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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2196255 |
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(54) Titre français: | ANTIADHESIF POUR RECIPIENTS DE CUISSON EN ALUMINIUM |
(54) Titre anglais: | NON-STICK COATING FOR ALUMINIUM COOKING VESSELS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-01-29 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-07-30 |
Requête d'examen: | 2002-01-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ini antiadhésif pour récipients de cuisson en aluminium, comprenant une sous-couche appliquée directement sur l'aluminium, une couche primaire appliquée sur la sous-couche, et une couche de finition appliquée sur la couche primaire. Cette dernière est dérivée d'une dispersion aqueuse de polytétrafluoréthylène à laquelle s'ajoutent une résine polyamide-imide et un copolymère de tétrafluoréthylène et de polyéther de propyle et de vinyle. La couche de finition est dérivée d'une dispersion aqueuse de polytétrafluoréthylène et la sous-couche est dérivée d'une résine polyamide-imide en solution dans un solvant organique.
A non-stick coating for aluminum cooking vessels
comprises an undercoat layer applied directly to the
aluminum, a primer layer applied to the undercoat layer
and a top finish layer applied to the primer layer. The
primer layer is obtained from an aqueous dispersion of
polytetrafluorethylene to which are added polyamide-imide
resin and tetrafluorethylene and poly (propyl vinyl
ether) copolymer. The top finish layer is obtained from
an aqueous dispersion of PTFE and the undercoat layer is
obtained from a polyamide-imide resin in solution in an
organic solvent.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2196255 est introuvable.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-01-31 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-01-31 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-01-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-05-23 |
Lettre envoyée | 2002-01-29 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2002-01-29 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2002-01-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-01-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-01-14 |
Lettre envoyée | 1997-08-28 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-07-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-01-29 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-12-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 1997-07-24 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1999-01-29 | 1999-01-22 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2000-01-31 | 2000-01-17 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2001-01-29 | 2001-01-05 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2002-01-29 | 2002-01-14 |
Requête d'examen - générale | 2002-01-14 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2003-01-29 | 2002-12-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SEB S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CLAUDINE GARDAZ |
JEAN-PIERRE BUFFARD |