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Patent 3102745 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3102745
(54) English Title: DISPOSITIF D'ASSISE PHYSIOLOGIQUE
(54) French Title: PHYSIOLOGICAL SEAT DEVICE
Status: Examination
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47C 3/025 (2006.01)
  • A47C 9/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • THOMAS, HERVE (Canada)
(73) Owners :
  • 9442-8851 QUEBEC INC.
(71) Applicants :
  • 9442-8851 QUEBEC INC. (Canada)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2019-06-06
(87) Open to Public Inspection: 2019-12-12
Examination requested: 2022-09-26
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/IB2019/054731
(87) International Publication Number: WO 2019234683
(85) National Entry: 2020-12-04

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
18/70658 (France) 2018-06-06

Abstracts

English Abstract

The invention relates to a seat device (1) comprising an underframe (2) and a seat (3) connected to the underframe (2) in such a way as to pivot about a seat axis (A1), there being provided means for elastically stressing the seat (3) in anti-clockwise rotation. The seat device (1) further comprises a lumbar part (42), rotationally secured to the seat (3), and a saddle (5) for supporting the top of the thighs of the user, the saddle (5) being connected to the front region of the seat (3).


French Abstract

L'invention concerne un dispositif d'assise (1) comprenant un piétement (2) et une assise (3) reliée au piétement (2) de manière pivotante autour d'un axe d'assise (A1), étant prévus des moyens de sollicitation élastique de l'assise (3) en rotation anti-horaire. Le dispositif d'assise (1) comprend en outre une pièce lombaire (42), solidaire en rotation de l'assise (3), et une selle (5) de support du haut des cuisses de l'utilisateur, la selle (5) étant reliée à la région avant de l'assise (3).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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Revendications
[Revendication 11 Dispositif d'assise (1) comprenant un piétement (2) et
une assise (3)
comprenant une région arrière (31) et une région avant (32), caractérisé
par le fait que l'assise (3) est reliée au piétement (2) par une liaison (6)
autorisant un pivotement de l'assise (3) par rapport au piétement (2)
autour d'un axe de pivotement, dit axe d'assise (A1), qui est horizontal
et orthogonal à la direction de profondeur de l'assise (3), ladite liaison
(6) étant positionnée par rapport à l'assise (3) d'une manière telle que
l'assise (3) pivote vers l'avant lorsqu'un utilisateur s'assied sur l'assise
(3), étant prévus des moyens de sollicitation élastique de l'assise (3) en
rotation vers l'arrière, et par le fait que le dispositif d'assise (1)
comprend en outre :
- une pièce lombaire (42) solidaire en rotation de l'assise (3) et po-
sitionnée de façon à, en utilisation, venir s'appliquer contre le dos de
l'utilisateur, au niveau de ses vertèbres lombaires, et
- une selle (5) de support du haut des cuisses de l'utilisateur, la selle
(5)
étant reliée à la région avant (32) de l'assise (3).
[Revendication 21 Dispositif d'assise (1) selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que
la selle (5) est reliée à la région avant (32) de l'assise (3) par une liaison
(7) autorisant un pivotement de la selle (5) par rapport à l'assise (3)
autour d'un axe de pivotement, dit axe de selle (A2), qui est parallèle à
l'axe d'assise (A1) et en avant de l'axe d'assise (A1) dans la direction
de profondeur de l'assise (3), étant prévus des moyens de sollicitation
élastique de la selle (5) en rotation vers l'avant.
[Revendication 31 Dispositif d'assise (1) selon l'une des revendications 1
et 2, caractérisé
par le fait qu'il comprend des butées d'arrêt (28f, 28g ; 30f, 33) posi-
tionnées pour limiter la course de pivotement de l'assise (3) et/ou, le cas
échéant, de la selle (5), dans les deux sens de rotation.
[Revendication 41 Dispositif d'assise (1) selon l'une des revendications 1
à 3, caractérisé
par le fait que la liaison entre l'assise (3) et le piétement (2) est une
première liaison pivot (6) et, le cas échéant, la liaison (7) entre la selle
(5) et l'assise (3) est une seconde liaison pivot (7), les première et
seconde liaisons pivots (6, 7) comprenant chacune un pivot (28e, 504)
constituant l'axe d'assise (A1) et l'axe de selle (A2), respectivement.
[Revendication 51 Dispositif d'assise (1) selon l'une des revendications 1
à 4, caractérisé
par le fait que les moyens (29, 506) de sollicitation élastique de l'assise
(3) et/ou, le cas échéant, de la selle (5) sont des ressorts, notamment des

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ressorts de torsion, de préférence à tension réglable.
[Revendication 61 Dispositif d'assise (1) selon la revendication 2 ou l'une
des reven-
dications 3 à 5 prises en dépendance de la revendication 2, caractérisé
par le fait que l'assise (3) est montée réglable en position, dans la
direction de profondeur de l'assise (3), par rapport au piétement (2), de
façon à permettre le réglage de la distance entre l'axe d'assise (A1) et
l'axe de selle (A2), dans la direction de profondeur de l'assise (3).
[Revendication 71 Dispositif d'assise (1) selon l'une des revendications 1
à 6, caractérisé
par le fait que la pièce lombaire (42) est réglable en position, par rapport
à l'axe d'assise (A1), dans la direction verticale et dans la direction de
profondeur de l'assise (3), de façon à permettre le réglage de la position
de la pièce lombaire (42) en fonction de la corpulence de l'utilisateur.
[Revendication 81 Dispositif d'assise (1) selon la revendication 2 ou l'une
des reven-
dications 3 à 7 prises en dépendance de la revendication 2, caractérisé
par le fait que la selle (5) est formée de deux parties (50) symétriques
par rapport à un plan vertical auquel appartient la direction de
profondeur de l'assise (3), chaque partie (50) de la selle (5) étant
destinée à supporter le haut d'une cuisse respective de l'utilisateur,
l'écartement entre les deux parties (50) de la selle (5) étant, de
préférence, réglable.
[Revendication 91 Dispositif d'assise (1) selon la revendication 2 ou l'une
des reven-
dications 3 à 8 prises en dépendance de la revendication 2, caractérisé
par le fait que la selle (5) comprend une région avant, destinée à soutenir
le haut des cuisses de l'utilisateur, à l'aplomb des axes des articulations
coxo-fémorales de l'utilisateur, et une région arrière qui est évidée dans
une zone médiale où se situeront les ischions de l'utilisateur et qui
remonte dans ses deux zones latérales, de façon à envelopper lé-
gèrement les parties inféro-latérales du fessier.
[Revendication 101 Dispositif d'assise (1) selon l'une des revendications 1
à 9, caractérisé
par le fait que le piétement (2) est du type à bascule au moins dans le
plan sagittal, éventuellement également dans le plan transversal.
[Revendication 111 Dispositif d'assise (1) selon la revendication 10,
caractérisé par le fait
que le piétement (2) est à base (23) arrondie présentant des moyens
d'emboîtement de cale (9) de réglage en hauteur suivant la même
courbe que la base (23).
[Revendication 121 Dispositif d'assise (1) selon l'une des revendications
10 et 11, ca-
ractérisé par le fait qu'il comprend des moyens (24) de définition de
l'amplitude maximale de basculement du piétement (2), de préférence

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comprenant des pieds (25) montés à translation par rapport au piétement
(2) de façon à être déplaçables entre une position dans laquelle ils font
saillie par rapport au piétement (2) de façon à être apte à venir en
contact avec le sol pour s'opposer au basculement du piétement (2), et
une position dans laquelle ils ne font pas saillie par rapport au piétement
(2).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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Description
Titre de l'invention : DISPOSITIF D'ASSISE PHYSIOLOGIQUE
[0001] La présente invention concerne le domaine de la prévention des
troubles morpho-
logiques et fonctionnels du corps induits par la position assise courante.
Elle porte plus
particulièrement sur un dispositif d'assise physiologique permettant une telle
prévention.
[0002] L'homme originel avait deux grands modes fonctionnels dominants:
- le mode physiologique de la verticalité associé au mouvement, à l'action
et à la
posture verticalisée, où la motricité respiratoire est assurée par l'activité
tonico-
phasique du diaphragme et de la sangle abdominale ; et
- le mode physiologique de l'horizontalité associé à l'immobilité, à la
relaxation, au
repos et à la posture horizontalisée, où la motricité respiratoire est assurée
par l'activité
tonico-phasique isolée du diaphragme alors que la sangle abdominale est
passive.
[0003] De nos jours, avec la sédentarité et la position assise, prédomine
un troisième mode
dysfonctionnel qui associe la posture verticalisée et la motricité
respiratoire de re-
laxation. C'est le mode de dégénérescence posturo-respiratoire.
[0004] Ses conséquences sont morphologiques avec l'augmentation progressive
:
- du relâchement et de la distension de la paroi abdominale ;
- de la compression et du tassement de la colonne vertébrale ;
- de l'étirement et de l'allongement du pharynx ; et
- de l'affaissement du plancher buccal, de la cage thoracique et du
diaphragme.
[0005] Ses conséquences sont fonctionnelles :
- l'efficacité ventilatoire des muscles respiratoires diminue avec
l'affaissement du
diaphragme ;
- la rigidité de la cage thoracique augmente par insuffisance de
mobilisation et par
"verrouillage" avec l'accentuation de la cyphose thoracique ;
- la puissance respiratoire moyenne augmente avec la ventilation/minute
pour
compenser la baisse du volume courant et l'augmentation du volume mort ;
- la compliance des parois pharyngées augmente avec l'allongement du
pharynx ;
- les troubles ventilatoires obstructifs du sommeil (TVOS) augmentent avec
la
puissance respiratoire et la compliance des parois pharyngées ;
- la qualité du sommeil diminue avec les TVOS ;
- les performances métaboliques et cognitives diminuent avec la dégradation
du
sommeil et de la respiration ;
- la productivité individuelle par rapport au potentiel diminue avec les
performances
physiques et mentales ;
- la qualité de vie diminue ;

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- les affections chroniques augmentent ; et
- le coût social de l'individu augmente, etc.
[0006] Pour cette raison, le présent inventeur a proposé une ceinture de
prévention de la dé-
générescence posturo-respiratoire et de rééducation posturo-respiratoire, qui
a fait
l'objet du brevet français FR2985902 et qui comprend une partie ceinture
portant une
pièce ventrale apte à être appliquée et maintenue sur le bas-ventre du porteur
dans une
zone comprise entre le pubis et l'ombilic, et des moyens de serrage permettant
à la
pièce ventrale d'assurer une compression du bas-ventre du porteur pour
suppléer la
fonction d'étirement et de contre-poussée sur le diaphragme lorsque la sangle
ab-
dominale est inactive en situation de verticalité, et ainsi favoriser :
- l'efficacité ventilatoire des muscles respiratoires ;
- la souplesse, la mobilité et la capacité de la cage thoracique ;
- la diminution de la puissance respiratoire moyenne et des pressions
transpariétales
inspiratoires ; et
- la diminution des contraintes mécaniques supportées par le squelette
axial, etc.
[0007] Cependant, cette ceinture montre ses limites en position assise
quand le bassin est
mal positionné. Elle ne traite pas non plus le caractère anti-physiologique de
la position
assise. Le présent inventeur propose aujourd'hui un dispositif alternatif à la
chaise
classique. Un dispositif qui permet d'offrir des conditions physiologiques
d'assise et
d'orientation du bassin. Un dispositif qui oblige, sans effort ni inconfort,
au contraire,
le maintien d'une organisation et d'une mobilité de la colonne vertébrale
conforme à la
physiologie de l'homme en posture verticalisée.
[0008] La posture physiologique optimale est caractérisée, dans la
verticalité, par un
alignement des pivots occipito-altoïdien et coxo-fémoraux sur une ligne
verticale,
tangente au bord antérieur de la troisième lombaire, se projetant au sol au
milieu des
pieds. Cette posture optimale est illustrée sur la Figure 1A, sur laquelle on
a fait ap-
paraître la colonne vertébrale C et le bassin B de la personne et on a désigné
par Pile
pivot occipito-altoïdien, par P2 celui des pivots coxo-fémoraux qui apparaît
sur la
Figure 1A, par Lb la 3ème lombaire et par V la verticale.
[0009] On a illustré sur la Figure 1B une personne avec rétroversion du
bassin, illustrée par
un cercle orienté dans le sens anti-horaire, et hypercyphose thoracique,
illustrée par un
cercle orienté dans le sens horaire.
[0010] On souligne ici que, dans la description, les revendications et les
dessins, l'on a pris
comme convention le profil droit de l'utilisateur pour définir les sens
horaire et anti-
horaire. Bien entendu, ces sens sont opposés si l'on considère le profil
gauche de
l'utilisateur.
[0011] Comme on peut le voir sur les Figures 2A et 2B, sur lesquelles on a
illustré deux
postures classiques d'une personne en position assise sur une chaise
classique, dont

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seuls l'assise et le dossier ont été représentés, la position assise induit la
rétroversion
du bassin et l'hypercyphose thoracique, également illustrées par des cercles
orientés
dans le sens anti-horaire et dans le sens horaire, respectivement. La position
assise
favorise ainsi la dégradation posturo-respiratoire et ses expressions :
fatigue, stress, dé-
gradation de l'état de santé, etc.
[0012] La position assise est un problème majeur de santé publique.
[0013] La présente invention vise donc à proposer une solution permettant
de corriger la
posture assise d'une personne pour qu'elle soit optimale et conforme à la
physiologie
de l'homme dans la verticalité, en permettant de prévenir la rétroversion du
bassin, la
délordose lombaire, l'hypercyphose thoracique, l'hypotonie musculaire du tronc
et
leurs conséquences orthopédiques, morphologiques et métaboliques.
[0014] La solution selon la présente invention est un dispositif d'assise
comprenant un
piétement et une assise comprenant une région arrière et une région avant,
caractérisé
par le fait que l'assise est reliée au piétement par une liaison autorisant un
pivotement
de l'assise par rapport au piétement autour d'un axe de pivotement, dit axe
d'assise,
qui est horizontal et orthogonal à la direction de profondeur de l'assise,
ladite liaison
étant positionnée par rapport à l'assise d'une manière telle que l'assise
pivote vers
l'avant lorsqu'un utilisateur s'assied sur l'assise, étant prévus des moyens
de solli-
citation élastique de l'assise en rotation vers l'arrière, et par le fait que
le dispositif
d'assise comprend en outre :
- une pièce lombaire solidaire en rotation de l'assise et positionnée de
façon à, en uti-
lisation, venir s'appliquer contre le dos de l'utilisateur, au niveau de ses
vertèbres
lombaires, et
- une selle de support du haut des cuisses de l'utilisateur, la selle étant
reliée à la
région avant de l'assise.
[0015] Lorsque l'utilisateur s'assied sur le dispositif d'assise selon la
présente invention, il
place le haut de ses cuisses sur la selle et son poids s'appliquera sur la
selle au niveau
du point d'intersection entre la selle et l'aplomb du centre de gravité de
l'utilisateur, en
d'autres termes en avant de l'axe d'assise. Le poids de l'utilisateur exercera
donc sur
l'assise, du fait du bras de levier entre l'axe d'assise et ledit point
d'intersection, un
couple de rotation dans le sens horaire, donc dans le sens opposé à la
sollicitation
exercée sur l'assise par les moyens de sollicitation élastique respectifs, ces
derniers
étant eux aussi configurés pour que la sollicitation qu'ils exercent soit
inférieure à la
contrainte exercée par l'utilisateur. Ce couple de rotation dans le sens
horaire fait
pivoter d'un seul tenant l'assise et la pièce lombaire dans le sens horaire
jusqu'à ce que
la pièce lombaire vienne en appui contre le dos de l'utilisateur, au niveau
des vertèbres
lombaires, pour orienter correctement la colonne vertébrale et le bassin. On
souligne
ici que la selle contribue à la liberté d'orientation correcte du bassin en
position assise.

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[0016] Ainsi, le dispositif d'assise selon la présente invention permet la
correction si-
multanée de l'orientation du bassin et de l'organisation de la colonne
vertébrale, sans
que l'utilisateur n'ait à effectuer une quelconque action autre que simplement
s'asseoir
sur le dispositif d'assise.
[0017] De préférence, la selle est reliée à la région avant de l'assise par
une liaison au-
torisant un pivotement de la selle par rapport à l'assise autour d'un axe de
pivotement,
dit axe de selle, qui est parallèle à l'axe d'assise et en avant de l'axe
d'assise dans la
direction de profondeur de l'assise, étant prévus des moyens de sollicitation
élastique
de la selle vers l'avant.
[0018] Ainsi, lorsque l'utilisateur place le haut de ses cuisses sur la
selle, son poids fera
pivoter, en plus de l'assise, la selle dans le sens anti-horaire, à l'encontre
de la solli-
citation exercée sur la selle par les moyens de sollicitation élastique
respectifs, ces
derniers étant configurés pour que la sollicitation qu'ils exercent soit
inférieure à la
contrainte exercée par l'utilisateur. Toutefois, la contrainte exercée par la
selle sur
l'utilisateur améliore encore, du fait du positionnement de la selle sur le
haut des
cuisses de l'utilisateur et donc de l'absence d'appui sur le bassin ou le
sacrum, la
prévention de la rétroversion du bassin.
[0019] De préférence, le dispositif d'assise comprend des butées d'arrêt
positionnées pour
limiter la course de pivotement de l'assise et/ou, le cas échéant, de la
selle, dans les
deux sens de rotation.
[0020] De préférence, la liaison entre l'assise et le piétement est une
première liaison pivot
et, le cas échéant, la liaison entre la selle et l'assise est une seconde
liaison pivot, les
première et seconde liaisons pivots comprenant chacune un pivot constituant
l'axe
d'assise et l'axe de selle, respectivement.
[0021] De préférence, les moyens de sollicitation élastique de l'assise
et/ou, le cas échéant,
de la selle sont des ressorts, notamment des ressorts de torsion, de
préférence à tension
réglable.
[0022] De préférence, l'assise est montée réglable en position, dans la
direction de
profondeur de l'assise, par rapport au piétement, de façon à permettre le
réglage de la
distance entre l'axe d'assise et l'axe de selle, dans la direction de
profondeur de
l'assise.
[0023] La pièce lombaire peut être fixée à ou formée par une partie du
dossier, de préférence
une partie du dossier, notamment la région d'extrémité libre du dossier, qui
est en
retour vers la région avant de l'assise.
[0024] De préférence, la pièce lombaire est réglable en position, par
rapport à l'axe d'assise,
dans la direction verticale et dans la direction de profondeur de l'assise, de
façon à
permettre le réglage de la position de la pièce lombaire en fonction de la
corpulence de
l'utilisateur.

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[0025] De préférence, la selle est formée de deux parties symétriques par
rapport à un plan
vertical auquel appartient la direction de profondeur de l'assise, chaque
partie de la
selle étant destinée à supporter le haut d'une cuisse respective de
l'utilisateur,
l'écartement entre les deux parties de la selle étant, de préférence,
réglable.
[0026] De préférence, la selle comprend une région avant, destinée à
soutenir le haut des
cuisses de l'utilisateur, à l'aplomb des axes des articulations coxo-fémorales
de
l'utilisateur, et une région arrière qui est évidée dans une zone médiale où
se situeront
les ischions de l'utilisateur et qui remonte dans ses deux zones latérales, de
façon à en-
velopper légèrement les parties inféro-latérales du fessier.
[0027] De préférence, le piétement est du type à bascule au moins dans le
plan sagittal,
éventuellement également dans le plan transversal.
[0028] Un tel piétement du type à bascule rend, dans une certaine mesure,
instable le
dispositif d'assise. Cette instabilité du piétement permet de solliciter les
chaînes mus-
culaires du tronc de l'utilisateur lorsqu'il est assis sur le dispositif
d'assise, de manière
analogue à leur sollicitation lorsque l'utilisateur est debout et que le
bassin est en in-
stabilité et oscille sur les pivots du membre inférieur. Le dispositif
d'assise permet
alors de prévenir l'hypotonie musculaire du tronc.
[0029] Le piétement peut être à base arrondie présentant, éventuellement,
des moyens
d'emboîtement de cale de réglage en hauteur suivant la même courbe que la
base.
[0030] Le dispositif d'assise peut en outre comprendre des moyens de
définition de
l'amplitude maximale de basculement du piétement, de préférence comprenant des
pieds montés à translation par rapport au piétement de façon à être
déplaçables entre
une position dans laquelle ils font saillie par rapport au piétement de façon
à être apte à
venir en contact avec le sol pour s'opposer au basculement du piétement, et
une
position dans laquelle ils ne font pas saillie par rapport au piétement.
[0031] On peut prévoir des moyens de sollicitation élastique, comme par
exemple des
ressorts, pour solliciter les pieds vers la position dans laquelle ils font
saillie par
rapport au piétement.
[0032] Pour mieux illustrer l'objet de la présente invention, on va en
décrire ci-après, à titre
indicatif et non limitatif, un mode de réalisation particulier avec référence
au dessin
annexé.
[0033] Sur ce dessin :
[0034] [Fig.1A] est une vue schématique de côté d'une personne dans la
posture optimale.
[0035] [Fig. 1B] est une vue schématique de côté d'une personne dans une
posture avec ré-
troversion du bassin et cyphose thoracique.
[0036] [Fig.2A1 est une vue schématique de côté d'une personne assise sur
une chaise
classique, dans une première posture.
[0037] [Fig.2B1 es une vue schématique de côté d'une personne assise sur
une chaise

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classique, dans une posture différente de celle de la Figure 2A.
[0038] [Fig.3] est une vue schématique de côté d'un dispositif d'assise
selon un mode de
réalisation particulier de la présente invention.
[0039] [Fig.4A] est une vue schématique de côté du dispositif d'assise de
la Figure 3, à un
premier instant lorsqu'une personne s'assied sur le dispositif d'assise.
[0040] [Fig.4B] est une vue schématique de côté du dispositif d'assise de
la Figure 3, à un
deuxième instant lorsqu'une personne s'assied sur le dispositif d'assise.
[0041] [Fig.4C] est une vue schématique de côté du dispositif d'assise de
la Figure 3, à un
troisième instant lorsqu'une personne s'assied sur le dispositif d'assise.
[0042] [Fig.4D] est une vue schématique de côté du dispositif d'assise de
la Figure 3, à un
quatrième instant lorsqu'une personne s'assied sur le dispositif d'assise.
[0043] [Fig.5A1 est une vue schématique de côté du dispositif d'assise de
la Figure 3, une
personne étant assise sur le dispositif d'assise en position verticale.
[0044] [Fig.5B1 est une vue schématique de côté du dispositif d'assise de
la Figure 3,
lorsqu'une personne est assise et avance.
[0045] [Fig.5C1 est une vue schématique de côté du dispositif d'assise de
la Figure 3,
lorsqu'une personne est assise et recule.
[0046] [Fig.5D1 est une vue schématique de côté du dispositif d'assise de
la Figure 3,
lorsqu'une personne est assise et s'incline vers l'arrière.
[0047] [Fig.5E1 est une vue schématique de côté du dispositif d'assise de
la Figure 3,
lorsqu'une personne est assise et s'incline vers l'avant.
[0048] [Fig.6] est une vue schématique de côté du piétement du dispositif
d'assise.
[0049] [Fig.7A] est une vue de côté d'une selle en deux parties et de ses
moyens pour le
réglage de leur écartement et de leur orientation.
[0050] [Fig.7B] est une vue de face de la selle de la Figure 7A.
[0051] [Fig.7C] est une vue de côté en éclaté de la selle de la Figure 7A.
[0052] [Fig.7D] est une vue de face en éclaté de la selle de la Figure 7A.
[0053] [Fig.7E] est une vue de dessous de la selle de la Figure 7A.
[0054] [Fig.8A] est une vue de dessous des hémi-selles, en éclaté.
[0055] [Fig.8B] est une vue de dessous des hémi-selles, en position
rapprochement
maximal/non orientées.
[0056] [Fig.8C] est une vue de dessous des hémi-selles, en position
écartement inter-
médiaire/non orientées.
[0057] [Fig.8D] est une vue de dessous des hémi-selles, en position
rapprochement
maximal/orientées vers le centre.
[0058] [Fig.8E] est une vue de dessous des hémi-selles, en position
rapprochement
maximal/orientées vers l'extérieur.
[0059] [Fig.9A] est une vue de côté d'un corps d'assise.

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[0060] [Fig.9B] est une vue de côté du corps d'assise de la Figure 9A, avec
paroi latérale
omise.
[0061] [Fig.9C] est une vue de dos du corps d'assise de la Figure 9A.
[0062] [Fig.9D] est une vue de face du corps d'assise de la Figure 9A.
[0063] [Fig.9E] est une vue de dessus du corps d'assise de la Figure 9A.
[0064] [Fig.9F] est une vue de dessous du corps d'assise de la Figure 9A.
[0065] [Fig.10A] est une vue de côté montrant la selle et le corps
d'assise.
[0066] [Fig.10B] es une vue analogue à la Figure 10A, avec course maximale
de pivotement
de la selle.
[0067] [Fig.10C] est une vue analogue à la Figure 10A, avec course
intermédiaire et course
minimale.
[0068] [Fig.10D] est une vue de face correspondant à la Figure 10C.
[0069] [Fig.11A] est une vue analogue à la Figure 10A, une paroi latérale
du corps d'assise
ayant été omise.
[0070] [Fig.11B] est une vue analogue à la Figure 10B, une paroi latérale
du corps d'assise
ayant été omise.
[0071] [Fig.11C] est une vue analogue à la Figure 10C, une paroi latérale
du corps d'assise
ayant été omise.
[0072] [Fig.11D] est une vue analogue à la Figure 10D, une paroi latérale
du corps d'assise
ayant été omise.
[0073] [Fig.12A] est une vue montrant le dossier et la pièce de liaison au
corps d'assise, en
éclaté de côté.
[0074] [Fig.12B] est une vue de face du dossier et de la pièce de liaison
au corps d'assise.
[0075] [Fig.12C] est une vue de dos du dossier et de la pièce de liaison au
corps d'assise.
[0076] [Fig.12D] est une vue de dessous de la pièce de liaison.
[0077] [Fig.13A] est une vue de côté du dossier relié au corps d'assise par
la pièce de
liaison.
[0078] [Fig.13B] est une vue de face du dossier relié au corps d'assise par
la pièce de
liaison.
[0079] [Fig.14A] est une vue de côté du dossier relié au corps d'assise,
une paroi latérale du
corps d'assise ayant été omise, aux profondeur et hauteur minimales du
dossier.
[0080] [Fig.14B] est une vue analogue à la Figure 14A, à des profondeur et
hauteur inter-
médiaires du dossier.
[0081] [Fig.15A] est une vue de l'ensemble selle, dossier et assise, de
dos.
[0082] [Fig.15B] est une vue de l'ensemble selle, dossier et assise, de
face.
[0083] [Fig.15C] est une vue de l'ensemble selle, dossier et assise, de
côté.
[0084] [Fig.15D] est une vue de l'ensemble selle, dossier et assise, de
côté avec une paroi
latérale du corps d'assise omise.

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[0085] [Fig.16A] est une vue de côté du piétement.
[0086] [Fig.16B] est une vue de face du piétement.
[0087] [Fig.17A] es une vue de côté montrant la liaison au piétement du
corps d'assise, dans
un réglage empêchant tout pivotement du corps d'assise.
[0088] [Fig.17B] est une vue de côté analogue à la Figure 17A, montrant un
premier réglage
des butées de pivotement vers l'avant et vers l'arrière.
[0089] [Fig.17C] est une vue de côté analogue à la Figure 17A, montrant un
second réglage
des butées de pivotement vers l'avant et vers l'arrière.
[0090] [Fig.18A] est une vue de côté d'une pièce ressort.
[0091] [Fig.18B] est une vue de face de la pièce ressort.
[0092] [Fig.18C] est une vue de côté montrant la pièce ressort montée sur
le support du
piétement.
[0093] [Fig.18D] est une vue de face montrant la pièce ressort montée sur
le support du
piétement.
[0094] [Fig.19A] est une vue de côté montrant le corps d'assise monté sur
le support lui-
même muni de la pièce ressort.
[0095] [Fig.19B] est une vue de face de la Figure 19A.
[0096] [Fig.20A] est une vue de côté d'un dispositif d'assise conforme aux
Figures 7A à
19B, le piétement étant dans une configuration à bascule dans le plan
sagittal.
[0097] [Fig.20B] est une vue de face du dispositif d'assise de la Figure
20A.
[0098] [Fig.20C] est une vue de côté d'un dispositif d'assise conforme aux
Figures 7A à
19B, le piétement étant dans une configuration à bascule dans le plan
transversal.
[0099] [Fig.20D] est une vue de face du dispositif d'assise de la Figure
20C.
[0100] [Fig.211 est une vue de côté d'une variante de réalisation du
dispositif d'assise de la
Figure 20A.
[0101] [Fig.22] est une vue de face du dispositif d'assise de la Figure 21.
[0102] [Fig.23] est une vue de côté montrant schématiquement les moyens de
réglage de la
distance entre la pièce lombaire et la selle.
[0103] [Fig.24] est une vue en perspective de la selle seule.
[0104] [Fig.251 est une vue en perspective d'un support de partie de selle.
[0105] [Fig.26] est une vue en perspective de l'autre support de partie de
selle.
[0106] [Fig.27] est une vue en coupe transversale de la selle, le capot
supérieur n'ayant pas
été représenté.
[0107] [Fig.28] est une vue en coupe longitudinale de la selle, le capot
supérieur n'ayant pas
été représenté.
[0108] [Fig.29] est une vue en coupe transversale de l'assise, montrant les
moyens de
réglage de la grandeur de la sollicitation élastique exercée par les moyens de
solli-
citation élastique de l'assise vers l'arrière.

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[0109] [Fig.30] est une vue de côté montrant en détail le piétement du
dispositif d'assise de
la Figure 21.
[0110] [Fig.311 est une vue en perspective montrant le piétement de la
Figure 30, dans une
position retournée vers le haut.
[0111] Si l'on se réfère à la Figure 3, on peut voir que l'on y a
représenté de manière
schématique un dispositif d'assise 1 selon un mode de réalisation de la
présente
invention. Le dispositif d'assise 1 comprend un piétement 2, une assise 3, un
dossier 4
et une selle 5.
[0112] Le piétement 2 est défini de façon à reposer, par sa partie
inférieure, sur le sol et à
supporter, par sa partie supérieure, l'assise 3, le dossier 4 et la selle 5.
[0113] Comme cela ressortira de la description suivante, le piétement 2
selon la présente
invention est remarquable par l'agencement de sa partie inférieure, ou base,
et de sa
partie supérieure. Ainsi, sur les Figures, le piétement 2 a été représenté
schéma-
tiquement par un secteur circulaire délimité par deux traits rectilignes 21 se
rejoignant
en un sommet matérialisant la partie supérieure 22 du piétement 2 et par un
arc de
cercle reliant les extrémités des traits 21 et matérialisant la partie
inférieure 23 du
piétement 2.
[0114] La présente invention n'est pas limitée à une quelconque structure
du piétement 2
entre la partie supérieure 22 et la partie inférieure 23, et l'on pourrait
utiliser, pour les
parties supérieure 22 et inférieure 23, des structures déjà employées dans les
chaises
classiques, comme par exemple des tiges métalliques.
[0115] Dans ce mode de réalisation, le piétement 2 est du type à bascule,
ce qui signifie que
sa partie inférieure 23 présente effectivement au moins une surface de contact
avec le
sol qui suit un arc de cercle dont le centre, selon la présente invention,
appartient à la
ligne horizontale passant par la partie supérieure 22 du piétement 2. Une
telle surface
de contact pourra être mise en oeuvre sous toute forme appropriée, également
bien
connue en soi, comme par exemple par l'utilisation de deux pièces courbes,
notamment
en bois, reliant quatre pieds du piétement. L'on pourrait également prévoir,
par
exemple, une seule surface de contact définie par une plaque qui suit un arc
de cylindre
dont l'axe est horizontal et passe par la partie supérieure 22 du piétement 2.
[0116] Un tel piétement 2 du type à bascule offre à l'utilisateur une
posture fonctionnelle et
dynamique en lui permettant de basculer vers l'avant et vers l'arrière dans le
plan
sagittal, comme cela ressortira des Figures 5A à 5E.
[0117] De plus, le piétement 2 n'est pas stable, et les chaînes musculaires
du tronc de
l'utilisateur seront donc sollicitées lorsque l'utilisateur cherchera
naturellement
l'équilibration. On prévient ainsi l'hypotonie musculaire du tronc.
[0118] On souligne ici que l'on pourrait également prévoir que la partie
inférieure 23
autorise un basculement du dispositif d'assise 1 vers la gauche et vers la
droite,

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autrement dit transversalement au plan sagittal, pour amplifier encore le
caractère
fonctionnel et dynamique du dispositif d'assise 1. On pourrait ainsi prévoir
que la
partie inférieure 23 soit formée par une plaque qui suit une calotte sphérique
d'une
sphère dont le centre se situe sur la ligne horizontale passant par la partie
supérieure 22
du piétement 2.
[0119] La partie supérieure 22 du piétement 2 est reliée à l'assise 3 par
une liaison pivot 6,
représentée par un cercle sur la Figure 3, autorisant un pivotement relatif
entre le
piétement 2 et l'assise 3 autour d'un axe de pivotement, dit axe d'assise,
désigné par la
référence Al et représenté par un plus petit cercle sur la Figure 3. Ici,
l'axe d'assise Al
se situe globalement dans la partie médiane de l'assise 3, dans la direction
de
profondeur de l'assise 3.
[0120] Selon la présente invention, le dispositif d'assise 1 comprend
également des moyens
de sollicitation élastique de l'assise 3 en rotation dans le sens anti-
horaire, comme
illustré par un cercle portant la flèche Fi sur la Figure 3. Là encore, on
pourra mettre
en oeuvre ces moyens de sollicitation élastique sous toute forme appropriée
sans
s'écarter du cadre de la présente invention.
[0121] Des butées réglables d'arrêt du pivotement de l'assise 3 (non
représentées sur la
Figure 3) peuvent être portées ou formées par le piétement 2 pour définir les
fins de
course de l'assise 3 dans le sens anti-horaire et dans le sens horaire.
[0122] Dans le mode de réalisation représenté schématiquement sur les
Figures, l'assise 3 et
le dossier 4 sont réalisés d'un seul tenant, en une seule pièce dont une
première région,
s'étendant globalement horizontalement, forme l'assise 3 et dont une seconde
région,
s'étendant globalement verticalement, forme le dossier 4. On a ici donné une
forme de
coque à cette pièce, pour un aspect esthétique agréable et moderne. On
comprend donc
aisément que le dossier 4 pivotera conjointement avec l'assise 3 autour de
l'axe Al.
[0123] Le dossier 4 s'étend à partir d'une région arrière 31 de l'assise 3
et a une région
d'extrémité libre 41, à savoir la région du bord horizontal supérieur du
dossier 4, qui
revient horizontalement au moins légèrement vers la région avant 32 de
l'assise 3. Un
tampon 42, formant la pièce lombaire selon la présente invention, est ici fixé
à la
région d'extrémité libre 41, de façon à former la partie du dossier 4 qui
viendra en
contact avec le dos de l'utilisateur. La pièce lombaire 42 pourra être
réalisée en mousse
et tissu, caoutchouc, etc. Bien entendu, la pièce lombaire 42 pourrait être
formée di-
rectement par la région d'extrémité libre 41 du dossier 4, et non par une
pièce
rapportée sur celle-ci.
[0124] Comme cela sera décrit ci-après, le dossier 4 est dimensionné pour
que la pièce
lombaire 42 se situe à la hauteur des vertèbres lombaires de l'utilisateur
assis sur le
dispositif d'assise 1. De façon avantageuse, la pièce lombaire 42 offre une
surface
convexe, pour éviter que le contact de la pièce lombaire 42 contre le dos de
l'utilisateur

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ne conduise à une douleur ou une gêne chez l'utilisateur.
[0125] La selle 5 est configurée pour supporter le haut des cuisses de
l'utilisateur assis, à
l'aplomb de l'axe des articulations coxo-fémorales. La selle 5 est reliée à
l'assise 3, au
niveau de la région avant 32 de cette dernière, par une liaison pivot 7,
représentée par
un point sur la Figure 3, autorisant un pivotement relatif entre l'assise 3 et
la selle 5
autour d'un axe de pivotement, dit axe de selle, désigné par la référence A2
et re-
présenté par le même point sur la Figure 3. L'axe de selle A2 se situe donc en
avant de
l'axe d'assise Al, dans la direction de profondeur de l'assise 3.
[0126] Selon la présente invention, le dispositif d'assise 1 comprend
également des moyens
de sollicitation élastique de la selle 5 en rotation dans le sens horaire,
comme illustré
par un cercle portant la flèche F2 sur la Figure 3. Là encore, on pourra
mettre en oeuvre
ces moyens de sollicitation élastique sous toute forme appropriée sans
s'écarter du
cadre de la présente invention.
[0127] Des butées d'arrêt du pivotement de la selle 5 (non représentées sur
la Figure 3) sont
portées ou formées par l'assise 3 pour définir les fins de course de la selle
5 dans le
sens anti-horaire et dans le sens horaire.
[0128] Par exemple, les différentes butées d'arrêt pourront être
positionnées de telle sorte
qu'en l'absence de personne assise dans le dispositif d'assise 1, l'assise 3,
le dossier 4
et la selle 5 soient dans la configuration illustrée sur la Figure 3 :
l'assise 3 et le dossier
4 sont au moins légèrement inclinés vers l'arrière et la selle 5 est au moins
légèrement
inclinée vers l'avant. Cette configuration particulière permet à l'utilisateur
de s'asseoir
de manière naturelle sur le dispositif d'assise 1, comme on peut le voir sur
les Figures
4A à 4D.
[0129] Sur la Figure 4A, l'utilisateur se tient debout, dans la posture
optimale, devant le
dispositif d'assise 1, comme pour une chaise classique.
[0130] Sur la Figure 4B, l'utilisateur s'est abaissé en pliant les genoux
jusqu'à ce que le haut
de ses cuisses soit en contact avec la selle 5. On constate que la verticale
V1 passant
par le pivot occipito-altoïdien Pl ne coïncide plus avec la verticale V2
passant par le
pivot coxo-fémoral P2. Le sacrum S est incliné vers l'arrière par le bassin en
ré-
troversion, et la colonne C est courbée vers l'arrière (cyphose thoracique).
[0131] Sur la Figure 4C, l'utilisateur a continué de s'abaisser, dans un
premier temps en
faisant pivoter la selle 5 autour de l'axe de selle A2 dans le sens anti-
horaire jusqu'à
venir au contact de la butée d'arrêt correspondante, puis dans un second temps
en
faisant pivoter l'ensemble assise 3 / dossier 4 / selle 5 autour de l'axe
d'assise Al dans
le sens horaire, amenant la pièce lombaire 42 à venir en appui contre le dos
de
l'utilisateur, au niveau des vertèbres lombaires. On peut également noter que
le
mouvement, naturel, de l'utilisateur a également conduit à un léger pivotement
de
l'ensemble du dispositif d'assise 1, car le piétement 2 est ici du type à
bascule.

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[0132] L'utilisateur se trouve alors déjà dans la posture optimale, dans
laquelle les pivots
occipito-altoïdien Pl et coxo-fémoraux P2 sont alignés sur une ligne verticale
V
tangente au bord antérieur de la troisième lombaire Lb, et conserve cette
posture
lorsque le dispositif d'assise 1 revient à la position verticale comme
représenté sur la
Figure 4D.
[0133] Cette posture optimale est obtenue grâce à l'action conjuguée de la
pièce lombaire
42, qui vient en appui contre le dos de l'utilisateur au niveau des vertèbres
lombaires,
et de la selle 5, qui soutient le haut des cuisses et permet la bonne
orientation du bassin
B de l'utilisateur.
[0134] L'utilisateur conservera cette posture optimale tant qu'il reste
assis, même s'il
s'incline vers l'avant ou vers l'arrière, comme on peut le voir sur les
Figures 5A à 5E.
[0135] Sur la Figure 5A, le piétement 2 est vertical.
[0136] Sur la Figure 5B, l'utilisateur a cherché à s'avancer légèrement, ce
qui a conduit à
l'inclinaison du piétement 2 vers l'avant tandis que l'ensemble assise 3 /
dossier 4 /
selle 5 reste dans la même position que sur la Figure 5A, par rotation
relative autour de
l'axe d'assise Al, de sorte que l'utilisateur reste dans la posture optimale,
notamment
avec le dos à la verticale.
[0137] De la même manière, si l'utilisateur cherche à reculer légèrement,
le piétement 2
s'inclinera vers l'arrière tandis que l'ensemble assise 3 / dossier 4 / selle
5 reste encore
dans la même position que sur la Figure 5, par rotation relative autour de
l'axe d'assise
Al, comme représenté sur la Figure 5C.
[0138] Si l'utilisateur s'incline vers l'arrière, il fera, par son dos,
pivoter vers l'arrière le
dossier 4, et donc également l'assise 3 et la selle 5, autour de l'axe
d'assise Al, jusqu'à
ce que l'assise 3 vienne au contact de la butée d'arrêt correspondante,
contact à partir
duquel l'inclinaison de l'utilisateur vers l'arrière sera transmise au
piétement 2 et
inclinera l'ensemble du dispositif d'assise 1 vers l'arrière, comme représenté
sur la
Figure 5D.
[0139] De manière analogue, si l'utilisateur s'incline vers l'avant, il
fera pivoter l'ensemble
assise 3 / dossier 4 / selle 5 vers l'avant autour de l'axe d'assise Al
jusqu'à contact
avec la butée d'arrêt correspondante, contact à partir duquel l'inclinaison de
l'utilisateur vers l'avant sera transmise au piétement 2 et inclinera
l'ensemble du
dispositif d'assise vers l'avant, comme représenté sur la Figure 5E.
[0140] Dans ce mouvement vers l'arrière ou vers l'avant, les positions
relatives de l'assise 3,
de la pièce lombaire 42 et de la selle 5 restent inchangées, de sorte que le
dos de
l'utilisateur est maintenue dans la même position que précédemment, à la
différence
que les pivots occipito-altoïdien et coxo-fémoraux sont alignés sur une ligne
Li
inclinée vers l'arrière ou une ligne L2 inclinée vers l'avant, et non plus sur
une ligne
verticale.

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[0141] Par conséquent, le dispositif d'assise 1 permet bien de corriger la
posture assise de
l'utilisateur pour qu'elle soit optimale, de façon à prévenir la rétroversion
du bassin, la
délordose lombaire, l'hypercyphose thoracique et l'hypotonie musculaire du
tronc, tout
en offrant une liberté de mouvement à l'utilisateur pour lui procurer une
assise fonc-
tionnelle et dynamique.
[0142] On a représenté sur la Figure 6 une vue schématique d'un piétement 2
muni d'un
exemple de moyens 24 de fin de course pour limiter le basculement du piétement
2
dans le plan sagittal. Ces moyens de fin de course 24 comprennent deux paires
de pieds
25 montés chacun coulissant dans un logement 26 fixé par tout moyen approprié,
comme par exemple par des pattes de fixation, au piétement 2, avec une paire
sur le
côté avant du piétement 2 et une paire sur le côté arrière, et chaque pied 25
d'une
même paire étant au voisinage d'une extrémité latérale respectif du piétement
2.
[0143] Chaque logement 26 est ouvert à son extrémité inférieure 26a et
présente une lumière
verticale 26b qui s'étend parallèlement à l'axe longitudinal du pied 25 et
s'achève, à
son extrémité supérieure, en une encoche latérale perpendiculaire audit axe
lon-
gitudinal.
[0144] Chaque pied 25 a une extrémité inférieure 25a légèrement élargie
pour un meilleur
contact avec le sol, et son extrémité supérieure est munie d'un plot 25b qui
s'étend à
travers la lumière 26b et que l'utilisateur peut saisir pour déplacer le pied
25 vers le
haut à l'encontre de l'action d'un ressort de compression 27 prenant appui sur
l'extrémité supérieure fermée du logement 26 et sur l'extrémité supérieure du
pied 25.
[0145] En position normale, le pied 25 s'étend hors du logement 26 sous
l'action de la solli-
citation du ressort 27, le plot 25b arrêtant la translation du pied 25 vers le
bas par
contact contre l'extrémité inférieure de la lumière 26b. L'extrémité
inférieure 25a du
pied 25 est alors susceptible de venir en contact avec le sol et empêcher un
pivotement
plus important du piétement 2.
[0146] Dans le mode de réalisation illustré sur la Figure 6, le pied 25 et
la lumière 26 sont
dimensionnés pour que le pied 25 vienne immédiatement en contact avec le sol
alors
que le piétement 2 est vertical. En d'autres termes, les moyens 24 empêchent
ici tout
basculement du piétement 2. Les moyens 24 permettent ainsi de convertir le
dispositif
d'assise à basculement en un dispositif non à basculement.
[0147] Lorsque l'utilisateur souhaite pouvoir de nouveau basculer le
piétement 2, il lui suffit
de remonter les pieds 25 à l'aide des plots 25b, puis de faire tourner les
pieds 25 pour
placer dans les encoches correspondantes les plots 25b, empêchant les pieds 25
de re-
descendre.
[0148] On souligne ici qu'il serait possible de munir d'une roulette
l'extrémité inférieure
25a de chaque pied 25, de sorte que le dispositif d'assise 1 pourrait être
converti d'un
dispositif à piétement à basculement en un dispositif à piétement à roulettes,

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permettant à l'utilisateur de le déplacer plus aisément sur le sol.
[0149] On souligne également qu'il serait possible de dimensionner le pied
25 et la lumière
26 pour que le pied 25 ne vienne pas immédiatement en contact avec le sol, de
façon à
autoriser au moins un léger basculement du piétement 2.
[0150] En variante, les pieds 25 pourraient être réglables en hauteur vis-à-
vis des logements
26, par exemple par un système de type vis de serrage analogue à celui que
l'on peut
rencontrer pour les pieds de parasol réglable en hauteur. De cette manière,
l'utilisateur
peut régler la distance sur laquelle les pieds 25 font saillie hors des
logements 26, et
donc l'angle maximal auquel le piétement 2 peut être basculé vers l'avant ou
l'arrière.
[0151] Les principes à la base de la présente invention ont été illustrés
schématiquement sur
les Figures 3 à 6. On va maintenant décrire ci-après un mode de réalisation
plus précis
quant à la structure des différentes pièces, avec référence aux Figures 7A à
21D.
[0152] On va tout d'abord décrire la manière dont peut être réalisée la
selle 5, avec référence
aux Figures 7A à 8E.
[0153] D'une manière générale, la selle 5 selon la présente invention
comprend une région
avant, destinée à soutenir le haut des cuisses, à l'aplomb des axes des
articulations
coxo-fémorales, et une région arrière qui est évidée dans une zone médiale où
se
situeront les ischions, de façon à éviter un appui sur ces derniers, et qui
remonte dans
ses deux zones latérales, de façon à envelopper légèrement les parties inféro-
latérales
du fessier de l'utilisateur. Une telle configuration de la selle 5 permet de
caler le bassin
B sans appui direct, préservant ainsi la liberté d'orientation et la motilité
du sacrum S
et du bassin B. Les jambes ne sont pas soutenues.
[0154] La selle 5 est ici en deux parties 50 séparées qui sont symétriques
par rapport à un
plan vertical auquel appartient la direction de profondeur de l'assise 3.
Chaque partie
50 comprend une première région 51 et une seconde région 52. Les deux
premières
régions 51 des deux parties 50 forment ensemble la région avant de la selle 5
mentionnée ci-dessus. Chaque région 52 s'étend vers l'arrière à partir du côté
postérieur et latéral de la première région 51, chaque seconde région 52
formant l'une
desdites zones latérales de la région arrière de la selle 5 mentionnées ci-
dessus. On
peut également souligner ici que la zone de bord 51a, côté plan de symétrie,
de chaque
première région 51 remonte, tandis que les bords postérieur 52a et latéral 52b
de
chaque seconde région 52 remontent eux aussi.
[0155] Les deux parties 50 de la selle 5 pourraient être chacune fixées
directement à l'assise
3. Toutefois, comme illustré sur les Figures, les parties 50 sont montées de
façon à
permettre un réglage de leur écartement et éventuellement de leur orientation
afin de
s'adapter le plus finement possible à la morphologie de l'utilisateur.
[0156] En particulier, chaque partie 50 est ici formée par un matelassage
de selle 500 et une
plaque 501 sur laquelle il est fixé. Le matelassage de selle 500 est de forme
cor-

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respondant à la description ci-dessus et est réalisé en un matériau souple,
résilient et
confortable. La plaque 501 est réalisée en un matériau rigide et deux trous
filetés dé-
bouchent sur la face inférieure de la plaque 501, dans chacun desquels est
reçue une vis
permettant la fixation d'un organe de connexion 502.
[0157] Comme on peut mieux le voir sur la Figure 7E, chaque organe de
connexion 502 se
présente sous la forme d'une barre plate, allongée, en matériau rigide, dans
laquelle
sont ménagées une première lumière 502a longitudinale partant d'une extrémité
de la
barre et s'achevant avant l'autre extrémité, une seconde lumière 502b au
voisinage de
ladite autre extrémité et suivant un arc de cercle dont le centre est
matérialisé par un
trou traversant 502c, qui se situe donc entre les première et seconde lumières
502a,
502b. Une vis passe à travers le trou traversant 502c et est vissée dans un
trou cor-
respondant de la plaque 501, tandis qu'une autre vis passe à travers la
seconde lumière
502b et est vissée à l'autre trou de la plaque 501.
[0158] Comme on peut mieux le voir sur la Figure 8A, une crémaillère 502d
est prévue sur
l'une des deux parois longitudinales de la première lumière 502a, de telle
sorte que
lorsque les organes de connexion 502 sont placés l'un au-dessus de l'autre,
leurs
premières lumières 502a sont en regard et définissent une ouverture dans
laquelle est
monté un engrenage 502f, les deux crémaillères 502d étant sur des côtés
différents de
sorte que l'engrenage 502f engrène les deux crémaillères 502d.
[0159] Les deux organes de connexion 502 sont supportés par un organe de
liaison 503
comprenant une première région de réception 503a présentant une rainure dans
laquelle les organes de connexion 502 sont reçus de manière à pouvoir
coulisser le
long de leur direction longitudinale, première région de réception 503a à
partir de
laquelle s'étendent deux branches 503b parallèles entre elles et munies
chacune à son
extrémité libre d'un trou traversant 503c, décalé en hauteur par rapport à la
première
région de réception 503a, pour le montage d'un pivot 504 qui constitue l'axe
de selle.
[0160] Un trou traversant est prévu dans la première région de réception
503a, pour le
passage d'une tige d'une molette 505, tige qui sera rendue solidaire de
l'engrenage
502f, de sorte qu'une rotation manuelle de la molette 505 par l'utilisateur
fera tourner
l'engrenage 502f.
[0161] Enfin, un ressort 506 est monté sur le pivot 504.
[0162] Sur la Figure 8B, les deux parties 50 de la selle 5 sont dans la
position de rap-
prochement maximal / non orientée. En faisant tourner la molette 505 dans un
premier
sens, l'utilisateur peut écarter les organes de connexion 502 l'un de l'autre
et ainsi
écarter les deux parties 50 sans modifier leur orientation, comme on peut le
voir sur la
Figure 8C montrant les parties 50 dans une position d'écartement intermédiaire
(non
maximal) / non orientée.
[0163] Indépendant de l'écartement entre les deux parties 50, l'utilisateur
peut également

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desserrer les vis s'étendant dans les secondes lumières 502b, puis faire
pivoter chaque
partie 50 autour de l'axe de pivot que constitue la vis passant à travers le
trou
traversant 502c, le pivotement étant guidé par le déplacement de l'autre vis
dans la
seconde lumière 502b. Les parties 50 peuvent ainsi être orientées davantage
vers le
centre, comme illustré sur la Figure 8D, ou être orientées davantage vers
l'extérieur,
comme illustré sur la Figure 8E.
[0164] L'utilisateur peut ainsi ajuster l'écartement et l'orientation des
parties 50 de la selle 5
pour se conformer de manière optimale à sa morphologie.
[0165] On va maintenant décrire la manière dont une telle selle 5 peut être
reliée de façon
pivotante à l'assise 3, en d'autres termes un exemple de structure pour la
liaison pivot
7, avec référence aux Figures 9A à 11D.
[0166] L'assise 3 est ici formée par un corps d'assise 30 se présentant
sous la forme d'une
pièce tubulaire de section transversale rectangulaire, ouverte à ses deux
extrémités lon-
gitudinales, et dans laquelle une ouverture 30a est prévue dans la face
supérieure, en
partant de l'extrémité côté avant de l'assise 3.
[0167] Dans chacune des deux parois latérales verticales 30b du corps
d'assise 3 sont
prévues, en partant du côté arrière de l'assise 3 (sur la gauche si l'on
regarde les
Figures 9A à 9F), un premier trou 30c traversant, une série de deuxièmes trous
30d tra-
versants au voisinage les uns des autres et s'arrêtant avant le début de
l'ouverture 30a,
un troisième trou 30e traversant, à l'extrémité avant, et une série de
quatrième trous
30f traversants disposés au voisinage les uns des autres, au-dessus du
troisième trou
30e et suivant un arc de cercle dont le centre est le troisième trou 30e.
[0168] Chacune des deux extrémités du pivot 504 est montée à rotation dans
un troisième
trou 30e correspondant, les moyens de liaison des deux parties 50 l'une à
l'autre étant
reçus dans le corps d'assise 30 grâce à l'ouverture 30a. La selle 5 peut ainsi
pivoter par
rapport au corps d'assise 30. De plus, une branche du ressort 506 est alors en
appui sur
le fond, de sorte que le ressort 506, qui constitue des moyens de
sollicitation élastique,
puisse exercer une sollicitation élastique dans le sens horaire.
[0169] Une tige 33 peut être introduite dans un quatrième trou 30f d'une
paroi 30b jusqu'à
traverser le quatrième trou 30f correspondant dans l'autre paroi 30b, la tige
33
s'étendant alors en travers de l'intérieur du corps d'assise 30 de façon à
former une
butée d'arrêt pour le pivotement de la selle 5. Il est ainsi possible de
définir
l'inclinaison à laquelle la selle 5 s'arrêtera lorsque personne n'est assis
dessus.
[0170] Sur les Figures 10A et 11A, le pivotement est maximal, la tige 33
étant placée dans
les quatrièmes trous 30f les plus en avant, sur les Figures 10B et 11B le
pivotement est
intermédiaire, et sur les Figures 10C et 11C le pivotement est minimal, ici
nul la selle 5
étant maintenue plaquée contre le corps d'assise 30.
[0171] On va maintenant décrire la manière dont le dossier 4, et en
particulier la pièce

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lombaire 42, peut être réglé en hauteur et en profondeur par rapport au corps
d'assise
30, avec référence aux Figures 12A à 14B.
[0172] Le dossier 4 comprend une tige verticale 40 mince qui s'élargit à sa
région
d'extrémité supérieure 41 pour porter la pièce lombaire 42.
[0173] Le dossier 4 est relié au corps d'assise 30 par une pièce de liaison
43 qui présente une
première partie 43a, courbe, dont l'extrémité supérieure 43b est ouverte, une
lumière
43c étant prévue dans la face extérieure de la première partie 43a et en
regard de
l'extrémité supérieure 43b, de telle sorte que la tige verticale 40 peut être
introduite
dans l'extrémité supérieure 43b et en sortir de l'autre côté par la lumière
43c.
[0174] La hauteur de la pièce lombaire 42 peut ainsi être ajustée en
faisant coulisser verti-
calement la tige 40 dans la pièce de liaison 43, le dossier 4 étant maintenu
dans la
position souhaitée par serrage d'une molette 44 qui traverse un trou
traversant 43d,
prévu à cet effet dans ladite face extérieure de la pièce de liaison 43, et
qui vient
appuyer sur la tige verticale 40 et la serrer contre la pièce de liaison 43.
[0175] L'utilisateur peut ainsi positionner la pièce lombaire 42 pour
qu'elle puisse venir en
appui contre son dos au niveau des vertèbres lombaires.
[0176] La pièce de liaison 43 présente, dans le prolongement de la première
partie 43a, une
seconde partie 43e formée d'une région supérieure 43f et d'une région
inférieure 43g,
toutes deux de type plaque, parallèles et en regard l'une de l'autre. Une
crémaillère 43h
est prévue sur la face de la région supérieure 43f en regard de la région
inférieure 43g.
Les régions supérieure et inférieure 43f, 43g sont espacées l'une de l'autre
de façon à
pouvoir s'étendre à l'intérieur du corps d'assise 30, en passant par
l'extrémité arrière
de ce dernier, et à permettre à un axe à roue dentée 45 de s'étendre entre
celles-ci et
d'engrener la crémaillère 43h. Ainsi, une fois la seconde partie 43e
introduite dans le
corps d'assise 30, l'axe 45 est introduit dans les premiers trous 30c, comme
on peut le
voir sur la Figures 13A et 13B.
[0177] L'axe 45 est ici muni d'un bouton à chacune de ses deux extrémités,
en saillie par
rapport au corps d'assise 30, de sorte qu'une rotation de l'axe 45 entraîne,
par en-
grènement de la crémaillère 43h, un coulissement de la seconde partie 43e dans
le
corps d'assise 30. L'utilisateur peut ainsi régler le dossier 4 à une
profondeur
minimale, comme sur la Figure 14A, ou à une profondeur intermédiaire, comme
sur la
Figure 14B, figures sur lesquelles une paroi latérale 30b du corps d'assise 30
a été
omise.
[0178] On a représenté sur les Figures 15A à 15D l'ensemble assise 3 /
dossier 4 / selle 5.
[0179] On va maintenant décrire comment cet ensemble peut être relié à
pivotement au
piétement 2, en d'autres termes un exemple de structure pour la liaison pivot
6, avec
référence aux Figures 16A à 19B.
[0180] On peut tout d'abord souligner que le piétement 2 est ici un
piétement du type à

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bascule susceptible d'être muni de cales emboîtables pour permettre un réglage
en
hauteur de l'ensemble assise 3 / dossier 4 / selle 5, afin d'obtenir le rayon
de courbure
idéal en fonction de la taille de l'utilisateur. Ainsi, le piétement 2
présente des moyens
permettant d'y emboîter une cale 9 qui suit la même courbe que la partie
inférieure 23,
cette cale 9 présentant également des moyens permettant d'y emboîter une autre
cale 9
qui suit la même courbe. Le réglage en hauteur est ainsi obtenu par
emboîtement d'une
ou plusieurs cales 9. Bien entendu, chaque cale 9 suivra une courbe dont le
rayon de
courbure est différent de celle des autres cales 9. Les moyens pour emboîter
une cale
pourront être par exemple des clips, emboîtement ergots males dans boîtiers
femelles,
vissages, etc.
[0181] Le piétement 2 comprend un support 28 en U dont les deux ailes 28a
sont trian-
gulaires et s'effilent vers le haut, et un pied 28b (Figures 17A à 17C)
s'étend vers le
bas à partir du fond 28c du support 28 pour être reçu de manière coulissante,
de façon à
être ajustable en hauteur, dans un logement cylindrique 20a porté à
l'extrémité su-
périeure d'une base 20 formant la partie piétement proprement dite. La
rotation du pied
28b par rapport au logement 20a, et donc du support 28 par rapport à la base
20, peut
être libre ou verrouillée par tout moyen approprié. Avantageusement, la course
de
réglage en hauteur du pied 28b est égale à la hauteur d'une cale 9, de façon à
offrir à
l'utilisateur de pouvoir régler l'assise 3 à n'importe quelle hauteur dans
toute la plage
de hauteur que procurent les cales 9 et le pied 28b.
[0182] Chaque aile 28a présente un trou traversant 28d (Figure 18C) en
regard de celui de
l'autre aile 28a, pour le montage d'un pivot 28e qui s'étendra lui-même à
travers un
second trou traversant 30d du corps d'assise 30, de sorte que le corps
d'assise 30 peut
pivoter par rapport au support 28.
[0183] Chaque aile 28a présente en outre, le long de chacun de ses deux
bords inclinés, une
lumière 28f allongée servant à recevoir un boulon d'arrêt 28g. Ainsi, deux
boulons
d'arrêt 28g s'étendent en travers du support 28 de façon à constituer, pour
l'un, une
butée d'arrêt du pivotement du corps d'assise 30 vers l'arrière, et, pour
l'autre, une
butée d'arrêt pour le pivotement vers l'avant.
[0184] L'utilisateur peut ainsi définir les positions des fins de course de
pivotement de
l'ensemble assise 3 / dossier 4 / selle 5, simplement en desserrant l'écrou
d'un boulon
d'arrêt 28g, en faisant coulisser la vis du boulon d'arrêt 28g le long des
lumières 28f,
puis en resserrant l'écrou pour immobiliser le boulon d'arrêt 28g.
[0185] L'utilisateur peut choisir, par exemple, de limiter le pivotement
vers l'avant plus
fortement que le pivotement vers l'arrière, comme sur la Figure 17B, ou
prévoir un
même angle maximal d'inclinaison vers l'avant comme vers l'arrière, comme sur
la
Figure 17C.
[0186] On va maintenant décrire comment l'ensemble assise 3 / dossier 4 /
selle 5 est

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sollicité élastiquement dans le sens de rotation anti-horaire par des moyens
de solli-
citation élastique 29, ici une pièce ressort 29, avec référence aux Figures
18A à 19B.
[0187] La pièce ressort 29 est un ressort de torsion formé par un fil
métallique qui, dans une
première région d'extrémité 29a, est enroulé en spires, dans une région
centrale 29b,
est plié de façon à former un U avant, dans une seconde région d'extrémité
29c, d'être
de nouveau enroulé en spires coaxiales à celles de la première région
d'extrémité 29a.
En particulier, la région centrale 29b est formée par une partie de tige qui
est parallèle
à l'axe des spires mais décalée de celui-ci, la pièce ressort 29 étant en
forme de U.
[0188] Une branche de montage 29e s'étend vers l'extérieur à partir de
chaque région
d'extrémité 29a, 29c, pour le montage de la pièce ressort 29 sur le support
28, comme
illustré sur les Figures 18C et 18D. En particulier, on aura prévu une série
de trous tra-
versants 28h au voisinage les uns des autres et suivant un arc de cercle
centré sur le
trou traversant 28d dans lequel est monté le pivot 28e, chaque branche de
montage 29e
pouvant être montée de manière sélective dans l'un des trous 28h. Une fois la
pièce
ressort 29 montée dans le support 28, la région centrale 29b se situe côté
avant de
l'assise 3 par rapport au trou traversant 28d.
[0189] Si l'on se réfère maintenant aux Figures 19A et 19B, on peut voir
que lorsque le
corps d'assise 30 est monté pivotant sur le support 28 autour du pivot 28e, la
région
centrale 29b entoure la partie extérieure inférieure du corps d'assise 30, la
pièce ressort
29 étant dimensionnée à cet effet. Ainsi, la région centrale 29b appuie contre
la face in-
férieure du corps d'assise 30 et sollicitera élastiquement ce dernier pour
qu'il pivote
autour du pivot 28e dans le sens anti-horaire.
[0190] L'utilisateur peut régler la grandeur de cette sollicitation
élastique en modifiant le po-
sitionnement des branches de montage 29e dans les trous 28h.
[0191] On a représenté sur les Figures 20A à 20D le dispositif d'assise
incorporant les
structures telles que décrites en liaison avec les Figures 7A à 19B.
[0192] Du fait que le support 28 est apte à pivoter par rapport à la base
20, puis verrouillé en
position par tout moyen approprié, l'utilisateur pourra orienter la base 20
par rapport
au support 28 pour que le piétement 2 soit du type à bascule dans le plan
sagittal,
comme illustré sur les Figures 20A et 20B, ou du type à bascule dans le plan
transversal, comme illustré sur les Figures 20C et 20D.
[0193] Par ailleurs, l'utilisateur est en mesure d'ajuster la position de
la pièce lombaire 42
pour qu'elle vienne au contact du dos à la fois avec l'effort adéquat et dans
la position
adéquate.
[0194] La modification de l'effort appliqué par la pièce lombaire 42 sur le
dos de
l'utilisateur dépend du couple de rotation dans le sens horaire appliqué sur
l'assise 3
par le poids de l'utilisateur. Une première solution, simple, consiste à
ajuster la
grandeur de la sollicitation élastique exercée par les moyens de sollicitation
élastique

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de l'assise 3 en rotation anti-horaire. Plus la grandeur de la sollicitation
élastique est
grande, plus la résultante de la sollicitation élastique et du couple de
rotation appliqué
par l'utilisateur sur l'assise 3 est petite, et donc plus l'effort appliqué
par la pièce
lombaire 42 contre le dos de l'utilisateur sera faible. Dans le cas où ces
moyens de sol-
licitation élastique sont formés par un ressort, il suffit de modifier la
raideur du ressort,
par exemple en le remplaçant par un autre ressort ou, plus simplement, par
réglage du
ressort comme décrit ci-dessus.
[0195] Cet ajustement peut également être obtenu par réglage de la distance
entre l'axe
d'assise Al et l'axe de selle A2, comme cela est possible dans le mode de
réalisation
particulier décrit ci-dessus.
[0196] Sur la Figure 17A, le pivot 28e a été placé dans le quatrième des
deuxièmes trous tra-
versants 30d du corps d'assise 30, en partant de la gauche. L'action du poids
sur
l'assise 3 se fait suivant la ligne verticale tangente à la 3ème lombaire Lb,
comme
illustré sur la Figure 4D. Dans cette position, le pivot 28e, et donc l'axe
d'assise Al,
est relativement proche du pivot 504 (axe de selle A2).
[0197] Si l'on retire le pivot 28e et qu'on le place dans le premier des
deuxièmes trous tra-
versants 30d, en partant de la gauche, la distance entre le pivot 28e et le
pivot 504 est
plus grande, et la position de l'action du poids reste inchangée car
l'utilisateur reste sur
la selle 5 dont la position par rapport à l'assise 3 ne change pas. Ainsi, le
bras de levier
entre l'action du poids et le pivot 28e est plus grand, et donc le couple de
rotation
exercé par l'utilisateur sur l'assise 3 est plus grand.
[0198] Sur les Figures 3 à 20D, décrites ci-dessus, on a représenté en
détail et, dans une
mesure suffisante pour la compréhension et la mise en oeuvre de l'invention,
de
manière schématique, un mode de réalisation particulier du dispositif d'assise
selon la
présente invention. Si l'on se réfère maintenant aux Figures 21 à 31, on peut
voir que
l'on y a représenté une variante de réalisation incorporant les moyens
fonctionnels
décrits ci-dessus dans un design procurant un aspect extérieur que l'on
pourrait
qualifier de plus moderne.
[0199] Si l'on se réfère tout d'abord aux Figures 21 et 22, on peut
constater que le dispositif
d'assise l' selon cette variante comprend un piétement 2', une assise 3', un
dossier 4',
une pièce lombaire 42' et une selle 5'.
[0200] Comme on peut le voir sur les Figures 30 et 31, le piétement 2' est
du type à bascule
et est remarquable, par comparaison à ceux décrits ci-dessus, par le fait
qu'il comprend
une pièce 20' en forme U dont les deux bras latéraux 21' sont courbes, suivant
un arc
de cercle, et en contact avec le sol et que sur la face inférieure de chaque
bras latéral
21' est prévue une languette 22' rectiligne dont une extrémité est fixée, par
tout moyen
approprié, comme par exemple par des vis à la face inférieure du bras latéral
21'
respectif, dans la région proche de la base de la forme de U de la pièce 20,
le reste de la

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languette 22' n'étant pas solidaire dudit bras latéral 21' et s'étendant
librement jusqu'à
l'extrémité libre dudit bras latéral 21', en étant globalement à l'horizontale
au repos, à
savoir en l'absence de sollicitation du dispositif d'assise l' par un
utilisateur, où
l'assise 3' est sensiblement horizontale. On a représenté sur la Figure 26 le
piétement
2' dans cette position au repos. L'extrémité de la languette 22' est à
distance de
l'extrémité libre du bras latéral 21' et la languette 22' est faite d'un
matériau flexible
présentant des propriétés élastiques, de telle sorte que dans le cas où le
dispositif
d'assise l' est dans une position basculée vers l'arrière et l'utilisateur
quitte le
dispositif d'assise l', les languettes 22', en prenant appui sur le sol, par
leurs régions
d'extrémité libres, ramènent, du fait de leur élasticité, piétement 2' dans
cette position
de repos.
[0201] Si l'on se réfère maintenant à la Figure 23, on peut voir que la
pièce lombaire 42' est
également réglable en hauteur, sur le même principe de coulissement d'une
partie su-
périeure portant la pièce longueur 42' dans une partie inférieure reliée ou
solidaire de
l'assise, avec maintien en position par une molette 40', ici prévue sur le
côté.
[0202] On souligne ici que la pièce lombaire 42' est ici avantageusement un
rouleau 420'
monté libre en rotation autour de son axe en étant porté, à chacune de ses
extrémités,
par deux bras verticaux 421' définissant une forme de fourche en travers de
laquelle le
rouleau 420' s'étend.
[0203] Toujours avec référence à la Figure 23, on peut voir que la
profondeur du dossier 4'
peut également être réglée, sur le même principe de translation, par rapport à
l'assise
3', par un système de crémaillère 43' et de roue dentée 44', la rotation de
cette dernière
étant contrôlée par une molette latérale 45' (Figure 21), le dossier 4'
pouvant ainsi être
rapproché ou écarté de la selle 5' comme illustré par les deux paires de
flèches.
[0204] Si l'on se réfère maintenant à la Figure 24, on peut voir que la
selle 5' est là encore
en deux parties 50' symétriques par rapport à un plan vertical auquel
appartient la
direction de profondeur de l'assise 3', et que l'écartement entre ces deux
parties 50' est
également réglable, les pièces associées à ce réglage sont reçues dans un
ensemble
carter 51' plus agréable à l'oeil.
[0205] En particulier, une partie 50' de la selle 5' est portée par un
premier support 52'
coudé, et l'autre partie 50' est portée par un second support 52'. On a
représenté sur la
Figure 25 le premier support 52' et sur la Figure 26 le second support 52'. Si
l'on se
réfère à ces figures, ainsi que sur les Figures 27 et 28, on peut voir que
chaque support
52' comprend une première partie de carter 520', également coudée. Le premier
support 52' comprend une première barre 521' horizontale s'étendant hors de la
première partie de carter 520'. La première barre 521' présente, sur son côté
supérieur,
une première feuillure 522', poussée à partir de son extrémité libre jusqu'au
voisinage
de l'entrée dans la première partie de carter 520', où elle s'achève en une
seconde

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feuillure 523' de plus faible largeur. La première feuillure 522' est ici
interrompue par
une ouverture traversante 524' dans laquelle sera fixé un bloc portant une
crémaillère,
côté intérieur. Le second support 52' est de forme analogue, à la différence
que les
première et seconde feuillures 522' et 523' se situent sur le côté inférieur
de la seconde
barre 521' et le long du bord longitudinal opposé de celle-ci. Comme on peut
mieux le
voir sur la Figure 29, les hauteurs des première et seconde barres 521' sont
telles qu'en
position assemblée la seconde barre 521' s'étend au-dessus de la première
barre 521'
et un espace central 525' est délimité latéralement par les deux premières
feuillures
522' en regard l'une de l'autre, y compris les deux blocs portant les
crémaillères dans
les ouvertures 524', et verticalement par les côtés supérieur et inférieur
respectivement
de la première et de la seconde barre 521'. Un engrenage 526' est reçu dans
l'espace
central 524' et est en prise avec les deux crémaillères, et un axe de guidage
vertical
(non représenté) passe à travers le centre de l'engrenage 526' et s'étend, au-
dessous et
au-dessus, dans une lumière longitudinale 527' prévue à cet effet dans
respectivement
la première barre 521' et la seconde barre 521'. Bien entendu, on pourra
prévoir que
les premières feuillures 522' soient exempts des ouvertures servant à recevoir
les blocs
portant les crémaillères, et que les crémaillères soient directement formées
sur les faces
verticales, côté intérieur, des deux premières feuillures 522'.
[0206] L'ensemble carter 51' est formé par les premières parties de carter
52', par un capot
supérieur 53' et un capot inférieur 54' (Figure 24). Les capots 53' et 54'
sont glo-
balement semi-cylindriques, avec chacun une ouverture 531', 541' dans leur
paroi
latérale qui s'étend sur une partie de la circonférence, les deux ouvertures
531' et 541'
communiquant l'une avec l'autre et définissant un espace dans lequel se situe
une
poignée de blocage 55' qui est montée pivotante autour d'un axe parallèle à
l'axe de
pivotement A2 de la selle 5', par le biais de pivots (non représenté) montés
chacun en
partie dans un trou latéral 550' (Figure 27) de la poignée 55' et en partie
dans un trou
correspondant prévu dans le capot supérieur 53' (non visible). La poignée 55'
comprend notamment une saillie 551' qui s'étend à travers une ouverture prévue
dans
une première pièce intermédiaire cylindrique 56' entourée par les capots 53'
et 54', et
à travers une ouverture prévue dans une seconde pièce intermédiaire 57'
entourée en
partie par la première pièce intermédiaire 56' et entourant elles-mêmes les
première et
seconde barres 521'.
[0207] Les différentes pièces décrites ci-dessus sont dimensionnées pour
que, dans une
première position, dite de blocage, représentée sur les Figures 27 et 28, la
saillie 551'
appuie sur la seconde barre 521' du second support 2' d'une manière telle que
l'on
obtient un serrage des barres 521' l'une contre l'autre, empêchant tout
déplacement
relatif entre les premier et second supports 52'. Dans la position de blocage,
le reste de
la poignée 55' est avantageusement à fleur avec la surface extérieure du capot

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supérieur 53' (Figure 24). Dans une seconde position, dite de libération, la
poignée 55'
a été pivotée vers le haut, ce qui a pour effet de relâcher l'appui exercé par
la saillie
551' sur la seconde barre 521', dans une mesure telle qu'une translation
relative entre
les premier et second supports 52' est autorisée, dans la direction parallèle
à l'axe de
pivotement A2 de la selle 5'. Cette translation est effectuée directement par
l'utilisateur, tirant ou poussant les supports 52', qui coulisseront à
l'intérieur des capots
supérieur 53' et inférieur 54'. La présence de l'engrenage 526' et des deux
crémaillères
permet de conserver un déplacement en miroir des deux parties 50', à savoir un
dé-
placement de ces dernières qui est symétrique par rapport à un plan vertical
médian
auquel appartient la direction de profondeur de l'assise 3'.
[0208] Les moyens décrits ci-dessus constituent donc des moyens de réglage
de l'écartement
des deux parties de selle 50'.
[0209] Si l'on se réfère encore aux Figures 27 et 28, on peut voir que les
moyens de solli-
citation de la selle 5' en rotation vers l'avant comprennent deux ressorts de
torsion 58',
un de chaque côté de la poignée 55', qui entourent la première pièce
intermédiaire 56'
en étant reçus dans des gorges 580' prévues à cet effet dans les capots
supérieur 53' et
54' (gorges visibles uniquement pour le capot inférieur 54'). Une première
branche de
chaque ressort 58' est fixée au capot supérieur 53', qui est lui-même fixe en
position,
car fixé par tout moyen approprié à l'assise 3', et une seconde branche de
chaque
ressort 58' est rendue solidaire des supports coudés 52', notamment par
l'intermédiaire
des première et seconde pièces intermédiaires 56' et 57' auxquelles la seconde
branche
est fixée, par exemple en étant reçue dans des trous radiaux prévus à cet
effet. Les
ressorts 58' sont configurés pour solliciter la selle 5' en rotation vers
l'avant.
[0210] Si l'on se réfère enfin à la Figure 29, on peut voir que l'on y a
représenté des moyens
de sollicitation élastique de l'assise 3' vers l'arrière qui coopèrent avec
des moyens de
réglage de la grandeur de leur sollicitation élastique. Ces moyens de
sollicitation
élastique sont deux ressorts de traction 30' disposés verticalement, dont les
extrémités
inférieures sont fixées à une barre 31' solidaire du piétement 2' et dont les
extrémités
supérieures sont fixées à un coulisseau 32' disposé à l'intérieur d'une pièce
en U 33'
formant partie de l'assise 3', de façon à être apte à coulisser
perpendiculairement au
fond de la pièce en U 33'. Le coulisseau 32' est muni, à son centre, d'un trou
fileté 34'
dans lequel est reçue une tige filetée 35' s'étendant jusqu'à l'extérieur de
la pièce en U
33', où elle est fixée à une molette 36' permettant à l'utilisateur de faire
tourner la tige
filetée 35'. On comprendra aisément qu'une rotation de la tige filée 35' dans
un sens
entraînera une translation du coulisseau 32' dans une première direction, par
exemple
correspondant à un allongement des ressorts 30', et donc à une augmentation de
la
grandeur de la sollicitation qu'ils exercent sur l'assise 3', et qu'une
rotation dans le
sens opposé entraînera une translation du coulisseau 32' dans la direction
opposée,

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réduisant l'allongement des ressorts 30', jusqu'à par exemple la position
illustrée sur la
Figure 29 dans lequel cet allongement est nul, et donc une réduction de la
grandeur de
ladite sollicitation. Le coulisseau 32', la tige filetée 35' et la molette 36'
constituent
donc lesdits moyens de réglage. On souligne que la configuration ci-dessus
desdits
moyens de réglage et des moyens de sollicitation élastique autorise bien le
pivotement
de l'assise 3' par rapport au piétement 2, le pivotement conduisant à une
flexion des
ressorts 30'.
[0211] Il est bien entendu que le mode de réalisation particulier qui vient
d'être décrit a été
donné à titre indicatif et non limitatif et que des modifications peuvent être
apportées
sans que l'on s'écarte pour autant du cadre de la présente invention.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Amendment Received - Response to Examiner's Requisition 2024-02-26
Amendment Received - Voluntary Amendment 2024-02-26
Interview Request Received 2024-02-19
Examiner's Report 2024-01-30
Inactive: Report - No QC 2024-01-29
Letter Sent 2022-11-30
Request for Examination Received 2022-09-26
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2022-09-26
All Requirements for Examination Determined Compliant 2022-09-26
Inactive: Recording certificate (Transfer) 2022-04-29
Inactive: Single transfer 2022-04-11
Common Representative Appointed 2021-11-13
Inactive: Cover page published 2021-01-13
Letter sent 2021-01-06
Inactive: IPC assigned 2020-12-18
Inactive: IPC assigned 2020-12-18
Application Received - PCT 2020-12-18
Inactive: First IPC assigned 2020-12-18
Priority Claim Requirements Determined Compliant 2020-12-18
Request for Priority Received 2020-12-18
National Entry Requirements Determined Compliant 2020-12-04
Application Published (Open to Public Inspection) 2019-12-12

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2024-06-04

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2020-12-04 2020-12-04
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2021-06-07 2021-05-31
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2022-06-06 2022-03-25
Registration of a document 2022-04-11
Request for examination - standard 2024-06-06 2022-09-26
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2023-06-06 2023-05-12
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 2024-06-06 2024-06-04
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
9442-8851 QUEBEC INC.
Past Owners on Record
HERVE THOMAS
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 2024-02-26 1 33
Description 2024-02-26 24 2,110
Claims 2024-02-26 3 176
Description 2020-12-04 24 1,450
Drawings 2020-12-04 39 954
Abstract 2020-12-04 1 69
Representative drawing 2020-12-04 1 10
Claims 2020-12-04 3 122
Cover Page 2021-01-13 1 36
Examiner requisition 2024-01-30 3 181
Interview Record with Cover Letter Registered 2024-02-19 1 19
Amendment / response to report 2024-02-26 16 588
Maintenance fee payment 2024-06-04 1 27
Courtesy - Letter Acknowledging PCT National Phase Entry 2021-01-06 1 595
Courtesy - Certificate of Recordal (Transfer) 2022-04-29 1 401
Courtesy - Acknowledgement of Request for Examination 2022-11-30 1 431
International search report 2020-12-04 4 140
National entry request 2020-12-04 6 178
Declaration 2020-12-04 1 25
Maintenance fee payment 2021-05-31 1 26
Request for examination 2022-09-26 3 91