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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2134971 |
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(54) Titre français: | PORTE-BOUTEILLES A PREHENSION PAR LE HAUT ET METHODE D'EMBALLAGE CORRESPONDANTE |
(54) Titre anglais: | TOP GRIPPING BOTTLE CARRIER AND METHOD OF PACKAGING |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2000-07-11 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1993-05-04 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1993-11-11 |
Requête d'examen: | 1995-04-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1993/004200 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US1993004200 |
(85) Entrée nationale: | 1994-11-02 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un porte-bouteilles comporte un panneau principal (1) sur les côtés duquel deux panneaux latéraux (8, 9) sont raccordés par un pli alors que deux panneaux supplémentaires (12, 14) leur sont également raccordés sur leurs côtés opposés au panneau principal (1). Celui-ci et les deux panneaux supplémentaires (12, 14) présentent des ouvertures en trous de serrures (2-7, 16-18, 30-32). Des découpes (23-25, 33-35) sont formées le long des arrêtes latérales de chaque panneau supplémentaires (12, 14) pour enserrer les cols des bouteilles après le pliage d'un panneau supplémentaire (12), qui vient recouvrir le panneau principal (1), puis après le pliage de l'autre panneau supplémentaire (14) qui vient recouvrir le premier panneau supplémentaire (12).
2134971 9322217 PCTABS00027
A bottle carrier includes a main panel (1) to the side edges of
which a pair of side panels (8, 9) are foldably joined
respectively and a pair of supplementary panels (12, 14) are foldably joined
respectively to the side edges of the side panels (8, 9) which
are remote from the main panel (1). The main panel (1) and the two
supplementary panels (12, 14) include keyhole apertures (2-7,
16-18, 30-32). Cutaway areas (23-25, 33-35) are formed along the
side edges of each supplementary panel (12-14) and serve to
envelope the necks of bottles following folding of one supplementary
panel (12) into overlying relation with respect to the main panel
(1) followed by folding of the other supplementary panel (14) into
overlying relation with the first supplementary panel (12).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-05-04 |
Lettre envoyée | 2008-05-05 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Lettre envoyée | 2004-06-09 |
Lettre envoyée | 2004-06-09 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-02-04 |
Accordé par délivrance | 2000-07-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-07-10 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2000-03-27 |
Inactive : Pages reçues à l'acceptation | 2000-03-27 |
Préoctroi | 2000-03-27 |
Lettre envoyée | 1999-09-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-09-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-09-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1999-09-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-08-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1999-02-16 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-07-28 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-07-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1995-04-26 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1995-04-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-11-11 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2000-04-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 1995-04-26 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 1998-05-04 | 1998-03-26 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 1999-05-04 | 1999-05-03 |
Taxe finale - générale | 2000-03-27 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2000-05-04 | 2000-04-27 |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2001-05-04 | 2001-04-17 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2002-05-06 | 2002-04-16 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2003-05-05 | 2003-04-16 | |
Enregistrement d'un document | 2003-12-31 | ||
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2004-05-04 | 2004-04-13 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2005-05-04 | 2005-04-13 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2006-05-04 | 2006-04-18 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2007-05-04 | 2007-04-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MEADWESTVACO PACKAGING SYSTEMS LLC |
Titulaires antérieures au dossier |
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BOB E. PLAXICO |
JAMES R. OLIFF |
WILL L. CULPEPPER |