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Patent 3161787 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3161787
(54) English Title: DISPOSITIF DE DEPRESSURISATION ET DE VIDANGE POUR BOITIER AEROSOL
(54) French Title: DEPRESSURISATION AND DRAINAGE DEVICE FOR AEROSOL CAN
Status: Deemed Abandoned
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B67C 9/00 (2006.01)
  • B67B 7/46 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MICHELOT, CLAUDE BERNARD (France)
(73) Owners :
  • TECHNIMA HOLDING
(71) Applicants :
  • TECHNIMA HOLDING (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2020-11-17
(87) Open to Public Inspection: 2021-06-10
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2020/052091
(87) International Publication Number: WO 2021111053
(85) National Entry: 2022-05-16

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
FR1913876 (France) 2019-12-06

Abstracts

English Abstract

A device for depressurising and draining an aerosol can with a concave base, which device comprises a punch (20) and a base (30) provided with an internal cylindrical wall (31) for accommodating a lower part of the aerosol can with a concave base and a dome provided with perforated sectors (33) connected to a lower part of the cylindrical wall of the base, said dome comprising, at the apex thereof, a tubular housing (35) accommodating said punch and comprising spring means (34) exceeding the profile of the dome, said spring means (34) being configured to hold the base of said can above the punch in the absence of any force applied onto the can in order to push it into the base.


French Abstract

Dispositif de dépressurisation et de vidange d'un boîtier aérosol à fond concave, qui comporte un poinçon (20) et une base (30) pourvue d'une paroi cylindrique interne (31) de réception d'une partie inférieure du boîtier aérosol à fond concave et une coupole pourvue de secteurs ajourés (33) reliée à une partie inférieure de la paroi cylindrique de la base, ladite coupole comportant en son sommet un logement tubulaire (35) recevant ledit poinçon et comportant des moyens ressort (34) dépassant du profil de la coupole, lesdits moyens ressort (34) étant configurés pour maintenir le fond dudit boîtier au-dessus du poinçon en l'absence d'effort appliqué sur le boîtier pour l'enfoncer dans la base.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


8
Revendications
[Revendication 1] Dispositif de dépressurisation et de vidange d'un boîtier
aérosol (10) à fond (11) concave, qui comporte un poinçon (20) et une base
(30)
pourvue d'une paroi cylindrique interne (31) de réception d'une partie
inférieure du
boîtier aérosol à fond concave, caractérisé en ce qu'il comporte à l'intérieur
de la
paroi cylindrique une coupole pourvue de secteurs ajourés (33) reliée à une
partie
inférieure de la paroi cylindrique de la base et en retrait du sommet de la
paroi
cylindrique, ladite coupole comportant en son sommet un logement tubulaire
(35)
recevant ledit poinçon et comportant des moyens ressort (34) dépassant du
profil
de la coupole, lesdits moyens ressort (34) étant configurés pour maintenir le
fond
(11) dudit boîtier (10) au-dessus du poinçon en l'absence d'effort appliqué
sur le
boîtier pour l'enfoncer dans la base.
[Revendication 2] Dispositif de dépressurisation et de vidange d'un boîtier
aérosol selon la revendication 1 pour lequel les moyens ressort sont des lames
ressort (34) positionnées entre des arches (32) de la coupole séparées par
lesdits
secteurs ajourés.
[Revendication 3] Dispositif de dépressurisation et de vidange d'un boîtier
aérosol selon la revendication 2 pour lequel les lames ressort (34) sont de
forme
générale triangulaire courbe munie d'une base issue d'une collerette annulaire
(36) reliant la coupole à la paroi cylindrique (31) et d'une pointe arrondie
(34a)
dirigée vers l'axe central de la paroi cylindrique.
[Revendication 4] Dispositif de dépressurisation et de vidange d'un boîtier
aérosol selon la revendication 1, 2 ou 3 pour lequel la paroi cylindrique
interne de
la base est pourvue de nervures longitudinales (37) de guidage du boîtier
aérosol.
[Revendication 5] Dispositif de dépressurisation et de vidange d'un boîtier
aérosol selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel la
base se monte sur un socle (40) pourvu d'un fond (41) et d'une paroi
périphérique
(42) formant un récipient de récupération de résidus contenus dans ledit
boîtier et
un espace de dégazage du boîtier aérosol.
[Revendication 6] Dispositif de dépressurisation et de vidange d'un boîtier
aérosol selon la revendication 5 pour lequel la base comporte une jupe externe

9
(38) entourant la paroi interne et dont une extrémité libre est reçue à
l'intérieur de
ladite paroi périphérique (42) du socle, ladite jupe étant pourvue de
languettes
ressort (39) de fixation de la base dans le socle.
[Revendication 7] Dispositif de dépressurisation et de vidange d'un boîtier
aérosol selon la revendication 6 pour lequel le socle comporte un rebord
annulaire
(43) entourant ladite paroi périphérique (42), ladite paroi périphérique
comportant
des pontets (44) de limitation d'enfoncement de la jupe de la base dans le
socle et
formant des espaces de réception de terminaisons d'encliquetage (39a) des
languettes ressort qui s'encliquettent sous un surplomb dudit rebord annulaire
(43a) dans lesdits espaces.
[Revendication 8] Dispositif de dépressurisation et de vidange d'un boîtier
aérosol selon la revendication 7 pour lequel le rebord annulaire se prolonge
par
des ailes (45) de stabilisation du socle sur un support.
[Revendication 9] Dispositif de dépressurisation et de vidange d'un boîtier
aérosol selon la revendication 6, 7 ou 8 pour lequel la jupe est reliée à la
paroi
cylindrique de la base par une collerette (60) à une extrémité supérieure de
ladite
paroi.
[Revendication 10] Dispositif de dépressurisation et de vidange d'un boîtier
aérosol selon l'une quelconque des revendications précédentes pour lequel le
poinçon (20) comporte un fût (21) reçu dans ledit logement tubulaire et une
pointe
pyramidale (22) dépassant du sommet de la coupole lorsque le poinçon est monté
dans la base.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


CA 03161787 2022-05-16
WO 2021/111053 PCT/FR2020/052091
1
DISPOSITIF DE DEPRESSURISATION ET DE VIDANGE POUR
BOITIER AEROSOL
Domaine technique
[0ool] L'invention relève du domaine du recyclage des boîtiers aérosols et
propose un dispositif de dépressurisation et de vidange pour de tels boîtiers.
Technique antérieure
[0002] La technique des boîtiers aérosols jetables après usage renfermant un
produit à pulvériser et un gaz propulseur est largement répandue.
[0003] Pour les produits techniques conditionnés en boitiers générateurs
d'aérosols (communément appelés aérosols) notamment des peintures, un
marché professionnel est très important.
[0004] Dans un tel marché, les boîtiers aérosols sont collectés lorsqu'ils ont
été
utilisés mais lorsqu'un produit a été utilisé et le boîtier vidé de son
contenu, il suit
une filière de déchets diffus spécifiques (DDS) et est la plupart du temps
incinéré
au lieu d'être valorisé dans une filière classique de recyclage du métal.
[0005] En effet, le boîtier après complète utilisation contient néanmoins une
quantité résiduelle minime de produit actif, inférieure à 10 grammes en
général et
une phase gazeuse résiduelle éventuellement inflammable avec une pression
résiduelle inférieure à la pression interne initiale (pression interne
initiale d'environ
3 à 4 bars) ce qui rend le boîtier impropre à être traité comme un simple
déchet
métallique.
[0006] Or le boîtier est un déchet composé essentiellement de métal, si l'on
prend la précaution, dans les opérations de tri, d'enlever la partie diffuseur
elle-
même en PP recyclable.
[0007] Il est connu de percer des boîtiers aérosols pour les dépressuriser
avant
de les jeter. Le document DE 1 993 25 19 Al prévoit une machine pourvue d'un
dispositif de vidange de boîtier aérosols qui comporte une aiguille
manoeuvrable
pour percer le fond d'un boîtier aérosol, une base constituant une surface
d'étanchéité sur laquelle repose les fonds des boîtiers aérosols qui sont
retenus
par des mors de serrage. Cette solution connue n'est pas facilement
transposable

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WO 2021/111053 PCT/FR2020/052091
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pour un dispositif manuel simple du fait que l'aiguille nécessite un guidage
lors de
son déplacement et que le boîtier doit être maintenu fermement sur la surface
d'appui avant perçage.
[0008] La demande FR19 03082 déposée le 25/03/2019 au nom de la
demanderesse prévoit pour sa part un boîtier aérosol recyclable comportant un
fond du boîtier percé en son centre d'un trou recevant un insert ou bouchon
élastomère et un outil de dépressurisation comprenant un support pourvu d'un
fond comportant une face supérieure bombée de courbure conjugué de la surface
externe du fond du boîtier et muni d'un poinçon dépassant d'une partie
centrale du
fond et adapté à chasser l'insert dans le boîtier. Le poinçon comporte une
pointe
munie d'un canal central tubulaire débouchant dans un évent sous l'outil pour
permettre l'évacuation et la détente d'un gaz sous l'outil. Cet outil peut
être
complété par un réservoir de récupération des restes de produit disposé sous
l'outil.
[0009] Ce dispositif oblige à équiper le fond du boîtier avec un insert
élastomère
ce qui renchérit la fabrication.
[0010] Le document US 6 041 506 A décrit un dispositif à poinçon simple qui
doit
être retiré à la main du fond d'un boîtier après perçage. Aucun maintien du
boîtier
en position verticale et aucun moyen de retenue des gaz ou reliquats n'est
prévu
lors du perçage.
[0011] Le document US 6 412 384 al décrit un dispositif pourvu d'une base
munie d'un poinçon à son sommet et pourvu d'un poussoir sous sa partie
inférieure la base et le poinçon étant protégé par un cache pour lequel le
poussoir
coulisse dans le cache pour faire sortir le poinçon du cache. Ce document ne
prévoit ni maintien vertical du boîtier lors du perçage ni retenue des gaz ou
reliquats lors du perçage.
Problème technique
[0012] Aussi l'art antérieur ne propose pas de dispositif utilisable
proprement et
simplement par des consommateurs ou des petites structures pour dépressuriser
et vidanger des boîtiers aérosols standards et les rendre ainsi inertes et
recyclables en filière classique de recyclage de métal.

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Exposé de l'invention
[0013] Au vu de cet art antérieur la présente demande propose un dispositif
simple utilisable manuellement par un opérateur pour dépressuriser et/ou
vidanger
des boîtiers aérosols traditionnels et propose plus précisément un dispositif
de
dépressurisation et de vidange d'un boîtier aérosol à fond concave, qui
comporte
un poinçon et une base pourvue d'une paroi cylindrique interne de réception
d'une
partie inférieure du boîtier aérosol à fond concave, qui comporte en outre à
l'intérieur de la paroi cylindrique une coupole pourvue de secteurs ajourés
reliée à
une partie inférieure de la paroi cylindrique de la base et en retrait du
sommet de
la paroi cylindrique, ladite coupole comportant en son sommet un logement
tubulaire recevant ledit poinçon et comportant des moyens ressort dépassant du
profil de la coupole, lesdits moyens ressort étant configurés pour maintenir
le fond
dudit boîtier au-dessus du poinçon en l'absence d'effort appliqué sur le
boîtier
pour l'enfoncer dans la base.
[0014] Ce dispositif permet de maintenir le boîtier vertical dans la base en
position écartée du poinçon grâce aux moyens ressort, d'enfoncer le poinçon
dans
le fond du boîtier en écrasant les moyens ressort puis de faire ressortir le
poinçon
du fond du boîtier une fois percé en relâchant l'effort sur les moyens ressort
qui
reprennent leur forme et repoussent le boîtier, le boîtier restant maintenu
vertical
par la paroi cylindrique.
[0015] Ce dispositif simple permet ainsi à un opérateur de dépressuriser et
vidanger simplement des boîtiers aérosols standards en posant le fond du
boîtier
dans la base, en appuyant sur le boîtier pour percer le fond avec le poinçon
puis
en relâchant le boîtier qui remonte sous l'action des lames ressort ce qui
libère les
résidus de gaz et de produit qui s'échappent par les secteurs ajourés.
[0016] Avantageusement, les moyens ressorts sont des lames ressort
positionnées entre des arches séparées par les secteurs ajourés.
[0017] Selon un mode de réalisation particulier, les lames ressort sont de
forme
générale triangulaire. Elles sont avantageusement courbes et s'étendent au-
dessus des arches. Elles peuvent comporter une base issue d'une collerette
annulaire reliant la coupole à la paroi cylindrique. Pour faciliter leur
courbure sous

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un fond de boîtier elles peuvent être munies d'une pointe arrondie dirigée
vers
l'axe central de la paroi cylindrique.
[0018] La paroi cylindrique interne de la base peut être avantageusement
pourvue de nervures longitudinales, c'est-à-dire parallèles à l'axe du
cylindre défini
par la paroi, de guidage du boîtier aérosol.
[0019] Selon un mode de réalisation, la base se monte sur un socle pourvu d'un
fond et d'une paroi périphérique formant un récipient de récupération de
résidus
contenus dans ledit boîtier et un espace de dégazage du boîtier aérosol. La
base
et le socle préférablement démontables peuvent être aisément nettoyés.
[0020] La base comporte préférablement une jupe externe entourant la paroi
interne et dont une extrémité libre est reçue à l'intérieur de ladite paroi
périphérique du socle.
[0021] Pour la fixation de la base sur le socle, ladite jupe est
avantageusement
pourvue de languettes ressort de fixation de la base dans le socle.
[0022] Le socle comporte avantageusement un rebord annulaire entourant ladite
paroi périphérique, cette dernière comportant des pontets de limitation
d'enfoncement de la jupe de la base dans le socle.
[0023] Les pontets forment avantageusement des espaces de réception de
terminaisons d'encliquetage des languettes ressort qui s'encliquettent sous un
surplomb dudit rebord annulaire dans lesdits espaces.
[0024] Selon un mode de réalisation particulier, le rebord annulaire se
prolonge
par des ailes de stabilisation du socle sur un support comme une table ou un
établi.
[0025] La jupe peut être reliée à la paroi cylindrique de la base par une
collerette
à une extrémité supérieure de ladite paroi.
[0026] Le poinçon comporte avantageusement un fût reçu dans ledit logement
tubulaire. Le poinçon est ainsi amovible et interchangeable. Il comporte
préférablement une pointe pyramidale dépassant du sommet de la coupole
lorsque le poinçon est monté dans la base. La pointe pyramidale permet de

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réaliser une ouverture franche dans le fond du boîtier. En outre le poinçon
est ici
dépourvu de canal.
Brève description des dessins
[0027] D'autres caractéristiques, détails et avantages de l'invention
apparaîtront
5 à la lecture de la description détaillée ci-après, et à l'analyse des
dessins annexés,
sur lesquels :
[0028] [Fig. 1] montre un boîtier aérosol et un dispositif de la demande en
perspective de côté;
[0029] [Fig. 2] montre une partie du dispositif de la figure 1 en perspective
trois
quart dessous;
[0030] [Fig. 3] montre une base de la demande en perspective de dessus;
[0031] [Fig. 4] montre une vue éclatée d'un dispositif de la demande;
[0032] [Fig. 5] montre un poinçon selon la présente demande.
Description des modes de réalisation
[0033] Les dessins et la description ci-après contiennent, pour l'essentiel,
des
éléments techniques servant à mieux faire comprendre la présente invention,
mais
aussi à contribuer à sa définition, le cas échéant.
[0034] Il est maintenant fait référence à la figure 1 qui représente un
boîtier
aérosol 10 pourvu d'un tube 12 de sortie d'une valve au sommet d'un dôme 13 et
dont la partie inférieure est positionnée dans une base 30 d'un dispositif de
dépressurisation et de vidange décrit ci-dessous, cette base étant fixée dans
un
socle 40 dudit dispositif.
[0035] Selon la figure 2, le boîtier aérosol 10 est vu de dessous ce qui
permet de
voir son fond concave 11. Le boîtier et le fond sont réalisés de manière
traditionnelle en tôle métallique et sont conçus par exemple pour résister à
une
pression interne de l'ordre de 12 à 15 bars. Par contre, ces boîtiers sont
remplis
avec une pression de l'ordre de 3 bars à 4 bars et, en fin d'utilisation, la
pression
résiduelle qu'il faut évacuer du boîtier est encore plus faible.

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[0036] Dans cette figure est représenté un poinçon 20 qui va percer le fond du
boîtier et la base 30 qui le porte. La base est représentée en perspective de
dessus à la figure 3 et est pourvue d'une paroi cylindrique interne 31 de
réception
de la partie inférieure du boîtier aérosol à fond concave. Au fond de cette
paroi se
trouve une coupole pourvue d'arches 32 séparées par des secteurs ajourés 33.
[0037] La coupole est reliée à une partie inférieure de la paroi cylindrique
de la
base par une collerette 36 interne à la paroi cylindrique.
[0038] La coupole comporte en son sommet un logement tubulaire 35 représenté
en figure 4 recevant le poinçon 20 dont la partie de coupe pyramidale 22
dépasse
du sommet de la coupole en figure 3.
[0039] Entre les arches 32 de la coupole, dans les secteurs ajourés 33 se
trouvent des lames ressort 34 dépassant du profil de la coupole. Ces lames
ressort sont configurées pour maintenir le fond 11 du boîtier 10 au-dessus du
poinçon lorsque l'on pose le boîtier dans la base, l'opérateur devant enfoncer
le
boîtier dans la base et faire ployer les lames ressort pour que le poinçon
s'enfonce
dans le fond du boîtier. Une fois le fond percé, l'opérateur peut relâcher le
boîtier
qui remonte sons l'action des lames ressort 34 ce qui permet aux gaz résiduels
et
aux reliquats de produits de s'échapper au travers des secteurs ajourés 33.
[0040] Les lames ressort peuvent être remplacées par d'autres moyens ressort
comme par exemple un ressort spiral autour de la coupole.
[0041] Les lames ressort 34 sont selon l'exemple de forme générale
triangulaire
courbe, munies d'une base issue de la collerette annulaire 36 reliant la
coupole à
la paroi cylindrique 31 et munies d'une pointe arrondie 34a dirigée vers l'axe
central de la paroi cylindrique.
[0042] Pour guider le boîtier dans la base, la paroi cylindrique comporte des
rainures longitudinales 37 ce qui réduit les risques de coincement du boîtier
contre
la paroi.
[0043] La base comporte une jupe externe 38 reliée à l'extrémité supérieure de
la
paroi cylindrique 31 par une collerette 60. Cette jupe forme un capot externe
de la
base.

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[0044] Selon la figure 4 notamment, la base se monte sur un socle 40 pourvu
d'un fond 41 et d'une paroi périphérique 42 formant un récipient de
récupération
de résidus contenus dans ledit boîtier et un espace de dégazage du boîtier
aérosol.
[0045] L'extrémité inférieure libre de la jupe 38 est reçue à l'intérieur de
ladite
paroi périphérique 42 du socle, ce qui referme la partie du socle formant
réservoir.
Pour fixer la base sur le socle, la jupe est pourvue de languettes ressort 39
munies d'extrémités 39a d'encliquetage pourvues chacune d'un épaulement qui
s'accroche sous un surplomb formé par une partie ajourée 43a sous un rebord
annulaire 43 en partie supérieure du socle ce qui encliquette la base sur le
socle.
[0046] Au niveau des parties ajourées 43a, la paroi périphérique comporte des
pontets 44 de limitation d'enfoncement de la jupe dans le socle et qui forment
des
espaces de réception de terminaisons d'encliquetage 39a des languettes
ressort.
Les pontets complètent en outre la paroi pour maintenir l'étanchéité du
réservoir
malgré les parties ajourées sous le rebord annulaire 43.
[0047] Autour du récipient, le rebord annulaire du socle se prolonge par des
ailes
45 de stabilisation du socle sur un support. Selon l'exemple les ailes sont
percées
de trous 46 permettant de fixer le socle sur un support. Le socle comporte en
outre une paroi externe 47 qui entoure le récipient 41, 42.
[0048] Selon l'exemple les languettes ressort munies de moyens d'encliquetage
sont au nombre de trois de même que les ailes ce qui offre une stabilité
suffisante
à l'ensemble base et socle.
[0049] De retour à la figure 2, sous les arches de la coupole se trouvent des
nervures de renfort 32a qui rigidifient la base.
[0050] Selon la figure 5, le poinçon 20 comporte un fût 21 reçu dans le
logement
tubulaire 35 au sommet de la coupole, une collerette 23 de retenue du poinçon
et
une pointe pyramidale 22 de perçage du fond des boîtiers dépassant du sommet
de la coupole lorsque le poinçon est monté dans la base.
[0051] L'invention objet des revendications qui suivent n'est pas limitée à
l'exemple représenté et notamment le poinçon peut comporter plus ou moins de
quatre pans et le socle plus de trois ailes.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2024-05-17
Letter Sent 2023-11-17
Inactive: IPC removed 2022-06-21
Inactive: First IPC assigned 2022-06-21
Inactive: IPC assigned 2022-06-21
Inactive: IPC removed 2022-06-21
Inactive: IPC assigned 2022-06-21
Letter sent 2022-06-16
Inactive: IPC assigned 2022-06-14
Priority Claim Requirements Determined Compliant 2022-06-14
Request for Priority Received 2022-06-14
Inactive: IPC assigned 2022-06-14
Application Received - PCT 2022-06-14
National Entry Requirements Determined Compliant 2022-05-16
Application Published (Open to Public Inspection) 2021-06-10

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2024-05-17

Maintenance Fee

The last payment was received on 2022-10-20

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  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

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Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2022-05-16 2022-05-16
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2022-11-17 2022-10-20
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
TECHNIMA HOLDING
Past Owners on Record
CLAUDE BERNARD MICHELOT
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 2022-05-16 7 335
Claims 2022-05-16 2 88
Abstract 2022-05-16 1 81
Drawings 2022-05-16 5 119
Cover Page 2022-09-12 1 50
Representative drawing 2022-09-12 1 16
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2024-06-28 1 541
Courtesy - Letter Acknowledging PCT National Phase Entry 2022-06-16 1 591
Commissioner's Notice - Maintenance Fee for a Patent Application Not Paid 2023-12-29 1 551
International search report 2022-05-16 5 168
Patent cooperation treaty (PCT) 2022-05-16 1 39
National entry request 2022-05-16 8 316
Patent cooperation treaty (PCT) 2022-05-16 1 47