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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1049218 |
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(21) Numéro de la demande: | 1049218 |
(54) Titre français: | SOFFIT PANEL |
(54) Titre anglais: | PANNEAU DE SOFFITE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1979-02-27 |
(22) Date de dépôt: | 1977-09-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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PRECIS DE LA DIVULGATION
Un panneau de soffite qui se distingue par la production d'un
accrochage latéral avec un panneau similaire et, en particulier, par un
accrochage et un clouage caché à la vue et qui n'affecte pas la régularité
de l'espacement latéral de rainures de renforcement dans les panneaux d'une
soffite. Le présent panneau de soffite comprend des bords latéraux opposés
définissant un bord latéral mâle et un bord latéral femelle, le bord laté-
ral femelle formant un repli incluant une bordure de clouage, une fente
d'emboîtement avec creux transversal, et des trous de drainage communi-
quant avec le creux transversal et le bord mâle est plié vers l'intérieur
et est transversalement arrondi pour s'emboîter dans la fente correspon-
dante d'un panneau similaire adjacent et pour accrocher latéralement dans
le creux transversal correspondant. La partie centrale du panneau forme des
aires trouées de ventilation, séparées par des rainures intermédiaires
parallèles et ayant des bandes latérales opposées formées pour produire
complémentairemant une rainure identique aux rainures intermédiaires.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1049218 est introuvable.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1996-02-27 |
Accordé par délivrance | 1979-02-27 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CAROLD PICHETTE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |