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Sommaire du brevet 1099667 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1099667
(21) Numéro de la demande: 1099667
(54) Titre français: TAMPERPROOF DEVICE FOR A CONTAINER WITH A NECK CLOSED BY A SCREW-ON CAP
(54) Titre anglais: DISPOSITIF D'INVIOLABILITE POUR RECIPIENT DONT LE GOULOT EST FERME PAR UNE CAPSULE VISSEE
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 41/04 (2006.01)
  • B65D 51/22 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GOLEBIEWSKY, FRANCOIS (France)
(73) Titulaires :
  • CEBAL
(71) Demandeurs :
  • CEBAL (France)
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1981-04-21
(22) Date de dépôt: 1978-10-27
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
77 33 345 (France) 1977-10-28

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION:
Dispositif d'inviolabilité rendant manifeste la
première ouverture d'un récipient à capsule vissée. Ce
dispositif est constitué par un prolongement du goulot en forme
de tube borgne. Ce tube borgne est brisé au cours de la
première ouverture et reste dans la capsule. Ce dispositif
sera particulièrement utilisé dans les fabrications de tubes
souples pour produits pharmaceutiques ou diététiques.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit :
1. Dispositif d'inviolabilité pour récipient dont
le goulot est fermé par une capsule vissée, l'orifice de ce
goulot étant initialement obturé par un tube borgne fileté
extérieurement dont l'extrémité ouverte est reliée à l'extré-
mité du goulot par une zone affaiblie, dont le diamètre est
inférieur à celui du tube borgne, tandis que la capsule com-
porte un double taraudage, un taraudage principal complémen-
taire du filetage du goulot, et un autre taraudage auxiliaire
complémentaire du filetage du tube borgne, caractérisé en ce
que les deux taraudages ont même axe et même pas et que leurs
filets sont en concordance ce qui permet leur vissage simul-
tané, en ce que la distance L entre le fond du taraudage
auxiliaire et le bas du taraudage principal est inférieure à
la distance H entre l'extrémité du tube borgne et le bas du
filetage principal du goulot, tandis que la profondeur l du
taraudage auxiliaire est inférieure à la hauteur h du tube
borgne, la capsule se vissant simultanément sur le goulot et
le tube borgne et venant buter en premier par le fond de son
taraudage auxiliaire sur l'extrémité fermée du tube borgne.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé
en ce que l'épaisseur e de la zone affaiblie est sensiblement
1/3 de l'épaisseur de la paroi du tube borgne.
3. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé
en ce que les valeurs H-L et h-l sont l'une et l'autre au moins
égales à p/2, p représentant le pas des taraudages principal et
auxiliaire.

4. Dispositif selon la revendication 1, 2 ou 3,
caractérisé en ce que le diamètre extérieur d du tube borgne
est sensiblement égal à la moitié du diamètre D du goulot.
5. Dispositif selon la revendication 1, 2 ou 3,
caractérisé en ce que le goulot du récipient et la capsule
sont en matière plastique tel que polypropylène, polyéthy-
lène, P.C.V.
6. Dispositif selon la revendication 1, 2 ou 3,
caractérisé en ce que le goulot du récipient est une tête en
plastique encliquetée ou emmanchée à force sur un tube métalli-
que.
7. Dispositif selon la revendication 1, 2 ou 3,
caractérisé en ce que le goulot du récipient est une tête en
plastique surmoulée ou soudée sur un corps de tube souple en
matière plastique ou en complexe métallo-plastique.
8. Procédé de bouchage inviolable de récipient fermé
par une capsule vissée et dont l'orifice du goulot est initia-
lement obturé par un tube borgne dont l'extrémité ouverte est
reliée à l'extrémité du goulot par une zone affaiblie de
diemètre réduit, caractérisé en ce que, pour effectuer la
première ouverture du récipient, on bloque le tube borgne dans
le fond de la capsule et que l'on rompt la zone affaiblie par
torsion et enfoncement dans le goulot de cette zone affaiblie.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11~39~3667
L'objet de l'invention est un dispositif d'inviolabi-
lité pour récipient dont le goulot est fermé par une capsule
vissée.
On connaît divers dispositifs d'inviolabilité garan-
tissant au consommateur que le récipient qu'il achète n'a pas
été frauduleusement ouvert, que le contenu n'a pas été pollué
ou même soutiré et remplacé par un produit sans valeur.
On connaît des tubes souples dont le goulot en
matière plastique est obturé par un bouchon incorporé en forme
de tube borgne. L'extrémité ouverte du tube borgne est relié
à l'extrémité du goulot par une zone de moindre résistance que
l'on peut aisément arracher par torsion. L'extrémité fermée
du tube borgne a un diamètre extérieur correspondant au
diamètre intérieur de l'ouverture pratiquée à l'extrémité du
goulot par rupture du tube borgne.. On peut ainsi refermer
provisoirement le goulot en retournant le bouchon et en enfon-
çant l'extrémlté fermée du tube borgne.
Cependant, ce bouchage n'est pas pleinement satis-
faisant car l'enfoncement à force de l'extrémité du tube borgne
dans le goulot constitue un mode d'assemblage très rudimentaire.
De plus l'extrémité du bouchon a pu être pollué par
des contacts incontrôlables.
On connaît aussi des capsules vissées avec une bande
ou collerette périphérique fracturable le long d'une ligne de
moindre résistance.
On connaît aussi des dispositifs d'inviolabilité
consistant en un opercule mince en aluminium collé sur l'ouvertu-
re du goulot. Cet opercule doit être arraché ou fracturé
avant de soutirer le produit contenu. Ce dispositif a l'in-
convénient d'une mauvaise visualisation. Il oblige à dévisserla capsule de protection et à examiner attentivement l'opercule
pour vérifier l'état de l'opercule. Il oblige le fabricant de
- 1 - ~

-
`, ` " 1~99667
,,
récipient à effectuer une opération supplémentaire de mise en
place et collage de l'opercule mince avant vissage du bouchon.
On connaît aussi des opercules minces en matière
plastique fabriqués d'une seule pièce avec le goulot également
en matière plastique mais on ne peut obtenir des opercules
en plastique d'épaisseur bien précise, et donc, toujours
d'épaisseur suffisamment faible. Les matières plastiques sont
des matériaux élastiques, peu malléables. L'ouverture de tels
opercules necessite un outil.
Selon la présente invention, il est prévu un disposi-
tif d'inviolabilité pour récipient dont le goulot est fermé
par une capsule vissée, l'orifice de ce goulot étant initialement
obturé par un tube borgne fileté extérieurement dont l'extrémité
ouverte est reliée à l'extrémité du goulot par une zone affai-
blie, dont le diamètre est inférieur à celui du tube borgne,
tandis que la capsule comporte un double taraudage, un taraudage
principal, complémentaire du filetage du goulot, et un autre
taraudage auxiliaire complémentaire du filetage du tube borgne.
' Le dispositif est caractérisé en ce que les deux taraudages
ont même axe et même pas et que leurs filets sont en concordance,
ce qui permet leur vissage simultané, en ce que la distance
L entre le fond du taraudage auxiliaire et le bas du taraudage
principal est inférieure à la distance H entre 17extrémité du
tube borgne et le bas du filetage principal du goulot, tandis
que la profondeur ~ du taraudage auxiliaire est inférieure à la
hauteur h du tube borgne, la capsule se vissant simultanément
sur le goulot et le tube borgne et venant buter en premier par
le fond de son taraudage auxiliaire sur l'extrémité fermée
du tube borgne.
Selon la présente invention, il est aussi prévu un
procédé de bouchage inviolable de récipient fermé par une
capsule vissée et dont l'orifice du goulot est initiallement
obturé par un tube borgne dont l'extrémité ouverte est reliée
.. . . . .

