ouvrable équipée d'un système de fermeture,
caractérisé en ce que ledit article est muni d'un dispositif de contrôle selon
l'une
quelconque des revendications 1 à 11, ledit système de fermeture de l'article
étant ledit système de fermeture à glissière du dispositif de contrôle.
13. Article selon la revendication 12, caractérisé en ce que ledit article est
un
article vestimentaire.
14. Article selon la revendication 12, caractérisé en ce que ledit article est
un
pantalon ouvrable au milieu sur le devant ou une veste présentant une poche
ouvrable.
15. Article selon la revendication 12, caractérisé en ce que ledit article est
un
pantalon et le système de fermeture à glissière forme une braguette.
16. Article selon la revendication 15, caractérisé en ce que le système de
fermeture d'alimentation forme le bouton de fermeture situé au niveau de la
ceinture du pantalon.
17. Bagage présentant une partie ouvrable équipée d'un système de fermeture,
caractérisé en ce que ledit bagage est muni d'un dispositif de contrôle selon
l'une quelconque des revendications 1 à 11, ledit système de fermeture du
bagage étant ledit système de fermeture à glissière du dispositif de contrôle.

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18. Kit pour système de fermeture à glissière, ledit kit comprenant un premier
et
un deuxième éléments filaires conducteurs (421, 424) et un dispositif de
détection et de signalisation (4) configuré pour détecter et signaler un état
de
continuité électrique, lesdits premier et deuxième éléments filaires
conducteurs
(421, 424) étant destinés à être raccordés à des dents, en matériau
conducteur,
d'une fermeture à glissière et au dispositif de détection et de signalisation
(4)
d'état de continuité électrique, pour former un dispositif de contrôle selon
l'une
quelconque des revendications 1 à 11.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 2016/146951 PCT/FR2016/050594
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Dispositif de contrôle d'un système de fermeture à glissière d'un article et
article correspondant
La présente invention concerne un dispositif de contrôle de l'état fermé ou
ouvert d'un système de fermeture d'un article, tel qu'un sac, un bagage, un
pantalon, un short, une jupe ou autre vêtement analogue. La présente
invention concerne aussi l'article correspondant.
Certains articles de transport, tels que sacs ou bagages, comprennent un
système de fermeture de type fermeture à glissière. Lorsqu'un sac reste ouvert
ou s'ouvre involontairement, il existe un risque de perte de son contenu. De
manière similaire, il existe un risque de vol du contenu du sac si celui-ci
est
ouvert à l'insu de son propriétaire.
Par ailleurs, les pantalons comprennent usuellement une braguette qui peut
être formée aussi d'un système de fermeture de type fermeture à glissière. Il
arrive que la braguette reste ouverte ou partiellement ouverte, ce qui
constitue
un risque de gêne vis-à-vis des tierces personnes si le porteur du pantalon ne
s'en aperçoit pas rapidement.
On connait de l'état de la technique, en particulier du document EP0303481,
des dispositifs permettant de contrôler l'état d'un système de fermeture à
glissière. Dans un mode de réalisation du document EP0303481, le dispositif
de contrôle comprend un dispositif de détection et de signalisation et deux
connecteurs raccordés, l'un, à des dents d'une rangée d'une fermeture éclair
et, l'autre, à des dents de l'autre rangée de la fermeture. Les dents
auxquelles
sont raccordés les connecteurs sont en regard l'une de l'autre de sorte que
les
connecteurs sont au même niveau et qu'a l'état fermé de la fermeture à
glissière au niveau des connecteurs, lesdits connecteurs sont amenés en
contact l'un de l'autre et ferment ainsi un circuit électrique à l'intérieur
duquel

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circule un courant issu d'une source d'alimentation électrique. La circulation
de
ce courant est détectée par le dispositif de détection et de signalisation qui
peut en déduire l'état fermé ou ouvert de la fermeture à glissière et le
signaler.
Néanmoins, dans la solution connue du document EP0303481 et comme
indiqué ci-dessus, les connecteurs sont disposés à la même hauteur le long de
la fermeture à glissière de sorte qu'il existe un risque non négligeable que,
bien que la fermeture à glissière ne soit pas fermée, les connecteurs se
touchent. Le dispositif de détection et de signalisation ne signale alors pas
l'état ouvert de la fermeture à glissière puisque le dispositif de détection
et
signalisation détecte le contact entre les connecteurs.
En outre, le fait de raccorder l'un des connecteurs d'un côté de la fermeture
à
glissière et l'autre connecteur du côté opposé de la fermeture à glissière,
nécessite de faire faire passer les fils de connexion électriques tout autour
du
pantalon, ce qui est compliqué et augmente le risque de dégradation du
dispositif.
L'invention a donc pour but de proposer un nouveau dispositif de contrôle de
l'état fermé ou ouvert d'un article muni d'une fermeture à glissière,
permettant
de résoudre tout ou partie des problème exposés ci-dessus.
A cet effet, l'invention a pour objet un dispositif de contrôle de l'état
fermé ou
ouvert d'un article, tel qu'un article d'habillage ou un article de bagage, le
dispositif de contrôle se présentant sous forme d'un circuit électronique
comprenant un système de fermeture à glissière comprenant :
- deux bandes sur chacune desquelles est fixée une rangée d'éléments,
appelés dents, réalisées en un matériau électriquement conducteur ;
- un élément, appelé curseur, monté coulissant le long des bandes et
configuré
pour, dans un sens, engrener les dents d'une rangée avec les dents de l'autre
rangée et, dans l'autre sens, les séparer ;
- un dispositif de détection et de signalisation raccordé, d'une
part, à

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au moins l'une des dents, appelée première borne, et, d'autre part, à au moins
l'une des autres dents, appelée deuxième borne;
et en ce que le dispositif de détection et de signalisation est configuré pour
détecter l'état de continuité électrique entre la première et la deuxième
bornes,
et émettre un signal en fonction dudit état de continuité détecté ;
caractérisé en ce que la première borne et la deuxième borne sont, selon une
direction parallèle aux rangées de dents à l'état engrené desdites dents,
espacées l'une de l'autre par au moins une dent du système de fermeture à
glissière, ladite au moins une dent étant, à l'état séparé des dents des deux
rangées, dépourvue de liaison électrique avec lesdites bornes.
L'espacement desdites première et deuxième bornes dudit système de
fermeture à glissière par au moins une dent permet de limiter le risque de
contact intempestif entre les première et deuxième bornes et ainsi de rendre
plus fiable le dispositif de contrôle de l'état fermé ou ouvert de l'article.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le dispositif de
détection
et de signalisation est raccordé à ladite première borne par un élément
filaire
conducteur, tel qu'un fil électrique ou une ligne de textile conductrice, et à
ladite deuxième borne par un autre élément filaire conducteur.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le premier ou le
deuxième élément filaire conducteur raccordé à la première, ou respectivement
deuxième, borne est en outre raccordé à au moins une autre dent voisine
faisant partie du système de fermeture à glissière, ladite autre dent voisine
et
ladite première, ou respectivement deuxième, borne faisant partie de la même
rangée de dents.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le premier, ou
respectivement deuxième, élément filaire conducteur est raccordé à ladite
première, ou respectivement deuxième, borne et à ladite au moins une autre
dent par enroulement d'une portion d'extrémité dudit élément filaire
conducteur

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autour de ladite première, ou respectivement deuxième, borne.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, les première et
deuxième bornes font partie de la même rangée de dents.
Selon une variante de réalisation, la première borne fait partie d'une des
deux
rangées de dents et la deuxième borne fait partie de l'autre rangée de dents.
Selon un aspect particulier, ledit dispositif de détection et de signalisation
étant
appelé premier dispositif de signalisation, le dispositif de contrôle comprend
en
outre un deuxième dispositif de détection et de signalisation raccordé, d'une
part, à une troisième dent et, d'autre part, à une quatrième dent, et le
deuxième
dispositif de détection et de signalisation est configuré pour détecter l'état
de
continuité électrique entre la troisième et la quatrième dents, et émettre un
signal en fonction dudit état de continuité détecté.
Chaque bande est formée par une pièce de textile, par exemple une bande de
tissu.
Selon un aspect particulier, ledit dispositif de détection et de signalisation
comprend un module de signalisation, par exemple de type sonore et/ou
vibratoire et/ou lumineux, et un module de détection configuré pour détecter
l'état de continuité électrique entre la première et la deuxième bornes et
pour
activer le module de signalisation en fonction dudit état de continuité.
Avantageusement, ledit dispositif comprend des moyens d'étanchéité
configurés de sorte que ledit dispositif de détection et de signalisation est
étanche à l'eau.
Ledit ou chaque dispositif de détection et de signalisation comprend un module
de temporisation auquel est asservi le module de signalisation.

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Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le ou chaque dispositif
de détection et de signalisation comprend des moyens de transmission sans fil
configurés pour transmettre à un appareil distinct du dispositif de détection
et
de signalisation, tel qu'un téléphone mobile, un signal fonction de l'état de
5 continuité détecté.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le dispositif comprend :
- un système de fermeture d'alimentation, comprenant un premier élément et
un deuxième élément électriquement conducteurs et connectables et
déconnectables électriquement l'un par rapport à l'autre, au moins le premier
élément comprenant un corps creux ;
- une source d'alimentation électrique, de préférence une pile bouton,
logée
dans le corps creux, ladite source d'alimentation électrique comprenant un
pôle
positif et un pôle négatif, l'un étant relié électriquement au corps creux du
premier élément et l'autre étant relié à un élément conducteur électriquement,
qui est muni de moyens d'isolation électrique par rapport au corps creux et
qui
traverse ledit corps creux;
et le dispositif de détection et de signalisation comprend un module de
détection configuré pour être alimenté par la source à l'état fermé du système
de fermeture d'alimentation et pour détecter l'état ouvert ou fermé du système
de fermeture à glissière, et un module de signalisation configuré pour émettre
un signal en fonction de l'état ouvert ou fermé du système de fermeture à
glissière détecté par le module de détection.
Préférentiellement, la première borne dudit système de fermeture à glissière
étant connectée électriquement au circuit du côté du pôle positif de la
source,
la deuxième borne dudit système de fermeture à glissière est connectée à une
entrée du module de détection, le module de signalisation étant connecté à
une sortie dudit module de détection.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le pôle positif de la
source est connecté électriquement au corps creux du premier élément et le

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pôle négatif de la source est connecté audit élément conducteur qui traverse
le
corps creux du premier élément.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le module de détection
comprend une entrée d'alimentation connectée au circuit du côté du pôle
positif
de la source par l'intermédiaire du deuxième élément du système de fermeture
d'alimentation.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, la première borne du
système de fermeture à glissière est raccordée électriquement au deuxième
élément du système de fermeture d'alimentation.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, ledit dispositif
comprend
un module de temporisation configuré pour introduire une temporisation entre
le moment où un signal de détection est émis en sortie du module de détection
et l'activation du module de signalisation.
Selon un mode de réalisation particulier, le module de détection comprend une
porte logique NON qui présente une borne d'entrée raccordée à la deuxième
borne du système de fermeture à glissière et une borne de sortie raccordée à
l'entrée du module de signalisation.
Avantageusement, ledit module de temporisation est interposé entre la porte
logique NON et le module de signalisation.
Selon un mode de réalisation particulier, le dispositif de détection et de
signalisation comporte une unité de traitement et de calcul, telle qu'un
microprocesseur ou un microcontrôleur, ladite unité comprenant un jeu
d'instructions informatiques formant ledit le module de détection,
et en ce que ladite unité de traitement et de calcul comprend une entrée de
détection à laquelle est connectée la deuxième borne du système de fermeture
à glissière, et ledit module de détection est configuré pour détecter une

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tension, appliquée à ladite entrée de détection, supérieure à une valeur
seuil.
Selon un aspect particulier, le dispositif de détection et de signalisation
comprend un module de signalisation connecté à une sortie de l'unité de
traitement et de calcul.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le dispositif de
détection
et de signalisation comprend un module de communication sans fil configuré
pour émettre une information représentative de l'état fermé ou ouvert du
système de fermeture à destination d'un module récepteur.
L'invention concerne également un article, de préférence vestimentaire, tel
qu'un pantalon ouvrable au milieu sur le devant ou une veste présentant une
poche ouvrable, présentant une partie ouvrable équipée d'un système de
fermeture, caractérisé en ce que ledit article est muni d'un dispositif de
contrôle
tel que décrit ci-dessus, ledit système de fermeture de l'article étant ledit
système de fermeture à glissière du dispositif de contrôle.
Selon un mode de réalisation particulier, ledit article est un pantalon et le
système de fermeture à glissière forme une braguette.
Avantageusement, le système de fermeture d'alimentation forme le bouton de
fermeture situé au niveau de la ceinture du pantalon.
L'invention concerne aussi un bagage, tel qu'un sac à dos, présentant une
partie ouvrable équipée d'un système de fermeture, caractérisé en ce que ledit
bagage est muni d'un dispositif de contrôle tel que décrit ci-dessus, ledit
système de fermeture du bagage étant ledit système de fermeture à glissière
du dispositif de contrôle.
L'invention concerne aussi un kit pour système de fermeture à glissière, ledit
kit
comprenant un premier et un deuxième éléments filaires conducteurs et un

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dispositif de détection et de signalisation configuré pour détecter et
signaler un
état de continuité électrique, lesdits éléments filaires conducteurs étant
destinés à être raccordés à des dents, en matériau conducteur, d'une
fermeture à glissière et au dispositif de détection et de signalisation d'état
de
continuité électrique, pour former un dispositif de contrôle tel que décrit ci-
dessus.
L'invention concerne aussi un kit pour système de fermeture à glissière d'une
partie ouvrable d'un article permettant de fabriquer un dispositif de contrôle
tel
que décrit ci-dessus, ledit kit comprenant :
- un système de fermeture d'alimentation, comprenant un premier élément et
un deuxième élément électriquement conducteurs et connectables et
déconnectables électriquement l'un par rapport à l'autre, au moins le premier
élément comprenant un corps creux;
- une source d'alimentation électrique logeable dans le corps creux, ladite
source d'alimentation électrique comprenant un pôle positif et un pôle
négatif,
l'un étant apte à être relié électriquement au corps creux du premier élément
et
l'autre étant apte à être relié à un élément conducteur électriquement, qui
est
muni de moyens d'isolation électrique par rapport au corps creux et qui
traverse ledit corps creux ;
- un dispositif de détection et de signalisation comprenant un module de
détection configuré pour être alimenté par la source à l'état fermé du système
de fermeture d'alimentation et pour détecter l'état ouvert ou fermé dudit
système de fermeture à glissière de la partie ouvrable de l'article, et un
module
de signalisation configuré pour émettre un signal en fonction de l'état ouvert
ou
fermé dudit système de fermeture à glissière détecté par le module de
détection.
L'invention sera bien comprise à la lecture de la description suivante
d'exemples de réalisation, en référence aux dessins annexés dans lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique d'une fermeture à glissière conforme à
un
mode de réalisation d'un système de fermeture utilisé dans un dispositif de

