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Sommaire du brevet 2117790 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2117790
(54) Titre français: PARTURITION WARNING FOR LARGE CATTLE, DEVICE AND PROCESS
(54) Titre anglais: AVERTISSEMENT DE LA PARTURITION DES GROS ANIMAUX D'ELEVAGE : DISPOSITIF ET PROCEDE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

2117790 9320778 PCTABS00164
L'invention est du domaine de l'élevage et elle a pour objet un
dispositif de surveillance de la parturition des gros animaux
consistant en la surveillance du maintien en position levée de la
queue de l'animal. Le dispositif est du type de ceux comprenant un
détecteur de ladite position et émetteur de fréquences
hertziennes, ce détecteur étant composé d'une plaque d'appui (40), d'un
faîtage (42), de sangles (44, 48) et d'un bras (50) articulé sur la
plaque d'appui formant un contact asservi à la position de la
queue de l'animal, et d'un harnais et est caractérisé en ce que le
dispositif émetteur individuel est constitué d'un ensemble
électronique comprenant une pile (62) d'alimentation, un coupe-circuit
d'alimentation à commande magnétique (64) (micro-rupteur ILS), un
circuit oscillateur et de mise en forme (68) pour produire et
moduler un signal hertzien de façon discontinue, des moyens
temporisateurs (69) pour différer l'alimentation et ne mettre en oeuvre
l'oscillateur qu'après l'écoulement de la durée prédéterminée. Le
harnais est composé d'un collier (13) et de deux bretelles (12)
raccordées chacune audit détecteur (10) d'une part et à la partie
inférieure du collier d'autre part, par l'intermédiaire, chacune,
d'un lien élastique.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
R E V E N D I C A T I O N S
1.- Dispositif destiné à la mise en oeuvre d'un procédé de
surveillance et d'avertissement de mise bas des gros
animaux, tels que bovins et chevaux, du genre de
procédé suivant lequel le phénomène physiologique
constitué par le maintien en position relevée d'une
durée ininterrompue supérieure à une durée
prédéterminée, de la queue de l'animal, phénomène
indicatif de l'imminence du part, ledit procédé étant
mis en oeuvre au moyen d'un dispositif détecteur, dit
individuel, de ladite position et émetteur de
fréquences hertziennes, fixé à la partie postérieure
du dos de l'animal au moyen d'un harnais, et d'un
dispositif récepteur et d'alarme localisé à proximité
d'une veille humaine, le détecteur individuel étant
structurellement composé d'une plaque d'appui en forme
de gouttière, de sangles d'appui, d'une sangle
sous-caudale dite "sous-queue" et d'un bras pourvu
d'un bracelet de préhension de la queue de l'animal,
le dit bras étant articulé sur la plaque d'appui pour
rapprocher dudit ensemble électronique une masse
aimantée lorsque la queue de l'animal prend la
position relevée, le dispositif émetteur individuel
étant constitué d'un ensemble électronique comprenant
une pile d'alimentation, un coupe-circuit
d'alimentation à commande magnétique (micro-rupteur
ILS), un circuit oscillateur, et des moyens
temporisateurs pour différer l'alimentation et ne
mettre en oeuvre l'oscillateur qu'après l'écoulement
de la durée prédéterminée, caractérisé :

12
en ce que ladite plaque
d'appui est formée de deux pans inclinés (40) et d'un
faîtage (42 sensiblement parallélépipèdique, et
en ce que la sous-queue (48)
est située sensiblement dans le plan formé par les
bords inférieurs (45) de la plaque d'appui (10), et en
regard de l'articulation (54) du bras (50), de telle
sorte que lorsque le dispositif est en place sur un
animal, le bras (50) occupe normalement une position
sensiblement perpendiculaire au dit plan (45), tandis
que la position relevée de la queue place le bras (50)
en position sensiblement parallèle à ce plan, et la
masse aimantée (53) en position rapprochée de
l'ensemble électronique (60, 64) logé dans le faîtage
parallélépipèdique (42);(fig.7,9)
2.- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé :
en ce que le harnais est
composé d'un collier (13) et de deux bretelles (12)
raccordées chacune au dit détecteur (10) d'une part et
à la partie inférieure du collier d'autre part, par
l'intermédiaire, chacune, d'un lien élastique (13);
(fig.1)
3.- Dispositif selon la revendication 2, caractérisé :
en ce que la masse aimantée
(53) est placée sur la face de l'extrémité du bras
(50), proche de l'articulation (54) ;
4.- Dispositif selon la revendication 3, caractérisé :
en ce que ledit circuit
ocillateur comprend un circuit de mise en forme (68)
pour produire et moduler le signal hertzien de façon
discontinue,

13
d'où il résulte une faible
consommation en énergie électrique à savoir celle
nécessaire à l'émission hertzienne discontinue lorsque
le détecteur détecte une parturition,
5.- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé :
en ce que les signal hertzien
(11) émis par un détecteur individuel, dit signal
individuel, ou primaire, de faible portée, a une
modulation qui le caractérise parmi les signaux des
autres détecteurs, et
en ce que ledit signal
primaire est un signal binaire constitué par des
alternances d'émission hertzienne et d'absence
d'émission, les absences d'émission ayant une durée
supérieure a 1/10 de seconde;
6.- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé :
en ce que chaque signal
individuel (11) est capté par un récepteur unique, dit
poste relais (18), localisé a portée desdits
détecteurs individuels;
7.- Dispositif selon la revendication 6, caractérisé:
en ce que, ledit poste relais
(18) étant situé dans une prairie (32), son
alimentation est réalisée par pile ou batterie
(34);(fig.5)
8.- Dispositif selon la revendication 6, caractérisé :
en ce que, ledit poste relais
(18) étant disposé dans une installation de
stabulation, (20) son alimentation est réalisée par la
tension du secteur (22), avec batterie de sauvegarde
(24) ;(fig.4)

14
9.- Dispositif selon la revendication 8, caractérisé:
en ce que le poste relais (18)
est associé à un émetteur hertzien (36) pour assurer
sa liaison hertzienne avec le dispositif
d'alarme(28);(fig.5)
10.- Dispositif selon la revendication 9, caractérisé :
en ce que ledit poste relais
(18) est relié au dispositif d'alarme (28) par une
liaison filaire (26) ;(fig.4).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


93/20778 2117 7 9 o PCT/F~93/003ss
AVERTISSEMENT DE LA PARTURITION DES GROS ANIMAUX
D'ELEVAGE : DISPOSITIF ET PROCEDE.
La présente invention est du
domaine de 1'élevage des gros animaux, tels que bovins et
chevaux, et elle a pour objet des perfectionnements à un
dispositif de surveillance et d'avertissement de la
parturition, ou mise bas, de ces animaux.
On rappelle qu'un phénomène
caractéristique de la parturition des gros animaux
précités consiste dans le ~aintien de la queue en position
levée pendant une durée qui avait été estimée à deux
secondes. On trouvera dans ~ne publication antérieure FR-
2392599 du présent Demandeur, la façon dont a été pris en
compte ce phénomène pour alerter 1'éleveur d'une mise bas
imminente, et la description d'un système détecteur et
avertisseur constitué d'un mécanisme d'alarme par sonnerie
déclenchée p~r le phénomène précite, 1'alarme ne se
déclenchant qu'après une durée ininterrompue du phénomène,
durée mesurée par une temporisation réglable. Ce mécanisme
était contenu dans un bo~tier fixable au moyen d'un
harnais à 1'extrémité postérieure du dos de 1'animal ; un
bras fle~ible articulé sur le bo~tier enserrait à son
extrémité distale la queue et en suivait les mouvements.
Plus récemment ce dispositif
avait fait 1'objet de perfectionnements ayant consisté
dans le remplacement du mécanisme de minuterie et de
sonnerie par des moyens électroniques comprenant, pour
chaque dispositif individuel, un micro-contact, un
émetteur hertzien, ainsi qu'une pile d'alimentation ; a un
ou plusieurs émetteurs était associé un récepteur localisé
dans la ferme dont dépendait le troupeau, cPlui-ci pouvant
etre soit en stabulation libre ou captive, soit en pâture.
Ce système, bien qu'ayant
donné satisfaction quant à son fonctionnement, avait
FEUILLE DE REMPLACE~flENT

W093J20778 PCT/FR93/00359
2~i~79 2 ~
l'inconvénient d'un co~t relativement élevé en raison de
ce que 1'émetteur de chaque dispositif individuel devait
être assez puissant pour atteindre le récepteur,
particulièrement dans le cas du troupeau en pâture ; il
faut, en outre, considérer que dans les troupeaux
importants, plusieurs femelles peuvent mettre bas en meme
temps, ce qui obligeait pratiquement à pourvoir 1'élevage
de plusieurs détecteurs, à défaut de quoi le système de
surveillance perdait son intérêt, mais suivant quoi aussi
le co~t devenait comparable, pour peu que le troupeau soit
nombreux à celui d'une surveillance humaine directe.
Un autre inconvénient résidait
dans le fait que, les moyens ~e temporisation pouvant être
mis en oeuvre par des mouvements de la queue autres que
celui précédant la mise bas, par exemple la levée de queue
avant la miction, une consommation importante d'énergie
électrique était nécessaire au fonctionnement de la tempo-
risation électroni~ue, ce qui entra~nait un remplacement
assez fréquent d~s piles. En outre, le signal hertzien
~nalogique continu et d'une puissance suffis.~mment gr.mde
p~ur pouvoir atteindre le récepteur éloigné, était lui
aussi fortement consommateur d'énergie. D'autres
inconvénients liés à la puissance d'émission pou~aient
résulter de la réglementation en matiere d'lltilisation des
ondes hertziennes.
Un premier but de l'invention
a été d'abaisser le coût du dispositif de surveillance,
pris dans son ensemble, grâce d'une part aux récents
progres de la micro-électronique, mais d'autre part aussi
grâcs à un nouveau procédé de traitement de l'information
physique fournie par le phénomene précité ; un second but
de l'invention a été de rendre le système plus fiable :
d'une part en l'adaptant à la physiologie de la
parturition des gros animaux susvisés et d'autre part par
une conception du détecteur le mettant de fa,con quasi
FEUILLE DE P~EMPLACEMEN~

W093/20778 2117 7 g o PcTfFR93/oo3s9
complète à 1'abri des agressions (chocs, pluie, humidité
des étables) rencontrées dans son utilisation normale ; un
autre but a été de réduire son coût d'utilisation lié à
l'usure et au remplacement des piles.
S Une idée importante de
l'invention a donc été de reporter sur un poste relais
intermédiaire entre les détecteurs individuels et les
moyens d'alarme, le maximum de fonctions, et
particulièrement de fonction consommatrices d'énergie, en
vue de rendre les détecteurs individuels les moins co~teux
possible tant au regard de,leur construction que de leur
alimentation.
L~invention a plusieurs objets
liés entre eux pour atteindre les buts précités, à
savoir : une nouvelle conformation, plus ergonomique et
plus simple, de 1'équipement de détection, un procédé de
traitement de l'information délivrée par ces derniers, et
un aménagement particulier de l'ensemble électronique du
détecteur.
Suivant l'invention un
dispositif destiné à la mise en oeuvre d'un pro-cedé de
surveillance et d'avertissement de mise bas des gros
animaux, tels que bovins et chevaux, du genre de procédé
suivant lequel le phénomène physiologique constitué par le
maintien en position relevée d'une durée ininterrompue
supérieure à une durée prédéterminée, de la queue de
1'animal, phénomene indicatif de 1'imminence du part,
ledit procéde étant mis en oeuvre au moyen d'un dispositif
détecteur, dit individuel, de ladite position et émetteur
de fréquences hertziennes, fixé a la partie postérieure du
dos de 1'animal au moyen d'un harnais, et d'un dispositif
récepteur et d'alarme localisé à proximité d'une veille
humaine, dispositif dans lequel, en outre, un détecteur
est structurellement composé d'une plaque d'appui en forme
de gouttière formée de deux pans inclinés et d'un faîtage
FElJILLE DE REMPLACEMENT

W093/20778 2117 7 9 0 PCT/FR93/00359
sensiblement parallélépipèdique, de sangles d'appui, d'une
sangle sous-caudale dite "sous-queue" et d'un bras pourvu
d'un bracelet de préhension de la queue de l'animal, le
dit bras étant articulé sur la plaque d'appui pour rappro-
cher dudit ensemble électronique une ma~se aimantéelorsque la queue de l'animal prend la position relevée,
est caractérisé en ce que le dispositif émetteur
indi~iduel est constitué d'un ensemble électronique
comprenant une pile d'alimentation, un coupe-circuit
d'alimentation à commande magnétique (micro-rupteur ILS),
un circuit oscillateur et ,ide mise en forme pour produire
et moduler un signal hertzien de façon discontinue, des
moyens temporisateurs pour différer l'alimentation et ne
mettre en oeuvre l'oscillateur qu'après l'écoulement de la
durée prédéterminée. I1 résulte de cette disposition une
faible consommation en énergie électrique a savoir celle
nécessaire à l'émission hertzienne discontinue lorsque le
détecteur détecte une parturition,
Suivant un autre aspect du
procédé de l'invention, le détecteur individuel émet un
signal hertzien, dit signal individuel, ou pri~aire,
discontinu, ou périodiquement interrompu, ou encore
"haché", la discontinuité ayant pour effet d'une part de
m nager les piles qui ne débitent pas pendant les période
d'interruption, et de produire une modulation qui soit
évite la captation de signaux parasites, soit permet de
caractéris~r le signal émis par un detecteur individuel
parmi les signaux des autres détecteurs (cas .d'une ins-
tallation perfectionnée pour différencier le signaux).
Suivant un autre aspect du
procédé, chaque signal individuel est capté par un r2-
cepteur unique, dit poste relais, localisé à portee
desdits dé~tecteurs individuels, ledit poste relais ayant
pour fonction d'envoyer, dès réception d'un premier signal
FEUILLE DE RElVlPLA~::FMEf~

~ ~93/20778 21 17 7 9 0 PCT/FR93/00359
individuel, dit primaire, un signal, dit secondaire, au
poste d'alarme localisé près de la veille humaine.
Un résultat de cette façon de
procéder réside dans le fait que le poste relais peut atre
un poste fixe disposant d'une capacité énergétique lui
permettant de traiter les informations des signaux
primaires et de renvoyer très loin le signal secondaire,
tandis que les moyens d'alimentation (piles) des
détecteurs individuels peuvent n'être que de très faible
capacité énergétique.
Toujours selon l'invention, un
dispositif de surveillance et d'avertissement de mise bas,
dans lequel un détecteur erst structurellement composé
d'une plaque d'appui en forme de gouttière formée de deux
pans inclinés et d'un fa~tage sensiblement
parallélépipèdique, de sangles d'appui, d'une sangle sous-
caudale dite "sous-queue" et d'un bras articulé pour~u
d'un bracelet de préhension de la queue, ledit bras ~tant
articulé sur la plaque d'appui, ledit dispositif étant
destiné à la mise en oeuvre du procedé sus-defini, est
caractérisé dans son ergonomie par la disposition ~eaucoup
plus "reculée" du détectel~r vers la queue de l'animal, et,
accessoirement, par la simplicité du harnais composé de
deux bretelles raccordées chacune au détecteur d'une part,
et a la partie médiane inférieure du collier d'autre part,
par 11intermédiaire, chacune, d'une lien élastique
régl~ble en tension.
L'in~ention sera mieux
comprise et des détails en relevant apparaltront à la
description qui va etre faite de formes préférées de
réalisation de celle-ci, en relation avec les figures des
planches annexées, dans les~uelles :
- la Fig.1 illustre un détec-
teur de l'art antérieur équipant une vache,
FtE~JlLLE DE REMPL~EMENT

W093~20778 2 1 17 7 Y O PCT/FR93/00359~
- la Fig.2 illustre schémati-
quement le procédé de surveillance selon l'art antérieur,
mettant en oeuvre une pluralité de détecteurs de la figure
précédente,
-- la Fig.3 illustre comparati-
vement à la Fig.1 le nouveau détecteur conforme à l'inven-
tion,
- la Fig.4 illustre schémati-
quement le procédé se surveillance mis en oeuvre par le
nouveau détecteur, appliqué à un troupeau à l'étable,
' - la Fig.5 illustre ~me va-
riante du même procédé appliqué à un troupeau au pâturage,
' la Fig.6 est vue en perspec-
ti~e du détecteur de la Fig.2,
- la Fig.7 est une coupe
longitudinale du même,
- la Fig.8 en est une vue en
bout,
- la Fig.g en est une vue de
dessus, et
- la Fig.10 est un diagramme
illustratif d'un signal hertzien utilisé par le dispositif
de l'invention.
Sur la Fig.1 on remarque
no~amment la position assez "avancée" du détecteur 2 en
direction de la tete de l'animal, conformément à la
publication précitée, ainsi que le harnais 4 assez
comple~e.
Sur la Fig.2 il appara~t que
1'émission de chaque détecteur arrimé sur un animal
entravé a 1'étable 6, est reçue directement par le
dispositif d'alarme 8 localisé dans la ferme 9 éloignée,
ce qui nécessite, pour chaque détecteur, une
instrumentation complexe et gourmande en énergie
électrique.
F'EUILLE DE REMPLACEMFNT

~093/20778 2117 7 9 0 PCT/FR93/00359
Sur la Fig.3, à rapprocher de
la Fig.1, on remarque la disposition beaucoup plus
"reculée" du détecteur 10 vers la queue de l'animal, ainsi
que la simplicité du harnais 12 composé de deux bretelles
telles que 14, raccordées chacune au détecteur 10 d'une
part, et à la partie médiane inférieure du collier 16
d'autre part, par 1'intermédiaire, chacune, d'une lien
élastique 13 réglable en tension.
Sur la Fig.4, le signal pri-
maire hertzien 11 de chaque détecteur individuel 10 estcapté par le poste relais~;18 disposé dans l'étab:Le 20 où
sont attachés les animaux; le poste relais est alime~té
par le secteur 23, avec une alimentation de sauvegarde 24;
le poste relais traite les informations reçues des
détecteurs et adresse par une liaison filaire 26 un signal
d'alarme, dit secondaire, en direction du poste d'alarme
28 localisé près de la veille humaine, dans la ferme 30
par exemple, la liaison filaire pouvant être l'un des fils
du secteur.
La Fig.5 propose une alterna-
tive pour le cas où le troupeau se trouverait en pâture
32; le poste relais 18, disposé sur une citerne
d'abreuvage 38 par exemple, est dès lors associé à une
grosse pile, ou batterie, 34 et a un émetteur 36 dont le
signal 27 émis après traitement des signaux primaires est
reçu par un récepteur hertzien 29 associé au dispositif
d'alarme 30.
Sur les Fig.6 à 9, le
détecteur 10 a une structure composée d'une plaque d'appui
40 en forme de gouttière ~ormée de deu~ pans inclinés et
d'un faîtage 42 sensiblement parallélépipèdique, de
sangles d'appui 44, d'une sangle sous-caudale 48 dite
"sous-queue" et dlun bras 50 articulé sur la plaque
d'appui et pourvu d'un bracelet 52 de préhension de la
queue de l'animal. Le bras 50 est constitué d'un tube 58
FEl~JILLE DE PfElVlPLA~

W093/20778 2117 7 9 D PCT/FR93/00359
en matière souple et élastique à chaque extrémité duquel
ont été introduite en force deux barrettes rigides 57 et
59, la barrette distale 57 servant à la fixation du
collier tandis que la barrette proximale 59 sert à
l'articulation et supporte la masse aimantée; on remarque
~Fig.6) que cette dernière, sous la forme d'une pastille
53 est placée sur la face d'extrémite de la barrette 59
proche de l'articulation 54 de celle-ci, de telle sorte
qu'elle se trouve à proximité de l'ensemble électronique
lorsque la barrette 59 est relevée par la queue de
l'animal (flèches 55, Fig.7~.
La plaque d'appui avec son
fa~tage, est contituée d'un ensemble monobloc, thermoformé
par exemple, en matière plastique, telle que le
polyéthylène, pour être robuste, inerte et ne pas gêner la
propagation des ondes.
On remarque sur ces figures,
et particulièrement sur les fig.8 et 9 , que le fa~tage 42
forme un logement pour contenir un bloc parallelépipédique
60 ~ontenant le dispositif émetteur individuel constitué
d'un ensemble électronique comprenant une piie 62
d'alimentation, un coupe-circuit d'alimentation a commande
magnétique 64 (micro-rupteur IhS), un circuit oscillateur
et de mise en forme 6~ pour produire et moduler un signal
hertzien de fa~on binaire, ou discontinue, suivant un code
propre au détecteur indi~iduel, des moyens temporisateurs
69 pour différer l'alimentation et ne mettre en oeuvre
1'oscillateur qu'après 1'écoulement de la durée
prédéterminée, un interrupteur étanche 65 pour tester le
fonctionnement des piles et de l'émetteur, enfin une
antenne 67; l'ensemble électronique est enfermé dans un
boîtier étanche.
Dans une autre forme forme de
réalisation l'ensemble électronique, plus intégré que
celui sus-décrit, est noyé dans une résine (silicone ou
FEUILLE DE REMPLA~EMENT

W093/20778 2117 7 9 0 PCT/FR93/00359
éopxy par exemple) de telle sorte que, grâce au faible
co~t de l'électronique miniaturisée et à la fai~le
consommation en énergie nécessaire à 1'émission hertzienne
discontinue, ledit ensemble peut être considéré comme
jetable lorsque la pile est usée, et il peut ~tre très
simplement remplacé par introduction d'un ensemble neuf
dans le logement du fa~tage.
Dans la forme actuelle de
réalisation, la temporisation est de type RC (capacitive);
dans une autre forme, plus intégrée, elle pourrait être du
type à division de fréquence.
. Toujours sur les fig.6 ci 9, il
apparaît bien que la sous-que~e 48 est située sensiblement
dans le plan formé par les bords inférieurs 45 de la
plaque d'appui 40, et en regard de l'articulation du bras,
de telle sorte que lorsque le dispositif est en place sur
un animal, le bras occupe normalement une po~ition
sensiblement perpendiculaire au dit plan, tandis que la
position relevée de la queue le place en position
sensiblement parallèle a ce plan de telle sorte que la
masse aimantée se trouve rapprochée de l'ensemble
électronique logé dans le faîtage 42; il résulte aussi de
cette disposition de la sous-queue une position plus
"reculée" du détecteur et de ce fait la possibilité de
simplification du harnais, en même temps qu'une meilleure
ergonomie en rapport avec le phénomène précité et de ce
fait une plus grande fiabilité du système dans son en-
semble.
Sur la fig.10, un signal hert-
zien primaire est émis de facon hachée en une séquence decréneaux d'émission qui peuYent être soit régulièrement
espacPs pour constituer un "mot simple", soit (cas de la
figure) espacés irrégulièrement suivant un codage
prédéfini pour constituer un "mot codé" tel que les mots
codés 70; chaque mot, simple ou codé, d'une durée de
FEUILLE DE REMPLAt:EMENT

WO 93~20778 21 17 7 9 0 PCT/FR93/00359~
quelques millisecondes est séparé du mot suivant par un
"temps mort" 71 d'une durée de l'ordre du 1/lOeme de
seconde, ou plus. Il résulte de cette disposition une
économie de la pile 62 du bloc 60, économie telle que la
pile peut avoir une durée d'utilisation normale de
plusieurs années. On notera encore que le poste relais
peut être aussi avantageusement pourvu d'indicateurs
lumineux indiquant le ou lesquels des émetteurs in-
dividuels, qui doivent alors avoir chacun un code propre,
a envoyé le signal.
~ Bien que l'on ait décrit et/ou
représenté des formes particulières de dispositifs de mise
en oeuvre de 1'invention, il ~doit être compris que la por-
tée de cette dernière n'est pas limitée à ces formes, mais
qu'elle s'étend aux définitions générales formulées plus
haut.
FEUILLF DE RElVlPL~C~ lENT

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 1998-04-09
Demande non rétablie avant l'échéance 1998-04-09
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1997-04-09
Demande publiée (accessible au public) 1993-10-28

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1997-04-09
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JEAN-PAUL BEGOUEN
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1993-10-27 1 75
Revendications 1993-10-27 4 136
Dessins 1993-10-27 2 73
Description 1993-10-27 10 516
Dessin représentatif 1998-07-20 1 6
Taxes 1996-03-24 1 38
Taxes 1995-03-29 1 45
Rapport d'examen préliminaire international 1994-10-06 16 489
Correspondance reliée au PCT 1995-01-10 2 87