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Patent 3054752 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3054752
(54) English Title: ELEMENT DECORATIF PORTATIF COMPORTANT UNE GARNITURE PLAQUEE SOUS UNE STRUCTURE RIGIDE AJOUREE
(54) French Title: PORTABLE DECORATIVE ELEMENT HAVING A LINING FLATTENED UNDER A PERFORATED RIGID STRUCTURE
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A44C 09/00 (2006.01)
  • A44C 05/00 (2006.01)
  • A44C 17/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CANTAS, FREDERIC (France)
(73) Owners :
  • ALTESSE
(71) Applicants :
  • ALTESSE (France)
(74) Agent: BENOIT & COTE INC.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2017-05-29
(87) Open to Public Inspection: 2018-09-07
Examination requested: 2019-10-24
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2017/000110
(87) International Publication Number: FR2017000110
(85) National Entry: 2019-08-27

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1700221 (France) 2017-03-03

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a portable decorative element having a rigid structure (10) that has decorative holes (11) and receives on its rear face (12), in the use position, a lining (20) forming a sheet that is visible through these holes and is able to be bent elastically, characterized in that the rear face (12) of the rigid structure comprises at least two shoulders (14, 16) which are opposite one another and against which, in the use position, edges (21) of the lining (20) are pressed elastically and reversibly in order to apply a clamping force to this lining, resulting in the latter being flattened against the rear face of the structure.


French Abstract

Élément décoratif portatif comportant une structure rigide (10) présentant des perçages décoratifs (11), recevant sur sa face arrière (12), en position d'utilisation, une garniture (20) formant une plaque visible au travers de ces perçages, apte à être cintrée de manière élastique, caractérisé en ce que la face arrière (12) de la structure rigide comprend au moins deux épaulements (14, 16) opposés l'un par rapport à l'autre et contre lesquels, en position d'utilisation, des bords (21) de la garniture (20) sont appuyés de manière élastique et réversible afin d'appliquer un serrage de cette garniture réalisant son placage contre la face arrière de la structure.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


16
REVENDICATIONS
1. Élément décoratif portatif comportant une structure
rigide (10) présentant des perçages décoratifs (11), recevant sur sa
face arrière (12), en position d'utilisation, une garniture (20) formant
une plaque visible au travers de ces perçages, apte à être cintrée de
manière élastique, caractérisé en ce que la face arrière (12) de la
structure rigide comprend au moins deux épaulements (14, 16)
opposés l'un par rapport à l'autre et contre lesquels, en position
d'utilisation, des bords (21) de la garniture (20) sont appuyés de
manière élastique et réversible afin d'appliquer un serrage de cette
garniture réalisant son placage contre la face arrière de la structure.
2. Élément décoratif selon la revendication 1, dans
lequel la structure rigide (10) est réalisée dans une tôle métallique
présentant des perçages décoratifs (11).
3. Élément décoratif selon la revendication 1, dans
lequel la face arrière (12) de la structure rigide est cintrée et comprend
deux extrémités libres (15), les épaulements (14) étant agencés
auxdites extrémités libres afin de constituer, en position d'utilisation,
un moyen de blocage longitudinal réversible de la garniture.
4. Élément décoratif selon la revendication 1, dans
lequel la face arrière (12) comporte en outre des pattes latérales (18)
d'appui de bords de la garniture (20).
5. Élément décoratif selon la revendication 1, dans
lequel la face arrière (12) comporte en outre des épaulements latéraux
(16) d'appui de bords (22) de la garniture (20).

17
6. Élément décoratif selon la revendication 5, dans
lequel la face arrière (12) comprend une cavité (17) de profondeur
(E0) inférieure à une épaisseur (E) de la structure rigide et délimitée
par un rebord circonférentiel formant épaulement (14-16), la cavité
(17) étant destinée à recevoir la garniture (20) de sorte qu'en position
d'utilisation, des bords (21-22) de la garniture sont appuyés de
manière élastique et réversible contre le rebord (14-16) de la cavité
afin d'appliquer un serrage de cette garniture réalisant son placage
contre la face arrière de la structure.
7. Élément décoratif selon la revendication 1, dans
lequel une distance (D1) entre deux épaulements (14) opposés,
suivant le contour de la face arrière de la structure (10), est inférieure
à la distance (D2) correspondante sur la garniture (20) de manière à
assurer son serrage et son placage contre la face arrière de la structure
par ces épaulements.
8. Élément décoratif selon la revendication 1,
caractérisé en ce qu'il constitue une bague comprenant une bande
rigide cintrée sensiblement suivant un arc de cercle, présentant une
ouverture pour le passage d'un doigt.
9. Élément décoratif selon la revendication 1, dans
lequel la garniture (20) comporte deux faces de couleurs différentes,
prévues pour être tournées alternativement vers la structure.
10. Kit de décoration comprenant un élément décoratif
selon la revendication 1 et une pluralité de garnitures décoratives (20)
différentes.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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WO 2018/158508 j 1
PCT/FR2017/000110
ELEMENT DECORATIF PORTATIF COMPORTANT UNE
GARNITURE PLAQUEE SOUS UNE STRUCTURE RIGIDE AJOUREE
La présente invention concerne un élément décoratif
portatif associant plusieurs éléments, pouvant présenter des aspects
différents et/ou être réalisés dans des matériaux différents.
Les procédés modernes de découpe de feuilles de
métaux permettent de réaliser à partir de métaux comme de l'acier, du
laiton, du cuivre, de l'aluminium, de l'argent ou de l'or, des découpes
variées et fines comprenant en particulier des perçages de différentes
formes, pour réaliser des bijoux ou des accessoires de mode.
Il est connu de fixer de manière définitive sur la face
intérieure de la tôle découpée une garniture légèrement souple
- 15
apparaissant au travers des ouvertures de cette tôle, présentant un
aspect ainsi que des couleurs différents afin de réaliser un effet
esthétique décoratif.
De préférence on utilise pour la garniture intérieure des
matériaux nobles, comme des tissus naturels ou synthétiques de
qualité, ou du cuir. On a alors la tôle rigide donnant la forme générale
de l'élément décoratif, ainsi qu'un aspect extérieur résistant à l'usure,
qui peut être brillant, satiné ou mat, et la garniture intérieure formant
un matériau plus souple et plus chaleureux, dont la nature, l'aspect et
la couleur tranche sur le métal.
On peut réaliser notamment des bracelets, des broches,
des pendentifs d'oreilles ou des sautoirs, comprenant une feuille de
métal découpée formant une structure rigide présentant un galbe

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particulier suivant sa fonction. On réalise par exemple des bracelets
formés dans une bande de tôle enroulée, présentant une ouverture
permettant de passer de manière ajustée le poignet.
La garniture peut recevoir des éléments additionnels
pour assurer en particulier la fonction de fixation ou de portage,
comme un cordon ou une chaîne passant autour du cou pour un
sautoir, ou une épingle pour l'accrochage d'une broche sur un habit.
Pour des bijoux directement en contact avec la peau
comme les bracelets, la garniture intérieure plus souple donne un
contact plus agréable sur cette peau.
Toutefois un problème qui se pose avec ce type
d'élément décoratif, est qu'avec une garniture intérieure fixée de
manière permanente sur la tôle par différents moyens pour assurer un
bon maintien ainsi qu'un placage sous la tôle, on ne peut alors pas
- 15 procéder de manière simple et rapide au changement de cette
garniture.
De plus un détachement de la garniture nécessite
généralement l'utilisation d'outillage spécialisé, pour retirer notamment
des vis de serrage ou des rivets, et peut causer un endommagement
des éléments. L'opération de démontage et de remontage peut être
lente et délicate pour conserver un aspect et une finition impeccable
afin de justifier de la fonction décorative.
On ne peut alors pas réaliser rapidement des variantes
du même bijou ou élément décoratif, en changeant la garniture ou la
tôle décorative, alors qu'on cherche de plus en plus à personnaliser les
accessoires de mode pour les adapter par exemple aux habits portés,

