Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 1332865 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1332865
(21) Numéro de la demande: 1332865
(54) Titre français: ROLLING SHUTTER FOR ROOF WINDOW
(54) Titre anglais: VOLET ROULANT POUR FENETRE DE TOITURE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04F 10/06 (2006.01)
  • E04D 13/03 (2006.01)
  • E06B 09/08 (2006.01)
  • E06B 09/92 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BUBENDORFF, RICHARD (France)
(73) Titulaires :
  • ETABLISSEMENTS BUBENDORFF, SOCIETE ANONYME
(71) Demandeurs :
  • ETABLISSEMENTS BUBENDORFF, SOCIETE ANONYME (France)
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1994-11-08
(22) Date de dépôt: 1986-10-10
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
85.15936 (France) 1985-10-23
86.00246 (France) 1986-01-08

Abrégés

Abrégé français


Un volet roulant pour fenêtre de toiture comprenant, disposé au-delà
du chant supérieur de la traverse supérieure du cadre dor-
mant de la fenêtre de toiture , un caisson présentant un
fond situé en-dessous du dessus du cadre dormant et pi-
votant autour d'un axe de rotation , situé au coin inférieur
de son extrémité supérieure et placé en amont de l'arbre d'en-
roulement et/ou de déroulement , et renfermant des moyens de
guidage forcé , intercalés entre l'arbre d'enroulement et/ou de
déroulement et l'arbre d'entraînement , impliquant au ta-
blier , entre ces deux arbres , un inversement du sens
d'enroulement du tablier sur l'arbre d'enroulement et/ou de dé-
roulement et un cadre dormant , relié par des pattes aux
longerons du cadre dormant de la fenêtre de toiture et
pourvu de moyens amortisseurs situés à l'extrémité inférieure
des rails de guidage latéral


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


LES REALISATIONS DE L'INVENTION, AU SUJET DESQUELLES UN
DROIT EXCLUSIF DE PROPERIETE OU DE PRIVILEGE EST
REVENDIQUE, SONT DEFINIES COMME IL SUIT:
1. Volet roulant pour fenêtre de toiture comprenant un
tablier à déplacement pratiquement horizontal et formé de
lames presentant des tétons de préhension, les lames ayant
des extrémités latérales qui glissent dans des rails de
guidage latéral situés dans un prolongement d'un caisson
solidaire d'un cadre dormant du volet roulant et renfermant
un arbre d'enroulement et/ou de déroulement du tablier et un .
arbre d'entraînement disposié en aval par rapport à l'arbre
d'enroulement et/ou de déroulement, ledit arbre étant pourvu
à chacune de ses extrémités latérals d'une roue à cames
présentant une course à vide appropriée au pas variable
séparant deux tétons de préhension de deux lames consécutives
du tablier, caractétisé en ce qu'il comporte, disposé au-delà
d'un chant supérieur d'une traverse supérieure du cadre
dormant de la fenêtre de toiture, un caisson présentant un
fond situé en-dessous du niveau du dessus du cadre dormant
pivotant autour d'un axe de rotation, situé à un coin
intérieur de son extrémité supérieure et placé en amonte de
l'arbre d'enroulement et/ou de déroulement et renfermant des
moyens de guidage forcé intercalés entre l'arbre
d'enroulement pil et/ou de d'roulement et l'arbre
d'entrainment, impliquant au tablier, entre ces deux arbres,
un inversement du sens d'enroulement du tablier sur l'arbre
d'enroulement et/ou de d'enroulement et un cadre dormant
relié par des pattes aux longerons du cadre dormant de la
fenêtre de toiture, et pourvu de moyens amortisseurs situé à
l'extrémité inférieure des rails de guidage latéral.
2. Volet roulant selon la revendication 1, caractérisé en
ce que l'axe de rotation comporte, soit un axe d'articulation
traversant de part en part le caisson et dont les extrémités
sont logées dans des paliers solidaires des pattes, soit deux
bouts d'axes faisant saillie vers l'extérieur par rapport aux

parois latérales du caisson et s'engageant dans les paliers
solidaires des pattes.
3. Volet roulant selon la revendication 1, caractérisé en
ce que les moyens amortisseurs sont, d'une part, des chariots
pourvus de galets de roulement coulissant dans un logement
aménagé dans chaque extrémité inférieure des deux rails de
guidage latéral, et dont l'extrémité supérieure est reliée
par un élément élastique à une butée solidaire des rails de
guidage latéral et, d'autre part, des galets pivotant autour
d'un axe solidaire de l'extrémité inférieur d'un ouvrant
basculant de la fenêtre de toiture et coopérant avec un doigt
de commande solidaire de l'extrémité inférieure des chariots,
ledit élément élastique comportant une force de tension
équilibrant soit le poids du volet roulant seul, soit la
somme du poids du volet roulant et du poids de l'ouvrant
basulant de la fenêtre de toiture.
4. Volet roulant selon la revendication 1, caractérisé en
ce que les moyens de guidage forcé comportent deux guides
latéraux coopérant avec les extrémités latérales des lames du
tablier pourvus des tétons de préhension et formés d'un
segment droit et d'un secteur curviligne ascendant enrobant
partiellement les roues à cames de l'arbre d'entraînement et
aboutant a un arrondi d'attaque situé sur un chant des moyens
de guidage dirigé vers l'arbre d'enroulement et/ou de
déroulement.
5. Volet roulant selon la revendication 4, caractérisé en
ce que les guides latéraux comportent une rainure, dans
laquelle s'engagent les branches des roues à cames solidaires
en rotation de l'arbre d'entraînement, une rampe de soutien
sur laquelle glissent les têtons de préhension des lames du
tablier, et une portée sur laquelle glisse le dessous des
lames du tablier.
11

6. Volet roulant selon la revendication 5, caractérisé
en ce que l'arbre d'entraînement comporte des moyens
presseurs assurant le contact entre les tétons de
préhension des lames du tablier et la rampe de soutien
des guides latéraux.
7. Volet roulant selon la revendication 6, caractérisé
en ce que les moyens presseurs sont une chemise élastique
enfilée sur l'arbre d'entrainement solidaire en rotation
de ce dernier et exerçant.une pression sur le dessus des
lames du tablier.
8. Volet roulant selon la revendication 6, caractérisé
en ce que les moyens presseurs sont des flasques
élastiques solidaires en rotation de l'arbre
d'entrainement et disposés contre les roues à cames.
12

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


133286~
Volet oulant pour fenêtre de toiture
L'invention concerne un volet roulant pour fenêtre de toiture compre-
nant un tablier à déplacement pratiquement horizontal et formé de la-
mes dont les extrémités latérales glissent dans des rails de guidage
latéral situés dans le prolongement d'un caisson solidaire du cadre
dormant du volet roulant et renfermant un arbre d'enroulement et/ou
de déroulement du tablier et un arbre d'entraînement disposé en aval
par rapport à l'arbre d'enroulement et/ou de déroulement et pourvu à
chacune de ses extrémités latérales d'une roue à cames présentant une
course à vide appropriée au pas variable séparant deux têtons de pré-
hension de deux lames consécutives du tablier.
On connaît déjà, par le document EP-A-0 145 628, un volet roulant
pour fenêtre de toiture comprenant un tablier à déplacement pratique-
ment horizontal et formé de lames dont les extrémités latérales glis-
sent dans des rails de guidage latéral situés dans le prolongementd'un caisson solidaire du cadre dormant du volet roulant et renfer-
mant un arbre d'enroulement et/ou de déroulement du tablier et un ar-
bre d'entraînement disposé en aval par rapport à l'arbre d'enroulement
et/ou de déroulement et pourvu à chacune de ses extrémités latérales
d'une roue à cames présentant une course à vide appropriée au pas va-
riable séparant deux têtons de préhension de deux lames consécutives
du tablier.
Le fond du caisson est relié aux rails de guidage par une rampe sur
laquelle glissent les lames du tablier s'enroulant depuis le bas vers
le haut sur l'arbre d'enroulement et/ou de déroulement, la génératrice
de contact étant située à la partie inférieure de cet arbre.
Toutefois, ce volet roulant ne peut être utilisé pour les fenêtres de
toiture comprenant un ouvrant basculant autour d'un axe horizontal.
En effet, pour permettre l'enroulement du tablier, il est nécessaire
de surélever par rapport aux rails de guidage l'axe central longitu-
dinal de l'arbre d'enroulement, ce qui confère au caisson une hauteur
relativement importante. Or, pour des raisons d'éclairage, les fene-
tres de toiture ont un cadre dormant faisant saillie par rapport audessus du recouvrement du toit qui constitue déjà un obstacle pour

- 2 - 13 32 8 6~
l'écoulement de l'eau et/ou de la neige. Ainsi, à cet obstacle on
rajouteun second obstacle constitué par un caisson de hauteur relati-
vement importante, ce qui augmente l'inconvénient de l'écoulement
défectueux de l'eau et/ou de la neige.
Par ailleurs, lorsqu'un corps étranger tel que caillou ou analogue
s'est déposé sur le dessus du tablier, il est entraîné en direction
de l'arbre d'enroulement et vient s'intercaler entre les deux spires
d'enroulement. De ce fait, le diamètre d'enroulement du tablier
s'agrandit et le caisson devient trop petit. Soit le tablier se dé-
chire, soit il y a bourrage et l'entraînement du tablier n'est plus
assure.
;
La présente invention a pour but de remédier à ces inconvénients.
L'invention, telle qu'elle est caractérisée dans les revendications,
résout le problème consistant à créer un volet roulant pour fenêtre
de toiture comprenant, disposé au-delà du chant supérieur de la tra-
verse supérieure du cadre dormant de la fenêtre de toiture, un~caisson
présentant un fond situé en-dessous du dessus dudit cad~e dormant et
t~ 20 pivotant autour d'un axe de rotation, situé au coin ;nfcricur de son
extrémité supérieure et placé en amont de l'arbre d'enroulement et/ou
de déroulement, et renfermant des moyens de guidage forcé, intercalés
entre l'arbre d'enroulement et/ou de déroulement et l'arbre d'entraî-
nement, impliquant au tablier, entre ces deux arbres, un inversement
du sens d'enroulement du tablier sur l'arbre d'enroulement et/ou de
déroulement, et un cadre dormant, relié par des pattes aux longerons
du cadre dormant de la fenêtre de toiture et pourvu de moyens amor-
tisseurs situés à l'extrémité inférieure des rails de guidage latéral.
Les avantages obtenus grace à cette invention consistent essentielle-
ment en ce que l'on pourvoit la fenetre de toiture d'un volet roulant
dont la hauteur de la partie saillante du caisson par rapport au-des-
sus du cadre dormant de la fenêtre de toiture est diminuée. De ce
fait, on évite une stagnation importante de l'eau et/ou de la neige
au-dessus du bord supérieur de la fenetre de toiture pourvue du volet
roulant. Par ailleurs, les moyens amortisseurs équilibrant, soit le
poids du volet roulant seul, soit la somme du poids de ce dernier et
le poids du cadre ouvrant de la fenêtre permettent d'éviter un abais-

_ 3 _ 1 3328 6~
sement brutal notamment du volet roulant lors de la rotation autourde son axe d'articulation.
De plus, les corps étrangers, non dégagés par la brosse, ne s'inter-
calent plus entre les spires d'enroulement du tablier, de sorte que
le diamètre d'enroulement de ce dernier reste constant. En effet, soit
lescorps étrangers entraînés à l'intérieur du caisson glissent vers
l'arbre d'entraînement, soit en ayant atteint le point culminant du
diamètre d'enroulement tombent à l'extrémité arrière du fond. Le cas
échéant, ce fond peut comporter une ouverture permettant l'évacuation
des corps étrangers.
Un exemple de réalisation avantageux de l'invention prévoit que les
moyens de guidage forcé comportent deux guides latéraux coopérant
avec les extrémités latérales des lames du tablier pourvues des té-
tons de préhension.
Selon une autre caractéristique de l'invention, les guides latéraux
comportent un secteur curviligne ascendant enrobant partiellement les
roues à cames de l'arbre d'entraînement. Ceci permet d'augmenter l'en-
grènement entre les lames et les roues à cames.
Il en résulte un autre avantage important consistant en une augmenta-
tion de la force d'entraînement du tablier. De ce fait, il devient
possible de conférer au tablier un déplacement non seulement selon
un plan incliné mais également selon un plan vertical, les lames
pouvant être disposées verticalement.
Une autre application de l'invention est obtenue par une conception
prévoyant que les tétons de préhension glissent sur une rampe de
soutien des guides latéraux annihilant toute flexion des tétons de
préhension.
De ce fait, les tétons de préhension présentent une résistance pou-
vant être supérieure au couple du moteur de l'arbre d'entraînement.
Ainsi, en cas d'incident de fonctionnement du tablier provoqué par un
obstacle en amont ou en aval de l'arbre d'entraînement, les tétons
de préhension provoquent le patinage du moteur et l'arrêt de l'arbre

1332865
-- 4 --
d'entraînement. Par voie de conséquence, le tablier reste immobile.
L'invention est exposée ci-après plus en détail à l'aide de dessins
représentant seulement un mode d'exécution.
- la figure 1 représente, en vue partielle, en élévation et en coupe,
l'extrémité supérieure du volet roulant conforme à l'invention.
- la figure 2 représente, en vue partielle et en plan, l'extrémité
supérieure du volet roulant.
- la figure 3 représente, en vue partielle et en élévation, l'extré-
mité inférieure du volet roulant pourvu des moyens amortisseurs.
- la figure 4 représente, en vue partielle et en plan, l'extrémité
inférieure du volet roulant.
- la figure 5 représente, en vue agrandie, en élévation et en coupe,
le caisson du volet roulant.
- la figure 6 représente, une vue en coupe selon ligne de coupe VI-
VI de la figure 5.
On se réfère aux figures 1, 2 et 4.
De nombreuses toitures sont pourvues d'une fenêtre 1 composée essen-
tiellement d'un cadre dormant 2 et d'un ouvrant 76 basculant autour
d'un axe de rotation horizontale 3. La présente invention concerne
essentiellement les fenêtres de toiture faisant saillie par rapport
au-dessus 4 du recouvrement du toit.
Conformément a l'invention, on pourvoit cette fenêtre de toiture 1
d'un volet roulant 5. Celui-ci se compose d'un cadre dormant 6 repo-
sant sur le dessus 7 du cadre dormant 2 de la fenêtre 1 et d'un ta-
blier 8 formé de lames parallèles 9,10,11. Les extrémités latérales
12 des lames 9,10,11 glissent dans des rails de guidage latéral 13
dont les extrémités inférieures (non représentées) sont reliées entre-
elles par une traverse servant d'arrêt au tablier 8. Les extrémités

13~2865
supérieures 14 de ces rails de guidage 13 aboutent à l'entrée 15
d'un caisson 16. Devant contenir le tablier enroulé 8, ledit caisson
16 présente nécessairement une hauteur 17 légèrement supérieure au
diamètre d'enroulement 18 du tablier enroulé 8 pour avoir un espace
libre pour le passage d'objets étrangers tels que feuilles, caillou
ou autres qui auraient pû être entraînés à l'intérieur du caisson 16
malgré la présence d'une brosse 19 située à l'entrée 15 dudit caisson
16.
Cependant, il est souhaitable que le dépassement au-dessus du cadre
dormant 2 de la fenêtre de toiture 1 soit le plus faible possible
pour éviter une stagnation trop importante de l'eau et/ou de la neige
située en amont du caisson 16. A cet effet, il est avantageux d'utili-
ser au moins partiellement la hauteur saillante 20 du cadre dormant
2 de la fenêtre de toiture 1. De ce fait, l'invention prévoit que le
fond 21 soit situé en-dessous du prolongement de l'aile inférieure
22 des rails de guidage latéral 13, et par voie de conséquence, en-
dessous du dessus 7 du cadre dormant 2 de la fenêtre 1. Par suite
de cette construction particulière du caisson 16, celui-ci peut être
placé au-delà du chant supérieur 23 de la traverse supérieure 24 du
cadre dormant 2 de la fenêtre de toiture 1.
Le caisson 16 comporte une paroi inférieure 25 située dans le prolon-
gement de l'aile inférieure 22 des rails de guidage latéral 13 reliée
au fond 21 par un pan incliné 26.
Pour maintenir le volet roulant 5, on fixe sur les faces externes 27
des longerons 28 du cadre dormant 2 de la fenêtre de toiture 1 deux
pattes 29 entre lesquelles est disposé le caisson 16. Ainsi, le volet
roulant 5 est rendu solidaire du cadre dormant 2 de la fenêtre de
toiture 1.
Il est parfois souhaitable de relever le volet roulant 5. Il faut que
celui-ci puisse basculer autour d'un axe de rotation 30 parallèle à
l'axe de rotation 3 de l'ouvrant basculant. Selon l'invention, cet
axe de rotation 30, servant également de liai o,n entre le caisson 16
et les pattes 29, est situé dans le coin lnfor~lcur 31 de l'extrémité
supérieure 32 du caisson 16. Cette position particulière de l'axe de

133286~
-- 6 --
rotation ~0 permet le relèvement et/ou le rabaissement du volet rou-
lant 5.
Selon un premier mode de réalisation, cet axe de rotation 30 est un
axe d'articulation traversant de part en part le caisson 16 et dont
les extrémités 33 sont logées dans des paliers 34 solidaires des pat-
tes 29.
Selon un autre mode de réalisation, cet axe de rotation 30 est cons-
titué de deux bouts d'axes faisant saillie vers l'extérieur par rap-
port aux parois latérales 35 du caisson 16 et s'engageant dans des
paliers 34. Ainsi, la partie centrale située entre les deux parois
latérales 35 serait libre de tout obstacle contre lequel pourrait
buter le tablier 8.
Les moyens utilisés pour l'enroulement et/ou le déroulement du tablier
8 sont les mêmes que ceux utilisés pour les volets roulants dont le
tablier se déplace pratiquement horizontalement. Le caisson 16 renferme
un arbre 36 d'enroulement et/ou de déroulement du tablier 8 et un ar-
bre d'entralnement 37. Cet arbre d'entraînement 37 est parallèle à
l'arbre d'enroulement 36 et il est situé en aval par rapport à ce der-
nier. Ledit arbre d'entraînement 37 est solidaire en rotation d'un
moteur électrique (non représenté). Chaque extrémité latérale 38 de
l'arbre d'entralnement 37 est pourvue d'une roue à cames 39 présen-
tant, entre le~ différentes branches 40,41,42 formant étoile, une
~n course à vide. Ces roues à cames 39 coopèrent, pour l'entralnement`du
,~L~ tablier 8, avec des moyens de préhension formés par des tétons 43,44,
45 faisant saillie par rapport aux extrémités latérales 12 des lames
9,10,11. Le tablier 8 passe sous l'arbre d'entralnement 37.
Selon l'invention, il est prévu que le tablier 8 glissant le long de
la paroi inférieure 25 du caisson 16 est relevé vers la paroi supé-
rieure 46 du caisson 16 et s'enroule sur l'arbre d'enroulement et/ou
de déroulement 36 du haut vers le bas. Ainsi, si des cailloux ont pû
être entralnés à l'intérieur du caisson 16, soit ils glissent le long
du dessus 47 du tablier 8, soit, s'ils ont dépassé le point culminant
48 du diamètre d'enroulement 18, ils glissent vers le fond 21. Le cas
échéant, ce dernier peut comporter une ouverture permettant l'évacua-
/ /

_ 7 _ 1 332 8 ~ ~
tion des corps étrangers, cette ouverture pouvant être constamment
ouverte ou peut être obturée par un couvercle mobile. A cet effet,
il est donc nécessaire que le tablier 8 passe sur l'arbre d'enroule-
ment et/ou de déroulement 36 et de modifier le sens de déplacement
du tablier 8 du fait que ce dernier passe sous l'arbre d'entralnement
37.
A cet effet, l'invention prévoit des moyens de guidage forcé 49. Ces
moyens de guidage forcé sont disposés entre l'arbre d'enroulement et/
ou de déroulement 36 et l'arbre d'entraînement 37 et sont constitués
de deux guides latéraux 50. Ces guides latéraux 50 comportent un
segment droit 51 parallèle à la paroi inférieure 25 du caisson 16.
Ce segment droit 51 aboute à un secteur curviligne ascendant 52. Ce
dernier implique au tablier 8 un mouvement ascendant de sorte que ce
dernier s'enroule partiellement autour des roues à cames 39. De ce
fait, on met plusieurs tétons de préhension 43,44,45 en contact avec
plusieurs branches 41,42 des roues à cames 39, ce qui permet d'aug-
menter la force d'entraînement du tablier 8. Les différentes branches
40,41,42 des roues à cames 39, lors de la rotation de l'arbre d'en-
traînement 37, se déplacent à l'intérieur d'une rainure 53 réalisée
dans les guides latéraux 50. Cette rainure 53 est située, dans le
plan transversal des guides latéraux 50, entre une rampe de soutien
54 et une portée 55. Sur la rampe de soutien 54 glissent les tétons
de préhension 43,44,45 alors que sur la portée 55 glisse le dessous
56 des lames 9,10,11.
Du fait que les tétons de préhension 43,44,45 prennent appui sur la
rampe de soutien 54, on annihile toute flexion des lames 9,10,11 et/
ou des tétons de préhension 43,44,45 et on consolide la liaison entre
ces derniers et les extrémités latérales 12 des lames 9,10,11.
Pour assurer le contact entre la rampe de soutien 54 et les tétons de
préhension 43,44,45 des lames 9,10,11, on prévoit sur l'arbre d'en-
traînement 37 des moyens presseurs 57. Selon un premier mode de réa-
lisation, ces moyens presseurs 57 sont une chemise élastique enfiléesur l'arbre d'entraînement 37, cette chemise élastique, solidaire en
rotation de ce dernier, exercant une pression sur le dessus 47 du
tablier 8.

133286~
-- 8 --
Selon un second mode de réalisation, ces moyens presseurs 57 sont
des flasques élastiques disposés aux extrémités latérales 38 de l'ar-
bre d'entraînement 37, ces flasques, solidaires en rotation de l'ar-
bre d'entralnement 37, peuvent être accolés aux roues à cames 39.
En consolidant de la sorte les tétons de préhension 43,44,45, on aug-
mente la résistance des tétons de préhension 43,44,45 à toute défor-
mation.
Avantageusement, cette résistance sera supérieure au couple du moteur
électrique actionnant l'arbre d'entraînement 37. De ce fait, si le
tablier 8 est bloqué pour une raison quelconque, ce blocage est trans-
mis aux roues à cames 39 et, par voie de conséquence, à l'arbre d'en-
traînement 37 mais sans endommager le moteur électrique.
~5
Pour éviter qu'en phase de déroulement les différentes lames 9,10,11
ne viennent buter contre le chant 58 des guides latéraux 50, à sa~oir
le chant 58 dirigé vers l'arbre d'enroulement et/ou de déroulement
36, on confère à la rampe de soutien 54 et à la portée 55 un arrondi
d'attaque 59.
Toutefois, pour éviter qu'après relèvement du volet roulant 5, ce der-
nier se rabat brutalement sur le cadre dormant 2 de la fenêtre de toi-
ture 1, on pourvoit ledit volet roulant 5 de moyens amortisseurs 60.
Ces derniers sont situés dans chaque extrémité inférieure 61 des rails
de guidage 13 et ont pour but d'équilibrer et de compenser le poids
du volet roulant 5 après rotation autour de l'axe de rotation 30.
Ainsi, ~ ~volet roulant 5 conserve sa position conférée par l'usager.
Pour r~b~ er ledit volet roulant 5, il faut que l'usager exerce vo-
lontairement une traction.
Ces moyens amortisseurs 60 sont constitués par un chariot 62 compor-
tant des galets de roulement 63,64 coulissant dans un logement 65
aménagé dans chaque extrémité inférieure 61 des deux rails de guidage
13. L'extrémité supérieure 66 des chariots 62 est solidaire de l'ex-
trémité 67 d'un élément élastique 68 dont l'autre extrémité 69 est
solidaire d'une butée 70 fixée aux rails de guidage 13. Ce chariot
62 comporte à son extrémité inférieure 71 un doigt de commande 72

- 9 - 1332865
coopérant avec un galet 73 pivotant autour d'un axe 74 solidaire de
l'extrémité inférieure 75 de l'ouvrant basculant 76 de la fenêtre 1.
Lorsque le volet roulant 5 est en position rabattue et repose sur le
cadre dormant 2 de la fenêtre de toiture 1, l'élément élastique 68
est sous tension. En relevant simultanément le volet roulant 5 et
l'ouvrant basculant 76, la distance entre l'axe 74 du galet 73 et
l'extrémité inférieure 61 des rails de guidage 13 a tendance à aug-
menter en raison de la différence des arcs de cercle 77,78 décrits
l'un par l'axe 74 par rapport à l'axe de rotation horizontale 3 de
l'ouvrant basculant 76 et l'autre par l'extrémité inférieure 61 des
rails de guidage 13 par rapport à l'axe de rotation 30. Du fait de
l'action de l'élément élastique sous tension 68, le doigt de commande
72 reste en contact avec le galet 73 et le chariot 62 glisse en di-
rection de la butée 70. Pendant ce trajet du chariot 62, la tension
de l'élément élastique 68 diminue et celui-ci prend sa position de
repos au-fur-et-à-mesure de l'ouverture.
Inversement, en rabaissant l'ensemble, la galet 73 exerce une poussée
sur le doigt de commande 72 et on remet sous tension l'élément élasti-
que 68.
La force pré w e de ce dernier peut être fonction du poids du voletroulant 5 pour équilibrer ce dernier, mais on peut également prévoir
un élément élastique 68 ayant une force équilibrant non seulement le
poids du volet roulant 5 mais également celui de l'ouvrant basculant
76.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CCB attribuée 2001-05-18
Inactive : CCB enlevée 2001-05-18
Le délai pour l'annulation est expiré 1997-11-10
Lettre envoyée 1996-11-08
Accordé par délivrance 1994-11-08

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ETABLISSEMENTS BUBENDORFF, SOCIETE ANONYME
Titulaires antérieures au dossier
RICHARD BUBENDORFF
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1994-11-07 9 404
Abrégé 1994-11-07 1 21
Revendications 1994-11-07 3 121
Dessins 1994-11-07 2 69
Dessin représentatif 2002-03-03 1 16
Demande de l'examinateur 1989-09-28 1 38
Correspondance de la poursuite 1990-01-25 5 68
Demande de l'examinateur 1991-09-17 1 27
Correspondance de la poursuite 1992-01-19 1 19
Demande de l'examinateur 1992-07-23 2 64
Correspondance de la poursuite 1992-10-25 3 61
Demande de l'examinateur 1992-12-07 2 98
Correspondance de la poursuite 1993-03-07 3 58
Courtoisie - Lettre du bureau 1995-04-20 1 15
Correspondance reliée au PCT 1995-02-23 1 26
Correspondance reliée au PCT 1994-07-24 2 27
Correspondance de la poursuite 1994-05-31 1 12