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Patent 3126619 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3126619
(54) English Title: DIFFUSEUR POUR RECIPIENT SOUS PRESSION
(54) French Title: DISPENSER FOR A PRESSURISED CONTAINER
Status: Examination
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 83/20 (2006.01)
  • B65D 83/14 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GAILLARD, ERIC (France)
  • BODET, HERVE (France)
(73) Owners :
  • LINDAL FRANCE (SAS)
(71) Applicants :
  • LINDAL FRANCE (SAS) (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2020-01-21
(87) Open to Public Inspection: 2020-07-30
Examination requested: 2023-12-20
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2020/051337
(87) International Publication Number: EP2020051337
(85) National Entry: 2021-07-13

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
1900676 (France) 2019-01-25

Abstracts

English Abstract

Disclosed is a dispenser (100) for a pressurised container (20) provided with a valve (30), provided with a base body (110) having a finger tab (130) intended to be pressed by the user in order to actuate the valve (30), and having an output opening (114) intended for the output of a product contained in the container (20). The dispenser (100) is also provided with an output pipe (120) placed in the base body (110), which output pipe (120) has a first end (121) configured to cooperate with the valve (30) of the pressurised container (20), and a second end (122) configured for the output of the product contained in the pressurised container (20). The output pipe (120) is coupled to the base body (110) so that the second end (122) of the output pie is substantially facing the output opening (114) of the base body (110). At least one part of the base body (110) is manufactured from recycled material. The output pipe (120) is manufactured from a material different from the recycled material.


French Abstract

Diffuseur (100) pour récipient sous pression (20) muni d'une valve (30), muni d'un corps de base (110) présentant un doigtier (130) destiné à être enfoncé par l'utilisateur pour actionner la valve (30), et présentant une ouverture de sortie (114) destinée à la sortie d'un produit contenu dans le récipient (20). Le diffuseur (100) est également muni d'un conduit de sortie (120) placé dans le corps de base (110), lequel conduit de sortie (120) présente une première extrémité (121) configurée pour coopérer avec la valve (30) du récipient sous pression (20), et une deuxième extrémité (122) configurée pour la sortie du produit contenu dans le récipient sous pression (20). Le conduit de sortie (120) est couplé au corps de base (110) de telle sorte que la deuxième extrémité (122) du conduit de sortie soit sensiblement face à l'ouverture de sortie (114) du corps de base (110). Au moins une partie du corps de base (110) est fabriquée dans un matériau recyclé. Le conduit de sortie (120) est fabriqué dans un matériau différent du matériau recyclé.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Diffuseur (100) pour récipient sous pression (20) muni d'une valve (30),
notamment pour
générateur d' aérosol, lequel diffuseur (100) est muni :
d'un corps de base (110) présentant un doigtier (130) destiné à être enfoncé
par l'utilisateur
pour actionner la valve (30) et présentant une ouverture de sortie (114)
destinée à la sortie
d'un produit contenu dans le récipient sous pression (20) ;
d'un conduit de sortie (120) placé dans le corps de base (110), lequel conduit
de sortie
(120) présente une première extrémité (121) configurée pour coopérer avec la
valve (30)
du récipient sous pression (20) et une deuxième extrémité (122) configurée
pour la sortie
du produit contenu dans le récipient sous pression (20) ;
le conduit de sortie (120) étant couplé au corps de base (110) de telle sorte
que la deuxième
extrémité (122) du conduit de sortie (120) soit sensiblement face à
l'ouverture de sortie
(114) du corps de base (110) ;
dans lequel au moins une partie du corps de base (110) est fabriquée dans un
matériau
recyclé et le conduit de sortie (120) est fabriqué dans un matériau différent
du matériau
recyclé.
2. Diffuseur pour récipient sous pression selon la revendication 1, dans
lequel le matériau
utilisé pour la partie du corps de base (110) présente un taux de migration
total de
constituants dudit matériau vers un produit de référence qui est supérieur au
taux de
migration total de constituants du matériau utilisé pour le conduit de sortie
(120) vers le
produit de référence.
3. Diffuseur pour récipient sous pression selon la revendication 2, dans
lequel le taux de
migration total des constituants du matériau utilisé pour le conduit de sortie
(120) vers le
produit de référence est inférieur à 10 mg desdits constituants pour 1 dm2 de
surface dudit
matériau.
4. Diffuseur pour récipient sous pression selon l'une quelconque des
revendications
précédentes, dans lequel le matériau utilisé pour le conduit de sortie (120)
est un matériau
vierge.
5. Diffuseur pour récipient sous pression selon l'une quelconque des
revendications
précédentes, dans lequel le matériau utilisé pour le conduit de sortie (120)
est un matériau
apte au contact alimentaire.

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6. Diffuseur pour récipient sous pression selon l'une quelconque des
revendications
précédentes, dans lequel le matériau utilisé pour le conduit de sortie (120)
comprend l'un
quelconque des matériaux suivants : un matériau polymère, un métal, ou une
combinaison
des matériaux précités.
7. Diffuseur pour récipient sous pression selon la revendication 6, dans
lequel le matériau
polymère comprend l'un quelconque des polymères suivants : polyéthylène,
polypropylène, polyoxyméthylène, polytéréphtalate de butylène, polyamide, ou
une
combinaison des polymères précités.
8. Diffuseur pour récipient sous pression selon l'une quelconque des
revendications
précédentes, dans lequel le matériau utilisé pour la partie du corps de base
(110) comprend
l'un quelconque des matériaux suivants : un matériau polymère, un matériau non
polymère, ou une combinaison des matériaux précités.
9. Diffuseur pour récipient sous pression selon la revendication 8, dans
lequel le matériau
polymère comprend l'un quelconque des polymères suivants : polyéthylène,
polypropylène, acide polylactique, polyhydroxyalcanoate, polybutylène
succinate, ou une
combinaison des polymères précités.
10. Diffuseur pour récipient sous pression selon l'une quelconque des
revendications
précédentes, dans lequel la totalité du corps de base (110) est fabriquée dans
le matériau
recyclé.
11. Diffuseur pour récipient sous pression selon l'une quelconque des
revendications
précédentes, dans lequel le corps de base (110) est muni d'un trou de
connexion (140) dans
le doigtier (130), de telle sorte que le conduit de sortie (120) puisse être
accroché au corps
de base (110).
12. Diffuseur pour récipient sous pression selon la revendication 11, dans
lequel une distance
longitudinale minimale (d) entre un premier point, ledit premier point étant
un point du
trou de connexion (140), et un deuxième point, ledit deuxième point étant un
point de
l'ouverture de sortie (114) sur une surface externe (111) du corps de base
(110), est
inférieure à 12 mm, préférablement inférieure à 10 mm, plus préférablement
inférieure à 8
mm.

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13. Diffuseur pour récipient sous pression selon l'une quelconque des
revendications
précédentes, dans lequel la deuxième extrémité (122) du conduit de sortie (120
est flottante
par rapport à l'ouverture de sortie (114).
14. Corps de base (110) pour utilisation dans un diffuseur (100) pour
récipient sous pression
(20) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
15. Conduit de sortie (120) pour utilisation dans un diffuseur (100) pour
récipient sous
pression (20) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
16. Utilisation d'un diffuseur (100) pour récipient sous pression (20) selon
l'une quelconque
des revendications 1-13 pour la distribution d'un produit alimentaire,
cosmétique,
pharmaceutique ou médical.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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DIFFUSEUR POUR RÉCIPIENT SOUS PRESSION
DOMAINE TECHNIQUE
L'invention concerne un diffuseur pour récipient sous pression muni d'une
valve, notamment pour
générateur d'aérosol, et plus particulièrement un diffuseur comprenant des
matériaux différents.
ÉTAT DE LA TECHNIQUE
Généralement, un diffuseur est composé de deux éléments principaux avec des
fonctions distinctes
injectés en un seul matériau. Ces deux éléments sont le conduit de sortie,
dont les fonctions sont de
conduire le produit contenu dans le récipient sous pression à partir de la
valve et de distribuer ce
produit et le corps de base qui permet de protéger le conduit de sortie et qui
comprend des éléments
pour actionner le conduit de sortie et provoquer la sortie du produit. Le
diffuseur peut être moulé
en une seule pièce ou avoir des éléments injectés dans un seul matériau et
assemblés ou soudés
ensemble. Seul le conduit de sortie du diffuseur est en contact direct avec le
produit contenu dans
le récipient. Il y a donc des contraintes sur le matériau à utiliser lors de
la fabrication du conduit de
sortie en fonction du produit contenu dans le récipient sous pression. Cette
contrainte au niveau du
matériau de fabrication impose alors des coûts sur la fabrication du
diffuseur. Ainsi, il y a un
besoin pour un corps de base et un conduit de sortie de diffuseur dont les
coûts sont mieux
optimisés.
Il existe déjà des diffuseurs dont les éléments, avant assemblage, sont
initialement distincts puis
assemblés par collage ou soudage thermique, ou réalisés par injection bi-
matière, et dont la
conception prend en compte le corps de base d'une part et le conduit de sortie
d'autre part.
Seulement les éléments de ces diffuseurs sont le plus souvent conçus avec
comme variable
d'optimisation une meilleure diffusion du produit contenu dans le récipient
sous pression. La
question de l'optimisation de la qualité et du volume du matériau composant le
conduit de sortie
dont le coût est généralement imposé par le matériau choisi, n'est que peu,
voire pas, considérée.
Donc, il est nécessaire d'avoir un diffuseur dont le conduit de sortie et le
corps de base permettent
l'optimisation des qualités et volumes des matériaux choisis pour limiter les
coûts supplémentaires.
De plus, pour répondre à des engagements sociétaux en respectant les
réglementations, il peut être
important voire incontournable de pouvoir choisir des qualités de matériaux
différentes pour le
conduit de sortie et le corps de base.

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EXPOSÉ DE L'INVENTION
L'objectif de l'invention est de proposer un diffuseur dans lequel le choix du
matériau du conduit
de sortie et celui du corps de base ne soit dicté que par les propriétés
recherchées pour chacun
d'entre eux, le diffuseur devant également être économique à fabriquer.
Selon un premier aspect de l'invention, il est proposé un diffuseur pour
récipient sous pression
muni d'une valve, notamment pour générateur d'aérosol. Le diffuseur est muni
d'un corps de base
présentant un doigtier destiné à être enfoncé par l'utilisateur pour actionner
la valve, et présentant
une ouverture de sortie destinée à la sortie d'un produit contenu dans le
récipient sous pression. Le
diffuseur est muni en outre d'un conduit de sortie placé dans le corps de
base, lequel conduit de
sortie présente une première extrémité configurée pour coopérer avec la valve
du récipient sous
pression, et une deuxième extrémité configurée pour la sortie du produit
contenu dans le récipient
sous pression. Le conduit de sortie est couplé au corps de base de telle sorte
que la deuxième
extrémité du conduit de sortie soit sensiblement face à l'ouverture de sortie
du corps de base. Au
moins une partie du corps de base est fabriquée dans un matériau recyclé. Le
conduit de sortie est
fabriqué dans un matériau différent du matériau recyclé. Optionnellement, le
matériau du conduit
de sortie peut lui-même être recyclé.
Les modes de réalisation de l'invention sont basés inter alia sur l'idée
inventive que le matériau
utilisé pour la partie du corps de base et le matériau utilisé pour le conduit
de sortie soient
d'origines différentes, et donc de prix différents. On peut ainsi limiter
l'utilisation d'un matériau de
qualité supérieure en contact avec le produit contenu dans le récipient sous
pression au seul conduit
de sortie, pièce relativement petite, tandis que le matériau utilisé pour la
partie du corps de base
sera un matériau recyclé qui pourra être choisi pour ses propriétés
mécaniques, son coût moindre,
son esthétisme, etc., plutôt que pour son aptitude physico-chimique pour le
produit contenu dans le
récipient. Cet objectif peut être atteint en proposant un conduit de sortie et
un corps de base en
deux pièces distinctes qui peuvent être couplées par différents moyens
d'accrochage. Ainsi, les
dimensions du conduit de sortie pourront être optimisées pour utiliser le
moins de matériau
possible, tandis que le matériau de la partie du corps de base sera un
matériau recyclé avantageux
économiquement.
Dans le contexte de l'invention, l'adjectif recyclé se rapporte à un
matériau d'un objet usagé
qui est récupéré et réintroduit dans un cycle de production. En d'autres
termes, un objet recyclé est
un déchet résultant d'une utilisation antérieure ayant subi une opération de
recyclage en vue d'être
réintroduit dans un cycle de production. L'opération de recyclage en question
peut comprendre des

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opérations, ou transformations mécaniques, physiques et/ou chimiques en vue de
restaurer une
aptitude de l'objet à être réintroduit sur le marché de consommation. En
d'autres termes, le
recyclage d'un objet est un procédé de traitement des matériaux de cet objet
qui permet de
réintroduire dans un cycle de production, des matériaux qui composaient un
objet similaire ou non
arrivé en fin de vie ou des résidus de fabrication. Selon la qualité du
recyclage effectué, des
impuretés peuvent subsister au sein du matériau recyclé.
Dans le contexte de l'invention, l'expression aptitude physico-chimique se
rapporte à un
matériau dont les propriétés chimiques conviennent pour le produit contenu
dans le récipient sous
pression, c'est-à-dire dont les propriétés physico-chimiques n'altèrent pas la
composition chimique
du produit ni ses propriétés organoleptiques, et donc sa qualité.
Selon les modes de réalisation de l'invention, le matériau utilisé pour le
conduit de sortie est
différent du matériau recyclé utilisé pour la partie du corps de base. En
d'autres termes, le matériau
utilisé pour le conduit de sortie et le matériau utilisé pour la partie du
corps de base peuvent être de
compositions différentes. Par composition , il est entendu composition
chimique dans le
contexte de l'invention. Par exemple, du fait de la présence possible des
impuretés susmentionnées
dans le matériau recyclé, le matériau recyclé de la partie du corps de base
est de composition
différente du matériau utilisé pour le conduit de sortie.
Ainsi, il est possible d'utiliser deux matériaux de compositions différentes
pour le conduit de sortie
et pour le corps de base. Le matériau du conduit de sortie présentera une
aptitude chimique pour le
produit à prélever, tandis que le matériau recyclé du corps de base n'aura pas
besoin de remplir
cette condition, mais pourra être choisi pour ses propriétés mécaniques
notamment. Le corps de
base et le conduit de sortie peuvent ainsi être fabriqués dans des usines
différentes. Un même
conduit de sortie peut être utilisé avec des corps de base de qualités
différents, et un même corps de
base peut être utilisé avec des conduits de sortie de matériaux différents. De
nombreuses
combinaisons sont donc possibles.
Selon un mode de réalisation préféré, le matériau utilisé pour la partie du
corps de base présente un
taux de migration total de constituants dudit matériau vers un produit de
référence qui est supérieur
au taux de migration total de constituants du matériau utilisé pour le conduit
de sortie vers le
produit de référence. Selon un exemple de mode de réalisation, le taux de
migration total des
constituants du matériau utilisé pour le conduit de sortie vers le produit de
référence est inférieur à
10 mg desdits constituants pour 1 dm2 de surface dudit matériau.

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Selon un mode de réalisation préféré, le matériau utilisé pour le conduit de
sortie est un matériau
vierge. Selon un exemple de mode de réalisation, le matériau utilisé pour le
conduit de sortie est un
matériau apte au contact alimentaire.
Au sein de l'Union Européenne, la Réglementation (EC) No 1935/2004, et plus
récemment la
Réglementation (EC) No 10/2011 concernant les matériaux plastiques, constitue
la législation de
base qui s'applique aux matériaux en contact avec des produits alimentaires.
Selon la
Réglementation, il est stipulé que lesdits matériaux doivent être sûrs pour la
santé humaine et ne
doivent pas modifier les propriétés du produit de manière inacceptable. La
Réglementation établit
par ailleurs que l'Autorité Européenne de Sûreté Alimentaire (AESA) est tenue
de mettre en place
une évaluation conventionnelle de tout risque pour la santé humaine lié à
l'utilisation de certains
types de matériaux en contact avec des produits alimentaires. Ainsi, l'opinion
rendue par l'AESA
doit inclure la désignation de la substance soumise à évaluation, et toute
spécification ou
recommandation pour toute condition ou restriction d'utilisation de ladite
substance.
Il est possible de fabriquer des matériaux, notamment des matériaux
plastiques, de telle sorte qu'ils
ne rejettent pas plus de 10 mg de substances pour 1 dm2 de surface desdits
matériaux. Une surface
de 6 dm2 représente la surface d'un cube d'l kg (ou 1 litre) de produit
alimentaire. Une limite de
migration totale de 60 mg/kg s'applique pour tous les matériaux en contact
avec des produits
alimentaires. En d'autres termes, toute migration de constituants chimiques
desdits matériaux vers
les produits alimentaires au-dessus de cette limite n'est pas autorisée. Si
l'évaluation du risque
d'une substance individuelle desdits matériaux n'indique pas un niveau
inférieur, ce niveau
constituera une limite générique pour le caractère inerte d'un matériau, tel
que décrit dans les
Réglementations (EC) No 1935/2004 et (EC) No 10/2011, en d'autres termes la
limite de migration
totale de constituants du matériau vers le produit alimentaire. En outre, sur
la base d'une évaluation
de risque toxicologique, une limite de migration spécifique peut être établie
en plus de la limite de
migration totale. La limite de migration spécifique correspond à la quantité
maximale permise
d'une substance donnée rejetée d'un matériau dans un produit alimentaire.
Pour quantifier le transfert chimique de constituants d'un matériau vers un
produit alimentaire, la
concentration des constituants migrants est mesurée au sein de produits
simulant des produits
alimentaires, également appelés produits de référence, et non au sein des
produits alimentaires à
proprement parler. L'utilisation de produits de référence simulant des
produits alimentaires réels
constitue une approximation pour la migration réelle dans des produits
alimentaires réels. Il est
généralement convenu que leur utilisation surestime la migration réelle. Les
produits de référence
sont utilisés comme substituts de produits alimentaires en vue de simplifier
l'analyse chimique des

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constituants migrants qui se trouvent en leur sein. La détection chimique et
la quantification des
constituants requièrent des méthodes analytiques spécifiques pour chaque
substance chimique
d'intérêt, spécialement développées pour chaque type de produit de référence.
Les produits de
référence varient selon leurs propriétés chimiques, représentant ainsi
différents types de produits
5 alimentaires : hydrophiles (aliments à base d'eau), lipophiles (aliments
gras) ou amphiphiles
(aliments avec à la fois des propriétés aqueuses et graisseuses). Par exemple,
la migration vers un
produit alimentaire huileux est mesurée en utilisant de l'huile végétale comme
produit de
référence. Les produits de référence composés de 10% d'éthanol ou de 3%
d'acide acétique sont
utilisés pour les aliments à base d'eau et les boissons. Les aliments secs
sont simulés par un
polymère synthétique avec une porosité définie. Le beurre et d'autres aliments
amphiphiles sont
simulés par une solution composée de 50% d'éthanol. De l'eau distillée est
communément utilisée
comme produit de référence pour l'évaluation de la migration totale de
constituants d'un matériau
vers un produit alimentaire, c'est-à-dire le transfert chimique total des
constituants du matériau
vers le produit alimentaire sans nécessairement connaître et distinguer
l'identité chimique de
chaque constituant pris séparément, bien que d'autres produits de référence
puissent être utilisés.
Il est clair pour l'homme de métier que des produits de référence peuvent
également être utilisés
pour simuler des produits autres que des produits alimentaires, tels que des
produits cosmétiques
ou médicaux. Ainsi, le taux de migration total ou le taux de migration
spécifique de constituants
d'un matériau vers un produit cosmétique ou médical peut être évalué au moyen
de produits de
référence cosmétiques ou médicaux. Ainsi, les modes de réalisation de
l'invention ne se limitent
pas à l'utilisation de produits de référence simulant des produits
alimentaires.
Dans le contexte de l'invention, l'adjectif inerte se rapporte à un
matériau dont le taux de
migration total de constituants vers un produit donné ou vers un produit de
référence donné n'est
pas supérieur à une certaine limite de sûreté, par exemple supérieur à la
limite de migration totale
de 60 mg/kg susmentionnée. En d'autres termes, il s'agira d'un matériau qui
n'altérera pas, ou
altérera mais de façon négligeable, la composition chimique du produit, et
donc sa qualité.
H est à noter que les adjectifs recyclé et inerte ne sont pas
nécessairement mutuellement
exclusifs dans le contexte de l'invention. Ainsi, un matériau recyclé peut
également être un
matériau inerte. Néanmoins, les coûts de production d'un matériau inerte sont
généralement plus
élevés que les coûts de production d'un matériau recyclé, car la qualité du
matériau inerte sera
généralement supérieure à la qualité du matériau recyclé. En effet, des
impuretés peuvent subsister
au sein du matériau recyclé, selon la qualité du recyclage effectué. Selon
leur nature, ces impuretés
peuvent avoir comme conséquence que le matériau recyclé ne pourra pas être un
matériau inerte

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vis-à-vis du produit car elles peuvent présenter un taux de migration de
constituants vers le produit
supérieur à une certaine limite de sûreté, et ainsi altérer sa qualité.
Dans le contexte de l'invention, par opposition à l'adjectif recyclé ,
l'adjectif vierge se
rapporte à un matériau qui n'a pas encore servi. Ainsi, le matériau du conduit
de sortie peut être de
première utilisation. Il est à noter qu'un matériau inerte peut ne pas être
vierge. En d'autres termes,
un matériau recyclé utilisé pour le conduit de sortie peut être utilisé s'il
présente un taux de
migration de constituants inférieur à une certaine limite de sûreté,
garantissant ainsi le maintien de
la qualité dudit produit. Dans ce sens, le matériau n'est pas vierge, car il
n'est pas de première
utilisation. Il est également à noter qu'un matériau inerte peut également
être vierge. Ainsi, il
convient de distinguer les adjectifs vierge et inerte dans le contexte
de l'invention. Par
exemple, un matériau vierge peut ne pas être inerte, et vice versa.
Dans le contexte de l'invention, l'expression apte au contact alimentaire se
rapporte à un
matériau qui n'altère pas la qualité alimentaire ni organoleptique d'un
produit alimentaire contenu
dans le récipient sous pression, garantissant ainsi la sécurité du
consommateur dudit produit
alimentaire. Il est à noter qu'un matériau vierge peut également être apte au
contact alimentaire. Il
est également à noter qu'un matériau apte au contact alimentaire peut ne pas
être vierge. Ainsi, il
convient de distinguer l'adjectif vierge et l'expression apte au contact
alimentaire dans le
contexte de l'invention. Par exemple, un matériau vierge peut ne pas être apte
au contact
alimentaire, et vice versa. Ainsi, si le diffuseur est destiné à un produit
alimentaire, le matériau du
conduit de sortie devra être apte au contact alimentaire, tandis que le
matériau recyclé du corps de
base n'aura pas besoin de l'être et pourra être plus économique.
En d'autres termes, l'aptitude au contact alimentaire d'un objet signifie que
le matériau dont il est
constitué répond à des exigences règlementaires (voir les Réglementations
Européennes ci-dessus)
ou normatives garantissant qu'il n'y a pas de risque de toxicité induite, pour
des aliments ou
boissons, par cet objet. Les bonnes pratiques d'hygiène veulent que ce type
d'article soit inerte vis-
à-vis des produits alimentaires, en évitant ou limitant sans risque toute
migration de substances et
en n'ayant pas d'effet catalytique susceptible de modifier la qualité du
produit alimentaire.
Il est à noter que le produit contenu dans le récipient sous pression peut
appartenir à d'autres
domaines que le domaine alimentaire, tels que le domaine cosmétique ou le
domaine médical. Des
réglementations spécifiques à ces domaines existent également et constituent
la législation de base
qui s'applique aux matériaux en contact avec des produits cosmétiques ou
médicaux.

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Le corps de base forme une cavité pouvant comprendre une paroi concave et une
paroi convexe
formant un renfoncement de la cavité. Dans le contexte de l'invention, les
adjectifs concave et
convexe se rapportent à l'intérieur du corps de base. En d'autres termes,
ces adjectifs se
rapportent à un observateur situé dans la cavité du corps de base. L'ouverture
de sortie peut être
pratiquée dans la paroi convexe du corps de base. Les récipients sous pression
présentent
généralement une extrémité cylindrique sur laquelle le corps de base viendra
se fixer. Le corps
principal de la valve et l'extrémité cylindrique du récipient sous pression
peuvent être alignés selon
un axe. Du fait de la présence de la paroi convexe, l'ouverture de sortie
pratiquée dans la paroi
convexe peut être rapprochée de l'axe de la valve, et la dimension
longitudinale du conduit de
sortie peut être minimisée. En effet, grâce audit rapprochement de l'ouverture
de sortie, la
dimension longitudinale entre l'axe de la valve et la deuxième extrémité peut
être minimisée,
rendant ainsi le conduit de sortie plus compact et minimisant la quantité de
matériau utilisée et
donc les coûts de production.
Le doigtier d'un diffuseur peut être défini comme la partie du diffuseur
soumise directement à un
déplacement suite à la pression d'un doigt de l'utilisateur sur une portion de
la surface externe du
doigtier. Le déplacement du doigtier entraîne, généralement mécaniquement, le
déplacement du
conduit de sortie et l'actionnement de la valve du récipient sous pression.
Selon le premier aspect de l'invention, au moins une partie du corps de base
est fabriquée dans un
matériau recyclé. Selon un exemple de mode de réalisation, le doigtier peut
être réalisé dans le
matériau recyclé, ou la paroi convexe peut être réalisée dans le matériau
recyclé, ou la paroi
concave peut être réalisée dans le matériau recyclé, ou encore une combinaison
de deux des trois
parties précitées peut être réalisée dans le matériau recyclé. Selon un autre
exemple de mode de
réalisation, la totalité du corps de base peut être fabriquée dans le matériau
recyclé. Par exemple, à
la fois le doigtier, la paroi convexe et la paroi concave du corps de base
peuvent être réalisés dans
le matériau recyclé.
La paroi concave et la paroi convexe peuvent être moulées en une seule pièce.
Ainsi, un matériau
de fabrication de la paroi concave et un matériau de fabrication de la paroi
convexe peuvent être
identiques. Dans d'autres modes de réalisation, la paroi convexe peut être
assemblée par collage ou
soudage thermique à la paroi concave, ou réalisée par injection bi-matière.
Ainsi, un matériau de
fabrication de la paroi concave et un matériau de fabrication de la paroi
convexe peuvent être
différents. Le choix du moulage de la paroi concave et de la paroi convexe en
une seule pièce est
généralement privilégié, car la pièce finie possèdera une meilleure résistance
mécanique.

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Selon un mode de réalisation typique, le conduit de sortie pourra être
disponible dans un faible
nombre de variantes dites standards, par exemple une variante avec buse, et
une variante sans buse,
et les modélisations des variations du corps de base pourront être faites de
manière à s'adapter aux
conduits de sortie standards.
Selon un mode de réalisation préféré, le matériau utilisé pour le conduit de
sortie comprend l'un
quelconque des matériaux suivants : un matériau polymère, un métal, ou une
combinaison des
matériaux précités.
Selon un exemple de mode de réalisation, le matériau polymère comprend l'un
quelconque des
polymères suivants : polyéthylène (PE), polypropylène (PP), polyoxyméthylène
(POM),
polytéréphtalate de butylène (PBT), polyamide (PA), ou une combinaison des
polymères précités.
Selon un autre exemple de mode de réalisation, le métal comprend de
l'aluminium, de l'acier,
notamment de l'acier inoxydable, ou un alliage des deux métaux précités.
Selon un mode de réalisation préféré, le matériau utilisé pour la partie du
corps de base comprend
l'un quelconque des matériaux suivants : un matériau polymère, un matériau non
polymère, ou une
combinaison des matériaux précités.
Selon un exemple de mode de réalisation, le matériau polymère comprend l'un
quelconque des
polymères suivants : polyéthylène (PE), polypropylène (PP), acide polylactique
(PLA),
polyhydroxyalcanoate (PHA), polybutylène succinate (PBS), ou une combinaison
des polymères
précités.
Selon un mode de réalisation avantageux, le corps de base est muni d'un trou
de connexion dans le
doigtier, de telle sorte que le conduit de sortie puisse être accroché au
corps de base.
En figeant une partie du modèle du corps de base par la présence d'un trou de
connexion, un
moyen constant pour assurer la fixation du conduit de sortie au corps de base
est présent pour
toutes les variations du diffuseur. Le trou de connexion servira pour
faciliter la fixation du conduit
de sortie au corps de base. Il pourra servir pour, par exemple, introduire un
moyen d'accrochage
mécanique, une colle ou adhésif, une soudure, ou un outil permettant de fixer
le conduit de sortie
au corps de base. Puisque seul un trou de connexion est requis à une position
donnée sur le corps
de base, une flexibilité de modélisation entre les différentes variations du
diffuseur est assurée.

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De cette manière, le corps de base et le conduit de sortie du diffuseur
pourront être fabriqués
indépendamment l'un de l'autre dans des matériaux compatibles mécaniquement
et/ou
chimiquement ou non. Selon un exemple de mode de réalisation, les variations
du conduit de sortie
.. sont standardisées et déjà fabriquées. Il ne restera donc plus qu'à
modéliser une seule partie, le
corps de base, en fonction, ce qui pourra permettre plus de flexibilité
logistique et de réduire les
coûts. Le conduit de sortie pourra être accroché au corps de base grâce à une
portion d'accrochage
du conduit de sortie introduite dans le trou de connexion de manière à ce
qu'il ne puisse se
décrocher tout seul. La portion introduite pourra être jointe mécaniquement,
soudée, collée
chimiquement, et/ou thermocollée au corps de base. Le trou de connexion
facilitera donc la
fixation du conduit de sortie et, par l'introduction de la portion du conduit
de sortie, facilitera le
positionnement du conduit de sortie par rapport au corps de base.
En fonction des moyens d'accrochage utilisés pour fixer le conduit de sortie
au corps de base, le
matériau utilisé pour le corps de base et le matériau utilisé pour le conduit
de sortie pourront être
choisis pour être compatibles mécaniquement et/ou chimiquement entre eux ou
non. Ainsi, si ladite
portion introduite est jointe mécaniquement au corps de base, le matériau
utilisé pour le corps de
base et le matériau utilisé pour le conduit de sortie pourront être choisis
pour être compatibles
mécaniquement entre eux, mais pas nécessairement compatibles chimiquement
entre eux. De
manière alternative, si ladite portion introduite est soudée, collée
chimiquement, et/ou thermocollée
au corps de base, le matériau utilisé pour le corps de base et le matériau
utilisé pour le conduit de
sortie pourront être choisis pour être compatibles chimiquement entre eux,
mais pas
nécessairement compatibles mécaniquement entre eux.
.. Dans le contexte de l'invention, l'expression compatible chimiquement se
rapporte à un
matériau dont les propriétés chimiques, notamment de réactivité chimique, sont
compatibles avec
les propriétés chimiques, notamment de réactivité chimique, d'un autre
matériau, c'est-à-dire dont
les propriétés chimiques n'altèrent pas les propriétés chimiques de cet autre
matériau.
Dans le contexte de l'invention, l'expression compatible mécaniquement se
rapporte à un
matériau dont les propriétés physiques, notamment mécaniques, sont compatibles
avec les
propriétés physiques, notamment mécaniques, d'un autre matériau, c'est-à-dire
dont les propriétés
physiques n'altèrent pas les propriétés physiques de cet autre matériau.
Ainsi, un matériau polymère recyclé du corps de base peut être compatible
mécaniquement et/ou
chimiquement avec un matériau polymère ou un métal du conduit de sortie. Par
exemple, du

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polypropylène (PP) recyclé utilisé pour fabriquer au moins une partie du corps
de base peut être
compatible mécaniquement et/ou chimiquement avec du polyéthylène (PE), du
polypropylène (PP)
ou de l'aluminium utilisé pour fabriquer le conduit de sortie. De même, un
matériau non polymère
recyclé du corps de base peut être compatible mécaniquement et/ou chimiquement
avec un
5 matériau polymère ou un métal du conduit de sortie. Par exemple, un
matériau polymère recyclé
utilisé pour fabriquer au moins une partie du corps de base peut être
compatible mécaniquement
et/ou chimiquement avec du polyoxyméthylène (POM), du polytéréphtalate de
butylène (PBT), ou
de l'acier (inoxydable) utilisé pour fabriquer le conduit de sortie.
10 Selon un mode de réalisation avantageux, une distance longitudinale
minimale entre un premier
point, ledit premier point étant un point du trou de connexion sur la surface
externe du doigtier, et
un deuxième point, ledit deuxième point étant un point de l'ouverture de
sortie sur la surface
externe du corps de base, est inférieure à 12 mm, de préférence inférieure à
10 mm, plus
préférablement inférieure à 8 mm.
De cette façon, une contrainte supplémentaire est ajoutée à la modélisation du
corps de base qui
assure l'utilisation d'un conduit de sortie dont les dimensions sont réduites,
et par la même dont le
volume de matériau utilisé est économiquement avantageux. Par exemple, du fait
de la présence de
ladite paroi convexe, l'ouverture de sortie pratiquée dans la paroi convexe
peut être rapprochée de
l'axe de la valve, et la dimension longitudinale du conduit de sortie peut
être minimisée.
Selon un mode de réalisation avantageux, la deuxième extrémité du conduit de
sortie est flottante
par rapport à l'ouverture de sortie.
De cette façon, il y a moins d'éléments de connexion à réaliser entre le
conduit de sortie et le corps
de base, ce qui requiert moins de matériau et donc diminue les coûts de
production.
Selon un exemple de mode de réalisation, le corps de base comprend un bord
inférieur et un bord
supérieur. Selon un mode de réalisation préféré, le corps de base comprend une
partie inférieure.
Ladite partie inférieure du corps de base forme une cavité inférieure
sensiblement cylindrique et
délimitée par le bord inférieur du corps de base et par une extrémité
inférieure de la paroi convexe.
Selon un exemple de mode de réalisation, une hauteur de ladite cavité
inférieure du corps de base
est comprise entre 15 mm et 25 mm. La hauteur de la cavité inférieure du corps
de base est définie
dans une direction parallèle à l'axe de la valve, allant du bord inférieur du
corps de base à
l'extrémité inférieure de la paroi convexe.

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Outre ladite cavité inférieure du corps de base, une cavité supérieure du
corps de base peut être
définie, laquelle est formée par une partie supérieure du corps de base.
Ladite cavité supérieure est
délimitée par l'extrémité inférieure de la paroi convexe et par le bord
supérieur du corps de base.
Selon un exemple de mode de réalisation, une hauteur de ladite cavité
supérieure du corps de base
est comprise entre 15 mm et 35 mm. La hauteur de la cavité supérieure du corps
de base est définie
dans une direction parallèle à l'axe de la valve, allant de l'extrémité
inférieure de la paroi convexe
au sommet du bord supérieur du corps de base.
Selon un mode de réalisation préféré, le conduit de sortie est agencé
sensiblement entièrement dans
la cavité supérieure du corps de base. En d'autres termes, de préférence le
conduit de sortie ne
s'étend pas au-delà des limites définies pour la cavité supérieure du corps de
base.
Selon un exemple de mode de réalisation, le conduit de sortie est divisé entre
un premier tronçon
sensiblement rectiligne et un deuxième tronçon incliné par rapport au premier.
Le premier tronçon
commence à la première extrémité et se termine à la jonction avec le deuxième
tronçon. Le
deuxième tronçon commence à la jonction avec le premier tronçon et se termine
à la deuxième
extrémité. De préférence, le premier tronçon est sensiblement parallèle à
l'axe de la valve.
Selon un mode de réalisation préféré, une portion d'accrochage du conduit de
sortie, à l'état
accroché, est visible de l'extérieur du diffuseur, de préférence au niveau du
doigtier, et présente
une forme et/ou une couleur reconnaissable pour servir de moyen
d'identification par l'utilisateur.
Ainsi, la portion d'accrochage a la double fonction d'identifiant et de moyen
d'accrochage. La
forme et/ou la couleur de la portion d' accrochage peut indiquer un type de
produit, une origine du
produit, des précautions d'utilisation du produit, un conditionnement du
produit, etc. Comme le
matériau utilisé pour le corps de base est un matériau recyclé, on pourra par
exemple colorer le
conduit de sortie en vert de sorte que la portion d'accrochage forme une
pastille verte sur le
doigtier. Un fabricant pourra ainsi communiquer auprès de sa clientèle sur sa
volonté stratégique
de s'inscrire dans une politique de développement durable.
Selon un second aspect de l'invention, il est proposé un corps de base pour
utilisation dans un
diffuseur selon l'un quelconque des modes de réalisation précédents.

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Selon un troisième aspect de l'invention, il est proposé un conduit de sortie
pour utilisation dans un
diffuseur selon l'un quelconque des modes de réalisation précédents.
Selon un quatrième aspect de l'invention, il est proposé une utilisation d'un
diffuseur pour
récipient sous pression selon l'une quelconque des modes de réalisation
précédents pour la
distribution de produits alimentaires, cosmétiques, ou médicaux.
BREVE DESCRIPTION DES FIGURES
Ces aspects et d'autres de la présente invention vont maintenant être décrits
plus en détail, en
référence aux dessins annexés montrant des exemples de mode de réalisation de
l'invention. Les
numéros identiques font référence à des caractéristiques identiques dans tous
les dessins.
Les Figures 1 A et 1B montrent une vue en perspective explosée et une vue en
perspective d'une
coupe longitudinale, respectivement, du diffuseur, de la valve du récipient
sous pression et du
récipient sous pression selon un mode de réalisation de l'invention ;
Les Figures 2A et 2B illustrent une vue en coupe longitudinale du diffuseur et
un agrandissement,
respectivement, selon le mode de réalisation des Figures 1 A et 1B ;
La Figure 3 illustre une vue en coupe longitudinale du diffuseur selon un
autre mode de réalisation
de l'invention ;
La Figure 4 illustre une vue en coupe longitudinale du diffuseur selon un
autre mode de réalisation
de l'invention ; et
La Figure 5 illustre une vue en coupe longitudinale du diffuseur selon un
autre mode de réalisation
de l'invention.
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE L'INVENTION
Les Figures 1 A et 1B montrent une vue en perspective explosée et une vue en
perspective d'une
coupe longitudinale, respectivement, du diffuseur, de la valve du récipient
sous pression et du
récipient sous pression selon un mode de réalisation exemplaire de
l'invention.
L'invention concerne un diffuseur 100 pour récipient sous pression 20,
notamment pour
générateurs d'aérosol, générateur de mousse, systèmes de distribution de gels,
de crèmes, de
produits pâteux ou liquides, etc. Le diffuseur 100 est destiné à actionner la
valve 30 du récipient en
vue de prélever une partie au moins du contenu du récipient sous pression 20
et de le distribuer, par
exemple, sous forme d'aérosol ou de mousse. Les récipients sous pression 20
sont constitués

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généralement d'un boîtier 21 muni d'un col fermé par une valve 30 montée sur
une coupelle de
valve 35. Il arrive que la coupelle de valve 35 soit fixée au boîtier 21 par
l'intermédiaire d'un dôme
22. Quand la valve 30 est de type mâle, un gicleur 31, ou stem, est en saillie
de la valve 30.
Le diffuseur 100 comprend un corps de base 110 et un conduit de sortie 120. Le
corps de base 110
peut être muni d'une cavité formée par une paroi externe 111 du corps de base
110 ou arrangée
dans un corps sensiblement plein. Le conduit de sortie 120 peut être logé
entièrement ou
partiellement dans la cavité formée par la paroi externe 111. La paroi externe
111 peut comprendre
des parties concaves et/ou convexes. Ainsi, le corps de base 110 peut former
une cavité pouvant
comprendre une paroi concave 118 et une paroi convexe 117 formant un
renfoncement de la cavité.
Dans le contexte de l'invention, les adjectifs concave et convexe se
rapportent à l'intérieur
du corps de base 110. En d'autres termes, ces adjectifs se rapportent à un
observateur situé dans la
cavité du corps de base 110.
Les récipients sous pression 20 présentent généralement une extrémité
cylindrique sur laquelle le
corps de base 110 viendra se fixer. Le gicleur 31 de la valve 30 est en
saillie de cette extrémité et
est centré par rapport à cette extrémité. Le gicleur 31, le corps principal de
la valve 30, et
l'extrémité cylindrique du récipient sous pression 20 sont alignés selon un
axe A. Pour coopérer
avec l'extrémité cylindrique du récipient, une partie inférieure de la paroi
externe 111 du corps de
base 110 peut présenter une symétrie de rotation autour de l'axe A dans l'état
fixé au récipient 20.
Le corps de base 110 peut être muni d'une bague de fixation 112 permettant de
le fixer soit
directement au récipient sous pression 20, notamment sur le boîtier 21 ou la
valve 30, soit par le
biais d'une virole. Cette bague de fixation 112 peut être munie de moyens de
fixation sur toute la
périphérie de la bague de fixation ou répartis régulièrement. Ces moyens de
fixation peuvent être
destinés à coopérer avec des moyens de fixation complémentaires réalisés sur
le boîtier 21 ou la
valve 30 du récipient sous pression 20, ou sur la virole 23. Notamment, la
série de godrons 112
répartis régulièrement des Figures 1B ou 2A peut s'encliqueter derrière un
bord roulé 24 à
l'interface entre le boîtier 21 et la coupelle de valve 35 ou entre le boîtier
21 et le dôme 22 sur
lequel est fixée la coupelle de valve 35. D'autres moyens de fixation peuvent
être envisagés,
comme une nervure continue, un filetage pour un vissage, une surépaisseur de
matière pour un
soudage, de la colle pour un collage, etc.
La paroi 111 du corps de base peut être percée d'une ouverture de doigtier 113
dans laquelle prend
place le doigtier 130. Le doigtier 130 peut être fixé au reste du corps de
base 110 par une languette
131 qui sert de charnière de sorte que lorsqu'une pression est exercée sur le
doigtier 130 vers

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l'intérieur du corps de base 110, donc vers la valve 30 quand le diffuseur 100
est fixé sur le
récipient sous pression 20, le doigtier 130 pivote autour d'un axe traversant
transversalement la
languette 131. Dans l'exemple des Figures lA et 1B, le doigtier 130 et
l'ouverture du doigtier 113
correspondante sont placés vers le sommet du corps de base 110. Dans d'autres
modes de
réalisation, le doigtier 130 peut être séparé du corps de base 110 et être
enfoncé soit dans un
mouvement de translation vertical, soit dans un mouvement de basculement
autour d'un appui.
Une ouverture de sortie 114 peut être réalisée dans la paroi 111 du corps de
base 110. L'ouverture
de sortie 114 peut être configurée pour que le produit prélevé du récipient
sous pression qui sort du
conduit de sortie 120 la traverse. Les adjectifs avant et arrière se
rapportent à cette sortie du
produit à travers l'ouverture de sortie 114, le produit sortant à travers une
partie avant du diffuseur
100 et la partie arrière lui étant opposée. Dans l'exemple des Figures lA et
1B, le doigtier 130 est
fixé au reste du corps de base 110 par la languette 131 située à l'arrière du
doigtier 130. Dans un
autre mode de réalisation exemplaire, le doigtier peut être fixé par la
languette située à l'avant du
doigtier, voir la Figure 4.
Le corps de base 110 peut comprendre un trou de connexion 140. Le trou de
connexion 140 peut
être traversant entre une surface externe du corps de base 110 et une surface
interne du corps de
base 110, et être configuré pour faciliter une fixation du conduit de sortie
120 de telle sorte que le
conduit de sortie 120 puisse être accroché au corps de base 110. Le conduit de
sortie 120 peut être
accroché au corps de base 110 en les joignant mécaniquement, par collage,
soudure, et/ou
thermocollage. Dans l'exemple des Figures lA et 1B, le trou de connexion 140
est situé dans le
plan de coupe longitudinale du corps de base 110, sur une partie avant du
doigtier 130.
Dans le mode de réalisation des Figures lA et 1B, le matériau utilisé pour le
conduit de sortie 120
est un matériau différent du matériau utilisé pour le corps de base 110. En
d'autres termes, le
matériau utilisé pour le conduit de sortie 120 et le matériau utilisé pour la
partie du corps de base
110 sont de compositions différentes. Par composition , il est entendu
composition chimique
dans le contexte de l'invention. Par exemple, du fait de la présence possible
des impuretés
susmentionnées dans le matériau recyclé, le matériau recyclé de la partie du
corps de base 110 est
de composition différente du matériau utilisé pour le conduit de sortie 120.
Le matériau utilisé pour la partie du corps de base 110 peut présenter un taux
de migration total de
constituants dudit matériau vers un produit de référence qui est supérieur au
taux de migration total
de constituants du matériau utilisé pour le conduit de sortie 120 vers le
produit de référence. Par
exemple, le taux de migration total vers le produit de référence des
constituants du matériau utilisé

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pour le conduit de sortie 120 peut être inférieur à 10 mg desdits constituants
pour 1 dm2 de surface
dudit matériau. Une limite de migration totale de 60 mg/kg peut s'appliquer
pour tous les
matériaux du conduit de sortie 120 en contact avec des produits alimentaires.
5 Le matériau utilisé pour le conduit de sortie 120 peut être un matériau
inerte vis-à-vis du produit
contenu dans le récipient sous pression 20. Dans le contexte de l'invention,
l'adjectif inerte se
rapporte à un matériau du conduit de sortie 120 dont le taux de migration
total de constituants vers
le produit de référence ou vers le produit contenu dans le récipient sous
pression 20 n'est pas
supérieur à une certaine limite de sûreté, par exemple supérieur à la limite
de migration totale de 60
10 mg/kg susmentionnée. En d'autres termes, il s'agira d'un matériau du
conduit de sortie 120 qui
n'altérera pas, ou altérera mais de façon négligeable, la composition chimique
du produit, et donc
sa qualité.
Le matériau utilisé pour le conduit de sortie 120 peut être un matériau
vierge. Dans le contexte de
15 l'invention, l'adjectif vierge se rapporte à un matériau qui n'a pas
encore servi. Ainsi, le
conduit de sortie 120 peut être de première utilisation. Par exemple, le
matériau du conduit de
sortie 120 peut être de première utilisation.
Le matériau utilisé pour le conduit de sortie 120 peut être un matériau apte
au contact alimentaire.
Dans le contexte de l'invention, l'expression apte au contact alimentaire se
rapporte à un
matériau qui n'altère pas la qualité alimentaire d'un produit alimentaire
contenu dans le récipient
sous pression 20, garantissant ainsi la sécurité du consommateur dudit produit
alimentaire.
Le matériau utilisé pour le conduit de sortie 120 peut comprendre l'un
quelconque des matériaux
suivants : un matériau polymère, un métal, ou une combinaison des matériaux
précités. Le
matériau polymère peut comprendre l'un quelconque des polymères suivants :
polyéthylène (PE),
polypropylène (PP), polyoxyméthylène (POM), polytéréphtalate de butylène
(PBT), polyamide
(PA), ou une combinaison des polymères précités. Selon un autre exemple de
mode de réalisation,
le métal peut comprendre de l'aluminium, de l'acier, notamment de l'acier
inoxydable, ou un
alliage des deux métaux précités.
Le matériau utilisé pour la partie du corps de base 110 n'aura pas besoin de
remplir cette condition,
mais peut être choisi pour ses propriétés mécaniques ou sa valeur
environnementale et/ou
économique. Par exemple, si le diffuseur 100 est destiné à un produit
alimentaire, le matériau du
conduit de sortie 120 peut être apte au contact alimentaire, tandis que celui
de la partie du corps de
base 110, n'étant pas en contact avec le produit, n'a pas besoin de l'être.
Selon d'autres exemples,

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le diffuseur 100 peut être destiné à un produit cosmétique, médical ou
domestique. Le matériau du
conduit de sortie 120 pourra être inerte, tandis que le matériau recyclé de la
partie du corps de base
110, n'étant pas en contact avec le produit, n'a pas besoin de l'être.
Le matériau utilisé pour la partie du corps de base 110 est un matériau
recyclé. Dans le contexte de
l'invention, par opposition à l'adjectif vierge , l'adjectif recyclé se
rapporte à un matériau
d'un objet usagé qui est récupéré et réintroduit dans le cycle de production
dont il est issu. En
d'autres termes, le corps de base 110 recyclé est un déchet résultant d'une
utilisation antérieure
ayant subi une opération de recyclage en vue d'être réintroduit dans le cycle
de production dont il
est issu. L'opération de recyclage en question peut comprendre des opérations,
ou transformations,
physiques et/ou chimiques en vue de restaurer une aptitude du corps de base
110 à être réintroduit
sur le marché de consommation. En d'autres termes, le recyclage d'un objet
usagé est un procédé
de traitement des matériaux de cet objet qui permet de réintroduire, dans le
cycle de production du
corps de base 110, des matériaux qui composaient un objet similaire ou non
arrivé en fin de vie ou
des résidus de fabrication. Selon la qualité du recyclage effectué, des
impuretés peuvent subsister
au sein du matériau recyclé.
Le matériau utilisé pour la partie du corps de base 110 peut comprendre l'un
quelconque des
matériaux suivants : un matériau polymère, un matériau non polymère, ou une
combinaison des
matériaux précités. Le matériau polymère peut comprendre l'un quelconque des
polymères
suivants : polyéthylène (PE), polypropylène (PP), acide polylactique (PLA),
polyhydroxyalcanoate
(PHA), polybutylène succinate (PBS), ou une combinaison des polymères
précités.
En fonction des moyens d'accrochage utilisés pour fixer le conduit de sortie
120 au corps de base
110, le matériau utilisé pour le corps de base 110 et le matériau utilisé pour
le conduit de sortie 120
pourront être choisis pour être compatibles mécaniquement et/ou chimiquement
entre eux ou non
(voir les Figures 2A-5).
Dans le contexte de l'invention, l'expression compatible chimiquement se
rapporte à un
matériau dont les propriétés chimiques, notamment de réactivité chimique, sont
compatibles avec
les propriétés chimiques, notamment de réactivité chimique, d'un autre
matériau, c'est-à-dire dont
les propriétés chimiques n'altèrent pas les propriétés chimiques de cet autre
matériau.
Dans le contexte de l'invention, l'expression compatible mécaniquement se
rapporte à un
matériau dont les propriétés physiques, notamment mécaniques, sont compatibles
avec les

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propriétés physiques, notamment mécaniques, d'un autre matériau, c'est-à-dire
dont les propriétés
physiques n'altèrent pas les propriétés physiques de cet autre matériau.
Ainsi, un matériau polymère recyclé du corps de base 110 peut être compatible
mécaniquement
.. et/ou chimiquement avec un matériau polymère ou un métal du conduit de
sortie 120. Par exemple,
du polypropylène (PP) recyclé utilisé pour fabriquer au moins une partie du
corps de base 110 peut
être compatible mécaniquement et/ou chimiquement avec du polyéthylène (PE), du
polypropylène
(PP), ou de l'aluminium utilisé pour fabriquer le conduit de sortie 120. De
même, un matériau non
polymère recyclé du corps de base 110 peut être compatible mécaniquement et/ou
chimiquement
avec un matériau polymère ou un métal du conduit de sortie 120. Par exemple,
un matériau
polymère recyclé utilisé pour fabriquer au moins une partie du corps de base
110 peut être
compatible mécaniquement et/ou chimiquement avec du polyoxyméthylène (POM), du
polytéréphtalate de butylène (PBT), ou de l'acier (inoxydable) utilisé pour
fabriquer le conduit de
sortie 120.
Il est à noter qu'au moins une partie du corps de base 110 est fabriquée dans
un matériau recyclé.
Selon le mode de réalisation des Figures 1 A et 1B, la totalité du corps de
base 110 est fabriquée
dans le matériau recyclé. Ainsi, à la fois le doigtier 130, la paroi convexe
117 et la paroi concave
118 du corps de base 110 sont réalisés dans le matériau recyclé. Selon un
autre exemple de mode
de réalisation, seulement ladite partie peut être fabriquée dans le matériau
recyclé. Selon un
premier exemple, le doigtier 130 peut être réalisé dans le matériau recyclé.
Selon un deuxième
exemple, la paroi convexe 117 peut être réalisée dans le matériau recyclé.
Selon un troisième
exemple, la paroi concave peut être réalisée dans le matériau recyclé.
Une description plus détaillée du conduit de sortie 120, de son positionnement
par rapport au corps
de base 110, et de sa fixation pour l'accrocher au corps de base 110 peut être
lue ci-après en
référence aux Figures 2A et 2B.
Les Figures 2A et 2B illustrent une vue en coupe longitudinale du diffuseur et
un agrandissement,
respectivement, selon le mode de réalisation exemplaire des Figures 1 A et 1B.
Au moins une partie
du corps de base 110 du diffuseur 100 est fabriquée dans un matériau recyclé.
Le conduit de sortie
120 du diffuseur 100 est quant à lui fabriqué dans un matériau différent du
matériau recyclé.
Le conduit de sortie 120 placé dans le corps de base 110 présente un passage
123 entre une
première extrémité 121 et une deuxième extrémité 122. La première extrémité
121 est configurée
pour coopérer avec la valve du récipient sous pression. La deuxième extrémité
122 est configurée

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pour la sortie du produit contenu dans le récipient sous pression. A l'état
accroché du conduit de
sortie 120 au corps de base 110, la deuxième extrémité 122 est orientée de
manière à correspondre
à l'ouverture de sortie 114. La deuxième extrémité 122 peut être fixe ou
flottante par rapport à
l'ouverture de sortie 114, flottante dans le présent exemple.
Le conduit de sortie 120 présente à la première extrémité 121 des moyens pour
actionner la valve.
Si la valve est une valve de type femelle, la première extrémité 121 peut
comprendre une tige
destinée à pénétrer dans la valve pour l'actionner. Si la valve est de type
mâle, la première
extrémité 121 peut être évasée pour faciliter l'introduction du stem lors du
montage du diffuseur
100 sur le récipient sous pression.
La deuxième extrémité 122 du conduit de sortie débouche vers l'extérieur et
peut être munie d'une
buse pour améliorer la qualité de l'aérosol. Si la sortie du produit ne se
fait pas dans l'alignement
de la valve, le conduit de sortie 120 peut être divisé entre au moins un
premier tronçon 124
sensiblement rectiligne et un deuxième tronçon 125 incliné par rapport au
premier. Dans le présent
exemple, le premier tronçon 124 commence à la première extrémité 121 et se
termine à la jonction
avec le deuxième tronçon 125. Le deuxième tronçon 125 commence à la jonction
avec le premier
tronçon 124 et se termine à la deuxième extrémité 122. L'au moins un premier
tronçon 124 et le
deuxième tronçon 125 forment le passage 123 entre la première extrémité 121 et
la deuxième
extrémité 122.
Pour permettre la mise en place d'une buse, le deuxième tronçon 125 peut être
muni du coté de la
deuxième extrémité 122 d'un logement de buse 126. Dans l'exemple des Figures
2A et 2B, le
deuxième tronçon 125 est constitué d'un conduit intérieur 125a formant une
portion du passage
123 et qui est entouré par une paroi cylindrique 125b au moins du coté de la
deuxième extrémité
122. L'espace annulaire entre le conduit intérieur 125a et la paroi
cylindrique 125b constitue le
logement de buse 126. Si le diffuseur 100 n'est pas équipé d'une buse, il est
possible de renoncer à
la paroi cylindrique 125b.
Pour accrocher le conduit de sortie 120 au corps de base 110, le conduit de
sortie 120 peut
comprendre une portion d'accrochage 150. Dans l'exemple des Figures 2A et 2B,
la portion
d'accrochage 150 est jointe au sommet du premier tronçon 124 du conduit de
sortie et s'étend, en
l'état accroché du conduit de sortie 120 au corps de base 110, en direction de
l'avant du doigtier
130, coaxialement à l'axe A. Selon un autre mode de réalisation, la portion
d'accrochage 150 peut
s'étendre à une distance de l'axe A, parallèlement à l'axe A. Selon encore un
autre mode de
réalisation, la portion d'accrochage 150 peut s'étendre de manière oblique par
rapport à l'axe A.

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Pour accrocher le conduit de sortie 120 au corps de base 110 dans le mode de
réalisation des
Figures 2A et 2B, la portion d'accrochage 150 est munie d'une partie
configurée pour coopérer
avec une partie complémentaire réalisée dans le doigtier 130. La portion
d'accrochage 150 est
destinée à être encliquetée dans le trou de connexion 140 pour joindre
mécaniquement le conduit
de sortie 120 au corps de base 110.
La portion d'accrochage 150 peut inclure un tenon d'accrochage constitué d'une
tige 152
sensiblement cylindrique pouvant être fixée par sa première extrémité au
conduit de sortie 120 et
comportant à sa deuxième extrémité un chapeau 153 de section transversale
supérieure à la section
transversale de la tige 152.
La jonction entre la tige 152 et le reste du conduit de sortie 120 peut
constituer en un épaulement
151 à distance du chapeau 153. Dans le cas présent, le tenon d'accrochage 151,
152, 153 comprend
un cylindre dans lequel est réalisée une gorge annulaire. Le sommet du
cylindre correspond au
chapeau 153. La gorge annulaire forme la tige 152. La partie du cylindre
opposée au chapeau 153
correspond à l'épaulement 151. La portion d'accrochage 150 peut être jointe au
conduit de sortie
120 par un compartiment creux 127. Dans le présent exemple, le compartiment
creux 127 est de
forme parallélépipédique pour avoir une forme simple et structurellement
rigide. Le compartiment
creux 127 peut jouer le rôle de l'épaulement 151.
Pour empêcher le conduit de sortie 120 de pivoter autour de la portion
d'accrochage 150 au risque
que la deuxième extrémité 122 du conduit de sortie ne soit plus alignée avec
l'ouverture de sortie
114, il peut être prévu des moyens anti-rotation. Dans le présent exemple, ces
moyens anti-rotation
sont constitués par deux pattes de guidage 160. Ces pattes de guidage 160 se
trouvent sur la surface
interne de la paroi 111 du corps de base et s'étendent de part et d'autre du
deuxième tronçon 125
du conduit de sortie de la surface interne du doigtier et en direction de la
première extrémité 121 du
conduit de sortie. Les deux pattes de guidage 160 sont placées en face l'une
de l'autre de
préférence de façon symétrique par rapport au plan longitudinal parallèle à
l'axe A et passant par le
centre du trou de connexion 140 et de l'ouverture de sortie 114. Elles peuvent
être espacées l'une
de l'autre de sorte à enserrer, ou pour le moins entourer avec peu de jeu, le
conduit de sortie 120.
Pour faciliter la mise en place du conduit de sortie 120, la distance qui
sépare les deux pattes de
guidage 160 peut aller en s'élargissant légèrement en direction de la première
extrémité 121 du
conduit de sortie, selon l'axe A.

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Dans un autre mode de réalisation privilégiée, le tenon d'accrochage 151, 152,
153 peut
comprendre une section transversale asymétrique ou polyédrique. Le trou de
connexion 140 peut
comprendre une section transversale asymétrique ou polyédrique correspondante
à la section
transversale asymétrique ou polyédrique du tenon d'accrochage 151, 152, 153.
Les sections
5 transversale asymétriques ou polyédriques du tenon d'accrochage 151, 152,
153 et du trou de
connexion 140 peuvent être choisies de telle sorte que, à l'état accroché, la
rotation du conduit de
sortie 120 par rapport au corps de base 110 soit bloquée.
En fonction de la longueur du deuxième tronçon 125 du conduit de sortie, il
peut être prévu de
10 rapprocher l'ouverture de sortie 114 en direction de l'axe A avec une
portion avant comprenant
l'ouverture de sortie 114 formée par une surface convexe 117. Grâce au
rapprochement de
l'ouverture de sortie 114 dans la surface convexe 117, la dimension
longitudinale 1 entre l'axe A et
l'extrémité du deuxième tronçon 125 peut être rendue inférieure à 15 mm,
préférablement
inférieure à 12,5 mm, plus préférablement inférieure à 10 mm. Pour rendre le
conduit de sortie 120
15 encore plus compact, la hauteur h du premier tronçon 124 selon l'axe A
entre la première extrémité
121 et le sommet du passage 123 peut être rendue inférieure à 15 mm,
préférablement inférieure à
12,5 mm, plus préférablement inférieure à 10 mm.
Le trou de connexion 140 peut être réalisé dans le corps de base 110 pour
faciliter l'accrochage du
20 conduit de sortie 120 au corps de base 110. Dans le présent exemple, le
trou de connexion 140 est
situé sur la moitié avant du doigtier 120 et est traversant entre une surface
interne et une surface
externe du doigtier 130. La distance longitudinale minimale d entre un premier
point, ledit premier
point étant un point du trou de connexion 140 sur la surface externe du
doigtier 130, et un
deuxième point, ledit deuxième point étant un point de l'ouverture de sortie
114 sur la surface
externe du corps de base 110, peut être inférieure à 12 mm, préférablement
inférieure à 10 mm,
plus préférablement inférieure à 8 mm.
Les contraintes ci-dessus qui sont imposées aux dimensions 1, h et d du
conduit de sortie 120 ont
pour effet d'ajouter une contrainte supplémentaire à la modélisation du corps
de base 110 qui
assure l'utilisation d'un conduit de sortie 120 dont les dimensions sont
réduites, et par la même
dont le volume de matériau utilisé est économiquement avantageux. En effet, le
conduit de sortie
120 pouvant être fabriqué dans un matériau inerte et/ou vierge et/ou apte au
contact alimentaire, les
coûts de production du conduit de sortie 120 sont plus importants que ceux du
corps de base 110,
ce dernier étant fabriqué dans un matériau recyclé. En outre, du fait de la
présence de ladite paroi
convexe 117, l'ouverture de sortie 114 pratiquée dans la paroi convexe 117
peut être rapprochée de
l'axe A de la valve, et la dimension longitudinale du conduit de sortie 120
peut être minimisée, ce

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qui contribue à l'économie de volume de matériau inerte et/ou vierge et/ou
apte au contact
alimentaire utilisé.
Le trou de connexion 140 peut être configuré pour recevoir et retenir le tenon
d'accrochage 151,
152, 153. Le trou de connexion 140 peut être défini par une première portion
141 et une deuxième
portion 142. La première portion 141 peut être une portion interne débouchant
sur la surface
interne du corps de base 110, sur la surface interne du doigtier 130 dans les
Figures 2A et 2B. La
deuxième portion 142 peut être une portion externe débouchant sur la surface
externe du corps de
base 110, sur la surface externe du doigtier 130 dans les Figures 2A et 2B.
La première portion 141 du trou de connexion peut être dimensionnée pour
recevoir la tige 152 du
tenon d'accrochage. La deuxième portion 142 du trou de connexion peut être
plus large et être
dimensionnée pour recevoir le chapeau 153 du tenon d'accrochage. En addition,
la deuxième
portion 142 et le chapeau 153 peuvent être configurées pour que la surface de
l'extrémité du
chapeau 153 soit affleurant à la surface externe du corps de base 110,
affleurant à la surface
externe du doigtier 130 dans les Figures 2A et 2B. Ainsi, dans le présent
exemple, la surface de
l'extrémité du chapeau 153 n'est pas perpendiculaire à l'axe de la tige 151,
mais légèrement incliné
pour suivre la continuité de la surface externe du doigtier 130 entourant le
trou de connexion 140.
Dans une autre mode de réalisation privilégié, le chapeau 153 peut dépasser ou
être en retrait par
rapport à la surface externe du doigtier 130 entourant le trou de connexion
140. En alternative ou
en addition, le chapeau 153 et le trou de connexion 140 peuvent avoir des
sections transversales de
formes différentes et le chapeau 153 peut être introduit au travers du trou de
connexion en pivotant
le conduit de sortie 120 par rapport à son positionnement final à l'état
accroché.
Lors de la fixation, le conduit de sortie 120 peut être introduit dans la
cavité formée par la paroi
externe 111 du corps de base 110. La deuxième extrémité 122 du conduit de
sortie peut être
orientée en direction de l'ouverture de sortie 114. La portion d'accrochage
150 est introduite dans
le trou de connexion 140. Le chapeau 153 du tenon d'accrochage peut être
poussé en force à
travers le trou de connexion 140. Dans le présent exemple, le chapeau 153
passe en force à travers
la première portion 141 du trou de connexion 140 jusqu'à déboucher dans la
deuxième portion 142
dont la section transversale est suffisante pour le recevoir. Dans cette
position, la tige 152 du tenon
d'accrochage est placée dans la première portion 141 du trou de connexion, et
l'épaulement 151
peut se trouver à proximité, ou en contact, avec la surface interne du
doigtier 130.

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Conjointement, le deuxième tronçon 125 du conduit de sortie 120 peut être
inséré entre les pattes
de guidage 160. Les pattes de guidage 160 peuvent ainsi guider le conduit de
sortie pour que la
deuxième extrémité 122 du conduit de sortie et l'ouverture de sortie 114 du
corps de base soit
correspondante. Le tenon d'accrochage 151, 152, 153 fixé au travers du trou de
connexion 140
peut empêcher la translation du conduit de sortie 120 par rapport au doigtier
130 selon l'axe A. Les
pattes de guidage 160 peuvent empêcher la rotation du conduit de sortie 120
par rapport au corps
de base 110 autour de l'axe A.
Dans un autre mode de réalisation privilégiée, la surface externe du doigtier
130 est munie de
reliefs pour permettre une meilleure friction avec un doigt de l'utilisateur.
Le chapeau 153 du tenon
d'accrochage peut être configuré par sa forme et/ou sa taille pour former une
partie des reliefs. Par
exemple, les reliefs sont formés par des indentations dans la surface externe
du doigtier et le
chapeau 153 est dimensionné pour coopérer avec le trou de connexion 140 pour
former une
indentation sensiblement similaire.
En addition, une portion du tenon d'accrochage 151, 152, 153, à l'état
accroché, peut être visible
de l'extérieur du diffuseur 100, et peut présenter une forme et/ou une couleur
reconnaissable pour
servir de moyen d'identification par l'utilisateur. De cette manière, le tenon
d'accrochage 151, 152,
153 peut avoir la double fonction d'identifiant et de moyen d'accrochage. La
forme et/ou la
couleur du tenon d'accrochage peut indiquer un type de produit, une origine du
produit, des
précautions d'utilisation du produit, un conditionnement du produit, etc.
En accord avec le type de moyen d'accrochage mécanique utilisé pour fixer le
conduit de sortie
120 au corps de base 110 dans le mode de réalisation des Figures 2A et 2B, le
matériau utilisé pour
le corps de base 110 et le matériau utilisé pour le conduit de sortie 120
pourront être choisis pour
être compatibles mécaniquement entre eux, mais pas nécessairement compatibles
chimiquement.
En particulier, dans le mode de réalisation des Figures 2A et 2B la portion
d'accrochage 150 est
réalisée dans un matériau qui est compatible mécaniquement, mais pas
nécessairement compatible
chimiquement, avec le matériau recyclé du doigtier 130 dans lequel le trou de
connexion 140 est
pratiqué. Par exemple, un matériau polymère recyclé du doigtier 130 peut être
compatible
mécaniquement et/ou chimiquement avec un matériau polymère de la portion
d'accrochage 150.
Selon le mode de réalisation des Figures 2A et 2B, la totalité du corps de
base 110 est fabriquée
dans le matériau recyclé. Ainsi, à la fois le doigtier 130, la paroi convexe
117 et la paroi concave
118 du corps de base 110 sont réalisés dans le matériau recyclé.

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La Figure 3 illustre une vue en coupe longitudinale du diffuseur selon un
autre mode de réalisation
exemplaire de l'invention. Le diffuseur 300 comprend un corps de base 310 et
un conduit de sortie
320. Au moins une partie du corps de base 310 est fabriquée dans un matériau
recyclé. Le conduit
de sortie 320 est quant à lui fabriqué dans un matériau différent du matériau
recyclé.
Le corps de base 310 peut comprendre une paroi externe 311. La paroi externe
311 peut former une
cavité, et le conduit de sortie 320 peut être logé entièrement ou
partiellement dans la cavité formée
par la paroi externe 311, entièrement dans le présent exemple. La paroi
externe 311 peut
comprendre des parties concaves et/ou convexes.
Le diffuseur 300 est un diffuseur pour récipient sous pression. Le récipient
sous pression peut
inclure une extrémité cylindrique. Pour coopérer avec l'extrémité cylindrique
du récipient, une
partie inférieure de la paroi externe 311 du corps de base peut présenter une
symétrie de rotation
autour de l'axe A dans l'état fixé au récipient. Le corps de base 310 peut
être configuré pour être
fixé au récipient sous pression par l'intermédiaire d'une bague de fixation
312. Dans le présent
exemple, la bague de fixation 312 est dotée d'une série de godrons répartis
régulièrement sur la
périphérie d'une surface interne de la paroi externe 311 du corps de base. La
bague de fixation 312
peut être adaptée pour s'encliqueter derrière un bord roulé de l'extrémité
supérieure du récipient
sous pression.
Le corps de base 310 peut présenter un doigtier 330 destiné à être enfoncé par
l'utilisateur pour
actionner une valve du récipient sous pression. La paroi externe 311 du corps
de base peut être
percée d'une ouverture de doigtier dans laquelle prend place le doigtier 330.
Le doigtier 330 peut
être fixé au reste du corps de base 310 par une languette 331 à l'arrière du
doigtier 330 qui sert de
charnière de sorte que le doigtier 330 pivote autour d'un axe traversant
transversalement la
languette 331.
Une ouverture de sortie 314 peut être réalisée dans la paroi externe 311 du
corps de base 310.
L'ouverture de sortie 314 peut être configurée pour que le produit prélevé du
récipient sous
pression qui sort du conduit de sortie 320 la traverse. Dans le mode de
réalisation de la Figure 3,
l'ouverture de doigtier est jointe à l'ouverture de sortie 314 à l'avant du
corps de base 310. Dans
un autre mode de réalisation, une arche peut séparer l'ouverture de sortie de
l'ouverture de doigtier
de telle sorte que la solidité structurelle du sommet du corps de base soit
renforcée.
Le corps de base 310 comprend un trou de connexion 340a, 340b. Dans le présent
exemple, il y a
deux trous de connexion 340a, 340b fournis au doigtier 330. Les deux trous de
connexion 340a,

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340b peuvent être situés vers l'avant du doigtier 330 dans le plan
longitudinal du diffuseur passant
par l'axe A. Les deux trous de connexion 340a, 340b peuvent être traversant
entre une surface
externe du doigtier 330 et une surface interne du doigtier 330 et peuvent
s'étendre sensiblement
parallèlement à l'axe A. Les trous de connexion 340a, 340b peuvent être
définis par une paroi
cylindrique qui s'étend en s'éloignant d'une surface interne du doigtier 330
selon une direction
sensiblement parallèle à l'axe A. L'homme du métier comprendra que de
multiples variations des
trous de connexion 340a, 340b peuvent être implémentées en variant, par
exemple, le nombre, les
dimensions, le positionnement, ou le profil des trous de connexion.
Les trous de connexion 340a, 340b peuvent être configurés pour coopérer avec
une portion du
conduit de sortie 320. Dans le présent exemple, le conduit de sortie 320 peut
comprendre deux
portions d'accrochage 350a, 350b destinées à être introduites dans les trous
de connexion 340,
340b correspondants de telle sorte que le conduit de sortie 320 soit accroché
au corps de base. Le
conduit de sortie 320 peut être retenu par les deux portions d'accrochage
350a, 350b introduites
dans les trous de connexion 340a, 340b correspondant par emboîtement, collage,
thermocollage,
soudure, etc.
Le conduit de sortie 320 placé dans le corps de base 310 présente un passage
323 entre une
première extrémité 321 et une deuxième extrémité 322. La première extrémité
321 est configurée
pour coopérer avec la valve du récipient sous pression. La deuxième extrémité
322 est configurée
pour la sortie du produit contenu dans le récipient sous pression. A l'état
accroché du conduit de
sortie 320 au corps de base 310, la deuxième extrémité 322 est orientée de
manière à correspondre
à l'ouverture de sortie 314. La deuxième extrémité 322 peut être flottante par
rapport à l'ouverture
de sortie 314. Le conduit de sortie 320 peut être divisé entre un premier
tronçon 324 sensiblement
rectiligne et un deuxième tronçon 325 incliné par rapport au premier. Le
premier tronçon 124 peut
commencer à la première extrémité 321 et se terminer à la jonction avec le
deuxième tronçon 325.
Le deuxième tronçon 325 peut commencer à la jonction avec le premier tronçon
324 et se terminer
à la deuxième extrémité 322. Le premier tronçon 324 et le deuxième tronçon 325
peuvent former le
passage 323 entre la première extrémité 321 et la deuxième extrémité 322.
Les deux portions d'accrochage 350a, 350b du conduit de sortie 320 peuvent
s'étendre en
s'éloignant du deuxième tronçon 325 du conduit de sortie, sensiblement
parallèlement à l'axe A, en
direction du doigtier 330. Lors de la fixation, le conduit de sortie 320 peut
être introduit dans la
cavité formée par la paroi 311 du corps de base. La deuxième extrémité 322 du
conduit de sortie
peut être orientée en direction de l'ouverture de sortie 314. Les portions
d'accrochage 350a, 350b
destinées pour accrocher le conduit de sortie 320 au corps de base peuvent
être introduites dans les

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trous de connexion 340a, 340b correspondants avant d'être fixés les uns aux
autres par collage,
emboîtement, thermocollage, soudure. Grâce aux deux trous de connexion 340a,
340b coopérant
avec les deux portions d'accrochage 350a, 350b du conduit de sortie, la
rotation du conduit de
sortie 320 par rapport au corps de base 310 peut être bloquée. L'homme du
métier comprendra que
5 cette rotation peut être empêchée alternativement en modifiant le nombre
et/ou la forme des
portions introduites et des trous de connexion correspondant.
En fonction des moyens d'accrochage utilisés pour fixer le conduit de sortie
320 au corps de base
310, le matériau utilisé pour le corps de base 310 et le matériau utilisé pour
le conduit de sortie 320
10 pourront être choisis pour être compatibles mécaniquement et/ou
chimiquement entre eux ou non.
En particulier, dans le mode de réalisation de la Figure 3 les deux portions
d'accrochage 350a,
350b sont réalisées dans un matériau pouvant être compatible mécaniquement
et/ou chimiquement
avec le matériau recyclé du doigtier 330 dans lequel les trous de connexion
340a, 340b sont
pratiqués. Par exemple, un matériau polymère recyclé du doigtier 330 peut être
compatible
15 mécaniquement et/ou chimiquement avec un matériau polymère des portions
d'accrochage 350a,
350b. Selon le mode de réalisation de la Figure 3, la totalité du corps de
base 310 est fabriquée
dans le matériau recyclé. Ainsi, à la fois le doigtier 330 et la paroi externe
311 du corps de base
310 sont réalisés dans le matériau recyclé.
20 La Figure 4 illustre une vue en coupe longitudinale du diffuseur selon
un autre mode de réalisation
exemplaire de l'invention. Le diffuseur 400 comprend un corps de base 410 et
un conduit de sortie
420. Au moins une partie du corps de base 410 est fabriquée dans un matériau
recyclé. Le conduit
de sortie 420 est quant à lui fabriqué dans un matériau différent du matériau
recyclé.
25 Le corps de base 410 peut comprendre une paroi externe 411. La paroi
externe 411 peut
comprendre des parties concaves formant une cavité, et le conduit de sortie
420 peut être logé
entièrement dans la cavité formée par la paroi externe 411. Pour coopérer avec
une extrémité
cylindrique d'un récipient sous pression muni d'une valve, une partie
inférieure de la paroi externe
411 du corps de base 410 peut présenter une symétrie de rotation autour d'un
axe A dans l'état fixé
au récipient. Le corps de base 410 peut être configuré pour être fixé au
récipient sous pression par
l'intermédiaire d'une bague de fixation 412. Dans le présent exemple, la bague
de fixation 412 est
dotée d'une nervure continue sur la périphérie d'une surface interne de la
paroi externe 411 du
corps de base de telle sorte que la nervure continue puisse s'encliqueter
derrière un bord roulé de
l'extrémité supérieure du récipient sous pression.

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Le corps de base 410 peut présenter un doigtier 430 destiné à être enfoncé par
l'utilisateur, ledit
doigtier 430 étant formée par une ouverture de doigtier 413 dans la paroi
externe 411 du corps de
base. Le doigtier 430 peut être fixé au reste du corps de base 410 par une
languette 431 à l'avant du
doigtier 430 qui sert de charnière.
Une ouverture de sortie 414 peut être réalisée dans la paroi externe 411 du
corps de base 410.
L'ouverture de sortie 414 peut être configurée pour que le produit prélevé du
récipient sous
pression qui sort du conduit de sortie 420 la traverse.
Le corps de base 410 comprend un trou de connexion 440. Dans le présent
exemple, il y a un trou
de connexion 440 traversant le doigtier 430. Le trou de connexion 440 peut
être situé vers l'arrière
du doigtier 430 dans le plan longitudinal du diffuseur passant par l'axe A. Le
trou de connexion
440 peut être traversant entre une surface externe du doigtier 430 et une
surface interne du doigtier
430 et s'étendre sensiblement en direction du centre du corps de base 410. Le
trou de connexion
440 peut être configuré pour faciliter la fixation du conduit de sortie 420 au
corps de base 410.
Le conduit de sortie 420 placé dans le corps de base 410 présente un passage
423 entre une
première extrémité 421 et une deuxième extrémité 422. La première extrémité
421 est configurée
pour coopérer avec la valve du récipient sous pression. La deuxième extrémité
422 est configurée
pour la sortie du produit contenu dans le récipient sous pression. A l'état
accroché du conduit de
sortie 420 au corps de base 410, la deuxième extrémité 422 est orientée de
manière à correspondre
à l'ouverture de sortie 414. La deuxième extrémité 422 peut être flottante par
rapport à l'ouverture
de sortie 414.
Le conduit de sortie 420 peut être divisé entre un premier tronçon 424
sensiblement rectiligne et un
deuxième tronçon 425 incliné par rapport au premier. Le premier tronçon 424 et
le deuxième
tronçon 425 peuvent former le passage 423 entre la première extrémité 421 et
la deuxième
extrémité 422. Pour permettre la mise en place d'une buse, le deuxième tronçon
425 peut être muni
du coté de la deuxième extrémité 422 d'un logement de buse 426, ledit logement
de buse 426
pouvant être formé par un espace annulaire entre un conduit intérieur entouré
d'une paroi
cylindrique du deuxième tronçon 425.
Pour accrocher le conduit de sortie 420 au corps de base 410 dans le mode de
réalisation de la
Figure 4, le conduit de sortie 420 comprend une portion d'accrochage 450. La
portion
d'accrochage 450 peut être sensiblement cylindrique et s'étendre en direction
de l'arrière du
doigtier 430, dans l'état accroché, à partir du sommet de la première portion
424 du conduit de

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sortie. La portion d'accrochage 450 peut être munie d'une partie configurée
pour coopérer avec
une partie ou un élément complémentaire de telle sorte que le conduit de
sortie 420 soit accroché
au corps de base 410.
La portion d'accrochage 450 peut inclure un trou de fixation 451 configuré
pour coopérer avec un
moyen de fixation 455. Le trou de fixation 451 peut être borgne ou traversant,
lisse ou fileté. Le
moyen de fixation 455 peut être une vis, un boulon, un rivet, etc. Lors de la
fixation, le conduit de
sortie 420 peut être introduit dans la cavité formée par la paroi externe 411
du corps de base. La
deuxième extrémité 422 du conduit de sortie peut être orientée en direction de
l'ouverture de sortie
414. Le deuxième tronçon 425 du conduit de sortie 420 peut être inséré entre
des pattes de
guidages 460. Les pattes de guidage 460 peuvent ainsi guider le conduit de
sortie 420 pour que la
deuxième extrémité 422 du conduit de sortie et l'ouverture de sortie 414 du
corps de base soit
correspondante.
Ces pattes de guidage 460 peuvent se trouver sur la surface interne de la
paroi externe 411 du corps
de base et s'étendre de part et d'autre de l'ouverture de sortie 414 du
conduit de sortie et en
direction de l'axe A de manière à enserrer le deuxième tronçon 425 du conduit
de sortie. Les deux
pattes de guidage 460 sont placées en face l'une de l'autre de préférence de
façon symétrique par
rapport au plan longitudinal parallèle à l'axe A et passant par le centre du
trou de connexion 440 et
de l'ouverture de sortie 414.
Le trou de fixation 451 peut être aligné avec le trou de connexion 440. De
cette manière le moyen
de fixation 455 peut être inséré à travers le trou de connexion 440 pour
coopérer avec le trou de
fixation 455 et accrocher le conduit de sortie 420 au corps de base 410. Le
trou de connexion 440
peut être configuré pour que, à l'état accroché, le moyen de fixation 455 soit
affleurant à la surface
externe du doigtier 430 entourant le trou de connexion 440.
En accord avec le type de moyen d'accrochage mécanique utilisé pour fixer le
conduit de sortie
320 au corps de base 310 dans le mode de réalisation de la Figure 4, le
matériau utilisé pour le
corps de base 310 et le matériau utilisé pour le conduit de sortie 320
pourront être choisis pour être
compatibles mécaniquement entre eux, mais pas nécessairement compatibles
chimiquement. En
particulier, dans le mode de réalisation de la Figure 4 la portion
d'accrochage 450 est réalisée dans
un matériau pouvant être compatible mécaniquement et/ou chimiquement avec le
matériau, recyclé
ou non, du moyen de fixation 455. Par exemple, un métal recyclé du moyen de
fixation 455 peut
être compatible mécaniquement et/ou chimiquement avec un métal de la portion
d'accrochage 450.
Selon le mode de réalisation de la Figure 4, la totalité du corps de base 410
est fabriquée dans le

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matériau recyclé. Ainsi, à la fois le doigtier 430 et la paroi externe 411 du
corps de base 410 sont
réalisés dans le matériau recyclé.
La Figure 5 illustre une vue en coupe longitudinale du diffuseur selon un
autre mode de réalisation
exemplaire de l'invention. Le diffuseur 500 comprend un corps de base 510 et
un conduit de sortie
520. Au moins une partie du corps de base 510 est fabriquée dans un matériau
recyclé. Le conduit
de sortie 520 est quant à lui fabriqué dans un matériau différent du matériau
recyclé.
Le corps de base 510 peut comprendre une paroi externe 511. La paroi externe
511 peut
comprendre des parties concaves formant une cavité, et le conduit de sortie
520 peut être logé
entièrement dans la cavité formée par la paroi externe 511. Dans le présent
exemple, la paroi
externe 511 est sensiblement cylindrique. Pour coopérer avec une extrémité
cylindrique d'un
récipient sous pression muni d'une valve, une partie inférieure de la paroi
externe 511 du corps de
base peut présenter une symétrie de rotation autour d'un axe A dans l'état
fixé au récipient. Le
corps de base 510 peut être configuré pour être fixé au récipient sous
pression par l'intermédiaire
d'une bague de fixation 512. Dans le présent exemple, la bague de fixation 512
est dotée d'une
série de godrons répartis régulièrement sur la périphérie d'une surface
interne de la paroi externe
511 du corps de base de telle sorte que la série de godrons puisse
s'encliqueter derrière un bord
roulé de l'extrémité supérieure du récipient sous pression.
Le corps de base 510 peut présenter un doigtier 530 destiné à être enfoncé par
l'utilisateur, ledit
doigtier 530 étant formé par une ouverture de doigtier 513 dans la paroi
externe 511 du corps de
base. Le doigtier 530 peut être fixé au reste du corps de base 510 par une
languette 531 à l'arrière
du doigtier 530 qui sert de charnière.
Une ouverture de sortie 514 peut être réalisée dans la paroi externe 511 du
corps de base.
L'ouverture de sortie 514 peut être configurée pour que le produit prélevé du
récipient sous
pression qui sort du conduit de sortie 520 la traverse.
Le corps de base 510 comprend un trou de connexion 540. Dans le présent
exemple, il y a un trou
de connexion 540 traversant la paroi externe 511 du corps de base en dessous
de l'ouverture de
sortie 514 à distance de l'ouverture de sortie 514. Le trou de connexion 540
peut être situé dans le
plan longitudinal du diffuseur passant par l'axe A. Le trou de connexion 540
peut être traversant
entre une surface externe et une surface interne de la paroi externe 511 du
corps de base et
s'étendre sensiblement parallèlement à l'axe de l'ouverture de sortie 514.

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Le conduit de sortie 520 placé dans le corps de base 510 présente un passage
523 entre une
première extrémité 521 et une deuxième extrémité 522. La première extrémité
521 est configurée
pour coopérer avec la valve du récipient sous pression. La deuxième extrémité
522 est configurée
pour la sortie du produit contenu dans le récipient sous pression. A l'état
accroché du conduit de
sortie 520 au corps de base 510, la deuxième extrémité 522 est orientée de
manière à correspondre
à l'ouverture de sortie 514. La deuxième extrémité 522 peut avoir une position
fixe par rapport à
l'ouverture de sortie 514.
Le conduit de sortie 520 peut être divisé entre un premier tronçon 524
sensiblement rectiligne et un
deuxième tronçon 525a, 525b, 525c, 525d sensiblement perpendiculaire par
rapport au premier
dans une position de repos du doigtier 530. Le premier tronçon 524 et le
deuxième tronçon 525a,
525b, 525c, 525d peuvent former le passage 523 entre la première extrémité 521
et la deuxième
extrémité 522.
Le deuxième tronçon 525a, 525b, 525c, 525d peut présenter une forme d'ensemble
cylindrique et
comprendre, sur sa surface externe à proximité de la jonction avec le premier
tronçon 525, une
première encoche 525d définissant une première portion déformable du deuxième
tronçon 525a,
525b, 525c, 525d. Le deuxième tronçon 525a, 525b, 525c, 525d peut aussi
comprendre une
deuxième encoche 525c située à proximité de la surface interne de la paroi
externe 511 du corps de
base définissant une deuxième potion déformable du deuxième tronçon 525a,
525b, 525c, 525d. La
première encoche 525d et la deuxième encoche 525c peuvent définir une partie
mobile 525b du
passage 523, ladite partie mobile 525b pouvant accompagner les déplacements
verticaux du
premier tronçon 524. Le premier tronçon 525a, 525b, 525c, 525d peut inclure
une partie fixe 525a
par rapport à l'ouverture de sortie 514, ladite partie fixe 525a pouvant être
une partie définie entre
la deuxième encoche 525c et la deuxième extrémité 522 du conduit de sortie.
Pour accrocher le conduit de sortie 520 au corps de base 510 dans le mode de
réalisation de la
Figure 5, le conduit de sortie 520 comprend une portion d'accrochage 550. La
portion
d'accrochage 550 peut consister en une fiche jointe à la partie fixe 525a du
deuxième tronçon du
conduit de sortie, et s'étendant de manière sensiblement parallèle à celle-ci
à une distance. La
portion d'accrochage 550 peut être configurée pour être insérée dans le trou
de connexion 540 et
maintenir le conduit de sortie 520 accroché au corps de base 510 par
emboîtement, collage,
thermocollage, soudure, etc. L'homme du métier comprendra que le nombre, la
forme, et les
dimensions de la fiche peuvent être variés en fonction de l'accrochage désiré.
La portion
d'accrochage 550, à l'état accroché du conduit de sortie 520 au corps de base
510, peut maintenir
la position de la deuxième extrémité 522 du conduit de sortie fixe par rapport
à l'ouverture de

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sortie. De plus, la portion d'accrochage 550 peut bloquer la rotation du
conduit de sortie 520 par
rapport au corps de base.
Le conduit de sortie 520 peut inclure une portion de fixation 526 pour fixer
le conduit de sortie 520
5 au doigtier 530. La portion de fixation 526 peut être configurée pour
être fixée à un élément de
fixation 532 fourni au doigtier 530. Dans le présent exemple, l'élément de
fixation 532 est une
fiche en saillie de la surface interne du doigtier 530 s'étendant sensiblement
verticalement vers le
sommet du premier tronçon 524 du conduit de sortie. La portion de fixation
526, dans la Figure 5,
est une paroi cylindrique en saillie du sommet du premier tronçon 524 du
conduit de sortie
10 s'étendant sensiblement verticalement vers la surface interne du
doigtier 530. La portion de
fixation 526 et l'élément de fixation 532 peuvent être conçus pour coopérer
mécaniquement et pour
fixer le doigtier 530 au conduit de sortie 520 par emboîtement, collage,
thermocollage, soudure.
De préférence, les axes de l'élément de fixation 532, de la portion de
fixation 526, du premier
15 .. tronçon 524 du conduit de sortie, et de la valve du récipient sous
pression sont coaxiaux. Une
pression de l'utilisateur sur le doigtier 530 peut entraîner un déplacement
sensiblement vertical du
premier tronçon 524 du conduit de sortie et un actionnement de la valve du
récipient sous pression.
Le déplacement vertical du premier tronçon 524 du conduit de sortie est suivi
des flexions des
tronçons déformables 525c, 525d du deuxième tronçon du conduit de sortie 520.
Dans la position
20 actionnée du doigtier, la partie mobile 525b du deuxième tronçon peut
être inclinée par rapport au
premier tronçon 524 du conduit de sortie. L'actionnement de la valve
entraînera la sortie du produit
contenu dans le récipient sous pression par la deuxième extrémité 522 du
conduit de sortie en
passant par le passage 523 du conduit de sortie.
25 En fonction des moyens d'accrochage utilisés pour fixer le conduit de
sortie 520 au corps de base
510, le matériau utilisé pour le corps de base 510 et le matériau utilisé pour
le conduit de sortie 520
pourront être choisis pour être compatibles mécaniquement et/ou chimiquement
entre eux ou non.
En particulier, dans le mode de réalisation de la Figure 5 la portion
d'accrochage 550 est réalisée
dans un matériau pouvant être compatible mécaniquement et/ou chimiquement avec
le matériau
30 recyclé du corps de base 510 dans lequel le trou de connexion 540 est
pratiqué. Par exemple, un
matériau polymère recyclé du corps de base 510 peut être compatible
mécaniquement et/ou
chimiquement avec un matériau polymère de la portion d'accrochage 550. Selon
le mode de
réalisation de la Figure 5, la totalité du corps de base 510 est fabriquée
dans le matériau recyclé.
Ainsi, à la fois le doigtier 530 et la paroi externe 511 du corps de base 510
sont réalisés dans le
matériau recyclé.

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Bien que les principes de l'invention aient été exposés ci-dessus en relation
avec des modes de
réalisation spécifiques, il convient de comprendre que cette description est
simplement faite à titre
d'exemple et ne constitue pas une limitation de l'étendue de la protection qui
est déterminée par les
revendications jointes ci-après.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Letter Sent 2023-12-27
Request for Examination Received 2023-12-20
All Requirements for Examination Determined Compliant 2023-12-20
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2023-12-20
Common Representative Appointed 2021-11-13
Inactive: Cover page published 2021-09-27
Letter sent 2021-08-09
Priority Claim Requirements Determined Compliant 2021-08-06
Application Received - PCT 2021-08-06
Inactive: First IPC assigned 2021-08-06
Inactive: IPC assigned 2021-08-06
Inactive: IPC assigned 2021-08-06
Request for Priority Received 2021-08-06
National Entry Requirements Determined Compliant 2021-07-13
Application Published (Open to Public Inspection) 2020-07-30

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2024-01-12

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2021-07-13 2021-07-13
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2022-01-21 2021-07-13
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2023-01-23 2023-01-13
Request for examination - standard 2024-01-22 2023-12-20
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2024-01-22 2024-01-12
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
LINDAL FRANCE (SAS)
Past Owners on Record
ERIC GAILLARD
HERVE BODET
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2021-07-12 31 1,677
Abstract 2021-07-12 2 90
Representative drawing 2021-07-12 1 22
Drawings 2021-07-12 5 136
Claims 2021-07-12 3 102
Courtesy - Letter Acknowledging PCT National Phase Entry 2021-08-08 1 587
Courtesy - Acknowledgement of Request for Examination 2023-12-26 1 423
Request for examination 2023-12-19 5 113
International search report 2021-07-12 4 151
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