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Patent 3128326 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3128326
(54) English Title: HITCH SYSTEM, VEHICLE EQUIPPED WITH SUCH A SYSTEM, ASSEMBLY KIT AND CORRESPONDING ASSEMBLY, OPERATION AND USE METHODS
(54) French Title: SYSTEME D'ATTELAGE, VEHICULE POURVU D'UN TEL EQUIPEMENT, KIT POUR ASSEMBLER, ET METHODES D'ASSEMBLAGE, D'OPERATION ET D'UTILISATION CORRESPONDANTES
Status: Compliant
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B60D 1/24 (2006.01)
  • B60D 1/30 (2006.01)
  • B60D 1/42 (2006.01)
(72) Inventors :
  • COURTEMANCHE, ALAIN (Canada)
(73) Owners :
  • GEA FARM TECHNOLOGIES CANADA INC. (Canada)
(71) Applicants :
  • GEA FARM TECHNOLOGIES CANADA INC. (Canada)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2021-08-16
(41) Open to Public Inspection: 2023-02-16
Availability of licence: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract


Un système d'attelage comportant 3 axes pour assurer l'articulation, dans tous
les
sens, d'une remorque lorsqu'elle est attelée à un véhicule de traction (ex. un
tracteur).
L'axe assurant le tangage étant soit centré avec les deux autres axes, soit
déporté
vers le tracteur, permet de limiter les efforts transmis à la barre d'attelage
du tracteur
en cas de charge verticale élevée. Le présent système à 3 axes déportés
procure
donc les principes et avantages du fonctionnement d'un joint universel mais en

déportant l'axe du tangage vers l'avant, ceci qui permet notamment, et
avantageusement, de façon additionnelle et innovatrice, de mieux supporter les

charges verticales imposantes de certaines machines trainées sur la barre
d'attelage
du tracteur.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


19
Revendications:
1. Un système d'attelage comprenant au moins une composante et/ou
caractéristique
telle(s) que décrite(s) et/ou qu'illustrée(s) dans le présent mémoire
descriptif.
2. Un kit avec des composantes pour assembler un système d'attelage selon la
revendication 1.
3. Un véhicule pourvu d'un système d'attelage selon la revendication 1.
4. Un agencement de véhicule de traction et de véhicule trainé, ledit
agencement de
véhicules étant pourvu d'un système d'attelage selon la revendication 1.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


1
SYSTEME D'ATTELAGE, VÉHICULE POURVU D'UN TEL ÉQUIPEMENT, KIT
POUR ASSEMBLER, ET MÉTHODES D'ASSEMBLAGE, D'OPÉRATION ET
D'UTILISATION CORRESPONDANTES
Domaine de l'invention:
La présente invention concerne le domaine des dispositifs d'attelage, tel
qu'utilisés dans le domaine du remorquage et/ou de l'agriculture (ex. attelage
entre
un tracteur et un véhicule tramé, etc.) et/ou pour toute autre type
d'application
connexe. Plus particulièrement, la présente invention concerne un nouveau
système
d'attelage pour atteler un véhicule de traction (ex. un tracteur, etc.) à un
véhicule tramé
(ex. une remorque, un épandeur, etc.), et concerne également un véhicule (ex.
véhicule de traction et/ou un véhicule tramé) et/ou un agencement de tels
véhicules
pourvu(s) d'un tel équipement, ainsi qu'un kit destiné à l'(les) assembler, et
des
méthodes d'assemblage, d'opération et/ou d'utilisation correspondantes.
Description de l'art antérieur:
Il est connu dans l'art que le couplage entre un tracteur agricole et une
machine
tramée est effectué sur la barre d'attelage du tracteur. La machine tramée
doit pouvoir
pivoter dans tous les sens afin d'assurer le tangage, le lacet et le roulis.
Les attelages traditionnels sont généralement composés d'une barre d'attelage
double sur le tracteur, d'une barre simple sur la machine et d'une tige
reliant les deux
parties. Dans un tel modèle d'attelage, le tangage et le roulis sont assurés
en
fournissant suffisamment de jeu entre la tige et la barre d'attelage simple.
Le problème avec un tel type d'attelage est que, plus la grosseur de
l'attelage
augmente, plus le jeu entre les pièces est grand également. Ce jeu plus grand
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

2
provoque des coups importants lors des freinages et des accélérations, plus
particulièrement pour les plus gros attelages ayant une charge verticale et
une masse
totale en charge plus élevées. Les grosseurs de barre d'attelage de tracteur
sont
définies dans l'ANSI/ASABE AD6489-3. Auparavant, il y avait 3 catégories mais
les
fabricants de tracteurs produisent des tracteurs de plus en plus puissants et
les barre
d'attelage sont maintenant disponible jusqu'à grosseur ou catégorie 5. Avec
cette
montée en puissance, l'industrie a vue une évolution des modes d'attelage afin
de
réduire le jeu trop important provoqué par le surdimensionnement des
composants.
Également connu dans l'art est la solution de type boule. En effet, afin de
réduire le jeu au minimum, des attelages de type boule sont fréquemment
utilisés.
Mais cette solution est encore une fois mieux adaptée à des attelages plus
petits ayant
une charge moins élevée. Les tracteurs de catégories 4 et 5 permettent des
charges
plus élevées que ce que les boules disponibles sur le marché sont capable
d'endurer.
Lorsqu'un attelage de type boule est utilisé dans ces conditions, l'usure des
composants devient problématique.
Également connu dans l'art est la problématique associée aux deux (2) types
d'attelage susmentionnées (i.e. solution traditionnelle et solution de type
boule). En
effet, ces deux (2) types d'attelage sont parfois incompatible avec certains
types de
système de servo-direction des machines tramées. Ces systèmes de servo-
direction
sont composés de mécanismes rattachés au tracteur de diverses manières et
transmettent mécaniquement le mouvement du tracteur, par rapport à la machine
tramée, à un système de servo-direction hydraulique afin d'induire un braquage
aux
essieux directionnel de la machine tramée pour qu'elle suive le tracteur. Ces
types
d'attelage ne laissent généralement que très peu d'espace pour ajouter ces
mécanismes. L'espace entre le dessus des composants de l'attelage et le
dessous de
l'arbre de transmission de puissance est trop souvent insuffisant.
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

3
Également connu dans l'art est la solution de type joint universel. En effet,
l'attelage de type joint universel est composé de 3 axes. Chaque axe assure le

mouvement dans un sens, soit le tangage, le lacet et le roulis. La combinaison
de ces
3 axes permet un mouvement complètement libre dans tous les sens.
Cette alternative requiert de retirer la partie supérieure de la barre
d'attelage
du tracteur. La partie double est alors sur la machine tramée. Ceci permet de
mieux
intégrer des éléments mécaniques pouvant servir à transmettre le mouvement à
un
système de servo-direction puisque l'espace libre entre l'attelage et l'arbre
de
transmission de puissance est augmenté.
Ce type d'attelage est, encore une fois, mieux adapté pour les plus petites
charges puisque l'axe assurant le tangage est déporté vers l'arrière. Ceci
induit des
efforts considérables sur les pièces mécaniques lorsque la charge verticale
est
importante. Les barres d'attelage côté tracteur subissent des efforts plus
élevés que
ce pourquoi ils ont été conçus. Cette solution est couramment utilisée, depuis

plusieurs années, pour des remorques légères ou pour des équipements agricoles

avec charge verticale minimal mais ne devrait pas être utilisé pour des
remorques à
grand chargement tel que les épandeurs à lisier.
Par conséquent, il serait donc grandement avantageux de trouver une
nouvelle technique/approche et/ou un système/équipement d'attelage pour
connecter un véhicule de traction (ex. un tracteur, etc.) à un véhicule tramé
(ex. une
remorque, un épandeur, etc.), par exemple, et de pouvoir surmonter et/ou
réduire/minimiser, certains des inconvénients et des désavantages
susmentionnés,
et/ou du moins, pouvoir le faire de façon plus rapide, plus simple, plus
précise, plus
efficace, plus économique, plus fiable, plus ajustable, plus polyvalente, plus

adaptable, plus durable, plus versatile, plus souhaitable, et/ou de façon
améliorée,
de ce qui est possible avec la façon actuelle de faire.
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

4
Sommaire de l'invention:
Un objet de la présente invention est donc de fournir un système d'attelage
(et/ou un véhicule comportant un tel équipement, etc.) qui grâce à sa
conception et
ses composantes, satisferait à certains des besoins susmentionnés et serait
donc une
amélioration par rapport à d'autres façons de faire, systèmes et/ou méthodes
d'attelage connexes connus dans l'art antérieur.
L'objet susmentionné est atteint, tel que sera mieux compris ci-après, par un
système d'attelage (et/ou un véhicule comportant un tel équipement, etc.) tel
que celui
brièvement décrit dans la présente description, et tel que celui exemplifié
dans les
figures ci-jointes.
Plus particulièrement, et selon un mode de réalisation possible de la présente
invention, celle-ci vise notamment un système d'attelage, pour atteler un
véhicule de
traction à un véhicule tramé étant tiré par le véhicule de traction, le
système d'attelage
comprenant:
un ensemble de connexion principal définissant une cavité longitudinale étant
positionnée, formée et dimensionnée pour recevoir une portion d'une barre
d'attelage
du véhicule de traction;
un ensemble d'ajustement de tangage étant monté de façon opérative à
l'ensemble de connexion principal, et étant apte à s'ajuster en angle par
rapport audit
ensemble de connexion principal en pivotant autour d'un premier axe (A) de
rotation;
un ensemble d'ajustement de lacet étant monté de façon opérative à
l'ensemble de connexion principal, et étant apte à s'ajuster en angle par
rapport audit
ensemble de connexion principale en pivotant autour d'un deuxième axe (B) de
rotation; et
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

5
un ensemble d'ajustement de roulis étant monté de façon opérative à
l'ensemble d'ajustement de tangage, et étant apte à s'ajuster en angle par
rapport
audit ensemble d'ajustement de tangage en pivotant autour d'un troisième axe
(C) de
rotation;
dans lequel le premier axe (A) de rotation est positionné en amont du deuxième
axe (B) de rotation, soit du côté du véhicule de traction.
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également un
véhicule correspondant (ex. véhicule de traction et/ou un véhicule tramé)
pourvu du
système et/ou de l'équipement susmentionné(s).
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également un
agencement de tels véhicules correspondants (ex. véhicule de traction et/ou un

véhicule tramé) pourvus du système et/ou de l'équipement susmentionné(s).
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également un kit

avec des composantes correspondantes pour assembler le système, l'équipement,
le
véhicule et/ou l'agencement susmentionné(s).
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également une
méthode d'assemblage de composantes du système, de l'équipement, du véhicule
et/ou de l'agencement susmentionné(s).
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également une
méthode d'opération du système, de l'équipement, du véhicule et/ou de
l'agencement
susmentionné(s), et/ou de certaines composantes de ceux-ci.
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

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Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également une
méthode d'utilisation du système, de l'équipement, du véhicule et/ou de
l'agencement
susmentionné(s), et/ou de certaines composantes de ceux-ci.
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également un jeu
de composantes pour être interchangées sur le système, l'équipement, le
véhicule
et/ou l'agencement susmentionné(s).
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également une
méthode de fabrication de l'une ou l'autre des composantes du système, de
l'équipement, du véhicule et/ou de l'agencement susmentionné(s).
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également un
terrain (et/ou la récolte de celui-ci, etc.) ayant été traité avec le système,
l'équipement,
le véhicule, l'agencement, le kit, et/ou la(les) méthodes(s)
susmentionné(e)(s).
Selon un autre aspect de la présente invention, celle-ci vise également une
méthode de faire des affaires avec le système, l'équipement, le véhicule,
l'agencement, le kit, la(les) méthodes(s), le jeu et/ou le produit
susmentionné(e)(s).
Les objets, avantages, et autres caractéristiques de la présente invention
deviendront plus apparents à la lecture de la description non limitative qui
suit des
modes de réalisation préférentiels de l'invention, montrés dans les dessins ci-
joints,
et donnés à titre d'exemple seulement.
Brève description des dessins annexés:
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

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La Figure 1 est une représentation schématique d'un dispositif d'attelage
conventionnel utilisé pour connecter un véhicule de traction (ex. un tracteur)
à un
véhicule tramé (ex. une remorque) selon l'art antérieur.
La Figure 2 est une vue élargie du dispositif d'attelage conventionnel tel que
celui illustré à la Figure 1.
La Figure 3 est une vue élargie d'un dispositif d'attelage conventionnel de
type
boule selon l'art antérieur.
La Figure 4 est une photo représentant schématiquement des problèmes étant
inhérents au design d'un dispositif d'attelage conventionnel de type joint
universel
selon l'art antérieur.
Les Figures 5-14 illustrent diverses composantes, caractéristiques, variantes
et/ou combinaisons possibles, de divers aspects de la présente invention,
selon
différents modes de réalisation possibles.
Description de modes de réalisation préférentiels de l'invention:
Dans la description suivante, les mêmes repères numériques font référence à
des composantes semblables. Les modes de réalisation (géométries, dimensions,
etc.) illustrés dans les figures et les caractéristiques décrites dans la
demande sont
préférentiels seulement, donnés à titre indicatif seulement.
De plus, bien que la présente invention soit conçue principalement comme
système d'attelage pour connecter un véhicule de traction (ex. un tracteur,
etc.) à un
véhicule tramé (ex. une remorque, un épandeur, etc.), dans un contexte
d'agriculture,
par exemple, l'invention pourrait être utilisée avec tout autre type
d'articulations et/ou
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

8
pour toute autre type d'application et/ou de fin utile, tel qu'évident pour
une personne
versée dans l'art. Par conséquent, des expressions telles que "attelage",
"véhicule",
"traction", "tramé", "agriculture", "tracteur", "remorque", "épandeur", etc.,
telles
qu'utilisées dans la présente, et/ou toute autre référence et/ou autre
expression
équivalente ou semblable à ces dernières ne doivent pas être considérées comme

limitant la portée de la présente invention et incluent tout autre
objet/substitut et/ou
toute autre application avec lesquels la présente invention peut être utilisée
et peut
être utile, tel qu'évident pour une personne versée dans l'art.
De plus, bien que les modes de réalisation préférentiels du système illustré
comportent plusieurs composantes, toutes ces composantes ne sont pas
nécessairement essentielles à l'invention et conséquemment ne doivent pas être

prises dans leur sens restrictif, c'est-à-dire ne doivent pas être considérées
de façon
à limiter la portée de la présente invention. On doit y comprendre, tel
qu'évident pour
une personne versée dans l'art, que d'autres composantes et géométries
appropriées
et/ou d'autres coopérations possibles entre celles-ci peuvent être utilisées
pour le
système selon la présente invention, telles qu'elles seront décrites ci-
dessous, sans
départir de la portée de l'invention.
De plus, les expressions telles que "système", "équipement", "attelage",
"couplage", "articulation", "connexion", "connecteur", "kit", "dispositif",
"ensemble",
"mécanisme", "produit", "appareil", "opérateur", "contrôleur", etc., ainsi que
toute autre
expression équivalente et/ou mots composés de celles-ci, pourront être
utilisées de
façon interchangeable dans le contexte de la présente description, tel
qu'évident pour
une personne versée dans l'art. Ceci s'applique également pour d'autres
expressions
qui sont mutuellement équivalentes, telles que, par exemple: a) "atteler",
"connecter",
"articuler", "remorquer", "coupler", "ancrer", etc.; b) "véhicule",
"tracteur", "remorque",
"épandeur", etc.; c) "contrôleur", "opérateur", "robot", "commande",
"ordinateur",
"circuit", "hardware", "software", "logiciel", "composantes mécanique(s),
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

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électronique(s), électronique(s) et/ou informatique(s)", etc.; ainsi que
toutes autres
expressions mutuellement équivalentes, reliées aux expressions susmentionnées
et/ou à tous autres aspects structurels et/ou fonctionnels de la présente
invention, tel
qu'également évident pour une personne versée dans l'art.
De plus, dans le contexte de la présente description, on doit considérer que
tous les objets allongés ont implicitement un "axe longitudinal" et/ou une
"ligne de
centre", tel que l'axe longitudinal d'une tige, par exemple, ou la ligne de
centre d'un
conduit, et que les expressions telles que "connecté(e)" et "apte à être
connecté(e)",
ou "pivotante" et "apte à être pivoté(e)", peuvent être interchangées et sont
mutuellement équivalentes, en ce que la présente invention concerne également
un
kit avec des composantes correspondantes pour assembler un équipement et/ou
système résultant pleinement assemblé(s) et opérationnel(s) pour mettre en
oeuvre la
présente méthode et/ou obtenir tout produit résultant et/ou dérivé.
De plus, certaines composantes du présent système et/ou étapes de la
présente méthode (ex. d'attelage, etc.) étant décrites dans le présent mémoire

descriptif peuvent être modifiées, simplifiées, omises et/ou interchangées,
sans se
départir de la portée de la présente invention, dépendamment des applications
particulières pour lesquelles le présent système est conçu et/ou destiné, et
dépendamment aussi des résultats souhaités, tel que brièvement décrit dans la
présente et tel qu'évident aussi pour une personne versée dans le domaine.
Survol de la nouvelle approche proposée par la présente:
De façon générale, la présente invention, telle qu'illustrée dans les figures
ci-
jointes, consiste en un mécanisme d'attelage comportant 3 axes pour assurer
l'articulation, dans tous les sens, d'une remorque lorsqu'elle est attelée à
un tracteur.
L'axe assurant le tangage étant soit centré avec les deux autres axes, soit
déporté
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

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vers le tracteur afin de limiter les efforts transmis à la barre d'attelage du
tracteur en
cas de charge verticale élevée.
La main d'attelage à 3 axes déportés reprend donc les principes de
fonctionnement d'un joint universel mais en déportant l'axe du tangage vers
l'avant.
Ceci permet notamment et avantageusement de mieux supporter les charges
verticales imposantes de certaines machines tramées sur la barre d'attelage du

tracteur.
La lecture des paragraphes suivants, associés aux dessins, permettra de
mieux comprendre comment les avantages annoncés sont associés aux nouveautés
techniques de l'invention.
Liste de références numériques et/ou de composantes correspondantes
préférentielles illustrées dans les figures ci-jointes et/ou étant possibles
pour le
présent système:
1. axe de roulis (présenté en "vert")
2. corp principal (présenté en "vert")
3. axe de tangage (présenté en "rouge")
4. tige de connexion amovible ou axe de lacet (présenté en "jaune")
5. main d'attelage mobile (présenté en "bleu")
6. mécanisme d'ajustement du jeu vertical (présenté en "bleu")
7. barre d'attelage du tracteur (présenté en "gris pâle")
8. mécanisme
de servo-direction (présenté en "gris charbon" ¨ à noter:
cette composante est optionnelle et donc, "non-essentielle" au système)
Le présent système d'attelage (et les différents aspects inventifs de celui-
ci)
peut(peuvent) se matérialiser sous différentes formes et/ou expressions,
comportant
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

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une et/ou plusieurs des composantes et caractéristiques suivantes (et/ou
différente(s)
combinaison(s) et/ou permutation(s) de celles-ci), données à titre de mode(s)
de
réalisation(s) préférentiel(s) et/ou optionnel(s) seulement:
1. Un système
d'attelage, pour atteler un véhicule de traction à un véhicule
tramé étant tiré par le véhicule de traction, le système d'attelage
comprenant:
un ensemble de connexion principal définissant une cavité longitudinale étant
positionnée, formée et dimensionnée pour recevoir une portion d'une barre
d'attelage
du véhicule de traction;
un ensemble d'ajustement de tangage étant monté de façon opérative à
l'ensemble de connexion principal, et étant apte à s'ajuster en angle par
rapport audit
ensemble de connexion principal en pivotant autour d'un premier axe (A) de
rotation;
un ensemble d'ajustement de lacet étant monté de façon opérative à
l'ensemble de connexion principal, et étant apte à s'ajuster en angle par
rapport audit
ensemble de connexion principale en pivotant autour d'un deuxième axe (B) de
rotation; et
un ensemble d'ajustement de roulis étant monté de façon opérative à
l'ensemble d'ajustement de tangage, et étant apte à s'ajuster en angle par
rapport
audit ensemble d'ajustement de tangage en pivotant autour d'un troisième axe
(C) de
rotation;
dans lequel le premier axe (A) de rotation est positionné en amont du deuxième
axe (B) de rotation, soit du côté du véhicule de traction.
2. Un système
d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel l'ensemble de connexion principal comporte un corps
principal étant substantiellement en forme de "C", et définissant la cavité
longitudinale
étant positionnée, formée et dimensionnée pour recevoir la portion de la barre

d'attelage du véhicule de traction.
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

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3. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel l'ensemble de connexion principal comporte des
premier et
second supports étant connectables de façon opérative l'un par rapport à
l'autre,
chaque support ayant un corps principal étant substantiellement en forme de
"C", et
les supports étant aptes à être assemblés au sein de l'ensemble de connexion
principale, pour définir la cavité longitudinale étant positionnée, formée et
dimensionnée pour recevoir la portion de la barre d'attelage du véhicule de
traction.
4. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel les premier et second supports de l'ensemble de
connexion
principal sont des supports étant montable de façon fixe par rapport à
l'ensemble de
connexion principal.
5. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel l'ensemble de connexion principal comporte un sous-
ensemble d'ajustement en hauteur pour ajuster de façon sélective et ajustable
une
hauteur effective au sein de la cavité longitudinale de l'ensemble de
connexion
principal, afin de pouvoir notamment minimiser un espacement libre (ex. jeu
vertical)
entre la cavité longitudinale et de la barre d'attelage du véhicule de
traction.
6. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel le sous-ensemble d'ajustement en hauteur comporte au
moins une composante d'ajustement en hauteur (ex. une plaque, etc.) étant
montable
(ex. insérable, etc.) de façon opérative et sélective sur un corp principal de
l'ensemble
de connexion principale, et au sein de la cavité longitudinale de celui-ci, de
façon à
pouvoir ajuster de façon sélective et ajustable un jeu vertical de la cavité
longitudinale.
7. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel ladite au moins une composante d'ajustement en
hauteur
est montable (ex. insérable, etc.) de façon opérative et sélective sur les
corps
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

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principaux des premier et second supports de l'ensemble de connexion principal
par
l'entremise d'au moins une attache (ex. vis, rivet, écrou, etc.).
8. Un système
d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel ladite au moins une composante d'ajustement en
hauteur
(ex. plaque, etc.) est montable (ex. insérable, etc.) de façon opérative et
sélective sur
les corps principaux des premier et second supports de l'ensemble de connexion

principal par l'entremise d'au moins une paire d'attaches (ex. vis, rivet,
écrou, etc.).
9. Un système
d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel chaque attache du sous-ensemble d'ajustement en
hauteur
est insérable dans un trou correspondant de l'ensemble de connexion principal.
10. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel chaque trou correspondant de l'ensemble de connexion
principal est oblong de façon à permettre un ajustement en hauteur
complémentaire
du jeu vertical de la cavité longitudinale.
11. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel chaque attache est dotée d'un dispositif de serrage
(ex.
filetage, etc.) pour venir serrer en place et en hauteur l'attache au sein de
son trou
correspondant.
12. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel l'ensemble d'ajustement de tangage comporte un corps
principal étant monté de façon opérative au corp principal de l'ensemble de
connexion
principale, et étant apte à s'ajuster en angle par rapport audit ensemble de
connexion
principale en pivotant autour du premier axe (A) de rotation.
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

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13. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel l'ensemble d'ajustement de tangage comporte au moins
des
premier et second bras étant connectables de façon opérative l'un par rapport
à
l'autre, chaque support ayant un corps principal substantiellement en forme de
"L", et
chaque support ayant une partie frontale étant apte à pivoter par rapport au
premier
axe (A) de rotation.
14. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel lesdits premier et second supports de l'ensemble
d'ajustement de tangage sont des supports étant montables de façon amovible et

pivotante par rapport à l'ensemble de connexion principal.
15. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel la partie frontale de chaque support de l'ensemble
d'ajustement de tangage est en outre connectable et apte à pivoter par rapport
à un
support fixe correspondant de l'ensemble de connexion principal.
16. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel la partie frontale de chaque support de l'ensemble
d'ajustement de tangage est montable de façon opérative et sélective auprès
d'un
support fixe correspondant de l'ensemble de connexion principal par
l'entremise d'au
moins une attache (ex. vis, rivet, écrou, etc.).
17. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel lesdits premier et second supports de l'ensemble
d'ajustement de tangage définissent un espace entre eux permettant l'insertion
d'une
tige de connexion à travers un trou correspondant d'une partie supérieure
correspondante de l'ensemble de connexion principale.
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

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18. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel a tige de connexion est en outre formée et
dimensionnée
de façon à être insérable dans un trou correspondant de la barre d'attelage du

véhicule de traction.
19. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel la tige de connexion comporte un rebord supérieur
étant
positionné, formé et dimensionné de façon à buter contre une délimitation
circonférentielle du trou correspondant de la barre d'attelage du véhicule de
traction,
pour éviter que la tige de connexion s'échappe dudit trou correspondant de la
barre
d'attelage du véhicule de traction.
20. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel la tige de connexion comporte en outre une poignée
supérieure étant positionnée, formée et dimensionnée de façon à permettre à un
utilisateur de tirer manuellement sur la tige de connexion pour pouvoir la
retirer du
système d'attelage.
21. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel la tige de connexion comporte un corps principal
étant
substantiellement cylindrique.
22. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel un axe longitudinal de la tige de connexion procure
le
second axe (B) de rotation au système d'attelage.
23. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel le système d'attelage comporte une goupille
s'étendant à
travers le corps principal de l'ensemble de connexion principale, la goupille
ayant un
axe longitudinal procurant le premier axe (A) de rotation au système
d'attelage.
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

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24. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel la goupille s'étend de façon transversale par rapport
au
système d'attelage.
25. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel la tige de connexion s'étend de façon verticale par
rapport
au système d'attelage.
26. Un système
d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel la goupille est positionnée en amont de la tige de
connexion,
soit du côté du véhicule de traction.
27. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel la goupille est destinée à être positionnée au-dessus
de la
barre d'attelage du véhicule de traction lorsque le système d'attelage est en
opération.
28. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel le système d'attelage comporte un arbre pivotant
étant
connectable à l'ensemble d'ajustement de tangage, l'arbre étant apte à pivoter
par
rapport audit ensemble d'ajustement de tangage autour d'un axe longitudinal
propre
à l'arbre pivotant, l'axe longitudinal de l'arbre pivotant procurant le
troisième axe (C)
de rotation au système d'attelage.
29. Un système
d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel l'arbre pivotant s'étend de façon longitudinal (ex.
axiale, etc.)
par rapport au système d'attelage.
30. Un système
d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel le système d'attelage comporte un accessoire de servo-

direction.
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

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31. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel l'accessoire de servo-direction incluant des sections
étant
rabattables (ex. pliables, etc.) au-dessus d'au moins ensemble d'ajustement
et/ou de
l'ensemble de connexion principal du système d'attelage.
32. Un système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons
précédentes, dans lequel l'accessoire de servo-direction comporte un passage
pour
permettre le passage de la tige de connexion.
33. Un véhicule (et/ou un agencement de véhicule(s) pourvu(s) d'un
système d'attelage selon l'une quelconque des combinaisons précédentes.
Bien entendu, plusieurs modifications et/ou autres alternatives et/ou d'autres
équivalents techniques/mécaniques pourraient être apportés au présente système
et/ou aux composantes et/ou aux étapes correspondantes de celui-ci, sans se
départir
de la présente invention, tel qu'évident pour une personne versée dans le
domaine.
Tel que peut être maintenant mieux apprécié au vu de ce qui précède, la
présente invention est particulièrement avantageuse dans la mesure où elle
permet
de procurer tous les principes et avantages du fonctionnement d'un joint
universel
mais, en déportant l'axe du tangage vers l'avant, ceci qui permet notamment,
et
avantageusement, de façon additionnelle et innovatrice, de mieux supporter les

charges verticales imposantes de certaines machines tramées sur la barre
d'attelage
du tracteur, par exemple.
Tel que peut être maintenant mieux apprécié également, la présente invention
est aussi avantageuse dans la mesure où elle permet d'atteler un véhicule de
traction
(ex. un tracteur, etc.) à un véhicule tramé (ex. une remorque, un épandeur,
etc.), et
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

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de pouvoir le faire de façon plus rapide, plus simple, plus précise, plus
efficace, plus
économique, plus fiable, plus ajustable, plus polyvalente, plus adaptable,
plus
durable, plus versatile, plus souhaitable, et/ou de façon améliorée, de ce qui
est
possible avec la façon actuelle de faire, notamment en procurant de plus
amples
degrés de liberté en ce qui concernant les mouvements et/ou ajustements en
angle
étant possibles (pour des plus grandes plages d'angles étant possibles, etc.).
Finalement, et selon la présente invention, l'équipement d'attelage (et/ou
système résultant, etc.) et ses composantes correspondantes sont
préférablement
faites de matériaux substantiellement rigides, tels que des matériaux
métalliques
(acier inoxydable, titane, etc.), des polymères endurcis, des matériaux
composites,
et/ou tout autre matériau adéquat, tandis que les autres composantes du
système
selon la présente invention, dans le but d'obtenir les avantages discutés ci-
dessus,
peuvent être faits de tout autre matériau approprié, tels que des matériaux
polymériques (plastique, caoutchouc, etc.), et/ou tout autre matériau
convenable,
dépendam ment des applications particulières pour lesquelles le système est
conçu et
les différents paramètres en cause, tel qu'évident pour une personne versée
dans l'art.
Bien que la présente invention ait été précédemment expliquée par le biais de
réalisations préférentielles de celle-ci, il doit être précisé que toute
modification à ces
réalisations préférentielles n'est pas considérée changer ni altérer la nature
et la
portée de la présente invention. En effet, la(es) revendication(s) ci-
jointe(s) ne
doit(doivent) pas être limitée(s) dans sa(leur) portée(s) par les réalisations

préférentielles illustrées dans les exemples, mais doit(doivent) recevoir
l'interprétation
la plus large qui soit conforme à la description dans son ensemble.
Date Reçue/Date Received 2021-08-16

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Administrative Status

Title Date
Forecasted Issue Date Unavailable
(22) Filed 2021-08-16
(41) Open to Public Inspection 2023-02-16

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2024-02-16 FAILURE TO PAY APPLICATION MAINTENANCE FEE

Maintenance Fee


 Upcoming maintenance fee amounts

Description Date Amount
Next Payment if small entity fee 2023-08-16 $50.00
Next Payment if standard fee 2023-08-16 $125.00

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Payment History

Fee Type Anniversary Year Due Date Amount Paid Paid Date
Application Fee 2021-08-16 $408.00 2021-08-16
Owners on Record

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Current Owners on Record
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Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
New Application 2021-08-16 8 249
Abstract 2021-08-16 1 27
Description 2021-08-16 18 794
Claims 2021-08-16 1 18
Drawings 2021-08-16 8 1,145
Representative Drawing 2023-08-15 1 45
Cover Page 2023-08-15 1 76