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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2083584 |
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(54) Titre français: | JUS JULEP GIBEAU |
(54) Titre anglais: | GIBEAU JULEP |
Statut: | Morte |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1993-04-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-10-17 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatatif concernant le document de brevet no 2083584 est introuvable.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | Non disponible |
(22) Dépôt | 1993-04-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 1994-10-17 |
Demande morte | 1997-04-16 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 0,00 $ | 1993-04-16 | ||
Rétablissement: taxe de maintien en état non-payées pour la demande | 200,00 $ | 1995-06-15 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 1995-04-17 | 50,00 $ | 1995-06-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GIBEAU, RAYMOND WALTER |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |