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Patent 3073240 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3073240
(54) English Title: DIFFUSEUR D'ODEUR ET DISPOSITIF DE DIFFUSION D'ODEUR INTEGRANT UN TEL DIFFUSEUR
(54) French Title: SCENT DIFFUSER AND SCENT DIFFUSION DEVICE INCORPORATING SUCH A DIFFUSER
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61L 9/12 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ROLLAND, GUILLAUME (France)
(73) Owners :
  • MAISON BERGER INNOVATION
(71) Applicants :
  • MAISON BERGER INNOVATION (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2018-08-22
(87) Open to Public Inspection: 2019-02-28
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2018/052092
(87) International Publication Number: WO 2019038507
(85) National Entry: 2020-02-17

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
FR1757820 (France) 2017-08-23

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a scent diffuser (1) comprising a housing (2) having openwork parts (5), a substrate (6) housed inside the housing (2) and in which a fragrant substance or composition is adsorbed or absorbed, and means (7) for keeping the substrate (6) inside the housing (2). The housing (2) comprises a bottom (3) and a cover (4), one of the openwork parts (5) of the housing (2) is formed in the bottom (3) and the other is formed in the cover (4) of the housing (2), the substrate (6) is a block (61) provided with through-openings (62) through which an air flow that passes through the housing (2) is able to pass, and the means (7) for keeping the substrate (6) inside the housing (2) comprise first holding means (711, 712) made in one piece with the housing (2) and second holding means (721, 722) made in one piece with the substrate (6).


French Abstract

Diffuseur (1) d'odeur comprenant un boîtier (2) avec des parties (5) ajourées, un substrat (6) logé à l'intérieur du boîtier (2) et dans lequel est adsorbée ou absorbée une substance ou composition odorante et des moyens (7) de maintien du substrat (6) à l'intérieur du boîtier (2). Le boîtier (2) comprend un fond (3) et un couvercle (4), en ce que les parties (5) ajourées du boîtier (2) sont ménagées l'une, dans le fond (3) et l'autre, dans le couvercle (4) du boîtier (2), en ce que le substrat (6) est une plaque (61) munie d'ouvertures (62) traversantes aptes à être traversées par un flux d'air traversant le boîtier (2) et en ce que les moyens (7) de maintien du substrat (6) à l'intérieur du boîtier (2) comprennent des premiers moyens (711, 712) de maintien réalisés d'une seule pièce avec le boîtier (2) et des deuxièmes moyens (721, 722) de maintien réalisés d'une seule pièce avec le substrat (6).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


10
REVENDICATIONS
1. Diffuseur (1) d'odeur comprenant un boîtier (2) avec des parties (5)
ajourées,
un substrat (6) logé à l'intérieur du boîtier (2) et dans lequel est adsorbée
ou
absorbée une substance ou composition odorante et des moyens (7) de
maintien du substrat (6) à l'intérieur du boîtier (2), caractérisé en ce que
le
boîtier (2) comprend un fond (3) et un couvercle (4), en ce que les parties
(5)
ajourées du boîtier (2) sont ménagées l'une, dans le fond (3), et l'autre,
dans le
couvercle (4), du boîtier (2), en ce que le substrat (6) est une plaque (61)
munie d'ouvertures (62) traversantes aptes à être traversées par un flux d'air
traversant le boîtier (2) et en ce que les moyens (7) de maintien du substrat
(6)
à l'intérieur du boîtier (2) comprennent des premiers moyens (711, 712) de
maintien réalisés d'une seule pièce avec le boîtier (2) et des deuxièmes
moyens (721, 722) de maintien réalisés d'une seule pièce avec le substrat (6).
2. Diffuseur (1) d'odeur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au
moins
une partie (722) des deuxièmes moyens (721, 722) de maintien est présente
au moins en double, c'est-à-dire en au moins deux exemplaires sur le substrat
(6), chaque exemplaire étant apte à coopérer sélectivement avec au moins une
partie des premiers moyens (711, 712) de maintien.
3. Diffuseur (1) d'odeur selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en
ce qu'au moins une partie des premiers moyens (711, 712) de maintien
comprend un élément en saillie de la partie (5) ajourée du fond (3) ou du
couvercle (4) du boîtier (2), et en ce qu'au moins une partie des deuxièmes
moyens (721, 722) de maintien est formée par l'une des ouvertures (62)
traversantes de la plaque (61) constitutive du substrat (6).
4. Diffuseur (1) d'odeur selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que les moyens (7) de maintien du substrat à l'intérieur du
boîtier sont configurés pour délimiter au moins deux zones (8, 9) de maintien

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du substrat (6) à l'intérieur du boîtier (2).
5. Diffuseur (1) d'odeur selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'une
(8)
des zones (8, 9) de maintien est disposée en partie centrale de la plaque (61)
constitutive du substrat (6).
6. Diffuseur (1) d'odeur selon la revendication 5, caractérisé en ce que, dans
la
zone (8) de maintien disposée en partie centrale de la plaque (61)
constitutive
du substrat (6), les premiers moyens (711) de maintien affectent la forme d'un
plot ou téton en saillie de la partie (5) ajourée du fond (3) ou du couvercle
(4)
du boîtier (2) et les deuxièmes moyens (721) de maintien sont formés par l'une
des ouvertures (62) traversantes de la plaque (61) constitutive du substrat
(6),
cette ouverture (62) traversante étant ménagée en partie centrale de la plaque
(61) constitutive du substrat (6).
7. Diffuseur (1) d'odeur selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en
ce
que l'une (9) des zones (8, 9) de maintien est disposée en périphérie de la
plaque (61) constitutive du substrat (6).
8. Diffuseur (1) d'odeur selon la revendication 7, caractérisé en ce que, dans
la
zone (9) de maintien disposée en périphérie de la plaque (61) constitutive du
substrat (6), les premiers moyens (712) de maintien affectent la forme d'un
tenon en saillie de la partie (5) ajourée du fond (3) ou du couvercle (4) du
boîtier (2) et en ce que les deuxièmes moyens (722) de maintien sont formés
par l'une des ouvertures (62) traversantes de la plaque (61) constitutive du
substrat (6), cette ouverture (62) traversante étant ménagée en partie
périphérique de la plaque (61) constitutive du substrat (6) pour constituer
une
encoche à l'intérieur de laquelle le tenon est apte à s'insérer au moins
partiellement.
9. Diffuseur (1) d'odeur selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce qu'au moins une partie des ouvertures (62) traversantes de

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la plaque (61) constitutive du substrat affecte une forme hexagonale.
10. Diffuseur (1) d'odeur selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que le substrat (6) est une plaque en polymère, de
préférence en élastomère thermoplastique.
11. Diffuseur (1) d'odeur selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en
ce qu'il comprend un moyen (10) d'identification logé à l'intérieur du boîtier
(2).
12. Dispositif (20) de diffusion d'odeur comprenant un diffuseur (1) d'odeur,
un
circuit (21) de circulation de fluide, un logement (22) de réception du
diffuseur
(1) d'odeur disposé sur ledit circuit (21) de circulation de fluide, et des
moyens
(23) de circulation forcée d'air à travers ledit circuit (21) de circulation
de fluide,
caractérisé en ce que le diffuseur (1) d'odeur est conforme à l'une des
revendications 1 à 11.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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1
Diffuseur d'odeur et dispositif de diffusion d'odeur intégrant un tel
diffuseur
DOMAINE DE L'INVENTION
L'invention concerne un diffuseur d'odeur et un dispositif de diffusion
d'odeur
intégrant un tel diffuseur.
Elle concerne plus particulièrement un diffuseur d'odeur comprenant un boîtier
avec des parties ajourées, un substrat logé à l'intérieur du boîtier et dans
lequel est adsorbée ou absorbée une substance ou composition odorante, et
des moyens de maintien du substrat à l'intérieur du boîtier.
ART ANTERIEUR
Des diffuseurs d'odeur encore appelés diffuseurs de parfum sont connus
comme l'illustrent par exemple le document WO 9004339, le document EP
2 739 321 ou le document US2010/017597. Tous ces diffuseurs se
caractérisent par leur complexité, en particulier leur grand nombre de pièces,
entrainant un temps de montage important. En outre, il est connu que le
substrat, dans le cas d'une présentation simple, par exemple sous forme de
plaque, tend à se déformer au cours par exemple de la désorption de la
composition ou substrat odorante. Or les solutions proposées aujourd'hui ne
tiennent pas compte de cette déformation du substrat dans le temps, cette
déformation pouvant avoir une incidence sur la qualité de la diffusion.
BUT ET RESUME
Un but de l'invention est de proposer un diffuseur d'odeur dont la conception
permet un montage en un temps court sans nuire à la qualité dans le temps de
la diffusion.

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Un autre but de l'invention est de proposer un diffuseur d'odeur dont la
conception permet une réalisation avec un nombre de pièces extrêmement
réduit.
A cet effet, l'invention a pour objet un diffuseur d'odeur comprenant un
boîtier
avec des parties ajourées, un substrat logé à l'intérieur du boîtier et dans
lequel est adsorbée ou absorbée une substance ou composition odorante et
des moyens de maintien du substrat à l'intérieur du boîtier, caractérisé en ce
que le boîtier comprend un fond et un couvercle, en ce que les parties
ajourées
du boîtier sont ménagées l'une, dans le fond et l'autre, dans le couvercle du
boîtier, en ce que le substrat est une plaque munie d'ouvertures traversantes
aptes à être traversées par un flux d'air traversant le boîtier et en ce que
les
moyens de maintien du substrat à l'intérieur du boîtier comprennent des
premiers moyens de maintien réalisés d'une seule pièce avec le boîtier et des
deuxièmes moyens de maintien réalisés d'une seule pièce avec le substrat.
La présence de moyens de maintien du substrat à l'intérieur du boîtier permet
de maitriser la déformation, notamment par perte de volume, du substrat qui
peut résulter notamment de la désorption de la composition ou substance
odorante.
La réalisation des moyens de maintien d'une seule pièce avec le boîtier ou
avec le substrat permet une simplification de la fabrication et une réduction
du
nombre de pièces.
Le choix d'un substrat sous forme d'une plaque perforée permet une
conception simple des moyens de maintien.
Selon un mode de réalisation de l'invention, au moins une partie des
deuxièmes moyens de maintien est présente au moins en double, c'est-à-dire
en au moins deux exemplaires sur le substrat, chaque exemplaire étant apte à
coopérer sélectivement avec au moins une partie des premiers moyens de

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maintien.
La présence en au moins deux exemplaires d'au moins une partie des moyens
de maintien permet de multiplier le nombre de positions admissibles du
substrat à l'intérieur du boîtier. Il en résulte un temps de réflexion moindre
de
l'opérateur qui procède au montage et un risque d'erreur réduit.
Selon un mode de réalisation de l'invention, au moins une partie des premiers
moyens de maintien comprend un élément en saillie de la partie ajourée du
fond ou du couvercle du boîtier et au moins une partie des deuxièmes moyens
de maintien est formée par l'une des ouvertures traversantes de la plaque
constitutive du substrat.
Selon un mode de réalisation de l'invention, les moyens de maintien du
substrat à l'intérieur du boîtier sont configurés pour délimiter au moins deux
zones de maintien du substrat à l'intérieur du boîtier. Il en résulte un
maintien
plus sûr du substrat y compris après déformation du substrat résultant d'une
perte de volume.
Selon un mode de réalisation de l'invention, l'une des zones de maintien est
disposée en partie centrale de la plaque constitutive du substrat.
Selon un mode de réalisation de l'invention, dans la zone de maintien disposée
en partie centrale de la plaque constitutive du substrat, les premiers moyens
de
maintien affectent la forme d'un plot ou téton en saillie de la partie ajourée
du
fond ou du couvercle du boîtier et les deuxièmes moyens de maintien sont
formés par l'une des ouvertures traversantes de la plaque constitutive du
substrat, cette ouverture traversante étant ménagée en partie centrale de la
plaque constitutive du substrat.
Selon un mode de réalisation de l'invention, l'une des zones de maintien est
disposée en périphérie de la plaque constitutive du substrat.

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Selon un mode de réalisation de l'invention, dans la zone de maintien disposée
en périphérie de la plaque constitutive du substrat, les premiers moyens de
maintien affectent la forme d'un tenon en saillie de la partie ajourée du fond
ou
du couvercle du boîtier et les deuxièmes moyens de maintien sont formés par
l'une des ouvertures traversantes de la plaque constitutive du substrat, cette
ouverture traversante étant ménagée en partie périphérique de la plaque
constitutive du substrat pour constituer une encoche à l'intérieur de laquelle
le
tenon est apte à s'insérer au moins partiellement.
Selon un mode de réalisation de l'invention, au moins une partie des
ouvertures traversantes de la plaque constitutive du substrat affectent une
forme hexagonale. La forme hexagonale des ouvertures assure une qualité de
diffusion améliorée.
Selon un mode de réalisation de l'invention, le substrat est une plaque en
polymère, de préférence en élastomère thermoplastique.
Selon un mode de réalisation de l'invention, le diffuseur d'odeur comprend un
moyen d'identification logé à l'intérieur du boîtier. Un tel moyen
d'identification
peut permettre par exemple de contrôler la durée et/ou la fréquence
d'utilisation du diffuseur.
L'invention a encore pour objet un dispositif de diffusion d'odeur comprenant
un diffuseur d'odeur, un circuit de circulation de fluide, un logement de
réception du diffuseur d'odeur disposé sur ledit circuit de circulation de
fluide,
et des moyens de circulation forcée d'air à travers ledit circuit de
circulation de
fluide, caractérisé en ce que le diffuseur d'odeur est du type précité.
BREVE DESCRIPTION DES FIGURES
L'invention sera bien comprise à la lecture de la description suivante

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d'exemples de réalisation, en référence aux dessins annexés dans lesquels :
La figure 1 représente une vue en perspective en position éclatée des
éléments le constituant d'un diffuseur conforme à l'invention ;
5
La figure 2 représente une vue prise côté couvercle du boîtier d'un diffuseur
conforme à l'invention à l'état enlevé du couvercle pour permettre la
visualisation de l'intérieur du boîtier ;
La figure 3 représente une vue de face d'un diffuseur conforme à l'invention,
avec, en pointillé, les lignes cachées ;
La figure 4 représente une vue en perspective d'un dispositif de diffusion
d'odeur au cours de l'insertion d'un diffuseur dans le dispositif ; et
La figure 5 représente une vue en perspective d'un dispositif de diffusion
d'odeur à l'état éclaté des éléments le constituant.
DESCRIPTION DETAILLEE
Comme mentionné ci-dessus, l'invention a pour objet un diffuseur d'odeur dont
la diffusion d'odeur peut s'opérer de manière passive au contact de l'air ou
par
l'intermédiaire d'un dispositif 20 de diffusion d'odeur du type de celui
représenté aux figures 4 et 5.
Un tel diffuseur 1 d'odeur comprend un boîtier 2 avec des parties 5 ajourées,
un substrat 6 logé à l'intérieur du boîtier 2 et dans lequel est adsorbée ou
absorbée une substance ou composition odorante, et des moyens 7 de
maintien du substrat 6 à l'intérieur du boîtier 2. Le boîtier 2, représenté
ici de
forme quadrangulaire, comprend un fond 3 et un couvercle 4 assemblables l'un
à l'autre, de préférence par encliquetage. Généralement, le fond 3 et le
couvercle 4 sont réalisés en matière de synthèse. Le fond 3 comprend une

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partie 5 ajourée de même que le couvercle 4. A chaque fois, les ajours sont
formés par des ouvertures traversantes. Les parties 5 ajourées du fond 3 et du
couvercle 4 sont disposées en regard l'une de l'autre à l'état fermé du
boîtier 2
pour faciliter une circulation d'air à travers le boîtier 2. Ces parties 5
ajourées
forment ici à chaque fois une surface circulaire avec au moins une partie des
ajours disposés en disposition rayonnante à l'intérieur de ladite surface. Le
substrat 6 se présente quant à lui sous forme d'une plaque 61 munie
d'ouvertures 62 traversantes. Les ouvertures 62 traversantes de la plaque 61
constitutive du substrat 6 sont de forme hexagonale. Ces ouvertures 62
s'étendent entre les parties 5 ajourées à l'état inséré du substrat 6 dans le
boîtier 2. Dans l'exemple représenté, le substrat 6 est une plaque en
polymère.
Ce polymère est un élastomère thermoplastique, en particulier un polyether
bloc amide (PEBA). A titre d'exemple, les polymères de la marque PEBAX
(marque déposée) sont tout à fait adaptés pour une telle utilisation.
Une composition ou substance odorante est adsorbée sur la plaque. Cette
adsorption a été, dans l'exemple représentée, réalisée par trempage de la
plaque dans un bain de substance ou composition odorante.
Une telle préparation du substrat est bien connue à ceux versés dans cet art.
Le substrat aurait également pu être réalisé par absorption de la composition
ou substance odorante sur la plaque.
Le diffuseur 1 d'odeur comprend encore des moyens 7 de maintien du substrat
à l'intérieur du boîtier 2. Ces moyens 7 de maintien tendent à éviter que le
substrat 6 se déplace librement à l'intérieur du boîtier 2 pendant toute sa
phase
de désorption. En effet, au cours de sa phase de désorption, le substrat 6 est
amené à perdre 15 à 20 % de son volume, entraînant alors une déformation de
ce substrat 6. Les moyens 7 de maintien comprennent des premiers moyens de
maintien réalisés d'une seule pièce avec le boîtier et, représentés en 711 et
712 aux figures, et des deuxièmes moyens de maintien réalisés d'une seule
pièce avec le substrat 6 et, représentés en 721 et 722 aux figures. Ces
premiers et deuxièmes moyens de maintien sont destinés à coopérer entre eux

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à l'état inséré du substrat 6 à l'intérieur du boîtier, en position fermée du
boîtier
2.
Dans les exemples représentés, les moyens 7 de maintien du substrat à
l'intérieur du boîtier sont configurés pour délimiter deux zones 8, 9 de
maintien
du substrat 6 à l'intérieur du boîtier 2. En particulier, dans l'exemple
représenté, l'une des zones 8, 9 de maintien, dite première zone 8 de
maintien,
est disposée en partie centrale de la plaque 61 constitutive du substrat 6, et
l'autre des zones 8, 9 de maintien, dite deuxième zone 9 de maintien, est
disposée en périphérie de la plaque 61 constitutive du substrat 6. Bien
évidemment, le nombre de zones de maintien peut être augmenté sans sortir
du cadre de l'invention.
Dans l'exemple représenté, dans la première zone 8 de maintien, les premiers
moyens 711 de maintien affectent la forme d'un plot ou téton en saillie de la
partie 5 ajourée du fond 3 du boîtier 2 et les deuxièmes moyens 721 de
maintien sont formés par l'une des ouvertures 62 traversantes de la plaque 61
constitutive du substrat 6, cette ouverture 62 traversante étant ménagée en
partie centrale de la plaque 61 constitutive du substrat 6.
Dans la deuxième zone 9 de maintien, les premiers moyens 712 de maintien
affectent la forme d'un tenon en saillie de la partie 5 ajourée du fond 3 du
boîtier 2 et les deuxièmes moyens 722 de maintien sont formés par l'une des
ouvertures 62 traversantes de la plaque 61 constitutive du substrat 6, cette
ouverture 62 traversante étant ménagée en partie périphérique de la plaque 61
constitutive du substrat 6 pour constituer une encoche à l'intérieur de
laquelle
le tenon est apte à s'insérer au moins partiellement. Cette encoche est
ouverte
en direction de la tranche ou chant de la plaque constitutive du substrat,
c'est-
à-dire en direction de la partie de la plaque reliant les faces de la plaque
entre
elles. En effet, généralement, au moins une partie des premiers moyens 711,
712 de maintien comprend un élément en saillie de la partie 5 ajourée du fond
3 ou du couvercle 4 du boîtier 1 et au moins une partie des deuxièmes moyens

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721, 722 de maintien est formée par l'une des ouvertures 62 traversantes de la
plaque 61 constitutive du substrat 6.
Pour gagner du temps au montage, dans l'exemple représenté, une partie 722
des deuxièmes moyens 721, 722 de maintien est présente au moins en double,
c'est-à-dire en au moins deux exemplaires sur le substrat 6, chaque exemplaire
étant apte à coopérer sélectivement avec au moins une partie des premiers
moyens 711, 712 de maintien. En effet, la plaque 61 constitutive du substrat 6
comprend deux encoches disposées sur deux bords opposés de la plaque.
Cette plaque est ainsi une plaque réversible qui peut reposer contre le fond
du
boîtier par l'une ou l'autre de ses faces et peut être insérée dans le boîtier
dans
une première position angulaire ou dans une deuxième position angulaire
décalée de 1800 par rapport à la première position angulaire.
Pour parfaire l'ensemble, le diffuseur d'odeur peut comprendre un moyen 10
d'identification logé à l'intérieur du boîtier 2. Ce moyen 10 d'identification
peut
par exemple être formé par une étiquette d'identification par radiofréquence
(RFID), cette étiquette comprenant une puce RFID et une antenne. Ce moyen
d'identification permet une communication par liaison sans fil avec une unité
déportée qui peut être intégrée au dispositif 20 de diffusion associé au
diffuseur. Grâce à ce moyen d'identification, il peut être possible de
contrôler la
durée et/ou la fréquence d'utilisation du diffuseur d'odeur pour permettre son
remplacement en temps utile.
Le procédé de montage du diffuseur d'odeur, tel que décrit ci-dessus, est
extrêmement simple. Il suffit d'insérer à plat la plaque 61 constitutive du
substrat 6 dans le fond 3 du boîtier de sorte que l'ouverture 62 centrale de
la
plaque soit traversée par le plot en saillie du fond du boîtier et que
l'encoche
entoure partiellement le tenon. Une fois la plaque constitutive du substrat en
position, il suffit de fermer le boîtier par assemblage du couvercle du
boîtier au
fond du boîtier, cet assemblage s'opérant ici par encliquetage. Le diffuseur
d'odeur est ensuite stocké dans un emballage hermétique étanche jusqu'à sa

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première utilisation. Avant la première utilisation, cet emballage est
éliminé.
Cet emballage peut être réutilisé pour conserver à nouveau le diffuseur
d'odeur
de manière hermétique grâce à une fermeture auto-agrippante ou simplement
une pliure sur le haut de l'emballage. Ce diffuseur peut être destiné à un
dispositif 20 de diffusion, tel que représenté aux figures 4 et 5. Ce
dispositif 20
de diffusion se présente ici sous forme d'un bloc qui comprend intérieurement
un circuit 21 de circulation de fluide traversant ledit bloc, un logement 22
de
réception du diffuseur 1 d'odeur disposé sur ledit circuit 21 de circulation
de
fluide et des moyens 23 de circulation forcée d'air à travers ledit circuit 21
de
circulation de fluide. Les moyens 23 de circulation forcée d'air sont formés
ici
par un ventilateur. Le diffuseur est donc, après enlèvement de son emballage
hermétique, inséré dans le logement 22 du dispositif 20 de diffusion d'odeur,
comme représenté à la figure 4. On note que le boîtier présente deux bords
opposés convergents en direction de l'extrémité d'introduction du boîtier dans
le logement pour faciliter l'insertion de ce dernier dans le logement.
L'extrémité
du boîtier, opposée à l'extrémité d'introduction du boîtier dans le logement
est
quant à elle munit d'un épaulement périphérique externe formant une butée de
limitation de l'introduction du boîtier dans le diffuseur et une lèvre
d'étanchéité.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Application Not Reinstated by Deadline 2024-02-22
Time Limit for Reversal Expired 2024-02-22
Deemed Abandoned - Failure to Respond to a Request for Examination Notice 2023-12-04
Letter Sent 2023-08-22
Letter Sent 2023-08-22
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2023-02-22
Letter Sent 2022-08-22
Common Representative Appointed 2020-11-07
Amendment Received - Voluntary Amendment 2020-04-28
Inactive: Cover page published 2020-04-08
Letter sent 2020-02-26
Priority Claim Requirements Determined Compliant 2020-02-25
Application Received - PCT 2020-02-24
Request for Priority Received 2020-02-24
Inactive: IPC assigned 2020-02-24
Inactive: First IPC assigned 2020-02-24
National Entry Requirements Determined Compliant 2020-02-17
Application Published (Open to Public Inspection) 2019-02-28

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2023-12-04
2023-02-22

Maintenance Fee

The last payment was received on 2021-08-10

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2020-02-17 2020-02-17
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2020-08-24 2020-07-01
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2021-08-23 2021-08-10
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
MAISON BERGER INNOVATION
Past Owners on Record
GUILLAUME ROLLAND
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 2020-04-28 3 139
Description 2020-02-17 9 369
Drawings 2020-02-17 4 113
Representative drawing 2020-02-17 1 32
Claims 2020-02-17 3 106
Abstract 2020-02-17 2 90
Cover Page 2020-04-08 1 49
Courtesy - Letter Acknowledging PCT National Phase Entry 2020-02-26 1 586
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Application Not Paid 2022-10-03 1 551
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2023-04-05 1 548
Commissioner's Notice: Request for Examination Not Made 2023-10-03 1 518
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Application Not Paid 2023-10-03 1 550
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2024-01-15 1 550
Patent cooperation treaty (PCT) 2020-02-17 22 629
Patent cooperation treaty (PCT) 2020-02-17 2 81
National entry request 2020-02-17 3 88
International search report 2020-02-17 4 112
Amendment / response to report 2020-04-28 8 214