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Sommaire du brevet 2132604 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2132604
(54) Titre français: DEVICE FOR DYNAMICALLY INSERTING A DOCUMENT IN AN ENVELOPE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF D'INSERTION DYNAMIQUE DE DOCUMENT DANS UNE ENVELOPPE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B43M 03/00 (2006.01)
  • B43M 03/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • COUDRAY, GERARD (France)
  • BAUMANN, HERVE (France)
(73) Titulaires :
  • SECAP (GROUPE PITNEY BOWES)
(71) Demandeurs :
  • SECAP (GROUPE PITNEY BOWES) (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1998-07-14
(22) Date de dépôt: 1994-09-21
(41) Mise à la disponibilité du public: 1995-03-23
Requête d'examen: 1995-01-31
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
93 11 273 (France) 1993-09-22

Abrégés

Abrégé français


Pour insérer un document (44) dans une enveloppe (43),
(a) des moyens d'amenée de document (46) et d'amenée
d'enveloppe (45) sont actionnés, ainsi qu'un dispositif (11,
12, 16) d'acheminement de document entre le poste de
réception de document et le poste de réception d'enveloppe,
(b) l'ensemble rotatif (32, 32') tourne de la position
de réception d'enveloppe à la position d'éjection
d'enveloppe, alors que le dispositif d'acheminement (11, 12,
16) continue d'être actionné,
(c) l'ensemble rotatif étant dans la position
d'éjection d'enveloppe, les moyens d'enlèvement (47, 47')
d'enveloppe sont actionnés,
(d) l'ensemble rotatif (32, 32') est ramené à la
position de réception d'enveloppe.


Abrégé anglais

(a) To insert a document (44) in an envelope (43), a document feed device (46) and envelope feed device (45) are activated. A device to dispatch the document between the document receiving station and the envelope receiving station is also activated. (b) The rotary assembly (32, 32') turns from the envelope receiving position to the envelope ejection position, while the dispatching device (11, 12, 16) continues to be activated. (c) Since the rotary assembly is in the envelope ejection position, the envelope removal device (47, 47') is activated. (d) The rotary assembly (32, 32') returns to the envelope receiving position.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privlilège est revendiqué
sont définies comme il suit:
1. Dispositif d'insertion d'un document dans une
enveloppe, coopérant avec des moyens (46) d'amenée de
document, des moyens (45) d'amenée d'enveloppe, et des
moyens (47, 47') d'enlèvement d'enveloppe, caractérisé en
ce qu'il comprend :
un ensemble rotatif (32, 32') mobile entre une
position de réception d'enveloppe et une position
d'éjection d'enveloppe ledit ensemble rotatif comprenant
un poste (1, 1') de réception d'enveloppe et un poste
(35, 36) de réception de document ainsi qu'un dispositif
(11, 12, 16) d'acheminement de document entre le poste de
réception de document et le poste de réception
d'enveloppe,
lesdits postes de réception (1, 1') d'enveloppe
et de réception (35, 36) de document étant respectivement
devant les moyens d'amenée (45) d'enveloppe et d'amenée
(46) de document lorsque l'ensemble rotatif est dans la
position de réception d'enveloppe,
ledit poste (1, 1') de réception d'enveloppe
étant devant les moyens (47, 47') d'enlèvement
d'enveloppe lorsque l'ensemble rotatif est dans la
position d'éjection d'enveloppe,
des moyens de commande étant prévus pour réaliser
le cycle de mouvement suivant :
a) l'ensemble rotatif étant dans la position de
réception d'enveloppe, les moyens d'amenée de document
(46) et d'amenée d'enveloppe (45) sont actionnés, ainsi
que le dispositif (11, 12, 16) d'acheminement de document
entre le poste de réception de document et le poste de
réception d'enveloppe,
b) l'ensemble rotatif (32, 32') tourne de la
position de réception d'enveloppe à la position

d'éjection d'enveloppe, alors que le dispositif
d'acheminement (11, 12, 16) continue d'être actionné,
c) l'ensemble rotatif étant dans la position
d'éjection d'enveloppe, les moyens d'enlèvement (47, 47')
d'enveloppe sont actionnés,
d) l'ensemble rotatif (32, 32') est ramené à la
position de réception d'enveloppe.
2. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que le dispositif d'acheminement de
document comprend au moins un ensemble à courroies sans
fin (11, 12) coopérant avec un tambour (16).
3. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisé en ce que le
poste de réception (35, 36) de document comprend des
moyens stationnaires de guidage du document vers l'entrée
du dispositif d'acheminement.
4. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisé en ce que le
poste (1, 1') de réception d'enveloppe comprend deux
doigts de guidage mobiles dont l'écartement est réglé par
les moyens de commande et sur lesquels les moyens
d'amenée d'enveloppe peuvent venir chausser l'enveloppe
en position ouverte, l'intérieur de l'enveloppe (43)
étant alors situé directement en aval du dispositif
d'acheminement de document (44).
5. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérise en ce que les
moyens (47, 47') d'enlèvement d'enveloppe sont au moins
partiellement escamotables pendant l'étape b) du cycle de
fonctionnement.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~13~60~ ~ -
. . . - . .~ ;:
.., ~,;,..-.,
La présente invention porte sur les inséreuses
destinées ~ assurer l'insertion de documents,
préalablement pliés, dans une enveloppe. Elle est
particulièrement destinée aux inséreuses-plieuses dites
de bureau.
Actuellement, la plupart des inséreuses de bureau
fonctionnent avec la même idée de ~ase. L'enveloppe vide
se trouve toujours arrêtée lorsqu'on insère le document à
l'intérieur de celle-ci. C'est le cas des dispositifs
connus par les documents US-A-4 020 615 et US-A-4888 938.
Il résulte de cette méthode une perte de temps
importante puisque pendant l'insertion du document,
l'enveloppe est à l'arrêt.
Le document US-A-3 423 900 fait connaitre une machine
d~insertion dans laquelle l~enveloppe peut recevoir des documents
sans être arrêtée. Mais il s'agit d'une machine encombrante et
compliquée, à usage des professionnels des envois massifs, et non
d'une machine de bureau relativement compacte.
La présente invention a pour but d'éviter ces inconvénients et
de proposer un dispositif compact pour réaliser l'insertion du
document pendant que l'enveloppe se trouve en mouvement.
~ 'invention a pour objet un dispositif d'insertion d'un
document dans une enveloppe, coopérant avec des moyens d'amenée de
document, des moyens d'amenée d~enveloppe et des moyens d'enlèvement
d'enveloppe, caractérisé en ce qu~il cc.~.e-~d
un ense~ble rotatif mobile entre une position de réception
d'enveloppe et une position d~éjection d~enveloppe, ledit ensemble
rotatif comprenant un poste de réception d~enveloppe et un poste de
réception de document ainsi qu~un dispositif d~a~hPm;r -~t de
document entre le poste de réception de document et le poste de
: réception d'enveloppe,
lesdits postes de reception d~enveloppe et de réception de
document étant respectivement devant les moyens d~amenée d'enveloppe
et d'amenée de document lorsque l'ensemble rotatif et dans la
position de réception d'enveloppe,

~13~6~
. ..~ .,... '.
ledit poste de réception d'enveloppe étant devant
les moyens d'enlèvement d'enveloppe lorsque 1'ensemble
rotatif est dans la position d~éjection d~enveloppe,
des moyens de comm~n~e étant prévus pour réaliser
S le cycle de mouvement suivant :
a) l'ensemble rotatif étant dans la position de
réception d~enveloppe, les moyens d~amenée de document et
d'amenée d'enveloppe sont actionnés, ainsi que le
dispositif d'achPmlnemPnt de document entre le poste de
réception de document et le poste de réception
d'enveloppe,
b) l'ensemble rotatif tourne de la position de
réception d'enveloppe à la position d'éjection
d'enveloppe, alors que le dispositif d'achem~nPmPnt
continue d~être actionné,
c) l'ensemble rotatif étant dans la position
d'éjection d'enveloppe, les moyens d'enlèvement
d'enveloppe sont actionnés,
d) l'ensemble rotatif est ramené à la position de
réception d~enveloppe.
Le dispositif dlachpmln~mpnt peut être réalisé de
diverses manières : ensembles de poulies, de courroies,
etc., éventuellement associés à des guides fixes par
rapport à l'ensemble rotatif. De préférence, il comprend
au moins un ensemble de courroies sans fin parallèles
coopérant avec un tambour sur lequel l'un des brins des
courroies s'appuie de façon à entraîner par frottement un
document pincé entre lesdits brins et le tambour.
Avantageusèmènt, seules les courroies sont entraînées
tandis que le tambour tourne librement.
Le poste de réception est par exemple constitué
de moyens de guidage stationn~;res (par rapport à
l'ensemble rotatif), tels que des tôles de guidage, qui
conduisent le document, délivré par les moyens d~amenée,
vers l~entrée du dispositif dlach~m;npmpnt.
' ' ' "'"' "
. ':.'',". ',
"; ~ ., , . , .. . . . , . . . .. . . ~

: 3
h~L326~L
Le poste de réception d'envPloppe comprend deux
doigts de préhension et de guidage mobiles dont
l'écartement est réglé en synchronisation avec les étapes
du procédé par les moyens de commAn~e. Les moyens
d'amenée d'enveloppe viennent déposer l'enveloppe sur ces
doigts en position ouverte ; l'intérieur de l'enveloppe
est alors situé en aval du dispositif d'achPmlnem~nt du
document, et les doigts servent avantageusement de guides
au document pendant son insertion dans l'enveloppe.
L'ensemble rotatif comprend deux platines entre
lesquelles sont montés les arbres supportant les divers
éléments rotatifs du dispositif. Ces platines sont elles~
mêmes montées en rotation sur des platines fixes d'un
châssis et entraînées en rotation par des moyens
adéquats.
Les moyens d'amenée de document, d'amenée
d'enveloppe et d'éjection d'enveloppe sont situés à poste
fixe à la proche périphérie de l'ensemble rotatif et
décalés circonférentiellement les uns des autres. Ils
sont avantageusement constitués par des galets ou
rouleaux presseurs.
Pendant la rotation de l'ensemble rotatif lors de
l~étape b du cycle de mouvement, il est avantageux
d~escamoter en partie les moyens d~enlèvement d'enveloppe
(par exemple l'un des galets ou rouleaux presseurs) pour
que l'enveloppe chaussée sur les doigts de préhension
puisse librement venir en position d~éjection.
Les moyens de comm~n~e règlent et synchronisent
les moteurs d'entr~înemPnt des divers éléments mobiles :
moyens d~amenée et d~éjection, dispositif d'ach~mlnem~nt,
doigts mobiles, ensemble rotatif. Ils comprennent de
préférence un microprocesseur.
D'autres caractéristiques et avantages de la
présente invention ressortiront de la description ci-
., . . , . . ~ . ~ .. : , .

4 ~ - ~
2~326~
après d'un exemple de réalisation illustré dans les
dessins ci-annexés. Dans ces dessins :
- la figure 1 est une vue en coupe développée
d'une inséreuse selon la présente invention,
S - les figures 2, 3, 4, 5, 6 et 7 montrent des
vues de profil de la figure 1 décrivant chague étape de
fonctionnem~nt de ladite inséreuse, à savoir
respectivement :
figure 2 : amenée de l~enveloppe et du document,
figure 3 : chaussage de l'enveloppe sur les
doigts de préhension, et introduction
du document dans le dispositif d'ache
ml nemPnt,
figure 4 : commencement de rotation de l'ensemble
rotatif,
figure 5 : fin de rotation de l'ensemble rotatif,
figure 6 : saisie de l~enveloppe par les moyens
d'éjection,
figure 7 : éjection de l'enveloppe.
L'inséreuse comporte une paire de doigts 1, 1'
parfaitement symétrigues réalisés en tôle pliée et cons-
tituant le poste de réception d'enveloppe. Les profils
extérieurs desdits doigts leur permettent de chausser
l'enveloppe, c~est-à-dire de s'y introduire. Les profils
intérieurs desdits doigts permettent de guider les plis à
insérer dans l'enveloppe. Les doigts 1, 1~ possedent un
retour de tôle muni d~un ergot 3, 3I venant se loger dans
les filetages de vis 2, 2~ fixées sur un arbre 4. Les
filetages des vis 2, 2~ sont de même pas mais de sens
inverse. La mise en rotation de l'arbre 4 déclenche, par
l~intermédiaire des vis 2, 21 et des ergots 3, 3', la
translation des doigts 1, 1~ de façon simultanée, mais
dans des sens opposés. La mise en rotation de l'arbre 4
est assurée par un moteur pas-à-pas 5 via un ensemble
poulies 6,8 et courroie crantée 7. Pour éviter tout

: s .
2~3260~
'~'''..::
mouvement de pivotement des doigts 1, 1~ autour de l'axe
4, ces derniers possèdent un retour de tôle 9, 9' venant
se fixer sur un arbre 10 parallèle à l'arbre 4.
L'ensemble de convoyage ou dispositif d'achemi-
nement du document vers l~enveloppe est assuré par lescourroies rondes 11 et 12. Les cinq courroies rondes 11
s'enroulent sur des poulies 13, 14, 15 et sur un rouleau
~6 parallèle à l'arbre 4. Les sept poulies 13 sont fixées
sur un arbre 10. Elles sont mises en mouvement par un
moteur 17 via l'ensemble poulies 18,20 et courroie 19.
Les cinq poulies 14 sont montées folles sur un arbre 21
parallèle aux arbres 4 et 10. L'arbre 21 est supporté par
deux bras tendeurs 22, 22~ tourillonnant sur l~arbre 10.
L~effort de tension est assuré par un ressort en épingle
23. Les cinq poulies 15 sont montées folles sur l'arbre
24 parallèle à l'arbre 4 et supporté par deux bras 25,
25l tourillonnant sur l'arbre 10. Le rouleau ou tambour
16 est monté tournant autour de deux jeux de trois
roulements 27. Des verrous 28, 28' maintiennent dans une
position fixe l'arbre 24. Leur déblocage permet d'ouvrir
complètement le chemin de couxroie 11 suivant la flèche
29 (fig. 2). Les deux courroies rondes 12 s~enroulent sur
les poulies 13 et des poulies 30. Ces dernières sont
montees folles sur l'arbre 31.
Les éléments mécaniques cités ci-dessus sont mon-
tés dans une structure en caisson formée de deux platines
identiques parallèles 32, 32l (fig. 1 et 2), et de tôles
transversales 33, 34, 35 et 36 (fig. 2). Lesdites tôles
ont également pour but d'assurer le guidage- de l'enve-
loppe ou du pli lors de l'opération d'insertion.
Les platines 32, 32' possèdent deux tourillons
identiques 37, 37l. Lesdits tourillons permettent un de-
gré de liberté en rotation par rapport à des platines
fixes 38, 38' via les roulements 39, 39'. La mise en
rotation de cet ensemble mécanique rotatif est réalisée

~13~6~ :
par un moteur pas-à-pas 40 et par un train d~engrenages
41, 42.
Les différentes étapes nécessaires ~ l~obtention
d~un cycle d~insertion apparaissent successivement dans
S les figures numérotées de 2 à 7.
Dans la ~igure 2, le dispositif d~insertion est
en position haute ou position de réception d~enveloppe ;
les doigts 1, 1~ sont resserrés. L~enveloppe 43 est
amenée par un dispositif d'amenée 45, dit de dépilage
d~enveloppe, situé en amont du dispositif d~insertion.
; Ledit dispositif de dépilage introduit le rabat de
l'enveloppe entre la paire de doigts 1, 1' et la tôle
transversale 34. L~entrebâillement de l~enveloppe,
nécessaire pour chausser l'enveloppe sur les doigts 1,
1~, est réalisé par le dispositif de dépilage
d'enveloppe. Le pli 44 devant être inséré est mis en
mouvement par un des galets du dispositif d'amenée de
document 46.
La figure 3 présente l'étape suivante. Le dispo-
sitif de dépilage d'enveloppe 45, chausse complètementl~enveloppe sur les doigts 1, 1~. Le rabat et la partie
de l'enveloppe attenante au rabat sont introduits entre
le bord inférieur des doigts 1, 1', la tôle 33 et la tôle
34. Du fait de la forme engageante des doigts 1, 1~
l'autre côté de l'enveloppe vient se chausser sur la
partie supérieure des doigts 1, 1~. Lorsque l~opération
de chaussage de l'enveloppe est terminée, le microproces-
seur déclenche l'opération de serrage des doigts 1, 1l
ccntre les bords internes de l~enveloppe. Cette opérati~n
est obtenue par l'action du moteur pas-à-pas 5 qui com-
mande la translation des doigts 1, 1~ via l~ensemble
poulies-courroie 6, 7, 8, l~arbre 4 et les vis 2, 2'. Dès
le début de cette étape, le microprocesseur lance égale-
ment l'opération de convoyage du pli dans le mécanisme
d'insertion. Pour cela, le moteur à courant continu 17
;':.

21326~4
met en mouvement les cinq courroies de transport 11 et
les deux courroies de transport 12 via l~ensemble pou~
lies-courroie 18, 19, 20, l'arbre 10 et les poulies 13,
14, 15 et 30. Du fait du contact en~re les courroies 11
S et le tambour 16, la mise en mouvement desdites courroies
engendre la rotation dudit tambour. Le dispositif
d~amenee de document 46 délivre alors le pli 44. Les
tôles trans~ersales 35 et 36 guident celui-ci vers les
courroies de transport 11. Le pli 44 est alors pincé
entre ces courroies 11 et le tambour 16.
La figure 4 présente l'étape suivante. Lorsque le
pli 44 a quitté le dispositif d~amenée de document 46, le
microprocesseur lance la mise en rotation du module
complet. Cette mise en rotation est effectuée par le
moteur pas-à-pas 40 via le train d'engrenages 41, 42.
Pendant cette rotation, l~opération d'achem;nl -nt ou de
convoyage du pli 44 se poursuit. Le front avant de celui-
ci quitte alors la zone de tangence entre les courroies
11 et le tambour 16. Guid~ par la tôle 33, le pli 44 est
ensuite repris par les courroies 12. Un dispositif
d'éjection d'enveloppe constitué de deux rouleaux
presseurs 47, 47', s'ouvre suivant la flèche 48 pour
éviter toute collision entre l'enveloppe 43 et l'un des
éléments dudit dispositif.
La figure 5 présente l~étape suivante. La rota-
tion du module complet se poursuit. Le pli 44, entraîné
par les courroies 12, glisse à l'intérieur des doigts 1,
1~ autour desquels est chaussée l'enveloppe 43.
La f.igure 6 présente l~étape suivante. Le pli 44
quitte la zone de contact avec les courroies 12 et vient,
par son inertie, se loger au fond de l'enveloppe 43. Le
mécanisme d~éjection d~enveloppe 47, 47' se referme alors
suivant la flèche 49. Le microprocesseur déclenche alors
un léger desserrage des doigts 1-1~ des bords internes de
l~enveloppe.

2l32~n4
ha figure 7 présente l'étape terminale. Le méca~
nisme d'éjection d'enveloppe 47, 47~ se resserre suivant
la flèche 49 sur l'enveloppe 43 chargée du pli 44 et
l'extrait des doigts 1, 1'. La fin du passage de l'enve-
S loppe devant une cellule 45, 45' indique au micropro~cesseur qu'il peut déclencher le desserrage complet des
doigts 1, 1'. Lorsque l'enveloppe chargée est complète-
ment prise en charge par le module éjection 47, 47' le
microprocesseur déclenche la remontée du module insertion
dans la position haute d~attente (fig. 1). Cette remontée
s'effectue par la rotation du moteur pas-à-pas 40.
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Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2011-09-21
Lettre envoyée 2010-09-21
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Lettre envoyée 2006-01-12
Lettre envoyée 2004-04-23
Lettre envoyée 2003-10-09
Accordé par délivrance 1998-07-14
Inactive : Taxe finale reçue 1998-02-13
Préoctroi 1998-02-13
Un avis d'acceptation est envoyé 1997-11-28
Un avis d'acceptation est envoyé 1997-11-28
Lettre envoyée 1997-11-28
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1997-11-19
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1997-11-19
Inactive : CIB enlevée 1997-11-18
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1997-11-18
Inactive : CIB en 1re position 1997-11-18
Inactive : CIB attribuée 1997-11-18
Demande publiée (accessible au public) 1995-03-23
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1995-01-31
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1995-01-31

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1997-07-24

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1997-09-22 1997-07-24
Taxe finale - générale 1998-02-13
TM (brevet, 4e anniv.) - générale 1998-09-21 1998-08-19
TM (brevet, 5e anniv.) - générale 1999-09-21 1999-07-20
TM (brevet, 6e anniv.) - générale 2000-09-21 2000-07-21
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2001-09-21 2001-08-20
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2002-09-23 2002-07-09
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2003-09-22 2003-09-03
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2004-09-21 2004-09-01
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2005-09-21 2005-09-01
Enregistrement d'un document 2005-11-21
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2006-09-21 2006-08-30
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2007-09-21 2007-08-31
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2008-09-22 2008-08-29
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2009-09-21 2009-09-02
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SECAP (GROUPE PITNEY BOWES)
Titulaires antérieures au dossier
GERARD COUDRAY
HERVE BAUMANN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1995-11-10 1 40
Revendications 1995-11-10 2 147
Description 1995-11-10 8 491
Dessins 1995-11-10 4 252
Dessin représentatif 1998-06-21 1 15
Dessin représentatif 1998-06-01 1 19
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1997-11-27 1 165
Avis concernant la taxe de maintien 2010-11-01 1 171
Correspondance 2003-10-09 1 9
Taxes 2003-09-09 1 54
Correspondance 1998-02-12 1 50
Correspondance 2004-04-22 1 15
Taxes 1996-07-11 1 56
Correspondance de la poursuite 1994-09-20 3 132
Correspondance de la poursuite 1995-01-30 1 48
Courtoisie - Lettre du bureau 1995-07-13 1 61