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Patent 3223342 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 3223342
(54) English Title: COIFFE DE VERROUILLAGE SECABLE POUR RECIPIENT A COL
(54) French Title: DIVISIBLE LOCKING FAIRING NOSE FOR NECK BIN
Status: Application Compliant
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC): N/A
(72) Inventors :
  • HAMADENE, SOFIEN (France)
  • PELLET, STEPHANIE (France)
(73) Owners :
  • A. RAYMOND ET CIE
(71) Applicants :
  • A. RAYMOND ET CIE (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLPGOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 2023-12-15
(41) Open to Public Inspection: 2024-06-22
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
FR2214266 (France) 2022-12-22

Abstracts

French Abstract


L'invention concerne une coiffe de verrouillage pour un récipient à col
comprenant : un
corps externe, défini par une face supérieure et une paroi cylindrique, et
incluant une
bande sécable s'étendant de la face supérieure jusqu'à une extrémité libre de
la paroi
cylindrique, une capsule, disposée sur la face supérieure et solidaire de la
bande
sécable, une cage, verrouillée dans le corps externe, présentant une forme
générale
cylindrique, et comprenant une pluralité de ponts reliant des branches
voisines, et un
membre flexible, dont une extrémité est solidaire d'un pont et une autre
extrémité, libre,
est orientée vers le haut, ledit membre flexible étant adjacent à un point
fragile dudit
pont. La coiffe est remarquable en ce que le membre flexible de la cage est
solidaire
de la bande sécable du corps externe.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


15
REVENDICATIONS
1. Coiffe de verrouillage pour un récipient à col, destinée à bloquer un
bouchon
dans le col du récipient et comprenant :
- un corps externe, défini par une face supérieure et une paroi cylindrique
centrée sur un axe principal (z), le corps externe présentant une bande
sécable
s'étendant de la face supérieure jusqu'à une extrémité libre de la paroi
cylindrique,
- une capsule, disposée sur la face supérieure et solidaire de la bande
sécable,
- une cage verrouillée dans le corps externe, et destinée à entourer une
collerette du col du récipient dans une position de verrouillage de la coiffe
; la
cage comportant un anneau supérieur, contre lequel le bouchon est destiné à
prendre appui lorsqu'il est disposé dans la cage, une pluralité de branches
reliées à l'anneau supérieur et définissant avec celui-ci une forme générale
cylindrique de la cage, une pluralité de ponts, chacun reliant deux branches
voisines entre elles, et un membre flexible, dont une extrémité est solidaire
d'un
pont et une autre extrémité, libre, est orientée vers l'anneau supérieur,
ledit
membre flexible étant adjacent à un point fragile dudit pont ;
le membre flexible de la cage étant solidaire de la bande sécable du corps
externe.
2. Coiffe de verrouillage selon la revendication 1, dans laquelle le point
fragile
correspond à une encoche ou à une fente aménagée sur le pont supportant le
membre
flexible.
3. Coiffe de verrouillage selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle :
- la capsule est solidaire de la bande sécable au niveau d'une première
zone de
fixation (F1) ;
- le membre flexible est solidaire de la bande sécable au niveau d'une
deuxième
zone de fixation (F2), et
Date Reçue/Date Received 2023- 12- 15

16
- la première (F1) et/ou la deuxième (F2) zone(s) de fixation est(sont)
formée(s)
par des moyens de retenue mécanique disposés sur chaque élément à solidariser
et coopérant entre eux.
4. Coiffe de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
dans
laquelle :
- la capsule est solidaire de la bande sécable au niveau d'une première
zone de
fixation (F1),
- le membre flexible est solidaire de la bande sécable au niveau d'une
deuxième
zone de fixation (F2), et
- la première (F1) et/ou la deuxième (F2) zone(s) de fixation implique(nt)
une
adhésion chimique entre les matériaux des éléments à solidariser.
5. Coiffe de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 4,
dans
laquelle les moyens de retenue mécanique comprennent un rebord, un épaulement
ou
un système de queue d'aronde.
6. Coiffe de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 3 à 5,
dans
laquelle la deuxième zone de fixation (F2) est localisée, en hauteur selon
l'axe principal
2 0
(z), entre la face supérieure du corps externe et une mi-hauteur de la paroi
cylindrique
du corps externe.
7. Coiffe de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
dans
laquelle :
- le corps externe est élaboré à partir d'un premier matériau et d'un deuxième
matériau, le premier matériau formant la bande sécable et le deuxième matériau
formant le reste du corps externe, et
- la capsule est élaborée à partir du premier matériau.
8. Coiffe de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
dans
laquelle la capsule est formée en polypropylène.
Date Reçue/Date Received 2023- 12- 15

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9. Coiffe de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
dans
laquelle le corps externe est formée en un ou plusieurs matériau(x) choisi(s)
parmi le
polypropylène et le poly-téréphtalate de butylène.
10. Coiffe de verrouillage selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,
dans
laquelle la cage est formée en polycarbonate.
11. Procédé de fabrication d'une coiffe de verrouillage telle que revendiquée
dans
l'une quelconque des revendications 1 à 10, comprenant au moins une étape de
surmoulage pour mouler et solidariser entre eux :
- la capsule et le corps externe, et
- le corps externe et la cage.
Date Reçue/Date Received 2023- 12- 15

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


1
COIFFE DE VERROUILLAGE SECABLE POUR RECIPIENT A COL
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention concerne une coiffe pour un récipient à col, destinée à
bloquer
un bouchon dans le col dudit récipient. L'invention concerne en particulier
une coiffe
de verrouillage adaptée à des flacons, par exemple pour produit
pharmaceutique,
nécessitant le retrait total de la coiffe puis du bouchon, pour l'extraction
ou la
reconstitution du produit.
ARRIERE PLAN TECHNOLOGIQUE DE L'INVENTION
On connaît le document EP2814752 qui propose un dispositif de verrouillage de
bouchon sur un récipient à col, totalement retirable. Ce dispositif comprend
une bague
externe conformée pour recouvrir le bouchon et entourer la collerette
supérieure du col
du récipient. Il comprend également une bague interne en forme d'anneau, apte
à être
solidarisée dans la bague externe et pourvue de crans internes inférieurs
destinés à
prendre appui sous ladite collerette pour se fixer sur le récipient. Une telle
coiffe permet
de verrouiller un bouchon dans le col du récipient et ainsi de maintenir le
récipient
hermétiquement clos.
Ces dispositifs de verrouillage sont habituellement utilisés pour conserver
des produits
pharmaceutiques dans des récipients de type flacons. Certains produits sont
prélevés
à l'aide d'une seringue, enfoncée à travers le bouchon en élastomère, après
retrait
d'une capsule de protection en partie supérieure du dispositif de
verrouillage. D'autres
produits nécessitent l'ouverture complète de la bouteille pour en être
extraits ou pour
être reconstitués.
Adressant ce dernier cas de figure, le document précité prévoit une zone
frangible, au
niveau de la bague externe du dispositif de verrouillage, apte à être cassée
pour
autoriser l'ouverture de ladite bague et son retrait par rapport à la
collerette du flacon.
La bague interne est quant à elle pourvue d'un pontet deformable et sécable,
apte à
être cassé pour autoriser le retrait de ladite bague, autorisant ainsi l'accès
au bouchon
et son retrait du col du récipient.
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

2
Un inconvénient de cette solution vient du manque de répétabilité et
d'ergonomie de
l'ouverture, lié à la difficulté de tirer de façon répétable sur la bague
interne jusqu'à
rupture du pontet déformable et sécable.
Le document EP3763635 adresse au moins en partie cette problématique en
mettant
en oeuvre une coiffe de verrouillage munie d'un corps externe présentant une
partie
sécable et d'une cage configurée pour s'emboiter et se verrouiller axialement
dans le
corps externe, et également adaptée pour entourer la collerette du col du
récipient dans
une position verrouillée de la coiffe. La cage comporte une zone sécable et
une
languette d'ouverture flexible, adjacente à ladite zone sécable ;
l'application d'une force
en tension sur la languette permet de provoquer, de manière reproductible, la
casse
au niveau de la zone sécable.
Cependant, il s'avère parfois difficile d'agripper et de tenir fermement une
fine languette
d'ouverture, notamment lorsque l'on porte des gants (ce qui est typiquement le
cas du
personnel réalisant l'ouverture du flacon en vue de l'utilisation du produit
contenu dans
ledit flacon). Il subsiste donc un besoin de simplifier et de rendre plus
ergonomique
l'ouverture complète de la coiffe de verrouillage d'un flacon pour produit
pharmaceutique.
OBJET DE L'INVENTION
La présente invention propose une solution visant à remédier à tout ou partie
des
inconvénients de l'état de la technique. L'invention porte sur une coiffe de
verrouillage
autorisant un retrait ergonomique, sécurisé et répétable de ladite coiffe, de
manière à
permettre l'extraction du bouchon en élastomère et l'accès au contenu du
récipient.
BREVE DESCRIPTION DE L'INVENTION
L'invention concerne une coiffe de verrouillage pour un récipient à col,
destinée à
bloquer un bouchon dans le col du récipient et comprenant :
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

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- un corps externe, défini par une face supérieure et une paroi cylindrique
centrée sur
un axe principal, le corps externe présentant une bande sécable s'étendant de
la face
supérieure jusqu'à une extrémité libre de la paroi cylindrique,
- une capsule, disposée sur la face supérieure et solidaire de la bande
sécable,
- une cage verrouillée dans le corps externe, et destinée à entourer une
collerette du
col du récipient dans une position de verrouillage de la coiffe ; la cage
comportant un
anneau supérieur, contre lequel le bouchon est destiné à prendre appui
lorsqu'il est
disposé dans la cage, une pluralité de branches reliées à l'anneau supérieur
et
définissant avec celui-ci une forme générale cylindrique de la cage, une
pluralité de
ponts, chacun reliant deux branches voisines entre elles, et un membre
flexible, dont
une extrémité est solidaire d'un pont et une autre extrémité, libre, est
orientée vers
l'anneau supérieur, ledit membre flexible étant adjacent à un point fragile
dudit pont.
La coiffe de verrouillage est remarquable en ce que le membre flexible de la
cage est
solidaire de la bande sécable du corps externe.
Selon d'autres caractéristiques avantageuses et non limitatives de
l'invention, prises
seules ou selon toute combinaison techniquement réalisable :
= le point fragile correspond à une encoche ou à une fente aménagée sur le
pont
supportant le membre flexible ;
= la capsule est solidaire de la bande sécable au niveau d'une première zone
de
fixation,
= le membre flexible est solidaire de la bande sécable au niveau d'une
deuxième
zone de fixation,
= la première et/ou la deuxième zone(s) de fixation est(sont) formé(s) par
des
moyens de retenue mécanique disposés sur chaque élément à solidariser et
coopérant entre eux,
= la première et/ou la deuxième zone(s) de fixation implique(nt) une
adhésion
chimique entre les matériaux des éléments à solidariser,
= les moyens de retenue mécanique comprennent un rebord, un épaulement ou
un système de queue d'aronde,
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

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= la deuxième zone de fixation est localisée, en hauteur selon l'axe
principal, entre
la face supérieure du corps externe et une mi-hauteur de la paroi cylindrique
du
corps externe,
= le corps externe est élaboré à partir d'un premier matériau et d'un
deuxième
matériau, le premier matériau formant la bande sécable et le deuxième matériau
formant le reste du corps externe, et la capsule est élaborée à partir du
premier
matériau,
= la capsule est formée en polypropylène,
= le corps externe est formée en un ou plusieurs matériau(x) choisi(s)
parmi le
polypropylène et le poly-téréphtalate de butylène,
= la cage est formée en polycarbonate.
L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une coiffe de
verrouillage
telle que ci-dessus, comprenant au moins une étape de surmoulage pour mouler
et
solidariser entre eux:
- la capsule et le corps externe, et
- le corps externe et la cage.
BREVE DESCRIPTION DES FIGURES
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront de la
description
détaillée de l'invention qui va suivre en référence aux figures annexées sur
lesquelles :
Les figures la et lb présentent des vues en coupe, d'un récipient à col avec
respectivement : (a) un bouchon partiellement enfoncé dans le col et une
coiffe de
verrouillage conforme à la présente invention, en position de maintien
intermédiaire, et
(b) un bouchon enfoncé dans le col et une coiffe de verrouillage conforme à la
présente
invention, en position de verrouillage ;
Les figures 2a et 2b présentent respectivement (a) une vue éclatée des
éléments
d'une coiffe de verrouillage conforme à la présente invention, et (b) une vue
en coupe
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

5
d'une coiffe de verrouillage conforme à l'invention avec ses éléments
solidarisés
(capsule, corps externe et cage) ;
Les figures 3a, 3b présentent des vues en perspective de cages d'une coiffe de
verrouillage conforme à la présente invention ; et
Les figures 4a, 4b, 4c, 4d et 4e présentent les étapes du processus de
séparation entre
une coiffe de verrouillage conforme à la présente invention et le récipient
sur lequel elle
est verrouillée.
Dans la partie descriptive, les mêmes références sur les figures pourront être
utilisées
pour des éléments de même type.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
La présente invention concerne une coiffe de verrouillage 100 pour un
récipient 200 à
col, destinée à bloquer un bouchon 10 dans le col 201 dudit récipient 200. Le
récipient
200 peut en particulier adopter la forme d'un flacon, présentant un col 201
d'ouverture
circulaire, se terminant par une collerette 202 évasée par rapport au
périmètre extérieur
du col 201 (figure la). Dans le domaine des applications pharmaceutiques, il
existe
des standards en termes de diamètre intérieur de col 201 de récipient 200:
13mm et
20mm en sont des exemples.
Le bouchon 10 présente une section circulaire et une forme en T avec une tête
11 et
un pied 12, la tête 11 étant de diamètre supérieur au pied 12. Ainsi, lorsque
le pied 12
du bouchon 10 est complètement enfoncé dans le col 201, la tête 11 se bloque
contre
la collerette 202.
Notons que lorsque le contenu du flacon est destiné à être lyophilisé, le
bouchon 10
présente une ouverture dans son pied 12, pour permettre le passage des flux
évaporatoires tant que le pied 12 du bouchon 10 n'est pas complètement enfoncé
dans
le col 202.
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

6
La coiffe de verrouillage 100, lorsqu'elle est associée au bouchon 10, est
susceptible
d'adopter deux positions sur le récipient 200: une première position, dite de
maintien
intermédiaire dans laquelle le bouchon 10 est partiellement enfoncé dans le
col 201
(figure la). C'est dans cette position que le récipient 200 peut être soumis à
une étape
de lyophilisation, car l'enfoncement partiel du bouchon 10 permet aux flux
évaporatoires de transiter à travers l'ouverture aménagée dans le pied 12
dudit
bouchon.
La coiffe 100 associée au bouchon 10 peut également adopter une deuxième
position,
dite de verrouillage, dans laquelle le bouchon 10 est totalement enfoncé, et
verrouillé
dans le col 201 par la coiffe 100 (figure lb). Dans cette position, le bouchon
10 ferme
de manière hermétique le récipient 200, le pied 12 se trouvant totalement
entouré par
le col 201 du récipient 200.
La coiffe de verrouillage 100 comprend une capsule 40, un corps externe 30 et
une
cage 20 (figure 2a, figure 2b). Le corps externe 30 est configure pour
entourer
complètement la cage 20, de manière à empêcher tout accès à ladite cage 20 par
l'extérieur, lorsque la coiffe 100 verrouille le bouchon 10 sur le récipient
200.
Le corps externe 30 se présente sous une forme générale cylindrique ; il est
défini par
une face supérieure 30a et une paroi cylindrique 30b centrée sur un axe
principal z.
L'extrémité libre de la paroi cylindrique 30b définit une ouverture, adaptée
pour
accueillir la cage 20, et le bouchon 10 avant le positionnement de la coiffe
100 sur le
col du récipient 200.
Le corps externe 30 présente une bande sécable 35, visible sur la figure 4b et
la figure
4c. La bande sécable 35 s'étend de la face supérieure 30a jusqu'à l'extrémité
libre de
la paroi cylindrique 30b. Elle peut par exemple consister en une portion
radiale de la
face supérieure 30a, se poursuivant sur une portion de la paroi cylindrique
30b, lesdites
portions étant délimitées par une double rainure au niveau de laquelle
l'épaisseur du
corps externe 30 est réduite.
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

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La capsule 40 (figure 2a) est disposée sur la face supérieure 30a du corps
externe 30
et solidaire de la bande sécable 35 au niveau d'une première zone de fixation
Fi (figure
la, figure lb, figure 2b).
Pour réaliser cette fixation, les éléments à solidariser que sont la capsule
40 et le corps
externe 30 peuvent comporter des moyens de retenue mécanique aptes à coopérer
pour former la première zone de fixation F1. Les moyens de retenue mécanique
peuvent notamment consister en un rebord ou épaulement, un système de queue
d'aronde, etc (figure 2b). Par exemple, la capsule 40 peut comporter un tenon
destiné
à traverser un orifice présent sur la face supérieure 30a du corps externe 30,
et en
particulier dans la portion appartenant à la bande sécable 35. La fixation
entre la
capsule 40 et le corps externe 30 peut se faire par bouterollage. Elle peut
également
être obtenue en formant la capsule 40 et le corps externe 30 par une technique
de
surmoulage.
La première zone de fixation F1 peut impliquer une adhésion chimique entre les
matériaux des éléments à solidariser. Par exemple, la capsule 40 et le corps
externe
30 peuvent être formés par une technique de surmoulage, à partir de matériaux
plastiques identiques ou différents, mais aptes à adhérer entre eux.
Ces deux options de solidarisation (mécanique et chimique) de la capsule 40 et
du
corps externe 30 peuvent bien sûr être mises en oeuvre conjointement pour
former la
première zone de fixation F1.
La cage 20 de la coiffe de verrouillage 100 comporte un anneau supérieur 21 et
une
pluralité de branches 22 reliées à l'anneau supérieur 21 et définissant avec
celui-ci une
forme générale cylindrique de la cage 20, dont l'axe central est l'axe
principal z (figure
3a, figure 3b). Lorsque la cage 20 est verrouillée à l'intérieur du corps
externe 30,
l'anneau supérieur 21 se trouve plaqué contre une surface interne de la face
supérieure
30a. Le bouchon 10 est destiné à prendre appui contre l'autre côté de l'anneau
supérieur 21, comme cela est visible sur la figure la et la figure lb. Le
verrouillage de
la cage 20 dans le corps 30 se fait par exemple, par coopération d'ergots 221
dans une
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

8
rainure complémentaire 301 aménagée dans la paroi interne du corps 30 (figure
2a,
figure 2b).
La cage 20 comprend également une pluralité de ponts 25,26, chacun reliant
deux
branches 22 voisines entre elles. Dans les exemples illustrés sur les figures
3a et 3b,
la cage comporte six branches 22 et six ponts 25, mais un nombre différent
pourrait
bien-sûr être implémenté.
Notons que deux types de ponts 25,26 sont préférentiellement présents sur le
pourtour
de la cage 20: des premiers ponts 25 sont positionnés à ou atteignent une
altitude
intermédiaire entre l'anneau supérieur 21 et l'extrémité des branches 22; des
deuxièmes ponts 26 relient les extrémités de branches 22 voisines et sont
positionnés
à ou atteignent une altitude inférieure à l'altitude intermédiaire précitée
(figure 3a, figure
3b). Il y a préférentiellement une alternance de premier et de deuxième ponts
(25,26)
sur le pourtour de la cage 20. De manière avantageuse, les premiers ponts 25
occupent
entre 20% et 40% du périmètre de la cage 20, par exemple 30%; et les deuxièmes
ponts 26 occupent entre 40% et 70% dudit périmètre, par exemple 60%. Le
périmètre
résiduel pour atteindre 100% est occupé par les branches 22.
Selon un mode de réalisation particulièrement adapté à la mise en oeuvre
d'étapes de
lyophilisation, chaque premier pont 25 est conçu pour ménager un espace ouvert
251
entre lui et la collerette 202, lorsque la coiffe 100 est dans sa position de
maintien
intermédiaire (figure 3b). La cage 20 présente ainsi des espaces ouverts 251,
répartis
sur le pourtour de la cage 20, permettant une évacuation efficace des flux
évaporatoires lors d'étapes de lyophilisation.
Les premiers ponts 25 peuvent alternativement être dépourvus de l'espace
ouvert 251
(donc être pleins jusqu'à l'extrémité libre des branches 22) ou pourvus d'un
espace
beaucoup plus restreint, non opérant pour une évacuation de flux gazeux mais
utile,
par exemple pour des raisons mécaniques ou de conception de pièce ou encore de
préhension.
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

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Préférentiellement, la cage 20 comprend une pluralité de premières languettes
23,
chacune étant supportée par un premier pont 25. Chaque première languette 23
est
flexible et inclinée par rapport aux branches 22 vers l'intérieur de la cage
20, d'un angle
compris entre 200 et 60 , avantageusement autour de 45 , en direction de
l'anneau
.. supérieur 21. Ces premières languettes 23 sont destinées à bloquer le
bouchon 10 à
l'intérieur de la cage 20, contre l'anneau supérieur 21, lorsque le bouchon 10
est
associé à la coiffe 100. Les premières languettes 23 fléchissent pour laisser
passer la
tête 11 du bouchon 10 lorsque celui-ci est introduit dans la cage 20, et
viennent se
bloquer sous la tête 11, pour empêcher le bouchon 10 de s'extirper de ladite
cage 20.
Grâce à ces premières languettes 23, le bouchon 10 reste bien solidaire de la
coiffe
100 et aucune séparation accidentelle entre bouchon 10 et coiffe 100 ne peut
s'opérer,
en particulier, lorsque la coiffe 100 est dans sa position de maintien
intermédiaire sur
le récipient 200.
La cage 20 comprend avantageusement une pluralité de deuxièmes languettes 24,
chacune supportée par un deuxième pont 26. Chaque deuxième languette 24 est
flexible et inclinée par rapport aux branches 22 vers l'intérieur de la cage
20, d'un angle
compris entre 20 et 60 , avantageusement autour de 30 , en direction de
l'anneau
supérieur 21. Ces deuxièmes languettes 24 sont destinées à demeurer au-dessus
de
la collerette 202, un peu surélevées ou en contact sur celle-ci, lorsque la
coiffe 100 est
dans la position de maintien intermédiaire (figure la). Dans cette position de
maintien
intermédiaire, les deuxièmes ponts 26 et les branches 22 sont destinés à
entourer au
moins en partie la collerette 202. Cette configuration permet un maintien
mécanique
plus stable et sécurisé de l'ensemble bouchon 10 - coiffe 100, durant de
potentielles
étapes de lyophilisation.
Par ailleurs, les deuxièmes languettes 24 sont destinées à prendre appui sous
la
collerette 202 du col 201 du récipient 200, lorsque la coiffe 100 est dans la
position de
verrouillage (figures lb). En effet, lors du passage en position verrouillée,
l'ensemble
bouchon 10 - coiffe 100 va descendre dans / autour du col 201 du récipient
200, de
manière à enfoncer complètement le pied 12 du bouchon 10 dans le col 201,
jusqu'à
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

10
ce que sa tête 11 s'appuie sur la collerette 202. Lors de l'enfoncement, les
deuxièmes
languettes 24 fléchissent et s'effacent pour laisser passer la collerette 202,
et viennent
se bloquer sous cette dernière, verrouillant ainsi le bouchon 10 sur le
récipient 200.
Notons que, en position de verrouillage, les premières languettes 23
s'effacent car elles
se trouvent en appui contre la bordure périphérique de la collerette 202.
Elles ne restent
donc pas sous la tête 11 du bouchon 10 et laissent celle-ci prendre appui sur
la
collerette 202. Les premiers ponts 25 entourent alors la bordure périphérique
de la
collerette 202.
La cage 20 comprend au moins un membre flexible 27, dont une extrémité est
solidaire
d'un pont 25,26 et une autre extrémité, libre, est orientée vers l'anneau
supérieur 21.
Le membre flexible 27 est apte à fléchir vers l'extérieur de la cage 20. Dans
les
exemples illustrés, il est solidaire d'un deuxième pont 26 mais cette
configuration n'est
pas limitative ; il est tout à fait envisageable que le membre flexible 27
soit supporté
par un premier pont 25.
Le membre flexible 27 est en outre adjacent à un point fragile 28 aménagé dans
le pont
25,26 supportant ledit membre 27. Le point fragile 28 peut correspondre à une
encoche
(figure 3a) ou à une fente partielle ou totale (figure 3b), aménagée sur ledit
pont 25,26.
Ce point fragile 28 constitue un point de rupture privilégié lorsqu'une force
est
appliquée audit pont 25,26, en particulier par l'intermédiaire du membre
flexible 27.
Selon la présente invention, le membre flexible 27 de la cage 20 est solidaire
de la
bande sécable 35 du corps externe 30 au niveau d'une deuxième zone de fixation
F2
(figure 2b).
Pour effectuer cette fixation, les éléments à solidariser que sont le membre
flexible 27
et le corps externe 30 peuvent comporter des moyens de retenue mécanique aptes
à
coopérer pour former la deuxième zone de fixation F2. Par exemple, les moyens
de
retenue mécanique peuvent consister en un rebord, un épaulement 271 (aménagé
sur
le membre flexible 27 pour coopérer avec un creux complémentaire dans le corps
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

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externe 30) ou encore un système de queue d'aronde, obtenu en formant le
membre
flexible 27 et le corps externe 30 par une technique de surmoulage.
Comme énoncé en référence à la première zone de fixation F1, la deuxième zone
de
fixation F2 peut impliquer une adhésion chimique entre les matériaux des
éléments à
solidariser. Par exemple, le membre flexible 27 et le corps externe 30 peuvent
être
formés par une technique de surmoulage, à partir de matériaux plastiques
identiques
ou différents, mais aptes à adhérer entre eux.
Ces deux options de solidarisation (mécanique et chimique) du membre flexible
27 et
du corps externe 30 peuvent bien sûr être mises en oeuvre conjointement pour
former
la deuxième zone de fixation F2.
De manière avantageuse, la deuxième zone de fixation F2 est localisée, en
altitude
selon l'axe principal z, entre la face supérieure 30a du corps externe 30 et
une mi-
hauteur de la paroi cylindrique 30b du corps externe 30, ce qui amène les
avantages
d'un bras de levier lors du processus de retrait total de la coiffe de
verrouillage 100.
Bien sûr, la deuxième zone de fixation F2 pourra alternativement être
localisée à
n'importe quelle altitude entre le pont 25,26 supportant le membre flexible 27
et
l'anneau supérieur 21.
La coiffe de verrouillage 100 selon la présente invention est complètement
retirable et
autorise donc le retrait du bouchon 10 en vue d'une ouverture totale du
récipient 200.
En pratique, lorsque l'on souhaite accéder au contenu du récipient 200, on
soulève un
bord de la capsule 40 pour s'en saisir et exercer un effort d'arrachement.
Avantageusement, comme illustré notamment sur la figure 2b et la figure 4a,
une zone
locale de préhension 43 est définie par la forme mutuelle de la capsule 40 et
du corps
dans une partie périphérique de la coiffe 100. Cet effort est transmis de la
capsule
à la bande sécable 35, ces deux éléments étant solidaires (figure 4b).
L'effort
30 d'arrachement, s'il est suffisant, va induire une rupture entre la bande
sécable 35 et le
reste du corps externe 30 (par exemple, au niveau de la double rainure
d'épaisseur
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

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réduite) sur toute l'étendue de la bande sécable 35 (figure 4c). Le corps
externe 30 se
trouve alors ouvert, la bande sécable 25 étant totalement séparée du reste
dudit corps
30. Ainsi, le reste du corps 30 peut aisément être séparé des autres éléments
de la
coiffe de verrouillage 100 (capsule 40, bande sécable 35 et cage 20) et du
récipient
200.
Avantageusement, une charnière ou zone d'articulation souple 32 peut être
aménagée
dans la paroi cylindrique 30b du corps 30, dans une région diamétralement
opposée à
la portion de paroi cylindrique 30b correspondant à la bande sécable 35; cela
facilite
l'écartement en deux parties du corps externe 30 et par conséquent sa
séparation du
récipient 200.
La capsule 40 et la bande sécable 35 quant à elles, demeurent solidaires du
membre
flexible 27 de la cage 20, au niveau du deuxième point de fixation F2 (figure
4d). La
poursuite de l'application d'une force à l'ensemble capsule 40 - bande sécable
35 -
membre flexible 27, orientée vers l'extérieur de la cage 20, transmet une
contrainte
d'arrachement au niveau du point fragile 28 du pont 25,26 supportant le membre
flexible 27. Si le point fragile 28 est une encoche ou une fente partielle, la
force
appliquée provoque la cassure 28' du pont 25,26 dans le prolongement de ladite
encoche ou fente partielle, et la déformation du pont brisé 26' vers
l'extérieur de la cage
20. Si le point fragile 28 est une fente totale, la force appliquée induit la
déformation du
pont 26' et son écartement vers l'extérieur de la cage 20.
Dans tous les cas de figure, la cage 20 peut alors être aisément désolidarisée
du col
201 du récipient 200, laissant libre accès au bouchon 10 (figure 4e), lequel
pourra, à
son tour, être retiré pour accéder au produit pharmaceutique.
Grâce aux caractéristiques de la coiffe de verrouillage 100 selon l'invention,
il est aisé
de la retirer du récipient 200 lorsque l'on doit ouvrir le bouchon 10 pour
accéder au
produit pharmaceutique. La préhension de la capsule 40 est simple et
ergonomique, et
le fait que cette capsule 40 soit non seulement solidaire de la bande sécable
35 du
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

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corps externe 30 mais également du membre flexible 27 de la cage 20, facilite
la
séparation successive du corps 30 et de la cage 20. La prise en main de la
capsule 40,
puis potentiellement de la capsule 40 et de la bande sécable 35, est pratique
et bien
adaptée aux opérateurs portant des gants, car la surface de préhension est
relativement importante, comparativement à un membre flexible 27 pris
isolément.
L'application d'une force et sa reproductibilité sont facilitées par cette
ergonomie de
préhension.
Les différents éléments formant la coiffe 100 selon la présente invention
(cage 20,
corps externe 30, capsule 40) sont préférentiellement réalisés par moulage de
matières
plastiques compatibles avec les applications médicales visées et autres
contraintes de
stérilisation.
Comme évoqué précédemment, ces trois éléments peuvent avantageusement être
fabriqués au cours d'une ou plusieurs étapes de surmoulage, pour les mouler et
les
solidariser directement entre eux au niveau des première F1 et deuxième F2
zones de
fixation. A titre d'exemple, la capsule 40 peut être surmoulée sur le corps
externe 30;
puis l'ensemble corps 30¨ capsule 40 peut être surmoulé sur la cage 20. Bien
sûr, les
étapes de surmoulage pourraient également être opérées dans un autre ordre,
par
toute procédé connu de l'état de la technique.
La cage 20, le corps externe 30 et la capsule 32 pourront être formés à partir
de
matériaux tels que le polycarbonate (PC), le polypropylène (PP) ou le poly-
téréphtalate
de butylène (PBT). Avantageusement, la capsule 40 pourra être formée à partir
de
matériaux plastiques souples tels que, par exemple, le polypropylène (PP),
pour
faciliter sa préhension. On pourra également choisir d'élaborer le corps
externe 30 en
deux matériaux différents : un premier matériau pour former la bande sécable
35, ledit
premier matériau pouvant également être choisi pour former la capsule 40; et
un
deuxième matériau pour former le reste du corps externe 30, éventuellement
plus
rigide. A titre d'exemple, le premier matériau peut être du polypropylène, et
le deuxième
matériau peut être du poly-téréphtalate de butylène.
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

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Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux modes de mise en oeuvre et
exemples
décrits, et on peut y apporter des variantes de réalisation sans sortir du
cadre de
l'invention tel que défini par les revendications.
Date Reçue/Date Received 2023-12-15

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Request for Priority Received 2023-12-19
Filing Requirements Determined Compliant 2023-12-19
Letter sent 2023-12-19
Application Received - Regular National 2023-12-15
Inactive: QC images - Scanning 2023-12-15
Inactive: Pre-classification 2023-12-15

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 2024-06-21 1 3
Description 2023-12-15 14 655
Abstract 2023-12-15 1 21
Drawings 2023-12-15 5 931
Claims 2023-12-15 3 97
Courtesy - Filing certificate 2023-12-19 1 568
New application 2023-12-15 11 297