Sélection de la langue

/ Government of Canada
Search

Aide: Images d’un document et capacité de téléchargement

Table des matières

  • Images de documents de brevets

    L’image de documents de brevets compte les cinq sections suivantes :

    Page couverture
    Cette page est produite par le Bureau des brevets. Les pages couvertures récentes comprennent des renseignements bibliographiques, le titre, l'abrégé et un dessin représentatif. Les pages couvertures moins récentes comprennent seulement le titre et les renseignements bibliographiques. (Avant 1975, les pages couvertures ne sont généralement pas disponibles).

    Abrégé
    L'abrégé décrit l'invention en un paragraphe. (Avant 1975, les abrégés ne sont généralement pas tous disponibles).

    Revendications
    Une section soulignant les concepts nouveaux et formant l'essentiel de la propriété intellectuelle protégée par le brevet.

    Dessins
    Une section facultative comprenant des schémas de l'invention.

    Description
    Une description détaillée de l'invention.

    Dessin représentatif
    Il s'agit d'une seule image qui représente les dessins décrivant l'invention (Pour les inventions datant d'avant le 1er octobre 1989, il n'y a pas de dessin représentatif).

  • Visualiser les images de documents de brevets

    Pour visualiser une image du document de brevet, vous n'avez qu'à cliquer sur le lien prévu à cet effet. S'il n'y a pas d'images du document, le lien sera inactif et la mention N.D. apparaîtra dans la section indiquant la taille de l'image et le nombre de pages.

    Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'Opic.

  • Téléchargement des images de documents de brevets

    Pour télécharger cette section, vous n'avez qu'à cliquer sur le lien PDF. La taille du document en kilooctet (Ko) et le nombre de pages du document est affiché. Cette information vous donne la taille du fichier, sans avoir à l'ouvrir.

    Les images d'un document de brevet peuvent être téléchargées à partir d'interfaces standard en format Adobe AcrobatMC PDF. Le logiciel Adobe Acrobat Reader peut être téléchargé gratuitement à partir du site Web d'Adobe.

    Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'Opic.

    Note : La conversion PDF des sections images des documents de brevets étant limitée à 300 pages, les pages subséquentes ne sont donc pas disponibles. Pour obtenir les pages subséquentes, veuillez communiquer avec nous.

  • Télécharger les listages de séquence biologique

    Les listages de séquences biologiques (LSB) peuvent être téléchargés sous forme électronique texte. Tous les LSB soumis sous forme électonique à l'OPIC sont disponibles pour chaque demande de brevet. Certains LSB peuvent être très volumineux et leur téléchargement peut être assez long. Tous les LSB sont fournis tel que déposés par les demandeurs. Les noms de fichier se terminant avec une extension tel .PEP et .SEQ ont été modifié par l'OPIC et sont fournis pour faire de la recherche seulement.

    Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'Opic.