Language selection

Search

Patent 3084386 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3084386
(54) English Title: CAISSE A MUNITIONS ET MAGASIN A MUNITIONS DESTINE A RECEVOIR UNE TELLE CAISSE
(54) French Title: AMMUNITION BOX AND AMMUNITION MAGAZINE INTENDED TO RECIEVE SUCH A BOX
Status: Examination
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • F41A 9/79 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CARRE, MAXIME (France)
  • BAERT, STEVE (France)
  • CONTE, ALEXIS (France)
  • RAYMOND, REMI (France)
(73) Owners :
  • NEXTER SYSTEMS
(71) Applicants :
  • NEXTER SYSTEMS (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2018-11-25
(87) Open to Public Inspection: 2019-06-20
Examination requested: 2022-02-03
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2018/082462
(87) International Publication Number: WO 2019115210
(85) National Entry: 2020-06-03

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
17/01301 (France) 2017-12-13

Abstracts

English Abstract

The aim of the invention is an ammunition box (1) that is intended to equip a magazine of a gun turret. The box (1) is substantially parallelepipedic and comprises a pivoting handle (4) formed by two articulated arms (5a) on the side walls and connected by a grip (6) allowing the extraction and transportation of the box. The box (1) is characterised in that the handle (4) comprises a protuberance (11) disposed in the vicinity of at least one of the articulated arms (5a) and in the vicinity of its pivoting axis (8) on the walls, which protuberance is intended to engage with at least one guide groove provided on the magazine of the turret. A further aim of the invention is a magazine capable of receiving such a box.


French Abstract

L'invention a pour objet une caisse (1) à munitions qui est destinée à équiper un magasin d'une tourelle canon. La caisse (1) est sensiblement parallélépipédique et comporte une anse (4) pivotante formée de deux bras (5a) articulés sur les parois latérales et reliés par une poignée (6) permettant l'extraction et le transport de la caisse. La caisse (1) est caractérisée en ce que l'anse (4) comporte un renflement (11) disposé au niveau d'au moins un des bras (5a) articulés et au voisinage de son axe (8) de pivotement sur les parois, renflement destiné à coopérer avec au moins une rainure de guidage portée par le magasin de la tourelle. L'invention vise également le magasin pouvant recevoir une telle caisse.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


11
REVENDICATIONS
1- Caisse (1) à munitions destinée à équiper un
magasin (12) d'une tourelle canon, caisse sensiblement
parallélépipédique et comprenant deux parois frontales
(2a,2b) parallèles entre elles et deux parois latérales
(3a,3b) parallèles entre elles et perpendiculaires aux parois
frontales, caisse comportant une anse pivotante (4) formée de
deux bras (5a,5b) articulés sur les parois latérales (3a,3b)
et reliés par une poignée (6) permettant l'extraction et le
transport de la caisse (1), caisse caractérisée en ce que
l'anse (4) comporte un renflement (11) disposé au niveau d'au
moins un des bras articulés (5a,5b) et au voisinage de son
axe de pivotement (8) sur les parois, renflement destiné à
coopérer avec au moins une rainure de guidage (17,17) portée
par le magasin (12) de la tourelle.
2- Caisse à munitions selon la revendication 1,
caractérisée en ce que le renflement (11) forme une
surépaisseur prismatique usinée dans le bras (5a,5b).
3- Caisse à munitions selon la revendication 1,
caractérisée en ce que le renflement (11) est réalisé sous la
forme d'une plaquette fixée à un des bras (5a,5b).
4- Caisse à munitions selon la revendication 1,
caractérisée en ce que le renflement (11) est réalisé sous la
forme de languettes (20) découpées et pliées dans le bras
(5a,5b).
5- Caisse à munitions selon une des revendications 1 à
4, caractérisée en ce le renflement (11) comporte des
extrémités arrondies (11a).
6- Magasin (12) à munitions solidaire d'une tourelle
canon et destiné à recevoir au moins une caisse (1) à
munitions selon une des revendications précédentes, magasin
comportant au moins deux panneaux (13a,13b) délimitant un
volume interne (14) pouvant recevoir la ou les caisses,

12
magasin caractérisé en ce que, au moins un des panneaux
(13a,13b) comporte au moins une rainure (17,18) qui débouche
sur au moins un logement (19) sensiblement cylindrique,
rainure (17,18) destinée à assurer le guidage du renflement
(11) de l'anse (4) d'une caisse (1), le logement cylindrique
(19) étant destiné à coopérer avec le renflement (11) de
façon à assurer un verrouillage de la caisse (1) une fois
celle-ci mise en place et la poignée (6) de l'anse (4)
basculée en position basse.
7- Magasin à munitions selon la revendication 6,
caractérisé en ce que le panneau (13a,13b) comporte au moins
une rainure verticale (18) permettant l'introduction d'au
moins une caisse (1) dans le magasin (12) suivant une
direction verticale.
8- Magasin à munitions selon une des revendications 6
ou 7, caractérisé en ce que le panneau (13a,13b) comporte au
moins une rainure horizontale (17) permettant l'introduction
d'au moins une caisse (1) dans le magasin (12) suivant une
direction horizontale.
9- Magasin à munitions selon les revendications 7 et 8
et destiné à recevoir au moins deux caisses (1) à munitions
disposées de façon contigüe l'une à l'autre, caractérisé en
ce que le panneau (13a,13b) comporte une rainure horizontale
(17) et au moins deux rainures verticales (18), chaque
rainure verticale (18) débouchant sur la rainure horizontale
(17) au niveau d'un logement cylindrique (19) distinct.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 03084386 2020-06-03
W02019/115210
PCT/EP2018/082462
1
CAISSE A MUNITIONS ET MAGASIN A MUNITIONS DESTINE A RECEVOIR
UNE TELLE CAISSE
Le domaine technique de l'invention est celui des caisses
à munitions ainsi que des magasins destinés à recevoir de
telles caisses.
Il est connu de définir des tourelles canon qui sont
équipées de magasins à munitions renfermant plusieurs caisses
à munitions amovibles.
Une telle disposition permet en effet de faciliter le
réapprovisionnement de l'arme. Les caisses ont un volume et
une masse réduite. Elles sont garnies de munitions en bandes
formées de maillons. Elles sont ensuite disposées dans le
magasin de l'arme et les bandes sont raccordées les unes aux
autres, d'une caisse à l'autre.
Le brevet U53788189 décrit un tel type de tourelle
équipée de deux caisses à munitions fixées latéralement dans
un magasin.
La demande de brevet FR3052247 décrit aussi une tourelle
comprenant deux magasins latéraux, chaque magasin pouvant
recevoir plusieurs caisses à munitions.
Cette dernière tourelle présente en outre la
particularité de pouvoir recevoir les caisses introduites
verticalement ou bien horizontalement.
Dans tous les cas il se pose le problème de la
solidarisation de la caisse et du magasin.
Il faut en effet éviter que les caisses ne se déplacent
lors des tirs ou des mouvements du véhicule portant la
tourelle.
A cet effet, la demande de brevet FR3052247 propose de
disposer des entretoises entre deux panneaux du magasin,
entretoises qui délimitent les logements destinés à recevoir
les caisses. Les caisses pouvant être introduites
horizontalement sont par ailleurs maintenues grâce à la porte
arrière du magasin.

CA 03084386 2020-06-03
W02019/115210
PCT/EP2018/082462
2
Une telle solution n'assure pas de façon suffisamment
fiable le maintien en position d'une caisse à un emplacement
donné. De plus les entretoises gênent l'introduction
horizontale des caisses et, concrètement, seules deux caisses
peuvent être introduites horizontalement, toutes les autres
doivent l'être verticalement.
C'est le but de l'invention que de proposer une caisse à
munitions, ainsi qu'un magasin adapté pour recevoir une telle
caisse, et qui ne présentent pas de tels inconvénients.
Ainsi avec la caisse et le magasin selon l'invention, les
caisses sont fixées de façon fiable à des emplacements qui
sont définis à la conception du système d'arme.
La mise en place et le retrait des caisses ne nécessitent
pas d'outillage particulier, la simple man uvre de l'anse de
la caisse suffisant à assurer le verrouillage ou le
déverrouillage de la caisse.
Ainsi l'invention a pour objet une caisse à munitions
destinée à équiper un magasin d'une tourelle canon, caisse
sensiblement parallélépipédique et comprenant deux parois
frontales parallèles entre elles et deux parois latérales
parallèles entre elles et perpendiculaires aux parois
frontales, caisse comportant une anse pivotante formée de
deux bras articulés sur les parois latérales et reliés par
une poignée permettant l'extraction et le transport de la
caisse, caisse caractérisée en ce que l'anse comporte un
renflement disposé au niveau d'au moins un des bras articulés
et au voisinage de son axe de pivotement sur les parois,
renflement destiné à coopérer avec au moins une rainure de
guidage portée par le magasin de la tourelle.
Selon un mode de réalisation, le renflement pourra former
une surépaisseur prismatique usinée dans le bras.
Selon un autre mode de réalisation, le renflement pourra
être réalisé sous la forme d'une plaquette fixée à un des
bras.

CA 03084386 2020-06-03
W02019/115210
PCT/EP2018/082462
3
Selon un autre mode de réalisation, le renflement pourra
être réalisé sous la forme de languettes découpées et pliées
dans le bras.
D'une façon préférée, le renflement pourra comporter des
extrémités arrondies.
L'invention a également pour objet un magasin à munitions
solidaire d'une tourelle canon et destiné à recevoir au moins
une caisse à munitions selon l'invention, magasin comportant
au moins deux panneaux délimitant un volume interne pouvant
recevoir la ou les caisses, magasin caractérisé en ce que, au
moins un des panneaux comporte au moins une rainure qui
débouche sur au moins un logement sensiblement cylindrique,
rainure destinée à assurer le guidage du renflement de l'anse
d'une caisse, le logement cylindrique étant destiné à
coopérer avec le renflement de façon à assurer un
verrouillage de la caisse une fois celle-ci mise en place et
la poignée de l'anse basculée en position basse.
Selon un mode de réalisation, le panneau pourra comporter
au moins une rainure verticale permettant l'introduction d'au
moins une caisse dans le magasin suivant une direction
verticale.
Selon un autre mode de réalisation, le panneau pourra
comporter au moins une rainure horizontale permettant
l'introduction d'au moins une caisse dans le magasin suivant
une direction horizontale.
Selon un mode de réalisation préféré, un magasin qui est
destiné à recevoir au moins deux caisses à munitions
disposées de façon contigüe l'une à l'autre aura un panneau
qui comporte une rainure horizontale et au moins deux
rainures verticales, chaque rainure verticale débouchant sur
la rainure horizontale au niveau d'un logement cylindrique
distinct.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la
description qui va suivre d'un mode particulier de

CA 03084386 2020-06-03
WO 2019/115210
PCT/EP2018/082462
4
réalisation, description faite en référence aux dessins
annexés et dans lesquels :
- La figure 1 est une vue en perspective d'une caisse
selon un mode de réalisation de l'invention ;
- La figure 2 est une vue agrandie de la caisse et de
son anse, vue de la zone entourée par le cercle repéré
A à la figure 1 ;
- La figure 3 est une vue partielle et en perspective
d'un magasin destiné à recevoir des caisses ;
- La figure 4 est une vue agrandie montrant le panneau
du magasin portant les rainures ;
- La figure 5a montre une caisse mise en place dans le
magasin et en position verrouillée ;
- La figure 5b montre une caisse mise en place dans le
magasin et en position déverrouillée,
avant
déplacement horizontal ;
- La figure 5c montre une caisse mise en place dans le
magasin et en position
déverrouillée, avant
déplacement vertical ;
- Les figures 6a et 6b montrent deux variantes de
réalisation d'un panneau d'un magasin selon
l'invention ;
- Les figures 7a et 7b sont deux vues de détail montrant
l'extrémité d'un bras portant un renflement selon un
mode de réalisation de l'invention, la figure 7a étant
une coupe suivant le plan de coupe repéré BB sur la
figure 7b ;
- Les figures 8a et 8b sont deux vues de détail montrant
l'extrémité d'un bras portant un renflement selon un
autre mode de réalisation de l'invention, la figure 8a
étant une coupe suivant le plan de coupe repéré CC sur
la figure 8b.

CA 03084386 2020-06-03
W02019/115210
PCT/EP2018/082462
En se reportant aux figures 1 et 2, une caisse à
munitions 1 selon l'invention est destinée à équiper un
magasin d'une tourelle canon (non représentée).
Cette caisse 1 est sensiblement parallélépipédique et
5 comprend deux parois frontales 2a et 2b parallèles entre
elles et deux parois latérales 3a et 3b également parallèles
entre elles et perpendiculaires aux parois frontales.
La caisse 1 comporte une anse 4 pivotante qui est formée
de deux bras 5a et 5b articulés sur les parois latérales 3a
et 3b et reliés par une poignée 6 permettant l'extraction et
le transport de la caisse 1. Chaque bras 5a ou 5b peut
pivoter sur une des parois latérales 3a ou 3b au niveau d'un
axe 8. L'axe 8 comprend un élément de fixation mécanique, par
exemple une tige comportant une partie filetée recevant un
écrou (non représentés). On a fait apparaître sur les
figures, sous la forme d'une ligne interrompue, uniquement la
trace géométrique de l'axe 8.
Comme décrit dans la demande de brevet FR3052247, la
poignée 6 est montée librement pivotante sur un axe 7.
Lorsque la poignée 6 se trouve rabattue vers une paroi
frontale 2a ou 2b de la caisse 1, l'axe 7 vient en appui
contre la caisse 1 au niveau des encoches 9 (voir aussi la
figure 5a). La poignée 6 est alors positionnée au-dessus du
volume interne 10 de la caisse 1 et elle peut pivoter
librement à ce niveau. La poignée 6 forme ainsi un rouleau
permettant de guider une bande de munitions (non représentée)
entre une caisse 1 et sa voisine, tout en réduisant les
frottements. On pourra prévoir un montage de la poignée 6 sur
roulement à aiguilles pour faciliter ce pivotement.
Comme on le voit plus particulièrement sur la figure 2 et
les figures 7a et 7b, un des bras 5a de l'anse 4 comporte un
renflement 11 qui est disposé au voisinage de son axe 8 de
pivotement sur la paroi 3a.

CA 03084386 2020-06-03
W02019/115210
PCT/EP2018/082462
6
Le renflement 11 est ici réalisé sous la forme d'une
surépaisseur prismatique directement obtenue par usinage du
bras. Le renflement pourrait alternativement être une
plaquette 11 fixée à un des bras 5a (collée ou soudée). Le
renflement 11 (ou la plaquette) est sensiblement
parallélépipédique et comporte des extrémités arrondies 11a.
Dans la suite de la description on associera ainsi les
termes renflement et plaquette, ce qui est décrit
s'appliquant en effet indifféremment à un renflement monobloc
avec le bras ou à une plaquette rapportée sur le bras.
Les figures 7a et 7b montrent plus précisément le
renflement 11 usiné dans le bras. Le trou 21 permet le
passage d'une tige filetée solidaire de l'axe 8.
Si le renflement 11 est réalisé sous la forme d'une
plaquette rapportée, il peut tout simplement être pincé sur
le bras par un écrou (non représenté) lors du montage de
l'axe 8.
Comme on le voit à la figure 3, la caisse 1 est destinée
à être mise en place dans un magasin à munitions 12. Ce
magasin 12 est solidaire d'une tourelle canon (non
représentée). On pourra se reporter à la demande de brevet
FR3052247 qui décrit en détails une telle tourelle.
Le magasin 12 est destiné à recevoir plusieurs caisses à
munitions 1 (ici deux caisses sont représentées). Le magasin
12 comporte au moins deux panneaux 13a et 13b qui délimitent
un volume interne 14 pouvant recevoir la ou les caisses 1.
Comme on le voit sur les figures 3 et 4, les panneaux 13a
et 13b sont ajourés pour réduire leur masse. Ils sont reliés
par une plaque de fond 15 et des barrettes entretoises 16 les
relient également au niveau de leurs extrémités supérieures.
Les panneaux 13a,13b, la plaque de fond 15 et les barrettes
16 sont fixés les uns aux autres, par exemple par soudure.

CA 03084386 2020-06-03
W02019/115210
PCT/EP2018/082462
7
Comme on le voit plus clairement à la figure 4, le
panneau 13a comporte une rainure horizontale 17 qui s'étend
sur toute la longueur du panneau 13a.
Le panneau 13a porte également cinq rainures verticales
18 espacées à distances régulières, la distance déparant deux
rainures verticales 18 est sensiblement égale à la largeur
des parois latérales 3a,3b de la caisse.
Des logements cylindriques 19 sont disposés à l'extrémité
des rainures verticales 18 et ils sont traversés par la
rainure horizontale 17.
Les rainures 17 et 18 et les logements 19 sont réalisés
par fraisage du panneau 13a. La largeur des rainures
verticales 18 est égale à celle de la rainure horizontale 17
et également à la largeur 1 du renflement (ou plaquette) 11
(Cf figures 7a et 7b).
Le diamètre du logement 19 est égal à la longueur L du
renflement (ou plaquette) 11.
Ainsi les rainures 17 ou 18 peuvent assurer le guidage du
renflement (ou plaquette) 11 de l'anse 4 d'une caisse 1.
Si on se reporte à la figure 5c qui montre la mise en
place d'une caisse 1 suivant une direction verticale V, on
remarque que, lorsque la poignée 6 de l'anse 4 de la caisse
se trouve en position haute, c'est-à-dire avec les bras 5a et
5b verticaux, le renflement (ou la plaquette) 11 est logé
dans la rainure 18 considérée qui permet la descente de la
caisse dans le magasin 12.
Par ailleurs la rainure 18 assure le maintien des bras 5a
et 5b dans leur position verticale.
En considérant la figure 5a, lorsque le renflement (ou la
plaquette) 11 se positionne dans le logement cylindrique 19,
la rainure 18 ne maintient plus les bras 5a et 5b verticaux
et ces derniers peuvent basculer et la poignée 6 de l'anse 4
est alors à sa position basse.

CA 03084386 2020-06-03
W02019/115210
PCT/EP2018/082462
8
On remarque que dans cette position, le renflement (ou la
plaquette) 11 forme un angle d'environ 45 entre les
directions verticales et horizontales. Le renflement (ou la
plaquette) 11 se trouve maintenu par le logement cylindrique
19 dont le diamètre est sensiblement égal à la longueur L du
renflement (ou plaquette) 11.
La caisse 1 se trouve donc bloquée dans sa position et ne
peut plus se déplacer, ni verticalement, ni horizontalement.
Le logement cylindrique 19 coopère ainsi avec le
renflement (ou la plaquette) 11 de façon à assurer un
verrouillage de la caisse 1 une fois celle-ci mise en place,
et la poignée 6 de l'anse 4 basculée en position basse.
Comme on le voit à la figure 5b, il est également
possible de mettre en place une caisse 1 suivant une
direction horizontale H. Il suffit de positionner la caisse à
une extrémité du magasin 12 en maintenant l'anse 4 avec ses
bras 5a et 5b horizontaux. Dans ce cas, le renflement (ou la
plaquette) 11 se positionne dans la rainure horizontale 17
qui assure le maintien des bras 5a et 5b dans leur position
horizontale.
Lorsque, après poussée de la caisse 1, le renflement (ou
la plaquette) 11 se positionne dans un logement cylindrique
19, la rainure 17 ne maintient plus les bras 5a et 5b
horizontaux et ces derniers peuvent basculer et la poignée 6
de l'anse 4 est alors à sa position basse.
Grâce à l'invention la caisse 1 se trouve effectivement
verrouillée à un emplacement destiné à la recevoir, et cela
que la caisse soit mise en place verticalement ou
horizontalement.
Lors d'une mise en place horizontale de plusieurs
caisses, il suffira de relever l'anse pour passer un premier
logement cylindrique 19 et pouvoir fixer la caisse plus loin,
au niveau d'un autre logement cylindrique 19.

CA 03084386 2020-06-03
W02019/115210
PCT/EP2018/082462
9
On a décrit ici le positionnement d'un renflement (ou
plaquette) 11 sur un seul des bras 5a. Par ailleurs il n'y a
des rainures 17 et 18 que sur un seul des deux panneaux 13a
ou 13b.
Cette solution permet avantageusement d'assurer un
détrompage lors de la mise en place des caisses. En effet, du
fait de la présence du renflement (ou de la plaquette), la
caisse ne peut être introduite qu'avec l'orientation
permettant l'introduction du renflement (ou de la plaquette)
dans la rainure 17 ou 18 considérée.
Il est bien entendu possible de prévoir un tel renflement
(ou plaquette) 11 sur chacun des bras 5a et 5b. Dans ce cas
on réalisera des rainures 17 et 18 et des logements
cylindriques 19 sur les deux panneaux 13a et 13b. Une telle
variante permet d'équilibrer les efforts de verrouillage
entre les deux panneaux.
On a également décrit ici un mode de réalisation dans
lequel le magasin 12 porte au moins une rainure horizontale
17 et des rainures verticales 18. Ce mode autorise la mise en
place des caisses 1 dans le magasin 12, suivant
indifféremment des directions horizontales ou verticales.
Il est possible également comme représenté à la figure
6a, de réaliser un magasin 12 qui ne comporte pas de rainures
verticales. Dans ce cas les caisses ne pourront être
introduites qu'horizontalement. La ou les rainures
horizontales 17 porteront à intervalles réguliers des
logements cylindriques 19 matérialisant les positions de
verrouillage pour les caisses.
Inversement, il est également possible comme représenté
à la figure 6b, de réaliser un magasin qui ne comporte pas de
rainures horizontales. Dans ce cas les caisses ne pourront
être introduites que verticalement. Chaque rainure verticale
18 portera à son extrémité un logement cylindrique 19
matérialisant la position de verrouillage pour la caisse.

CA 03084386 2020-06-03
WO 2019/115210
PCT/EP2018/082462
A titre de variante il est possible de réaliser le
renflement 11 sous une autre forme que celle d'une
surépaisseur usinée ou d'une plaquette rapportée.
On pourra par exemple réaliser sur les bras 5a, 5b des
5 découpes et pliages localisés pour matérialiser les
extrémités du renflement 11.
Les figures 8a et 8b montrent une telle variante dans
laquelle l'extrémité d'un bras 5a porte deux languettes 20,
découpées dans le matériau même du bras 5a, et pliées. Chaque
10 languette 20 comporte ainsi une partie 20a plane et
sensiblement parallèle au bras 5a et une partie 20b inclinée
qui relie la partie plane 20a au bras 5a.
Les languettes 20 sont disposées de façon symétrique par
rapport à un plan P, perpendiculaire au bras 5a, et passant
par le trou 21 recevant l'axe 8.
Les languettes 20 sont ainsi en saillie par rapport au
bras 5a et forment le renflement 11. Elles ont une largeur 1
sensiblement égale à celle des rainures 17 et 18 portées par
le magasin 12.
La longueur L séparant les extrémités de chaque languette
est par ailleurs sensiblement égale au diamètre du logement
19 dans lequel débouche la ou les rainures 17 et/ou 18.
Les languettes 20 sont, comme dans le mode de réalisation
précédent, guidées par les rainures 17 ou 18 et elles
permettent par leur coopération avec un logement 19 de
verrouiller une caisse à munition dans un magasin.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Amendment Received - Voluntary Amendment 2024-06-13
Amendment Received - Voluntary Amendment 2024-06-13
Examiner's Interview 2024-06-11
Amendment Received - Response to Examiner's Requisition 2023-06-09
Amendment Received - Voluntary Amendment 2023-06-09
Examiner's Report 2023-03-20
Inactive: Report - QC passed 2023-03-16
Letter Sent 2022-03-08
Request for Examination Received 2022-02-03
All Requirements for Examination Determined Compliant 2022-02-03
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2022-02-03
Common Representative Appointed 2020-11-07
Inactive: First IPC assigned 2020-09-25
Inactive: IPC assigned 2020-09-25
Letter Sent 2020-09-17
Inactive: Single transfer 2020-09-10
Letter sent 2020-06-29
Priority Claim Requirements Determined Compliant 2020-06-23
Request for Priority Received 2020-06-23
Application Received - PCT 2020-06-23
National Entry Requirements Determined Compliant 2020-06-03
Application Published (Open to Public Inspection) 2019-06-20

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2023-10-19

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2020-06-03 2020-06-03
Registration of a document 2020-09-10 2020-09-10
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2020-11-25 2020-10-22
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2021-11-25 2021-10-20
Request for examination - standard 2023-11-27 2022-02-03
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2022-11-25 2022-10-24
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2023-11-27 2023-10-19
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
NEXTER SYSTEMS
Past Owners on Record
ALEXIS CONTE
MAXIME CARRE
REMI RAYMOND
STEVE BAERT
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 2024-06-13 2 123
Description 2024-06-13 12 855
Description 2023-06-09 12 755
Claims 2023-06-09 2 123
Abstract 2020-06-03 2 87
Drawings 2020-06-03 5 119
Claims 2020-06-03 2 76
Description 2020-06-03 10 410
Representative drawing 2020-06-03 1 14
Cover Page 2020-09-28 1 44
Amendment / response to report 2024-06-13 12 366
Interview Record 2024-06-11 1 34
Courtesy - Letter Acknowledging PCT National Phase Entry 2020-06-29 1 588
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2020-09-17 1 367
Courtesy - Acknowledgement of Request for Examination 2022-03-08 1 433
Amendment / response to report 2023-06-09 20 840
Declaration 2020-06-03 4 117
National entry request 2020-06-03 6 179
International search report 2020-06-03 6 149
Patent cooperation treaty (PCT) 2020-06-03 2 93
Request for examination 2022-02-03 4 114
Examiner requisition 2023-03-20 6 315