=
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aux types d'activités prévues, ou à un besoin de renouvellement
fréquent pour ne pas répéter une même décoration.
La présente invention a notamment pour but d'éviter
ces inconvénients de la technique antérieure et de permettre une
fixation rapide, réversible, sans pièce de fixation rapportée, discrète
d'une garniture de décoration sous une structure rigide d'un élément
décoratif tel qu'un bijou.
On entend par fixation réversible, une fixation pouvant
être faite et défaite manuellement sans outil. Au contraire, on entend
par fixation permanente, une fixation nécessitant un outil pour être
faite ou défaite (sertissage, vissage, collage, etc.). Ainsi, un moyen de
fixation permettant une fixation réversible manuelle est qualifié, dans le
présent texte, de moyen de fixation réversible .
La présente invention propose à cet effet un élément
-
15 décoratif portatif comportant une structure rigide présentant des
perçages décoratifs, recevant sur sa face arrière, en position
d'utilisation, une garniture formant une plaque visible au travers de ces
perçages, apte à être cintrée de manière élastique. Selon l'invention, la
face arrière de la structure rigide comprend au moins deux épaulements
opposés l'un par rapport à l'autre et contre lesquels, en position
d'utilisation, des bords de la garniture sont appuyés de manière
élastique et réversible afin d'appliquer un serrage de cette garniture
réalisant son placage contre la face arrière de la structure.
Selon d'autres modes de réalisation, qui peuvent être
combinés entre eux:
= la structure rigide peut être réalisée dans une tôle métallique
présentant des perçages décoratifs ;

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= la face arrière de la structure rigide peut être cintrée et comprendre
deux extrémités libres, les épaulements étant agencés auxdites
extrémités libres afin de constituer, en position d'utilisation, un
moyen de blocage longitudinal réversible de la garniture ;
= la face arrière peut comporter en outre des pattes latérales d'appui
de bords de la garniture ;
= la face arrière peut comporter en outre des épaulements latéraux
d'appui de bords de la garniture ;
= la face arrière peut comprendre une cavité de profondeur inférieure
à une épaisseur de la structure rigide et délimitée par un rebord
circonférentiel formant épaulement, la cavité étant destinée à
recevoir la garniture de sorte qu'en position d'utilisation, des bords
de la garniture sont appuyés de manière élastique et réversible
contre le rebord de la cavité afin d'appliquer un serrage de cette
- 15
garniture réalisant son placage contre la face arrière de la
structure ;
= une distance entre deux épaulements opposés, suivant le contour
de la face arrière de la structure, peut être inférieure à la distance
correspondante sur la garniture de manière à assurer son serrage et
son placage contre la face arrière de la structure par ces
épaulements ;
= l'élément décoratif peut constituer une bague comprenant une
bande rigide cintrée sensiblement suivant un arc de cercle,
présentant une ouverture pour le passage d'un doigt ; et/ou
= la garniture peut comporter deux faces de couleurs différentes,
prévues pour être tournées alternativement vers la structure.

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Un avantage de cet élément décoratif est que les
épaulements appliquant un serrage de la garniture, assurent une
contrainte sur cette garniture permettant de la maintenir sans jeu sous
la structure rigide et donc sans usure, et génèrent une pression qui
tend quand la garniture est cintrée à repousser la garniture vers
l'extérieur ce qui donne son placage sur la face arrière assurant l'effet
esthétique recherché.
En outre, les moyens de fixation sont invisibles de
l'extérieur lorsque le bijou est porté. De plus, les épaulements épousant
la forme des bords de la garniture, ils sont très discrets même lorsque
le bijou n'est pas porté, =de sorte que l'utilisateur ne voit pas
immédiatement comment est fixé la garniture.
On peut alors de manière simple et rapide, sans
endommager aucun composant, déboîter la garniture pour la retirer et
- 15 la remplacer par une autre. On peut aussi utiliser cette garniture
avec
une autre structure métallique.
L'invention a également pour objet un kit de décoration
comprenant un élément décoratif précédent et une pluralité de
garnitures décoratives différentes.
D'autres caractéristiques de l'invention seront énoncées
dans la description détaillée ci-après, faite en référence aux dessins
annexés, qui représentent, respectivement :
- la figure 1, une vue schématique en perspective d'une bague
formant un élément décoratif selon l'invention ;

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- les figures 2 et 3, des vues schématiques en perspective
présentant respectivement la structure rigide et la garniture de
cette bague qui sont détachées ;
- la figure 4, une vue schématique en coupe longitudinale, selon la
ligne A-A de la bague de la figure 1, d'un premier mode de
réalisation d'une bague seule, dépourvue de garniture ;
- la figure 5, une vue schématique en coupe longitudinale d'un
deuxième mode de réalisation d'une bague seule, dépourvue de
garniture ;
- les figures 6 à 8, des vues schématiques en coupe longitudinale, de
trois modes de réalisation de bagues munies de garnitures
d'épaisseurs différentes ;
- les figures 9a à 9c, des vues schématiques en coupe présentant
l'assemblage de la garniture sous la structure rigide ; et
- 15
- la figure 10, une vue schématique en coupe transversale selon la
ligne B-B de la bague de la figure 1 ;
- la figure 11, une vue schématique vue de côté d'un mode de
réalisation alternatif de moyens de maintien latéral de la garniture.
La figure 1 présente une bague 100 comportant une
structure rigide 10 formée dans une bande de tôle métallique découpée
pour présenter des perçages décoratifs 11. La structure rigide 10 est
cintrée pour former une boucle, fermée ou non, et présentant une
ouverture pour le passage d'un doigt. Une structure similaire pourrait
être utilisée pour réaliser un bracelet.
Divers métaux peuvent être utilisés tels que l'acier, du
cuivre, de l'argent, de l'or, de l'aluminium, ou un alliage d'un ou
plusieurs de ces métaux.

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D'autres matériaux peuvent être utilisés pour réaliser la
structure rigide 10, comme par exemple du bois, ou un polymère rigide.
Les perçages décoratifs 11 peuvent être obtenu par
découpage, moulage, ou par la fixation non bord à bord de pièces pleine
afin de laisser entre elles des espaces vides. Par exemple, on peut
souder des plaques entre elles pour obtenir la structure rigide ajourée
de l'invention.
Selon l'invention, une garniture 20 est plaquée à
l'intérieur de la structure métallique 10 sur sa face arrière 12 et contre
au moins deux épaulements 14 portés par la face arrière 12. En
particulier, les épaulements 14 sont agencés de manière opposés le
long de l'axe longitudinal de la structure rigide, de préférence aux
extrémités libres 15 de la structure 10 afin de constituer, en position
d'utilisation, un moyen de blocage longitudinal réversible de la garniture
- 15 20.
Dans le mode de réalisation des figures 1 2 et 4, la face
arrière 12 comporte également des épaulements latéraux 16 d'appui
des bords longitudinaux 22 de la garniture 20, formant des moyens de
maintien latéral de la garniture 20.
Plus précisément, dans ce mode de réalisation, la face
arrière 12 comprend une cavité 17, de forme identique à celle de la
garniture 20 (voir figure 3), et de profondeur EO inférieure à une
épaisseur E de la structure rigide. Par exemple, la structure rigide
présente une épaisseur de 1,2 millimètre et la cavité ne présente
qu'une profondeur de 0,6 millimètres.
La cavité 17 est ainsi délimitée au fond par la face
arrière 12, et latéralement par un rebord circonférentiel formant

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épaulement 14-16. Dans l'exemple numérique donné, ces épaulements
1 4-1 6 mesurent donc 0,6 millimètres de haut.
En d'autres termes, les épaulements 1 4-1 6 sont
constitués par le bord d'une surépaisseur de matière par rapport à
l'épaisseur de matière au sein de la cavité 17.
Dans le mode de réalisation illustré en figure 3, la
garniture 20 présente une forme sensiblement en rectangle.
Plus généralement, les dimensions de la cavité 17 et de
la garniture 20 sont telles qu'en position d'utilisation, les bords
transversaux 21 et longitudinaux 22 de la garniture 20 sont appuyés
en force, de manière élastique et réversible, contre le rebord 1 4-1 6 de
la cavité afin d'appliquer un serrage de cette garniture réalisant son
placage contre la face arrière 12 de la structure 10. Cet agencement
est représenté en figure 10 qui illustre une coupe transversale de la
- 15 bague 100 selon la ligne B-B de la figure 1.
De même, comme le montre la figure 1, les bords
transversaux 21 sont en appui de manière élastique et réversible
contre les deux épaulements 14 (un seul est visible sur la figure 1)
portés par la face arrière 12 de la structure 10, ce qui permet
d'appliquer un serrage de cette garniture 20 réalisant son placage
contre la face arrière 12 de la structure 10.
Pour assurer le serrage et le placage de la garniture 20
contre la face arrière 12 de la structure 10 par les épaulements 14, la
distance D1 entre deux épaulements 14 opposés, suivant le contour de
la face arrière de la structure rigide 10, est juste inférieure à la
distance D2 correspondante sur la garniture 20 (voir figure 3).
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Avantageusement, la garniture est en cuir ou comporte
deux faces de cuir. Les faces de cuir constituent un matériau assurant
une bonne durabilité ainsi qu'un contact agréable avec la peau.
Alternativement, la garniture peut être en matériau
synthétique, voire en métal sous forme d'une feuille métallique (acier
titane).
Ce qui importe, c'est que la combinaison
matériau/épaisseur de la garniture permette un cintrage élastique et
non plastique de la garniture.
Pour cela, la garniture doit présenter une mémoire de
forme qui lui permet de reprendre sa forme après un cintrage.
Par exemple, on choisit un cuir légèrement souple,
présentant une élasticité avec une mémoire de forme qui lui permet de
reprendre sa forme après un cintrage. Si nécessaire on peut réaliser un
- 15 empilage de cuirs assemblés entre eux donnant une semi rigidité à la
garniture, avec par exemple une âme flexible centrale présentant une
épaisseur d'environ 1/10mm.
De préférence, la garniture comporte deux faces de
couleurs différentes, prévues pour être tournées alternativement vers
la structure. On peut ainsi rapidement avec l'achat d'une seule
garniture, bénéficier d'un élément décoratif présentant deux aspects
différents.
Alternativement aux épaulements latéraux 16 creusés
dans l'épaisseur de la structure rigide, la face arrière 12 peut
supporter, comme illustré en figure 11, des pattes latérales 18 d'appui
de bords de la garniture 20, constituant ainsi des moyens de maintien

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latéral ponctuels (et non continu comme dans les figures 1 et 2) de la
garniture 20. Ces pattes latérales 18 peuvent être constituées
avantageusement par le pliage de la tôle de la structure rigide.
Ces moyens de maintien latéral de la garniture
permettent un maintien en position précis de la garniture en évitant
que la garniture ne glisse hors de la structure rigide sous l'effet des
mouvements de l'utilisateur.
Cependant, dans certains cas (par exemple lorsqu'il
s'agit d'une bague), ces moyens de maintien latéral ne sont forcément
nécessaires (la bague bouge peu car elle est généralement bien ajustée
sur le doigt).
Ainsi, la face arrière 12 peut ne comporter aucun
épaulement latéral 16 et aucune patte latérale 18.
Ce mode de réalisation est illustré en coupe longitudinal
- 15 à la figure 5. La garniture 20 (non illustrée sur cette figure)
n'est alors
maintenu que selon la direction longitudinale par les épaulements 14.
Dans ce cas, les bords longitudinaux 22 de la garniture
affleurent avantageusement les bords latéraux 13 de la structure
rigide 10 lorsque la garniture est plaquée à l'intérieur de la structure
20 métallique 2 sur sa face arrière.
Ainsi, d'une manière générale, selon l'invention, la
garniture 20 forme une plaque qui peut être cintrée de manière
élastique, en appui contraint à l'intérieur de la structure 10 sur deux
épaulements 14 disposés chacun dans l'axe longitudinal de la bande,
près d'une extrémité de cette bande.

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Ainsi, en utilisation, la garniture peut se bomber et être
appliquée élastiquement en force contre la structure rigide par le
coincement contre les épaulements 14.
En d'autres termes, la garniture 20 est arc-boutée sur
les épaulements 14 et contre la face arrière 12 de la structure rigide
10.
Plus généralement, les épaulements transversaux 14 (et
les épaulements latéraux 16 ou les pattes latérales 18 lorsqu'ils sont
présents) appliquent un serrage de la garniture 20, ce qui applique une
contrainte sur la garniture permettant de la maintenir sans jeu dans la
structure et donc sans usure, et génèrent une pression qui tend à la
cintrer et à la repousser vers la structure métallique, ce qui donne son
placage sur la face arrière assurant l'effet esthétique recherché.
Les figures 6, 7 et 8 illustrent trois modes de
- 15 réalisations dans lesquels l'épaisseur de la garniture diffère.
Sur la figure 6, la garniture 20 présente une épaisseur
El supérieure à la hauteur E0 des épaulements 14.
Par exemple, la tôle de la structure 10 présente une
épaisseur d'environ 1 à 2 millimètre, les épaulements 14 une hauteur
E0 de 0,6 millimètre, et la garniture en cuir 20 une épaisseur El
supérieure à 0,6 millimètre et qui peut aller jusqu'à environ 1 à 2
millimètres. Une trop grande surépaisseur de la garniture par rapport
aux épaulements risque d'être inconfortable lorsqu'il s'agit d'une
bague.
Sur la figure 7, la garniture présente une épaisseur E2
égale à la hauteur EO des épaulements 14 et sur la figure 8, la

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garniture présente une épaisseur E3 inférieure à la hauteur EO des
épaulements 14.
Dans tous les cas, l'appui de la garniture contre les
épaulements 14 permet son plaquage contre la structure rigide 10 et
son maintien en place.
Les figures 9a à 9c présentent le procédé d'assemblage
de la garniture 20 sous la structure rigide 10, ici une bague.
La figure 9a présente d'abord la mise en forme de la
garniture 20, qui est cintrée et enroulée dans le sens de la flèche Fi
pour présenter un diamètre un peu inférieur à celui de la structure 10
disposée en-dessous.
La garniture 20 est alors descendue verticalement par
un coulissement axial en la glissant dans la structure 10 et l'une des
extrémités de la garniture 20 est mise en butée contre un épaulement
- 15 14 dans le sens de la flèche F2 (figure 9b).
Le cas échéant, la garniture 20 est également ajustée
entre les deux épaulements transversaux 18, qui forment un calage
latéral transversal.
La garniture présentant une longueur D2 juste
supérieure à la longueur D1 entre deux épaulements 14, suivant le
contour de la face arrière de la structure rigide 10, l'utilisateur
comprime légèrement la garniture 20 dans le sens de la flèche F3 (ce
qui a pour effet d'augmenter légèrement son épaisseur de El à El ' ;
voir figure 9b), puis il applique une pression F4 à l'intérieur de la
garniture 4 afin d'engager la deuxième extrémité de la garniture contre
le deuxième épaulement 14 dans le sens de la flèche F5 (figure 9c). Ce
faisant, la garniture retrouve son épaisseur El.

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En prévoyant une distance D2 entre les deux bords de la
garniture 20 légèrement supérieure à la distance D1 disponible entre
les deux épaulements 14 en suivant la courbure de la structure, on a
une certaine pression longitudinale de cette garniture 20 dans la
structure rigide 10 assurant un maintien et une absence de jeu en
générant un serrage longitudinal (et éventuellement transversal en cas
d'épaulements transversaux 16 ou de pattes latérales 18) et un
placage de la garniture contre la face arrière de la structure par ces
épaulements.
De plus la mémoire de forme de la garniture 20 un peu
élastique, tend à maintenir son écartement à l'intérieur de la structure
20, ce qui renforce son placage dans cette structure. Le montage de la
garniture 20 simple et rapide, sans outillage, assure un positionnement
efficace qui est maintenu dans le temps.
- 15 On obtient un bijoux (bague ou bracelet) présentant en
même temps l'aspect brillant et lumineux de la structure métallique 10,
donnant par sa raideur la forme générale du bijou, ornée des perçages
11 au travers desquels apparaît la garniture en cuir 20 apportant de la
couleur et de la douceur. En particulier on peut choisir un relief du cuir
particulier donnant un aspect luxueux au bijou. La combinaison des
deux technologies différentes, du métal orné de découpes présentant
un éclat métallique et du cuir de la garniture, provenant du savoir-faire
de deux métiers différents, donne un contraste apportant une
esthétique moderne particulière.
Le démontage de la garniture 20 se faire simplement,
soit en poussant sur une de ses extrémités pour la déboîter hors de
l'épaulement 14 correspondant, soit en la poussant depuis la face

CA 03054752 2019-08-27
WO 2018/158508 14
PCT/FR2017/000110
extérieure de la structure rigide 10, à travers les orifices décoratifs 11.
Cette poussée peut se faire soit avec un doigt soit avec une tige
poussoir selon la taille des orifices décoratifs.
On notera que ce démontage se fait sans modifier ni
endommager aucune partie.
Avantageusement on dispose deux couleurs différentes
sur les deux faces de la garniture 20 qui est réversible, ce qui permet à
partir d'une même garniture montée dans un sens ou dans l'autre
d'obtenir deux effets différents sur le même bijou.
En variante on peut réaliser une garniture 20 présentant
une surface formée par d'autres matériaux, comme du tissu naturel ou
synthétique, ou une matière plastique. Si nécessaire on réalise un
empilage de matériaux comprenant à l'intérieur une plaque présentant
une élasticité pour assurer le cintrage et une mémoire de forme.
- 15 On peut aussi réaliser une garniture 20 qui dépasse par
endroit sur les côtés de la structure, pour être visible et donner une
esthétique particulière.
On peut prévoir une vente individuelle des garnitures 20
à part des structures rigides 10, ce qui permet alors de disposer à un
coût réduit d'un grand choix d'aspects et de couleurs. On peut aussi
retirer la garniture 20, pour porter uniquement la structure métallique
10 ce qui donne une variante de présentation supplémentaire. Le fait
que les épaulements soient presque invisibles rend l'utilisation de la
structure rigide seule agréable (sans risque de griffure avec un moyen
de fixation type boutonnière) et discrète (les moyens de fixation
n'apparaissent pas vu de l'extérieur).

=
CA 03054752 2019-08-27
WO 2018/158508 15
PCT/FR2017/000110
On peut également vendre avantageusement un kit de
décoration adapté à chaque structure rigide (un bracelet, une bague),
et comprenant une pluralité de garnitures 20 différentes
esthétiquement et un élément décoratif selon l'invention.
La discrétion des épaulements et leur efficacité de
maintien permet également de réduire l'épaisseur de la structure rigide
10, ce qui autorise la création de motifs plus détaillés
Les découpes de la structure rigide 10 peuvent être
également combinées avec des emboutissages ou des gravures sur la
surface métallique de la tôle, pour apporter d'autres effets décoratifs,
comme des écritures. La structure 10 présente une surface qui peut
être polie, satinée ou mate, comprenant un métal ou un revêtement
comportant une bonne tenue mécanique ainsi qu'une résistance à
l'oxydation et aux agents chimiques de manière à conserver son aspect
- 15 sans usure et sans altération. On peut en particulier réaliser un
revêtement en or, en argent, en ruthénium, en palladium ou en
rhodium.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Application Not Reinstated by Deadline 2022-05-18
Inactive: Dead - No reply to s.86(2) Rules requisition 2022-05-18
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2021-11-30
Letter Sent 2021-05-31
Deemed Abandoned - Failure to Respond to an Examiner's Requisition 2021-05-18
Examiner's Report 2021-01-18
Inactive: Report - No QC 2021-01-11
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2020-11-18
Common Representative Appointed 2020-11-07
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2020-05-25
Inactive: COVID 19 - Deadline extended 2020-05-14
Letter Sent 2019-11-14
Common Representative Appointed 2019-10-30
Common Representative Appointed 2019-10-30
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2019-10-24
All Requirements for Examination Determined Compliant 2019-10-24
Request for Examination Received 2019-10-24
Inactive: Cover page published 2019-09-20
Inactive: Notice - National entry - No RFE 2019-09-17
Inactive: First IPC assigned 2019-09-11
Inactive: IPC assigned 2019-09-11
Inactive: IPC assigned 2019-09-11
Inactive: IPC assigned 2019-09-11
Application Received - PCT 2019-09-11
National Entry Requirements Determined Compliant 2019-08-27
Application Published (Open to Public Inspection) 2018-09-07

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2021-11-30
2021-05-18

Maintenance Fee

The last payment was received on 2020-05-26

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2019-05-29 2019-08-27
Basic national fee - standard 2019-08-27
Request for examination - standard 2022-05-30 2019-10-24
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2020-05-29 2020-05-26
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ALTESSE
Past Owners on Record
FREDERIC CANTAS
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.

({010=All Documents, 020=As Filed, 030=As Open to Public Inspection, 040=At Issuance, 050=Examination, 060=Incoming Correspondence, 070=Miscellaneous, 080=Outgoing Correspondence, 090=Payment})


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2019-08-26 15 576
Drawings 2019-08-26 2 68
Claims 2019-08-26 2 81
Abstract 2019-08-26 2 76
Representative drawing 2019-08-26 1 6
Representative drawing 2019-09-19 1 6
Notice of National Entry 2019-09-16 1 193
Acknowledgement of Request for Examination 2019-11-13 1 183
Courtesy - Abandonment Letter (R86(2)) 2021-07-12 1 550
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Application Not Paid 2021-07-11 1 563
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2021-12-28 1 551
Patent cooperation treaty (PCT) 2019-08-26 2 79
International search report 2019-08-26 6 139
National entry request 2019-08-26 3 96
Request for examination 2019-10-23 2 83
Examiner requisition 2021-01-17 4 249