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Patent 3123752 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3123752
(54) English Title: ENSEMBLE D'UNE PATTE DE CONNEXION ET D'UN ELEMENT DE SUPPORT D'UN ELEMENT DE REVETEMENT DE SOL
(54) French Title: ASSEMBLY OF A CONNECTION LUG AND A SUPPORT ELEMENT OF A FLOOR COVERING ELEMENT
Status: Deemed Abandoned
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E4F 15/02 (2006.01)
  • E4F 15/024 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BUZON, LAURENT (Belgium)
(73) Owners :
  • BUZON PEDESTAL INTERNATIONAL S.A.
(71) Applicants :
  • BUZON PEDESTAL INTERNATIONAL S.A. (Belgium)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2019-12-17
(87) Open to Public Inspection: 2020-06-25
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2019/085816
(87) International Publication Number: EP2019085816
(85) National Entry: 2021-06-16

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
2018/0157 (Belgium) 2018-12-20

Abstracts

English Abstract

Disclosed is an assembly of a connection lug and a support element of a floor covering element, the support element comprising a base arranged to be positioned on an elevation stud, the base comprising a stop member, the connection lug being arranged to connect the support element to the stud, the base of the support element comprising a set of fastening plates, the connection lug comprising a set of first fastening members, the first fastening members being arranged so as to be able to engage between the fastening plates and come into contact with them in order to allow a translational movement between the support element and the connection lug, the connection lug comprising a set of second fastening members arranged to engage in the stud and allow the connection lug to rotate relative to the elevation stud.


French Abstract

Ensemble d'une patte de connexion et d'un élément de support d'un élément de revêtement de sol, lequel élément de support comprend une base agencée pour être posée sur un plot d'élévation, laquelle base comprend un organe d'arrêt, laquelle patte de connexion est agencée pour relier l'élément de support au plot, laquelle base de l'élément de support comporte un jeu de lamelles d'attache, laquelle patte de connexion comporte un jeu de premiers organes d'attache, les premiers organes d'attache étant disposés de façon à pouvoir s'engager entre les lamelles d'attaches et entrer en contact avec eux afin de permettre un mouvement de translation entre l'élément de support et la patte de connexion, laquelle patte de connexion comporte un jeu de deuxième organes d'attache agencé pour prendre prise dans le plot et permettre une rotation de la patte de connexion par rapport au plot d'élévation.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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Revendications
1. Ensemble d'une patte de connexion et d'un élément de
support (1) d'un élément de revêtement de sol, lequel élément de support
comprend une base (2) agencée pour être posée sur un plot d'élévation
(3) d'une surface, laquelle base comprend à une première extrémité
longitudinale (4) un organe d'arrêt (5) qui s'étend sensiblement
perpendiculairement par rapport à la base, laquelle patte de connexion
est agencée pour relier l'élément de support au plot d'élévation,
caractérisée en ce que la base de l'élément de support comporte un jeu
de lamelles d'attache (14) qui s'étendent sur au moins 70% de la
longueur de la base, laquelle patte de connexion comporte un jeu de
premiers organes d'attache (31-1 à 31-4), les premiers organes d'attache
étant dimensionnés et disposés de façon à pouvoir s'engager entre les
lamelles d'attaches (14) du jeu de lamelles d'attache et entrer en contact
avec eux afin de permettre un mouvement de translation entre l'élément
de support et la patte de connexion, laquelle patte de connexion
comporte un jeu de deuxième organes d'attache agencé pour prendre
prise dans le plot d'élévation et permettre une rotation de la patte de
connexion par rapport au plot d'élévation.
2. Ensemble suivant la revendication 1, caractérisé en ce
que la base est pourvue d'au moins une première fenêtre (10-1,10-2,10-
3) qui s'étend de façon longitudinale dans la base.
3. Ensemble suivant la revendication 2, caractérisé en ce
que le jeu de premiers d'organes d'attache comporte deux paires de
premiers organes d'attache, les premiers organes d'attache étant
disposés de façon à ce qu'ils forment chaque fois un angle de
sensiblement 900 entre eux, l'une des paires étant logée entre les
lamelles d'attache et l'autre paire pénètre dans la première fenêtre située
entre les lamelles d'attache du premier jeu lorsque la patte de connexion
est reliée à l'élément de support.

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4. Ensemble suivant l'une des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que la base comporte également une deuxième fenêtre
(11) qui possède une géométrie courbée, laquelle deuxième fenêtre
s'étend à hauteur d'une deuxième extrémité longitudinale de la base,
laquelle deuxième extrémité est située du côté opposé de celui de la
première extrémité longitudinale.
5. Ensemble suivant l'une des revendications 2, 3, ou 4,
caractérisé en ce que la ou les fenêtres est ou sont disposée(s) dans un
évidemment (16) prévu dans la base.
6. Ensemble suivant l'une des revendications 2 à 5,
caractérisé en ce qu'il comporte un jeu de pièces intercalaire (12),
chaque pièce intercalaire étant agencée pour être placée dans une des
fenêtres de façon à pouvoir tourner dans la fenêtre.
7. Ensemble suivant la revendication 6, caractérisé en ce
que chaque pièce intercalaire est agencée pour être placée dans la
fenêtre de façon à pouvoir également effectuer un mouvement de
translation dans la fenêtre.
8. Ensemble suivant l'une des revendications 1 à 7,
caractérisé en ce que la base comporte une série de perforations (9)
traversant cette base.
9. Ensemble suivant la revendication 2 et 8, caractérisé en
ce que les perforations de la série de perforations s'étendent suivant
deux rangées et en ce qu'une (10-2) des premières fenêtres s'étend
entre les deux rangées de perforations.
10. Ensemble suivant l'une des revendications 1 à 9,
caractérisé en ce que les lamelles d'attache possèdent une géométrie en
forme de L qui s'étend à partir d'une face inférieure de la base.
11. Ensemble suivant l'une des revendications 1 à 10,
caractérisé en ce que le jeu de premiers organes d'attache est disposé
sur une première face (33) d'un disque (32) autour d'un centre de ce
disque.

