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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2162388 |
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(54) Titre français: | SCIE A CHAINE |
(54) Titre anglais: | CHAIN SAW |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2005-04-19 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1994-06-01 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1994-12-08 |
Requête d'examen: | 2001-04-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FI1994/000226 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FI1994000226 |
(85) Entrée nationale: | 1995-11-07 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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La tronçonneuse à chaîne selon l'invention est dotée d'un moteur (2), d'une bride de chaîne (6), d'un dispositif de blocage de la bride de la chaîne (5), et d'une roue dentée d'entraînement (4) montée sur l'axe du moteur par verrouillage (12) et engrènement de la chaîne (6). La roue dentée d'entraînement (4) est considérablement plus large dans le sens de l'axe par rapport à la largeur de la chaîne (6) et présente en son centre une arête (7), plus large que les dents (8) fabriquée dans le même plan et divisant ladite roue dentée d'entraînement (4) en deux parties, une partie dentée ouverte (4.1, 4.2) dont une est utilisée et l'autre est en réserve, étant prévue des deux cotés de cette dernière.
The chain saw includes a motor (2), a chain flange (3), a chain (6), a chain
flange lock (5), and a drive toothwheel (4) on the motor
axle secured to it by key locking (12) and driving the chain (6). The drive
toothwheel (4) is noticeably wide in the direction of the axle in
comparison to the width of the chain (6) and it has a ridge (7) in die centre
higher than the teeth (8) manufactured from the same blank
and dividing the drive toothwheel (4) into two, with an open tooth section
(4.1, 4.2) at both sides, one of which is in use and the other in
reserve.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-06-01 |
Lettre envoyée | 2011-06-01 |
Accordé par délivrance | 2005-04-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-04-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-02-09 |
Préoctroi | 2005-02-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-09-03 |
Lettre envoyée | 2004-09-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-09-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-08-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-03-17 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-10-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2003-10-06 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-05-23 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2001-05-03 |
Lettre envoyée | 2001-05-03 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2001-05-03 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-04-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-04-02 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2000-06-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-12-08 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2004-03-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1998-06-01 | 1998-05-11 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 1999-06-01 | 1999-05-18 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2000-06-01 | 2000-05-30 |
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2001-06-01 | 2001-04-02 |
Requête d'examen - petite | 2001-04-02 | ||
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2002-06-03 | 2002-05-06 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 2003-06-02 | 2003-04-15 |
TM (demande, 10e anniv.) - générale | 10 | 2004-06-01 | 2004-03-23 |
Taxe finale - générale | 2005-02-09 | ||
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2005-06-01 | 2005-04-20 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2006-06-01 | 2006-05-08 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2007-06-01 | 2007-03-19 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2008-06-02 | 2008-05-05 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - générale | 2009-06-01 | 2009-05-07 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - générale | 2010-06-01 | 2010-05-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LAURI KALERVO KETONEN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |