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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2200878 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF A DOUCHE ET BAIN POUR LE MASSAGE ET/OU LE NETTOYAGE DES PIEDS |
(54) Titre anglais: | SHOWER AND BATH DEVICE FOR MASSAGING AND/OR CLEANING FEET |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-09-28 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-04-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE1995/001370 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | DE1995001370 |
(85) Entrée nationale: | 1997-03-24 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un dispositif à douche et bain pour le massage et/ou le nettoyage des pieds. Elle a pour but de fournir un tel dispositif facilitant considérablement les soins des pieds, en particulier pour les personnes agées ou obèses ou partiellement invalides. Ce but est atteint grâce au fait que le dispositif selon l'invention est réalisé sous la forme d'une rigole ouverte sur sa face antérieure, et dans laquelle sont disposés des brosses, éponges, surfaces de frottement ou autres organes de massage et/ou de nettoyage analogues.
The invention concerns a shower and bath device for massaging and/or cleaning
the feet which considerably facilitates footcare for the elderly, the
overweight and semi-invalids. According to the invention, the device takes the
form of a channel which is open towards the front and in which brushes,
sponges, frictional surfaces or similar massage and/or cleaning appliances are
disposed.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-09-28 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-09-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-09-28 |
Lettre envoyée | 1998-11-16 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1998-11-03 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-09-28 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-09-17 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 1998-08-04 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 1998-07-03 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 1998-06-04 |
Inactive : Transfert individuel | 1997-07-04 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-06-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-06-26 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-06-26 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1997-06-16 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1997-04-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-04-11 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-09-28 | ||
1998-09-28 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-11-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 1997-03-24 | ||
Enregistrement d'un document | 1997-07-04 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1997-09-29 | 1997-09-26 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1998-09-28 | 1998-11-03 |
Rétablissement | 1998-11-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ERHARD IRION |
Titulaires antérieures au dossier |
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JAN ROHRIG |