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Patent 3164589 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3164589
(54) English Title: EMBALLAGE POUR PRODUIT ALIMENTAIRE FORME D'UNE FEUILLE SCELLEE SUR ELLE-MEME, PROCEDE DE FABRICATION ET DE REMPLISSAGE D'UN TEL EMBALLAGE ET FLAN
(54) French Title: FOOD PRODUCT PACKAGE FORMED BY A SHEET SEALED ON ITSELF, METHOD FOR MANUFACTURING AND FILLING SUCH A PACKAGING AND BLANK
Status: Application Compliant
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 85/76 (2006.01)
  • B65B 25/06 (2006.01)
  • B65D 75/20 (2006.01)
  • B65D 75/42 (2006.01)
  • B65D 75/58 (2006.01)
  • B65D 75/66 (2006.01)
(72) Inventors :
  • VERNIER, ALEXANDRE (France)
  • COUPARD, GILLES (France)
(73) Owners :
  • BEL
(71) Applicants :
  • BEL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2021-01-21
(87) Open to Public Inspection: 2021-07-29
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP2021/051319
(87) International Publication Number: EP2021051319
(85) National Entry: 2022-07-12

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
FR2000610 (France) 2020-01-22

Abstracts

English Abstract

Food product package formed by a sheet (10) resulting from a blank (70) with a plurality of sheets, each sheet of the blank having weakened portions (30, 31, 32, 33, 42, 43, 44, 53, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 62, 63, 64, 65, 66), and a tongue (56) which is secured to a transverse edge (40) of the sheet, the sheet being folded along transverse weakened portions (42, 43, 44, 53, 66) in order to form a tube with a rectangular cross-section and being sealed on itself along a peelable or tearable transverse joint, the tongue (56) projecting longitudinally from the transverse joint, the sheet being sealed longitudinally along a longitudinal base joint, and the package being closed by longitudinally sealing the sheet on itself along a longitudinal top joint.


French Abstract

Emballage pour produit alimentaire formé d'une feuille (10) issue d'un flan (70) d'une pluralité de feuilles, chaque feuille du flan présentant des affaiblissements (30, 31, 32, 33, 42, 43, 44, 53, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 62, 63, 64, 65, 66), et une languette (56) solidaire d'un bord transversal (40) de la feuille, la feuille étant pliée selon des affaiblissements transversaux (42, 43, 44, 53, 66) pour former un tube de section rectangulaire et scellée sur elle-même le long d'un joint transversal pelable ou déchirable, la languette (56) faisant saillie longitudinalement depuis le joint transversal, la feuille étant scellée longitudinalement le long d'un joint longitudinal de fond, et l'emballage étant fermé par scellage longitudinal de la feuille sur elle-même le long d'un joint longitudinal de tête.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


1
REVENDICATIONS
1. Emballage (12;12') pour produit alimentaire (P) formé
d'une feuille ( 10) issue
d'un flan (70) d'une pluralité de feuilles (10) solidaires les unes des autres
par un bord
longitudinal (38, 39), chaque feuille (10) étant destinée à former un
emballage (12, 12'),
chaque feuille (10) du flan (70) présentant des affaiblissements (30, 31, 32,
33, 42,
43, 44, 53, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 62, 63, 64, 65, 66) comprenant
des
affaiblissements transversaux (42, 43, 44, 53, 66), et une languette (56)
solidaire d'un bord
transversal (40) de la feuille (10),
chaque feuille (10) du flan (70) étant pliée selon les affaiblissements
transversaux
(42, 43, 44, 53, 66) pour former un tube (122) de section rectangulaire et
scellée sur elle-
mêrne le long d'un joint transversal (110) pelable ou déchirable, la languette
(56) faisant
saillie longitudinalement depuis le joint transversal (110), dans laquelle la
feuille (10)
présente en outre un affaiblissement transversal (66) le long duquel la
feuille (10) est pliée
vers l'extérieur de l'emballage (12 ; 12') pour former un ourlet de scellage
(67) sous le joint
transversal (110), la languette (56) comprend une extrémité (57) liée à une
bande (54) et
une extrémité (58) libre, la languette (56) et la bande (54) sont rabattues
sur une face arrière
(102) de l'emballage (12 ;12') le long d'un affaiblissement transversal (53)
et la bande (54)
est scellée à l'ourlet de scellage (67) par un scellage de type chair-chair
, la bande (54)
une fois scellée formant le joint transversal (110) de l'emballage (12 ; 12'),
l'ourlet de
scellage (67) permettant de dédoubler la feuille dans la zone de scellage du
joint transversal
(110),
chaque feuille (10) du flan (70) étant scellée longitudinalernent le long d'un
joint
longitudinal (114) de fond définissant ainsi une cavité intérieure (122) apte
à contenir un
produit alimentaire (P),
le produit alimentaire (P) étant versé dans la cavité intérieure (122), et
l'emballage (12;12') étant fermé par scellage longitudinal de la feuille (10)
sur elle-
mêrne le long d'un joint longitudinal (120) de tête espacé du joint
longitudinal (114) de fond,
le joint transversal (110) s'étendant d'un joint longitudinal (114, 120) à
l'autre, et dans lequel
la languette (56) présente une extrémité libre (58) de préhension, la feuille
(10) présentant
des bandes de guidage de déchirure (60, 61) longitudinales, chacune débouchant
à une
extrémité dans un bord transversal (41) de la feuille (10) opposé à la
languette (56) et à
une autre extrémité dans l'extrémité libre (58) de la languette (56).
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2. Emballage (12;12') selon la revendication 1, dans lequel la feuille (10)
est
constituée majoritairement de papier, de carton, ou de plastique, ou d'un
complexe
comprenant une ou plusieurs couches de papier et de plastique, ou une ou
plusieurs
couches de plastique et d'aluminium, ou plusieurs couches de plastique, ou une
ou
plusieurs couches de papier, de plastique et d'aluminium.
3. Emballage (12;12') selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les
affaiblissements (30, 31, 32, 33, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52,
53, 62, 63, 64,
65, 66) de la feuille (10) comprennent au moins quatre affaiblissements
longitudinaux (30,
31, 32, 33), quatre affaiblissements transversaux (42, 43, 44, 53) et huit
affaiblissements
supplémentaires (45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52), deux des quatre
affaiblissements
longitudinaux (30, 33) et les huit affaiblissernents supplémentaires (45, 46,
47, 48, 49, 50,
51, 52) étant destinés à la formation de deux soufflets (116, 130)
longitudinaux ou de quatre
pointes (116', 130') débordant longitudinalernent vers l'extérieur depuis les
deux joints
longitudinaux (114, 120).
4. Emballage (12;12') selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
présentant une forme parallélépipédique partielle formée par quatre faces
(100, 102, 104,
106) et deux soufflets (116, 130) longitudinaux ou quatre pointes (116', 130')
débordant
longitudinalement vers l'extérieur depuis les deux joints longitudinaux (114,
120).
5. Emballage (12) selon la revendication 3, présentant une forme
parallélépipédique dans laquelle les deux soufflets (116, 130) longitudinaux
ou les quatre
pointes (116', 130') débordant longitudinalernent vers l'extérieur depuis les
deux joints
longitudinaux (114, 120) sont rabattus.
6. Emballage (12') selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans
lequel la feuille (10) présente au moins deux amorces (68, 69) destinées à
faciliter
l'ouverture de l'emballage (12'), le joint transversal (110) étant déchirable.
7. Procédé de fabrication et de remplissage d'au rnoins un emballage (12;
12') pour produit alimentaire (P), comprenant au moins les étapes suivantes :
une étape (80) de fourniture d'un flan (70) d'une pluralité de feuilles (10)
solidaires
les unes des autres par un bord longitudinal (38, 39), chaque feuille (10)
étant destinée à
former un emballage (12, 12'), chaque feuille ( 1 0 ) présentant des
affaiblissements (30, 31,
32, 33, 42, 43, 44, 53, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 62, 63, 64, 65,
66) comprenant des
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affaiblissements transversaux (42, 43, 44, 53, 66), et une languette (56)
solidaire d'un bord
transversal (40) de la feuille (10), la languette (56) présentant une
extrémité libre (58) de
préhension, la feuille (10) présentant des bandes de guidage de déchirure (60,
61)
longitudinales, chacune débouchant à une extrémité dans un bord transversal
(41) de la
feuille (10) opposé à la languette (56) et à une autre extrémité dans
l'extrémité libre (58) de
la languette (56),
une étape (81) de pliage du flan (70) ou de chaque feuille (10) selon les
affaiblissements transversaux (42, 43, 44, 53, 66) de chaque feuille (10) pour
former un
tube (122) de section rectangulaire et scellage transversal du flan (70) sur
lui-mêrne ou de
chaque feuille (10) sur elle-même pour forrner un joint transversal (110)
pelable ou
déchirable, la languette (56) de chaque feuille (10) faisant saillie
longitudinalement depuis
le joint transversal (110), dans laquelle la feuille (10) présente en outre un
affaiblissement
transversal (66) le long duquel la feuille (10) est pliée vers l'extérieur de
l'emballage (12 ;
12') pour former un ourlet de scellage (67) sous le joint transversal (110),
la languette (56)
comprend une extrémité (57) liée à une bande (54) et une extrémité (58) libre,
la languette
(56) et la bande (54) sont rabattues sur une face arrière (102) de l'emballage
(12 ;12') le
long d'un affaiblissement transversal (53) et la bande (54) est scellée à
l'ourlet de scellage
(67) par un scellage de type chair-chair , la bande (54) une fois scellée
formant le joint
transversal (110) de l'emballage (12 ; 12'), l'ourlet de scellage (67)
permettant de dédoubler
la feuille dans la zone de scellage du joint transversal (110) et, pour chaque
feuille (10),
une étape (82) de scellage longitudinal de la feuille (10) pour former un
joint
longitudinal (114) de fond définissant ainsi une cavité intérieure (122) apte
à contenir un
produit alimentaire (P),
une étape (83) de remplissage de la cavité intérieure (122) avec du produit
alimentaire (P), et
une étape (84) de fermeture de l'emballage (12;12') par scellage longitudinal
de la
feuille (10) sur elle-mêrne pour former un joint longitudinal (120) de tête
espacé du joint
longitudinal (114) de fond.
8. Procédé de fabrication et de remplissage selon la revendication 7,
comprenant en outre, sirnultanément ou après l'étape (84) de fermeture de
l'emballage
(12;12'), une étape supplémentaire (90) de séparation de deux emballages
(12;12')
successifs par découpe.
9. Procédé de fabrication et de remplissage selon la revendication 7,
comprenant en outre, simultanément ou après l'étape (84) de fermeture de
l'emballage
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(12;12'), une étape supplémentaire (90') de forrnation d'une prédécoupe
longitudinale entre
deux emballages (12;12') successifs.
10. Procédé de fabrication et de remplissage selon l'une quelconque des
revendications 7 à 9, dans lequel lors de l'étape (83) de remplissage, le
produit alirnentaire
(P) est versé à l'état liquide ou visqueux et fige dans l'emballage (12;12').
11. Procédé de fabrication et de remplissage selon l'une quelconque des
revendications 7 à 9, dans lequel le flan (70) est fourni sous forme de
bobine, le procédé
comprenant en outre, avant l'étape (81) de pliage du flan (70), une sous-
étape (86) de
débobinage du flan (70), et, pour chaque feuille (10), une sous-étape (87) de
formation de
bandes de guidage de déchirure (60, 61), une sous-étape (88) de formation des
affaiblissements (30, 31, 32, 33, 42, 43, 44, 53, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51,
52, 53, 62, 63,
64, 65, 66), une sous-étape (89) de formation de la languette (56) et
optionnellement de
formation d'amorces (68, 69).
12. Emballage (12, 12') de produit alimentaire (P) susceptible d'être
obtenu par
le procédé de fabrication selon l'une quelconque des revendications 7 à 11.
13. Flan (70) d'une pluralité de feuilles (10) pour former au moins un
emballage
(12;12') selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce
que chaque
feuille (10) de la pluralité de feuilles (10) présente des affaiblissements
(30, 31, 32, 33, 42,
43, 44, 53, 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 62, 63, 64, 65, 66) comprenant
des
affaiblissements transversaux (42, 43, 44, 53, 66), et une languette (56)
solidaire d'un bord
transversal (40) de la feuille (10).
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Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


WO 2021/148526
PCT/EP2021/051319
1
EMBALLAGE POUR PRODUIT ALIMENTAIRE FORME D'UNE FEUILLE SCELLEE
SUR ELLE-MEME, PROCEDE DE FABRICATION ET DE REMPLISSAGE
D'UN TEL EMBALLAGE ET FLAN
La présente invention concerne un emballage pour produit alimentaire.
Les fromages fondus et frais fondus sont souvent présentés sous forme de
portions
emballées individuellement. Les emballages de portions sont classiquement
réalisés avec
un film d'aluminium mince, plié pour former un contenant ouvert dans lequel
est dosé le
fromage à chaud. Un opercule en aluminium est ensuite déposé sur le fromage,
et
l'ensemble est scellé. Ces portions possèdent un système d'ouverture facile
réalisé au
moyen d'une bande de guidage de déchirure en plastique collée dans l'emballage
avant sa
mise en forme.
De tels emballages de portions sont économiques à produire et assurent une
étanchéité relative permettant pour les produits cités d'obtenir une
conservation
satisfaisante dans des conditions de logistique difficile. Ainsi, il est
possible de proposer
des fromages fondus avec des durées de vie pouvant dépasser 6 mois et jusqu'à
1 an avec
un transport et un stockage à température ambiante y compris dans les pays
chauds.
Néanmoins, l'étanchéité de ce type d'emballage n'est pas parfaite. Dans le
temps,
on peut observer une perte de poids du produit par évaporation d'une partie de
son eau, ce
qui démontre l'existence de fuite dans l'emballage.
Le mode de scellage de l'opercule sur le fromage et le pliage préalable
génèrent
des cheminées dans lesquelles le fromage peut s'introduire, l'eau s'évaporer
et parfois du
sérum relargué par le fromage peut s'écouler vers l'extérieur.
Ces fuites ont un impact négatif sur la conservation du produit. En effet, la
perte
d'eau au cours de la conservation modifie la texture du produit et nécessite
un surdosage
au conditionnement. Les fuites laissent entrer également de l'oxygène dans
l'emballage et
limitent la durée de conservation par rancissement du produit. L'écoulement de
sérum et la
proximité du fromage avec le milieu extérieur, peuvent provoquer l'apparition
de moisissure
sur l'extérieur de l'emballage présentant un aspect désagréable pour le
consommateur
même si le produit n'est pas altéré dans l'emballage.
JP H07-101463 décrit un emballage formé d'une feuille scellée sur elle-même
contenant par exemple du fromage en tranches. Cependant, après remplissage de
l'emballage par le fromage à chaud et à l'état liquide, puis scellage de
l'emballage pour le
refermer, l'emballage contenant le fromage doit être mis en forme par passage
entre deux
rouleaux et refroidi pour former des tranches, ce qui a pour effet de ralentir
la cadence de
production.
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WO 2021/148526
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VVO 2011/058237 décrit un emballage pliable d'un produit alimentaire
portionnable,
comprenant un bandeau latéral présentant deux bords longitudinaux reliés par
deux bords
d'extrémité, et présentant au moins une courbure et/ou un pli pour ménager un
espace de
stockage du produit alimentaire, et un opercule fixé de manière pelable sur
les bords
d'extrémité. Cependant, un tel emballage nécessite de réaliser séparément le
bandeau
latéral et l'opercule, et de les assembler de manière pelable par au moins
trois scellages
successifs, qui s'avèrent complexes à mettre en oeuvre. En outre, l'emballage
ainsi formé
présente une surface de scellage importante augmentant les risques de défaut
d'étanchéité.
FR 2957062 décrit un emballage du type précité notamment d'une portion de
fromage, l'emballage comprenant un fond et des parois latérales repliées
perpendiculairement au fond et formant avec le fond une cavité hermétique,
l'emballage
comprenant en outre un couvercle solidaire d'une paroi latérale rabattu et
scellé sur des
aplats de fixation des autres parois latérales. Cependant, le flan nécessaire
à la réalisation
de cet emballage produit unité par unité présente de nombreuses découpes qui
engendrent
des pertes importantes de matériau, et une complexité mécanique pour former
l'emballage.
En outre, de la même manière que pour le VVO 2011/058237, l'emballage ainsi
formé
présente une surface de scellage importante augmentant les risques de défaut
d'étanchéité.
Un objectif de l'invention est de fournir un emballage pour produit
alimentaire palliant
les inconvénients précités et présentant une bonne qualité d'étanchéité,
simple à produire
tout en maintenant des cadences de production élevées.
A cet effet, l'invention a pour objet un emballage pour produit alimentaire
formé
d'une feuille issue d'un flan d'une pluralité de feuilles solidaires les unes
des autres par un
bord longitudinal, chaque feuille étant destinée à former un emballage,
chaque feuille du flan présentant des affaiblissements comprenant des
affaiblissements transversaux, et une languette solidaire d'un bord
transversal de la feuille,
chaque feuille du flan étant pliée selon les affaiblissements transversaux
pour former
un tube de section rectangulaire et scellée sur elle-même le long d'un joint
transversal
pelable ou déchirable, la languette faisant saillie longitudinalement depuis
le joint
transversal,
chaque feuille du flan étant scellée longitudinalement le long d'un joint
longitudinal
de fond définissant ainsi une cavité intérieure apte à contenir un produit
alimentaire,
le produit alimentaire étant versé dans la cavité intérieure, et
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l'emballage étant fermé par scellage longitudinal de la feuille sur elle-même
le long
d'un joint longitudinal de tête espacé du joint longitudinal de fond, le joint
transversal
s'étendant d'un joint longitudinal à l'autre.
Grâce à l'invention, on obtient une mise en volume de l'emballage, même à vide
à
partir d'une seule feuille. Il est ainsi possible d'utiliser l'emballage
directement comme
moule d'un produit alimentaire qui serait déposé sous forme liquide dans
l'emballage avant
sa fermeture, ce qui permet des économies de production en évitant une étape
de mise en
forme du produit alimentaire avant l'étape d'emballage et en maintenant ainsi
des cadences
de production élevées.
Un autre avantage de l'invention concerne l'hygiène et la conservation. En
coulant
directement le produit dans l'emballage, celui-ci n'est que peu exposé à l'air
ambiant limitant
les risques de contamination. Si de plus le produit est coulé à une
température supérieure
à la température de pasteurisation, comprise entre 60 C et 90 C à pression
atmosphérique,
la conservation est encore améliorée.
Selon des modes de réalisation particuliers de l'invention, l'emballage
présente
également une ou plusieurs des caractéristiques suivantes, prise(s) isolément
ou suivant
toute(s) combinaison(s) techniquement possible(s) :
la languette présente une extrémité libre de préhension, la feuille présentant
des
bandes de guidage de déchirure longitudinales, chacune débouchant à une
extrémité dans
un bord transversal de la feuille opposé à la languette et à une autre
extrémité dans
l'extrémité libre de la languette ;
la feuille est constituée majoritairement de papier, de carton, ou de
plastique, ou
d'un complexe comprenant une ou plusieurs couches de papier et de plastique,
ou une ou
plusieurs couches de plastique et d'aluminium, ou plusieurs couches de
plastique, ou une
ou plusieurs couches de papier, de plastique et d'aluminium ;
les affaiblissements de la feuille comprennent au moins quatre
affaiblissements
longitudinaux, quatre affaiblissements transversaux et huit affaiblissements
supplémentaires, deux des quatre affaiblissements longitudinaux et les huit
affaiblissements supplémentaires étant destinés à la formation de deux
soufflets
longitudinaux ou de quatre pointes débordant longitudinalement vers
l'extérieur depuis les
deux joints longitudinaux ;
l'emballage présente une forme parallélépipédique partielle formée par quatre
faces
et deux soufflets longitudinaux ou quatre pointes débordant longitudinalement
vers
l'extérieur depuis les deux joints longitudinaux ;
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l'emballage présente une forme parallélépipédique dans laquelle les deux
soufflets
longitudinaux ou les quatre pointes débordant longitudinalement vers
l'extérieur depuis les
deux joints longitudinaux sont rabattus ;
la feuille présente en outre un affaiblissement transversal le long duquel la
feuille
est pliée vers l'extérieur de l'emballage pour former un ourlet de scellage
sous le joint
transversal ;
la feuille présente au moins deux amorces destinées à faciliter l'ouverture de
l'emballage, le joint transversal étant déchirable.
L'invention a également pour objet un procédé de fabrication et de remplissage
d'au
moins un emballage pour produit alimentaire, comprenant au moins les étapes
suivantes :
une étape de fourniture d'un flan d'une pluralité de feuilles solidaires les
unes des
autres par un bord longitudinal, chaque feuille étant destinée à former un
emballage,
chaque feuille présentant des affaiblissements comprenant des affaiblissements
transversaux, et une languette solidaire d'un bord transversal de la feuille,
une étape de pliage du flan selon les affaiblissements transversaux de chaque
feuille pour former un tube de section rectangulaire et scellage transversal
du flan sur lui-
même pour former un joint transversal pelable ou déchirable, la languette de
chaque feuille
faisant saillie longitudinalement depuis le joint transversal, et, pour chaque
feuille,
une étape de scellage longitudinal de chaque feuille pour former un joint
longitudinal
de fond définissant ainsi une cavité intérieure apte à contenir un produit
alimentaire,
une étape de remplissage de la cavité intérieure avec du produit alimentaire,
et
une étape de fermeture de l'emballage par scellage longitudinal de la feuille
sur elle-
même pour former un joint longitudinal de tête espacé du joint longitudinal de
fond, le joint
transversal s'étendant d'un joint longitudinal à l'autre, le joint
longitudinal de tête de la feuille
formant le joint longitudinal de fond de la feuille suivante.
Selon des modes de réalisation particuliers de l'invention, le procédé de
fabrication
et de remplissage de l'emballage présente également une ou plusieurs des
caractéristiques
suivantes, prise(s) isolément ou suivant toute(s) combinaison(s) techniquement
possible(s)
le procédé comprend en outre, simultanément ou après l'étape de fermeture de
l'emballage, une étape supplémentaire de séparation de deux emballages
successifs par
découpe ;
le procédé comprend en outre, simultanément ou après l'étape de fermeture de
l'emballage, une étape supplémentaire de formation d'une prédécoupe
longitudinale entre
deux emballages successifs ;
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lors de l'étape de remplissage, le produit alimentaire est versé à l'état
liquide ou
visqueux et fige dans l'emballage ;
le flan est fourni sous forme de bobine, le procédé comprenant en outre, avant
l'étape de pliage du flan, une sous- étape de débobinage du flan, et, pour
chaque feuille,
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une sous-étape de formation de bandes de guidage de déchirure, une sous-étape
de
formation des affaiblissements, une sous-étape de formation de la languette et
option nellement de formation d'amorces.
L'invention a également pour objet un emballage susceptible d'être obtenu par
le
procédé tel que décrit précédemment.
L'invention a également pour objet un flan d'une pluralité de feuilles pour
former au
moins un emballage tel que décrit précédemment, chaque feuille de la pluralité
de feuilles
présentant des affaiblissements comprenant des affaiblissements transversaux,
et une
languette solidaire d'un bord transversal de la feuille.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la
lecture de la
description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple et faite en se
référant aux
dessins annexés, dans lesquels :
- la Figure 1 est une vue de dessous d'une feuille, présentée à plat, pour
former un
emballage selon un mode de réalisation préféré de l'invention,
- la Figure 2 est une vue de dessous d'un flan, présenté à plat, constitué
d'une
pluralité de feuilles selon l'invention,
- la Figure 3 est un logigramme illustrant les étapes principales d'un
procédé de
formage et de remplissage de l'emballage,
- la Figure 4 est une vue en perspective d'un tube formé avec le flan de la
Figure 2,
l'emballage étant fermé,
- les Figures 5 à 8 sont des vues en perspective d'un emballage formé avec la
feuille
de la Figure 1, à différentes étapes du procédé de formage et de remplissage
de
l'emballage : la Figure 5 représente un emballage en cours de formation du
tube montré
sur la fig 4, avant scellage de la languette montrée scellée sur la Figure 4,
la Figure 6
représente l'emballage à une extrémité du tube de la Figure 4 après scellage
de la languette
et au moment du remplissage, un côté est ouvert, l'autre présente un scellage
latéral, la
Figure 7 représente l'emballage juste après remplissage, scellage latéral et
découpe pour
séparer l'emballage du tube, et la Figure 8 représente l'emballage fermé après
rabattage
des scellages latéraux,
- la Figure 9 est une vue similaire à celle de la Figure 8, l'emballage
étant ouvert,
- la Figure 10 est une vue de dessous d'une feuille, présentée à plat, pour
former un
emballage selon une première variante du mode de réalisation de la Figure 1.
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- la Figure 11 est une vue en perspective d'un emballage en cours de
formage à
partir de la feuille de la Figure 10,
- la Figure 12 est une vue de l'emballage de la figure 11 en cours
d'ouverture,
- la Figure 13 est une vue de dessous d'une feuille, présentée à plat, pour
former un
emballage selon une deuxième variante du mode de réalisation de la Figure 1,
et
- la Figure 14 est une vue en perspective d'un chapelet d'emballages formé
avec le
flan de la Figure 2 selon une variante d'un procédé de formage et de
remplissage de
l'emballage selon l'invention.
La feuille 10 de la figure 1 est destinée à la constitution de l'emballage 12
des figures
5 à 9.
La feuille 10 de la figure 10 est destinée à la constitution de l'emballage
12' des
figures 11 et 12.
La feuille 10 est allongée suivant une direction longitudinale L.
La feuille 10 est constituée d'un matériau présentant un contraste de rigidité
entre
les affaiblissements et le matériau hors des affaiblissements, plus rigide que
les
affaiblissements.
Il est entendu que le matériau est d'une rigidité suffisante pour former des
surfaces
planes, et dont la rigidité peut être localement diminuée par des
affaiblissements.
De préférence, la feuille 10 est constituée majoritairement de papier ou de
carton.
Le papier ou le carton présente un grammage compris entre 30g/m2 et 200 g/m2.
De préférence, le papier ou le carton présente un grammage compris entre 40
g/m2
et 150 g/m2
De manière encore plus préférée, le papier ou le carton présente un grammage
compris entre 40g/m2 et 80g/m2.
Selon un autre mode de réalisation, la feuille 10 est constituée d'un matériau
plastique créé par l'assemblage de différents matériaux, formant un complexe
plastique.
Les matériaux éligibles à participer à ce complexe sont notamment les films
polyéthylène
téréphtalate (PET), les films polyéthylène (PE), les films polypropylène (PP),
les films
polyamide (PA), les films d'acide polylactique (P LA) ou tout autre film
plastique couramment
utilisé pour l'emballage de produit alimentaire.
Avantageusement, le PET ou le PP sont privilégiés pour remplir un rôle de
structure
du matériau lorsqu'il comprend d'autres couches de type laques, film PE, film
PP, polymère
de scellage présentant une fonction d'aide au scellage.
La feuille 10 peut également comporter des couches d'aluminium et/ou de
papier.
Ces matériaux présentent l'avantage d'avoir une rigidité suffisante pour
former des surfaces
planes, et de posséder des propriétés de pliage intéressantes pour
l'application, notamment
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la capacité à maintenir un pli, et à former des affaiblissements préférentiels
après
écrasement du matériau.
Lorsque du papier ou du carton est utilisé, il est nécessaire de traiter dans
la masse
ou en surface pour lui apporter des propriétés barrière à l'eau,
éventuellement aux gaz et
la possibilité de réaliser un scellage.
Typiquement des compositions possibles pour la feuille sont, de l'intérieur
destiné à
être tourné vers un produit alimentaire P contenu dans l'emballage 12, 12'
vers l'extérieur :
-Couche de scellage et éventuellement barrière à l'eau et aux gaz/ Papier 40-
80g/m2
/ Couche de scellage et/ou de protection ;
-Couche de scellage et éventuellement barrière à l'eau et aux gaz/ Papier 40-
80g/m2
/ Aluminium 10-20 jm / Couche de scellage et/ou de protection ;
-Couche de scellage et éventuellement barrière à l'eau et aux gaz / PET 10-20
lm
/ Couche de scellage et/ou de protection ;
-Couche de scellage et éventuellement barrière à l'eau et aux gaz / PET 10-20
lm
/ Papier 40-80 g/m2/ Couche de scellage et/ou de protection ;
-Couche de scellage et éventuellement barrière à l'eau et aux gaz / PET 10-20
pm
/ Aluminium 10-20 pm / Couche de scellage et/ou de protection ;
-Couche de scellage et éventuellement barrière à l'eau et aux gaz / PET 10-20
lm
/ Aluminium 10-20 pm / Papier 40-80 g/m2/ Couche de scellage et/ou de
protection.
La couche de scellage et éventuellement barrière à l'eau et aux gaz comprend
par
exemple au moins une laque de scellage, pouvant être complétée ou remplacée
par une
enduction ou une lamination plastique à base polyoléfinique.
Les laques de scellage sont par exemple des laques de nature acrylique
(méthacrylate, acrylate, copolymère de ces polymères avec l'éthylène), nitro-
cellulosique,
vinylique (chlorure de polyvinyle (PVC), acétate de polyvinyle (PVacétate),
laurate de
polyvinyle (PVLaurate), chlorure de polyvinylidène (PVDC), des laques à base
polyester,
des laques à base polyoléfinique.
La couche de scellage et/ou de protection comprend par exemple au moins une
laque de scellage parmi les exemples listés ci-dessus, remplissant aussi la
fonction de
protection, ou au moins une laque de scellage parmi les exemples listés ci-
dessus et au
moins une laque de protection différente de la laque de scellage, par exemple
une laque
d'alcool polyvinylique (PVOH).
La feuille 10 a avantageusement une épaisseur totale comprise entre 50 pm et
250
pm, préférentiellement comprise entre 50 rn et 120 m.
La feuille 10 comprend une région principale 20 et une région d'extrémité 22
disposée à une extrémité longitudinale 23 de la région principale 20.
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La région principale 20 présente typiquement une forme générale rectangulaire.
La région principale 20 comprend cinq panneaux transversaux 24, 25, 26, 27,
28,
un panneau central 24 et quatre panneaux latéraux 25, 26, 27, 28 disposés deux
à deux de
part et d'autre du panneau central 24 suivant une direction transversale T
sensiblement
perpendiculaire à la direction longitudinale L.
Les cinq panneaux transversaux 24, 25, 26, 27, 28 sont reliés entre eux par
des
affaiblissements longitudinaux 30, 31, 32, 33 s'étendant sensiblement
parallèlement à la
direction longitudinale L.
Par la suite, les deux panneaux latéraux 26, 27 reliés au panneau central 24
sont
appelés panneaux latéraux proximaux 26, 27, les deux autres panneaux latéraux
25, 28
sont les appelés panneaux latéraux distaux 25, 28.
De préférence, les deux panneaux latéraux proximaux 26, 27 sont de forme et de
dimension sensiblement identiques.
De préférence, les deux panneaux latéraux distaux 25, 28 sont de forme et de
dimension sensiblement identiques.
En d'autres termes, la feuille 10 est avantageusement symétrique par rapport à
un
plan longitudinal médian (non représenté).
La région principale 20 comprend en outre au sein des panneaux transversaux
24,
25, 26, 27, 28 quatre panneaux longitudinaux 34, 35, 36, 37 s'étendant
sensiblement
parallèlement à la direction transversale T.
La feuille 10 comprend deux bords longitudinaux 38, 39 et deux bords
transversaux
40, 41.
Les quatre panneaux longitudinaux 34, 35, 36, 37 s'étendent chacun d'un bord
longitudinal 38 de la feuille 10 à l'autre bord longitudinal 39.
Les quatre panneaux longitudinaux 34, 35, 36, 37 sont reliés entre eux par des
affaiblissements transversaux 42, 43, 44 s'étendant sensiblement parallèlement
à la
direction transversale T.
Les quatre panneaux longitudinaux 34, 35, 36, 37 comprennent chacun une partie
centrale 34A, 35A, 36A, 37A, deux parties latérales proximales 34B, 35B, 36B,
37B et deux
parties latérales distales 34C, 35C, 36C, 37C disposées deux à deux de part et
d'autre de
la partie centrale 34A, 35A, 36A, 37A suivant la direction transversale T et
reliées par les
affaiblissements longitudinaux 30, 31, 32, 33.
Les affaiblissements transversaux 42, 43, 44 débouchent dans les deux bords
longitudinaux 38, 39 de la feuille 10.
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De préférence, les deux panneaux longitudinaux 34, 35 les plus proches de la
région
d'extrémité 22 sont de forme et de dimension sensiblement identiques aux deux
panneaux
longitudinaux 36, 37 les plus éloignés de la région d'extrémité 22.
Dans les exemples représentés sur les figures 1 et 13, le panneau longitudinal
34
le plus proche de la région d'extrémité 22 comprend en outre deux
affaiblissements
supplémentaires 45, 46 ; 47, 48, disposés dans chaque partie latérale
proximale 34B de ce
panneau longitudinal 34.
Les deux affaiblissements supplémentaires 45, 46 ; 47, 48 d'une partie
latérale
proximale 34B de ce panneau longitudinal 34 forment avec l'affaiblissement
longitudinal
31 ; 32 séparant la partie latérale proximale 34B de la partie centrale 34A un
triangle
sensiblement isocèle dont le sommet est tangent à l'affaiblissement
longitudinal 30 ;33
séparant la partie latérale proximale 34B de la partie latérale distale 34C.
Par sensiblement isocèle , il est entendu que les angles formés entre la
base du
triangle et le sommet sont sensiblement égaux, à 5 % près.
De même, le panneau longitudinal 36 identique au panneau longitudinal 34 le
plus
proche de la région d'extrémité 22 comprend en outre deux affaiblissements
supplémentaires 49, 50 ; 51, 52, disposés dans chaque partie latérale
proximale 36B de ce
panneau longitudinal 36.
Les deux affaiblissements supplémentaires 49, 50 ; 51, 52 d'une partie
latérale
proximale 36B de ce panneau longitudinal 36 forment avec l'affaiblissement
longitudinal
31 ; 32 séparant la partie latérale proximale 36B de la partie centrale 36A un
triangle
sensiblement isocèle dont le sommet est tangent à l'affaiblissement
longitudinal 30 ;33
séparant la partie latérale proximale 36B de la partie latérale distale 36C.
Les autres panneaux longitudinaux 35 et 37 sont dépourvus d'affaiblissements
supplémentaires.
En variante, comme représenté sur la figure 10, le panneau longitudinal 35
adjacent
au panneau 34 le plus proche de la région d'extrémité 22 comprend en outre
deux
affaiblissements supplémentaires 45, 46; 47, 48, disposés dans chaque partie
latérale
proximale 35B de ce panneau longitudinal 35.
Les deux affaiblissements supplémentaires 45, 46; 47, 48 d'une partie latérale
proximale 35B de ce panneau longitudinal 35 forment avec l'affaiblissement
longitudinal
31 ; 32 séparant la partie latérale proximale 35B de la partie centrale 35A un
triangle
sensiblement isocèle dont le sommet est orienté vers le bord longitudinal 38 ;
39 le plus
proche, et est distant de l'affaiblissement longitudinal 30; 33 séparant la
partie latérale
proximale 35B de la partie latérale distale 350.
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Le panneau 34 le plus proche de la région d'extrémité 22 est dépourvu
d'affaiblissements supplémentaires.
De même, le panneau longitudinal 37 identique au panneau longitudinal 35
adjacent
au panneau 34 le plus proche de la région d'extrémité 22 comprend en outre
deux
5 affaiblissements supplémentaires 49, 50; 51, 52, disposés dans chaque
partie latérale
proximale 37B de ce panneau longitudinal 37.
Les deux affaiblissements supplémentaires 49, 50 ; 51, 52, d'une partie
latérale
proximale 37B de ce panneau longitudinal 37 forment avec l'affaiblissement
longitudinal
31 ; 32 séparant la partie latérale proximale 37B de la partie centrale 37A un
triangle
10 sensiblement isocèle dont le sommet est orienté vers le bord
longitudinal 38 ; 39 le plus
proche, et est distant de l'affaiblissement longitudinal 30; 33 séparant la
partie latérale
proximale 37B de la partie latérale distale 370.
Le panneau longitudinal 36 identique au panneau longitudinal 34 le plus proche
de
la région d'extrémité 22 est dépourvu d'affaiblissements supplémentaires.
La région d'extrémité 22 est reliée à la région principale 20 par un
affaiblissement
transversal 53 s'étendant selon la direction transversale T.
L'affaiblissement transversal 53 débouche dans les deux bords longitudinaux
38, 39
de la feuille 10.
La région d'extrémité 22 comprend une bande 54 s'étendant dans le prolongement
de la région principale 20.
Dans les exemples représentés sur les figures 1 et 10, les affaiblissements
longitudinaux 30, 31, 32, 33 débouchent dans les deux bords transversaux 40,
41 de la
feuille 10.
Dans l'exemple représenté sur la figure 13, les affaiblissements longitudinaux
30,
31, 32, 33 débouchent d'une part dans le bord transversal 41 de la feuille 10
opposé à la
région d'extrémité 22 et d'autre part dans la bande 54 de la région
d'extrémité 22.
La région d'extrémité 22 comprend en outre une languette 56 s'étendant en
saillie
de la feuille 10 selon la direction longitudinale L.
La languette 56 est solidaire du bord transversal 40 de la feuille 10 situé du
côté de
la région d'extrémité 22.
Par solidaire , il est entendu que la languette 56 est venue de matière
avec le
bord transversal 40 de la feuille 10.
La languette 56 comprend une extrémité 57 liée à la bande 54 de la région
d'extrémité 22 et une extrémité 58 libre. L'extrémité libre 58 permet la
préhension de la
languette 56 pour faciliter l'ouverture de l'emballage 12 une fois l'emballage
12 formé.
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La languette 56 s'étend par exemple depuis un prolongement des
affaiblissements
longitudinaux 31, 32 reliant les panneaux latéraux proximaux 26, 27 au panneau
central 24.
De préférence, la feuille 10 présente des bandes de guidage de déchirure 60,
61
longitudinales suivant les affaiblissements longitudinaux 31, 32 reliant les
panneaux
latéraux proximaux 26, 27 au panneau central 24.
Les bandes de guidage de déchirure 60, 61 se prolongent au-delà des
affaiblissements longitudinaux 31, 32 dans la bande 54 de la région
d'extrémité 22 et au
moins partiellement en suivant les contours de la languette 56.
Chaque bande de guidage de déchirure 60, 61 débouche à une extrémité dans un
bord transversal 41 de la feuille 10 opposé à la languette 56 et à une autre
extrémité dans
l'extrémité libre 58 de la languette 56.
Les bandes de guidage de déchirure 60, 61 se présentent par exemple sous la
forme d'un affaiblissement de la feuille 10 dans son épaisseur, notamment au
moyen d'une
prédécoupe mi-chair à l'aide de lames ou d'un traitement laser.
En variante ou en complément, les bandes de guidage de déchirure 60, 61 se
présentent sous la forme de bandes contrecollées sur la feuille 10.
Les bandes de guidage de déchirure 60, 61 ont à la fois un rôle de guide pour
éviter
une propagation de la déchirure sur la zone où les bandes de guidage de
déchirure 60, 61
sont placées, et de renfort mécanique de la feuille pour lui permettre de
résister à la traction
de l'ouverture. Les bandes de guidage de déchirure 60, 61 sont
préférentiellement suivant
les affaiblissements longitudinaux 31, 32 reliant les panneaux latéraux
proximaux 26, 27 au
panneau central 24, ces affaiblissements longitudinaux 31, 32 étant destinés à
former des
arêtes de l'emballage 12, 12', ce qui permet une ouverture complète rendant
accessibles
au moins trois faces du produit alimentaire P et jusqu'à cinq faces du produit
alimentaire P,
et donc permettre un accès facilité au produit alimentaire P par le
consommateur.
La feuille 10 comprend en outre quatre affaiblissements transversaux 62, 63,
64, 65
débouchant chacun à une extrémité dans le bord longitudinal 38, 39 le plus
proche, et à
une autre extrémité dans le sommet de l'un des quatre triangles sensiblement
isocèles
formés par les affaiblissements supplémentaires 45, 46 ; 47, 48 ;49, 50 ; 51,
52.
En variante, les affaiblissements transversaux 62, 63, 64, 65 sont formés lors
du
pliage de la feuille 10. La feuille 10 avant pliage est alors dépourvue de ces
affaiblissements
transversaux 62, 63, 64, 65.
Dans les exemples représentés sur les figures 1 et 10, la feuille 10 présente
un
affaiblissement transversal 66 reliant le panneau longitudinal 37 le plus
éloigné de la région
d'extrémité 22 à un ourlet de scellage 67.
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L'affaiblissement transversal 66 débouche dans les deux bords longitudinaux
38, 39
de la feuille 10.
L'ourlet de scellage 67 permet de dédoubler la feuille dans la zone de
scellage afin
de la renforcer. L'ourlet de scellage 67 évite que le bord transversal 41 de
la feuille 10
opposé à la région d'extrémité 22 ne soit en contact direct avec le produit
alimentaire P une
fois la feuille 10 repliée, et ainsi éviter un risque de diffusion d'eau ou de
matière grasse par
capillarité dans la feuille si celle-ci n'est pas traitée dans la masse.
Dans l'exemple représenté sur la figure 10, la feuille 10 présente
avantageusement
en outre deux amorces 68, 69 destinées à faciliter l'ouverture de l'emballage
12' par
déchirement.
Par exemple, l'une des deux amorces 68 est sensiblement parallèle à la
direction
transversale T et s'étend dans la bande 54 entre les bandes de guidage de
déchirure 60,
61, et l'autre amorce 69 se situe dans l'ourlet de scellage 67 entre les
bandes de guidage
de déchirure 60, 61 et forme deux arcs de cercle s'étendant chacun depuis le
voisinage
d'une bande de guidage de déchirure 60 ;61 et débouchant dans le bord
transversal 41 de
la feuille 10 le plus proche.
Les parties centrales 34A, 35A, 36A, 37A des quatre panneaux longitudinaux 34,
35, 36, 37 sont destinées à former des faces 100, 102, 104, 106 de l'emballage
12.
Les faces 100, 102, 104, 106 comprennent typiquement une face avant 100
opposée à une face arrière 102 recevant la languette 56, et deux faces
latérales
transversales 104, 106.
Avantageusement, les faces avant 100 et arrière 102 sont de forme carrée.
Selon le premier mode de réalisation préféré représenté sur la figure 7, les
faces
latérales 104, 106 sont de forme rectangulaire non carrée de sorte que
l'emballage 12
obtenu est un parallélépipède rectangle.
Dans l'exemple représenté sur la figure 11, les faces latérales 104, 106 sont
également de forme carrée de sorte que l'emballage 12' obtenu est un cube.
Selon une autre variante, les faces avant 100 et arrière 102 sont de forme
rectangulaire non carrée et les faces latérales 104, 106 sont de forme
rectangulaire non
carrée de sorte que l'emballage 12 obtenu est un parallélépipède rectangle.
Il est entendu que selon les variantes, l'emballage en forme de cube peut ne
pas
présenter d'ourlet de scellage et présenter un joint transversal pelable et
que la forme
parallélépipédique peut présenter un ourlet et des amorces et présenter un
joint transversal
déchirable.
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Il est entendu par pelable ), une fixation étanche, par collage ou
scellage,
permettant de séparer manuellement, lors d'une utilisation normale de
l'emballage, les deux
pièces ainsi fixées sans les déchirer.
Un flan 70 comprenant une pluralité de feuilles 10 est représentée sur la
figure 2.
Les feuilles 10 sont assemblées les unes aux autres par le bord longitudinal
38, 39.
L'emballage 12; 12' est de préférence destiné à comprendre un produit
alimentaire
P, notamment une portion individuelle de produit alimentaire P, par exemple et
non
limitativement :
- une portion de produits laitiers tels que non limitativement du fromage,
des produits
comprenant une base fromagère et/ou une base laitière,
- une portion de produits de substituts laitiers,
- une portion de produits composites comprenant au moins une base laitière
et au
moins une autre base non laitière, par exemple une base céréalière et/ou
légumineuse,
- une portion de produits alimentaires à base de matières végétales,
- une portion de produits de confiserie ou de chocolaterie,
- une portion de produits d'aide culinaire du type bouillon cube ou
dérivés.
Selon un mode de réalisation particulier, l'emballage 12 ; 12' contient un
produit
alimentaire P.
Un procédé de fabrication et de remplissage d'au moins un emballage 12 ; 12'
va
maintenant être décrit.
Le procédé, dont le logigramme est représenté sur la figure 3 comporte au
moins :
- une étape 80 de fourniture du flan 70 d'une pluralité de feuilles 10,
chaque feuille
10 présentant les affaiblissements 30, 31, 32, 33, 42, 43, 44, 53, 45, 46, 47,
48, 49, 50, 51,
52, 53, 62, 63, 64, 65, 66 comprenant des affaiblissements transversaux 42,
43, 44, 53, 66,
et une languette 56 solidaire d'un bord transversal 40 de la feuille 10 ;
- une étape 81 de pliage du flan 70se10n les affaiblissements transversaux
42, 43,
44, 53, 66 de chaque feuille 10 pour former un tube 122 de section
rectangulaire ou carrée
et de scellage transversal du flan 70 sur lui-même pour former un joint
transversal 110
pelable ou déchirable, la languette 56 de chaque feuille 10 faisant saillie
longitudinalement
depuis le joint transversal 110, et, pour chaque feuille 10,
- une étape 82 de scellage longitudinal de la feuille 10 pour former un
joint
longitudinal 114 de fond définissant ainsi une cavité intérieure 122 apte à
contenir un produit
alimentaire P;
- une étape 83 de remplissage de la cavité intérieure 122 avec du produit
alimentaire
P, et
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- une étape 84 de fermeture de l'emballage 12;12' par scellage longitudinal de
la
feuille 10 sur elle-même pour former un joint longitudinal 120 de tête espacé
du joint
longitudinal 114 de fond, le joint transversal 110 s'étendant d'un joint
longitudinal 114, 120
à l'autre, le joint longitudinal 120 de tête de la feuille 10 formant le joint
longitudinal 114 de
fond de la feuille 10 suivante.
A l'étape 80 de fourniture, le flan 70 d'une pluralité de feuilles 10 se
présente
avantageusement sous la forme d'une bobine.
Lors d'une sous-étape 86, le flan 70 est débobiné, par exemple, par des
techniques
connues dans l'emballage de produits alimentaires.
Les étapes suivantes sont décrites pour chacune des feuilles 10 du flan 70.
Lors d'une sous-étape 87, les bandes de guidage de déchirure 60, 61 sont
formées.
Les bandes de guidage de déchirure 60, 61 se présentent par exemple sous la
forme d'un affaiblissement de la feuille 10 dans son épaisseur, notamment au
moyen d'une
prédécoupe mi-chair à l'aide de lames ou d'un traitement laser.
En variante ou en complément, les bandes de guidage de déchirure 60, 61 se
présentent sous la forme de bande contrecollées sur la feuille 10.
Lors d'une sous-étape 88, préalablement ou postérieurement à la réalisation
des
bandes de guidage de déchirure 60, 61, les affaiblissements longitudinaux 30,
31, 32, 33,
transversaux 42, 43, 44, 53, 62, 63, 64, 65, 66 et supplémentaires 45, 46, 47,
48, 49, 50,
51, 52, 53 sont formés.
Les affaiblissements longitudinaux 30, 31, 32, 33, transversaux 42, 43, 44,
53, 62,
63, 64, 65, 66 et supplémentaires 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53 sont par
exemple
réalisés par écrasement de la feuille 10.
L'écrasement est réalisé par un outil métallique saillant pressant la feuille
10
disposée dans une contrepartie sous forme d'une gorge recevant l'outil
métallique.
L'écrasement est particulièrement adapté aux matériaux de type papier ou
carton,
mais également à certains plastiques.
En variante ou en complément, les affaiblissements longitudinaux 30, 31, 32,
33,
transversaux 42, 43, 44, 53, 62, 63, 64, 65 et supplémentaires 45, 46, 47, 48,
49, 50, 51,
52, 53 sont par exemple réalisés en ôtant une partie de la feuille 10 dans son
épaisseur,
via une prédécoupe mi chair obtenue par des lames ou par un traitement laser.
Dans ce cas, l'affaiblissement pour le pliage est confondu pour partie avec
les
bandes de guidage de déchirure 60, 61 sous forme d'un affaiblissement de la
feuille 10,
l'ouverture se faisant selon les affaiblissements de pliage.
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La réalisation de tels affaiblissements permet de réduire la rigidité de la
feuille selon
des lignes précises pour permettre son pliage lors de la mise en forme de la
feuille 10 avant
remplissage et la finalisation de sa mise en forme après remplissage.
Lors d'une sous-étape 89, afin de former un système d'ouverture, une partie de
la
5 feuille 10 est par exemple découpée sur l'un des bords longitudinaux 38,
39 de la feuille 10
pour créer la languette 56.
En variante, la languette 56 est réalisée par une combinaison de découpe et de
pliage.
Par exemple, deux découpes droites sont formées dans la feuille
10 perpendiculairement au bord sur lequel est réalisé la languette, et la
feuille est repliée sur
elle-même à 45 à l'extérieur de chaque découpe pour former une pointe. La
partie de la
feuille pliée pour former la languette est scellée et collée afin d'éviter que
la languette ne
se déplie.
Cette sous-étape 89 peut être réalisée avant, pendant ou après la sous-étape
87 de
15 formation des bandes de guidage de déchirure 60, 61 et la sous-étape 88
de formation des
affaiblissements longitudinaux 30, 31, 32, 33, transversaux 42, 43, 44, 53,
62, 63, 64, 65 et
supplémentaires 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53. La formation de la
languette 56 est
obtenue par simple découpe dans la feuille 10, ou par une combinaison d'une ou
plusieurs
découpes et d'un ou plusieurs pliages.
Dans le cas particulier du mode de réalisation représenté sur la figure 10,
les
amorces 68, 69 sont en outre formées par simple découpe dans la feuille 10, ou
par une
découpe mi-chair .
La formation des amorces 68, 69 peut être réalisée pendant la sous-étape 88 de
formation des affaiblissements longitudinaux 30, 31, 32, 33, transversaux 42,
43, 44, 53,
62, 63, 64, 65 et supplémentaires 45, 46, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53 ou
pendant la sous-
étape 89 de réalisation de la languette 56.
A l'étape 81 de pliage du flan 70, chaque feuille 10 est repliée sur elle-même
suivant
les affaiblissements transversaux 42, 43, 44 pour former une face avant 100,
une face
arrière 102, et deux faces latérales transversales 104, 106 avec un angle de
90 entre deux
faces 100, 102, 104, 106 consécutives.
Dans les exemples représentés sur les figures 1 et 10, l'ourlet de scellage 67
est
replié comme représenté sur la figure 5 le long de l'affaiblissement
transversal 66 reliant
l'ourlet 67 au panneau longitudinal 37 le plus éloigné de la région
d'extrémité 22, vers
l'extérieur de l'emballage 12 ;12' de sorte que le pliage de la feuille 10 sur
elle-même suivant
les affaiblissements transversaux 42, 43, 44 amène la bande 54 et l'ourlet de
scellage 67
en vis-à-vis.
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La languette 56 et la bande 54 sont rabattues sur la face arrière 102 le long
de
l'affaiblissement transversal 53.
Le flan 70 d'une pluralité de feuilles 10 ainsi plié forme un tube 112 de
section
rectangulaire représenté sur la figure 4.
La languette 56 fait saillie longitudinalement depuis le joint transversal
110.
Par section rectangulaire, il est entendu rectangulaire ou carrée.
Pour former le tube 112 d'une pluralité de feuilles 10, un équipement de
formage du
type col de cygne est par exemple utilisé, dont la sortie présente une section
rectangulaire
et est prolongée par un tuyau de section identique à la section de sortie de
l'équipement de
fromage.
Grâce à l'action conjointe de l'équipement de formage et des affaiblissements
transversaux 42, 43, 44, 53, un tube 112 de section rectangulaire est obtenu.
L'équipement permettant de réaliser l'emballage 12 ;12' comporte
avantageusement des contreparties permettant de maintenir la géométrie du tube
112 par
l'extérieur, en le plaquant contre le tuyau.
Les contreparties sont typiquement de simples plaques disposées de manière
ajustée autour du tube 112, ou des rouleaux d'entraînement.
Lors de l'étape de pliage 81 du flan 70 d'une pluralité de feuilles 10
représentées
sur les figures 1 et 10, pour chaque feuille 10, la bande 54 est scellée à
l'ourlet de scellage
67 au fur et à mesure que des emballages 12 sont produits par le procédé.
Le scellage est de type chair-chair >.
Le scellage est par exemple réalisé par des galets chauffants ou à ultrasons
appliqués sur le tube 112, ou par des barres chauffantes ou à ultrasons
appliquées sur le
tube 112.
La bande 54 une fois scellée forme un joint transversal 110 de l'emballage 12;
12'.
Le joint transversal 110 est pelable ou déchirable.
L'ourlet de scellage 67 évite que le bord transversal 41 de la feuille 10
opposé à la
région d'extrémité 22 ne soit en contact direct avec le produit alimentaire P
une fois la feuille
10 repliée. Cette géométrie est particulièrement adaptée aux matériaux qui ne
peuvent être
directement mis en contact avec le produit, notamment les matériaux à base de
papier ou
de carton. Lorsque le joint transversal 110 est pelable, comme représenté sur
la figure 9,
ce scellage doit être réalisé avec un paramétrage précis.
Un joint transversal 110 déchirable comme représenté sur la figure 12 est
obtenu à
l'aide des amorces 68, 69.
Dans le cas particulier de l'exemple représenté sur la figure 13 dépourvu
d'ourlet de
scellage, pour chaque feuille 10, la languette 56 et la bande 54 sont
rabattues sur la face
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arrière 102 le long de l'affaiblissement transversal 53 au fur et à mesure que
des
emballages 12' sont produits par le procédé.
La bande 54 est scellée à la face arrière 102.
Ce scellage est du type < cuir-chair donnant une soudure de type pelable de
façon
à obtenir en fin de parcours une ouverture réellement facilitée.
Le scellage est par exemple réalisé par des galets chauffants ou à ultrasons
appliqués sur le tube 112, ou par des barres chauffantes ou à ultrasons
appliquées sur le
tube 112.
Dans cet exemple, la feuille 10 ne doit pas, dans son épaisseur, présenter de
sensibilité au produit alimentaire P contenu dans l'emballage 12. En effet,
sur le bord
transversal 41 de la feuille 10 opposé à la région d'extrémité 22, l'ensemble
des matériaux
constitutifs de la feuille 10 se retrouve à nu et donc exposé au contact
direct avec le produit
alimentaire P. Pour y remédier, cet exemple nécessite soit d'utiliser un
matériau
naturellement résistant, soit de recouvrir cette zone où le produit
alimentaire P est exposé
d'une couche de scellage et éventuellement barrière à l'eau et aux gaz telle
que définie ci-
dessus.
Ce problème est particulièrement à prendre en compte pour les matériaux
sensibles
à l'eau et au gras, notamment les papiers et cartons.
A l'étape 82 de scellage longitudinal de la feuille 10, la feuille 10 est
scellée
longitudinalement au voisinage de l'un des deux bords longitudinaux 39 pour
former un joint
longitudinal 114 de fond comme représenté sur la figure 6.
