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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2198149 |
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(54) Titre français: | AGRAFFE DE SOUS-FACE |
(54) Titre anglais: | SOFFIT CLIP |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARIO D., P. ENG. THERIAULTTHERIAULT, MARIO D., P. ENG. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2002-05-07 |
(22) Date de dépôt: | 1997-02-18 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-08-18 |
Requête d'examen: | 2001-10-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Agrafe servant à accrocher un jeu de lumières décoratives sous l'avant-toit d'une maison dotée de panneaux de parement de sous-face ventilés en vinyle. L'agrafe consiste en une bande effilée d'un matériau élastique dont une section transversale importante est de taille inférieure à celle des perforations réalisées dans les panneaux de sous-face. La bande effilée est courbée vers l'arrière au centre, formant ainsi une première et une deuxième pattes. La première patte va de la partie courbée vers l'arrière en suivant une ligne généralement droite constituant l'axe d'appui de l'agrafe. La deuxième patte comporte un premier segment partant de la partie courbée vers l'arrière longeant la première patte et un deuxième segment partant du premier segment et décrivant une boucle ouverte dont l'ouverture est contiguë au premier segment. Cette ouverture est de dimension inférieure à celle de la boucle. La première patte peut être entièrement insérée dans l'une des perforations d'un des panneaux de sous-face et elle est facilement orientable, l'axe d'appui de l'agrafe se trouvant au-dessus de la surface supérieure du panneau de sous-face. Lorsque le fil du jeu de lumières décoratives est suspendu sur la boucle, un moment de flexion attribuable au poids du fil dans la boucle autour de la partie courbée vers l'arrière augmente la pression de surface exercée par la première patte sur la surface supérieure du panneau de sous-face, ce qui permet à la pince de rester accrochée plus solidement au panneau de sous-face.
A clip for retaining a set of decorative lights under the eave of a house
having vented vinyl soffit panels. The clip is made of a slender strip of a
resilient material having a major cross-section dimension which is smaller
than the size of the perforations in the soffit panels. The slender strip has
a backward bend in a mid-region thereof, defining a first leg member and
a second leg member. The first leg member extends from the backward
bend in a generally straight alignment defining a supportive axis of the clip.
The second leg member has a first segment extending from the backward
bend alongside the first leg member and a second segment extending from
the first segment and defining an open loop having an opening contiguous
with the first segment. This opening has a breath which is smaller than a
size of the loop. The first leg member is insertable entirely into one of the
perforations of the soffit panel and is readily oriented with the supportive
axis of the clip laying over the upper surface of the soffit panel. When a
cord of a set of decorative lights is hung from the loop, a bending moment
caused by the weight of the cord in the loop about the backward bend
increases a surface pressure of the first leg member against the upper
surface of the soffit panel and enhances the retention of the clip to the soffitpanel.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Lettre envoyée | 2017-03-27 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2017-02-18 |
Inactive : Correspondance - TME | 2017-02-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2017-01-19 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-01-18 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-02-15 |
Inactive : CIB désactivée | 2016-01-16 |
Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-12-16 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-01-09 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-02-10 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2014-01-20 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-01-15 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-05-08 |
Inactive : TME en retard traitée | 2013-05-08 |
Lettre envoyée | 2013-02-18 |
Inactive : TME en retard traitée | 2012-05-08 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2012-04-23 |
Lettre envoyée | 2012-02-20 |
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-29 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-06-03 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2003-06-03 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2003-05-27 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2003-05-27 |
Accordé par délivrance | 2002-05-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-05-06 |
Préoctroi | 2002-02-19 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2002-02-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-01-23 |
Lettre envoyée | 2002-01-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-01-23 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-01-08 |
Lettre envoyée | 2001-12-10 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2001-12-10 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 2001-12-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-10-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-10-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-10-05 |
Lettre envoyée | 1999-03-25 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1999-03-22 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-02-18 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-08-18 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1997-02-18 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-02-18 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-12-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LEO LAPOINTE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |