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Patent 3084884 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 3084884
(54) English Title: MACHINE FOR PACKAGING WITH AT LEAST ONE STERILIZATION PACKAGING MATERIAL
(54) French Title: MACHINE POUR L'EMBALLAGE PAR AU MOINS UN MATERIAU D'EMBALLAGE DE STERILISATION
Status: Granted
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65B 11/58 (2006.01)
  • B65B 11/00 (2006.01)
  • B65B 11/04 (2006.01)
  • B65B 49/08 (2006.01)
  • B65B 51/06 (2006.01)
  • B65B 61/06 (2006.01)
  • B65B 61/26 (2006.01)
(72) Inventors :
  • AUFFRAY, CLEMENTINE (France)
  • SIMON, CHRISTOPHE (France)
  • LEBRETTE, LAURENT (France)
(73) Owners :
  • STERIMED SAS (France)
(71) Applicants :
  • STERIMED SAS (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2022-04-12
(86) PCT Filing Date: 2018-12-17
(87) Open to Public Inspection: 2019-06-27
Examination requested: 2020-06-05
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2018/085319
(87) International Publication Number: WO2019/121571
(85) National Entry: 2020-06-05

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1762381 France 2017-12-18

Abstracts

English Abstract

A machine (1) for packaging by at least one sterilisation packaging material, in particular a sterilisation sheet (F), of an object, in particular a sterilisation basket (B), comprising: - a tray (10) for receiving the sterilisation packaging material (F) and the object to be packaged (B) placed on it, - a gripping tool (110) configured to grasp a corner (F1; F2; F3; F4) of the sterilisation packaging material (F), the gripping tool (110) and the tray (10) being movable relative to each other in such a way as to allow the gripping tool (110) to pull the corner above the object (B) and thus form at least one fold covering the object (B).


French Abstract

Machine (1) pour l'emballage par au moins un matériau d'emballage de stérilisation, notamment une feuille de stérilisation (F), d'un objet, notamment un panier (B) de stérilisation, comportant : - un plateau (10) pour recevoir le matériau d'emballage de stérilisation (F) et l'objet à emballer (B) posé dessus, - un outil de préhension (110) configuré pour saisir un coin (F1; F2; F3; F4) du matériau d'emballage de stérilisation (F), l'outil de préhension (110) et le plateau (10) étant mobiles l'un relativement à l'autre de façon à permettre à l'outil de préhension (110) d'entraîner le coin au-dessus de l'objet (B) et de former ainsi au moins un pli recouvrant l'objet (B).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


24
REVENDICATIONS
1. Une machine pour un emballage d'un objet par un matériau d'emballage de
stérilisation, la machine comprenant :
un plateau pour recevoir le matériau d'emballage de stérilisation et l'objet à

emballer posé dessus ; et
un outil de préhension adapté pour saisir un coin du matériau d'emballage de
stérilisation ;
où, en usage, l'outil de préhension et le plateau sont mobiles l'un
relativement à
l'autre de façon à permettre à l'outil de préhension d'entraîner le coin au-
dessus de l'objet
et de former ainsi au moins un pli recouvrant l'objet et où le plateau et
l'outil de
préhension tournent l'un par rapport à l'autre, le plateau étant rotatif
autour d'un axe de
rotation vertical.
2. La machine d'emballage selon la revendication 1, où l'outil de
préhension est
mobile verticalement et selon au moins un axe horizontal.
3. La machine d'emballage selon la revendication 1 ou 2, où l'outil de
préhension
comprend un système presseur comprenant un patin mobile verticalement en
regard d'une
surface d'appui.
4. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
où l'outil
de préhension comprend une surface sur laquelle débouche un orifice relié
sélectivement à
une source de vide.
5. La machine d'emballage selon la revendication 4, l'orifice débouche sur
une face
inférieure du patin.
6. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
où l'outil
de préhension comprend un organe pour pousser le matériau d'emballage de
stérilisation
sous l'objet.

25
7. La machine d'emballage selon la revendication 6, où l'organe comprend
une plaque
horizontale montée à l'extrémité inférieure de l'outil de préhension, la
plaque comprenant
un bord distal et s'amincissant en direction du bord distal.
8. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
où le
plateau comprend un doigt mobile verticalement pour soulever localement
l'objet et le
matériau d'emballage de stérilisation.
9. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
comprenant une table s'étendant autour du plateau, la table comprenant un coin
tronqué.
10. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,

comprenant un outil de maintien et/ou de pliage, en usage, l'outil de maintien
et/ou de
pliage et le plateau se déplaçant l'un par rapport à l'autre, l'outil de
maintien et/ou de
pliage étant adapté pour intervenir sur le matériau d'emballage de
stérilisation alors qu'au
moins un pli a été formé le long d'un côté de l'objet, en venant plaquer à
l'aide d'au moins
un organe de plaquage le matériau d'emballage de stérilisation sur au moins un
côté
adjacent de l'objet, à proximité du côté le long duquel le pli a été formé et
autour duquel le
pli suivant doit être réalisé.
11. La machine d'emballage selon la revendication 10, l'outil de maintien
et/ou de
pliage comprenant un organe de poussée, mobile vers l'intérieur pour repousser
vers
l'intérieur une portion du matériau d'emballage de stérilisation s'étendant le
long du pli
déjà formé, en regard de la portion du matériau d'emballage de stérilisation
déjà plaquée
contre l'objet.
12. La machine d'emballage selon la revendication 11, où l'organe de
plaquage
comprend une plaque fixe verticale et l'organe de poussée comprend une plaque
verticale,
mobile autour d'un axe de rotation horizontal entre une position relevée et
une position
descendue où elle se superpose au moins partiellement avec la plaque fixe.

26
13. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à
12,
comprenant deux pinces permettant de saisir une portion du matériau
d'emballage entre
elles et de la soulever de façon à permettre de pousser un coin du matériau
d'emballage de
stérilisation sous la portion soulevée.
14. La machine d'emballage selon la revendication 13, les deux pinces étant
montées
de façon à pouvoir s'écarter l'une de l'autre et tendre la portion saisie.
15. La machine d'emballage selon la revendication 13 ou 14, dépendante de
l'une
quelconque des revendications 10 à 12, les pinces étant montées pivotantes sur
l'outil de
maintien et/ou de pliage.
16. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à
15,
comprenant un système de maintien de l'objet comprenant deux organes de
maintien
mobiles entre lesquels l'objet est maintenu latéralement.
17. La machine d'emballage selon la revendication 16, dépendante de l'une
quelconque
des revendications 10 à 12, les organes de maintien comprenant deux volets
pivotants
montés sur l'outil de pliage et/ou de maintien.
18. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 13 à
17,
dépendante de l'une quelconque des revendications 10 à 12, l'outil de maintien
et/ou de
pliage comprenant deux parties latérales comprenant chacune un cadre en forme
de U avec
un profilé avant porteur de l'un des organes de poussée et un profilé arrière
porteur de
l'une des pinces.
19. La machine d'emballage selon la revendication 18, où chaque partie
latérale
comprend un profilé intermédiaire et où chacun des volets est articulé entre
ce profilé
intermédiaire et le profilé arrière.

27
20. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à
19,
comprenant un système de vérification de conformité d'une composition du
contenu de
l'objet avant et/ou après l'emballage par analyse laser ou par pesée de
l'objet.
21. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à
20,
comprenant un système d'étiquetage et/ou de marquage par impression laser ou
jet d'encre
de l'objet avant et/ou après l'emballage permettant sa traçabilité.
22. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à
21,
comprenant un système de validation de fermeture de l'emballage de
stérilisation
enveloppant l'objet.
23. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à
22,
comprenant un système pour enregistrer, stocker, et gérer des données
permettant la
traçabilité des opérations effectuées par la machine.
24. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à
23,
comprenant un dévidoir pour dérouler une bobine du matériau d'emballage de
stérilisation
et un dispositif de coupe du matériau d'emballage de stérilisation.
25. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à
24,
comprenant un système de fermeture de l'emballage avec un ruban adhésif ayant
ou non au
moins un indicateur de stérilisation.
26. La machine d'emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à
24,
comprenant un dévidoir pour dérouler une bobine de ruban adhésif ayant ou non
au moins
un indicateur de stérilisation et un dispositif de coupe du ruban pour fermer
l'emballage.
27. Un ensemble comprenant une machine d'emballage telle que définie selon
l'une
quelconque des revendications 1 à 26, l'objet à emballer et le matériau
d'emballage de
stérilisation pour emballer l'objet.

28
28. Un procédé d'emballage d'un objet par un matériau d'emballage de
stérilisation
l'emballage étant réalisé à l'aide d'une machine d'emballage telle que définie
selon l'une
quelconque des revendications 1 à 26, où quatre plis sont formés en venant
saisir
successivement un coin du matériau d'emballage de stérilisation à l'aide de
l'outil de
préhension et en déplaçant le matériau d'emballage de stérilisation par ce
coin au-dessus
de l'objet.
29. Le procédé d'emballage selon la revendication 28, où, entre deux plis,
on fait
tourner le matériau d'emballage de stérilisation avec l'objet dessus
relativement à l'outil de
préhension en faisant effectuer une rotation au plateau.
30. Le procédé d'emballage selon la revendication 28 ou 29, où, après la
formation du
premier pli, on pousse sous l'objet le premier coin ayant été saisi pour
effectuer le premier
pli.
31. Le procédé d'emballage selon l'une quelconque des revendications 28 à
30, où on
maintient le matériau d'emballage de stérilisation contre l'objet et où l'on
repousse un pli
précédemment formé latéralement vers l'intérieur.
32. Le procédé d'emballage selon l'une quelconque des revendications 28 à
31, où
l'emballage est réalisé de manière séquentielle avec deux matériaux
d'emballage de
stérilisation.
33. Le procédé d'emballage selon l'une quelconque des revendications 28 à
31, où
l'emballage est réalisé avec deux matériaux d'emballage de stérilisation, les
deux
matériaux d'emballage de stérilisation étant réunis entre eux au niveau d'un
ou de
plusieurs sites de liaison et où l'emballage est réalisé simultanément avec
les deux
matériaux d'emballage de stérilisation.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


1
MACHINE POUR L'EMBALLAGE PAR AU MOINS UN 1VIATERIAU D'EMBALLAGE
DE STERILISATION
Domaine
La présente invention concerne l'emballage des paniers de stérilisation et
plus
particulièrement une machine pour l'emballage automatisé ou semi-automatisé
d'un panier de
stérilisation et un procédé d'emballage associé.
État de la technique
Les dispositifs médicaux et en particulier les instruments destinés à être en
contact avec
le corps humain et/ou utilisés dans les blocs opératoires, comme les
instruments chirurgicaux,
sont généralement conditionnés dans des paniers (encore appelés plateaux) de
stérilisation qui
sont ensuite emballés avec des systèmes de barrière stérile.
Ces derniers peuvent être de plusieurs types : poches, pochettes, sachets,
gaines,
enveloppes, containers ou feuilles de stérilisation.
Le choix de l'emballage dépend de la taille des dispositifs, de leur poids et
des risques
liés à leur manipulation et à leur transport.
Les emballages qui se présentent sous forme de sachets ou d'enveloppes sont
limités en
capacité et ne permettent pas de recevoir des objets volumineux et/ou lourds.
Compte tenu de leur faible coût et de leur adaptabilité aux différents paniers
disponibles, les feuilles de stérilisation sont couramment utilisées dans les
centres de
stérilisation. Les feuilles de stérilisation sont notamment particulièrement
adaptées à
l'emballage d'objets volumineux et/ou lourds tels que les paniers de
stérilisation.
Une première technique couramment utilisée en milieu médical pour l'emballage
des
paniers de stérilisation avec des feuilles de stérilisation est la technique
dite de pliage
Pasteur . Selon cette technique, une feuille de stérilisation est pliée de
façon répétée de
manière à obtenir une tortuosité suffisante pour maintenir la stérilité du
contenu de l'emballage,
sans qu'aucun scellage ne soit réalisé.
Cependant, si le pliage est de mauvaise qualité, la stérilité de l'objet ne
sera pas
maintenue dans le temps. En effet, de la qualité du pliage dépend le maintien
de la stérilité.
Il est connu d'envelopper les paniers de stérilisation dans un double
emballage,
constitué de deux feuilles de stérilisation, afin d'améliorer la conservation
de l'état stérile.
L'opération de pliage est alors réalisée de manière séquentielle, en deux
étapes, tout d'abord à
Date Reçue/Date Received 2020-07-23

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l'aide d'une première feuille de stérilisation encore appelée emballage
primaire ou intérieur,
puis d'une deuxième feuille de stérilisation encore appelée emballage
secondaire ou extérieur.
L'emballage primaire, qui a un rôle protecteur individuel de stérilité,
constitue une barrière
imperméable aux micro-organismes autour du panier de stérilisation.
L'emballage secondaire,
.. qui entoure l'emballage primaire, est conçu pour assurer la protection de
l'emballage primaire et
de son contenu jusqu'à son point d'utilisation. L'emballage secondaire permet
d'éviter tout
dommage qui pourrait survenir à l'emballage primaire et à son contenu,
notamment lors
d'opérations de manutention, de transport ou de stockage.
Ce système de double emballage combinant protection microbiologique par
l'emballage
primaire et protection mécanique par l'emballage secondaire, permet
d'améliorer le maintien de
la stérilité. Toutefois, il requiert une opération de pliage séquentielle, ce
qui présente
l'inconvénient de rallonger le temps de l'opération de pliage réalisée par
l'opérateur.
Les demandes EP 0 707 460 Al et EP 1 362 557 Al enseignent la possibilité
d'envelopper les paniers de stérilisation dans un double emballage,
l'opération de pliage étant
réalisée en une seule étape, ce qui offre un gain en termes de temps et de
simplicité de mise en
oeuvre de l'opération de pliage. L'emballage de stérilisation est alors
constitué de deux feuilles
de stérilisation fixées l'une à l'autre sur les bords de manière à être
maintenues ensemble. Les
bords des feuilles de stérilisation peuvent être réunis l'un à l'autre,
notamment par des adhésifs,
une piqûre, une liaison thermique ou ultrasonique. Par exemple, l'emballage de
stérilisation est
constitué de deux feuilles de stérilisation en polypropylène de structure SMS
(Spunbond-
Meltblown-Spunbond) qui sont thermo- soudées entre elles sur les bords.
Les procédés d'emballage des paniers par des feuilles de stérilisation restent
manuels à
ce jour. La qualité du pliage, et donc le maintien de la stérilité, présente
donc le désavantage de
dépendre de manière très importante de l'intervention humaine. Par ailleurs,
l'opération de
pliage requiert une formation de l'opérateur. Cette opération de pliage est
donc coûteuse en
temps et en main d'oeuvre, en plus d'être répétitive et fastidieuse.
Une deuxième technique consiste à mettre l'objet à stériliser dans un
emballage pelable.
Une fois l'objet dans l'emballage, l'emballage est scellé, puis soumis à
l'étape de stérilisation.
Les emballages sont le plus souvent constitués de deux feuilles distinctes
constituées par des
.. matériaux différents. Une des feuilles est le plus souvent transparente.
Les emballages sont
adaptés à la technique de stérilisation utilisée. Cette technique présente
l'avantage de ne pas
Date Reçue/Date Received 2020-07-23

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nécessiter d'opération de pliage ce qui permet un gain de temps. Toutefois,
les emballages
pelables étant constitués de deux feuilles thermoscellées, la résistance
mécanique peut être
limitée par la résistance mécanique de la soudure qui assure la jonction entre
les deux feuilles,
ou par la résistance de l'emballage lui-même. Cette technique n'est donc pas
de premier choix
pour l'emballage des paniers de stérilisation volumineux et/ou lourds.
Résumé
L'invention vise à perfectionner encore les dispositifs et procédés utilisés
pour
conditionner des paniers de stérilisation, et notamment à remédier à tout ou
partie des
inconvénients ci-dessus. Elle y parvient grâce à une machine pour l'emballage
par au moins un
matériau d'emballage de stérilisation, notamment une feuille de stérilisation,
d'un objet,
notamment un panier de stérilisation. Selon un aspect englobant, il est prévu
une machine pour
un emballage d'un objet par un matériau d'emballage de stérilisation, la
machine comprenant :
un plateau pour recevoir le matériau d'emballage de stérilisation et l'objet à
emballer posé
dessus ; et un outil de préhension adapté pour saisir un coin du matériau
d'emballage de
stérilisation ; où, en usage, l'outil de préhension et le plateau sont mobiles
l'un relativement à
l'autre de façon à permettre à l'outil de préhension d'entraîner le coin au-
dessus de l'objet et de
former ainsi au moins un pli recouvrant l'objet et où le plateau et l'outil de
préhension tournent
l'un par rapport à l'autre, le plateau étant rotatif autour d'un axe de
rotation vertical.
La machine selon l'invention permet l'emballage par au moins un matériau
d'emballage
de stérilisation d'un objet pouvant contenir des dispositifs médicaux,
notamment réutilisables,
fraîchement lavés et désinfectés. Ces dispositifs médicaux peuvent être des
éléments destinés à
être en contact avec le corps humain et/ou utilisés dans les blocs
opératoires, comme les
blouses chirurgicales et/ou les instruments chirurgicaux, notamment des
scalpels, pinces,
ciseaux, endoscopes, bassines, plateaux ou abaisse-langues.
La machine selon l'invention peut être utilisée dans les centres de
stérilisation,
notamment des hôpitaux et des établissements de santé, et/ou par les
fabricants de packs
chirurgicaux.
La machine selon l'invention peut être utilisée pour emballer un objet, tel
qu'un panier
de stérilisation, que ce soit un panier standardisé tel qu'un panier répondant
à la norme ISO
3394 ou à la norme DIN 58952, ou un panier non standardisé.
Date Reçue/Date Received 2020-07-23

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La machine selon l'invention permet une automatisation de l'opération de
pliage, ce qui
génère d'une part une réduction du coût de production d'un panier de
stérilisation, notamment
en transférant une part de la main d'oeuvre disponible sur d'autres tâches.
D'autre part le risque d'erreur humaine est réduit.
Les risques d'apparition de troubles musculosquelettiques sont également
diminués.
Un autre avantage est, qu'en termes de productivité, l'opération de pliage
automatisée
réalisée par la machine selon l'invention est au moins aussi rapide qu'une
opération de pliage
manuelle réalisée par un opérateur humain.
Par matériau d'emballage de stérilisation , on désigne tout matériau
d'emballage
destiné à la stérilisation, c'est-à-dire tout matériau d'emballage qui est
compatible avec un
procédé de stérilisation, notamment par gaz Et0 et/ou par vapeur et/ou par
chaleur sèche et/ou
par vapeur formolée basse température (procédé LTFS) et/ou tout autre procédé
de stérilisation
oxydatif ou non, tout en offrant la barrière bactérienne requise pour
permettre le maintien de la
stérilité durant la durée de vie revendiquée pour l'objet emballé. Le matériau
d'emballage de
stérilisation est par exemple une feuille de stérilisation et doit alors
répondre aux exigences
générales décrites dans la norme internationale ISO 11607-1: 2006/Al : 2014 :
"Emballages
des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 1 : Exigences
relatives aux
matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage"
définissant, en
particulier, les propriétés de barrière microbienne et la compatibilité avec
le processus de
stérilisation. Les performances des feuilles de stérilisation sont aussi
décrites dans la norme
européenne EN 868-2 : 2017 : Matériaux et systèmes d'emballage pour les
dispositifs
médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 2 : enveloppe de stérilisation -
Exigences et
méthodes d'essai . Le matériau d'emballage de stérilisation peut également
être un champ
stérile suivant les normes ISO 13795 et/ou AAMI PB 70. Le matériau d'emballage
de
stérilisation peut encore être un champ de présentation stérile (encore appelé
inner wrap )
permettant le transfert aseptique de dispositifs médicaux. Le matériau
d'emballage de
stérilisation peut être un matériau d'emballage de stérilisation à mémoire de
forme ou non.
Dans le cas où le matériau d'emballage de stérilisation est un matériau
d'emballage de
stérilisation à mémoire de forme, ce dernier peut être à base de cellulose.
Date Reçue/Date Received 2020-07-23

5
De préférence, le plateau et l'outil de préhension sont prévus pour tourner
l'un par
rapport à l'autre. Cela permet de n'utiliser qu'un seul outil de préhension
pour réaliser
l'ensemble des étapes de pliage, donc de disposer d'une machine de
construction plus simple.
De préférence, le plateau est rotatif autour d'un axe de rotation vertical.
Cela permet
d'avoir un outil de préhension dont le déplacement est plus simple, par
exemple s'effectue en
translation selon plusieurs axes relativement à un châssis, sans mouvement de
rotation. Cette
approche permet de simplifier la machine en diminuant le nombre d'axes de
mouvement
nécessaires pour le déplacement des outils de la machine. Cela permet ainsi de
minimiser le
coût de la machine.
L'outil de préhension peut ainsi être mobile verticalement et selon au moins
un axe
horizontal.
L'outil de préhension comprend de préférence un système presseur comprenant un
patin
mobile verticalement en regard d'une surface d'appui. Cela permet de tenir le
matériau
d'emballage de stérilisation efficacement, par pincement entre le patin et la
surface d'appui.
L'outil de préhension présente de préférence une surface sur laquelle débouche
au
moins un orifice relié sélectivement à une source de vide. Cette source de
vide peut être une
dépression créée par effet Venturi. Dans le cas où l'emballage de l'objet est
réalisé avec
plusieurs emballages de stérilisation, par exemple un double emballage réalisé
avec deux
feuilles de stérilisation de manière séquentielle, cela permet la séparation
des feuilles de
stérilisation par un effet ventouse. Cette source de vide permet une
optimisation de la
préhension du matériau d'emballage de stérilisation ainsi que sa sélection
unitaire.
Dans un exemple de réalisation, l'orifice débouche sur la face inférieure du
patin de
l'outil de préhension.
De préférence, l'outil de préhension comprend un organe pour pousser le
matériau
d'emballage de stérilisation sous l'objet. Cela permet de former un rabat de
maintien d'un pli
précédemment formé.
Cet organe peut se présenter sous la forme d'une plaque horizontale montée à
l'extrémité inférieure de l'outil de préhension, cette plaque s'amincissant de
préférence en
direction de son bord distal. Ainsi, la plaque peut présenter un bord libre
fin, ce qui facilite son
insertion entre l'objet et la portion du matériau d'emballage de stérilisation
sur laquelle il est
posé. De préférence, le plateau comprend au moins un doigt mobile
verticalement, pour
Date Reçue/Date Received 2020-07-23

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soulever l'objet et le matériau d'emballage de stérilisation localement. Ce
doigt peut être
actionné lorsque la plaque précitée est utilisée pour pousser le matériau
d'emballage de
stérilisation sous l'objet.
De préférence, la machine comprend une table s'étendant autour du plateau. De
préférence, le matériau d'emballage de stérilisation est plus grand que le
plateau, de telle sorte
que ses quatre coins débordent du plateau. La table permet de recevoir ces
coins du matériau
d'emballage de stérilisation.
De préférence, la table présente au moins un coin tronqué. Ainsi, le coin du
matériau
d'emballage de stérilisation qui se trouve dans ce coin tronqué ne repose pas
sur la table, mais
s'étend en porte-à-faux au-delà de ce coin tronqué, ce qui facilite
l'accessibilité du plateau aux
opérateurs, lorsque la mise en place et le retrait de l'objet ne sont pas
automatisés, ou à tout
système de convoyage et/ou automate adapté.
La machine peut comprendre au moins un outil de maintien et/ou de pliage,
l'outil de
maintien et/ou de pliage et le plateau pouvant se déplacer l'un par rapport à
l'autre, l'outil de
maintien et/ou de pliage étant agencé pour intervenir sur le matériau
d'emballage de
stérilisation alors qu'au moins un pli a été formé le long d'un côté de
l'objet, en venant plaquer
à l'aide d'au moins un organe de plaquage le matériau d'emballage de
stérilisation sur au moins
un côté adjacent de l'objet, à proximité du côté le long duquel le pli a été
formé et autour
duquel le pli suivant doit être réalisé. Un tel outil de maintien et/ou de
pliage facilite la
réalisation des trois autres plis après le premier, en assurant que le pli
précédemment formé est
ramené vers l'intérieur et plaqué contre l'objet au moment de la formation du
suivant.
De préférence, l'outil de maintien et/ou de pliage comprend un organe de
poussée,
mobile vers l'intérieur pour repousser vers l'intérieur une portion du
matériau d'emballage de
stérilisation s'étendant le long du pli déjà formé, en regard de la portion du
matériau
d'emballage de stérilisation déjà plaquée contre l'objet.
L'organe de plaquage peut se présenter sous la forme d'une plaque fixe
verticale, et
l'organe de poussée sous la forme d'une plaque verticale, mobile autour d'un
axe de rotation
horizontal, de préférence entre une position relevée et une position descendue
où elle se
superpose au moins partiellement avec la plaque fixe. L'outil de maintien
et/ou de pliage,
notamment avec son organe de plaquage et/ou son organe de poussée, permet de
résoudre les
problèmes d'usage de matériaux d'emballage de stérilisation à mémoire de
forme, tels que les
Date Reçue/Date Received 2020-07-23

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matériaux d'emballage de stérilisation à base de cellulose, notamment les
papiers crêpés, les
papiers renforcés et/ou les non-tissés cellulosiques.
De préférence, la machine comprend au moins deux pinces permettant de saisir
au
moins une portion de l'emballage entre elles et de la soulever, de façon à
permettre de pousser
un coin du matériau d'emballage de stérilisation sous la ou les portions ainsi
soulevées. Cette
ou ces portions d'emballage peuvent être formées d'une ou plusieurs épaisseurs
du matériau
d'emballage de stérilisation, qui se trouvent à recouvrir l'objet du fait des
opérations de pliage
précédentes.
Les deux pinces peuvent être montées de façon à pouvoir s'écarter l'une de
l'autre et
tendre la ou les portions saisies. Cela facilite l'engagement d'une portion du
matériau
d'emballage de stérilisation sous la ou les portions ainsi tendues et
soulevées. De préférence,
les pinces sont montées pivotantes sur l'outil de maintien et/ou de pliage.
De préférence, la machine comprend un système de maintien de l'objet
comprenant au
moins deux organes de maintien latéraux mobiles, entre lesquels l'objet peut
être maintenu
latéralement. Ce système de maintien peut notamment être utile lorsque le
dernier rabat doit
être formé.
Les organes de maintien latéraux peuvent être formés par deux volets
pivotants, montés
sur l'outil de pliage et/ou de maintien.
Ainsi, ce dernier peut porter plusieurs organes mis en uvre à des étapes
différentes, ce
qui permet de mutualiser pour tous ces organes le mécanisme d'entraînement
relativement au
châssis, donc de simplifier la machine et d'optimiser son coût.
Dans un exemple de mise en uvre de l'invention, l'outil de maintien et/ou de
pliage
comprend deux parties latérales comprenant chacune un cadre en forme de U,
avec un profilé
avant porteur de l'un des organes de poussée et un profilé arrière porteur de
l'une des pinces.
Chaque partie latérale peut comprendre un profilé intermédiaire, chacun des
volets étant
articulé entre ce profilé intermédiaire et le profilé arrière.
La machine peut comprendre un système de vérification du positionnement de
l'objet
par rapport au matériau d'emballage de stérilisation et/ou un système de
vérification du
positionnement du matériau d'emballage de stérilisation par rapport au
plateau. Ce ou ces
systèmes de vérification sont par exemple optique, et reposent sur un
traitement d'image par
une ou plusieurs caméras.
Date Reçue/Date Received 2020-07-23

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La machine peut comprendre un système de vérification de la conformité de la
composition du contenu de l'objet avant et/ou après emballage. Ce système de
vérification est
par exemple optique, se faisant notamment par analyse laser, ou par pesée de
l'objet, ou tout
autre système de vérification.
La machine peut comprendre un système d'étiquetage et/ou de marquage de
l'objet
avant et/ou après emballage permettant notamment sa traçabilité. Ce système
d'étiquetage et/ou
de marquage est par exemple de type impression par laser ou par jet d'encre.
La machine peut comprendre un système pour enregistrer, stocker, et gérer des
données
permettant la traçabilité des opérations effectuées par cette dernière.
La machine peut comprendre une connexion avec un système informatisé de
gestion des
données.
De préférence, la machine comprend un système de validation de la fermeture de

l'emballage de stérilisation enveloppant l'objet, et notamment un système de
validation de la
fermeture d'un pack chirurgical. Cela permet d'obtenir des fermetures
répétables et
reproductibles suivant les standards internationaux de validation ISO 11607-2
: 2016.
La machine peut comprendre un système de fermeture de l'emballage avec au
moins un
ruban adhésif contenant ou non au moins un indicateur de stérilisation. Le
système de
fermeture répond aux exigences de la norme ISO 11607-1 qui définit notamment
un système de
fermeture à dispositif d'inviolabilité. Le système de fermeture est opérant
jusqu'au point
d'utilisation.
La machine peut comprendre au moins un dévidoir pour dérouler une bobine de
ruban
adhésif contenant ou non au moins un indicateur de stérilisation et un
dispositif de coupe de ce
ruban pour fermer l'emballage.
La machine peut comprendre au moins un dévidoir pour dérouler une bobine d'un
matériau d'emballage de stérilisation et un dispositif de coupe de ce matériau
d'emballage de
stérilisation. La machine peut, notamment dans ce cas, comprendre un système
de mesure
automatique de la dimension de l'objet et d'adaptation de la dimension du
matériau
d'emballage de stérilisation en conséquence.
En variante, les matériaux d'emballage de stérilisation sont prédécoupés, et
sont
présents par exemple en pile à côté de la machine.
Date Reçue/Date Received 2020-07-23

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La machine peut comprendre un système de pose du matériau d'emballage de
stérilisation sur le plateau et/ou un système de pose de l'objet sur le
matériau d'emballage de
stérilisation.
La machine peut comprendre un système de récupération de l'objet une fois
emballé.
L'invention a encore pour objet un ensemble comprenant une machine selon
l'invention, telle que définie ci-dessus, au moins un objet à emballer, de
préférence un panier
de stérilisation, et au moins un matériau d'emballage de stérilisation, de
préférence une feuille
de stérilisation pour emballer l'objet.
L'invention a encore pour objet un procédé d'emballage par au moins un
matériau
d'emballage de stérilisation, de préférence une feuille de stérilisation
d'objet, de préférence un
panier de stérilisation, l'emballage étant réalisé à l'aide d'une machine
selon l'invention, telle
que définie plus haut.
En particulier, au cours de ce procédé, au moins quatre plis peuvent être
formés en
venant saisir successivement un coin du matériau d'emballage de stérilisation
à l'aide de l'outil
de préhension et en déplaçant le matériau d'emballage de stérilisation par ce
coin au-dessus de
1 ' obj et.
Avantageusement, entre deux plis on fait tourner le matériau d'emballage de
stérilisation avec l'objet dessus relativement à l'outil de préhension, de
préférence en faisant
effectuer une rotation au plateau, notamment de 90 .
Après la formation du premier pli, on peut pousser le premier coin ayant été
saisi pour
effectuer ce premier pli, sous l'objet.
De préférence, pour la formation des plis suivants, on maintient le matériau
d'emballage
de stérilisation contre l'objet et l'on repousse un pli précédemment formé
latéralement vers
l'intérieur.
De préférence également, après la formation du dernier pli, on saisit au moins
une
portion du matériau d'emballage de stérilisation située sur le dessus de
l'objet, formé lors d'un
précédent pli, et l'on rabat le dernier pli sous cette ou ces portions. Pour
former ce rabat, on
tend de préférence ladite ou lesdites portions entre deux pinces, et on la ou
les soulève
légèrement.
Le matériau d'emballage de stérilisation peut être poussé sous cette ou ces
portions à
l'aide d'un même organe que celui ayant servi à former le premier rabat en
poussant le premier
Date Reçue/Date Received 2020-07-23

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coin sous l'objet. Lors de cette opération, l'outil de maintien et/ou de
pliage peut être utilisé
pour à la fois saisir ladite ou lesdites portions avec les pinces, et bloquer
l'objet latéralement
entre les organes de maintien latéraux précités.
De préférence, la machine est ainsi utilisée pour réaliser un pliage de type
Pasteur. Ce
type de pliage permet de réduire la taille de la machine et la surface des
matériaux d'emballage
de stérilisation utilisés. Ainsi, l'encombrement de la machine est diminué et
la surface des
matériaux d'emballage de stérilisation utilisés est optimisée, ce qui permet
notamment de
réduire la quantité de déchets produits. Par ailleurs, le pliage de type
Pasteur est reconnu par les
différents standards pour la stérilisation.
L'emballage peut être réalisé avec un ou, mieux, deux matériaux d'emballage de
stérilisation.
Dans ce cas, on procède par exemple de manière séquentielle à l'emballage, en
emballant l'objet une première fois avec un premier matériau d'emballage de
stérilisation, puis
en emballant l'objet ainsi emballé une deuxième fois à l'aide d'un deuxième
matériau
d'emballage de stérilisation.
On peut encore procéder en une seule fois à l'aide de matériaux d'emballage de
stérilisation réunis entre eux au niveau d'un ou de plusieurs sites de
liaison.
L'emballage peut être réalisé avec deux matériaux d'emballage de
stérilisation, ces
deux matériaux d'emballage de stérilisation pouvant être réunis entre eux au
niveau d'un ou de
plusieurs sites de liaison et l'emballage pouvant être réalisé simultanément
avec les deux
matériaux d'emballage de stérilisation.
Brève description des dessins
L'invention pourra être mieux comprise à la lecture de la description
détaillée qui va
suivre, d'un exemple de mise en oeuvre non limitatif de celle-ci, et à
l'examen du dessin
annexé, sur lequel :
- Les figures lA à 1D représentent de façon schématique et en perspective
un exemple de
machine selon l'invention,
- les figures 2 et 3 représentent isolément l'outil de préhension de la
machine de la figure
1,
- la figure 4 représente un détail de l'outil de préhension,
- la figure 4A est une section transversale dans le plan A de la figure 4,
Date Reçue/Date Received 2020-07-23

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- les figures 5 à 9 représentent isolément l'outil de maintien et/ou de
pliage, dans
différentes configurations,
- les figures 10A à 10U illustrent différentes étapes du fonctionnement de
la machine
pour emballer un panier de stérilisation,
- la figure 11 représente isolément la feuille de stérilisation F en vue de
dessus,
- la figure 12 est une vue analogue à la figure 11 avec le panier de
stérilisation B posé sur
la feuille,
- la figure 13 représente isolément le panier de stérilisation B en
perspective,
- les figures 14 et 15 sont des sections transversales schématiques et
partielles, selon XII-
XII de la figure 12, après formation de premier et deuxième rabats
respectivement,
- la figure 16 illustre un système d'alimentation de la machine en feuilles
de stérilisation,
et
- la figure 17 illustre isolément le panier de stérilisation B après
formation du quatrième
pli et avant formation du deuxième rabat.
Description détaillée de réalisations
Des variantes, des exemples et des réalisations préférées de l'invention sont
décrits ci-
dessous. La machine 1 selon l'invention, représentée à la figure 1 notamment,
comprend un
châssis 2 ainsi qu'un panneau de contrôle 3 et une ou plusieurs armoires
électriques et/ou
pneumatiques et/ou hydrauliques 4.
La machine 1 peut être intégrée au sein d'une ligne de production et reliée à
des
convoyeurs et/ou automates permettant d'amener les feuilles de stérilisation
et les paniers à
emballer ainsi que le cas échéant de récupérer les paniers emballés. Ces
éléments annexes n'ont
pas été représentés sur le dessin, dans un souci de clarté.
Le terme panier désigne ici tout réceptacle capable de recevoir des objets
devant être
stérilisés. La machine 1 comprend aussi un plateau tournant 10 disposé au
centre d'une table 11
horizontale, par exemple de forme carrée ou rectangulaire avec un coin avant
tronqué 12.
La table 11 comprend au niveau de sa face inférieure un élément 300, par
exemple
de forme triangulaire, avec un coin tronqué 300a comprenant des doigts 301.
Dans
l'exemple considéré, ces doigts 301 sont au nombre de deux. Les doigts 301
peuvent être de
section transversale circulaire et peuvent présenter une première partie
horizontale 301a,
reliée au coin tronqué 300a, qui se poursuit par une deuxième partie 301b
oblique vers le
Date Reçue/Date Received 2020-07-23

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haut et l'avant, comme illustré à la figure 10F. Dans l'exemple considéré, les
doigts 301
sont fixes. Les doigts 301 peuvent permettre de maintenir un coin d'une
feuille de
stérilisation F en position horizontale. L'élément 300 est mobile
horizontalement (selon
l'axe Y) entre une position rétractée où le coin tronqué 300a de l'élément 300
affleure sous
le coin tronqué 12 de la table 11, comme illustré à la figure 1A, et une
position sortie où
l'élément 300 est situé en avant du coin tronqué 12 de la table, comme
illustré à la figure
1B. L'élément 300 peut permettre, dans sa position rétractée, de faciliter
l'approche au
plateau tournant 10 d'un opérateur humain H ou tout système de convoyage et/ou
automate
adapté, notamment pour la pose du panier et/ou son retrait de la table 11.
Dans sa position
sortie, l'élément 300 peut permettre de recevoir un coin d'une feuille de
stérilisation F. Le
déplacement de l'élément 300 s'effectue de façon contrôlée, en fonction du
déroulement
du processus d'emballage, par exemple à l'aide de moteurs pas à pas ou par
tout autre
mécanisme d'entraînement adapté.
La table 11 peut être portée par le châssis 2, comme illustré. La présence du
coin avant tronqué 12 peut permettre à un utilisateur d'approcher du plateau
tournant 10.
Le plateau tournant 10 est mû par un système d'entraînement non représenté,
qui permet de l'entraîner en rotation autour d'un axe vertical d'un angle
voulu, de
préférence dans un sens ou l'autre, en fonction du déroulement des étapes du
processus
d'emballage, comme cela sera détaillé plus loin.
Le plateau 10 est équipé de doigts 15a et 15b, mobiles verticalement entre une
position rétractée où l'extrémité supérieure des doigts 15a et 15b affleure à
la surface du
plateau tournant 10 ou se situe en retrait, et une position sortie où les
doigts 15a et 15b font
saillie au-dessus de la surface du plateau tournant 10. Dans l'exemple
considéré, ces doigts
15a et 15b sont au nombre de quatre et leur fonction sera détaillée plus loin.
On a illustré, à
la figure 1C, le plateau 10 avec les doigts 1 5a en position sortie et les
doigts 15b en
position rétractée, et à la figure 1D, le plateau 10 avec les doigts 15a en
position rétractée
et les doigts 15b en position sortie.
Les doigts 15a et 15b peuvent être de section transversale circulaire par
exemple, et leur entraînement s'effectue par tout mécanisme adapté, mû par un
moteur
électrique, pneumatique ou hydraulique.
La machine 1 comporte par ailleurs un outil de préhension 110 et un outil de
pliage 20, lesquels sont déplaçables relativement à l'ossature du châssis 2
lors du

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fonctionnement de la machine pour effectuer différentes opérations du
processus
d'emballage.
Pour la description qui suit, on se réfère à un repère orthonormé XYZ associé
à
la machine. L'axe Z est vertical, l'axe Y correspond à un déplacement en
profondeur,
d'avant en arrière et inversement, et l'axe X à un déplacement latéral.
L'outil de préhension 110 est mobile selon l'axe Y et l'axe Z, de façon
contrôlée. A cet effet, le châssis 2 comporte deux rails horizontaux 6,
parallèles, disposés à
des hauteurs différentes, orientés selon l'axe Y, le long desquels se
déplacent deux chariots
respectifs 7. Une colonne verticale 8 est fixée aux chariots 7 et se déplace
avec eux. Un
chariot 119 peut se déplacer verticalement sur cette colonne 8.
Le déplacement des chariots 7 et 119 s'effectue de façon contrôlée, en
fonction
du déroulement du processus d'emballage, par exemple à l'aide de moteurs pas à
pas ou
par tout autre mécanisme d'entraînement adapté.
Si l'on se reporte aux figures 2 à 4, on voit que l'outil de préhension 110
comporte une console 1 1 1 fixée à sa base au chariot 119. Cette console 1 1 1
porte un
système presseur 113 et un cadre 112 porteur d'une plaque 114.
Le système presseur 113 comporte à son extrémité inférieure un patin
horizontal 115, d'axe longitudinal parallèle à l'axe X, porté par deux
colonnes verticales
117, lesquelles sont guidées dans leur déplacement par un dispositif de
guidage 116 muni
intérieurement d'un mécanisme d'entraînement qui permet de contrôler le
déplacement
vertical du patin 115. Dans l'exemple considéré, l'outil 110 comporte
également un tuyau
118 relié sélectivement à une source de vide. Ce tuyau 118 débouche via au
moins un canal
interne 118a sur la face inférieure du patin 115 par au moins un orifice 118b
et permet,
lorsqu'il est relié à la source de vide, de maintenir la feuille par un effet
de ventouse, grâce
à la dépression créée, afin notamment de la soulever.
La plaque 114 est portée par un profilé 112a qui définit le côté inférieur du
cadre 112. Ce profilé 112a présente, sur sa face supérieure 112e qui sert
d'appui au patin
115, une gorge 112b. Le patin 115 présente, sur sa face inférieure, un bossage
115a dont le
profil présente une section transversale complémentaire de celle de la gorge
112b, comme
on peut le voir sur la figure 4A.
Comme on peut le voir sur les figures 2 à 4, la plaque 114 est fixée sous le
profilé 112a, et présente de préférence une épaisseur allant en diminuant en
éloignement du

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profilé 112a. Dans l'exemple considéré, la plaque 114 présente une forme
rectangulaire, de
grand côté parallèle à l'axe longitudinal du profilé 112a, pouvant être ou non
centrée
relativement à ce dernier.
La profondeur pi de la plaque 114, mesurée dans une direction perpendiculaire
à l'axe longitudinal du profilé 112a, est par exemple comprise entre 100 et
200 mm.
La largeur /1 de la plaque 114 est par exemple comprise entre 150 et 250 mm.
La longueur du patin 115 peut être légèrement supérieure à celle de la plaque
114, étant par exemple comprise entre 150 et 300 mm.
Le patin 115 est de préférence centré au sein du cadre 112, comme illustré.
La plaque 114 peut faire saillie vers l'arrière du profilé 112a d'une distance
comprise entre 100 et 200 mm.
Le sommet 115e du bossage 115a peut être aplati, le bossage 115a faisant par
exemple saillie d'une distance e2 par rapport au reste de la face inférieure
115b du patin
115, cette distance e2 étant par exemple comprise entre 0 et 30 mm.
La largeur /2 du bossage 115a peut être comprise entre 0 et 30 mm.
L'invention n'est pas limitée à un profil particulier pour le bossage 115a et
celui-ci est par exemple de section demi-circulaire, dans une variante non
illustrée.
On va maintenant décrire, en se référant aux figures 5 à 9, l'outil de pliage
20.
Ce dernier est porté par une console 21 qui est reliée à un chariot 222,
lequel peut se
déplacer verticalement sur une colonne verticale 40 du châssis 2, cette
colonne 40 étant
portée des chariots 41 pouvant eux-mêmes se déplacer horizontalement selon
l'axe Y sur
des rails horizontaux parallèles respectifs 42. Ainsi, l'outil de pliage 20
peut être contrôlé
en position selon les axes Y et Z.
La console 21 présente une poutre inférieure 21a d'axe longitudinal orienté
parallèlement à l'axe X.
L'outil de pliage 20 comporte deux parties latérales 22. Chaque partie
latérale
22 comporte un ensemble de tiges de guidage 23 qui coulissent dans des guides
24 et dont
le déplacement est commandé par des moteurs 25, par exemple des moteurs pas à
pas ou
des moteurs sans balais (encore appelés moteurs brushless ).
De préférence, le déplacement horizontal selon l'axe X des parties latérales
22
s'effectue de façon symétrique en rapprochement ou en éloignement, par rapport
à un plan
médian de symétrie pour l'outil de pliage 20.

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La course en déplacement selon l'axe X de chaque partie latérale 22 est par
exemple comprise entre 0 et 250 mm. Chaque partie latérale 22 peut être de
construction
identique à celle de l'autre partie latérale 22.
Dans l'exemple illustré sur les figures 5 à 9, chaque partie latérale 22
comporte
.. un cadre 26 en forme de U dirigé vers l'intérieur, les tiges de guidage 23
se raccordant à un
profilé 26a dont l'axe longitudinal est parallèle à l'axe Y, constituant la
base du U.
La branche avant 26b du cadre 26 porte à son extrémité libre une plaque
verticale 28, qui est dirigée vers le bas. Cette plaque 28 est de préférence
fixée sur la face
extérieure avant du profilé 26b.
Chaque partie latérale 22 comporte également, comme on peut le voir sur la
figure 6 notamment, un élément mobile 29, sous la forme d'une plaque dans
l'exemple
considéré, qui est articulée autour d'un axe de rotation K parallèle à l'axe
Y, le
déplacement en rotation de cette plaque 29 s'effectuant sous l'action d'un
vérin 30, dont
une extrémité 31 est articulée sur le profilé 26b et l'autre extrémité 32 est
articulée sur un
axe 33 solidaire de la plaque 29, à proximité de l'axe de rotation K.
La plaque 29 est de longueur supérieure à celle de la plaque 28, de telle
sorte
que lorsqu'elle est rabattue verticalement le long de la plaque 28, comme
illustré à la figure
7, elle s'étend sous celle-ci.
Dans l'exemple illustré, les plaques 29 sont situées en avant des plaques 28.
Comme cela est visible plus particulièrement sur la figure 8, le profilé
arrière
26c du cadre 26 comporte une pince 50, articulée autour d'un axe de rotation
vertical R à
l'extrémité libre du profilé 26c. La pince 50 comporte un support 51 en forme
de U, un
vérin 53 étant monté sur la branche supérieure du support 51. Le vérin 53
porte à son
extrémité inférieure un galet presseur 54, pouvant être abaissé en direction
du pied 55 du
support 51.
L'entraînement en rotation du support 51 s'effectue à l'aide d'un vérin 57,
articulé à une extrémité sur une chape 58, elle-même reliée de façon
pivotante, autour d'un
axe de rotation vertical, à une embase 26e. Cette dernière est fixée au
profilé de base 26a,
du côté intérieur de celui-ci.
L'extrémité opposée du vérin 57 est articulée en 59 sur la branche supérieure
52 du support 51.

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Chaque partie latérale 22 de l'outil de pliage 20 comporte encore un volet de
maintien 70, qui est articulé autour d'un axe de rotation horizontal S, grâce
à des axes
d'articulation montés respectivement sur le profilé arrière 26c et sur un
profilé
intermédiaire 26f, perpendiculaire au profilé de base 26a, situé sensiblement
à mi longueur
.. de celui-ci et de plus courte longueur que les profilés avant 26b et
arrière 26e.
Le volet de maintien 70 est entraîné en rotation autour de l'axe S par un
vérin
73, dont une extrémité est articulée sur une chappe 74 fixée sur un profilé
26g, se
raccordant perpendiculairement au profilé de base 26a, du côté extérieur de
celui-ci. Le
vérin est relié en 75, à son autre extrémité, à une biellette 76 qui tourne
avec le volet de
maintien 70. Ainsi, lorsque le vérin 73 est actionné, l'élongation ou le
raccourcissement de
celui-ci est transformé en une rotation du volet de maintien 70.
On va maintenant décrire, en se référant aux figures 10A à 10U, différentes
étapes du fonctionnement de la machine 1 pour emballer un panier de
stérilisation à l'aide
d'une ou plusieurs feuilles de stérilisation.
Le panier de stérilisation B présente dans l'exemple considéré un fond
horizontal BO et quatre montants verticaux Ml, M2, M3 et M4.
Tout d'abord, comme illustré à la figure 10A, une première feuille de
stérilisation F est amenée par tout moyen approprié, par exemple en étant
déposée
manuellement comme illustré, par un opérateur H, sur la table 11.
La feuille de stérilisation F peut être prélevée au sein d'une pile de
feuilles, ou
découpée au format souhaité à partir d'une bobine d'un matériau d'emballage de

stérilisation, dont le déroulement est manuel ou automatisé.
Dans le cas où les feuilles de stérilisation sont réalisées par découpe d'une
bobine d'un matériau d'emballage de stérilisation, la coupe des feuilles de
stérilisation peut
être effectuée par une lame qui est déplacée de façon manuelle ou motorisée.
En variante,
les feuilles de stérilisation sont prédécoupées.
Comme illustré à la figure 16, la feuille de stérilisation F peut être amenée
sur
la table 11 à partir d'une bobine 305 d'un matériau d'emballage de
stérilisation qui est
déroulée par un dévidoir 304. Des rouleaux de guidage 302 permettent de guider
la feuille
de stérilisation F jusqu'à un dispositif de coupe 301 permettant de couper la
feuille F à la
dimension souhaitée.

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Les dimensions de la feuille F sont inférieures à celles de la table 11. La
feuille
F présente par exemple une forme carrée ou rectangulaire, la longueur des
côtés étant
comprise entre 750 et 1000 mm.
Les dimensions des feuilles de stérilisation F utilisées sont déterminées par
les
dimensions des paniers B à emballer.
La machine 1 peut comporter un système de mesure automatique de la
dimension du panier de stérilisation B à emballer, et d'adaptation des
dimensions de la
feuille de stérilisation en conséquence. Afin de permettre d'adapter la
dimension des
feuilles de stérilisation aux dimensions des paniers, ce système peut se
baser, dans le cas
3(11-h)+L-R
où la feuille de stérilisation F est de forme carrée, sur la formule ',côté =
avec
Lcôté= longueur du côté de la feuille de stérilisation F, I = largeur du
panier de
stérilisation, L = longueur du panier de stérilisation, h = hauteur du panier
de stérilisation
et R = valeur de non recouvrement (en mm).
La feuille de stérilisation F est connue en elle-même, présentant la propriété
d'être perméable à un gaz de stérilisation tel que l'oxyde d'éthylène, tout en
constituant
une barrière stérile vis-à-vis des micro-organismes.
En fonction de la résistance et de l'élasticité recherchées pour l'emballage
du
panier de stérilisation B, la feuille de stérilisation F peut être, notamment
choisie parmi un
papier crêpé, un papier renforcé, un non-tissé cellulosique ou une feuille de
type SMS. Le
grammage de la feuille de stérilisation F peut être compris entre 30 et
90g/m2, mieux entre
40 et 80 g/m2. Le choix du grammage de la feuille de stérilisation peut
notamment se faire
en fonction de la taille du panier à emballer.
Comme illustré aux figures 11 et 12, la feuille de stérilisation F présente
des
coins opposés Fi et F3 d'une part, et F2 et F4 d'autre part.
La feuille de stérilisation F est par exemple celle commercialisée par la
société
STER1MED dans la gamme STERISHEET.
Une fois la feuille F déposée sur la table 11, l'outil de préhension 110 peut
être
activé comme illustré à la figure 10B, en étant déplacé selon les axes Y et Z
de façon à être
rapproché du plateau tournant 10, lequel apparaît par transparence sur le
dessin sous la
feuille F.
Ensuite, comme illustré à la figure 10C, le panier de stérilisation B est posé
sur
la feuille de stérilisation F, ce panier B étant amené par tout moyen adapté,
par exemple

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manuellement par un opérateur H comme illustré, ou en variante par tout
système de
convoyage et/ou automate adapté. Comme illustré à la figure 12, le panier de
stérilisation B
peut être posé au centre de la feuille de stérilisation F, les montants M1 et
M3 étant
orientés perpendiculairement à la diagonale reliant les coins Fi et F3 de la
feuille de
stérilisation F.
Le panier de stérilisation B renferme les instruments destinés à être en
contact
avec le corps humain et/ou utilisés en bloc opératoire, tels que des
instruments
chirurgicaux. Ces instruments sont destinés à être stérilisés avec le panier
une fois ce
dernier emballé par la feuille de stérilisation F.
Comme illustré aux figures 12 et 13, le fond BO est de préférence de forme
rectangulaire, les montants opposés MI et M3, correspondants aux grands côtés,
et M2 et
M4 aux petits côtés. La longueur des grands côtés est comprise par exemple
entre 200 et
700 mm et celle des petits côtés entre 200 et 500 mm. La hauteur des montants
MI à M4
est comprise par exemple entre 15 et 400 mm.
Les arêtes formées à la jonction des montants MI à M4 sont référencées Al2,
A23, A34 et A41. Les bords libres des montants M1 à M4 sont référencés Al à A4

respectivement.
Le poids du panier de stérilisation B avec les instruments se trouvant à
l'intérieur peut être inférieur à 16kg, mieux inférieur à 14 kg. Les paniers
de stérilisation B
ne présentent pas de couvercle.
Le panier B est déposé sur le plateau tournant 10, de préférence au centre de
ce
dernier, avec par exemple le grand côté du panier B orienté parallèlement au
coin tronqué
avant 12 de la table 11, c'est-à-dire dans le repère XYZ associé au châssis 2,
avec son
grand côté parallèle à l'axe X.
Dans cette configuration, la droite joignant les coins opposés FI et F3 de la
feuille F est perpendiculaire aux grands côtés du panier B.
On peut voir sur la figure 10B que la feuille F, de par ses dimensions et son
positionnement sur la table 11, présente un premier coin Fi qui déborde du
coin tronqué
avant 12.
L'outil de préhension 110 est amené en avant du coin tronqué 12 de façon à
pouvoir saisir, comme illustré sur la figure 10B, le premier coin Fi de la
feuille F. Durant
cette opération, l'outil de pliage 20 est inactif.

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Pour saisir le premier coin Fi de la feuille F, le cadre 112 de l'outil de
préhension 110 est positionné de façon à entourer le coin Fi et faire en sorte
que la pointe
de celui-ci s'étende au-dessus du profilé 112a, sous le patin 15. Ainsi,
lorsque ce dernier
est descendu et plaqué contre la face supérieure du profilé 112a, le coin Fi
se trouve pincé
entre le bossage 115a et la gorge 112b, ce qui assure son maintien.
Le premier coin Fi ainsi maintenu peut être entraîné ensuite vers l'arrière
par
le déplacement de l'outil de préhension 110 en direction d'un coin opposé F3
de la feuille
F, comme illustré à la figure 10E.
La feuille F est ainsi repliée sur l'ouverture du panier, comme illustré à la
figure 10E. On obtient un premier pli.
Le coin Fi peut ensuite être relâché par l'outil de préhension 110, puis la
plaque 114 peut être déplacée vers l'avant de façon à repousser le coin Fi
sous le panier B,
comme illustré à la figure 10F.
Pour aider l'outil de préhension 110 à glisser le coin Fi de la feuille F sous
le
panier B, les doigts 15a et 15b peuvent être actionnés pour qu'ils se
retrouvent en position
sortie de façon à soulever la partie centrale de la feuille F située sous le
panier B. Cela
permet le passage du coin Fi de la feuille F sous le montant M3 du panier B à
l'aide de la
plaque 114 de l'outil de préhension 110. On obtient ainsi un premier rabat R1,
comme
illustré à la figure 14.
Ce premier rabat R1 se situe, sur la vue de la figure 10G, sur le côté droit
du
panier, sous le montant M3.
L'outil de pliage peut ensuite être reculé, et les doigts 15a et 15b abaissés
pour
qu'ils se retrouvent dans leur position initiale rétractée.
Une fois ce premier rabat R1 effectué, on peut, comme illustré à la figure
10H,
faire effectuer au plateau 10 une rotation de 90 dans le sens horaire, de
façon à déplacer
avec lui la feuille F et le panier B posé dessus, et amener un coin F2 de la
feuille F à
dépasser du coin tronqué avant 12 de la table 11, comme illustré à la figure
10H.
Ce coin F2 peut être saisi par l'outil de préhension 110.
Les parties latérales 22 de l'outil de pliage 20 sont utilisées avec, dans un
premier temps, les plaques 29 en position relevée, tel qu'illustré sur la
figure 10I, pour
venir plaquer avec les plaques 28 une portion F6 de la feuille F contre le
montant M2 du
panier B. Une fois ce plaquage effectué, les plaques 29 sont pivotées vers le
bas, tel

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qu'illustré sur la figure 10J. Dans son mouvement de pivotement, la plaque 29
de la partie
latérale 22 de l'outil de pliage 20 située à gauche sur la figure 10J entraine
une portion F7
de la feuille F et forme un pli vers l'intérieur contre le montant M2 du
panier B. Sur la
figure 10J, afin de faciliter la visualisation des opérations effectuées par
l'outil de pliage
20, l'outil de préhension 110 n'a pas été représenté dans sa position dans
laquelle il saisit
le coin F2 de la feuille de stérilisation F.
L'outil de préhension 110 est alors déplacé pour entraîner le coin F2, de
façon
à venir recouvrir le panier B, ce déplacement s'effectuant concomitamment au
retrait de
l'outil de pliage 20, pour permettre au coin F2 de passer au-dessus du panier.
On aboutit à
la configuration telle qu'illustrée à la figure 10K. Un deuxième pli est ainsi
formé.
La figure 10K représente le panier B une fois ce deuxième pli réalisé.
Ensuite, comme illustré à la figure 10L, une rotation de 180 dans le sens
horaire du plateau tournant 10 est effectuée pour amener le coin F4 qui est
opposé au coin
F2, à dépasser du coin tronque avant 12 de la table.
L'outil de préhension 110 est positionne de façon à pouvoir saisir ce coin F4.
De même que précédemment, l'outil de pliage 20 est amené en avant du
montant M4 opposé au montant M2, tel qu'illustré à la figure 10M, et la
séquence de
pliage décrite précédemment en référence aux figures 101 et 10J est
reproduite, de façon à
former un troisième pli.
La figure 10N représente le panier une fois ce troisième pli effectué.
Ensuite, comme illustré à la figure 100, une rotation du plateau 10 de 90
dans
le sens anti-horaire ou une rotation de 270 dans le sens horaire est
effectuée, de façon à
amener le dernier coin F3 de la feuille F à dépasser du coin avant 12 de la
table 11. On se
trouve alors dans une configuration, après préhension de ce coin F3 par
l'outil de
préhension 110, telle qu'illustrée à la figure 10P.
L'outil de pliage 20 est alors utilisé pour plaquer à l'aide des plaques 28
des
portions F8 de la feuille F contre le montant M3. Lors de cette opération, les
plaques 29
sont en position relevée, comme illustré à la figure 10P. Une fois ce plaquage
effectué, les
plaques 29 sont pivotées vers le bas, de façon à entrainer dans leur mouvement
des
portions F9 de la feuille F et former des plis vers l'intérieur contre le
montant M3, tel
qu'illustré à la figure 10Q. Sur la figure 10Q, afin de faciliter la
visualisation des

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opérations effectuées par l'outil de pliage 20, l'outil de préhension 110 n'a
pas été
représenté dans sa position dans laquelle il saisit le coin F3 de la feuille
de stérilisation F.
Ensuite, l'outil de préhension 110 est déplacé de façon à entraîner le coin F3
de
la feuille F au-dessus du panier B et former un quatrième pli, comme illustré
à la figure
10R. Concomitamment à ce déplacement, l'outil de pliage 20 est retiré.
Comme illustré à la figure 17, après formation du quatrième pli, deux portions

F5 de la feuille de stérilisation F sont délimitées. Ces portions F5 sont
situées sur le dessus
du panier de stérilisation B le long des arêtes A2 et A4. Ces portions F5 ne
sont pas
recouvertes par la feuille de stérilisation F lors de la formation du
quatrième pli, i.e.
lorsque le coin F3 de la feuille F est amené sur le dessus du panier B. La
largeur de
chacune des portions F5 au niveau de l'arête Al est de R/2 mm (avec R = valeur
de non
recouvrement). La valeur de R est choisie de façon à faciliter le
fonctionnement des pinces
50. Par exemple, une valeur de R = 116 mm peut être choisie, ce qui signifie
que la largeur
de chacune des portions F5 au niveau de l'arête Al est de R/2 = 58 mm.
Ensuite, comme illustré à la figure 10S, l'outil de pliage 20 est amené au-
dessus du panier et les volets de maintien 70 sont actionnés, de façon à
serrer le panier B
entre eux. Les volets de maintien 70 s'appliquent, comme illustré sur la
figure 10T, sur les
montants latéraux M3 et M4 du panier.
Les pinces 50 sont alors pivotées vers l'intérieur, tel qu'illustré à la
figure 9, de
telle sorte que les pieds 55 du support 51 s'engagent sous des portions F5 de
l'emballage
recouvrant le dessus du panier B. Ensuite, les vérins 53 sont actionnés de
façon à
descendre les galets presseurs 54 et pincer ainsi ces portions de l'emballage
qui s'étendent
au-dessus des pieds 55.
L'outil de pliage 20 est ensuite actionné de façon à soulever légèrement les
portions F5 ainsi saisies.
Les pinces 50 peuvent pivoter en éloignement l'une de l'autre de façon à
tendre
les portions F5 qui s'étendent entre elles. On se retrouve ainsi avec des
portions F5 qui
sont maintenues tendues entre les pinces 50, et légèrement soulevées par
rapport au reste
du panier B, ce qui ménage une ouverture dans laquelle la plaque 114 peut être
introduite,
pour pousser le dernier coin F3 de la feuille F dans cette ouverture. On
obtient un
deuxième rabat R2, comme illustré à la figure 15. Sur cette figure, on a
illustré la

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possibilité pour les portions F5 de l'emballage d'être formées par plusieurs
épaisseurs
superposées de la feuille F, du fait des opérations de pliage précédentes.
Ensuite, les galets presseurs 54 peuvent être relevés de façon à libérer la
feuille
F et les pinces 50 pivotées vers l'extérieur, tel qu'illustré à la figure 8,
pour dégager les
.. pieds 55.
Les outils 110 et 20 peuvent ensuite être éloignés du panier emballé, les
volets
de maintien 70 s'écartant pour le libérer.
Le panier peut ensuite être retiré de la table 11 par tout moyen adapté, par
exemple par un opérateur humain H comme illustré à la figure 10U ou par tout
automate
ou convoyeur adapté.
La machine 1 peut être utilisée pour envelopper des paniers de stérilisation,
de
manière séquentielle, dans un double emballage, constitué par exemple de deux
feuilles de
stérilisation. Le panier à emballer est alors posé sur deux feuilles de
stérilisation
superposées et la séquence de fonctionnement de la machine 1 précédemment
décrite pour
.. emballer un panier de stérilisation avec une feuille de stérilisation est
répétée deux fois.
Lors de l'emballage du panier avec la première feuille de stérilisation,
l'outil de
préhension, par un effet ventouse, permet la séparation de la première et
deuxième feuille
de stérilisation, ce qui permet que seule la première feuille soit saisie par
l'outil de
préhension.
En variante, la machine 1 est utilisée pour envelopper des paniers de
stérilisation dans un double emballage en une seule étape, en utilisant par
exemple deux
feuilles de stérilisation solidaires l'une de l'autre, les deux feuilles de
stérilisation étant
réunies entre elles au niveau d'un ou plusieurs sites de liaisons.
Dans une autre variante, la machine est utilisée pour l'emballage d'un objet,
notamment un panier de stérilisation, avec une technique de pliage autre que
le pliage de
type Pasteur, telle que la technique de pliage de type enveloppe, carrée,
américaine ou
toute autre technique de pliage décrite dans la norme ANSI/AAMI ST79 : 2010/A4
: 2013.
L'invention n'est pas limitée à l'exemple qui vient d'être décrit. Par
exemple,
dans une variante, les deux parties latérales 22 de l'outil de pliage 20 se
déplacent
.. indépendamment l'une de l'autre selon l'axe X.
Dans une variante, la machine 1 est utilisée pour emballer des paniers de
stérilisation avec couvercle.

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La machine 1 peut encore être utilisée pour emballer des ancillaires
caractérisés par des rebords de faible hauteur, voire par l'absence de
rebords.
Le terme comportant doit se comprendre avec son acceptation courante,
c'est-à-dire comme étant synonyme de comprenant au moins un , sauf si le
contraire est
spécifié.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Administrative Status , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date 2022-04-12
(86) PCT Filing Date 2018-12-17
(87) PCT Publication Date 2019-06-27
(85) National Entry 2020-06-05
Examination Requested 2020-06-05
(45) Issued 2022-04-12

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

Last Payment of $210.51 was received on 2023-12-04


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
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Next Payment if small entity fee 2024-12-17 $100.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee 2020-06-05 $400.00 2020-06-05
Request for Examination 2023-12-18 $800.00 2020-06-05
Maintenance Fee - Application - New Act 2 2020-12-17 $100.00 2020-12-15
Maintenance Fee - Application - New Act 3 2021-12-17 $100.00 2021-11-17
Final Fee 2022-03-30 $305.39 2022-01-24
Maintenance Fee - Patent - New Act 4 2022-12-19 $100.00 2022-11-22
Maintenance Fee - Patent - New Act 5 2023-12-18 $210.51 2023-12-04
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

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Past Owners on Record
None
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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2020-06-05 2 136
Claims 2020-06-05 5 219
Drawings 2020-06-05 35 5,218
Description 2020-06-05 23 1,203
Representative Drawing 2020-06-05 1 184
International Search Report 2020-06-05 4 122
National Entry Request 2020-06-05 6 184
Amendment 2020-07-23 21 975
Cover Page 2020-08-11 1 97
Description 2020-07-23 23 1,242
Claims 2020-07-23 5 202
Final Fee 2022-01-24 4 114
Representative Drawing 2022-03-22 1 41
Cover Page 2022-03-22 1 83
Electronic Grant Certificate 2022-04-12 1 2,527