Le scellage longitudinal au voisinage dudit bord longitudinal 39 entraîne la
formation
d'un soufflet 116, comme représenté sur la figure 6, par un pliage le long des
quatre
affaiblissements supplémentaires 47, 48, 51, 52 situés du côté dudit bord
longitudinal 39
vers l'intérieur de l'emballage 12, un pliage le long de l'affaiblissement
longitudinal 32 reliant
le panneau central 24 et le panneau latéral proximal 27, un pliage le long de
l'affaiblissement longitudinal 33 reliant le panneau latéral proximal 27 et le
panneau latéral
distal 28, et un pliage le long des deux affaiblissements transversaux 63, 65
débouchant
chacun à une extrémité dans le sommet de l'un des deux triangles sensiblement
isocèles
formés par les affaiblissements supplémentaires 47, 48, 51, 52 situés du côté
dudit bord
longitudinal 39.
De préférence, les pliages pour former les soufflets 116 sont effectués
simultanément.
En variante, le scellage longitudinal au voisinage dudit bord longitudinal 39
entraîne
la formation de deux pointes 116' au lieu de soufflets, débordant
longitudinalement vers
l'extérieur depuis le joint longitudinal 114, comme représenté sur la figure
11, par un pliage
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le long des quatre affaiblissements supplémentaires 47, 48, 51, 52 situés du
côté dudit bord
longitudinal 39 vers l'extérieur de l'emballage 12, un pliage le long de
l'affaiblissement
longitudinal 32 reliant le panneau central 24 et le panneau latéral proximal
27, un pliage le
long de l'affaiblissement longitudinal 33 reliant le panneau latéral proximal
27 et le panneau
latéral distal 28, et un pliage le long des deux affaiblissements transversaux
63, 65
débouchant chacun à une extrémité dans le sommet de l'un des deux triangles
sensiblement isocèles formés par les affaiblissements supplémentaires 47, 48,
51, 52
situés du côté dudit bord longitudinal 39.
De préférence, les pliages pour former les pointes 116' sont effectués
simultanément.
Le scellage longitudinal est typiquement réalisé par deux mâchoires disposées
en
vis-à-vis de part et d'autre de la feuille 10
La durée de scellage est de préférence comprise entre 0,2 secondes et 0,5
secondes. Le scellage est le plus rapide possible pour ne pas impacter la
cadence de
production.
Le joint longitudinal 114 de fond ne nécessite pas d'être pelé pour ouvrir
l'emballage
12 une fois formé, et peut être souillé, ainsi le scellage longitudinal est
avantageusement
réalisé de manière forte pour assurer une bonne étanchéité.
De préférence, le scellage longitudinal est un scellage à ultrasons,
particulièrement
adapté dans le présent procédé.
Le scellage à ultrasons permet de sceller y compris lorsqu'une zone de soudure
est
souillée ou à travers un produit alimentaire P contenu dans l'emballage 12.
Pour assurer un bon pliage longitudinal, le pliage et le scellage sont
préférentiellement réalisés au voisinage de l'extrémité aval de l'équipement
de formage
permettant la formation du tube 112, l'équipement de formage étant dans cette
situation
utilisé comme contrepartie du pliage.
Par extrémité aval, il est entendu l'extrémité située en aval de l'opération
de
formage.
Le joint longitudinal 114 de fond d'une feuille 10 est typiquement réalisé en
même
temps qu'un joint longitudinal 120 de tête fermant la feuille 10 précédente.
La feuille 10 repliée sur elle-même et scellée longitudinalement le long d'un
joint
longitudinal 114 de fond définit une cavité intérieure 122 apte à contenir un
produit
alimentaire P.
A l'étape 83 de remplissage, une fois le joint longitudinal 114 de fond d'une
feuille
10 formé, la cavité intérieure 122 de la feuille 10 est remplie de produit
alimentaire P.
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A cette fin, la feuille 10 est déplacée au-delà de l'extrémité de l'équipement
de
formage.
Un tuyau situé à l'intérieur de l'équipement de formage permet de doser le
produit
alimentaire P dans la cavité intérieure 122.
Afin de pouvoir réaliser le remplissage, l'équipement de formage est à
géométrie
verticale, et son extrémité amont est située au-dessus de son extrémité aval.
Par extrémité amont, il est entendu l'extrémité située en amont de l'opération
de
formage.
Le dosage est de préférence effectué à des températures comprises entre 20 C
et
90 C, préférentiellement entre 30 C et 80 C.
Le produit alimentaire P lors du dosage est à l'état liquide ou visqueux de
façon à
occuper toute la cavité intérieure 122.
De préférence, le tuyau est abaissé au moment du dosage et relevé à la fin du
dosage de façon à ce que le niveau de produit alimentaire P déversé soit le
plus proche du
niveau maximal atteint après le dosage et à éviter les risques d'éclaboussure
sur le tube
112 et l'équipement de formage.
Le dosage de produit alimentaire P doit être précis en volume.
Avantageusement, le tuyau est abaissé au voisinage du joint longitudinal 114
de
fond tout juste scellé et remonte au fur à mesure du dosage pour rester
toujours légèrement
au-dessus du niveau de produit alimentaire P dans la cavité intérieure 122,
ceci afin d'éviter
d'emprisonner des bulles d'air dans l'emballage 12 une fois formé.
A l'étape de fermeture 84, une fois la cavité intérieure 122 de la feuille 10
remplie
de produit alimentaire P, le joint longitudinal 120 de tête fermant
l'emballage 12 est formé
par le pliage et le scellage longitudinal au voisinage du bord longitudinal 38
opposé au joint
longitudinal 114 de fond déjà formé.
De la même façon que pour former le joint longitudinal 114 de fond avant
remplissage de la cavité intérieure 122, le scellage longitudinal au voisinage
du bord
longitudinal 38 entraîne la formation d'un soufflet 130, comme représenté sur
la figure 7,
par un pliage le long des quatre affaiblissements supplémentaires 45, 46, 49,
50 situés du
côté dudit bord longitudinal 38, un pliage le long de l'affaiblissement
longitudinal 31 reliant
le panneau central 24 et le panneau latéral proximal 26, un pliage le long de
l'affaiblissement longitudinal 30 reliant le panneau latéral proximal 26 et le
panneau latéral
distal 25, et un pliage le long des deux affaiblissements transversaux 62, 64
débouchant
chacun à une extrémité dans le sommet de l'un des deux triangles sensiblement
isocèles
formés par les affaiblissements supplémentaires 45, 46, 49, 50 situés du côté
dudit bord
longitudinal 38.
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De préférence, les pliages pour former les soufflets 130 sont effectués
simultanément.
En variante des soufflets 130, le scellage longitudinal au voisinage dudit
bord
longitudinal 38 entraîne la formation de deux pointes 130' débordant
longitudinalement vers
5 l'extérieur depuis le joint longitudinal 120, comme représenté sur la
figure 11, par un pliage
le long des quatre affaiblissements supplémentaires 45, 46, 49, 50 situés du
côté dudit bord
longitudinal 38 vers l'extérieur de l'emballage 12, un pliage le long de
l'affaiblissement
longitudinal 31 reliant le panneau central 24 et le panneau latéral proximal
26, un pliage le
long de l'affaiblissement longitudinal 30 reliant le panneau latéral proximal
26 et le panneau
10 latéral distal 25.
De préférence, les pliages pour former les pointes 130' sont effectués
simultanément.
Le scellage longitudinal fermant la feuille 10 est avantageusement réalisé
juste au-
dessus du niveau du produit alimentaire P de façon à laisser un espace de tête
réduit ou
15 nul.
Le scellage longitudinal fermant la feuille 10 est par exemple réalisé par
deux
mâchoires disposées en vis-à-vis de part et d'autre de la feuille 10 à une
température élevée
pendant une durée de scellage comprise entre 0,2 secondes et 0,5 secondes.
De préférence, le scellage longitudinal fermant la feuille 10 est un scellage
à
20 ultrasons permettant de sceller au travers du produit alimentaire P et
ainsi obtenir un
emballage 12 dépourvu d'espace de tête.
Le joint longitudinal 120 de tête est typiquement réalisé en même temps que le
joint
longitudinal 114 de fond de la feuille 10 suivante avant remplissage.
Le procédé comprend par exemple une étape supplémentaire 90 de séparation de
deux emballages 12;12' successifs par découpe. L'emballage 12, 12' est découpé
longitudinalement au voisinage du joint longitudinal 120 de tête fermant la
feuille 10 et
séparé du tube 112 en même temps que la formation du joint longitudinal 120 de
tête ou
immédiatement après, sans étape intermédiaire.
L'emballage 12 est typiquement découpé longitudinalement au voisinage du joint
longitudinal 120 de tête à l'aide d'un couteau.
A la suite des étapes précédemment décrites, grâce à la rigidité de la feuille
10 et
aux affaiblissements effectués pour obtenir un pliage, on obtient un emballage
12,
représenté sur la figure 7, qui prend la forme d'un sachet partiellement
parallélépipédique
présentant deux soufflets 116, 130 correspondant aux deux scellages
longitudinaux.
La cavité intérieure 122 est hermétique du fait des scellages longitudinaux et
transversaux.
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Selon une variante, on obtient un emballage 12', représenté sur la figure 11,
qui
prend la forme d'un sachet partiellement cubique présentant deux pointes 116',
130' par
joint longitudinal 114, 120 débordant longitudinalement vers l'extérieur
correspondant aux
deux scellages longitudinaux.
Il est entendu qu'un emballage partiellement parallélépipédique peut en
variante
présenter deux pointes par joint longitudinal et qu'un emballage partiellement
cubique peut
présenter deux soufflets.
L'emballage 12, 12' forme typiquement une portion individuelle de produit
alimentaire P.
Optionnellement, une dernière étape 91 de mise en forme de l'emballage 12 ;12'
de
la figure 7 consiste à rabattre les deux joints longitudinaux 114, 120 contre
l'emballage
12 ;12' afin d'obtenir une forme parallélépipédique, comme représenté sur la
figure 8, ou
une forme cubique.
L'emballage 12 de la figure 8 comprend une face avant 100, une face arrière
102,
deux faces latérales transversales 104, 106 et deux faces latérales
longitudinales 140, 142.
Typiquement, l'emballage 12 est placé dans un conformateur comprenant une
entrée et une sortie, l'entrée présentant une forme d'entonnoir et la sortie
présentant une
section correspondant à celle de l'emballage 12 désirée.
Dans l'entrée du conformateur, des fentes sont aménagées pour permettre
l'insertion des soufflets 116, 130, les fentes présentant ensuite une
inclinaison vers la face
avant 100 ou la face arrière 102 de l'emballage 12 pour rabattre les soufflets
116, 130 sur
les deux faces latérales longitudinales 140, 142 de l'emballage 12.
En fonction du matériau utilisé, une colle ou un apport de chaleur est utilisé
pour
réactiver un vernis thermocollant préalablement déposé sur le matériau afin de
fixer les
soufflets 116, 130 sur les deux faces latérales longitudinales 140, 142 de
l'emballage 12.
Dans le mode de réalisation où des pointes 116', 130' sont formées au lieu des
soufflets 116, 130 lors du scellage, la dernière étape optionnelle de mise en
forme
comprend par exemple les étapes suivantes : les joints longitudinaux 114, 120
sont rabattus
à plat sur les faces latérales longitudinales 140, 142 de l'emballage 12',
puis les pointes
116', 130' sont rabattues par pliage sur les faces latérales longitudinales
140, 142 de
l'emballage 12, ou sur la face avant 100 ou sur la face arrière 102 de
l'emballage 12.
Le rabattage des pointes 116', 130' de scellage se fait par exemple au moyen
d'un
conformateur distinct de l'équipement de formage permettant de former le tube
112, lors de
l'avancement de l'emballage 12', ou au moyen d'un système mécanique mobile.
Il est à noter que le produit alimentaire P est toujours à l'état liquide ou
visqueux lors
de cette étape.
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La dernière étape optionnelle 91 de mise en forme permet un stockage amélioré
des emballages 12 ;12' en diminuant le volume occupé par les emballages 12
;12' et
participe à la mise en forme du produit alimentaire P dans l'emballage 12, 12'
en renforçant
les faces latérales longitudinales 140, 142.
Avantageusement, l'emballage 12 ;12' est lui-même emballé dans un emballage
secondaire (non représenté) remplissant également le rôle de moule pour figer
le produit
alimentaire P dans l'emballage 12 ;12' dans la forme désirée.
Au besoin, un tel emballage secondaire peut être muni de compartiments de
réception de chaque emballage 12 ;12' individuellement pendant que le produit
alimentaire
P fige et jusqu'à la consommation du produit alimentaire P par le
consommateur.
Optionnellement, afin d'obtenir une géométrie la plus parfaite possible,
l'emballage
12 ; 12' est par exemple inséré dans un moule, ou un conformateur le
maintenant dans la
géométrie désirée pendant que le produit alimentaire P gélifie et prend sa
texture définitive.
Cette étape de prise de texture du produit P est avantageusement accélérée par
un
refroidissement rapide du produit P dans son emballage 12 ;12' maintenu en
forme.
Pour ouvrir l'emballage 12, un consommateur saisit l'extrémité libre 58 de la
languette 56 et tire en un seul mouvement en suivant les affaiblissements
longitudinaux 31,
32 reliant les panneaux latéraux proximaux 26, 27 au panneau central 24 de
façon à ce que
le produit alimentaire P soit accessible comme représenté sur la figure 9.
Lorsqu'elles sont présentes, les bandes de guidage de déchirure 60, 61
facilitent le
guidage de l'ouverture de sorte que le produit alimentaire P soit accessible
sur au moins
trois faces de l'emballage 12, 12', préférentiellement cinq faces lorsque
l'emballage 12, 12'
est ouvert.
Dans un mode de réalisation particulier de l'emballage 12, 12', les bandes de
guidage de déchirure 60, 61 facilitent le guidage de l'ouverture de sorte que
le produit
alimentaire P soit accessible sur exactement trois faces de l'emballage 12,
12'.
L'accès au produit sur trois faces permet une facilité de préhension pour le
consommateur, et une facilité de consommation, par exemple en l'extrayant d'un
seul
morceau de l'emballage pour le croquer.
Après déchirement, le consommateur n'a plus qu'à, s'il le souhaite, dégager
les
deux faces latérales longitudinales 140, 142 et ainsi accéder très largement
au produit, par
exemple pour le déposer sur du pain sans le toucher avec les doigts.
Les pertes de produit sont ainsi réduites, et le produit est facile à
consommer.
Les amorces 68, 69 participent à l'ouverture de l'emballage 12' en fragilisant
la
feuille 10 qui est ainsi plus facile à déchirer.
L'ouverture de l'emballage 12 est donc très simple.
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Selon une variante du procédé de fabrication et de remplissage de l'emballage
12,
une pluralité d'emballages 12 est présentée sous forme d'un chapelet 200 où
les
emballages 12 sont solidaires les uns des autres, le joint longitudinal 114 de
fond d'un
emballage 12 étant confondu avec le joint longitudinal 120 de tête de
l'emballage 12
adjacent, comme représenté sur la figure 14.
A cette fin, la mise en forme du tube 112 ainsi que le procédé de remplissage
sont
identiques à ce qui est décrit ci-dessus.
Le procédé comprend par exemple une étape supplémentaire 90' de formation
d'une prédécoupe longitudinale entre deux emballages 12;12' successifs.
La prédécoupe est formée longitudinalement au voisinage du joint longitudinal
120
de tête fermant la feuille 10 et séparé du tube 112 en même temps que la
formation du joint
longitudinal 120 de tête ou immédiatement après, sans étape intermédiaire.
L'étape 91 de rabattage des soufflets 130 ou des pointes 116 ne concerne que
les
emballages 12 d'extrémité du chapelet 200 dans ce mode de réalisation.
Le couteau est remplacé par une lame dentelée formant une prédécoupe
longitudinale entre deux emballages 12 successifs.
Ainsi, la découpe entre les emballages 12 n'est pas totale et les emballages
12
restent solidaires les uns des autres.
Les emballages 12 unitaires peuvent être facilement séparés du chapelet grâce
à la
prédécoupe effectuée par la lame dentelée.
Les emballages 12 en chapelet sont ensuite optionnellement suremballés dans un
emballage secondaire.
L'emballage secondaire est, par exemple, une feuille réalisée en carton
entourant
un chapelet d'emballages constitué d'un nombre pair d'emballages superposés
deux par
deux, la feuille de l'emballage secondaire étant scellée sur elle-même le long
d'un joint
longitudinal.
Selon une autre alternative, les emballages unitaires sont collés les uns aux
autres
par une colle faible. La face avant d'un emballage unitaire est collée à la
face arrière de
l'emballage adjacent.
CA 03164589 2022- 7- 12

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Inactive: Protest acknowledged 2024-05-23
Letter Sent 2024-05-23
Inactive: Protest/prior art received 2024-05-17
Inactive: Cover page published 2022-09-27
Letter Sent 2022-08-30
Compliance Requirements Determined Met 2022-08-29
Change of Address or Method of Correspondence Request Received 2022-08-02
Inactive: Request Received Change of Agent File No. 2022-08-02
Inactive: Single transfer 2022-08-02
Inactive: IPC assigned 2022-07-12
Inactive: IPC assigned 2022-07-12
Inactive: IPC assigned 2022-07-12
Inactive: IPC assigned 2022-07-12
Application Received - PCT 2022-07-12
National Entry Requirements Determined Compliant 2022-07-12
Request for Priority Received 2022-07-12
Priority Claim Requirements Determined Compliant 2022-07-12
Letter sent 2022-07-12
Inactive: First IPC assigned 2022-07-12
Inactive: IPC assigned 2022-07-12
Inactive: IPC assigned 2022-07-12
Application Published (Open to Public Inspection) 2021-07-29

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2023-12-22

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2022-07-12
Registration of a document 2022-08-02
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2023-01-23 2022-12-19
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2024-01-22 2023-12-22
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
BEL
Past Owners on Record
ALEXANDRE VERNIER
GILLES COUPARD
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2022-09-26 1 21
Description 2022-07-11 23 1,211
Drawings 2022-07-11 14 536
Abstract 2022-07-11 1 18
Claims 2022-07-11 4 181
Protest-Prior art 2024-05-16 123 10,388
Acknowledgement of Receipt of Protest 2024-05-22 2 204
Acknowledgement of Receipt of Prior Art 2024-05-22 2 228
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2022-08-29 1 353
National entry request 2022-07-11 2 79
Declaration of entitlement 2022-07-11 1 16
International search report 2022-07-11 5 147
Patent cooperation treaty (PCT) 2022-07-11 2 99
Patent cooperation treaty (PCT) 2022-07-11 1 58
National entry request 2022-07-11 9 196
Courtesy - Letter Acknowledging PCT National Phase Entry 2022-07-11 2 51
Change to the Method of Correspondence / Change agent file no. 2022-08-01 5 121
Amendment - Claims 2022-07-11 4 161