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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1062961 |
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(21) Numéro de la demande: | 1062961 |
(54) Titre français: | CONNECTION SIDE NUMBER/CROSS MEMBER OF ROLLING STOCK BOGIES_ |
(54) Titre anglais: | RACCORDEMENT LONGERONS-TRAVERSE DE BOGIES DE MATERIEL ROULANT |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : | |
(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1979-09-25 |
(22) Date de dépôt: | |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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PRECIS DE LA DIVULGATION:
Châssis de bogie de matériel roulant de chemin de fer,
il comporte deux longerons parallèles reliés par soudure en
leur centre au moyen d'une traverse. Chacune des faces en
regard des longerons est pourvue d'une partie cylindrique fai-
sant saillie intégralement de la face respective, les extrémités
de la traverse étant soudées à ces parties cylindriques. Chaque
longeron est pourvu, à proximité de sa partie cylindrique
saillante, d'une partie supérieure plane, d'une partie inférieure
convexe et de deux paires de renflement disposées, chacune, d'un
côté de la partie cylindrique saillante. Chaque renflement
s'étend le long d'un longeron à partir de la partie cylindrique
saillante et sur la face dudit longeron qui contient la partie
cylindrique saillante.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1062961 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1996-09-25 |
Accordé par délivrance | 1979-09-25 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |