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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2200784 |
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(54) Titre français: | PIECE DE RETENUE POUR ROUES (UN DISPOSITIF POUR RETENIR LES ROUES SUR LES CAMIONS ET LES ROULOTTES) |
(54) Titre anglais: | WHEELTAINERS (A DEVICE TO RETAIN WHEELS ON TRUCKS AND TRAILERS) |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-03-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-09-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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In a safety device for containing broken wheels, it
is known that a cable system wrapped around the
wheels will stop them from leaving the
undercarriage. These cables will be guided by fixed
rigid supports, stationary to the equipment. The
cables will have secure eyelets on each measured to
a pre-determined length. Turnbuckles will be
required to tighten the cables and have adaquate
thead length to compensate for cable sag. The
application of this WHEELTAINER will vary on
equipment, being that all equipment is not a
standard size throughout the industry. The cables
will have sufficient tire clearance to avoid either
cable or tire damage. Cables should be manufactured
from a non-corrosive type material such as
stainless steel and installed at equal spacing on
the side of the wheel (see drawing). The corner
supports will be round pipe, half-round guides will
be welded to them where the cable turns the
corner. The guides will hold the cable in place and
prevent it from sliding up and down pipe. The
other fixed supports can be square pipe with
drilled holes to guide the cables and will be
located between the wheels.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-02-10 |
Inactive : Morte - Demande incomplète | 2000-02-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-10-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-03-24 |
Inactive : Lettre officielle | 1999-03-02 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1999-02-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction | 1999-02-10 |
Inactive : Incomplète | 1998-11-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-09-24 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-07-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-07-23 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-07-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-07-17 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1997-07-15 |
Inactive : Inventeur supprimé | 1997-07-15 |
Inactive : Lettre officielle | 1997-04-22 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-03-24 | ||
1999-02-10 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1997-03-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WAYNE ELLWOOD WOOLLEY |
LARRY EDWARD WOOLLEY |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |