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Patent 3000066 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3000066
(54) English Title: TETE DE DISTRIBUTION POUR RECIPIENT AEROSOL
(54) French Title: DISPENSING HEAD FOR AEROSOL CONTAINER
Status: Deemed Abandoned
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 83/22 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BODET, HERVE (France)
  • FOURNET, DOMINIQUE (France)
(73) Owners :
  • LINDAL FRANCE SAS
(71) Applicants :
  • LINDAL FRANCE SAS (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2016-10-12
(87) Open to Public Inspection: 2017-04-27
Examination requested: 2021-07-09
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2016/074493
(87) International Publication Number: EP2016074493
(85) National Entry: 2018-03-27

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1560052 (France) 2015-10-21

Abstracts

English Abstract

The invention concerns a dispensing head for an aerosol container provided with a valve equipped with a valve stem. The dispensing head comprises a band, a transfer conduit provided with a tip (231) intended to cooperate with the stem of a valve when the dispensing head is mounted on an aerosol container provided with such a valve, a push-button movable in rotation relative to the band about an axis of rotation passing through the tip between a locked position and an unlocked position, and blocking means that can be moved between a blocking position in which the tip cannot cooperate with the stem of the valve and an unblocking position in which the tip can cooperate with the stem of the valve in order to open the valve. The push-button can be moved relative to the band between a high position in which the tip of the transfer conduit is separated from the stem of the valve and a low position in which the tip cooperates with the stem to open the valve. The blocking means comprise a blocking member that can pivot between a blocking position and an unblocking position, the blocking member being provided with a bearing surface (312), said bearing surface being positioned in the path of travel of the tip (231) of the transfer conduit towards the stem of the valve when the blocking member is in the blocking position, and said bearing surface being positioned outside the path of travel of the tip (231) towards the stem of the valve when the blocking member is in the unblocking position, and guide means (33, 313) for bringing the blocking member into the blocking position when the push-button is in the locked position and bringing the blocking member into the unblocking position when the push-button is in the unlocked position.


French Abstract

L'invention concerne une tête de distribution pour récipient aérosol muni d'une valve équipée d'une tige de valve. La tête de distribution comprend une frette, un conduit de transfert muni d'un embout (231) destiné à coopérer avec la tige d'une valve lorsque la tête de distribution est montée sur un récipient aérosol muni d'une telle valve, un bouton poussoir mobile en rotation par rapport à la frette autour d'un axe de rotation passant par l'embout entre une position verrouillée et une position déverrouillée, et des moyens de blocage pouvant être déplacés entre une position de blocage dans laquelle l'embout ne peut pas coopérer avec la tige de la valve et une position de déblocage dans laquelle l'embout peut coopérer avec la tige de la valve pour ouvrir la valve. Le bouton poussoir peut être déplacé par rapport à la frette entre une position haute dans laquelle l'embout du conduit de transfert est à distance de la tige de la valve et une position basse dans laquelle l'embout coopère avec la tige pour ouvrir la valve. Les moyens de blocage comprennent un organe de blocage pouvant pivoter entre une position de blocage et une position de déblocage, l'organe de blocage étant muni d'une surface d'appui (312), laquelle surface d'appui est placée dans la course de déplacement de l'embout (231) du conduit de transfert en direction de la tige de la valve quand l'organe de blocage est en position de blocage, et laquelle surface d'appui se situe hors de la course de déplacement de l'embout (231) en direction de la tige de la valve quand l'organe de blocage est en position de déblocage, et des moyens de guidage (33, 313) pour mettre l'organe de blocage en position de blocage quand le bouton poussoir est en position verrouillée et mettre l'organe de blocage en position de déblocage quand le bouton poussoir est en position déverrouillée.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


11
Revendications
1. Tête de distribution (1) pour récipient aérosol muni d'une valve équipée
d'une tige
de valve, la tête de distribution comprenant
- une frette (10),
- un conduit de transfert (23) muni d'un embout (231) destiné à coopérer
avec la tige d'une
valve lorsque la tête de distribution est montée sur un récipient aérosol muni
d'une telle
valve,
- un bouton poussoir (20) mobile en rotation par rapport à la frette autour
d'un axe de
rotation (A) passant par l'embout (231) entre une position verrouillée et une
position
déverrouillée, et
- des moyens de blocage pouvant être déplacés entre une position de blocage
dans laquelle
l'embout ne peut pas coopérer avec la tige de la valve et une position de
déblocage dans
laquelle l'embout peut coopérer avec la tige de la valve pour ouvrir la valve,
le bouton poussoir pouvant être déplacé par rapport à la frette entre une
position haute dans
laquelle l'embout (231) du conduit de transfert est à distance de la tige de
la valve et une
position basse dans laquelle l'embout (231) coopère avec la tige pour ouvrir
la valve,
caractérisée en ce que les moyens de blocage comprennent
- un organe de blocage (31) pouvant pivoter entre une position de blocage
et une position de
déblocage, l'organe de blocage étant muni d'une surface d'appui (312),
laquelle surface
d'appui est placée dans la course de déplacement de l'embout (231) du conduit
de
transfert en direction de la tige de la valve quand l'organe de blocage est en
position de
blocage, et laquelle surface d'appui se situe hors de la course de déplacement
de l'embout
(231) en direction de la tige de la valve quand l'organe de blocage est en
position de
déblocage, et
- des moyens de guidage pour mettre l'organe de blocage (31) en position de
blocage quand
le bouton poussoir est en position verrouillée et mettre l'organe de blocage
(31) en position
de déblocage quand le bouton poussoir est en position déverrouillée.
2. Tête de distribution selon la revendication 1, caractérisée en ce que
les moyens
de guidage sont constitués d'un tenon de guidage (33) et d'une fente de
guidage (313) dans
laquelle pénètre l'extrémité libre du tenon de guidage (33), l'une de ces deux
pièces, de
préférence le tenon de guidage (33), étant fixée dans le bouton poussoir
tandis que l'autre, de
préférence la fente de guidage (313), est fixée sur l'organe de blocage (31).

12
3. Tête de distribution selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en
ce que l'organe de blocage (31) est constitué par une paroi verticale
présentant une encoche
(311), l'arête supérieure de la paroi verticale constituant la surface d'appui
(312).
4. Tête de distribution selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en
ce que le conduit de transfert (23) fait partie intégrante du bouton poussoir
(20).
5. Tête de distribution selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en
ce que l'organe de blocage (31) et les moyens de guidage (33, 313) sont conçus
de telle
sorte qu'une rotation relative du bouton poussoir (20) par rapport à la frette
(10) provoque un
pivotement de l'organe de blocage (31) entre la position de blocage et la
position de
déblocage.
6. Tête de distribution selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en
ce que l'organe de blocage (31) est mobile par rapport à la frette (10).
7. Tête de distribution selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en
ce que l'organe de blocage est fixé à la frette (10) par l'intermédiaire d'une
charnière formant
un axe de rotation (C) parallèle à l'axe de rotation (A) du bouton poussoir
par rapport à la
frette, de préférence d'une charnière film.
8. Tête de distribution selon la revendication précédente, caractérisée en
ce que la
charnière est fixée à une paroi de fixation (32) faisant partie intégrante de
la frette.
9. Tête de distribution selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en
ce que des moyens de désaccouplement (25, 124) sont prévus pour désaccoupler
l'embout
(231) de la tige d'une valve lorsque le bouton est déplacé de la position
déverrouillée à la
position verrouillée.
10. Tête de distribution selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en
ce que des butées (122, 123) sont prévues sur la frette ou sur le bouton
poussoir, lesquelles
butées coopèrent avec un doigt de butée (25) placé sur le bouton poussoir ou
sur la frette
pour limiter le mouvement de rotation du bouton poussoir par rapport à la
frette entre la
position verrouillée et la position déverrouillée.

13
11. Tête de distribution selon l'une des revendications précédentes,
caractérisée en
ce que des moyens d'information audibles sont prévus pour émettre un ou
plusieurs sons,
tels qu'un ou plusieurs clics, lorsque le bouton poussoir (20) passe de la
position verrouillée à
la position déverrouillée ou inversement.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 2017/067835 PCT/EP2016/074493
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Description
Tête de distribution pour récipient aérosol
L'invention concerne une tête de distribution pour récipient aérosol muni
d'une valve
équipée d'une tige de valve, la tête de distribution comprenant une frette, un
bouton poussoir
mobile en rotation par rapport à la frette autour d'un axe de rotation entre
une position
verrouillée et une position déverrouillée, un conduit de transfert muni d'un
embout destiné à
io coopérer avec la tige d'une valve lorsque la tête de distribution est
montée sur un récipient
aérosol muni d'une telle valve, et des moyens de blocage pouvant être déplacés
entre une
position de blocage dans laquelle l'embout ne peut pas coopérer avec la tige
de la valve et
une position de déblocage dans laquelle l'embout peut coopérer avec la tige de
la valve pour
ouvrir la valve. Dans ces têtes de distribution, le bouton poussoir peut être
déplacé par rapport
à la frette entre une position haute dans laquelle l'embout du conduit de
transfert est à
distance de la tige de la valve et une position basse dans laquelle l'embout
coopère avec la
tige pour ouvrir la valve.
De telles têtes de distribution sont couramment utilisées dans les récipients
aérosols.
Quand le bouton poussoir est en position verrouillée, il n'est pas possible en
appuyant dessus
de le déplacer vers le bas et d'actionner la valve, car les moyens de blocage
empêchent le
bouton poussoir d'atteindre la position basse. Par contre, lorsque le bouton
poussoir est en
position déverrouillée, les moyens de blocage ne gênent plus le mouvement vers
le bas du
bouton poussoir : il est alors possible d'actionner la valve et de prélever le
produit contenu
dans le récipient.
Le document WO 2007/022 422 décrit une tête de distribution selon le
préambule. Les
moyens de blocage sont constitués par une pluralité de nervures radiales
réalisées à
l'intérieur de la frette et par un nombre identique d'encoches réalisées dans
l'arête inférieure
du bouton poussoir. Tant que les encoches ne sont pas alignées avec les
nervures, l'arête
inférieure du bouton poussoir est en appui sur les nervures et il n'est pas
possible d'enfoncer
le bouton poussoir en direction de la valve pour l'actionner. Par contre,
lorsque les encoches
sont alignées avec les nervures, il est possible de déplacer le bouton
poussoir vers le bas et
d'actionner la valve.

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Une telle tête de distribution nécessite que peu de pièces et est donc bien
adaptée à un
usage en masse. Cependant, la solution proposée a pour inconvénient que le
bouton poussoir
n'est retenu en position haute que par sa périphérie. Il est donc
indispensable que sa
structure soit suffisamment rigide pour que sa paroi sommitale ne puisse pas
se déformer en
direction de la valve sous l'effet de la pression d'un doigt alors que le
bouton poussoir est en
position verrouillée.
L'objectif de l'invention est d'améliorer les têtes de distribution du
préambule pour éviter
les inconvénients évoqués.
Conformément à l'invention, les moyens de blocage comprennent un organe de
blocage
pouvant pivoter entre une position de blocage et une position de déblocage,
l'organe de
blocage étant muni d'une surface d'appui, laquelle surface d'appui est placée
dans la course
de déplacement de l'embout du conduit de transfert en direction de la tige de
la valve quand
l'organe de blocage est en position de blocage, et laquelle surface d'appui se
situe hors de la
course de déplacement de l'embout en direction de la tige de la valve quand
l'organe de
blocage est en position de déblocage. Les moyens de blocage comprennent
également des
moyens de guidage pour mettre l'organe de blocage en position de blocage quand
le bouton
poussoir est en position verrouillée et mettre l'organe de blocage en position
de déblocage
quand le bouton poussoir est en position déverrouillée. Les moyens de blocage
de l'invention
ont pour avantage de s'interposer directement entre l'embout et la valve. Même
si la paroi
sommitale du bouton poussoir devait se déformer alors que le bouton poussoir
est en position
verrouillée, cela n'aurait pas de conséquence, car l'embout viendrait buter
contre la surface
d'appui des moyens de blocage et ne pourrait pas venir en contact avec la
valve.
De façon simple, les moyens de blocage peuvent être constitués d'un tenon de
guidage
et d'une fente de guidage dans laquelle pénètre l'extrémité libre du tenon de
guidage, l'une de
ces deux pièces, de préférence le tenon de guidage, étant fixée dans le bouton
poussoir
tandis que l'autre, de préférence la fente de guidage, est fixée sur l'organe
de blocage. Ainsi,
lorsque le bouton poussoir pivote d'une position à l'autre, il entraîne avec
lui le tenon de
guidage qui à son tour entraîne l'organe de blocage. Grâce à la fente, la
liaison entre le tenon
et l'organe de blocage n'est pas figée. Il n'est donc pas nécessaire que
l'organe de blocage et
le bouton poussoir pivotent autour d'un même axe.
L'organe de blocage est de préférence constitué par une paroi verticale
présentant une
encoche, l'arête supérieure de la paroi verticale constituant la surface
d'appui. Ainsi, en

