Language selection

Search

Patent 2984683 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2984683
(54) English Title: STRUCTURE MODULAIRE, MODULE POUR UNE TELLE STRUCTURE MODULAIRE ET PROCEDE DE REALISATION D'UNE TELLE STRUCTURE MODULAIRE
(54) French Title: MODULAR STRUCTURE, MODULE FOR SUCH A MODULAR STRUCTURE AND METHOD FOR PRODUCING SUCH A MODULAR STRUCTURE
Status: Granted and Issued
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04F 13/08 (2006.01)
  • H02B 01/04 (2006.01)
  • H02G 03/02 (2006.01)
  • H05K 07/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • LAMOUREUX, BRUNO (Luxembourg)
(73) Owners :
  • O.PARTICIPATIONS SAS
(71) Applicants :
  • O.PARTICIPATIONS SAS (France)
(74) Agent: BROUILLETTE LEGAL INC.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2023-06-13
(86) PCT Filing Date: 2016-04-20
(87) Open to Public Inspection: 2016-10-13
Examination requested: 2021-03-29
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/LU2016/000001
(87) International Publication Number: LU2016000001
(85) National Entry: 2017-10-31

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1552531 (France) 2015-03-26

Abstracts

English Abstract

Modular structure (1) comprising: - a plurality of modules (2), each module (2) having a basic element (5) comprising a basic body (6) that is identical to the basic bodies (6) of the basic elements (5) of the other modules (2), and a facade element (20) chosen from a range of facade elements that each have different functionalities, the basic element (5) and the facade element (20) of each module (2) being designed to be mounted removably one on the other such that the facade element (20) covers at least a part of a front face (7) of the basic element (5), - a plurality of connectors (30) that are each designed to connect two modules (2) disposed adjacently, each connector (30) having a connector body (31) that is identical to the connector bodies (31) of the other connectors (30).


French Abstract

Structure modulaire (1) comprenant : - une pluralité de modules (2), chaque module (2) comporte un élément de base (5) comprenant un corps de base (6) identique aux corps de base (6) des éléments de base (5) des autres modules (2), et un élément de façade (20) choisi dans une gamme d'éléments de façade présentant respectivement des fonctionnalités différentes, l'élément de base (5) et l'élément de façade (20) de chaque module (2) étant adaptés pour être montés de manière amovible l'un sur l'autre de telle manière que l'élément de façade (20) recouvre au moins une partie d'une face avant (7) de l'élément de base (5), - une pluralité de connecteurs (30) adaptés chacun pour relier deux modules (2) disposés de manière adjacente, chaque connecteur (30) comportant un corps de connecteur (31) identique aux corps de connecteur (31) des autres connecteurs (30).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


17
REVENDICAT1ONS
1. Structure modulaire comprenant :
- une pluralité de modules présentant chacun des faces avant et arrière
opposées, chaque module comportant un logement intérieur et au moins deux
ouvertures latérales adaptées pour mettre en communication le logement
intérieur
avec un extérieur du logement intérieur,
- une pluralité de connecteurs adaptés chacun pour relier deux modules
disposés de manière adjacente avec des ouvertures latérales respectives en
regard l'une de l'autre, chaque connecteur s'étendant selon une direction
d'extension et ayant des faces avant et arrière opposées, chaque connecteur
comportant deux parties d'emmanchement adaptées pour être reçues
respectivement dans les logements intérieurs des deux modules adjacents en
s'étendant au travers des ouvertures latérales respectives des deux modules
adjacents,
dans lequel chaque connecteur comporte un corps de connecteur identique
aux corps de connecteur des autres connecteurs,
dans lequel chaque module comporte au moins un élément de base
comprenant un corps de base identique aux corps de base des éléments de base
des autres modules, et un élément de façade choisi dans une gamme d'éléments
de façade présentant respectivement des fonctionnalités différentes, l'élément
de
base présentant une face arrière appartenant à la face arrière du module, une
face avant opposée à la face arrière, et un bord périphérique entre les faces
avant
et arrière, l'élément de façade présentant une face avant appartenant à la
face
avant du module, et une face arrière opposée à la face avant, l'élément de
base et
l'élément de façade de chaque module étant adaptés pour être montés de
manière amovible l'un sur l'autre de telle manière que l'élément de façade
recouvre au moins une partie de la face avant de l'élément de base, le
logement
intérieur et les ouvertures latérales étant situés entre l'élément de base et
de
l'élément de façade,
dans lequel chaque connecteur comprend une partie centrale, les parties
d'emmanchement s'étendant de part et d'autre de la partie centrale selon la
Date Reçue/Date Received 2022-10-03

18
direction d'extension, la partie centrale étant configurée pour être
positionnée
entre deux modules adjacents lorsque les parties d'emmanchement sont reçues
dans les logements intérieurs desdits deux modules adjacents, la partie
centrale
présentant deux surfaces de butée opposées s'étendant transversalement par
rapport à la direction d'extension sur la face arrière du connecteur de
manière à
venir en butée respectivement contre les bords périphériques corps de base des
deux modules adjacents lorsque les parties d'emmanchement sont reçues dans
les logements intérieurs desdits deux modules adjacents, et
dans lequel le corps de base de chaque module comprend des éléments de
positionnement et de maintien, les parties d'emmanchement de chaque
connecteur comprenant des éléments de positionnement et de maintien
complémentaires aux éléments de positionnement et de maintien du corps de
base.
2. Structure modulaire selon la revendication 1, dans laquelle le logement
intérieur et les ouvertures latérales sont formés dans le corps de base de
l'élément
de base.
3. Structure modulaire selon l'une quelconque des revendications 1 et 2,
dans laquelle la pluralité de connecteurs comprend au moins un connecteur de
transmission et la pluralité de modules comprend au moins un module de
réception, chaque connecteur de transmission comprenant un organe de
transmission monté sur le corps de connecteur et adapté pour transmettre au
moins un flux, tel qu'un flux électrique, un flux électromagnétique, un flux
de fluide
ou un flux d'information, entre une source de flux et au moins l'un parmi l'un
des
connecteurs de transmission et l'un des modules de réception, chaque module de
réception étant adapté pour recevoir et exploiter le flux.
4. Structure modulaire selon la revendication 3, dans laquelle la
fonctionnalité de chaque module de réception est choisie parmi :
- une fonctionnalité d'émission, l'élément de façade du module de réception
comprenant, sur la face avant, au moins l'un d'un organe de charge et d'un
organe
d'émission à partir d'un flux choisi parmi un flux électrique et un flux
électromagnétique transmis par le connecteur de transmission,
- une fonctionnalité de distribution, l'élément de façade du module de
réception comprenant, sur la face avant, un organe de distribution d'un fluide
à
partir d'un flux de fluide transmis par le connecteur de transmission,
Date Reçue/Date Received 2022-10-03

19
- une fonctionnalité de communication, l'élément de façade du module de
réception comportant, sur la face avant, une interface de communication
d'information à partir d'un flux d'information transmis par le connecteur de
transmission.
5. Structure modulaire selon l'une quelconque des revendications 3 et 4,
dans laquelle l'organe de transmission du connecteur de transmission et
l'élément
de façade du module de réception comprennent respectivement des premier et
deuxième éléments de connexion adaptés pour être en communication de flux
lorsque le connecteur de transmission est reçu dans le logement intérieur du
module de réception.
6. Structure modulaire selon la revendication 5, dans laquelle l'élément de
base du module de réception comprend un élément de connexion intermédiaire
monté sur le corps de base et adapté pour réaliser au moins l'une des
communications de flux choisie parmi une communication de flux entre les
premier
et deuxième éléments de connexion du connecteur de transmission et du module
de réception lorsque le connecteur de transmission est reçu dans le logement
intérieur du module de réception, et une communication de flux entre les
premiers
éléments de connexion de deux connecteurs de transmission reçus dans le
logement intérieur du module de réception.
7. Structure modulaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
dans laquelle la pluralité de modules comprend au moins module d'habillage
présentant une fonctionnalité d'habillage, l'élément de façade du module
d'habillage comportant, sur la face avant, une surface d'habillage.
8. Structure modulaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
dans laquelle la pluralité de modules comprend au moins un module support
présentant une fonctionnalité de support, l'élément de façade du module
support
comportant des surfaces avant et arrière parallèles l'une à l'autre
respectivement
sur les faces avant et arrière, l'élément de façade du module support
comportant
en outre, sur la face avant, au moins une surface support en saillie par
rapport à la
surface avant.
9. Structure modulaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
dans laquelle l'élément de base de chaque module comporte, sur la face
arrière,
une surface arrière adaptée pour être en contact avec une surface verticale,
Date Reçue/Date Received 2022-10-03

20
l'élément de base comportant au moins un organe de fixation à la surface
verticale.
10. Structure modulaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,
dans laquelle l'élément de base de chaque module comporte, sur une face
latérale
entre les faces avant et arrière, une surface d'appui adaptée pour être en
contact
avec une surface horizontale.
11. Structure modulaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 10,
dans laquelle au moins l'un des modules comporte une pluralité d'éléments de
base et un élément de façade multiple adapté pour être monté de manière
amovible sur la pluralité d'éléments de base en recouvrant les faces avant
desdits
élément de base.
12. Structure modulaire selon l'une quelconque des revendications 1 à 11,
dans laquelle les éléments de façade d'au moins deux modules présentent des
fonctionnalités différentes.
13. Procédé de réalisation d'une structure modulaire selon l'une
quelconque des revendications 1 à 12 comprenant les étapes consistant à relier
les modules disposés deux à deux de manière adjacente avec des ouvertures
latérales respectives en regard, les parties d'emmanchement de chaque
connecteur étant reçues respectivement dans les logements intérieurs de deux
modules adjacents en s'étendant au travers des ouvertures latérales
respectives
des deux modules adjacents.
14. Procédé de réalisation selon la revendication 13, dans lequel le
logement intérieur et les ouvertures latérales de chaque module sont formés
dans
le corps de base de l'élément de base, et dans lequel l'étape consistant à
relier les
modules comprend :
- former une composition d'éléments de base, les éléments de base étant
disposés deux à deux de manière adjacente avec des ouvertures latérales
respectives en regard, les parties d'emmanchement de chaque connecteur étant
reçues respectivement dans les logements intérieurs de deux éléments de base
adjacents en s'étendant au travers des ouvertures latérales respectives des
deux
éléments de base adjacents,
- positionner la composition d'éléments de base à un emplacement
souhaité,
- monter les éléments de façade sur les éléments de base.
Date Reçue/Date Received 2022-10-03

21
15. Procédé de réalisation selon l'une quelconque des revendications 13 et
14, comprenant en outre les étapes consistant à :
- retirer au moins l'un des éléments de façade de l'élément de base sur
lequel ledit élément de façade est monté, et
- à monter un nouvel élément de façade présentant une fonctionnalité
différente sur ledit élément de base.
Date Reçue/Date Received 2022-10-03

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
1
Structure modulaire, module pour une telle structure modulaire et procédé de
réalisation d'une telle structure modulaire
L'invention se rapporte à une structure modulaire, un module pour une telle
structure modulaire et un procédé de réalisation d'une telle structure
modulaire.
En particulier, l'invention se rapporte à une structure modulaire du type
comprenant :
- une pluralité de modules présentant chacun des faces avant et arrière
opposées,
chaque module comportant un logement intérieur et au moins deux ouvertures
latérales
adaptées pour mettre en communication le logement intérieur avec un extérieur
du
logement intérieur,
- une pluralité de connecteurs adaptés chacun pour relier deux modules
disposés de
manière adjacente avec des ouvertures latérales respectives en regard l'une de
l'autre,
chaque connecteur comportant deux parties d'emmanchement adaptées pour être
reçues
respectivement dans les logements intérieurs des deux modules adjacents en
s'étendant au
travers des ouvertures latérales respectives des deux modules adjacents.
Les structures modulaires connues de ce type offrent à leurs utilisateurs la
possibilité de réaliser des compositions de modules identiques, par exemple
lumineux dans
la structure modulaire décrite dans le document US 2010/0118532 Al, selon un
agencement de leur choix.
L'invention vise à améliorer la modularité des structures modulaires connues.
A cet effet, l'invention propose une structure modulaire du type précité dans
laquelle chaque connecteur comporte un corps de connecteur identique aux corps
de
connecteur des autres connecteurs,
et dans laquelle chaque module comporte au moins un élément de base comprenant
un corps de base identique aux corps de base des éléments de base des autres
modules, et
un élément de façade choisi dans une gamme d'éléments de façade présentant
respectivement des fonctionnalités différentes, l'élément de base présentant
une face
arrière appartenant à la face arrière du module, et une face avant opposée à
la face arrière,
l'élément de façade présentant une face avant appartenant à la face avant du
module, et une
face arrière opposée à la face avant, l'élément de base et l'élément de façade
de chaque
module étant adaptés pour être montés de manière amovible l'un sur l'autre de
telle
manière que l'élément de façade recouvre au moins une partie de la face avant
de l'élément

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
2
de base, le logement intérieur et les ouvertures latérales étant situés entre
l'élément de base
et de l'élément de façade.
Ainsi, la structure modulaire selon l'invention permet à l'utilisateur de
choisir non
seulement l'agencement des modules mais également leurs fonctionnalités.
L'agencement
et les fonctionnalités peuvent ensuite être modifiés par exemple en déplaçant,
retirant ou
ajoutant les éléments de base les uns par rapport aux autres, ou en
intervertissant ou
remplaçant des éléments de façade. La modularité de la structure modulaire
s'en trouve
améliorée.
Le logement intérieur et les ouvertures latérales peuvent être formés dans le
corps
de base de l'élément de base. Cette disposition permet de monter et de changer
les
éléments de façade présentant des fonctionnalités' différentes sur les
éléments de base après
que ces éléments de base ont été assemblés selon un agencement au choix de
l'utilisateur.
La pluralité de connecteurs peut comprendre au moins un connecteur de
transmission et la pluralité de modules comprend au moins un module de
réception, chaque
connecteur de transmission comprenant un organe de transmission monté sur le
corps de
connecteur et adapté pour transmettre au moins un flux, tel qu'un flux
électrique, un flux
électromagnétique, un flux de fluide ou un flux d'information, entre une
source de flux et
au moins l'un parmi l'un des connecteurs de transmission et l'un des modules
de réception,
chaque module de réception étant adapté pour recevoir et exploiter le flux.
La fonctionnalité de chaque module de réception peut alors être choisie parmi
:
- une fonctionnalité d'émission, l'élément de façade du module de réception
comprenant, sur la face avant, au moins l'un d'un organe de charge et d'un
organe
d'émission à partir d'un flux choisi parmi un flux électrique et un flux
électromagnétique
transmis par le connecteur de transmission,
- une fonctionnalité de distribution, l'élément de façade du module de
réception
comprenant, sur la face avant, un organe de distribution d'un fluide à partir
d'un flux de
fluide transmis par le connecteur de transmission,
- une fonctionnalité de communication, l'élément de façade du module de
réception
comportant, sur la face avant, une interface de communication d'information à
partir d'un
flux d'information transmis par le connecteur de transmission.
L'organe de transmission du connecteur de transmission et l'élément de façade
du
module de réception peuvent comprendre respectivement des premier et deuxième
éléments de connexion adaptés pour être en communication de flux lorsque le
connecteur
de transmission est reçu dans le logement intérieur du module de réception.

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
3
L'élément de base du module de réception peut comprendre un élément de
connexion intermédiaire monté sur le corps de base et adapté pour réaliser au
moins l'une
des communications de flux choisie parmi une communication de flux entre les
premier et
deuxième éléments de connexion du connecteur de transmission et du module de
réception
lorsque le connecteur de transmission est reçu dans le logement intérieur du
module de
réception, et une communication de flux entre les premiers éléments de
connexion de deux
connecteurs de transmission reçus dans le logement intérieur du module de
réception.
La pluralité de modules peut comprendre au moins module d'habillage présentant
une fonctionnalité d'habillage, l'élément de façade du module d'habillage
comportant, sur
la face avant, une surface d'habillage.
La pluralité de modules peut comprendre au moins un module support présentant
une fonctionnalité de support, l'élément de façade du module support
comportant des
surfaces avant et arrière parallèles l'une à l'autre respectivement sur les
faces avant et
arrière, l'élément de façade du module support comportant en outre, sur la
face avant, au
moins une surface support en saillie par rapport à la surface avant.
Dans un mode de réalisation, l'élément de base de chaque module peut
comporter,
sur la face arrière, une surface arrière adaptée pour être en contact avec une
surface
verticale, l'élément de base comportant au moins un organe de fixation à la
surface
verticale.
Dans un autre mode de réalisation, l'élément de base de chaque module peut
comporter, sur une face latérale entre les faces avant et arrière, une surface
d'appui adaptée
pour être en contact avec une surface horizontale.
Au moins l'un des modules peut comporter une pluralité d'éléments de base et
un
élément de façade multiple adapté pour être monté de manière amovible sur la
pluralité
d'éléments de base en recouvrant les faces avant desdits élément de base.
Les éléments de façade d'au moins deux modules peuvent présenter des
fonctionnalités différentes.
Selon un deuxième aspect, l'invention concerne un module pour une structure
modulaire telle que définie précédemment, présentant des faces avant et
arrière opposées et
comportant un logement intérieur et au moins deux ouvertures latérales
adaptées pour
mettre en communication le logement intérieur avec un extérieur du logement
intérieur,
le module comportant au moins un élément de base qui comprend un corps de
base,
et un élément de façade choisi dans une gamme d'éléments de façade présentant
respectivement des fonctionnalités différentes, l'élément de base présentant
une face

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
4
arrière appartenant à la face arrières du module, et une face avant opposée à
la face arrière,
l'élément de façade présentant une face avant appartenant à la face avant du
module, et une
face arrière opposée à la face avant, l'élément de base et l'élément de façade
étant adaptés
pour être montés de manière amovible l'un sur l'autre de telle manière que
l'élément de
façade recouvre au moins une partie de la face avant de l'élément de base, le
logement
intérieur et les ouvertures latérales étant situés entre l'élément de base et
de l'élément de
façade, le logement intérieur étant adapté pour recevoir une partie
d'emmanchement d'au
moins un connecteur s'étendant au travers de l'une des ouvertures latérales
pour relier le
module à autre module comportant un corps de base identique et disposé de
manière
adjacente avec une ouverture latérale en regard de l'ouverture latérale du
module.
Selon un troisième aspect, l'invention concerne un procédé de réalisation
d'une
structure modulaire telle que définie précédemment, comprenant les étapes
consistant à
relier les modules disposés deux à deux de manière adjacente avec des
ouvertures latérales
respectives en regard, les parties d'emmanchement de chaque connecteur étant
reçues
respectivement dans les logements intérieurs de deux modules adjacents en
s'étendant au
travers des ouvertures latérales respectives des deux modules adjacents.
Lorsque le logement intérieur et les ouvertures latérales de chaque module
sont
formés dans le corps de base de l'élément de base, l'étape consistant à relier
les modules
peut comprendre :
- former une composition d'éléments de base, les éléments de base étant
disposés
deux à deux de manière adjacente avec des ouvertures latérales respectives en
regard, les
parties d'emmanchement de chaque connecteur étant reçues respectivement dans
les
logements intérieurs de deux éléments de base adjacents en s'étendant au
travers des
ouvertures latérales respectives des deux éléments de base adjacents,
- positionner la composition d'éléments de base à un emplacement souhaité,
- monter les éléments de façade sur les éléments de base.
Le procédé de réalisation peut comprendre en outre les étapes consistant à:
- retirer au moins l'un des éléments de façade de l'élément de base sur lequel
ledit
élément de façade est monté, et
- à monter un nouvel élément de façade présentant une fonctionnalité
différente sur
ledit élément de base.
D'autres objets et avantages de l'invention apparaîtront à la lecture de la
description
qui suit de modes de réalisation particuliers de l'invention donnés à titre
d'exemple non
limitatif, la description étant faite en référence aux dessins annexés dans
lesquels :

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
- la figure 1 est une représentation en perspective d'une structure modulaire
fixée
sur une surface verticale selon un premier mode de réalisation de l'invention,
la structure
modulaire comprenant des modules reliés deux à deux par des connecteurs, les
modules
comprenant chacun un élément de base et un élément de façade monté de manière
5 amovible sur l'élément de base, les éléments de façade ayant des
fonctionnalités
différentes,
- la figure 2 est une représentation d'une face avant de l'élément de base de
l'un des
modules et de l'un des connecteurs de la structure modulaire de la figure 1,
l'élément de
base et le connecteur comprenant des éléments de connexion sous la forme de
contacts
électriques pour transmettre un flux électrique,
- la figure 3 est une représentation en perspective de l'élément de base et du
connecteur de la figure 2, illustrant le connecteur reçu dans un logement de
l'élément de
base et s'étendant au travers d'une ouverture latérale de l'élément de base,
l'élément de
connexion de l'élément de base étant représenté à l'écart de l'élément de
base,- la figure 4
est une représentation en plan de l'élément de base et du connecteur de la
figure 2,
illustrant le connecteur reçu dans le logement de l'élément de base et
s'étendant au travers
de l'ouverture latérale de l'élément de base, l'élément de connexion de
l'élément de base
étant disposé dans le logement pour assurer la transmission du flux
électrique,
- la figure 5 est une représentation d'éléments de façade ayant des
fonctionnalités
différentes pouvant être montés sur les éléments de base dans la structure
modulaire de la
figure 1,
- les figures 6 et 7 sont des représentations de différentes compositions
obtenues à
partir de la structure modulaire de la figure 1 à laquelle des modules et des
connecteurs ont
été ajoutés, des éléments de façade ayant été remplacés par d'autres éléments
de façade
présentant des fonctionnalités différentes,
- la figure 8 est une représentation en perspective d'une structure modulaire
modules reposant sur une surface horizontale selon un deuxième mode de
réalisation de
l'invention.
Sur les figures, les mêmes références désignent des éléments identiques ou
analogues.
La figure 1 représente en perspective un premier mode de réalisation d'une
structure modulaire 1 comprenant plusieurs modules 2 reliés deux à deux par
des
connecteurs 30 pour former une composition.

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
6
Dans le premier mode de réalisation, chaque module 2 comprend sur une face
arrière 4, un élément de base 5 fixé par tout moyen approprié et notamment par
vissage à
une surface verticale, par exemple d'un mur, d'une cloison ou d'une porte, et
sur une face
avant 3 opposée à la face arrière 4, un élément de façade 20 monté de manière
amovible
sur l'élément de base 5.
L'élément de base 5 de chaque module 2 comprend un corps de base 6 identique
pour l'ensemble des éléments de base 5 des modules 2 de la structure modulaire
1. Le
corps de base 6 est réalisé en tout matériau approprié pour obtenir les formes
requises et
peut notamment être réalisé par moulage d'une matière plastique ou composite.
Dans le mode de réalisation représenté sur les figures 1 à 4, le corps de base
6 est
constitué par une plaque carrée présentant sur une face arrière 8 formant la
face arrière 4
du module 2, une face avant 7 opposée à la face arrière 8 et un bord
périphérique 9 entre
les faces avant 7 et arrière 8. Le bord périphérique 9 comprend deux côtés
droits écartés
l'un de l'autre selon une première direction Dl et deux côtés droits écartés
l'un de l'autre
selon une deuxième direction D2.
Sur sa face arrière 8, le corps de base 6 a une surface arrière plane 10
adaptée pour
être en contact avec la surface verticale.
Sur sa face avant 7, le corps de base 6 présente une surface avant 11 depuis
laquelle
s'étend perpendiculairement le bord périphérique 9 de manière à délimiter un
logement
intérieur 12. Le logement intérieur 12 débouche vers l'extérieur par des
ouvertures
latérales 13 ménagées dans le bord périphérique 9.
En particulier, le bord périphérique 9 est aminci au milieu de chacun des
côtés
droits pour former l'une des ouvertures latérales 13. A chaque coin du corps
de base 6,
deux portions du bord périphérique 9 s'étendant sur deux côtés droits
adjacents sont
prolongés vers l'intérieur du corps de base 6 par une paroi interne 14
comprenant deux
portions à angle droit pour former une saillie 15 présentant un contour carré.
De cette
manière, le logement intérieur 12 présente une forme de croix centrée sur le
corps de base
6 avec quatre ouvertures latérales 13 agencées au milieu de chacun des côtés
droits du
corps de base 6. Le logement intérieur 12 présente ainsi un plan transversal
médian de
symétrieP2, perpendiculaire à la première direction Dl et un plan longitudinal
médian de
symétrie Pl perpendiculaire à la deuxième direction D2. Les plans médians de
symétrie
Pl, P2 permettent de laisser invariant le corps de base 6 par une rotation de
90 et d'utiliser
le corps de base 6 sans se soucier de son orientation.

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
7
Dans le logement 12, au voisinage de chacune des ouvertures latérales 13, le
corps
de base 6 comporte des éléments de positionnement et de maintien de l'un des
connecteurs
30. Dans le mode de réalisation représenté, pour chaque ouverture latérale 13,
les éléments
de positionnement et de maintien comprennent deux butées 17 s'étendant depuis
le bord
périphérique 9, parallèlement l'une par rapport à l'autre sur la surface avant
11 de part et
d'autre de l'un des plans médians de symétrie Pl, P2. Ils comprennent en outre
deux
orifices traversants 18 s'étendant parallèlement l'un par rapport à l'autre
respectivement
dans le prolongement des butées 17. Un pion cylindrique 19 s'étendant depuis
la surface
avant Il dans l'un des plans médians de symétrie PI, P2 est également prévu au
voisinage
du centre du logement 12.
Le corps de base 6 comporte un ou plusieurs organes de fixation 16, tel qu'un
ou
plusieurs trous traversants, permettant de le fixer à la surface verticale.
L'élément de façade 20 présente également des faces avant 21 et arrière 22
opposées entre lesquelles s'étend une jupe périphérique 23. La jupe
périphérique 23 définit
un contour identique à celui du corps de base 6 de l'élément de base 5, à
savoir ici un
contour carré, de telle manière que l'élément de façade 20 puisse recouvrir
intégralement la
face avant 7 du corps de base 6 avec la jupe périphérique 23 de l'élément de
façade 20
coiffant le bord périphérique 9 du corps de base 6. La face avant 21 de
l'élément de façade
forme alors la face avant 3 du module 2.
20 Sur sa face arrière 22, l'élément de façade 20 présente une surface
arrière 24 depuis
laquelle s'étend perpendiculairement la jupe périphérique 23. La jupe
périphérique 23 est
interrompue au milieu de chacun des côtés droits de l'élément de façade 20
pour former un
évidement 25 adapté pour être placé en correspondance avec l'une des
ouvertures latérales
13.
Les éléments de façade 20 présentent des fonctionnalités dont certaines
peuvent
être identiques et d'autres différentes d'un module 2 à l'autre. L'élément de
façade 20 est
alors réalisé en tout matériau approprié pour la fonctionnalité qu'il remplit.
Selon la
fonctionnalité, l'élément de façade 20 peut être réalisé en matière plastique
ou composite,
en métal, en bois ou autre. Sur la figure 1, la structure modulaire 1 compte,
par exemple,
deux modules 2 d'habillage présentant une fonctionnalité d'habillage, et six
modules 2
support présentant une fonctionnalité de support, lesquels modules 2
d'habillage et support
seront décrits plus loin en relation avec la figure 5.
Comme indiqué précédemment, pour chaque module 2, l'un des éléments de façade
20 est monté de manière amovible sur l'un des éléments de base 5 par
emmanchement

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
8
d'un ou plusieurs organes mâles prévus sur l'élément de façade 20 dans un ou
plusieurs
organes femelles 15a prévus sur l'élément de base 5, par exemple dans les
saillies 15.
L'élément de façade 20 recouvre intégralement la face avant 7 de l'élément de
base 5
refermant ainsi le logement intérieur 12 du corps de base 6, et les évidements
25 de
l'élément de façade 20 sont placés en correspondance avec les ouvertures
latérales 13 du
corps de base 6 pour pouvoir accéder au logement intérieur 12 depuis
l'extérieur.
En variante, comme il apparaîtra de la suite de la description, les nombres et
les
agencements des éléments de base 5 et de façade 20 de même que les
fonctionnalités des
éléments de façade 20 pourraient être différents de ceux décrits précédemment.
En particulier, au moins l'un des modules pourrait comporter un élément de
façade
multiple dont les dimensions sont des multiples entiers des dimensions de
l'élément de
base 5 selon les première Dl et deuxième D2 directions. L'élément de façade 20
multiple
peut alors être monté de manière amovible sur plusieurs éléments de base 5
reliés les uns
aux autres de manière appropriée par des connecteurs 30 pour que l'élément de
façade 20
15 multiple puisse recouvrir les faces avant des éléments de base 5.
Les organes mâles pour la
retenue de l'élément de façade 20 multiple sur les éléments de base 5 peuvent
alors être
montés de manière amovible sur la face arrière 22 de l'élément de façade 20
multiple pour
pouvoir en moduler l'agencement. Les organes mâles peuvent notamment être
agencés
pour être placés en correspondance avec une partie de l'ensemble des organes
femelles 15a
20 des éléments de base 5. L'utilisateur a alors la possibilité de
transformer tout dispositif de
son choix en un élément de façade 20 multiple en lui ajoutant des organes
mâles agencés
pour pouvoir coopérer avec les organes femelles 15a des éléments de base 5. En
particulier, il peut transformer en élément de façade 20 multiple un
dispositif ornemental,
tel qu'un tableau, un cadre, une plaque d'habillage en pierre, en bois ou
recouverte de cuir
ou autre, ou un dispositif fonctionnel, tel qu'un écran LCD ou autre.
Dans une autre variante, l'élément de façade 20 pourrait présenter des
dimensions
inférieures pour ne recouvrir qu'une partie de la face avant 7 de l'élément de
base 5, la face
avant 3 du module 2 comprenant alors la face avant 21 de l'élément de façade
20 et une
partie de la face avant 7 de l'élément de base 5.
Selon encore une autre variante, les éléments de base 5 et de façade 20
pourraient
présenter tout autre contour polygonal, circulaire elliptique ou autre avec
tout autre
agencement d'au moins deux ouvertures latérales 13 adaptées pour mettre en
communication le logement intérieur 12 avec l'extérieur.

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
9
Selon une nouvelle variante, le logement intérieur 12 et les ouvertures
latérales 13
pourraient être réalisés de toute autre manière appropriée pour être situés
entre l'élément
de base 5 et de l'élément de façade 20: par exemple, en une première partie
sur l'élément
de base 5 et une deuxième partie sur l'élément de façade 20, ou uniquement sur
l'élément
de façade 20.
Par ailleurs, pour retenir l'élément de façade 20 sur l'élément de base 5,
l'agencement des organes mâles et femelles pourrait être différent et, en
particulier,
inversé. En outre, toute autre système de retenue qu'un emmanchement pourrait
être prévu,
notamment un encliquetage.
Dans ces variantes, le contour du corps de base 6 et l'agencement des
ouvertures
latérales 13 sont néanmoins, de préférence, choisis pour que le corps de base
6 présente un
ou plusieurs plans transversaux (c'est-à-dire perpendiculaires aux directions
dans
lesquelles le corps de base 6 s'étend) médians de symétrie le laissant
invariant par rotation
autour d'un axe central par rapport auquel le corps de base 6 s'étend
transversalement.
Sur les figures 1 à 4, chaque connecteur 30 comprend un corps de connecteur 31
identique pour l'ensemble des connecteurs 30 de la structure modulaire I. Le
corps de
connecteur 31 est réalisé en tout matériau approprié pour obtenir les formes
requises et
peut notamment être réalisé par moulage d'une matière plastique ou composite.
En particulier, le corps de connecteur 31 est de forme globalement
parallélépipédique selon une direction d'extension E et présente des faces
avant 32 et
arrière 33 opposées. Le corps de connecteur 31 comporte deux parties
d'emmanchement
31a, 31b de part et d'autre d'une partie centrale 31e. La partie centrale 31e
est décalée par
rapport aux deux parties d'emmanchement 31a, 3 lb selon une direction normale
aux faces
avant 32 et arrière 33 de manière à présenter sur la face arrière 33, deux
surfaces
transversales de butée 31d opposées. Le corps de connecteur 31 présente un
plan
transversal médian de symétrie P3, perpendiculaire à la direction d'extension
E et un plan
longitudinal médian de symétrie P4 s'étend selon la direction d'extension E.
Les parties
d'emmanchement 31a, 3 lb du corps de connecteur 31 sont adaptées pour être
reçues
respectivement dans les logements intérieurs 12 des deux modules 2 adjacents
en
s'étendant au travers des ouvertures latérales 13 respectives des deux modules
2 adjacents.
De la même manière que le corps de base 6, compte tenu de la symétrie selon le
plan
transversal médian de symétrie P3, le corps de connecteur 31 peut être placé
dans le
logement 12 du corps de base 6 dans un sens ou dans l'autre. Sur deux petits
côtés 33a
opposés, le corps de connecteur 31 comporte respectivement deux oreilles 35
alignées le

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
long d'un axe central A selon la direction d'extension E. Les oreilles 35 sont
inclinées par
rapport à un plan contenant la face arrière 33 du corps de connecteur 3 1 et
sont traversées
par une fente 37 au voisinage d'une extrémité libre 38 opposée au reste du
corps de
connecteur 31.Le corps de base 31 comporte des éléments de positionnement et
de
5 maintien complémentaires des éléments de positionnement et de
maintien du corps de base
6.
Dans le mode de réalisation représenté, les éléments de positionnement et de
maintien complémentaires comprennent deux ouvertures traversantes 40
s'étendant
parallèlement l'une par rapport depuis la partie centrale 31c, de part et
d'autre du plan
10 longitudinal médian de symétrie P4. Les ouvertures traversantes 40
sont adaptées pour
recevoir respectivement les butées 17 du corps de base 6.
Les éléments de positionnement et de maintien complémentaires comprennent en
outre deux pattes flexibles 41 s'étendant parallèlement l'une par rapport
depuis la partie
centrale 31c, de part et d'autre du plan longitudinal médian de symétrie P4.
Chaque patte
flexible 41 présente une extrémité libre 42 actionnable par l'utilisateur et
pourvue d'une
aile 43 horizontale. Les pattes flexibles 41 sont adaptées pour coopérer avec
les orifices
traversants 18 du corps de base 6 de telle manière que les ailes 43 soient en
contact avec la
surface arrière 8 du corps de base 6 lorsque les extrémités libres 42 sont
disposées dans les
orifices traversants 18.
Les éléments de positionnement et de maintien complémentaires comprennent
enfin
un manchon cylindrique 44 saillant sur une face avant de chacune des oreilles
35. Le
manchon cylindrique 44 est adapté pour recevoir le pion cylindrique 19 du
corps de base 6.
L'une des parties d'emmanchement 31a du corps de connecteur 31 peut être
introduite dans le logement intérieur 12 d'un module 2 au travers de l'une des
ouvertures
latérales 13 selon une direction d'introduction normale à la surface avant 11
de l'élément
de base 5. En particulier, les pattes flexibles 41 du connecteur 30 sont
rapprochées l'une de
l'autre pour faire passer ailes 43 au travers des orifices traversants 18 du
corps de base 6.
Ce faisant, les butées 17 et le pion cylindrique 19 du corps de base pénètrent
respectivement dans les ouvertures traversantes 40 et le manchon cylindrique
44 du
connecteur 30. Les dimensions de chaque partie d'emmanchement 31a, 3 lb du
corps de
connecteur 31 peuvent alors être choisies pour permettre un emmanchement de
grands
côtés 33b du corps de connecteur 31 sur les parois internes 14 des saillies 15
du corps de
base 6. L'une des surfaces transversales de butée 31d de la partie centrale
31c est par
ailleurs en butée sur le bord périphérique 9 du corps de base 6. De la même
manière,

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
11
l'autre partie d'emmanchement 3 lb du corps de connecteur 31 est introduite
dans le
logement intérieur 12 d'un module 2 adjacent au travers de l'une des
ouvertures latérales
13.
En variante, chaque partie d'emmanchement 31a, 31b du corps de conteneur 31
peut être introduite et retenue dans le logement intérieur 12 de toute autre
manière
appropriée en adaptant l'agencemènt et la réalisation des éléments de
positionnement et de
maintien en conséquence.
Le système modulaire 1 comprend également des organes d'obturation 45 sous
forme de capuchons adaptés pour être insérés dans les ouvertures latérales 13
des éléments
de base 5 qui ne sont pas utilisées pour la liaison avec un autre élément de
base 5. Les
capuchons 45 peuvent ainsi obturer les évidements 25 des éléments de façade 20
après
qu'ils ont été montés sur les éléments de base 5 et assurer une finition
satisfaisante du
module 2.
Les figures 2 à 4 représentent les faces avant 32 d'un connecteur 30 dit de
transmission adapté pour transmettre un flux électrique et d'un élément de
base 5 d'un
module 2 dit de réception adapté pour recevoir et exploiter le flux électrique
transmis par
le connecteur 30 de transmission.
Le connecteur 30 de transmission comprend un organe de transmission 50 monté
sur le corps de connecteur 31. En particulier, l'organe de transmission 50
comprend un
premier élément de connexion sous la forme de deux contacts électriques 51 en
matériau
conducteur électriquement s'étendant respectivement dans les fentes 37 des
oreilles 35 du
corps de connecteur 31 pour reposer sur les faces avant des oreilles 35 au
voisinage des
extrémités libres 38. Les contacts électriques 51 sont reliés l'un à l'autre
par tout moyen
approprié tel qu'une tige en matériau conducteur électriquement montée dans le
corps de
connecteur 31, par exemple dans une rainure ménagée sur la face arrière 33 du
corps de
connecteur 31, un câble, un insert métallique, un circuit imprimé ou autre.
L'élément de base 5 du module 2 de réception comprend un élément de connexion
intermédiaire sous la forme d'un circuit imprimé 55 carré parcouru par une ou
plusieurs
pistes conductrices et pourvu d'échancrures 56 sur chacun de ses côtés droits.
Sur les figures 3 et 4, le circuit imprimé 55 est monté au centre du logement
intérieur 12 parallèlement à la surface avant 11 du corps de base 6 sur le
connecteur 30 de
transmission reçu dans le logement intérieur 12. Le manchon 44 de l'une des
oreilles 35 du
connecteur 30 de transmission est reçu dans l'une des échancrures 56 du
circuit imprimé
55 et le contact électrique 51 correspondant vient en contact avec l'une des
pistes sur une

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
12
surface inférieure du circuit imprimé 55. D'autres connecteurs 30 de
transmission peuvent
être montés dans les autres ouvertures latérales 13 de l'élément de base 5
avec leurs
contacts électriques 51 en contact avec des pistes du circuit imprimé 55 pour
assurer une
communication de flux entre les connecteurs 30 de transmission.
L'élément de façade 20 du module 2 de réception comprend alors un deuxième
élément de connexion réalisé et agencé de toute manière appropriée pour être
en
communication de flux avec des pistes du circuit imprimé 55 de l'élément de
base 5.
Le connecteur 30 de transmission peut ainsi transmettre le flux électrique
d'une
source de flux et à l'élément de façade 20 du module 2 de réception et/ou à un
autre
connecteur 30 de transmission par l'intermédiaire de l'élément de base 5. Le
connecteur 30
de transmission peut être relié à la source de flux directement ou par
l'intermédiaire d'un
ou plusieurs connecteurs 30 de transmission et/ou un ou plusieurs éléments de
base 5.
En variante, le connecteur 30 de transmission et l'élément de façade 20
pourraient
être adaptés pour que le flux puisse circuler directement d'un connecteur 30
de
transmission à l'autre et directement d'un connecteur 30 de transmission à
l'élément de
façade 20 du module 2 de réception. L'élément de base 5 du module 2 de
réception serait
alors dépourvu de tout élément de connexion adapté pour transmettre le flux.
Selon une autre variante, le connecteur 30 de transmission et le module 2 de
réception pourraient être adaptés à tout type de flux et notamment, de façon
complémentaire ou alternative au flux électrique, à un flux électromagnétique,
un flux de
fluide ou un flux d'information. Un ou plusieurs organes de transmission
correspondants
peuvent alors être montés sur le corps de connecteur 31 et, le cas échéant,
sur le corps de
base 6.
Les éléments de façade 20 peuvent ainsi être choisis dans une gamme d'éléments
de façade illustrée de manière non-exhaustive sur la figure 5. Chaque élément
de façade 20
de la gamme d'éléments de façade présente une fonctionnalité différente de
celle des autres
éléments de façade 20 de la gamme.
En particulier, comme évoqué précédemment, les éléments de façade 20 peuvent
présenter la fonctionnalité d'habillage. L'élément de façade 20 de chaque
module 2
d'habillage comporte, sur la face avant 21, une surface d'habillage. L'élément
de façade
peut par exemple être :
- un élément de façade simple 20a ayant sa surface d'habillage réalisée en un
matériau tel que du bois, du cuir, de la pierre ou autre, colorée ou pourvue
d'un motif,
- un élément de façade miroir 20b ayant sa surface d'habillage réfléchissante,
ou

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
13
- un élément de façade photo 20c ayant sa surface d'habillage transparente et
amovible pour permettre la mise en place et le retrait d'une photo.
Les éléments de façade 20 peuvent présenter la fonctionnalité de support.
L'élément de façade 20 de chaque module 2 support comporte, sur sa face avant
21, une
surface avant 26 parallèle à la surface arrière 24 et une ou plusieurs une
surface support 27
en saillie par rapport à la surface avant 26. En particulier, l'élément de
façade peut être :
- un élément de façade étagère simple 20d ayant la surface support 27 plane
perpendiculaire à la surface avant 26 le long d'un côté droit de l'élément de
façade 20d,
- un élément de façade étagère d'angle 20e ayant la surface support 27 coudée
perpendiculaire à la surface avant 26 le long de deux côtés droits de
l'élément de façade
20e,
- un élément de façade étagère en V 20f ayant la surface support 27 coudée
perpendiculaire à la surface avant 26 et inclinée, dans un sens ou dans
l'autre, par rapport
aux côtés droits de l'élément de façade 20f,
- un élément de façade porte-manteau 20g ayant la surface support 27 sur un
crochet,
- un élément de façade vide-poche 20h ayant une première surface support 27
sur
une tige perpendiculaire à la surface avant 26 par exemple pour recevoir des
clefs, et une
deuxième surface support 27 globalement perpendiculaire à la surface avant 26
et pourvue
d'un relief en creux,
- un élément de façade soliflore 20i ayant la surface support 27
cylindrique selon un
axe parallèle à la surface avant 26.
D'autres fonctionnalités peuvent être obtenues avec les modules 2 de réception
alimentés par un flux.
Les modules 2 de réception peuvent notamment présenter une fonctionnalité
d'émission. L'élément de façade 20 du module 2 de réception peut alors
comprendre, sur la
face avant 21, au moins l'un d'un organe de charge et d'un organe d'émission
de lumière
ou de son à partir d'un flux choisi parmi un flux électrique et un flux
électromagnétique
transmis par le connecteur 30 de transmission. En particulier, l'élément de
façade peut
être :
- un élément de façade luminaire 20j adapté pour émettre une lumière,
- un élément de façade enceinte 20k adapté pour émettre un son,

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
14
- un élément de façade chargeur 201 adapté pour émettre une énergie de charge,
notamment par induction, d'une batterie d'un dispositif électrique tel qu'un
téléphone
portable ou un casque audio.
Les modules 2 de réception peuvent également présenter, une fonctionnalité de
distribution. L'élément de façade 20 du module 2 de réception peut alors
comprendre, sur
la face avant, un organe de distribution d'un fluide à partir d'un flux de
fluide transmis par
le connecteur 30 de transmission. L'élément de façade peut par exemple être :
- un élément de façade diffuseur de parfum 20m.
En outre, les modules 2 de réception peuvent présenter une fonctionnalité de
communication. L'élément de façade 20 du module 2 de réception peut alors
comporter,
sur la face avant 21, une interface de communication d'information à partir
d'un flux
d'information transmis par le connecteur de transmission. L'interface de
communication
peut notamment comprendre une unité électronique de traitement du flux
d'information
connectée à un organe de sortie, tel qu'un écran d'affichage, et, le cas
échéant, à un organe
d'entrée, tel qu'un bouton de commande ou un clavier. L'élément de façade peut
par
exemple être :
- un élément de façade cadre numérique 20n,
- un élément de façade écran tactile 20o,
- un élément de façade station météo 20p,
- un élément de façade thermostat 20q,
- un élément de façade radio-réveil 20r.
D'autres fonctionnalités que celles décrites précédemment et représentées sur
la
figure 5 peuvent être prévues et notamment un module caméra.
En relation avec les figures 1, 6 et 7, un procédé de réalisation d'une
structure
modulaire 1 est décrit.
Sur la figure 1, huit modules 2 sont disposés deux à deux de manière adjacente
avec
des ouvertures latérales 13 respectives en regard.
En particulier, un utilisateur réalise une composition de son choix avec les
éléments
de base 5, en les disposant deux à deux de manière adjacente avec des
ouvertures latérales
13 respectives en regard. L'utilisateur relie les éléments de base 5 deux à
deux en montant
l'un des connecteurs 30 dans les ouvertures latérales 13 en regard de deux
éléments de
base 5 adjacents, chacune des parties d'emmanchement 31a, 31b du corps de
connecteur
31 s'étendant dans les logements intérieurs 12 respectifs des deux éléments de
base 5
adjacents et étant maintenu dans les logements 12 comme expliqué précédemment.

