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Sommaire du brevet 2159361 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2159361
(54) Titre français: RAISED FLOOR WITH MODULAR SLABS
(54) Titre anglais: PLANCHER SURELEVE A DALLES MODULAIRES
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04F 15/06 (2006.01)
  • E04F 15/024 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BELBENOIT, MAURICE (France)
(73) Titulaires :
  • MAURICE BELBENOIT
(71) Demandeurs :
  • MAURICE BELBENOIT (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2005-05-31
(86) Date de dépôt PCT: 1994-03-30
(87) Mise à la disponibilité du public: 1994-10-13
Requête d'examen: 2001-02-05
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1994/000356
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1994000356
(85) Entrée nationale: 1995-09-27

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
93/03757 (France) 1993-03-31
93/03758 (France) 1993-03-31

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un plancher surélevé, dont la
surface est constituée exclusivement de dalles modulaires
en forme de polygone régulier, présentant le long de
leurs côtés des chants verticaux perpendiculaires â la
plaque formant la surface de base desdites dalles,
soutenues en leurs sommets par des supports verticaux en
appui sur le sol, caractérisé en ce qu'il est prévu sur
la tête supérieure des supports verticaux des encoches
radiales normalement rectangulaires débouchant dans la
périphérie de ladite tête supérieure et la largeur
desdites encoches radiales étant déterminée de façon à
provoquer un serrage par emboîtement vertical dans une
encoche radiale des chants verticaux en regard, les uns
contre les autres, lesdits chants verticaux appartenant à
deux dalles adjacentes.


Abrégé anglais

A raised floor with a surface consisting entirely of regular polygon-shaped modular slabs (1) with side edges (6) perpendicular to the plate (7) forming the basic slab surface, supported on the top of vertical ground-engaging pillars (2). Normally rectangular radial notches (4) are provided around the rim of the top member (5) of the vertical pillars (2) and their width is such that the facing vertical edges (6) of adjacent slabs (1) are clamped in a radial notch (4) once they are vertically engaged therein.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-14-
REVENDICATIONS
1. Plancher surélevé, dont une surface est
constituée exclusivement de dalles modulaires (1) en
forme de polygone régulier, présentant le long de leurs
côtés des chants verticaux (6) perpendiculaires à une
plaque (7) formant une surface de base desdites dalles
(1), soutenues par des supports verticaux (2) en appui
sur un sol, une tête supérieure (5) desdits supports
verticaux (2) comportant des encoches radiales (4)
débouchant dans une périphérie de ladite tête supérieure
(5) caractérisé en ce qu'une partie (3) desdits chants
(6) assurant un accrochage de chacune des dalles (1) dans
une des encoches radiales (4) est constituée par une
liaison élastique (10) obtenue en pratiquant une entaille
(11, 12) dans chacun desdits chants (6) et en ce qu'une
largeur desdites encoches radiales (4) est déterminée de
façon à provoquer un serrage par emboîtement vertical
dans chacune des encoches radiales (4) de la liaison
élastique (10) en regard, l'une contre l'autre, ladite
liaison élastique (10) appartenant à deux dalles (1)
adjacentes.
2. Le plancher surélevé suivant la revendication 1
caractérisé en ce que, sur chacun des chants (6), une
liaison élastique (10) sur deux est munie d'un bossage
(13) et en ce que, une répartition desdits bossages (13)
est superposable d'une dalle (1) à l'autre, et invariante
par une rotation d'ordre ~, ~ étant un nombre de côtés de
la dalle (1).
3. Le plancher surélevé suivant l'une quelconque
des revendication 1 à 2 caractérisé en ce que chacun des
chants (6) s'étend horizontalement sur une longueur

-15-
inférieure à celle d'un côté de la dalle (1) en étant
centré sur un milieu dudit côté.
4. Le plancher surélevé suivant la revendication 3
caractérisé en ce qu'une profondeur radiale des encoches
(4) est suffisante pour que des tranches verticales (8)
des chants (6) ne viennent pas en contact avec un fond
vertical (9) desdites encoches (4).
5. Le plancher surélevé suivant l'une quelconque
des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que la partie
(3) du chant (6) assurant l'accrochage de chaque dalle
(1) dans une encoche radiale (4) a une hauteur réduite
par rapport au chant (6), et en ce que les encoches
radiales (4) ont une profondeur supérieure à la hauteur
desdites parties (3) du chant (6).
6. Le plancher surélevé suivant l'une quelconque
des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que les dalles
(1) sont en forme de triangle équilatéral et en ce que
chacun des supports verticaux (2) soutenant des dalles
triangulaires adjacentes, présente une face supérieure
(5) horizontale dans laquelle sont formées six encoches
radiales (4) convergentes, réparties à 60° les unes par
rapport aux autres, autour d'un centre (~) de ladite face
supérieure (5).
7. Le plancher surélevé suivant la revendication 6
caractérisé en ce que des dalles de rives (14) parmi
lesdites dalles (1) ont chacune une forme d'un trapèze
isocèle correspondant à trois dalles (1) triangulaires
accolées, ayant une petite base de longueur égale à celle
d'un côté des dalles triangulaires (1) une grande base de
longueur égale au double de la longueur du côté des
dalles triangulaires (1) et une hauteur égale à une
hauteur (~) des dalles triangulaires (1).

-16-
8. Le plancher surélevé suivant la revendication 7
caractérisé en ce que deux côtés inclinés et une petite
base d'une des dalles de rive (14) comporte chacun un
chant (15) tandis qu'une grande base de chacune des
dalles (1) comporte deux chants (15) distincts obtenus en
pratiquant un évidement (34).
9. Le plancher surélevé suivant l'une quelconque
des revendications 1 à 8 caractérisé en ce que des
supports (16) sont constitués par une seule pièce de
forme générale tronconique convergeant vers le haut,
terminée en une partie inférieure par une bride externe
(17) constituant une semelle d'appui sur le sol et
comportant une paroi horizontale supérieure (18).
10. Le plancher surélevé suivant la revendication 9
caractérisé en ce que les encoches radiales (4) sont
creusées dans la paroi horizontale supérieure (18) et se
prolongent dans une partie supérieure d'une paroi
latérale tronconique du support (16).
11. Le plancher surélevé suivant la revendication
caractérisé en ce qu'une plaque circulaire rapportée
(19) dans laquelle sont formées les encoches radiales (4)
est fixée sur une paroi supérieure pleine (20) du support
(16).
12. Le plancher surélevé suivant l'une quelconque
des revendications 1 à 8 caractérisé en ce qu'un support
(21) est constitué de trois pièces assemblées entre
elles, à savoir une semelle horizontale inférieure (22),
une tête horizontale supérieure (23) dans laquelle sont
creusées les encoches radiales (4) pour l'accrochage des
dalles, et un corps vertical intermédiaire (24)
s'étendant entre la semelle (22) et la tête (23).

-17-
13. Le plancher surélevé suivant l'une quelconque
des revendications 1 à 9 caractérisé en ce qu'un support
(25) comporte un bloc inférieur (26), de forme
tronconique, présentant sur une face supérieure une
plaque circulaire (27), rapportée, dans laquelle sont
découpées des encoches radiales (4) qui s'étendent au
dessus des encoches radiales (4) correspondantes (28)
formées dans une face supérieure du bloc inférieur (26).
14. Le plancher surélevé suivant l'une quelconque
des revendications 1 à 8 caractérisé en ce qu'un support
(29) est constitué par un bloc moulé, à structure
nervurée, de forme générale tronconique, présentant, dans
une paroi horizontale supérieure, des rainures radiales
(30) venant de moulage et disposées régulièrement les
unes par rapport aux autres.
15. Le plancher surélevé suivant l'une quelconque
des revendications 6 à 8 caractérisé en ce qu'un support
(31) est constitué par une seule pièce de forme générale
hexagonale creusée de six encoches radiales (32) et
pourvue de nervures (33) de renfort régulièrement
espacées par rapport aux encoches radiales (32).
16. Le plancher surélevé suivant l'une quelconque
des revendications 1 à 8 caractérisé en ce que les dalles
polygonales (1) et des dalles de rive trapézoïdales (14)
sont réalisées en tôle découpée et pliée, les chants
(6,15) desdites dalles (1,14) étant obtenus par pliage à
l'équerre par rapport â des plaques (7,35) formant une
surface de base desdites dalles (1,14).
17. Le plancher surélevé suivant l'une quelconque
des revendications 1 à 16 caractérisé en ce que lesdites
encoches radiales (4) sont rectangulaires.

-18-
18. Le plancher surélevé suivant l'une quelconque
des revendications 1 à 17 caractérisé en ce que ladite
liaison élastique (10) est obtenue en pratiquant une
entaille sélectionnée dans le groupe comprenant une
entaille horizontale (12) et une entaille verticale (11).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


WO 94/23152 PCT/FR94/00356
-1
PLANCHER SURELEVE A DALLES MODULAIRES
'' La présente invention concerne un plancher surélevé
à base de dalles modulaires montées sur des supports
verticaux, espacés les uns des autres, en appui sur le
sol.
Les planchers surélevés connus actuellement sont
constitués à partir de dalles modulaires, généralement
carrées qui sont accolées les unes aux autres dans un plan
horizontal et dont les sommets reposent sur des plaques
d'appui horizontales constituées par des têtes
l0 horizontales supérieures de supports verticaux espacés les
uns des autres. Chacun de ces supports comporte une
semelle inférieure appliquée sur le sol et un élément de
liaison vertical, de longueur fixe ou réglable, entre la
semelle inférieure appliquée sur le sol et la tête
supérieure d'appui des dalles.
Jusqu'à présent, les sommets des dalles sont en
général simplement posés sur la tête d'appui supérieure de
chaque support, leur position sur cette tête étant
déterminée par des éléments en saillie vers le haut portés
par la tête supérieure du support, ces éléments en saillie
sont constitués en général par des picots qui, dans le cas
de dalles carrées ou rectangulaires, sont répartis
régulièrement à 90° les uns des autres autour de l'axe
vertical du support, axe sur lequel se trouvent être
confondus les sommets de quatre dalles adjacentes. Les
picots sont engagés librement dans des intervalles
délimités entre les parties inférieures des chants des
dalles et de ce fait le montage des dalles adjacentes sur
le support est relativement lâche si bien que le plancher
obtenu finalement n'est pas parfaitement stabilisé.
Un autre type connu de montage de plancher surélevé
est constitué par des supports dont les têtes présentent
des encoches dans lesquelles viennent s'emboîter les
chants de dalles modulaires, mais le montage des dalles
adjacentes sur le support obtenu selon ce procédé est
également relativement lâche car il est nécessaire de

WO 94/2315Z ~ ~ ' PCT/FR94/00356
~~~936i
- -2-
préserver un jeu au niveau de l'emboîtage des chants des
dalles dans les encoches des supports, ceci afin de rendre
le montage aisé et de compenser les éventuelles '.
dilatations des dalles. Un exemple connu d'un tel montage
est donné dans le cadre du brevet US-A-5.052.157 déposé au
nom de DUCROUX et A1 ; un autre exemple est constitué par
le plancher décrit dans le brevet DE-A-2.107.898 déposé au
nom de la Société CENTRAL FLOORING LTD dans lequel les
têtes des supports présentent une protubérance contre
l0 laquelle les sommets tronqués des dalles viennent
s'appuyer. Même si, dans un tel montage, les jeux peuvent
être diminués, ils ne peuvent pas être totalement
supprimés sous peine de voir les dalles se soulever en cas
de dilatation.
La présente invention vise à remédier aux
inconvénients décrits ci-dessus en procurant un dispositif
de montage des dalles assurant un maintien ferme de ces
dalles une fois celles-ci appliquées sur les tétes
supérieures de leurs supports. A cet effet, le plancher
surélevé, dont la surface est constituée exclusivement de
dalles modulaires 1 en forme de polygone régulier,
présentant le long de leurs côtés des chants verticaux 6
perpendiculaires à la plaque 7 formant la surface de base
desdites dalles 1, soutenues en leurs sommets par des
supports verticaux 2 en appui sur le sol, est caractérisé
en ce qu'il est prévu sur la tête supérieure 5 des
supports verticaux 2 des encoches radiales normalement
rectangulaires 4 débouchant dans la périphérie de ladite
tête supérieure 5 et la largeur desdites encoches
radiales 4 étant déterminée de façon à provoquer un
serrage par emboîtement vertical dans une encoche
radiale 4 des chants verticaux 6 en regard, les uns
contres les autres, lesdits chants verticaux 6 appartenant
à deux dalles 1 adjacentes.
On décrira ci-après, à titre d'exemples non
limitatifs, diverses formes d'exécution de la présente
invention, en référence aux dessins annexés sur lesquels .
- La figure 1 est une vue en perspective d'un

~15936~.
WO 94/23152 PCT/FR94/00356
-3-
dispositif de montage suivant l'invention assurant le
maintien de dalles carrées ou rectangulaires sur un
support commun prvu pour soutenir quatre dalles.
- La figure 2 est une vue en coupe verticale faite
suivant la ligne II-II de la figure 1.
- La figure 3 est une vue en plan d'une dalle du
plancher de forme carre.
- La figure 4 est une vue de profil de la dalle de
la figure 3 prise de la gauche sur cette figure.
- La figure 5 est une vue en perspective d'une
variante de ralisation du dispositif de montage de dalles
modulaires carres ou rectangulaires.
- La figure 6 est une vue en coupe verticale faite
suivant la ligne VI-VI de la figure 5.
- La figure 7 est une vue de profil d'une dalle
selon une variante de ralisation du plancher.
- La figure 8 est une vue en plan d'une dalle du
plancher de forme carre selon une variante de ralisation
du plancher surlev.
- La figure 9 est une vue de profil de la dalle de
la figure 8 prise de la gauche sur cette figure.
- La figure 10 est une vue identique celle de la
figure 9 selon une variante diffrente de la dalle.
- Les figures 11 et 12 sont des vues en plan d'une
dalle du plancher de forme carre prsentant les deux
formes possibles de rpartition des bossages sur les
chants des dalles.
- La figure 13 est une vue en plan d'un plancher
surlev suivant une variante de l'invention o les dalles
3o sont en forme de triangle quilatral.
- La figure 14 est une vue en plan d'une dalle du
plancher en tle dcoupe et plie en forme de triangle
quilatral.
' - La figure 15 est une vue de profil de la dalle de
la figure 14 prise de la gauche sur cette figure.
- La figure 16 est une vue en plan plus grande
chelle partiellement en coupe horizontale de la zone
d'accrochage de six dalles triangulaires adjacentes sur un

..
WO 94/23152 PCT/FR94/00356
-4-
support commun.
- La figure 17 est une vue en coupe verticale
partielle faite suivant la ligne XVII-XVII de la
figure 16.
- La figure 18 est une vue de dessous des six dalles
,accolées ainsi qu'il est représenté sur la figure 16.
- La figure 19 est une vue de dessous d'une dalle de
rive en tôle découpée et pliée en forme de trapèze
isocèle.
- La figure 20 est une vue de profil de la dalle de
rive de la figure 19.
- Les figures 21,22,23,24,25 et 26 sont des demi
vues en élévation et en coupe axiale de diverses variantes
d'exécution de supports de dalles triangulaires à hauteur
fixe.
- La figure 27 est une vue de dessus de la variante
d'exécution du support présenté sur la figure 26.
Le dispositif de montage représenté sur les
figures 1 à 3 est prévu pour assurer le maintien de dalles
modulaires horizontales 1, carrées ou rectangulaires, d'un
plancher surélevé sur des supports verticaux 2 prenant
appui sur le sol sur lequel doit être monté le plancher
surélevé. Ces supports verticaux 2 sont espacés les uns
des autres d'une distance correspondant aux dimensions des
dalles modulaires 1. Chaque support vertical 2, de hauteur
fixe ou réglable, comporte, à sa partie inférieure, une
semelle d'appui au sol, non représentée sur le dessin, et,
à son extrémité supérieure, une tête horizontale d'appui 5
sur laquelle reposent les sommets des dalles modulaires 1.
Sur la figure 1 deux dalles seules ont été représentées
partiellement, mais i1 est clair que chaque support
vertical 2 sert à soutenir quatre dalles carrées ou
rectangulaires 1. Ces quatre dalles 1 sont accolées les
unes aux autres, c'est-à-dire que leurs chants verticaux 6
sont appliqués les uns contre les autres, et les sommets
des quatre dalles adjacentes sont confondus, vus en plan
en un point 0 par leguel passe l'axe vertical zz' du
support 2.

WO 94/23152 PCT/FR94/00356
-5-
Suivant l'invention, la largeur des encoches
rectangulaires 4, prvues sur la tte suprieure 5 des
supports verticaux 2 et dbouchant dans sa priphrie est
dtermine de faon provoquer un serrage des chants
verticaux 6 en regard, les uns contre les autres, lorsque
lesdits chants verticaux 6 en regard appartenant deux
dalles 1 adjacentes sont embofts verticalement dans une
encoche radiale 4.
Les figues 3 et 4 reprsentent une variante de
dalles modulaires de forme carre selon laquelle le
chant 6 de ladite dalle s'tend horizontalement sur une
longueur infrieure celle d'un ct de la dalle en tant
centre sur le milieu du ct.
Les figures 5 et 6 reprsentent un dispositif de
montage selon une autre variante de dalles. Sur ces
figures 5 et 6 chaque chant 6 d'une dalle 1 de forme
carre ou rectangulaire est constitu par un rebord
latral, repli l'querre vers le bas de la plaque
suprieure 7 de la dalle 1, ce chant 6 s'tend sur une
2o partie de la longueur du ct de la dalle, se termine
distance du sommet o de la dalle et il est prolong en
direction de ce sommet sur une courte distance par un
chant d'accrochage vertical 3 de plus petite hauteur
constituant un lment de verrouillage de la dalle 1 sur
la tte horizontale suprieure 5 d'un support verticale 2.
A cet effet, cette tte 5 prsente quatre encoches
radiales rectangulaires 4, dbouchant dans la priphrie
de la tte 5 de forme circulaire ou polygonale,
convergeant vers le centre O_ et reparties rgulirement
90 les unes des autres autour de l'axe vertical zz' du
support 2. Chaque encoche de verrouillage 4 a une forme
rectangulaire et sa largeur e est gale, dans le cas de
chants dpourvus de bossage, au double de l'paisseur d'un
chant d'accrochage 3 de hauteur rduite. Les profondeurs
radiales et selon l'axe zz' de chaque encoche 4 sont
suffisantes pour pouvoir recevoir la totalit du chant
d' accrochage 3 et pour permettre ainsi l' appui du coin
de
la dalle 1 sur la partie centrale de la tte 5 sans qu'il

WO 94/23152 PCT/FR94/00356
~~'~9
-6-
y ait contact entre les tranches verticales 8 des
parties 3 des chants 6 assurant l'accrochage des dalles 1,
avec le fond vertical 9 des encoches 4.
Comme on peut le voir sur la figure 6, les dalles
adjacentes 1 sont maintenues fermement sur la tête 5 du
support 2 par leurs chants d'accrochage 6 qui sont engagés
étroitement dans les encoches de verrouillage 4 et sont
serrés l'un contre l'autre du fait que la largeur e_ de
chaque encoche 4 est égale au double de l'épaisseur des
chants 6.
La figure 7 est une vue de profil des dalles
représentées sur les figures 5 et 6.
Les figures 8,9 et 10 illustrent une variante de
réalisation des dalles selon 1°invention dans laquelle
l'extrémité 3 du chant 6 assurant l'accrochage de chaque
dalle 1 dans une encoche radiale 4 est constituée par une
languette élastique 10 obtenue en pratiquant une entaille
verticale 11 ou horizontale 12 dans le chant 6. Sur les
mêmes figures, on a représenté sur la moitié des
languettes élastiques un bossage 13 qui correspond à une
autre variante de réalisation des dalles. Selon cette
variante, une languette élastique sur deux est munie d'une
bossage 13 suivant une répartition illustrée par les
figures 11 et 12. Sur ces figures on a représenté dans le
cas de dalles carrées, les deux répartitions possibles des
bossages qui permettent le montage des dalles selon
l'invention. I1 est bien clair que la forme des dalles
n'est pas limitative et que l'on obtiendrait les mêmes
effets avec des dalles triangulaires ou hexagonales. La
finalité des languettes élastiques 10 est de permettre une
fixation des dalles sur les supports, cette fixation
présentant une certaine élasticité, celle des languettes,
tout en maintenant un montage serré desdites languettes 10
dans les encoches 4 prévues sur les têtes 5 des supports .
De plus, l'ajout d'un bossage sur l'une des deux
languettes en regard à l'intérieur d'une encoche 4 permet
de créer un jeu entre les surfaces 7 des dalles adjacentes
correspondantes. Cette illustration de languettes

WO 94123152 PCT/FR94/00356
lastiques munies de bossages permet de conserver un jeu
entre les surfaces des dalles qui pourront par consquent
_ se dilater, par exemple, sous l'effet de la chaleur, sans
pour autant prsenter de soulvement et ce, mme si la
. 5 dilatation d'une ou plusieurs dalles est suprieure au jeu
entre ces mmes dalles, l'lasticit du montage permettant
un dplacement relatif des, dalles par rapport leur
support dans le plan horizontal sans pour autant provoquer
de phnomnes de soulvement. De plus grce au montage
serr des languettes dans les encoches 4 on aura un
embotement ferme des dalles 1 sur leur support 2. On a
ainsi un plancher dans lequel on a dissoci les deux
formes de jeu : le jeu au niveau de l'embotage est
supprim permettant ainsi un montage ferme des chants 6
des dalles 1 dans les encoches radiales 4. Le jeu entre
les plaques de base 7 des dalles 1 est conserv et mme
amplifi par l'lasticit de la liaison entre les dalles
et leurs supports, permettant ainsi de compenser tous les
problmes de dilatation. I1 est clair que le jeu entre les
surfaces de base 7 des dalles 1 adjacentes obtenu par
l'ajout d'un bossage sur les languettes lastiques 10
pourrait bien videmment tre obtenu par un autre
dispositif, par exemple par un pliage des languettes 10.
Mais dans ce cas, une rpartition rgulire du jeu entre
les surfaces de base 7 serait plus difficile obtenir
qu'avec des bossages.
Sur la figure 14 on peut voir un planch surlev
suivant l'invention constitu par un ensemble de dalles
modulaires horizontales 1, accoles les unes aux autres,
de mme dimension et de mme forme triangulaire
quilatrale. Les sommets des dalles individuelles 1 se
trouvent confondus en des points O constituant des noeuds
d'un rseau maill mailles triangulaires que constitue
' l'ensemble des dalles 1.
Chaque noeud O du rseau constitue le sommet commun
de six dalles triangulaires 1 rparties rgulirement
autour d'un axe vertical passant par le noeud O et
constituant conjointement un hexagone rgulier. A chaque

WO 94/23152 PCTIFR94/00356
-g-
noeud 0 est associé un support sous-jacent 2, qui sera
décrit en détail par la suite. Ce support 2 peut être
constitué par un élément indépendant, tel qu'illustré par
exemple sur les figures 21 à 27. Ce support 2 prend appui,
à son extrémité inférieure, sur le sol sur lequel est
montë le planché surélevé. On voit donc, d'après ce qui
précède, que chaque dalle triangulaire 1 prend appui sur
le sol en trois points O qui sont constitués par les trois
sommets du triangle équilatéral qu'elle constitue.
Les dalles modulaires 1 en forme de triangle
équilatéral sont seules utilisées si la longueur L de la
surface devant étre couverte par le plancher surélevé est
égale à un multiple de la hauteur h de chaque dalle
triangulaire 1.
Toutefois, comme cela est exceptionnellement le cas,
il est prévu, toujours suivant l'invention, de terminer le
montage du plancher surélevé, au voisinage des murs, au
moyen de dalles auxiliaires de rive 14 qui ont chacune la
forme d'un trapèze isocèle correspondant à trois dalles
principales standard triangulaires 1 accolées. Autrement
dit la petite base de chaque dalle de rive 14 a une
longueur égale à celle du côté de la dalle triangulaire 1,
la longueur de sa grande base est égale au double de la
longueur du côté d'une dalle triangulaire 1, et la hauteur
d'une dalle de rive trapézoïdale 14 est égale à la
hauteur h d'une dalle triangulaire 1. La zone médiane de
la grande base de chaque dalle de rive 14 est aménagée de
manière à pouvoir recevoir un support standard ou un vérin
standard, comme on le verra plus loin.
Les dalles de rive 14 permettent d'assurer une bonne
stabilité du plancher le long des murs, après exécution
des découpes d'ajustement. La figure 14 montre divers cas
de figure expliquant cette nécessité.
La coupe effectuée dans le sens de la flèche a
montre que des dalles principales triangulaires 1 donnent
un résultat correct c'est-à-dire un appui correct sur la
longueur a1. Les longueurs a2 et a3 montrent deux autres
possibilités d'ajustement su moyen de dalles de rive 14

WO 94/23152 PCTIFR94100356
~i5~3S~
_g_
tronquées pour obtenir un résultat correct.
La coupe effectuée dans le sens de la flèche b
montre que les petites surfaces x_ des dalles
triangulaires 1, subsistant aprs dcoupe et indiques en
. 5 hachures, sont insuffisantes et ne peuvent convenir sur la
longueur bl pour assurer un appui correct. Par contre des
dalles de rive 14 sont utilises sur la longueur b2 et les
parties restantes, subsistant aprs dcoupe, reprsentes
en hachures, ont une surface suffisante pour obtenir alors
1o un appui correct.
La coupe effectue dans le sens indiqu par la
flche montre que lion obtient une stabilit correcte,
sur la longueur l, avec les dalles de rive 14 utilises
mais dans ce cas des dalles triangulaires 1 auraient pu
15 convenir galement.
La coupe effectue dans le sens indiqu par la
flche d_ fait apparatre que l'on obtient, sur la
longueur d_1, une stabilit correcte avec des dalles de
rive 14 dcoupes, alors que des dalles triangulaires 1
20 feraient apparatre de petites dcoupes x qu~il est
impossible de fixer.
Dans les angles les intersections des coupes suivant
les directions a_ et d une part et suivant les
directions b et d_ d~autre part sont ralises en utilisant
25 des dalles de rive 14.
Les figues 14,15,16,17 et 18 reprsentent les dalles
de forme triangulaire correspondantes la variante de
l~invention considre. Les caractristiques sont les
mmes que pour des dalles modulaires de forme polygonales
30 rgulires quelconques. Le support sous-jacent 2 comporte
une face d~appui suprieure 5 dans laquelle sont creuses
' six encoches radiales convergentes 4 qui sont rparties
rgulirement, 60 les unes des autres, sur un cercle de
centre O o se trouvent confondus les sommets de six
35 dalles triangulaires 1 adjacentes, comme il est reprsent
sur la figure 16. Si la face d~appui 5 est circulaire, on
voit que chaque coin d une dalle triangulaire 1 prend
appui sur un secteur de 60 de la face d~appui

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-10-
circulaire 5. Les parties 3 des chants 6, repliées vers le
bas, sont engagées dans les encoches radiales
convergentes 4. Du fait que la largeur e_ de chaque
encoche 4 est choisie égale au double de l'épaisseur des
parties 3 des chants 6, les chants 6 de deux dalles
triangulaires 1 adjacentes sont serrés et bloqués l'un
contre l'autre dans la même encoche 4, comme on peut le
voir sur les figures 17 et 18, ce qui assure un accrochage
ferme des dalles 1 sur le support 2. Les formes
1o convergeantes des encoches 4 assurent la retenue
horizontale des dalles 1 et l'appui en trois points pour
chaque dalle 1 assure une parfaite stabilité ce qui
élimine tout risque de mouvement vertical qui pourrait
provoquer un désassemblage, mais tout en permettant un
démontage facile, rapide et sans effort. Par ailleurs
chaque support 2 est particulièrement stable puisqu'il est
retenu simultanément par six dalles triangulaires 1
adjacentes.
Sur les figures 14,15,16,17 et 18 les chants 6 ont
été représentés sous leur forme la plus simple, c'est-à
dire sans diminution de hauteur à leurs extrémités, sans
languettes et sans bossages, ceci évidemment dans un but
de simplification de la représentation. I1 est bien clair
. que toutes ces diverses variantes sont évidemment
applicables aux dalles de forme triangulaire. En
particulier, en présence de bossages 13 sur les languettes
élastiques 10, la largeur des encoches radiales 4 sera
égale à deux fois l'épaisseur des languettes 10 plus une
fois l'épaisseur du bossage 13.
La vue de dessous de la figure 18 montre bien la
façon dont les chants 6 des dalles triangulaires 1 sont
accolés les uns aux autres, en établissant la continuité '
du plancher. Toutefois, comme il existe un plan de
séparation entre deux dalles adjacentes 1, on obtient un
bon comportement acoustique du plancher du fait que les
plans de séparation entre les dalles brisent la
transmission sonore horizontale et ce d'autant plus si
l'on se place dans la variante où les parties 3 des

WO 94/23152 PCT/FR94/00356
1~~36~.
-11-
chants 6 sont en forme de languettes élastiques munies de
bossages car alors les plaques 7 de base des dalles sont
séparées les unes des autres par un jeu correspondant à
l' épaisseur du bossage . Par ailleurs , étant donné que les
dalles triangulaires 1 sont de petites dimensions, elles
permettent d'atténuer l'effet de membrane que l'on obtient
avec des surfaces plus importantes.
Les figures 19 et 20 représentent une forme
d'exécution d'une dalle de rive trapézoïdale 14. Cette
dalle de rive peut également être constituée, comme la
dalle triangulaire 1, par une tôle découpée et pliée de
manière à former une plaque de base trapézoïdale 35 qui
présente, sur ses côtés, des rebords 15 repliés à
l'équerre dans la même direction et se terminant à une
même distance des sommets de la plaque de base 35. Les
deux côtés inclinés et la petite base de la dalle
trapézoïdale 35 comportent chacun un chant 15 alors que la
grande base de la dalle comporte deux chants 15 distincts
obtenus en pratiquant un évidement 34 centré sur le chant
de la grande base. Cet évidement 34 entre les deux
chants 15 de la grande base est nécessaire pour
l'accrochage de la dalle de rive 14 sur les supports sous-
jacents.
On décrira maintenant, en se référant aux figures 21
à 27, diverses formes d'exécution non limitatives des
supports du plancher. Ces supports constitués par des
éléments indépendants qui sont destinés à recevoir, selon
une variante préférentielle de l'invention considérée, sur
leurs faces supérieures, les dalles triangulaires 1 et les
dalles de rive trapézoïdales 14 et à les maintenir
assemblées, déterminent la hauteur du plénum obtenu,
c'est-à-dire de l'espace vide sous le plancher, laquelle
est égale à leur hauteur propre. Chaque support comporte
a une face supérieure horizontale 5 dans laquelle sont
formées les six encoches radiales convergentes 4,
réparties à 60° les unes par rapport aux autres, autour du
centre O de la face supérieure 5.
Le support 16 qui est représenté sur la figure 21,

WO 94/23152 PCTIFR94/00356
-12-
est réalisé en une seule pièce emboutie en acier, de forme
générale tronconique convergeant vers le haut, terminée à
sa partie inférieure par une bride externe 17 constituant ,
une semelle d' appui sur le sol . La face supérieure de la
paroi horizontale supérieure 18 du support 16 constitue
par elle-même la face plane 5 d'appui et d'accrochage des
dalles. Les encoches radiales 4 sont creusées à la fois
dans la paroi supérieure 18 et dans la partie supérieure
de la paroi latérale tronconique.
l0 Dans la variante d'exécution représentée sur la
figure 22 le support 16 comporte une paroi supérieure
pleine 20 sur laquelle est fixée, par exemple par soudage,
une plaque circulaire rapportée 19 dans laquelle sont
formées les encoches radiales 4.
Dans la variante d'exécution représentée sur la
figure 23 le support 21 est constitué de trois pièces
assemblées entre elles par soudage ou par un autre
procédé, à savoir une semelle horizontale inférieure 22,
une tête horizontale supérieure 23 dans laquelle sont
creusées les encoches radiales 4 pour l'accrochage des
dalles, et un corps vertical intermédiaire 24 s'étendant
entre la semelle 22 et la tête 23, tous ces éléments étant
réalisés de préférence en acier.
Dans la variante d'exécution représentée sur la
figure 24, le support 25 comporte un bloc inférieur 26, de
forme tronconique, en un matériau éventuellement inerte au
feu tel que résine, matière plastique, plâtre, ciment,
anhydrites, silicate de calcium, bois aggloméré, etc.. Sur
la face supérieure du bloc 26 est rapportée une plaque
circulaire supérieure 27 en acier, dans laquelle sont
découpées les encoches radiales 4 qui s'étendent au-dessus
de rainures radiales correspondantes 28 formées dans la
face supérieure du bloc 26.
Dans la variante d'exécution représentée sur la
figure 25 le support 29 est constitué par un bloc moulé, à
structure nervurée, en alliage léger, matière plastique,
bois comprimé, résine, etc. Le support 29, de forme
générale tronconique, présente, dans sa paroi horizontale

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~15~361
-13-
supérieure, six rainures radiales 30 venant de moulage et
disposées à 60 ° les unes des autres comme dans les formes
d'exécution précédemment décrites.
r
Dans la variante d'exécution représentée sur les
figures 26 et 27 le support 31 est constitué par une forme
hexagonale en matière moulée creusée de six encoches
radiales 32 et pourvue de six nervures de renfort 33
décalées de 30° par rapport aux encoches radiales, ces
encoches de renfort 33 permettant à la fois d'augmenter la
surface d'appui au sol et la surface de support des
dalles.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2013-04-02
Lettre envoyée 2012-03-30
Inactive : Grandeur de l'entité changée 2007-03-12
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2007-02-01
Inactive : Correspondance - Formalités 2007-02-01
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Accordé par délivrance 2005-05-31
Inactive : Page couverture publiée 2005-05-30
Préoctroi 2005-02-09
Inactive : Taxe finale reçue 2005-02-09
Lettre envoyée 2004-08-16
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-08-16
Un avis d'acceptation est envoyé 2004-08-16
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2004-07-13
Modification reçue - modification volontaire 2004-01-30
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2003-08-08
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2001-03-01
Lettre envoyée 2001-03-01
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2001-03-01
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2001-02-05
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2001-02-05
Demande publiée (accessible au public) 1994-10-13

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2005-03-08

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 1998-03-30 1998-03-09
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1999-03-30 1999-02-26
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2000-03-30 2000-03-02
Requête d'examen - générale 2001-02-05
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2001-03-30 2001-03-06
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2002-04-01 2002-03-19
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2003-03-31 2003-03-14
TM (demande, 10e anniv.) - générale 10 2004-03-30 2004-03-16
Taxe finale - générale 2005-02-09
TM (demande, 11e anniv.) - générale 11 2005-03-30 2005-03-08
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2006-03-30 2006-03-13
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2007-03-30 2007-03-12
TM (brevet, 14e anniv.) - petite 2008-03-31 2008-03-14
TM (brevet, 15e anniv.) - petite 2009-03-30 2009-03-19
TM (brevet, 16e anniv.) - petite 2010-03-30 2010-03-22
TM (brevet, 17e anniv.) - petite 2011-03-30 2011-03-17
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MAURICE BELBENOIT
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1998-07-19 1 8
Revendications 2001-03-12 4 177
Description 1994-10-12 13 654
Revendications 1994-10-12 4 170
Abrégé 1994-10-12 1 63
Dessins 1994-10-12 5 145
Revendications 2004-01-29 5 184
Abrégé 2004-01-29 1 24
Rappel - requête d'examen 2000-12-03 1 119
Accusé de réception de la requête d'examen 2001-02-28 1 179
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2004-08-15 1 162
Avis concernant la taxe de maintien 2012-05-10 1 171
PCT 1995-09-26 17 691
Taxes 2003-03-13 1 37
Taxes 2000-03-01 1 38
Taxes 2002-03-18 1 43
Taxes 1999-02-25 1 47
Taxes 1998-03-08 1 42
Taxes 2001-03-05 1 38
Taxes 2004-03-15 1 35
Correspondance 2005-02-08 1 29
Taxes 2005-03-07 1 33
Correspondance 2007-01-31 2 92
Taxes 1997-03-12 1 47
Taxes 1996-03-12 1 46