lU99667
à l'extrémité du goulot par une zone affaiblie de diamètre
réduit, caractérisé en ce que, pour effectuer la première
ouverture du récipient, on bloque le tube borgne dans le fond
de la capsule et que l'on rompt la zone affaiblie par torsion
et enfoncement dans le goulot de cette zone affaiblie.
Si l'on poursuit le vissage, le tube borgne est
entrainé par la capsule et s'enfonce dans le goulot avec un
mouvement hélicoidal. La zone affaiblie reliant le tube
borgne à l'extrémité du goulot se rompt rapidement par cisaille-
ment : il suffit de poursuivre le vissage pendant environ 1/3
de tour. Pour assurer une rupture aisée, on donne générale-
ment à la zone affaiblie du tube borgne, une épaisseur
d'environ 1/3 de celle de la paroi du tube borgne. Cette zone
affaiblie correspond à un sillon périphérique réduisant
l'épaisseur de matière au niveau du raccordement du tube borgne
avec le goulot. Le diamètre extérieur de la zone affaiblie
est ainsi inférieur au diamètre du tube, ce qui lui permet de
p~nétrer légèrement dans le goulot au cours de l'opération
d'enfoncement-cisaillement lorsque l'on continue à visser la
capsule.
La distance maximale entre le fond du taraudage
auxiliaire et le bas du taraudage principal de la capsule peut
varier selon l'élasticité et la fragilité des matériaux. Elle
est généralement inférieure d'au moins un demi-pas de filetage à
la distance entre l'extrémité du tube borgne et le bas du file-
tage principal du goulot. Ceci permet un vissage d'au moins
1/2 tour après que le fond de la capsule ait buté sur l'extré-
mité du tube borgne. La profondeur du taraudage auxiliaire de
la capsule doit également être inférieure d'au moins 1/2 pas à
la hauteur du tube borgne pour que le bas du filetage auxiliaire
ne bute pas sur l'extrémité du goulot.
Le diamètre du tube borgne est généralement de l'ordre

` 1~996~;7
de la moitié du diamètre du goulot.
~ e tels dispositifs sont aisément réalisables en
matières plastiques diverses tels que P.C.V., polyéthylène,
polypropylène; ils sont particulièrement adaptés à la réali-
sation de têtes de tubes souples métalliques ou en plastique.
L'invention sera mieux comprise par la description
ci-après d'un exemple particulier, ainsi que par le dessin
joint.
Le dessin joint représente, en coupe axiale, une
tête de tube souple en polyéthylène monté par encliquetage ou
à force sur un corps de tube souple 1 en aluminium.
La tête du tube souple 1 comporte à sa partie supé-
rieure un goulot fileté 2 de forme classique prévu pour être
fermé par une capsule 3 vissée au moyen d'un principal tarau-
dage 4 ayant un pas "p".
Le goulot 2 de la tête est prolongé par un tube
borgne 5 dont l'extérieur est fileté selon un filetage de
diamètre inférieur à celui du goulot 2, mais de même pas et
dont les filets sont en concordance. La base de ce tube borgne
5 est reliée à l'extrémité du goulot 2 par une zone affaiblie
6 de diamètre réduit, ceci tant par rapport au diamètre exté-
rieur D du goulot 2 qu'au diamètre d du tube borgne 5. Cette
réduction de diamètre correspond à un sillon périphérique au
niveau du raccordement du tube borgne 5 avec le goulot 2.
La capsule 3 comporte elle-même deux taraudages
coaxiaux complémentaires chacun d'un filetage de la tête. Le
taraudage principal 4 de la capsule permet son vissage sur le
goulot 3. Le taraudage auxiliaire 7 a un diamètre d correspon-
dant à celui du filetage du tube borgne 5; sa profondeur 1 est
inférieure à la hauteur h du tube borgne 5. Le diamètre D du
taraudage principal 4 correspond à celui du filetage du goulot.
La distance L entre le fond 8 du taraudage auxiliaire 7 et le
. .~

1099667
bas du taraudage principal 4 est inférieure à la distance H
entre l'extrémité du tube borgne 5 et le bas 9 du filetage
principal du goulot 2. Ainsi, lors du premier vissage de la
capsule 3 sur la tête du tube souple avant utilisation du con-
tenu, les deux taraudages 4 et 7 de même pas p, et dont les
filets se correspondent, se vissent simultanément sur le goulot
2 et le tube borgne 5. L'extrémité du tube borgne 5 vient buter ::
en premier sur le fond 8 du taraudage auxiliaire 7 avant vissa-
ge complet de la capsule jusqu'au bas 9 du goulot 2. Il importe
seulement, lors de ce premier vissage, d'exercer un effort li-
mité pour que le vissage s'arrête sans forcer dès que le fond 8
du taraudage auxiliaire bute sur l'extrémité du tube borgne 5.
Pour effectuer une perforation dans le goulot et
pouvoir utiliser le contenu du récipient, on force légèrement
le vissage, il peut se poursuivre sur le goulot 2 par le tarau-
dage 4 mais non sur le tube 5 qui bute sur le fond 8. Le tube
5 est entraîné par le déplacement hélicoidal de la capsule 3,
qui continue à se visser sur le goulot 2. La zone affaiblie
6 s'enfonce légèrement dans l'extrémité du goulot 2 en fléchis-
sant et en subissant un effort de torsion. La zone affaiblie6 se rompt aisément par cisaillement sans que l'on ait à pour-
suivre le vissage plus de 1/3 de tour environ, créant ainsi la
perforation souhaitée à l'extrémité du goulot 2.
On comprend aisément que, pour que cette opération
soit possible, il importe que la capsule 3 en se vissant ne
vienne pas buter sur le bas 9 du filetage principal du goulot
2 ni sur l'extrémité du goulot lui-même avant que la zone
affaiblie 6 ait subi en effort de torsion-cisaillement suffi-
sant. Plus simplement, il importe d'avoir H > L soit, en
pratique :
H - L >~ ; en même temps que h - 1 # H - L
On conçoit également que si la capsule 3, pour des
raisons d'esthétique ou de facilité de gerbage, comporte une ..
- 5 -

1~)99667
jupe 10 de même diamètre extérieur que le tube souple 1, il
importe de prévoir un jeu E entre le bas de la jupe et
l'épaule du tube souple. On doit avoir sensiblement :
E ~ H - L.
Ainsi, l'utilisation de ce dispositif est particulla
rement facile. La capsule 3 est vissée simultanément sur le t
goulot 2 et le tube borgne 5 jusqu'à ce que l'extrémité du
tube borgne 5 bute sans forcer sur le fond 8 du taraudage
auxiliaire 7.
La tête du tube avec sa capsule 3, en place est
montée sur le tube souple 1. Le tube 1 est rempli, par le
! bas, de produit consommable. Selon le procédé habituel avec
les tubes souples, le bas du tube 1 est scelle immédiatement
après remplissage et expédié chez un distributeur. Il est
facile de constater chez le distributeur que le tube n'a pas
été frauduleusement ouvert par simple vérification du jeu E
entre jupe 10 et tête de tube ou du jeu H - L entre le bas
du taraudage principal 4 de la capsule et le bas 9 du filetage
principal du goulot, sans même avoir à dévisser complètement
la capsule. On peut également dévisser complètement la capsule
sans détériorer en aucune fac,on le dispositif d'inviolabilité.
Lorsque le consommateur veut ut liser le contenu, il
force d'environ 1/3 de tour le vissage de la capsule 3. La
eone affaiblie 6 se rompt facilement. En dévissant ensuite
la capsule 3, le tube borgne 5 reste bloqué contre le fond de
la capsule. Au cours des rebouchages ultérieurs, la base du
tube borgne 5 au niveau de la zone affaiblie 6 servira de
joint d'étanchéité sur le goulot. La base du tube borgne 5 n'a
pu être polluée par aucun élément extérieur.
Dans l'exemple représenté, la tête du tube souple,
avec son goulot 2 et son tube borgne 5 sont en polypropylène
ainsi que la capsule 3. Le tube 1 est en aluminium.
- 6 -
r

, :1099667
Les dimensions des éléments de la tête du tube sont
sensiblement les suivantes :
d = 9 mm d = 15 mm e = 0,5 mm E = 1,5 mm
p = 1,5 mm 1 = 3 mm L = 9 mm
h = 4,5 mm H = 10,5 mm
Le tube 1 pourrait aussi bien être réalisé en matière plastique
ou en complexe métallo-plastique.
-- 7 --

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1099667 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1998-04-21
Accordé par délivrance 1981-04-21

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CEBAL
Titulaires antérieures au dossier
FRANCOIS GOLEBIEWSKY
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1994-03-25 2 62
Abrégé 1994-03-25 1 12
Dessins 1994-03-25 1 24
Description 1994-03-25 7 253