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Sommaire du brevet 201756 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 201756
(21) Numéro de la demande: 201756
(54) Titre français: INCINERATEUR
(54) Titre anglais: INCINERATOR
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B01D 19/00 (2006.01)
  • B01D 45/16 (2006.01)
  • B01D 46/00 (2022.01)
  • B01D 53/00 (2006.01)
  • B02C 18/14 (2006.01)
  • B05B 17/06 (2006.01)
  • B07B 13/04 (2006.01)
  • B07C 05/344 (2006.01)
  • B09B 03/00 (2022.01)
  • B29B 17/04 (2006.01)
  • C01C 01/00 (2006.01)
  • C02F 01/00 (2006.01)
  • C02F 09/00 (2023.01)
  • C02F 11/06 (2006.01)
  • C04B 18/00 (2006.01)
  • C04B 26/14 (2006.01)
  • C10G 01/10 (2006.01)
  • C22C 19/03 (2006.01)
  • C23C 04/00 (2016.01)
  • F01D 01/02 (2006.01)
  • F01D 15/10 (2006.01)
  • F01K 11/02 (2006.01)
  • F01K 23/10 (2006.01)
  • F02C 07/264 (2006.01)
  • F22B 33/18 (2006.01)
  • F23G 05/00 (2006.01)
  • F23G 07/00 (2006.01)
  • F23H 03/04 (2006.01)
  • F23H 11/00 (2006.01)
  • F23H 17/00 (2006.01)
  • F23J 01/00 (2006.01)
  • F23J 11/00 (2006.01)
  • F23J 15/00 (2006.01)
  • G06F 01/00 (2006.01)
  • H02J 03/38 (2006.01)
  • H02J 07/00 (2006.01)
  • H02K 07/18 (2006.01)
  • H04N 07/18 (2006.01)
  • H05B 06/64 (2006.01)
(72) Inventeurs :
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1920-07-13
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : CIB du SCB 2023-05-13
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1937-07-13
Accordé par délivrance 1920-07-13

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1996-01-07 2 71
Dessins 1996-01-07 1 71
Description 1996-01-07 6 291