Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1130077 |
---|---|
(21) Numéro de la demande: | 1130077 |
(54) Titre français: | SUPPORT DE PANNEAU ISOLANT |
(54) Titre anglais: | MOUNTING FOR INSULATED PANEL |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBERT FRAYNE & COMPANYFRAYNE & COMPANY, ROBERT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1982-08-24 |
(22) Date de dépôt: | 1980-11-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
A MOUNTING FOR INSULATED PANEL
ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A mounting for a prefabricated insulated panel comprising an
outer metallic covering upon which are mounted batts of insulated
material. A Z-shaped connector embraces an exposed edge of the
batts of insulating material and is adapted to provide a
mounting connection between the outer covering and a combination
internal spacer and mounting connector extending through the
insulating material for attaching the panel to a structural
support.
- 1 -
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1130077 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1999-08-24 |
Accordé par délivrance | 1982-08-24 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
VICTOR SKURAN |