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contrôle selon l'invention;
- la figure 2 est une vue schématique d'un circuit électronique correspondant
à
un première mode de réalisation d'un dispositif de contrôle de fermeture selon
l'invention ;
- la figure 3 est une vue schématique d'une pile électrique de format pile
bouton, logée dans le corps creux d'un bouton de fermeture pour l'alimentation
du circuit électronique d'un dispositif de contrôle selon l'invention ;
- la figure 4 est une vue schématique d'un circuit électronique correspondant
à
un deuxième mode de réalisation d'un dispositif de contrôle de fermeture selon
l'invention.
En référence aux figures et comme rappelé ci-dessus, l'invention concerne un
dispositif de contrôle permettant de contrôler l'état fermé ou ouvert d'un
système de fermeture 15 à glissière. Avantageusement, ledit système de
fermeture 15 à glissière équipe un article 100 qui présente une ouverture 101
refermable. Ledit article est par exemple un sac ou un pantalon comme détaillé
ci-après.
Le dispositif de contrôle se présente sous la forme d'un circuit électronique.
Le
dispositif de contrôle comprend aussi un dispositif 4 de détection et de
signalisation de l'état fermé ou ouvert du système de fermeture 15 à
glissière.
Un dispositif d'alimentation électrique 5, 9 permet de contrôler
l'alimentation du
dispositif 4 de détection et de signalisation de l'état fermé ou ouvert du
système de fermeture 15 à glissière.
Comme rappelé ci-dessus, le système de fermeture 15 à glissière permet de
refermer au moins partiellement l'ouverture 101 ménagée dans l'article 100.
Comme illustré à la figure 1, ledit article 100 comprend en particulier une
partie
110 qui délimite un bord de l'ouverture et une partie 120 qui délimite le bord
opposé de l'ouverture. A l'état refermé de l'ouverture, lesdits bords opposés
délimités par les parties 110 et 120 sont amenés l'un contre l'autre.

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De manière générale, le système de fermeture 15 à glissière présente deux
rangées de dents en matériau conducteur électriquement qui sont couplables
et désacouplables l'une par rapport à l'autre, de sorte qu'a l'état couplé des
5 éléments d'une rangées avec les dents de l'autre rangée, une continuité
électrique est établie le long de ces dents. A l'inverse, à l'état non couplé
des
dents, une absence de continuité électrique entre ces dents apparait.
Dans l'exemple illustré à la figure 1, le système de fermeture 15 à glissière
10 comprend deux bandes sur chacune desquelles est fixée une rangée
d'éléments, appelés dents 11, 12, 13, 14, 20, 21, 22, 23, 24, 25, réalisées en
un matériau électriquement conducteur. Lesdites bandes correspondent aux
parties 110, 120 qui définissent entre elles l'ouverture 101 refermable.
Un élément 3, appelé curseur, est monté coulissant le long des bandes. Le
curseur 3 est configuré pour, dans un sens, engrener les dents d'une rangée
avec les dents de l'autre rangée et, dans l'autre sens, les séparer. L'une des
dents forme une première borne 21 et une autre dent forme une deuxième
borne 24 comme détaillé ci-après.
Chaque bande 110, 120 est formée par une pièce de textile, par exemple une
bande de tissu.
L'une des dents forme une première borne 21 et une autre dent forme une
deuxième borne 24 comme détaillé ci-après. Le dispositif de détection et de
signalisation 4 est raccordé à ladite première borne 21 par un élément filaire
conducteur 421, tel qu'un fil électrique ou une ligne de textile conductrice,
et à
ladite deuxième borne 24 par un autre élément filaire conducteur 424, qui peut
être du même type que l'élément filaire conducteur 421.
Quel que soit le mode de réalisation, le dispositif de détection et de
signalisation 4 est configuré pour détecter l'absence de continuité électrique

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entre la première et la deuxième borne 21, 24, et émettre un signal en
fonction
de l'absence de continuité détectée.
A l'état couplé entre elles des dents desdites rangées et selon une direction
parallèle aux rangées de dents, la première borne 21 et la deuxième borne 24
sont espacées l'une de l'autre par au moins une dent 22, 23. Ladite au moins
une dent 22, 23 est, à l'état désaccouplé des dents des rangées, dépourvu de
liaison électrique avec chacune desdites première et deuxième bornes 21, 24.
Préférentiellement, lesdites première et deuxième bornes 21, 24 sont ainsi
espacées d'au moins deux ou trois dents pour limiter le risque de contact
intempestif entre les première et deuxième bornes 21, 24.
Préférentiellement, le premier ou le deuxième élément filaire 421, 424
conducteur raccordé à la première, ou respectivement deuxième, borne 21, 24
est en outre raccordé à au moins une dent voisine 20, 25. Ladite au moins une
dent voisine 20, 25 et ladite première, ou respectivement deuxième, borne 21,
24 font partie de la même rangée de dents.
Le premier, ou respectivement deuxième, élément filaire conducteur 421, 424
est raccordé à ladite première, ou respectivement deuxième, borne 21 ou 24 et
de préférence à ladite au moins une dent voisine supplémentaire, par
enroulement d'une portion d'extrémité dudit élément filaire conducteur 421,
424
autour de ladite première, ou respectivement deuxième, borne.
Avantageusement, les première et deuxième bornes 21, 24 font partie de la
même rangée de dents. Une telle conception du dispositif permet aux éléments
filaire conducteur 421, 424 de ne s'étendre que d'un côté de l'ouverture 101
et
donc de ne pas avoir à faire tout le tour de l'article pour contourner
l'ouverture
101. En variante, on peut prévoir que la première borne 21 fasse partie d'une
des deux rangées de dents et que la deuxième borne de connexion 24 fasse
partie de l'autre rangée de dents.

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Le dispositif d'alimentation électrique 5, 9 comporte un système de fermeture
9
qui comprend un premier élément 6 et un deuxième élément 7 connectables et
déconnectables électriquement l'un par rapport à l'autre. Le système de
fermeture 9 forme un interrupteur qui, à l'état couplé desdits éléments (et
donc
en contact électrique de l'un avec l'autre) est fermé et qui à l'état
désaccouplé
desdits éléments (et donc sans contact électrique entre eux) est ouvert. Le
système de fermeture 9 est encore appelé système de fermeture d'alimentation
puisqu'il permet comme détaillé ci-après de former un interrupteur électrique
entre la source 5 d'alimentation et le dispositif de détection et de
signalisation
4.
Comme illustré à la figure 3, le premier élément 6 comprend un corps creux 60.
Le corps creux 60 est réalisé en plusieurs parties assemblables et
désassemblables. Avantageusement, le corps creux est réalisé en deux parties
assemblables vissables l'une sur l'autre ou assemblables par déformation
élastique, c'est-à-dire par encliquetage ou clipsage.
Ledit élément 6 est réalisé en matériau électriquement conducteur. Dans
l'exemple illustré aux figures, l'élément 7 est aussi électriquement
conducteur.
Préférentiellement, l'élément 6 et l'élément 7 sont de type mâle/femelle. En
particulier, dans l'exemple illustré à la figure 3, l'élément 6 est un bouton
présentant une tête 60 creuse et un pied 61, et l'élément 7 comprend un
oeillet
71 muni de moyens de conduction électrique 72. Ledit oeillet est par exemple
formé par une zone textile de l'article dans laquelle est ménagée une
ouverture
d'insertion de l'élément 6. Lesdits moyens de conduction électrique peuvent
être formés par une encre conductrice. Dans l'exemple illustré à la figure 3,
l'encre conductrice 72 est appliquée sur le pourtour intérieur de l'oeillet 7
avec
lequel le pied 61 du bouton est en contact à l'état couplé du bouton 6 et de
l'oeillet 7.
L'élément 6 vient alors en contact électrique par son corps creux 60 et/ou son

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pied 61 avec lesdits moyens de conduction électrique 72 à l'état couplé de
l'élément 6 et de l'élément 7. L'élément 7 peut être raccordé au reste du
circuit
par un élément conducteur, tel qu'une ligne d'encre conductrice ou un fil
électrique de préférence sous gaine en continuité électrique avec lesdits
moyens de conduction électrique 72.
En variante, ledit élément 7 peut être formé par un film ou une plaque
conductrice percée et rapportée sur ladite partie correspondante de l'article.
En
variante, l'élément 6 peut être la partie mâle d'un bouton pression et
l'élément
7 peut être la partie femelle. Dans l'exemple illustré à la figure 3, le
bouton de
fermeture formant l'élément 6 est fixé à la partie 110 de l'article et
l'oeillet
formant l'élément 7 est ménagé dans la partie 120 de l'article.
Préférentiellement, l'ouverture 101 ménagée entre les première et deuxième
parties 110 et 120, est refermable par couplage de l'élément 6 avec l'élément
7
et par fermeture du système de fermeture 15. A cet effet, lorsque la première
partie 110 de l'article porte l'élément 6, la deuxième partie 120 de l'article
est
munie dudit deuxième élément 7. En variante, l'élément 6 pourrait être sur la
deuxième partie 120 et l'élément 7 sur la première partie 110.
Selon un mode de réalisation particulier, ledit article est un pantalon. Le
premier élément 6 est dans ce cas un bouton de ceinture de l'article, c'est-à-
dire le bouton du haut du pantalon qui se trouve au niveau de la ceinture.
Ledit
élément 6 peut ainsi être un bouton de fermeture situé à l'avant et au niveau
de
la ceinture du pantalon. Ce bouton de fermeture est usuellement situé au
dessus de la braguette. L'élément 7 correspondant est situé au niveau de
l'avant de la ceinture, au dessus de la braguette, du côté de l'autre jambe.
Après avoir enfilé son pantalon l'utilisateur est censé remonter la braguette
dudit pantalon et attacher le bouton de ceinture avec l'élément complémentaire
correspondant. Le dispositif selon l'invention décrit ci-après permet de
détecter
l'absence de fermeture de ladite braguette et de signaler l'ouverture

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correspondante lorsque ladite braguette est formée par le système de
fermeture 15. On peut aussi prévoir que le dispositif soit adapté pour
détecter la
fermeture de la braguette et signaler son état fermé.
Une source 5 d'alimentation électrique est logée dans le corps creux 60 dudit
élément 6. Avantageusement et comme illustré à la figure 3, ladite source
d'alimentation électrique 5 est une pile, de type pile bouton.
Dans l'exemple illustré à la figure 3, ladite source 5 d'alimentation
électrique
comprend un pôle 51 positif lié électriquement au corps creux 60 du premier
élément 6, par exemple par appui. A cet effet, le corps creux 60 peut loger un
ressort 63 qui permet de maintenir en appui le pôle 51 positif en appui contre
le
corps creux.
La source 5 comprend aussi un pôle 52 négatif relié à un fil électrique 456
qui
est muni d'une gaine isolante et qui traverse le corps creux 60 du premier
élément 6 sans contact électrique avec ledit corps creux 60. Le pôle 52
négatif
est isolé électriquement du corps creux 60, par exemple par une plaquette
isolante 62.
Dans l'exemple illustré à la figure 3, la source 5 est une pile bouton. Le
pôle
positif est formé par une des faces de la pile bouton et sa périphérie
latérale,
tandis que le pôle négatif est formé par l'autre face de la pile et séparé du
pôle
positif par un joint d'isolation électrique.
A la figure 2 on a illustré un mode de réalisation du dispositif de contrôle
qui
comprend des éléments peu coûteux par comparaison au mode de réalisation
détaillé plus loin en lien avec la figure 4.
Dans le mode de réalisation de la figure 2, la première borne 21 du système de
fermeture 15 est connectée électriquement au pôle positif 51 de la source 5
par
l'intermédiaire du système de fermeture 9. En particulier, la borne 21 du

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système de fermeture 15 est raccordée à l'élément 7 du système de fermeture 9
par le fil électriquement conducteur 421 qui se raccorde à la ligne 72. Comme
rappelé ci-dessus, l'élément 6 est connecté électriquement au pôle positif 51
de la source 5. La borne opposée 24 du système de fermeture 15 est raccordée
5 à l'entrée d'un module de détection 40 par le fil électriquement
conducteur 424.
Le système de fermeture 9 et le système de fermeture 15 forment des
interrupteurs en série vis-à-vis de l'entrée du module de détection. En outre,
dans l'exemple illustré à la figure 2, le système de fermeture 9 forme un
10 interrupteur vis-à-vis de l'alimentation Vcc du module de détection 40.
Le module de détection 40 est une porte logique NON qui comprend une borne
d'entrée raccordée à la deuxième borne 24 du système de fermeture 15 et une
borne de sortie raccordée à un module de temporisation 42. La sortie du
15 module de temporisation 42 est raccordée à l'entrée d'un module de
signalisation 41. Le module de signalisation 41 comprend une borne raccordée
au pôle négatif de la source 5 par l'intermédiaire de l'élément filaire
conducteur
456. Le module de signalisation 41 peut être formé par un organe électrique ou
électronique apte à émettre un signal sonore, vibratoire ou lumineux, ou un
signal radio lorsque son entrée est alimentée. Le module de signalisation 41
peut ainsi être formé par une diode électroluminescente (LED).
La porte logique NON comprend aussi une entrée d'alimentation Vcc raccordée
du côté du pôle positif 51 de la source d'alimentation 5. En particulier,
l'entrée
d'alimentation Vcc est raccordée à l'élément 7 de sorte que le module de
détection 40 n'est alimenté que lorsque l'interrupteur 9 est fermé.
Ainsi, lorsque l'interrupteur 9 et le système de fermeture 15 sont fermés, le
circuit électrique, formé entre la source 5 d'alimentation et la borne
d'entrée du
module 40 de détection, est alimenté.
La sortie de la porte logique NON est à alors l'état 0, ce qui empêche

