Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1148792 |
---|---|
(21) Numéro de la demande: | 1148792 |
(54) Titre français: | MATERIEL FERROVIAIRE |
(54) Titre anglais: | RAILWAY EQUIPMENT |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | MEREDITH & FINLAYSONMEREDITH & FINLAYSON, |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1983-06-28 |
(22) Date de dépôt: | 1980-11-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
ABSTRACT
"RAILWAY EQUIPMENT"
Railway equipment comprises a pair of
spaced apart, flat-bottomed railway rails 1,
the heads 2 of which rails are engaged by leading
and trailing pairs of flanged wheels 5 of a
rail vehicle 4, the rail engaging wheels 5 being
rotatable about axes 10 extending transversely of
the direction of movement of the rail vehicle 4
along the rails 1, and the vehicle 4 being provided
intermediate the leading and trailing pairs of
wheels 5 with a pair of trapping wheels 11,
rotatable about upwardly extending axes 12, one
trapping wheel 11 being located at each side of the
vehicle 4 and the circumferential periphery of each
trapping wheel 11 having a circumferential recess
13 and mating with a trapping beam 14 having an at
least partly complementary profile 15 and positioned
adjacent each rail 1 at locations of presumed rail
vehicle instability, the beams 14 being carried on
support arms 16 extending upwardly from a base member
3 which passes beneath at least one rail 1.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1148792 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2000-06-28 |
Accordé par délivrance | 1983-06-28 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
ANDREW W. HOWARTH |