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
Une fois la composition ainsi réalisée, l'utilisateur peut la positionner à un
emplacement souhaité sur la surface verticale, et la fixer.
L'utilisateur peut ensuite choisir les éléments de façade 20 parmi la gamme
d'éléments de façade et les placer sur les éléments de base 5. Par exemple,
sur la figure 1,
5 l'utilisateur choisit un élément de façade simple 20a, un élément de
façade miroir 20b,
deux éléments de façade étagère simple 20d, un élément de façade étagère
d'angle 20e, un
élément de façade soliflore 20i, un élément de façade porte-manteau 20g et un
élément de
façade vide-poche 20h.
Par la suite, l'utilisateur peut décider de modifier la composition.
10 Pour ce faire, il peut retirer puis remonter les éléments de façade
20 dont il dispose
en les intervertissant pour déplacer les fonctionnalités ou remplacer un ou
plusieurs
éléments de façade 20 par de nouveaux éléments de façade 20.
Sur la figure 6, l'utilisateur modifie la composition de la figure 1 en
ajoutant deux
modules 2 pour porter le nombre total à dix, et en alignant les modules 2 sur
deux rangées.
15 En particulier, deux nouveaux éléments de façade étagère d'angle 20e
sont ajoutés et les
éléments de façade étagère simple 20d de la composition de la figure 1 sont
remplacés par
un nouvel élément de façade étagère d'angle 20e et un élément de façade simple
20a. Les
éléments de façade étagère d'angle 20e sont orientés pour former une boîte
ouverte sur la
face avant de la composition.
Sur la figure 7, l'utilisateur modifie la composition de la figure 6 en
ajoutant six
modules 2 pour porter le nombre total à seize, et en alignant les modules 2
sur quatre
rangées. En particulier, six nouveaux éléments de façade simple 20a sont
ajoutés et les
éléments de façade étagère d'angle 20e sont remplacés par quatre éléments de
façade
étagère simple 20d.
La figure 8 représente en perspective un deuxième mode de réalisation d'une
structure modulaire l' comprenant plusieurs modules 2 reliés deux à deux par
des
connecteurs pour former une composition.
La structure modulaire l' selon le deuxième mode de réalisation diffère
principalement de la structure modulaire 1 selon le premier mode de
réalisation en ce que
l'élément de base 5' de chaque module 2 comporte, sur une face latérale entre
les faces
avant 7 et arrière 8, une surface d'appui adaptée pour être en contact avec
une surface
horizontale, telle qu'un sol ou une surface plane d'un meuble.
Chaque module 2 comporte alors un élément de base 5' dont une épaisseur entre
les
faces avant 7 et arrière 8 est plus importante que celle de l'élément de base
5 décrit

CA 02984683 2017-10-31
WO 2016/163865 PCT/LU2016/000001
16
précédemment de manière à permettre à l'élément de base 5' d'être autoportant.
Des
éléments de façade 20 peuvent alors être montés de manière amovible sur
chacune des
= faces avant 7 et arrière 8 de l'élément de base 5'. Les éléments de base
5' peuvent
également être reliés deux à deux par des connecteurs 30 pour former une
cloison. Les
modules 2 et les connecteurs 30 sont adaptés pour présenter toutes les
fonctionnalités
= décrites précédemment en relation avec le premier mode de réalisation de
la structure
modulaire 1, y compris les fonctionnalités impliquant une transmission d'un
flux électrique
ou autre.
La description des éléments de base 5', des éléments de façade 20 et des
connecteurs 30 faite précédemment en relation avec le premier mode de
réalisation de la
structure modulaire 1 est directement transposable à ce deuxième mode de
réalisation de la
structure modulaire 1'. L'on se réfèrera donc à la description qui en a déjà
été faite pour
plus de détails.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Letter Sent 2023-06-13
Inactive: Grant downloaded 2023-06-13
Inactive: Grant downloaded 2023-06-13
Grant by Issuance 2023-06-13
Inactive: Cover page published 2023-06-12
Pre-grant 2023-04-13
Inactive: Final fee received 2023-04-13
Letter Sent 2023-03-02
Notice of Allowance is Issued 2023-03-02
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2022-12-02
Inactive: Q2 passed 2022-12-02
Amendment Received - Voluntary Amendment 2022-10-03
Amendment Received - Response to Examiner's Requisition 2022-10-03
Examiner's Report 2022-06-03
Inactive: Report - No QC 2022-05-27
Letter Sent 2021-04-14
All Requirements for Examination Determined Compliant 2021-03-29
Request for Examination Received 2021-03-29
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2021-03-29
Common Representative Appointed 2020-11-07
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Letter Sent 2018-05-11
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 2018-05-11
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2018-04-20
Inactive: Cover page published 2017-11-20
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2017-11-17
Inactive: First IPC assigned 2017-11-09
Inactive: IPC assigned 2017-11-09
Inactive: IPC assigned 2017-11-09
Inactive: IPC assigned 2017-11-09
Inactive: IPC assigned 2017-11-09
Application Received - PCT 2017-11-09
National Entry Requirements Determined Compliant 2017-10-31
Small Entity Declaration Determined Compliant 2017-10-31
Application Published (Open to Public Inspection) 2016-10-13

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2018-04-20

Maintenance Fee

The last payment was received on 2023-03-21

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - small 2017-10-31
Reinstatement (national entry) 2017-10-31
Reinstatement 2018-05-11
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 2018-04-20 2018-05-11
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 2019-04-23 2019-03-18
MF (application, 4th anniv.) - small 04 2020-04-20 2020-03-18
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2021-04-20 2021-03-19
Request for examination - small 2021-04-20 2021-03-29
MF (application, 6th anniv.) - small 06 2022-04-20 2022-03-24
MF (application, 7th anniv.) - small 07 2023-04-20 2023-03-21
Final fee - small 2023-04-13
MF (patent, 8th anniv.) - small 2024-04-22 2024-03-19
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
O.PARTICIPATIONS SAS
Past Owners on Record
BRUNO LAMOUREUX
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2017-10-30 2 100
Description 2017-10-30 16 802
Drawings 2017-10-30 7 183
Claims 2017-10-30 5 212
Representative drawing 2017-11-19 1 12
Claims 2022-10-02 5 309
Representative drawing 2023-05-15 1 12
Maintenance fee payment 2024-03-18 48 1,996
Notice of National Entry 2017-11-16 1 193
Reminder of maintenance fee due 2017-12-20 1 111
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2018-05-10 1 172
Notice of Reinstatement 2018-05-10 1 163
Courtesy - Acknowledgement of Request for Examination 2021-04-13 1 425
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2023-03-01 1 579
Electronic Grant Certificate 2023-06-12 1 2,527
International Preliminary Report on Patentability 2017-10-30 12 467
Declaration 2017-10-30 1 20
Patent cooperation treaty (PCT) 2017-10-30 16 663
National entry request 2017-10-30 7 214
International search report 2017-10-30 4 120
Patent cooperation treaty (PCT) 2017-10-30 2 77
Maintenance fee payment 2018-05-10 1 26
Maintenance fee payment 2019-03-17 1 25
Request for examination 2021-03-28 3 103
Examiner requisition 2022-06-02 3 215
Amendment / response to report 2022-10-02 17 748
Final fee 2023-04-12 3 105