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position de blocage, la partie entourant l'encoche se trouve dans la course de
l'embout en
direction de la valve. Par contre en position de déblocage, l'encoche est
alignée avec l'embout
de sorte qu'aucun obstacle ne se trouve dans sa course en direction de la
valve.
Il est préférable que le conduit de transfert fasse partie intégrante du
bouton poussoir.
L'organe de blocage et les moyens de guidage peuvent être conçus de telle
sorte
qu'une rotation relative du bouton poussoir par rapport à la frette provoque
un pivotement de
l'organe de blocage entre la position de blocage et la position de déblocage.
L'organe de blocage est de préférence mobile par rapport à la frette. Il peut
être fixé à la
frette par l'intermédiaire d'une charnière formant un axe de rotation
parallèle à l'axe de
rotation du bouton poussoir par rapport à la frette. Cette charnière est de
préférence une
charnière film. La charnière peut être fixée à une paroi de fixation faisant
partie intégrante de
la frette.
Afin de faciliter le retour du bouton poussoir dans la position haute, il est
préférable de
prévoir des moyens de désaccouplement pour désaccoupler l'embout de la tige
d'une valve
lorsque le bouton est déplacé de la position déverrouillée à la position
verrouillée.
De même, des butées peuvent être prévues sur la frette ou sur le bouton
poussoir qui
coopèrent avec un doigt de butée placé sur le bouton poussoir ou sur la frette
pour limiter le
mouvement de rotation du bouton poussoir par rapport à la frette entre la
position verrouillée
et la position déverrouillée.
Des moyens d'information audibles peuvent être prévus pour émettre un ou
plusieurs
sons, tels qu'un ou plusieurs clics, lorsque le bouton poussoir passe de la
position verrouillée
à la position déverrouillée ou inversement.
L'invention est décrite plus en détail à l'aide des figures suivantes :
Figure 1 : Vue en perspective de devant du dispositif de l'invention en
position fermée ;
Figure 2 : Vue en perspective de derrière du dispositif de l'invention (a) en
position
verrouillée et (b) en position déverrouillée ;
Première variante de réalisation
Figure 3 : Vue en perspective du dessous du bouton poussoir ;
Figure 4 : Vue de dessous du bouton poussoir de la figure 3 ;

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Figure 5 : Vue de dessus de la frette (a) en position verrouillée et (b) en
position
déverrouillée ;
Figure 6 : Vue en perspective de la frette de la figure 5 (a) en position
verrouillée et (b) en
position déverrouillée ;
Figure 7 : Coupe à travers le dispositif de l'invention (a) en position
verrouillée et (b) en
position déverrouillée ;
Figure 8 : Vue de dessous du dispositif de l'invention (a) en position
verrouillée et (b) en
position déverrouillée ;
Figure 9 : Vue en perspective de dessous du dispositif de l'invention (a) en
position
io verrouillée et (b) en position déverrouillée ;
Deuxième variante de réalisation
Figure 10 : Vue en perspective du dessous du bouton poussoir ;
Figure 11 : Vue de dessous du bouton poussoir de la figure 10 ;
Figure 12 : Vue de dessus de la frette (a) en position verrouillée et (b) en
position
déverrouillée ;
Figure 13 : Vue en perspective de la frette de la figure 12 (a) en position
verrouillée et (b) en
position déverrouillée.
L'invention concerne une tête de distribution (1) pour récipient aérosol.
Cette tête sert à
actionner la tige de la valve d'un récipient aérosol.
La tête de distribution se compose de deux éléments principaux : une frette
(10) et un
bouton poussoir (20) logé mobile sur ou dans la frette (10). La frette et le
bouton poussoir
présentent une certaine symétrie de rotation autour d'un axe de symétrie (A).
Le bouton
poussoir (20) peut tourner par rapport à la frette autour d'un axe de rotation
confondu avec
l'axe de symétrie (A). Des moyens de blocage (30) mobiles entre une position
de blocage et
une position de déblocage sont prévus pour empêcher l'actionnement de la valve
lorsqu'ils
sont en position de blocage. Deux exemples de réalisation sont présentés dans
les figures.
Les mêmes références sont utilisées pour les deux variantes.
La frette (10) est constituée de deux bagues annulaires concentriques (11, 12)
reliées
entre elles par des parois de liaison (13) réparties régulièrement. La bague
annulaire
extérieure (11) est munie de moyens de fixation pour fixer la frette (10) sur
le récipient
aérosol, de préférence à la jonction entre le boîtier et la coupelle de la
valve. Ces moyens de
fixation sont constitués par un bourrelet (14) placé dans la partie basse de
la paroi interne de
la bague extérieure (11). La bague intérieure (12) présente des premiers
moyens de retenue

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réalisés sous la forme d'épaulements (121) répartis régulièrement dans la
partie supérieure
de sa face externe.
Le bouton poussoir (20) est composé d'une paroi cylindrique (21) fermée à son
5 extrémité supérieure par une paroi sommitale (22). Le bouton poussoir
comprend un conduit
de transfert (23) pour transférer le produit à pulvériser depuis la sortie de
la tige de la valve
jusqu'à l'extérieur du bouton poussoir. La première extrémité de ce conduit de
transfert est
munie d'un embout (231) dans lequel pénètre la tige de la valve lorsque le
bouton poussoir
est déplacé vers la valve en vue de distribuer le produit à pulvériser.
L'autre extrémité (232)
io débouche sur la face externe du bouton poussoir, soit au niveau de la paroi
cylindrique (21)
pour un jet proche de l'horizontale, soit au niveau de la paroi sommitale (22)
pour un jet
proche de la verticale. Une buse peut être prévue au niveau de l'extrémité
(232) du conduit de
transfert débouchant sur la face externe du bouchon. L'embout (231) est aligné
sur l'axe de
symétrie (A).
Le bouton poussoir est muni de deuxièmes moyens de retenue destinés à coopérer
avec les premiers moyens de retenue (121) placés sur la frette (10). Ces
deuxièmes moyens
de retenue sont constitués par exemple par des épaulements (211) répartis
régulièrement
dans la partie inférieure sur la face interne de la paroi cylindrique (21). La
face inférieure des
épaulements (121) de la frette et/ou la face supérieure des épaulements (211)
du bouton
poussoir sont de préférence sensiblement horizontales (perpendiculaires à
l'axe de symétrie
(A)), de sorte qu'elles peuvent prendre appui les unes sur les autres pour
assurer la retenue
du bouton poussoir sur la frette. Par contre, la face supérieure des
épaulements (121) de la
frette et/ou la face inférieure des épaulements (211) du bouton poussoir sont
de préférence
inclinées de sorte à former des rampes pour faciliter le passage des
épaulements du bouton
derrière ceux de la frette lors du montage du bouton poussoir sur la frette.
Le bouton poussoir est muni d'une nervure d'appui (24) orientée radialement en
direction du centre de la partie cylindrique (21). Cette nervure d'appui est
placée en dessous
de la deuxième extrémité (232) du conduit de transfert. Elle s'étend sur une
distance
suffisante pour que son arête inférieure (241) bute contre l'arête supérieure
de la bague
annulaire intérieure (12) de la frette. A cet endroit, la bague intérieure
peut être renforcée,
comme le montrent les figures 6a et 6b par une surépaisseur d'appui (125). Il
est cependant
également possible de ne prévoir aucune surépaisseur comme dans l'exemple de
réalisation
des figures 13a et 13b.

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Lorsque le bouton poussoir (20) est monté sur la frette (21), les épaulements
(211) du
bouton poussoir sont placés en dessous des épaulements (121) de la frette de
sorte que le
bouton ne peut pas ressortir. Il peut cependant pivoter par rapport à la
frette autour de l'axe
de symétrie (A). Lorsqu'il est en position déverrouillée, le bouton peut
basculer autour d'un
axe de basculement (B) horizontal passant par le point de contact entre
l'arête inférieure (241)
de la nervure d'appui (24) et l'arête supérieure de la bague intérieure (12)
de la frette. L'axe
de basculement (B) est orthogonal à l'axe de symétrie général (A). Il est donc
possible
d'enfoncer le bouton vers la valve pour faire descendre l'embout (231) en
direction de la valve
en vue de l'actionner. Cet axe de basculement (B) est représenté
schématiquement sur la
io figure 1.
Afin de limiter le mouvement de rotation du bouton poussoir (20) par rapport à
la frette
(10), on a prévu sur la face interne de la bague intérieure (12) une butée de
verrouillage (122)
et une butée de déverrouillage (123). Parallèlement, un doigt (25) est placé à
l'intérieur du
bouton de telle sorte qu'en bout de course, il vient en contact avec l'une des
deux butées
(122, 123) de la frette, limitant le mouvement de rotation du bouton poussoir
par rapport à la
frette entre une position verrouillée quand le doigt est en appui contre la
butée de verrouillage
(122) et une position déverrouillée (123) dans laquelle il est en appui contre
la butée de
déverrouillage (123).
Des moyens de blocage (30) sont prévus dans la tête de distribution pour
empêcher le
déplacement du bouton poussoir en direction de la valve lorsque les moyens de
blocage sont
en position de blocage. Dans les exemples présentés ici, les moyens de blocage
sont
constitués par un organe de blocage (31) fixé à la bague annulaire intérieure
(12) par
l'intermédiaire d'une paroi de fixation (32) verticale. L'organe de blocage
(31) est mobile en
rotation par rapport à la frette autour d'un axe de rotation (C) vertical
parallèle à l'axe de
symétrie (A). L'axe de rotation (C) est constitué par une charnière, par
exemple une charnière
film. L'organe de blocage se présente dans le présent exemple sous la forme
d'une paroi
verticale cintrée en arc de cercle de sorte à former une encoche (311) devant
sa face
concave. L'organe de blocage (31) peut être déplacé entre une position de
blocage visible aux
figures 5a/6a et 12a/13a et une position de déblocage visible aux figures
5b/6b et 12b/13b.
Des moyens de guidage sont prévus pour déplacer l'organe de blocage entre la
position
de blocage dans laquelle l'arête supérieure (312) de la paroi cintrée se
trouve dans
l'alignement d'une partie de l'arête inférieure de l'embout (231) du canal de
transfert (figures
7a/8a/9a) et la position de déblocage dans laquelle l'organe de blocage (31)
est écarté de

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l'axe de symétrie (A) pour laisser libre l'espace à l'aplomb de l'embout (231)
du canal de
transfert afin que cet embout puisse être abaissé jusqu'à la tige de la valve
en vue de
l'actionner (figures 7b/8b/9b). Ces moyens de guidage sont constitués d'une
part d'un tenon
de guidage (33) fixé au bouton poussoir (20) et d'autre part d'une fente de
guidage (313)
placée à l'extrémité de l'organe de blocage opposée à la paroi de fixation
(32). Quand le
bouton poussoir est tourné dans un sens ou dans l'autre, le tenon de guidage
(33) suit le
même mouvement, entraînant avec lui l'organe de blocage (31).
Quand le bouton poussoir est dans la position verrouillée, le doigt de butée
(25) est en
io appui contre la butée de verrouillage (122), l'organe de blocage (31) est
en position de
blocage, aligné avec au moins une partie de l'arête inférieure de l'embout
(231) du conduit de
transfert. Si une pression est exercée sur le bouton poussoir en direction de
la valve, l'arête
inférieure de l'embout (231) vient buter contre l'arête supérieure (312) de
l'organe de
blocage : l'embout ne peut pas atteindre la tige de la valve. C'est la
situation présentée aux
figures 7a, 8a et 9a. Quand le bouton poussoir est en position déverrouillée,
le doigt de butée
(25) est en appui contre la butée de déverrouillage (123), l'organe de blocage
(31) est en
position de déblocage, écarté de l'embout (231) de sorte qu'il n'y a aucun
obstacle sur la
course de ce dernier en direction de la tige de la valve. Si une pression est
exercée sur le
bouton poussoir en direction de la valve, l'embout ne rencontre aucun obstacle
et peut
s'emmancher sur la tige pour actionner la valve. Dans ce cas, l'embout (231)
passe devant
l'encoche (311) de l'organe de blocage. C'est la situation présentée aux
figures 7b, 8b et 9b.
Des moyens de désaccouplement sont prévus pour sortir la tige de la valve de
l'embout
(231) du conduit de transfert quand le bouton poussoir est en position
déverrouillée. Ces
moyens de désaccouplement sont constitués par une rampe (124) placée entre la
butée de
verrouillage (122) et la butée de déverrouillage (123). Plus la rampe s'écarte
de la butée
déverrouillage (123) pour s'approcher de la butée de verrouillage (122), plus
elle s'écarte du
bord inférieur de la bague annulaire intérieure (12). La largeur de cette
rampe est choisie de
telle sorte que le doigt de butée (25) se trouve à sa verticale. En position
verrouillée, le doigt
de butée (25) est en appui contre la butée de verrouillage (122) et son
extrémité inférieure
(251) est en contact avec le sommet de la rampe (124) tandis que l'embout
(231) du conduit
de transfert est en appui contre l'organe de blocage (31). Le bouton poussoir
est donc
supporté en trois points : (i) au niveau de la nervure d'appui (24) dont
l'arête inférieure (241)
est en appui contre l'arête supérieure de la bague intérieure (12), (ii) au
niveau de l'organe de
blocage (31) sur lequel s'appuie l'arête inférieure de l'embout (231) et (iii)
au niveau du doigt
de butée (25) dont l'extrémité inférieure (251) est en appui sur le sommet de
la rampe (124).

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Ces trois points d'appui sont marqués sur la figure 6a par la ligne (L). En
position
déverrouillée, le doigt de butée (25) est en appui contre la butée de
déverrouillage (123), son
extrémité inférieure (251) ne touche pas la rampe (124), ou n'entre en contact
avec elle, dans
sa partie inférieure (la plus proche du bord inférieur de la bague
intérieure), que quand le
bouton poussoir est enfoncé entièrement avec la valve en position ouverte. La
nervure d'appui
(24) est par contre alignée avec la surépaisseur d'appui (125) quand il y en a
une comme
dans la première version. L'alignement entre (i) la surépaisseur d'appui
(125), l'axe de
symétrie (A) et le bas de rampe est marqué sur la figure 6b par la ligne (L').
Lorsque le bouton
poussoir en position déverrouillée est enfoncé pour actionner la valve,
position la plus basse
io que peut prendre le bouton poussoir, l'embout (231) s'emmanche sur la tige
de la valve.
Quand la pression exercée sur le bouton poussoir cesse, la valve se referme et
la tige reprend
sa position haute fermée remontant avec elle le bouton poussoir dans une
position
intermédiaire, mais sans désemmancher l'embout de la tige. En faisant tourner
le bouton
poussoir en direction de la position verrouillée, le doigt de butée (25)
arrive à un moment en
contact avec la rampe (124) qu'il suit alors, soulevant le bouton poussoir en
l'écartant de la
valve. L'embout (231) est alors écarté de la tige. En position verrouillée, le
doigt de butée a
soulevé le bouton poussoir suffisamment pour que l'organe de blocage puisse
s'insérer entre
l'embout (231) est la tige de la valve. Le bouton poussoir est dans la
position la plus haute, le
doigt de butée (25) en appui contre le sommet de la rampe (124).
On peut prévoir sur la paroi interne de la bague intérieure (12) de la frette
une ou deux
surépaisseurs (126) et sur la paroi d'appui (24) une languette (242) verticale
dirigée vers le
bas. La figure 12a montre une surépaisseur, la figure 5a deux. La languette
(242) est placée
sur la paroi d'appui de telle sorte que lorsque le bouton poussoir passe de la
position
verrouillée à la position déverrouillée ou vice et versa, la languette vienne
cogner la ou les
surépaisseurs (126) en produisant un clic ou deux clics rapprochés indiquant
que le bouton
poussoir passe d'une position à l'autre. Il serait possible de placer les
surépaisseurs de telle
sorte que les clics ne se fassent entendre qu'au début et à la fin de la
rotation. Il serait
également possible de ne prévoir aucune surépaisseur.
Dans les exemples présentés ici, la frette est destinée à être fixée sur le
récipient
aérosol, tandis que le bouton poussoir est mobile en rotation par rapport à la
frette et au
récipient aérosol. On aurait également pu prévoir que la frette soit également
mobile par
rapport au récipient aérosol.

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Plutôt que de mettre le tenon (33) dans le fond du bouton poussoir (20) et la
fente (313)
sur l'organe de blocage (30), on pourrait prévoir de mettre le tenon sur
l'organe de blocage,
orienté vers le fond du bouton poussoir, et de réaliser une gorge de guidage
dans le fond du
bouton poussoir pour guider le tenon lors de la rotation relative du bouton
poussoir par rapport
à la frette. La gorge de guidage doit être suffisamment profonde pour ne pas
gêner le
mouvement de rotation du bouton poussoir par rapport à la frette lors de
l'actionnement de la
valve. Une autre solution serait de munir le bouton poussoir de deux parois
placées de part et
d'autre de l'extrémité libre de l'organe de blocage de sorte que la rotation
relative du bouton
poussoir par rapport à la frette dans une direction provoque le déplacement
correspondant
io des deux parois, dont l'une viendrait buter contre l'extrémité de l'organe
de blocage puis
l'entraînerait en rotation vers l'une des positions extrêmes. En tournant le
bouton poussoir
dans l'autre sens, ce serait l'autre paroi qui viendrait buter contre l'organe
de blocage puis
l'entraînerait vers l'autre position extrême.
Dans tous les cas, c'est le mouvement relatif du bouton poussoir par rapport à
la frette
qui provoque le pivotement de l'organe de blocage entre les deux positions
extrêmes.
Liste des références :
10 Frette
11 Bague annulaire extérieure
12 Bague annulaire intérieure
121 Premiers moyens de retenue
122 Butée de verrouillage
123 Butée de déverrouillage
124 Rampe
125 Surépaisseur d'appui
126 Surépaisseurs audibles
13 Parois de liaison
14 Moyens de fixation (Bourrelets)
20 Bouton poussoir
21 Paroi cylindrique
211 Deuxièmes moyens de retenue
22 Paroi sommitale
23 Conduit de transfert

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231 Embout
232 Extrémité de sortie
24 Nervure d'appui
241 Arête inférieure
5 242 Languette coopérant avec les surépaisseurs audibles
25 Doigt de butée
251 Extrémité inférieure du doigt
30 Moyens de blocage
31 Organe de blocage
10 311 Encoche
312 Arête supérieure
313 Fente de guidage
32 Paroi de fixation
33 Tenon de guidage
A Axe de symétrie
B Axe de basculement du bouton poussoir par rapport à la frette
C Axe de rotation de l'organe de blocage par rapport à la frette
L Alignement des trois points d'appui en position verrouillée
L' Alignement point d'appui/axe de symétrie/bas de la rampe en position
déverrouillée

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2024-04-12
Letter Sent 2023-10-12
Deemed Abandoned - Failure to Respond to an Examiner's Requisition 2023-10-10
Examiner's Report 2023-06-09
Inactive: Report - No QC 2023-05-19
Amendment Received - Voluntary Amendment 2023-02-07
Amendment Received - Response to Examiner's Requisition 2023-02-07
Examiner's Report 2022-10-19
Inactive: Report - No QC 2022-09-29
Inactive: Submission of Prior Art 2022-04-28
Inactive: Submission of Prior Art 2022-03-30
Amendment Received - Voluntary Amendment 2022-03-22
Amendment Received - Voluntary Amendment 2022-02-24
Letter Sent 2021-07-27
Request for Examination Received 2021-07-09
All Requirements for Examination Determined Compliant 2021-07-09
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2021-07-09
Common Representative Appointed 2020-11-07
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Inactive: Agents merged 2018-09-01
Inactive: Agents merged 2018-08-30
Letter Sent 2018-05-10
Inactive: Cover page published 2018-04-30
Inactive: Single transfer 2018-04-27
Inactive: Reply to s.37 Rules - PCT 2018-04-27
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2018-04-12
Application Received - PCT 2018-04-10
Inactive: Request under s.37 Rules - PCT 2018-04-10
Inactive: IPC assigned 2018-04-10
Inactive: First IPC assigned 2018-04-10
National Entry Requirements Determined Compliant 2018-03-27
Application Published (Open to Public Inspection) 2017-04-27

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2024-04-12
2023-10-10

Maintenance Fee

The last payment was received on 2022-09-13

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2018-03-27
Registration of a document 2018-04-27
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2018-10-12 2018-08-09
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2019-10-15 2019-09-04
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2020-10-13 2020-07-31
Request for examination - standard 2021-10-12 2021-07-09
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2021-10-12 2021-07-09
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2022-10-12 2022-09-13
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
LINDAL FRANCE SAS
Past Owners on Record
DOMINIQUE FOURNET
HERVE BODET
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 2018-03-26 4 398
Abstract 2018-03-26 2 126
Description 2018-03-26 10 488
Claims 2018-03-26 3 103
Representative drawing 2018-03-26 1 16
Abstract 2023-02-06 1 28
Description 2023-02-06 11 700
Claims 2023-02-06 3 139
Drawings 2023-02-06 4 324
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2024-05-23 1 557
Notice of National Entry 2018-04-11 1 194
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2018-05-09 1 103
Reminder of maintenance fee due 2018-06-12 1 110
Courtesy - Acknowledgement of Request for Examination 2021-07-26 1 424
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Application Not Paid 2023-11-22 1 561
Courtesy - Abandonment Letter (R86(2)) 2023-12-18 1 556
Examiner requisition 2023-06-08 3 169
National entry request 2018-03-26 4 108
International search report 2018-03-26 2 76
Request under Section 37 2018-04-09 1 59
Response to section 37 2018-04-26 3 108
Request for examination 2021-07-08 4 92
Amendment / response to report 2022-02-23 5 126
PCT Correspondence 2022-02-23 6 267
Amendment / response to report 2022-03-21 13 388
Examiner requisition 2022-10-18 7 386
Amendment / response to report 2023-02-06 30 1,199