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12. Ensemble suivant la revendication 11, caractérisé en ce
que chaque premier organe d'attache comporte un premier (34) segment
qui s'étend dans une direction sensiblement perpendiculairement par
rapport à la première face du disque et un deuxième segment (35)
sensiblement perpendiculaire au premier segment et dans une direction
qui va en s'éloignant du centre du disque, un troisième segment (36) du
premier organe d'attache étant relié au deuxième segment et forme un
angle situé entre 15 et 35 avec le premier segment.
13. Ensemble suivant la revendication 11 ou 12, caractérisé
en ce que les premiers organes d'attache sont placés sur un plateau
(37), lui-même placé sur la première face du disque.
14. Ensemble suivant l'une des revendications 11 à 13,
caractérisé en ce que le deuxième organe d'attache (41,42) est appliqué
sur une deuxième face (40) du disque, opposée à la première, le
deuxième organe d'attache étant disposé autour du centre du disque.
15. Ensemble suivant la revendications 14, caractérisé en
ce que le deuxième organe d'attache comporte quatre premières jambes
(42) disposées entre elles de façon à former un cercle, chacune des
premières jambes étant pourvue d'un premier pied (43).
16. Ensemble suivant la revendications 15, caractérisé en
ce que chaque première jambe (42) comporte une ailette (44) qui s'étend
sensiblement perpendiculairement sur une face arrière de ce premier
pied.
17. Ensemble suivant l'une des revendications 1 à 16,
caractérisé en ce que l'organe d'arrêt est formé par au moins une bavette
(6-1,6-2) pourvue d'une entaille (7-1,7-2) qui s'étend sur la hauteur de la
bavette, l'entaille ayant une profondeur telle à permettre une flexion et/ou
un enlèvement d'une section de la bavette située entre l'entaille et une
extrémité distale de la bavette.
18. Ensemble suivant la revendication 17, caractérisé en ce
que l'entaille (7-1,7-2) est située dans une partie de la bavette située

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entre 1/3 et 2/3, en particulier entre 4/9 et 5/9, de la longueur de la
bavette.
19. Ensemble suivant la revendication 17 ou 18,
caractérisé en ce que la ou les bavette(s) est ou sont placée(s) sur un
troisième pied (8-1,8-2) et en décalage par rapport à la base.
20. Ensemble suivant l'une des revendications 1 à 19,
caractérisé en ce qu'il est pourvu d'un trou (13) situé à hauteur de la
première extrémité longitudinale, lequel trou est dimensionné pour y fixer
une pièce intercalaire.
21. Ensemble suivant l'une des revendications 1 à 20,
caractérisé en ce que la base est pourvue de rainures de drainage (18).
22. Elément de support destiné à être utilisé dans un
ensemble suivant l'une des revendications 1 à 21.
23. Patte de connexion destiné à être utilisé dans un
ensemble suivant l'une des revendications 1 à 21.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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Ensemble d'une patte de connexion et d'un élément de support d'un
élément de revêtement de sol
La présente invention concerne un ensemble d'une patte de
connexion et d'un élément de support d'un élément de revêtement de sol,
lequel élément de support comprend une base agencée pour être posée
sur un plot d'élévation d'une surface, laquelle base comprend à une
première extrémité longitudinale un organe d'arrêt qui s'étend
sensiblement perpendiculairement par rapport à la base, laquelle patte
de connexion est agencée pour relier l'élément de support au plot
d'élévation.
Un tel élément de support est connu de US D 685 745. L'élément
de support connu comporte un organe d'arrêt ayant une géométrie en
forme d'une ellipse, qui est placé à une première extrémité longitudinale
de la base. L'élément de support sert à être posé sur un plot d'élévation
d'une surface et à soutenir un élément de revêtement de sol qui est placé
sur le plot et qui se trouve à hauteur d'un bord de mur. Il est bien connu
dans la technique d'élévation de surface ou de compensation de
l'inclinaison d'une surface, de faire usage de plots d'élévation. Ces plots
sont placés sur un sol, qui est soit plat, soit incliné. Lorsque le sol est
plat, les plots servent à élever la surface pour créer un espace qui peut
servir pour y loger entre autres des câbles électriques. Lorsque le sol est
incliné, le plot sert non seulement à élever la surface, mais également à
compenser la pente. Le revêtement de sol, par exemple formé par des
dalles ou un plancher en bois naturel ou synthétique, est alors posé sur
le plot. Pour combler l'espace entre une paroi ou un mur et la première
rangé de plots, on fait usage d'éléments de support qui sont appliqués
sur la tête du plot et dont l'organe d'arrêt est placé contre le mur ou la
paroi.
Un désavantage de l'élément de support connu est que son usage
est limité à des murs ou des parois rectilignes. L'architecture moderne et
les techniques et matériaux de constructions permettent de nos jours

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l'usage d'autres formes géométriques que des lignes droites. Il existe dès
lors un besoin d'avoir des surfaces relevées qui peuvent être combinées
avec des murs ou des parois non-rectilignes, ou qui forment des coins.
L'invention a pour but de réaliser un élément de support qui puisse
être utilisé avec des murs et des parois de différentes géométries et qui
offre une grande flexibilité pour pouvoir ajuster la position de l'élément de
support par rapport au mur ou la paroi.
A cette fin un élément de support suivant l'invention est
caractérisé en ce que la base de l'élément de support comporte un jeu de
lamelles d'attache qui s'étendent sur au moins 70% de la longueur de la
base, laquelle patte de connexion comporte un jeu de premiers organes
d'attache, les premiers organes d'attache étant dimensionnés et disposés
de façon à pouvoir s'engager entre les lamelles d'attaches du jeu de
lamelles d'attache et entrer en contact avec eux afin de permettre un
mouvement de translation entre l'élément de support et la patte de
connexion, laquelle patte de connexion comporte un jeu de deuxième
organes d'attache agencé pour prendre prise dans le plot d'élévation et
permettre une rotation de la patte de connexion par rapport au plot
d'élévation. Comme les premiers organes d'attache peuvent s'engager
entre les lamelles d'attaches cette coopération entre les premiers
organes d'attache et les lamelles va permettre à l'élément de support de
pouvoir effectuer un mouvement de translation par rapport au plot.
Comme de plus les deuxièmes organes d'attache permettent une rotation
de la patte de connexion par rapport au plot d'élévation, et comme
l'élément de support est relié à la patte de connexion, la rotation de la
patte de connexion va aussi permettre une rotation de l'élément de
support par rapport au plot d'élévation. Ceci offre donc une grande
flexibilité dans l'ajustement de l'élément de support par rapport au mur ou
à la paroi.
Une première forme de réalisation d'un élément de support suivant
l'invention est caractérisée en ce que la base est pourvue d'au moins une

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première fenêtre qui s'étend de façon longitudinale dans la base. Ces
premières fenêtres servent à y introduire des pièces intercalaires qui
viendront alors s'étendre entre les éléments de revêtement de sol pour
les maintenir à distance les uns des autres.
Une deuxième forme de réalisation d'un élément de support suivant
l'invention est caractérisée en ce que le jeu de premiers d'organes
d'attache comporte deux paires de premiers organes d'attache, les
premiers organes d'attache étant disposés de façon à ce qu'ils forment
chaque fois un angle de sensiblement 900 entre eux, l'une des paires
étant logée entre les lamelles d'attache et l'autre paire pénètre dans la
première fenêtre située entre les lamelles d'attache du premier jeu
lorsque la patte de connexion est reliée à l'élément de support. Ceci
contribue à correctement guider l'élément de support lors de sa
translation par rapport au plot d'élévation.
De préférence la base comporte également une deuxième fenêtre
qui possède une géométrie courbée, laquelle deuxième fenêtre s'étend à
hauteur d'une deuxième extrémité longitudinale de la base, laquelle
deuxième extrémité est située du côté opposé de celui de la première
extrémité longitudinale. Ceci permet de placer davantage de pièces
intercalaires et ainsi de pouvoir faire usage de différentes géométries
dans le choix des éléments de revêtement.
Une troisième forme de réalisation d'un élément de support
suivant l'invention est caractérisée en ce que la ou les fenêtres est ou
sont disposée(s) dans un évidemment prévu dans la base. Ceci contribue
à la facilité de pouvoir déplacer les pièces intercalaires dans les fenêtres.
Une quatrième forme de réalisation d'un élément de support
suivant l'invention est caractérisée en ce que chaque pièce intercalaire
est agencée pour être placée dans la fenêtre de façon à pouvoir
également effectuer un mouvement de translation dans la fenêtre. Ceci
offre une grande flexibilité pour disposer la pièce intercalaire.

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De préférence la base comporte une série de perforations
traversant cette base. Ceci permet de fixer l'élément de support sur le
plot d'élévation en utilisant les perforations pour y introduire des vis
servant à fixer l'élément de support sur le plot.
Une cinquième forme de réalisation d'un élément de support
suivant l'invention est caractérisée en ce que le jeu de premiers organes
d'attache est disposé sur une première face d'un disque autour d'un
centre de ce disque. Ce dernier contribue à faciliter la translation de
l'élément de support.
De préférence chaque premier organe d'attache comporte un
premier segment qui s'étend dans une direction sensiblement
perpendiculairement par rapport à la première face du disque et un
deuxième segment sensiblement perpendiculaire au premier segment et
dans une direction qui va en s'éloignant du centre du disque, un
troisième segment du premier organe d'attache étant relié au deuxième
segment et forme un angle situé entre 150 et 35 avec le premier
segment. Ceci facilite l'engagement de la patte de connexion dans les
lamelles d'attache.
Une sixième forme de réalisation d'un élément de support suivant
l'invention est caractérisée en ce que l'organe d'arrêt est formé par au
moins une bavette pourvue d'une entaille qui s'étend sur la hauteur de la
bavette, l'entaille ayant une profondeur telle à permettre une flexion et/ou
un enlèvement d'une section de la bavette située entre l'entaille et une
extrémité distale de la bavette. La présence de l'entaille permet ainsi, soit
de faire fléchir ladite section de la bavette, ou de l'enlever, afin de
pouvoir
ainsi adapter l'élément de support à la géométrie du mur ou de la paroi
en face duquel ou de laquelle il sera placé. Comme l'élément de support
peut ainsi s'adapter à la géométrie du mur ou de la paroi, il devient
possible de pourvoir un support de l'élément de revêtement jusque contre
le mur ou la paroi, même si ce dernier est non-rectiligne ou forme un
coin.

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De préférence l'entaille est située dans une partie de la bavette
située entre 1/3 et 2/3, en particulier entre 4/9 et 5/9, de la longueur de la
bavette. Cela permet d'une part de garder toujours une section de la
bavette qui sera en contact avec le mur ou la paroi, et d'autre part de
pouvoir suffisamment faire fléchir la bavette ou enlever une section de
celle-ci, et de pouvoir adapter l'élément de support à une grande variété
de géométrie de mur ou de paroi.
De préférence la ou les bavette(s) est ou sont placée(s) sur un
troisième pied et en décalage par rapport à la base. Ceci permet de
pouvoir casser une partie de la bavette sans pour autant dénaturer la
base de l'élément de support.
De préférence chaque pièce intercalaire est agencée pour être
placée dans la fenêtre de façon à pouvoir tourner dans la fenêtre. Ceci
contribue à faciliter l'orientation de pièces intercalaires entre les éléments
de revêtement.
De préférence l'élément de support est pourvu d'un trou qui est
situé à hauteur de la première extrémité longitudinale, lequel trou est
dimensionné pour y fixer une pièce intercalaire. Ceci augmente la
possibilité de placer des pièces intercalaires.
L'invention sera maintenant décrite à l'aide des dessins qui
illustrent des formes de réalisation de l'élément de support et de
l'ensemble suivant l'invention. Dans les dessins :
La figure 1 montre un élément de support suivant l'invention et qui
est posé sur un plot d'élévation ;
Les figures 2a, b et c montrent une forme de réalisation d'un
élément de support suivant l'invention ;
La figure 3 montre une vue du dessous de la forme de réalisation
d'un élément de support suivant l'invention ;
La figure 4 montre une forme de réalisation d'une patte de
connexion servant à relier l'élément de support au plot ;

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La figure 5 montre une vue en coupe à travers la patte de
connexion ;
La figure 6 montre une vue de part au-dessus de la patte de
connexion ;
La figure 7 montre la patte de connexion reliée au plot ;
La figure 8 montre une forme de réalisation d'une pièce
intercalaire à utiliser avec l'élément de support suivant l'invention ;
La figure 9 montre l'élément de support monté sur la patte de
connexion ; et
Les figures 10a, b et c illustrent l'usage de l'élément de support
suivant l'invention.
Dans les dessins un même signe de référence a été attribué à un
même élément ou à un élément analogue.
La figure 1 montre un élément de support 1 suivant l'invention et
qui est posé sur un plot d'élévation 3. Le plot d'élévation et son usage
sont généralement connus et sont par exemple décrit dans les brevets
EP 1 027 511 et EP 3 181 779 qui appartiennent à la demanderesse.
Ces plots servent soit à compenser une inclinaison du sol, soit à
surélever le sol, par exemple pour construire une terrasse ou pour créer
un espace pour des câbles ou des conduites sous un plancher surélevé.
L'élément de support est destiné à être monté sur la tête du plot. Après
avoir été placé sur la tête du plot on le déplacé par rapport à la tête du
plot pour ajuster sa position par rapport à un mur ou une paroi. Le cas
échéant il sera alors fixé sur la tête du plot. Le revêtement de sol (non
repris dans cette figure 1) est alors placé en posant au moins une
fraction, par exemple un coin ou un segment, de ce revêtement de sol
sur l'élément de support 1.
Les figures 2a, b et c, ainsi que la figure 1, montrent une forme de
réalisation d'un élément de support suivant l'invention. Elément de
support 1 est de préférence fabriqué en une matière plastique, comme du
polypropylène, mais il va de soi que d'autres matières, comme de l'époxy

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renforcé par des fibres de verre, ou même des matières naturelles,
comme du bois, peuvent être utilisées.
L'élément de support 1 comprend une base 2 agencée pour être
montée sur le plot d'élévation 3. La base comprend une face supérieure,
visible dans les figures 1 et 2a et b et une face inférieure, visible à la
figure 3. Cette base comprend à une première extrémité longitudinale 4
un organe d'arrêt 5 qui s'étend sensiblement perpendiculairement par
rapport à la base. L'organe d'arrêt est formé par au moins une bavette 6-
1 pourvue d'une entaille 7-1, qui s'étend sur la hauteur de la bavette.
Dans la forme de réalisation illustrée aux figures 1 à 3, l'organe d'arrêt
comporte deux bavettes 6-1 et 6-2, chacune pourvue d'une entaille 7-1,
7-2. Les deux bavettes sont séparées par une distance entre eux, l'une
bavette étant située à la droite et l'autre à gauche par rapport à une ligne
centrale de l'élément de support. L'entaille a une profondeur telle à
permettre une flexion et/ou un enlèvement par rupture d'une première
section de la bavette située entre l'entaille et une extrémité distale 6d de
la bavette. Cette entaille est par exemple réalisée en laissant un
évidemment dans la bavette lors de sa fabrication, par exemple par
moulage. De préférence l'entaille s'étend sur toute la hauteur de la
bavette. De préférence l'entaille 7-1,7-2 est située dans une partie de la
bavette située entre un tiers (1/3) et deux tiers (2/3), en particulier entre
4/9 et 5/9, de la longueur de la bavette. Cela permet d'une part de garder
toujours une deuxième section de la bavette qui sera en contact avec le
mur ou la paroi, comme il sera décrit ci-dessous, et d'autre part de
pouvoir suffisamment faire fléchir la première section de la bavette ou
d'enlever cette première section, et de pouvoir adapter l'élément de
support à une grande variété de géométrie de mur ou de paroi. De
préférence, la bavette comporte également des nervures 15 de
renforcement dont une est placée à l'extrémité distale 6d de la bavette et
au moins une autre dans chaque section de la bavette. Comme leur nom
l'indique, elles servent à rigidifier la bavette. Les nervures de

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renforcement sont placées sur la face de la bavette orientée vers la base,
alors que la face frontale de la bavette est de préférence lisse pour
faciliter sa pose contre le mur ou la paroi. De préférence la bavette à une
épaisseur de 3mm et la nervure de renforcement une épaisseur de 2
mm, ce qui fait une épaisseur totale de 5mm à hauteur de la nervure.
Cette épaisseur de 2mm permet de créer une distance entre la bavette et
le revêtement de sol qui sera posé contre la bavette et ces nervures de
renforcement, laissant ainsi un espace de 2mm qui peut servir au
drainage, par exemple d'eau de pluie.
De préférence la ou les bavette(s) est ou sont placée(s) sur un
troisième pied 8-1, 8-2, qui est en décalage par rapport à la base 2. Ceci
permet de pour pouvoir casser une partie de la bavette, ou d'enlever une
des bavettes, sans pour autant dénaturer la base de l'élément de
support. La bavette est reliée au troisième pied à hauteur de sa
deuxième section, afin de ne pas gêner la flexion ou l'enlèvement de la
première section.
De préférence la base comporte une série de perforations 9
traversant cette base. Ces perforations sont alignées selon au moins une
rangée et placées de façon équidistance les unes des autres. Ceci
permet de fixer l'élément de support, par exemple à l'aide de vis, sur le
plot d'élévation en utilisant les perforations pour y introduire les vis et
ainsi fixer l'élément de support sur le plot après l'avoir correctement
positionné. La présence de la série de perforations permet de choisir un
ou plusieurs points de fixations en fonction de l'orientation de l'élément
de support par rapport à la tête du plot 3. De préférence chaque
perforation comporte au niveau de la face supérieure de la base un
évidement conique permettant d'y loger la tête de la vis qui fixe l'élément
de support au plot.
Suivant une forme de réalisation préférentielle chaque perforation
est prolongée par un tube 9', comme illustré à la figure 2c, qui montre
une vue en coupe selon la ligne A-A' de la figure 2b. Ce tube s'étend à

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partir de la face inférieure de la base. Cette base est de préférence
pourvue d'une jupe 19 qui s'étend sur tout le pourtour de la base et
encercle la face inférieure de la base. Les tubes ont la même hauteur
que la jupe afin de rester dans l'enceinte délimitée par cette jupe.
L'élément de support 1 suivant l'invention comporte au moins une
fenêtre. La forme de réalisation de l'élément de support 1 illustrée aux
figures 1 à 3 comporte trois premières fenêtres 10-1, 10-2 et 10-3, qui
s'étendent sur au moins 70% de la longueur de la base et de façon
longitudinale dans la base 2. Ces premières fenêtres s'étendent en
parallèle entre elles et traversent la base. Une des premières fenêtres
10-2 s'étend entre deux rangées de perforations 9. Ces premières
fenêtres servent à y introduire des pièces intercalaires 12 qui viendront
alors s'étendre entre les éléments de revêtement de sol, comme il sera
décrit plus en détails ci-dessous, pour les maintenir à distance les uns
des autres. De préférence la ou les fenêtres est ou sont disposée(s) dans
un évidemment 16 prévus dans la face supérieure de la base. Cet
évidement s'étend chaque fois sur tout le pourtour de la première fenêtre
et forme une plateforme qui sert de guidage et de support pour la pièce
intercalaire 12 qui sera logée dans la première fenêtre.
En plus des premières fenêtres, l'élément de support comporte de
préférence également une deuxième fenêtre 11, qui possède une
géométrie courbée, laquelle deuxième fenêtre s'étend à hauteur d'une
deuxième extrémité 17 longitudinale de la base, laquelle deuxième
extrémité est opposée à la première extrémité. Cette deuxième extrémité
possède de préférence également une géométrie courbée, qui épouse
celle de la deuxième fenêtre. Cette deuxième fenêtre sert également
pour y introduire des pièces intercalaires 12 et ainsi de pouvoir faire
usage de différentes géométries dans le choix des éléments de
revêtement. La deuxième fenêtre comporte également un évidement 16.
L'élément de support est également pourvu un trou 13 qui s'étend à partir
de la face supérieure de la base et traverse cette base. Ce trou est situé

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à hauteur de la première extrémité longitudinale 4. Le trou est
dimensionné pour y fixer une pièce intercalaire 12 et comporte de
préférence un évidement similaire à celui appliqué pour les fenêtres.
La figure 3 montre une vue de la face inférieure de la forme de
réalisation d'un élément de support suivant l'invention. Cette face
inférieure est pourvue d'un jeu de lamelles d'attache 14 qui s'étendent
sur au moins 70% de la longueur de la base. Ces dernières servent pour
y appliquer par exemple une patte de connexion, qui elle-même sera
fixée sur la tête du plot, comme il sera décrit ci-dessous. Les lamelles
d'attache possèdent de préférence une géométrie en forme de L qui
s'étend à partir de la face inférieure. Bien entendu d'autres géométries
comme en forme de J ou de V peuvent également être envisagées. Les
lamelles d'attache sont de préférence appliquées de façon discontinue
pour faciliter le démoulage lors de la fabrication de l'élément de support
et maintenir la rigidité de l'élément de support. De préférence, comme
illustré aux figures 2c et 3, les lamelles d'attache s'étendent en parallèle
de part et d'autre de la première fenêtre 10-2. Elles sont situées entre la
première fenêtre 10-2 et la série de perforations 9. De préférence les
lamelles d'attache sont alignées suivant deux rangées et placées dans
chaque rangée de façon équidistante entre eux. Les lamelles des deux
rangées sont disposées face à face. Ainsi ces lamelles d'attache vont
pour ainsi dire former une glissière qui va aider à guider l'élément de
support lors de son mouvement par rapport à la patte de connexion et la
tête du plot. Par cette combinaison de la patte de connexion et des
lamelles d'attache il est possible d'imposer un mouvement de translation
à l'élément de support pour qu'il puisse se déplacer sur la tête du plot.
La liaison entre la tête du plot et la forme de réalisation de
l'élément de support suivant l'invention se fera en faisant usage de la
patte de connexion 30, dont une forme de réalisation est illustrée à la
figure 4. La patte de connexion est de préférence fabriquée dans la
même matière que celle dont l'élément de support est fabriqué. Cette

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patte de connexion 30 comporte un jeu de premiers d'organes d'attache
ayant au moins une paire de premiers organes d'attache 31. De
préférence le jeu de premiers organes d'attache comporte quatre
organes d'attache 31-1 à 31-4. Les premiers organes d'attache étant
disposés de telle façon à ce que chaque fois deux premiers d'organes
d'attache soient disposés de façon opposée l'un à l'autre. Ainsi dans
l'exemple illustré à la figure 4 les premiers organes d'attache étant
disposés de façon à ce qu'ils forment chaque fois un angle de
sensiblement 90 entre eux. L'une des paires étant logée entre les
lamelles d'attache et l'autre paire pénètre dans la première fenêtre située
entre les lamelles d'attache du premier jeu lorsque la patte de connexion
est reliée à l'élément de support Les premiers organes d'attache étant
disposés et dimensionnés de façon à pouvoir se loger entre les lamelles
d'attaches 14 du premier jeu et être en contact avec eux lorsque la patte
de connexion est reliée à l'élément de support. Lorsque le jeu de
premiers organes d'attache comporte quatre organes d'attache deux
d'entre eux, qui sont opposés l'un à l'autre, sont en contact avec les
lamelles et les deux autres pénètrent dans la première fenêtre 10-1.
De préférence le jeu de premiers organes d'attache est disposé
sur une première face 33 d'un disque 32 autour d'un centre du disque qui
fait partie de la patte de connexion. Les quatre premiers organes
d'attache 31-1 à 31-4 sont disposés de telle façon à laisser autour d'un
centre du disque un espace suffisant pour y introduire un troisième
organe d'attache 22 qui fait partie d'une pièce intercalaire 12, comme il
sera décrit ci-dessous. L'usage du disque va faciliter la rotation de la
patte de connexion lorsqu'elle est placée sur la tête du plot. Chaque
premier organe d'attache comporte un premier segment 34, comme
illustré à la figure 5, qui s'étend dans une direction sensiblement
perpendiculaire par rapport à la première face 33 du disque. Chaque
premier organe d'attache comporte également un deuxième segment 35
qui s'étend sensiblement perpendiculairement au premier segment 34 et

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dans une direction qui va en s'éloignant du centre du disque. Un
troisième segment 36 du premier organe d'attache étant relié au
deuxième segment 35 et forme un angle a situé entre 15 et 35 avec le
premier segment 34. Le fait que le premier et troisième segment forment
un angle entre eux et qu'ils sont reliés entre eux par le deuxième
segment, va donner à ce premier organe d'attache une certaine élasticité
qui va faciliter son engagement avec le jeu de lamelles 14 de l'élément
de support.
Les premiers organes d'attache sont placés sur un plateau 37, lui-
même placé sur la première face du disque 32. Ce plateau servira pour
ainsi dire de piste pour les lamelles lorsque la patte de connexion sera
engagée avec les lamelles, ce qui facilitera le mouvement de translation
que l'élément de support pourra effectuer par rapport à la patte de
connexion. Les premiers organes d'attache s'étendent par rapport aux
encoches 39 prévues dans le plateau, lesquelles encoches débouchent
dans une ouverture 38 de la première face. Ceci facilite le démoulage
lors de la fabrication par moulage de la patte de fixation.
Pour relier la patte de connexion 30 au plot 3, une deuxième face
40 du disque 32, opposée à la première face 33, est pourvue d'un
deuxième organe d'attache 41 disposé autour du centre du disque,
comme illustré aux figures 4 et 5. Le deuxième organe d'attache
comporte de préférence quatre premières jambes 42 disposées entre
elles de façon à former un cercle. Chacune des premières jambes étant
de préférence pourvue d'un premier pied 43 appliqué à une extrémité de
la jambe. Chaque première jambe comporte une ailette 44 qui s'étend
sensiblement perpendiculairement sur une face arrière de cette première
jambe. Les premières jambes sont disposées selon un cercle dont le
centre correspond à celui du disque 32. Les premières jambes sont
disposées de telle façon à laisser un espace entre elles et former ainsi un
canal central 46 qui débute par une perforation 45 au centre du disque.

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Ainsi une vis de fixation pourra être, le cas échéant, engagée dans ce
canal 46 pour fixer la patte de connexion au plot.
La patte de connexion sera introduite dans la tête du plot 3 en
engagent les premières jambes dans une ouverture centrale sur la tête
du plot. Lorsque les premières jambes seront engagées dans le plot, leur
premiers pieds 43 pourront prendre prise sous la tête du plot et retenir la
patte de fixation sur la tête du plot. L'engagement des premières jambes
dans l'ouverture sur la tête du plot n'empêche pas la patte de connexion
de tourner par rapport à la tête du plot, car les premières jambes et leurs
premiers pieds retiennent la patte de connexion par friction et par
l'élasticité de la matière dont ils sont fabriqués. Le cas échéant une vis de
fixation pourra être engagée dans le canal 46. Cette vis pourra prendre
prise dans les ailettes 44 prévues sur les premières jambes.
Lorsque la patte de fixation sera reliée au plot, les premiers
organes d'attache 31 s'étendrons à partir de la tête du plot, comme
illustré à la figure 7. On pourra alors relier l'élément de support en
engagent les lamelles 14 sur les premiers organes d'attache. Puisque
deux des premiers organes d'attache seront alors logés entre deux
rangées de lamelles il sera possible de faire glisser l'élément de support
le long des premiers organes d'attache imposant ainsi un mouvement de
translation à l'élément de support par rapport à la tête du plot. Si de plus
la patte de connexion n'est pas bloquée par une vis sur la tête du plot,
elle pourra également tourner par rapport à la tête du plot. Ainsi il sera
possible non seulement d'imposer un mouvement de translation à
l'élément de support, mais également un mouvement de rotation. Le fait
de pouvoir imposer tant une translation qu'une rotation à l'élément de
support va permettre une large possibilité de positionner l'élément de
support par rapport à un mur ou une paroi.
Comme décrit au préalable l'élément de support peut être pourvu
d'un jeu de pièces intercalaire 12, où chaque pièce intercalaire est
agencée pour être placée dans la première 10 ou la deuxième 11

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fenêtres, ainsi que dans le trou 13. La figure 8 montre un exemple de
réalisation d'une telle pièce intercalaire 12. Cette dernière comporte une
aile 20 qui s'étend en hauteur à partir d'un socle 21. Sous ce socle se
trouve un troisième organe d'attache 22, agencé pour prendre prise sur
l'élément de support.
L'aile 20 s'étend par exemple sur une hauteur de 17mm, de telle
façon à pouvoir s'étendre suffisamment en hauteur, et ainsi maintenir une
distance, entre deux éléments de revêtement adjacent, sans pour autant
dépasser l'épaisseur de ces éléments de revêtement. L'aile a de
préférence une géométrie rectangulaire avec les coins supérieurs
arrondis. Le socle a de préférence une forme circulaire afin de pouvoir
permettre la rotation de la pièce intercalaire lorsqu'elle est montée dans
une fenêtre 10,11 ou dans le trou 13. Le troisième organe d'attache 22
est de préférence formé par quatre deuxièmes jambes 23 disposées
entre elles de façon à former un cercle. Les quatre deuxièmes jambes
étant disposées de façon équidistante entre elles. Chacune des
deuxièmes jambes se termine par un deuxième pied 24 ayant une
géométrie trapézoïdale sur sa largeur et étant de forme conique sur sa
hauteur. Le deuxième pied forme une protubérance par rapport à la
deuxième jambe dont il fait partie.
La longueur des deuxièmes jambes étant inférieure à la longueur
de la jupe 19 pour ne pas perturber la pose de l'élément de support sur la
tête du plot. Les deuxièmes jambes étant dimensionnés de façon à venir
se loger sous le bord de la fenêtre ou du trou qui se trouve sur la face
inférieure de la base. Ainsi lorsque la pièce intercalaire est logée dans
une des fenêtres ou dans le trou, le socle 21 se trouvera dans
l'évidement 16 et sa face inférieure reposera sur la plateforme formée par
l'évidement. Le troisième organe d'attache traversera la fenêtre ou le trou
et son deuxième pied, par l'intermédiaire de la protubérance qu'il forme,
viendra se loger sous le bord inférieur de la fenêtre ou du trou pour ainsi
retenir la pièce intercalaire dans la fenêtre ou le trou. Le fait que les

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deuxièmes jambes sont à distance l'une de l'autre va permettre à ces
dernières de pouvoir être flexible, facilitant ainsi l'introduction des
deuxièmes jambes dans la fenêtre ou le trou. Cette introduction est
également facilitée par la forme conique du deuxième pied.
La pièce intercalaire n'est pas retenue de façon rigide dans la
fenêtre, ni dans le trou, pour ainsi permettre à cette pièce intercalaire de
glisser et de tourner dans la fenêtre et de tourner dans le trou. Cette
facilité de pouvoir faire tourner et glisser la pièce intercalaire dans le
l'élément de support va permettre une large possibilité de disposer la
pièce intercalaire ce qui va permettre l'usage de l'élément de support
pour un très grand nombre d'éléments de revêtement de sol ayant des
formes géométriques les plus diverses.
La figure 9 montre l'élément de support monté par l'intermédiaire
de la patte de connexion sur la tête du plot. Puisque la patte de
connexion peut tourner sur la tête de plot 3, l'élément de support 1 fixé
sur cette patte de connexion pourra tourner sur 3600 tant dans le sens
que dans le sens inverse des aiguilles de la montre, comme indiqué par
les flèches 50 et 51. Comme de plus l'élément de support peut glisser sur
la patte de connexion cela permet de combiner le mouvement de rotation
à un mouvement de translation et ainsi appliquer les bavettes contre le
mur ou la paroi. Enfin le fait que les pièces intercalaires peuvent tourner
et glisser dans les premières et la deuxième fenêtre ainsi que dans le
trou permettra une large plage d'ajustement pour correctement placer les
pièces intercalaires entre les éléments de revêtement de sol et cela pour
un large éventail de géométrie de ces éléments de revêtement de sol.
La figure 10a illustre l'usage de l'élément de support suivant
l'invention lorsque le mur ou la paroi 25 est droit. L'élément de support 1
est placé sur la tête du plot d'élévation 3. Les bavettes 6-1 et 6-2 sont
placées contre le mur ou la paroi 25. Comme le mur ou la paroi est droit
les bavettes s'étendent de façon rectiligne. Le revêtement 26 de sol est
posé de façon à être supporté par les éléments de support et le plot. La

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présence des premières fenêtres 10 et des pièces intercalaires 12 logées
dans ces premières fenêtres, permet en imposant un mouvement de
translation et de rotation aux pièces intercalaires de les placer de telle
façon à ce qu'elles puissent s'étendre entre deux éléments de
revêtement de sol adjacent 26-1 et 26-2, même si ces derniers ne sont
pas rectangulaires.
La figure 10b illustre l'usage de l'élément de support suivant
l'invention lorsque le mur ou la paroi 25 forment un angle. Grâce à la
présence de l'entaille 7-1 il est possible de plier la première section de la
bavette 6-1 afin qu'elle épouse l'angle dans le mur ou la paroi 25. Dans
cette figure 10b on voit également que le plot d'élévation 3 est à distance
du mur et que grâce au fait que l'élément de support peut être déplacé
sur la tête du plot, il est possible de le faire glisser sur la tête du plot
jusqu'à ce que les bavettes soient en contact avec le mur ou la paroi. De
façon analogue à ce qui a été décrit pour la figure 10a, l'élément de
revêtement de sol sera supporté par l'élément de support et le plot. Pour
ajuster l'élément de revêtement 26-1 à la géométrie du mur ou de la paroi
il suffira de couper un angle de cet élément de revêtement de sol afin que
lui aussi épouse la géométrie du mur ou de la paroi. Grâce au fait que
l'élément de support peut être déplacé sur la tête du plot et donc entrer
en contact avec le mur ou la paroi, l'élément de revêtement de sol sera
en partie soutenu par l'élément de support jusque contre le mur ou la
paroi réduisant ainsi le risque qu'il soit en porte à faux. La présence des
éléments intercalaires dans les premières et deuxièmes fenêtres va
permettre de placer les pièces intercalaires correctement entre les
éléments de revêtement de sol adjacents.
La figure 10c illustre l'usage de l'élément de support suivant
l'invention lorsque le mur ou la paroi 25 forment un coin à 90 . On y voit
que la bavette 6-1 a été enlevé pour accommoder l'élément de support à
la géométrie en coin du mur ou de la paroi. Pour cela il a suffi de casser
ou de couper dans la bavette 6-1 à hauteur de son pied 8-1. Au cas où

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on aurait besoin d'avoir encore une section d'une des bavettes avant
d'atteindre le coin du mur ou de la paroi, il suffira d'enlever qu'une
section de la bavette en utilisant l'entaille 7 comme ligne de coupe.
Lorsque l'élément de support sera correctement positionné par
rapport au mur ou à la paroi il sera possible de le fixer sur la tête du plot
à l'aide de vis qui seront viser dans une ou plusieurs des perforations.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Deemed Abandoned - Failure to Respond to a Request for Examination Notice 2024-04-02
Letter Sent 2023-12-18
Letter Sent 2023-12-18
Common Representative Appointed 2021-11-13
Inactive: Cover page published 2021-08-27
Letter sent 2021-07-16
Priority Claim Requirements Determined Compliant 2021-07-09
Application Received - PCT 2021-07-09
Inactive: First IPC assigned 2021-07-09
Inactive: IPC assigned 2021-07-09
Inactive: IPC assigned 2021-07-09
Request for Priority Received 2021-07-09
National Entry Requirements Determined Compliant 2021-06-16
Application Published (Open to Public Inspection) 2020-06-25

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2024-04-02

Maintenance Fee

The last payment was received on 2022-11-03

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2021-06-16 2021-06-16
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2021-12-17 2021-12-06
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2022-12-19 2022-11-03
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
BUZON PEDESTAL INTERNATIONAL S.A.
Past Owners on Record
LAURENT BUZON
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2021-06-15 17 774
Representative drawing 2021-06-15 1 46
Abstract 2021-06-15 2 99
Drawings 2021-06-15 10 306
Claims 2021-06-15 4 153
Cover Page 2021-08-26 1 59
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2024-05-13 1 551
Courtesy - Letter Acknowledging PCT National Phase Entry 2021-07-15 1 592
Commissioner's Notice: Request for Examination Not Made 2024-01-28 1 520
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Application Not Paid 2024-01-28 1 551
National entry request 2021-06-15 8 316
International search report 2021-06-15 6 178