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Patent 3193976 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3193976
(54) English Title: SYSTEME D'APPLICATION DE STIMULI SUR UNE PERSONNE A DISTANCE
(54) French Title: SYSTEM FOR REMOTELY APPLYING STIMULI ON A PERSON
Status: Application Compliant
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • G16H 20/30 (2018.01)
(72) Inventors :
  • JOVIC, MARC (France)
(73) Owners :
  • MARC JOVIC
(71) Applicants :
  • MARC JOVIC (France)
(74) Agent: FASKEN MARTINEAU DUMOULIN LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 2021-10-07
(87) Open to Public Inspection: 2022-04-14
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR2021/051736
(87) International Publication Number: WO 2022074334
(85) National Entry: 2023-03-27

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
FR20/10229 (France) 2020-10-07

Abstracts

English Abstract

Disclosed is a system (1) for applying stimuli, suitable for applying stimuli to a person, the system (1) comprising: a device (20) intended to be used by a user (10) of the device (20) where the user (10) of the device (20) is the person to whom the stimuli are applied, the device (20) comprising an annular sleeve configured to envelop a part of the body of the user (10) of the device (20) and comprising at least one actuator (30) suitable for generating at least one stimulus by exerting a local pressure on the skin of the user (10) of the device (20) at the part of the body of the user (10) of the device (20) when the annular sleeve envelops the part of the body of the user (10) of the device (20), a control device (90) placed remote from the device (20), communicating with the device (20) and configured to allow a user (99) of the control device (90) to remotely control the generation of the at least one stimulus by the device (20).


French Abstract

Système (1) d'application de stimuli apte à appliquer des stimuli sur une personne, le système (1) comprenant : un appareil (20) destiné à être utilisé par un utilisateur (10) de l'appareil (20) où l'utilisateur (10) de l'appareil (20) correspond à la personne à laquelle les stimuli sont appliqués, ledit appareil (20) comportant un manchon annulaire configuré pour envelopper une partie du corps de l'utilisateur (10) de l'appareil (20) et comprenant au moins un actionneur (30) apte à générer au moins un stimulus par l'exercice d'une pression locale sur la peau de l'utilisateur (10) de l'appareil (20) au niveau de la partie du corps de l'utilisateur (10) de l'appareil (20) lorsque le manchon annulaire enveloppe la partie du corps de l'utilisateur (10) de l'appareil (20), un dispositif de contrôle (90) placé à distance de l'appareil (20), communiquant avec l'appareil (20) et configuré pour permettre à un utilisateur (99) du dispositif de contrôle (90) de commander à distance la génération dudit au moins un stimulus par l'appareil (20).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1. Système (1) d'application de stimuli apte à appliquer des stimuli sur une
personne, le système (1) comprenant :
un appareil (20) destiné à être utilisé par un utilisateur (10) de l'appareil
(20)
où l'utilisateur (10) de l'appareil (20) correspond à la personne à laquelle
les stimuli
sont appliqués, ledit appareil (20) comportant un manchon annulaire configuré
pour envelopper une partie du corps de l'utilisateur (10) de l'appareil (20)
et
comprenant au moins un actionneur (30) apte à générer au moins un stimulus
par l'exercice d'une pression locale sur la peau de l'utilisateur (10) de
l'appareil
(20) au niveau de la partie du corps de l'utilisateur (10) de l'appareil (20)
lorsque
le manchon annulaire enveloppe la partie du corps de l'utilisateur (10) de
l'appareil
(20),
un dispositif de contrôle (90) placé à distance de l'appareil (20),
communiquant avec l'appareil (20) et configuré pour permettre à un utilisateur
(99) du dispositif de contrôle (90) de commander à distance la génération
dudit
au moins un stimulus par l'appareil (20).
2. Système (1) d'application de stimuli selon la revendication 1, dans lequel
l'au
moins un actionneur (30) est apte à générer une pluralité de stimuli selon une
fréquence temporelle déterminée.
3. Système (1) d'application de stimuli selon l'une des revendications 1 ou 2,
comprenant un serveur distant (120) configuré pour communiquer avec l'appareil
(20).
4. Système (1) d'application de stimuli selon la revendication 3, dans lequel
le
serveur distant (120) est connecté à un premier réseau étendu (80), le premier
réseau étendu (80) étant par exemple un réseau internet (80), le système (1)
d'application de stimuli comprenant un premier dispositif (50) de
communication
permettant de communiquer avec le premier réseau étendu (80), l'appareil (20)
étant configuré pour communiquer avec le serveur distant (120) par
l'intermédiaire du premier dispositif (50) de communication et du premier
réseau
étendu (80).

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5. Système (1) d'application de stimuli selon l'une des revendications 3 ou 4,
dans
lequel le serveur distant (120) est connecté à un deuxième réseau étendu
(130), le
deuxième réseau étendu (100) étant par exemple un réseau internet (80), le
système (1) d'application de stimuli comprenant un deuxième dispositif (100)
de
communication permettant de communiquer avec le deuxième réseau étendu
(130), le dispositif de contrôle (90) étant configuré pour communiquer avec le
serveur distant (120) par l'intermédiaire du deuxième dispositif de
communication
(100) et du deuxième réseau étendu (130).
6. Système (1) d'application de stimuli selon l'une des revendications 3 à 5,
dans
lequel l'appareil (20) est configuré pour occuper sélectivement un mode arrêt
de
l'appareil (20) et un mode de fonctionnement de l'appareil (20), le passage du
mode arrêt de l'appareil (20) au mode de fonctionnement de l'appareil (20), et
vice-versa, étant conditionné par une autorisation fournie par un opérateur
(140)
du serveur distant (120).
7. Système (1) d'application de stimuli selon l'une des revendications 3 à 6,
dans
lequel le dispositif de contrôle (90) est configuré pour occuper sélectivement
un
mode arrêt du dispositif de contrôle (90) et un mode de fonctionnement du
dispositif de contrôle (90), le passage du mode arrêt du dispositif de
contrôle (90)
au mode de fonctionnement du dispositif de contrôle (90), et vice-versa, étant
conditionné par une autorisation fournie par l'opérateur (140) du serveur
distant
(120).
8. Système (1) d'application de stimuli selon la revendication 7, dans lequel
le
dispositif de contrôle (90) comprend un organe d'authentification configuré
pour
authentifier l'utilisateur du dispositif de contrôle (90), le passage du mode
arrêt
du dispositif de contrôle (90) au mode de fonctionnement du dispositif de
contrôle (90), et vice-versa, étant conditionné par le résultat de
l'authentification.
9. Système (1) d'application de stimuli selon l'une des revendications 1 à 8,
comprenant un terminal mobile (70) comprenant une interface de communication
configurée pour communiquer avec l'appareil (20).
10. Système (1) d'application de stimuli selon la revendication 9, dans lequel
le
dispositif de contrôle (90) comprend une interface de contrôle et permet à

14
l'utilisateur (99) du dispositif de contrôle (90) de communiquer, via
l'interface de
contrôle, avec au moins l'un parmi : l'utilisateur (10) de l'appareil (20), le
terminal
mobile (70), un utilisateur du terminal mobile (70).
11. Système (1) d'application de stimuli selon la revendication 10, dans
lequel
l'interface de contrôle comprend au moins l'un parmi le groupe composé d'un
écran d'affichage, et d'au moins un haut-parleur, et d'un microphone.
12. Système (1) d'application de stimuli selon l'une des revendications 10 ou
11,
dans lequel le dispositif de contrôle (90) est configure pour traduire un
texte oral
ou écrit transmis du dispositif de contrôle (90) vers le terminal mobile (70)
dans
une première langue utilisée par l'utilisateur du terminal mobile (70), et
pour
traduire un texte oral ou écrit transmis du terminal mobile (70) vers le
dispositif
de contrôle (90) dans une deuxième langue utilisée par l'utilisateur (99) du
dispositif de contrôle (90).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


WO 2022/074334
PCT/FR2021/051736
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DESCRIPTION
TITRE : Système d'application de stimuli sur une personne à distance
La présente invention concerne un système d'application de stimuli sur une
personne.
Il est connu d'utiliser l'application de stimuli pour provoquer une réaction
chez un
organisme vivant et d'observer ou d'utiliser la réaction correspondante de
l'organisme. Il est notamment connu d'utiliser le résultat des stimuli pour
apporter
certains bienfaits à la personne à qui on applique ces stimuli, par exemple à
des
fins thérapeutiques en réponse à des besoins physiques et/ou psychiques.
Néanmoins, les solutions existantes pour appliquer des stimuli ne sont pas
totalement satisfaisantes dans la manière de gérer le choix du type de
stimulus
et/ou au sujet des modalités d'application des stimuli.
L'invention a donc pour but de proposer une solution répondant à tout ou
partie
des problèmes présentés ci-avant.
A cet effet, la présente invention concerne un système d'application
de stimuli apte à appliquer des stimuli sur une personne, le système
comprenant :
un appareil destiné à être utilisé par un utilisateur de l'appareil où
l'utilisateur
de l'appareil correspond à la personne à laquelle les stimuli sont appliqués,
ledit
appareil comportant un manchon annulaire configuré pour envelopper une partie
du corps de l'utilisateur de l'appareil et comprenant au moins un actionneur
apte
à générer au moins un stimulus par l'exercice d'une pression locale sur la
peau de
l'utilisateur de l'appareil au niveau de la partie du corps de l'utilisateur
de l'appareil
lorsque le manchon annulaire enveloppe la partie du corps de l'utilisateur de
l'appareil,
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un dispositif de contrôle placé à distance de l'appareil, communiquant avec
l'appareil et configuré pour permettre à un utilisateur du dispositif de
contrôle de
commander à distance la génération dudit au moins un stimulus par l'appareil.
Selon un mode de réalisation, l'invention comprend une ou plusieurs des
caractéristiques suivantes, seules ou en combinaison techniquement acceptable.
Selon un mode de réalisation, l'appareil est autonome pour son alimentation
électrique, ou est connecté à un réseau d'alimentation électrique.
Selon un mode de réalisation, l'utilisateur de l'appareil est un client.
Selon un mode de réalisation, l'utilisateur du dispositif de contrôle est un
praticien.
Selon un mode de réalisation, l'appui de l'au moins un actionneur a une durée
déterminée, sans vibration de l'au moins un actionneur. Selon ces
dispositions,
l'action locale du l'au moins un stimulus est mieux maîtrisée dans le temps.
Selon un mode de réalisation, l'appui de l'au moins un actionneur est réalisé
de
manière alternée, en deux points distincts de la partie du corps de
l'utilisateur de
l'appareil.
Selon un mode de réalisation, la pression locale exercée par l'au moins
actionneur
est identique à une pression exercée par un doigt sur la partie du corps de la
personne utilisateur de l'appareil.
Selon un mode de réalisation, la partie du corps est une partie d'une jambe,
par
exemple juste au-dessus d'un genou, ou une partie du visage, par exemple une
tempe, ou une partie d'un bras, par exemple une épaule, ou un poignet, ou une
main, ou un coude.
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Selon un mode de réalisation, l'au moins un actionneur est apte à générer une
pluralité de stimuli selon une fréquence temporelle déterminée.
Selon un mode de réalisation, le système d'application de stimuli comprend en
outre un serveur distant configuré pour communiquer avec l'appareil.
Selon un mode de réalisation, le serveur distant est connecté à un premier
réseau
étendu, le premier réseau étendu étant par exemple un réseau internet, le
système d'application de stimuli comprenant un premier dispositif de
communication permettant de communiquer avec le premier réseau étendu,
l'appareil étant configuré pour communiquer avec le serveur distant par
l'intermédiaire du premier dispositif de communication et du premier réseau
étendu.
Selon un mode de réalisation, le système comprend en outre un terminal mobile
comprenant une interface de communication configurée pour communiquer avec
l'appareil.
Selon un mode de réalisation, l'interface de communication du terminal mobile
est configurée pour communiquer également avec le premier dispositif de
communication, et avec le serveur distant par l'intermédiaire du premier
dispositif
de communication.
Selon un mode de réalisation, l'interface de communication du terminal mobile
comprend au moins l'un parmi le groupe composé d'un écran d'affichage, et d'au
moins un haut-parleur, et d'un microphone.
Selon un mode de réalisation, le terminal mobile est un téléphone intelligent,
ou
une tablette, ou un ordinateur portable.
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Selon un mode de réalisation, le dispositif de contrôle comprend une interface
de
contrôle et permet à l'utilisateur du dispositif de contrôle de communiquer,
via
l'interface de contrôle, avec au moins l'un parmi : l'utilisateur de
l'appareil, le
terminal mobile, un utilisateur du terminal mobile. Autrement dit, le
dispositif de
contrôle est configuré pour communiquer, via une interface de contrôle, avec
l'utilisateur de l'appareil et avec le terminal mobile, et avec un utilisateur
du
terminal mobile via le terminal mobile.
Selon un mode de réalisation, l'utilisateur du terminal mobile est aussi
l'utilisateur
de l'appareil, par exemple le client.
Selon un mode de réalisation, l'interface de contrôle comprend au moins l'un
parmi le groupe composé d'un écran d'affichage, et d'au moins un haut-parleur,
et d'un microphone.
Selon un mode de réalisation, le dispositif de contrôle est configuré pour
traduire
un texte oral ou écrit transmis du dispositif de contrôle vers le terminal
mobile
dans une première langue utilisée par l'utilisateur du terminal mobile, et
pour
traduire un texte oral ou écrit transmis du terminal mobile vers le dispositif
de
contrôle dans une deuxième langue utilisée par l'utilisateur du dispositif de
contrôle.
Selon ces dispositions, le praticien peut traiter un client qui se trouve
n'importe
où, quelle que soit la langue respectivement du praticien et du client.
Selon un mode de réalisation, le serveur distant est connecté à un deuxième
réseau étendu, le deuxième réseau étendu étant par exemple un réseau internet,
le système d'application de stimuli comprenant un deuxième dispositif de
communication permettant de communiquer avec le deuxième réseau étendu, le
dispositif de contrôle étant configuré pour communiquer avec le serveur
distant
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par l'intermédiaire du deuxième dispositif de communication et du deuxième
réseau étendu.
Selon un mode de réalisation, l'appareil est configuré pour occuper
sélectivement
5 un mode arrêt de l'appareil et un mode de fonctionnement de l'appareil, le
passage du mode arrêt de l'appareil au mode de fonctionnement de l'appareil,
et
vice-versa, étant conditionné par une autorisation fournie par un opérateur du
serveur distant.
Selon ces dispositions, il est possible de garantir que seul un client
autorisé par
l'opérateur du serveur distant puisse utiliser l'appareil.
Selon un mode de réalisation, le dispositif de contrôle est configuré pour
occuper
sélectivement un mode arrêt du dispositif de contrôle et un mode de
fonctionnement du dispositif de contrôle, le passage du mode arrêt du
dispositif
de contrôle au mode de fonctionnement du dispositif de contrôle, et vice-
versa,
étant conditionné par une autorisation fournie par l'opérateur du serveur
distant.
Selon ces dispositions, il est possible de garantir que seul un praticien
autorisé
par l'opérateur du serveur distant puisse appliquer ou arrêter les stimuli à
un client
déterminé.
Selon un mode de réalisation, le dispositif de contrôle comprend un organe
d'authentification configuré pour authentifier l'utilisateur du dispositif de
contrôle.
Selon un mode de réalisation, le passage du mode arrêt du dispositif de
contrôle
au mode de fonctionnement du dispositif de contrôle, et vice-versa, est
conditionné par le résultat de l'authentification.
Selon ces dispositions, il est possible de garantir que seul un praticien
déterminé
et authentifié puisse appliquer ou arrêter les stimuli à un client déterminé,
et si
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l'authentification du praticien échoue, le déclenchement de stimuli à distance
est
interdit.
Selon ces dispositions, l'opérateur du serveur distant connaît à tout moment
quels
appareils et quels dispositifs de contrôle sont opérationnels.
Pour sa bonne compréhension, un mode de réalisation et/ou de mise en oeuvre
de l'invention est décrit en référence aux dessins ci-annexés représentant, à
titre
d'exemple non limitatif, une forme de réalisation ou de mise en uvre
respectivement d'un dispositif et/ou d'un procédé selon l'invention. Les mêmes
références sur les dessins désignent des éléments similaires ou des éléments
dont
les fonctions sont similaires.
[Fig. 1] La figure 1 est une représentation schématique d'un exemple de
système
d'application de stimuli, selon un mode de réalisation de l'invention
L'invention concerne un système 1 d'application de stimuli permettant
d'appliquer
à distance des stimuli à une personne.
Selon un mode de réalisation, le système 1 comprend un appareil 20 configuré
pour la génération d'au moins un stimulus, l'appareil 20 comprenant un manchon
annulaire configuré pour envelopper une partie du corps d'un utilisateur 10 de
l'appareil 20, le manchon annulaire étant muni d'au moins un actionneur 30
apte
à générer le stimulus sur la partie du corps de l'utilisateur 10 de l'appareil
20.
Un stimulus est par exemple généré par une pression exercée localement par
l'actionneur 30 sur la partie du corps de l'utilisateur 10 de l'appareil 20.
La partie
du corps considérée est par exemple une partie d'une jambe, par exemple juste
au-dessus d'un genou, ou une partie du visage, par exemple une tempe, ou une
partie d'un bras, par exemple une épaule, ou un poignet, ou une main, ou un
coude.
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Pour cela, le manchon est par exemple du type genouillère, brassard, ou serre-
tête, par exemple réalisé dans un matériau extensible apte à se refermer sur
lui-
même par bandes adhésives.
Le manchon est muni d'au moins un tel actionneur 30 capable de générer sur
commande la pression locale sur la partie du corps de l'utilisateur 10 de
l'appareil
20. La pression locale est par exemple semblable à celle que produirait un
doigt
s'appuyant sur la partie du corps de l'utilisateur 10 de l'appareil 20. Cette
pression
est destinée à créer un stimulus, par exemple au niveau du genou, en appuyant
juste au-dessus de la rotule du genou de l'utilisateur 10 de l'appareil 20.
Selon un mode de réalisation, l'appui de l'au moins un actionneur 30 a une
durée
déterminée, sans vibration de l'au moins actionneur 30. Autrement dit, durant
cette durée, la pression exercée est constante et appliquée à un endroit
maintenu
fixe. Selon ces dispositions, l'action locale du l'au moins un stimulus est
mieux
maîtrisée dans le temps.
En particulier, selon un exemple de réalisation, l'appui de l'au moins un
actionneur
30 est réalisé de manière alternée, en deux points distincts de la partie du
corps
de l'utilisateur de l'appareil.
Selon un autre mode de réalisation, l'au moins un actionneur 30 est apte à
générer une pluralité de stimuli selon une fréquence temporelle déterminée.
L'appareil 20 peut être alimenté en énergie électrique en étant connecté au
réseau électrique, ou à une alimentation autonome, par exemple une batterie.
L'appareil 20 est configuré pour recevoir des commandes pour la génération de
l'au moins un stimulus, les commandes étant émises par un dispositif de
contrôle
90, distant, que comporte le système 1 d'application de stimuli.
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L'utilisateur 10 de l'appareil 20 est par exemple un client 10, situé dans un
premier
emplacement, tandis que l'utilisateur 99 du dispositif de contrôle 90 est par
exemple un praticien 99 situé dans un deuxième emplacement distant du premier
emplacement.
Selon un mode de réalisation, la communication à distance entre le dispositif
de
contrôle 90 et l'appareil 20 passe par au moins un réseau étendu (130, 80),
par
exemple de type réseau internet, auquel sont connectés respectivement
l'appareil
20 et le dispositif de contrôle 90.
Par exemple, la connexion de l'appareil 20 à un premier réseau étendu 80, de
type réseau internet, peut être établie par l'intermédiaire d'un premier
dispositif
de communication particulier, de type box 50, basée sur la technologie ADSL,
ou
sur les technologies de communication cellulaire, 3G, 4G ou 5G par exemple,
avec
lequel l'appareil 20 est connecté localement, via un câble 40, par exemple de
type
USB ou ETHERNET, ou via une connexion 40 sans fil, par exemple selon la
technologie Bluetooth ou WI-FI. Ces différents modes de réalisation permettent
à l'appareil 20 d'échanger des données via le premier réseau étendu 80, avec
par
exemple un serveur distant 120, et/ou avec un deuxième réseau étendu 130,
également de type internet, par exemple.
En particulier, une connexion du dispositif de contrôle 90 au deuxième réseau
étendu 130 peut être établie par l'intermédiaire d'un deuxième dispositif de
communication particulier, de type box 100, basée sur la technologie ADSL, ou
sur les technologies de communication cellulaire, 3G, 4G ou 5G par exemple,
avec
lequel dispositif de contrôle 90 est connecté localement, via un câble 1101
par
exemple de type USB ou ETHERNET, ou via une connexion 110 sans fil, par
exemple selon la technologie Bluetooth ou WI-FI. Ces différents modes de
réalisation permettent au dispositif de contrôle 90 d'échanger des données via
le
deuxième réseau étendu 130, avec par exemple le serveur distant 120, et/ou
avec
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le premier réseau étendu 80 auquel est connecté l'appareil 20 comme cela a été
décrit précédemment.
Ainsi, selon ces dispositions, l'appareil 20 et le dispositif de contrôle 90
peuvent
échanger des données entre eux, et avec ledit serveur distant 120, via
respectivement le premier réseau étendu 80 et/ou avec le deuxième réseau
étendu 130.
D'autre part, pour que l'utilisateur 99 du dispositif de contrôle 90 puisse
échanger
vocalement avec l'utilisateur 10 de l'appareil 20, par exemple pour le mettre
dans
un état d'hypnose conversationnelle, en lui parlant notamment pour évaluer ses
besoins (douleur physique ou psychologique), le dispositif de contrôle 90
comprend une interface de contrôle qui permet à l'utilisateur 99 de voir,
d'entendre et de parler à l'utilisateur 10. L'interface de contrôle comprend
par
exemple un écran d'affichage, et/ou des haut-parleurs, et ou un microphone, et
l'interface de contrôle est configurée pour échanger des images et/ou des sons
avec une interface de communication d'un terminal mobile 70 mis en oeuvre par
un utilisateur, par exemple l'utilisateur 10 de l'appareil 20, c'est-à-dire
par le client ;
pour cela, le terminal mobile 70 est connecté par des dispositifs 60 à
l'appareil 20,
et le terminal mobile 70 est configuré pour transmettre à l'utilisateur 10 les
messages vidéo ou sonores en provenance de l'utilisateur 99, qu'il reçoit via
les
dispositifs 60 de l'appareil 20. Les dispositifs 60 de connexion entre
l'appareil 20
et le terminal mobile 70 sont par exemple un câble 60, par exemple de type USB
ou ETHERNET, ou une connexion 60 sans fil, par exemple selon la technologie
Bluetooth ou WI-FI.
Alternativement, les messages vidéo et/ou sonores en provenance de
l'utilisateur
99 peuvent être reçu par le terminal mobile 70 lui-même, en prévoyant que
l'interface de communication du terminal mobile 70 communique avec le premier
dispositif de communication, et avec le serveur distant 120 par
l'intermédiaire du
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premier dispositif de communication. Dans ce cas, les dispositifs 60 de
connexion
servent au pilotage de l'appareil 20 uniquement.
Le terminal mobile 70 peut contenir une application permettant de remplir les
5 fonctions décrites ici, téléchargées au préalable.
De la même manière, par un chemin inverse, il est possible de transmettre des
messages vidéos et/ou sonores en provenance de l'utilisateur 10 jusqu'à
l'utilisateur 99 du dispositif de contrôle 90.
Plus particulièrement, le dispositif de contrôle 90 est configuré pour
traduire
automatiquement un texte oral ou écrit transmis du dispositif de contrôle 90
vers
le terminal mobile 70 dans une première langue utilisée par l'utilisateur du
terminal mobile 70, et pour traduire un texte oral ou écrit transmis du
terminal
mobile 70 vers le dispositif de contrôle dans une deuxième langue utilisée par
l'utilisateur 99 du dispositif de contrôle 90.
Selon ces dispositions, l'utilisateur 99 de type praticien peut exercer des
stimuli
sur un utilisateur 10 de type client qui se trouve n'importe où, quelles que
soient
leurs langues respectives.
En outre, selon un mode de réalisation particulier, le dispositif de contrôle
90 est
configuré pour authentifier l'utilisateur 99 du dispositif de contrôle 90.
Ainsi, seul
un utilisateur déterminé 99 peut appliquer ou arrêter les stimuli à un
utilisateur 10
déterminé, et si l'authentification échoue, le déclenchement de stimuli à
distance
est interdit.
Avantageusement, l'appareil 20 est configuré pour passer d'un mode arrêt de
l'appareil 20 à un mode de fonctionnement de l'appareil 20, le passage du mode
arrêt de l'appareil 20 au mode de fonctionnement de l'appareil 20, et vice-
versa,
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étant conditionné par une autorisation fournie par un opérateur 140 du serveur
distant 120.
De même, le dispositif de contrôle 90 est configuré pour passer d'un mode
arrêt
du dispositif de contrôle 90 à un mode de fonctionnement du dispositif de
contrôle 90, le passage du mode arrêt du dispositif de contrôle 90 au mode de
fonctionnement du dispositif de contrôle 90, et vice-versa, étant conditionné
par
une autorisation fournie par l'opérateur 140 du serveur distant 120.
Selon ces dispositions l'opérateur du serveur distant 120 connaît à tout
moment
quels appareils 20 et quels dispositifs de contrôle 90 sont opérationnels.
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Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Maintenance Request Received 2024-09-27
Maintenance Fee Payment Determined Compliant 2024-09-27
Priority Claim Requirements Determined Compliant 2023-05-03
Compliance Requirements Determined Met 2023-05-03
Inactive: IPC assigned 2023-03-27
Application Received - PCT 2023-03-27
Request for Priority Received 2023-03-27
National Entry Requirements Determined Compliant 2023-03-27
Letter sent 2023-03-27
Inactive: First IPC assigned 2023-03-27
Application Published (Open to Public Inspection) 2022-04-14

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 2024-09-27

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Basic national fee - standard 2023-03-27
MF (application, 2nd anniv.) - standard 02 2023-10-10 2023-09-22
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 2024-10-07 2024-09-27
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
MARC JOVIC
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 2023-07-27 1 8
Cover Page 2023-07-27 1 44
Description 2023-03-27 11 387
Claims 2023-03-27 3 113
Drawings 2023-03-27 1 13
Abstract 2023-03-27 1 23
Confirmation of electronic submission 2024-09-27 1 59
Patent cooperation treaty (PCT) 2023-03-27 2 83
Patent cooperation treaty (PCT) 2023-03-27 1 65
Courtesy - Letter Acknowledging PCT National Phase Entry 2023-03-27 2 48
National entry request 2023-03-27 8 181
International search report 2023-03-27 2 61