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l'alimentation du module de signalisation 41. A l'inverse, lorsque le système
de
fermeture 15 est ouvert, le circuit électrique formé entre la source 5
d'alimentation et la borne d'entrée du module 40 n'est plus alimenté et la
borne
de sortie du module 40 passe à l'état 1, de sorte que le module de
signalisation
41 est alimenté pour émettre, de préférence après une temporisation donnée,
un signal caractéristique de l'absence de fermeture du système 15.
Avantageusement, le module de temporisation 42 interposé entre le module de
détection 40 et le module de signalisation 41 est configuré pour introduire
une
temporisation entre le moment où un signal de détection est émis en sortie du
module de détection 40, correspondant à l'état 1 de la sortie de la porte NON,
et l'activation du module de signalisation 41.
Une résistance RO est disposée sur le circuit pour permettre le bon
fonctionnement du dispositif.
Dans l'exemple illustré à la figure 4, on retrouve par comparaison avec
l'exemple de la figure 2, la source 5 d'alimentation dont le pôle positif est
raccordé à l'élément 6 du système de fermeture 9. Dans cet exemple, le
dispositif de détection et de signalisation 4 comporte une unité 400
électronique et/ou informatique de traitement et de calcul. Dans l'exemple
illustré à la figure 4, l'unité est un microcontrôleur. En variante, l'unité
peut être
un microprocesseur avec une mémoire associée. Ledit microcontrôleur
comprend, stocké dans une mémoire dudit microcontrôleur, un jeu
d'instructions informatiques formant ledit module de détection 40. Le module
de
temporisation 42 est aussi formé par un jeu d'instruction mémorisé et
exécutable par l'unité.
L'élément filaire conducteur 72 relie l'élément 7 à l'entrée d'alimentation
Vcc de
l'unité 400 de traitement et de calcul. La borne 21 est connectée du côté du
pôle positif de la source 5. La borne 24 du système de fermeture 15 est
connectée à une entrée numérique de détection DI formant ladite entrée à

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laquelle est connectée la deuxième borne 24 du système de fermeture 15. Ledit
module de détection 40 est configuré pour détecter une tension supérieure à
une valeur seuil appliquée à ladite entrée de détection. A cet effet, l'entrée
DI
et la borne 24 du système de fermeture 15 sont raccordées à la masse par une
résistance R1 de sorte qu'a l'état fermé de l'interrupteur 15, le module de
détection 40 détecte la tension de la source 5 aux bornes de ladite résistance
R1.
La détection de ladite tension correspond à un état fermé du circuit
électrique
entre l'entrée d'alimentation Vcc de l'unité 400, le système de fermeture 15,
et
l'entrée de détection DI.
Dans l'exemple illustré à la figure 4, le module de signalisation 41 est
connecté
par une de ses bornes à une sortie DO de l'unité 400 de traitement et de
calcul
et par une autre borne à la masse électrique du dispositif par l'intermédiaire
d'une résistance R2. La résistance R2 est adaptée pour le bon fonctionnement
du module de signalisation.
Ladite sortie DO permet d'activer ou non le module de signalisation 41 en
fonction de l'état de l'entrée digitale DI. Le module de signalisation peut
être
comme illustré à la figure 4, une LED dont l'anode est raccordée à la sortie
DO
et dont la cathode est raccordée à la masse via la résistance R2.
Avantageusement, le dispositif de détection et de signalisation 4 comprend un
module de communication 44 sans fil. Le module de communication 44 est
configuré pour transmettre l'état du système de fermeture 15 détecté à un
module récepteur 80 extérieur. Ledit module récepteur 80 extérieur forme par
exemple une partie d'un appareil électronique mobile 8, tel qu'une tablette ou
un téléphone intelligent. L'appareil mobile est équipé d'une application
informatique configurée pour signaler, par exemple de manière visuelle,
auditive ou vibratoire, l'état fermé ou ouvert dudit système de fermeture 15.
Comme illustré à la figure 4, le module de communication 44 peut être

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connecté à l'unité 400 par un bus de communication et est alimenté par la
source d'alimentation 5 à l'état fermé du système de fermeture 9.
Le fait de connecter le pôle positif de la source d'alimentation 5 au corps
creux
de l'élément 6 permet à l'élément 6 de former avec l'élément 7 un interrupteur
d'alimentation vis-à-vis du module de détection 40, ce qui permet de ne pas
consommer l'énergie de la source 5 lorsque le système de fermeture 15,
formant par exemple la braguette d'un pantalon, est ouvert, alors que le
système de fermeture 9, formant par exemple le bouton de ceinture d'un
pantalon, n'est pas encore fermé.
Quel que soit le mode de réalisation, le module de signalisation peut émettre
un signal de type sonore et/ou vibratoire et/ou lumineux et/ou radio.
Ledit dispositif de contrôle comprend des moyens d'étanchéité configurés de
sorte que ledit dispositif de détection et de signalisation 4 est étanche à
l'eau.
Préférentiellement, le premier système de fermeture 9 est aussi étanche à
l'eau.
Les modules de détection et/ou de temporisation et/ou de communication et/ou
signalisation peuvent être réalisés sous forme de composants électroniques
et/ou de programmes d'ordinateur. Les programmes d'ordinateur, ou
instructions informatiques, peuvent être contenus dans des dispositifs de
stockage de programme, par exemple des supports de stockage de données
numériques lisibles par ordinateur, ou des programmes exécutables. Les
programmes ou instructions peuvent aussi être exécutés à partir de
périphériques de stockage de programme.
Le dispositif de contrôle peut être intégré dans un article vestimentaire, tel
qu'un pantalon ouvrable au milieu sur le devant ou une veste présentant une
poche ouvrable, présentant une partie ouvrable et refermable.

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Le dispositif de contrôle peut aussi être intégré dans un bagage, tel qu'un
sac
à dos, présentant une partie ouvrable et refermable.
Dans le cas d'un article, tel qu'un sac à dos, présentant une ou plusieurs
bretelles, on peut prévoir que le système de fermeture 9 qui comprend un
premier élément 6 et un deuxième élément 7 connectables et déconnectables
électriquement, soit positionné sur une partie de l'article, par exemple une
bretelle, du côté destiné à venir en appui de l'utilisateur. L'élément 6 et
l'élément 7 sont alors configurés, par exemple à la manière d'un bouton
poussoir, pour être amenés en contact électrique par appui de l'un sur l'autre
du fait du poids de l'article lorsque l'article est porté par l'utilisateur.
Autrement dit, dans le cas d'un article porté par l'utilisateur, tel qu'un sac
à
dos, le système de fermeture qui comprend les éléments 6 et 7 peut est
configuré de manière à être automatiquement fermé à l'état porté par
l'utilisateur, l'élément 6 et l'élément 7 étant alors connectés
électriquement. La
fermeture dudit système peut être réalisée par appui gravitaire du système de
fermeture 9 sur l'utilisateur. A l'inverse l'élément 6 et l'élément 7 peuvent
être
rappelés dans une position où ils sont déconnectés électriquement l'un de
l'autre.
On peut prévoir aussi que le dispositif de contrôle se présente sous la forme
d'un kit pour système de fermeture à glissière présentant deux rangées de
dents comme décrit ci-dessus. Ledit kit comprend un premier et un deuxième
éléments filaires conducteurs 421, 424 et un dispositif de détection et de
signalisation 4 configuré pour détecter et signaler un état de continuité
électrique. Lesdits éléments filaires conducteurs 421, 424 sont destinés à
être
raccordés aux dents de la fermeture à glissière et au dispositif de détection
et
de signalisation 4, pour former lesdites première et deuxième bornes d'un
système de fermeture dont le dispositif de détection et de signalisation 4
permet de détecter et de signaler l'état d'ouverture.

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Bien qu'au moins un mode de réalisation de l'invention ait été illustré et
décrit,
il convient de noter que d'autres modifications, substitutions et alternatives
apparaissent à l'homme de l'art et peuvent être changées sans sortir de la
portée de l'objet décrit ici.
5
La présente demande envisage de couvrir toutes les adaptations et variations
des modes de réalisation décrits ci-dessus. De plus, le terme comprenant
n'exclut pas d'autres éléments ou étapes et le terme un n'exclut pas le
pluriel. En outre, des caractéristiques ou étapes qui ont été décrites en
10 référence à l'un des modes de réalisation exposés ci-dessus peuvent
également être utilisées en combinaison avec d'autres caractéristiques ou
étapes d'autres modes de réalisation exposés ci-dessus.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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Letter Sent 2023-08-29
Inactive: Cover page published 2023-08-28
Pre-grant 2023-06-28
Inactive: Final fee received 2023-06-28
Letter Sent 2023-05-31
Notice of Allowance is Issued 2023-05-31
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Inactive: Q2 passed 2023-03-01
Amendment Received - Voluntary Amendment 2022-09-22
Amendment Received - Response to Examiner's Requisition 2022-09-22
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Common Representative Appointed 2019-10-30
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Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - small 2017-09-14
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2018-03-19 2018-02-21
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2019-03-18 2019-02-19
Extension of time 2019-03-18
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2020-04-01 2020-03-17
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2021-03-17 2021-03-08
Request for examination - standard 2021-03-17 2021-03-09
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2022-03-17 2022-03-07
MF (application, 7th anniv.) - standard 07 2023-03-17 2023-03-06
Final fee - standard 2023-06-28
MF (patent, 8th anniv.) - standard 2024-03-18 2024-03-11
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
GENIUS OBJECTS
Past Owners on Record
ALEXANDRE FAUCHER
PHILIPPE TOURRETTE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 2023-08-09 1 52
Representative drawing 2023-08-09 1 10
Abstract 2017-09-14 2 99
Claims 2017-09-14 5 187
Drawings 2017-09-14 4 96
Description 2017-09-14 20 845
Representative drawing 2017-09-14 1 23
Cover Page 2017-11-08 1 51
Claims 2022-09-22 5 269
Maintenance fee payment 2024-03-11 2 43
Notice of National Entry 2017-09-28 1 193
Reminder of maintenance fee due 2017-11-20 1 111
Courtesy - Acknowledgement of Request for Examination 2021-03-19 1 435
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2023-05-31 1 579
Final fee 2023-06-28 4 97
Electronic Grant Certificate 2023-08-29 1 2,527
Patent cooperation treaty (PCT) 2017-09-14 2 79
Patent cooperation treaty (PCT) 2017-09-14 1 42
International search report 2017-09-14 6 145
National entry request 2017-09-14 5 203
Request under Section 37 2017-09-29 1 59
Response to section 37 2017-10-02 2 80
Maintenance fee payment / Reinstatement 2019-03-18 1 55
Relief mechanism 2019-03-21 4 156
Courtesy - Office Letter 2019-05-08 1 53
Maintenance fee payment 2020-03-17 4 110
Request for examination 2021-03-09 4 91
Examiner requisition 2022-05-27 5 238
Amendment / response to report 2022-09-22 21 2,250