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Sommaire du brevet 2009786 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2009786
(54) Titre français: PERMANENT UNDERGROUND RECEPTACLE FOR BENCHMARK
(54) Titre anglais: RECEPTACLE AU SOL PERMANENT POUR BORNE D'INDENTIFICATION
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G09F 09/00 (2006.01)
  • G09F 19/22 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DESCHENES, EMMANUEL (Canada)
  • DESCHENES, HERMAN (Canada)
(73) Titulaires :
  • EMMANUEL DESCHENES
  • HERMAN DESCHENES
(71) Demandeurs :
  • EMMANUEL DESCHENES (Canada)
  • HERMAN DESCHENES (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1992-10-20
(22) Date de dépôt: 1990-02-12
(41) Mise à la disponibilité du public: 1991-08-12
Requête d'examen: 1990-07-17
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


Pour obvier aux inconvénients des balises et bornes qui après
avoir servi l'hiver sont enlevées l'été, nous avons conçu
un réceptacle au sol pour une tige-repère s'y adaptant, de
type permanent et suffisamment profond pour y escamoter la
tige-repère. Un épaulement dans le réceptacle permet d'y
ajuster un caoutchouc de serrage dont la longueur excède le
diamètre annulaire et s'incorporant sur un anneau anti-fric-
tion et pouvant glisser dans sa partie supérieure sur un
écrou de serrage, cette construction permettant à la tige de
bouger et de revenir facilement à sa position initiale. Un
butoir dans le réceptacle avec une encoche correspondante
dans la tige permet de placer la tige, plus un indentifica-
teur à son bout supérieur, selon une orientation voulue.
Un ressort à la base du réceptacle permet la remontée de la
tige escamotable.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
Les revendications au sujet desquelles un brevet est de-
mandées sont les suivantes:
1. Une borne d'identification comprenant une tige-repère et
un réceptacle de sol permanent, lequel sert à recevoir la
tige-repère, le dit réceptacle comportant:
- Un tube d'insertion ayant une cavité intérieur d'une lon-
gueur quelconque approximativement égale à celle de la ti-
ge-repère afin que la dite tige-repère puisse y être esca-
motée dans toute sa longueur_,
- un connecteur d'insertion fixé à la partie supérieure du
dit tube d'insertion, composé d'un corps avec surface inté-
rieure de forme annulaire, d'un écrou de serrage vissé sur
le dit corps, d'un caoutchouc de serrage étanche inséré
dans le dit corps, le dit caoutchouc de serrage ayant sa
partie extérieure faisant contact avec la surface intérieu-
re du dit corps tandis que sa partie intérieure fait contact
avec la tige-repère, d'une rondelle anti-friction disposée
entre l'écrou et le caoutchouc de serrage, permettant ainsi
le mouvement latéral du dit caoutchouc de serrage_,
- la tige-repère ayant une structure allongée et capable de
supporter à sa partie supérieure une identification visible,
la dite tige-repère ayant un diamètre sensiblement égal à
celui du corps annulaire et du tube d'insertion servant à
la contenir.
2. Une borne d'identification telle que définie à la reven-
dication 1, dont le réceptacle et le tube d'insertion sont
munis d'oreilles radiales anti-rotation.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Z(~OS7~6
MEMOIRE DESCRIPTIF
Historique et analyse de l'art antérieur
La presente invention a trait à un réceptacle de sol perma-
nent servant à recevoir une borne ou tige d'identification
~, .
ainsi qu'à une tige specialement consue pour s'insérer dans
ledit receptacle, ledit réceptacle pouvant etre suffisamment
profond pour y escamoter une tige a pleine longueur ou une
tige téléscopique.
Un système illustré dans le brevet US 4343567 traite d'un
lo tube d'ancrage définissant une cavité recevant le bout d'un
tube allongé d'identification en materiau plastique permet-
tant une déflection comme un roseau. Le serrage dans l'espace
annulaire entre le tube d'ancrage et le tube allongé est
appliqué au moyen d'un outil en forme de biseau annulaire et
en matériau rigide. -
~ Le brevet Canada 1114575 decrit un corps creux en matière
plastique mais se limite à son procéde de fabrication.
Le brevet US 3225735 décrit un mat extensible et télescopique
dont les joints sont de type a ba~onnette.
~O Le brevet US 3503163 decrit un systeme de tube fermé herme-
tiquement et pouvant contenir un document ainsi protegé
contre les intempéries.
Le brevet US 4078867 décrit un poteau de plastique dont la
base est coulee dans le ciment.
Le brevet US 4290712 illustre un anneau pour planter ledit
tube.
Certains elements de notre inven~ion se retro went dans cer-
tains brevets mais aucun des brevets cites ni des autres qui
ont eté fouillés ni des systèmes connus ne comprend toutes
3~ les caractéristiques de notre invention.
L'avantage de notre système est qu'il sert pour la saison
d'hiver a identifier borne-fontaine, chaInes de rue, trot-

200g786
~ toirs et sert comme borne-repère de déneigement alors que
la tige identificatrice peut être enlevée lorsque non utili-
sée comme en été ou lorsque endommagée, mais peut très bien
aussi être escamotée a l~intérieur du réceptacle.
Les détails du système deviendront-évident a partir de la
. ~ .
description et des dessins l~accompagnant ou les pièces cor-
respondantes sont iden~ifiées par les mêmes chiffres de ré-
férence.
La figure 1 illustre une vue en coupe du réceptacle de no-
10 tre invention.La figure 2 est une vue en coupe d~une tige-repère en posi-
tion escamotée dans le réceptacle de figure 1,
La figure 3 est une vue ce coupe longitudinale d~une tige-
repère en position d~utilisation et retenue dans le récep-
tacle de la figure 1.
La figure 3A est une coupe selon la ligne AA de la figure 3.
La figure 3B est une coupe selon la ligne BB de la figure 3.
La fi~u~e 3C est une coupe selon la ligne C~C de la figure 3.
La figure 4 es. une vue de face de la tige-repère en posi-
20 tion d extension.La figure 5 es~ une vue de coupe du caoutchouc de serrage
étanche avant serrage.
La figure 6 est une vue de coupe de la tige-repère dans le
réceptacle et en position de déflection.
La figure 7 illustre par un ~riangle le début de courbure
illustrée a la figure 6,
La figure 7A est un diagrame illustrant une tige-repère en
position courbée,
DESCRIPTIO~ DETAILLEE DE L~INVENTION
30 La figure 1 représente une vue en coupe del~invention, ca-
ractérisée en ce qu~elle comporte un réceptacle tubulaire 1
sur lequel récep~acle sont fixées par moyen de soudure ou
_-2

- ;~00978~i
- autrement, des oreilles stabilisatrices anti-rotation 2 qui
servent a empêcher le mouvement de rotation du dit récepta-
cle 1 lors de l'installacion ou de la désinstallation d'une
tige-repère 12 fig. 2. Un anneau d'appui 3 est fixé au tubu-
laire 1 ainsi qu~aux oreilles stabilisatrices 2 par moyen de
soudure ou autrement, le dit anneau 3 servant d~appui à un
plantoir lors de la mise en place du réceptacle 1 quand on
l'enfonce dans le sol. Un repère au sol 5 vient s'insérer
dans l'encoche 6 de retenue. Un butoir a vis d'alignement 14
10 sert a appuyer la tige-repère 12 et à en façiliter l~enligne-
ment par une encoche 13 faite a la tige repère 12, laquelle
encoche vient s~insérer dans le butoir 14 afin de donner à
un iden.ificateur 16 une~direction voulue. L~emplacement du
butoir 14 est situé à environ 10 cm de la base de la tige-
repère en position d~utilisation.
Un connecteur d~insertion composé d~un corps 7, d~un écrou
de serrage 8, d~un caoutchouc de serrage étanche 9, et d~une
rondelle anti-friction 10, sert à retenir et à~étancher la
tige-repere 12 par moyen de compression du caoutchouc de ser-
20 rage étanche 9 lorsque l~écrou de serrage 8 est vissé parl installateur, la rondelle anti-friction 10 glissant sur l~é-
crou 6. Une rondelle de saison 15 sert a boucher l'ouverture
du réceptacle lorsque la tige-repère 12 n'est pas en place.
Une autre réalisation de notre invention comprend un récepta-
cle tubulaire 1 d~une longeur quelconque,sensiblemen'c égale à
celle de la tige-repère 12, afin que la dite tige-repère 12
puisse s~y escamoter totalement lors de la non utilisation.
La tige-repère 12, lorsque escamo.ée vient s'appuyer sur le
ressort compressible 11, le dit ressort donnant un jeu suffi-
30 sant pour permettre d~enfoncer la tige-repère 12 pour briser un
givre éventuel qui pourrait se former entre la tige-repère 12
et la paroi intérieure du réceptacle tubulaire 1. Un butoir
-- 3

2009786
- permanent 4 sert à barrer en place la tige-repère 12 escamo-
tée, dans une position de compression partielle du ressort 11.
En se référant à la figure 3, on voit dans la partie inférieu-
re de la tige-repère 12, une encoche d~alignement 13 en ligne
avec l~identificateur 16 de telle façon que quand l~encoche 13
est en position dans le butoir 1¢, l~identificateur 16 est aus-
si dans la même orientation. Le butoir 14 est norrnalement vis-
sé figure 6 , de fason à être fasiclement rétractable pour
laisser passer la tige-repère quand celle-çi est escamotée.
10 Pour aligner l'identificateur 16, figure 3 dans la direction
de la route ou autre, l opérateur tourne la tige vers l~endroit
désiré et en serrant l~écrou 8 sur la rondelle anti-friction
10, l'écrou ne fai. pas tourner l~identificateur mais le serre
plutôt en place, puis il serre la vis du butoir 14 contre l~en-
coche de la tige-repère La rondelle 10 peut être fabriquée de
nylon ou autre matériau de peu de friction.
En reférant aux figures S et 5A, on voit l'action du caoutchouc
de serrage étanche 9, la figure 5 représentant~le caoutchouc
de serrage 9 en position de repos avant le serrage et la figu-
20 re 5A représentant le caoutchouc 9 en position comprimée après
avoir appliqué un serrage à l'écrou de serrage 8. Le caoutchouc
s~étend alors et vient d~une part comprimer la tige-repère 12
et le corps 7 dans sa partie angulaire 17, il peut alors glis-
ser contre la rondelle anti-friction 10 et finalement venir s'é-
tendre dans l'espace disponible 1~ entre l'écrou de serrage 8
et le corps 7~ C~est l'espace disponible 18 qui permet le mou-
vement latéral de la tige-repère 12 quand elle est courbée
comme il est illustré à la figure 6. La courbure sera d~autant
plus prononsée que la distance annulaire 19 sera grande entre
le diamètre intérieur de
-- 4

?.009786
-
l écrou de serrage 8 et le diamètre extérieur de la tige-
repère 12. Nous avons découvert qu~il est nécessaire que
la longueur 20 du caoutchouc 9 excède la largeur annulai-
re 21 du dit caoutchouc 9 , donnant par le fait même un
angle aigu dans la position angulaire 17.
La figure 6 illustre un début de courbure et l~effet de
déplacement horizontal du caoutchouc et de la rondelle an-
ti-friction, le déplacement ~D~ pouvant être de l'ordre
de 1/8~ sur une longueur ~L~ d~environ 1 1/2~. L'angle 0
produit a une tan = tan 0 = D/L = 1/8 ~ 1 1/2 = 1/12. Si
la même courbure est appliquée sur la tige, le rayon -R-
de cette courbure est obtenu par la formule L/R = tan 0
et dans le cas présent 1.5 . 1/12 = 18.
Le rayon ainsi obtenu est illustré a la fig 7.
Ce système de courbure implique un contact intime et gra-
duel du caoutchouc 9 avec la tige-repère 12 et évite a cel-
le ci le danger de se briser dans la zone ou elle pénètre
dans le connecteur d~insertion,

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 1998-02-12
Lettre envoyée 1997-02-12
Accordé par délivrance 1992-10-20
Demande publiée (accessible au public) 1991-08-12
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1990-07-17
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1990-07-17

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
EMMANUEL DESCHENES
HERMAN DESCHENES
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1994-07-15 1 19
Revendications 1994-07-15 1 29
Description 1994-07-15 5 149
Dessins 1994-07-15 6 162
Dessins 1996-02-01 6 174
Description 1996-02-01 5 160
Abrégé 1996-02-01 1 21
Revendications 1996-02-01 1 31
Dessin représentatif 1999-07-14 1 32
Avis de rappel: Taxes de maintien 1997-11-12 1 119
Taxes 1996-02-05 1 44
Taxes 1995-01-08 1 59
Correspondance 1993-12-29 2 389
Taxes 1993-12-08 3 56
Taxes 1992-12-07 1 62
Taxes 1992-03-10 1 16
Taxes 1992-02-17 1 19
Correspondance reliée au PCT 1990-04-17 2 92
Correspondance reliée au PCT 1992-11-15 2 144
Correspondance de la poursuite 1991-07-01 2 70
Correspondance reliée au PCT 1991-12-02 2 67
Correspondance de la poursuite 1991-12-15 1 19
Correspondance de la poursuite 1990-07-16 2 60
Correspondance de la poursuite 1992-04-30 1 27
Courtoisie - Lettre du bureau 1991-12-08 6 249
Courtoisie - Lettre du bureau 1992-01-08 1 43
Demande de l'examinateur 1992-04-21 2 113
Courtoisie - Lettre du bureau 1991-09-22 1 39
Demande de l'examinateur 1991-04-16 2 72
Courtoisie - Lettre du bureau 1990-10-25 1 30
Courtoisie - Lettre du bureau 1990-10-22 1 19