Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2203678 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2203678
(54) Titre français: METHOD FOR MAKING A RIGID CONSTRUCTION BY WEDGING TOGETHER CUT-OUT PANELS AND FRAMES WITHOUT USING TOOLS
(54) Titre anglais: PROCEDE DE FABRICATION PAR COINCAGE SANS OUTILS, D'UNE STRUCTURE RIGIDE AU DEPART DE PANNEAUX DECOUPES ET DE CHASSIS
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47B 47/04 (2006.01)
  • A47B 47/06 (2006.01)
  • F16B 12/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CHENNAUX, ALAIN (Belgique)
(73) Titulaires :
  • ALAIN CHENNAUX
(71) Demandeurs :
  • ALAIN CHENNAUX (Belgique)
(74) Agent: BORDEN LADNER GERVAIS LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1995-10-26
(87) Mise à la disponibilité du public: 1996-05-17
Requête d'examen: 2002-09-19
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/BE1995/000098
(87) Numéro de publication internationale PCT: BE1995000098
(85) Entrée nationale: 1997-04-24

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
940093 (Belgique) 1994-11-03

Abrégés

Abrégé français


Procédé d'assemblage visant à réaliser un objet qui sera utilisé comme objet
de rangement, de support ou d'abri. L'essentiel de l'assemblage est composé
d'au moins deux unités rectangulaires planes parallèles dans lesquelles une
pluralité d'espaces libres de forme quadrilatère est créée pour former dans le
plan de chaque unité un réseau de quadrilatères vides de matière. Le procédé
vise surtout mais non exclusivement à réaliser économiquement et rapidement
des étagères en carton, bois léger ou analogue. Il peut convenir à assembler
rapidement et économiquement des structures de résistance réalisées en coulant
dans l'assemblage du béton, des matériaux polymères ou analogues de façon à
réaliser un ensemble composite de haute résistance à la flexion et à la
traction.


Abrégé anglais

A method for assembling an object useful for storage, support or shelter. The assembly essentially consists of at least two planar parallel rectangular members in which a plurality of free four-sided spaces are provided so that a network of empty four-sided spaces are formed in the plane of each member. The method mainly but not exclusively enables shelves to be made quickly and cheaply out of cardboard, light wood or the like. The method may be used to assemble reinforcing structures quickly and cheaply by casting polymeric materials or the like into concrete to form a composite assembly having a high bending and tensile strength.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-1-
Revendications
1. Procédé d'assemblage d'une structure rigide tridimensionnelle
démontable ou non démontable alvéolée à partir d'au moins deux
châssis (3) sous la forme de cadres, échelles ou grilles,
comprenant des montants (9) et des échelons (10), et d'au moins
deux panneaux rectangulaires (2, 21, 5), latéraux et/ou de
plancher et/ou de toit, caractérisé en ce que
- l'assemblage entre châssis (3) et panneaux (2, 21, 5) se fait
par l'introduction inclinée et par coincement à force desdits
panneaux (2, 21, 5) , dans les vides résultant desdits
intervalles desdits châssis (3), perpendiculairement au plan
desdits châssis (3)
et en ce que le coincement des panneaux (2) - et par conséquent
la rigidification de toute la structure - résulte du redressement
forcé de ces mêmes panneaux jusqu'à ce que leur tranche verticale
soit parallèle et tangente aux montants (9) des châssis (3),
la hauteur desdits panneaux (2) étant légèrement supérieure à
l'intervalle séparant deux échelons, que cet intervalle soit
défini par
a) la distance séparant deux échelons (10)
b) la distance effective séparant un échelon et l'épaisseur d'un
panneau de plancher (21) ou enfin
c) la distance effective séparant le panneau de plancher (21) et
un panneau de toit (5)
et enfin en ce que la distance entre les châssis (3) de la
structure est fonction du choix de l'emplacement d'encoches 7
et/ou de gorges (61) ménagées en haut et/ou en bas et/ou
éventuellement le long des panneaux,

-2-
la profondeur totale de ladite structure étant égale à
l'écartement entre les châssis additionné à la plus grande bande
de saillie des panneaux dépassant à l'avant et à l'arrière des
montants et des échelons des châssis.
2) Procédé selon la revendication précédente caractérisé en ce
qu'en outre au moins un des panneaux (2, 21, 5) a été découpé
dans un ou plusieurs panneaux (1) de départ pleins, ce ou ces
derniers formant après la découpe un ou des châssis (3).
3) Procédé selon la revendication précédente caractérisé en ce
que au moins un des panneaux découpés (21) est un rectangle dont
la longueur est égale à la hauteur augmentée de deux fois la
profondeur des encoches (7) prévues sur ledit panneau (21).
4) Procédé selon n'importe laquelle des revendications
précédentes caractérisé en ce que les panneaux (2, 21, 5) sont
découpés par emboutissage ou découpe laser.
5) Procédé selon n'importe laquelle des revendications
précédentes caractérisé en ce que la découpe des panneaux (2, 21,
5) est effectuée sans déchet de matière dans deux ou trois
panneaux (1) de départ identiques, pour former des châssis (3),
dont la largeur et la longueur déterminent la largeur et la
hauteur de la structure.
6) Structure rigide tridimensionnelle composée de châssis (3)
plats parallèles comprenant des évidements formant échelons (10)
et montants (9), et comprenant, pour au moins un échelon, au
moins un panneau latéral (2) tangent au montant (9-) des chassis
(3) et un panneau de plancher (21) munis d'encoches (7) ou de
gorges (61), disposés perpendiculairement au plan des châssis, et
solidarisant lesdits châssis au moins par coincage, les encoches
(7) ou gorges (61) desdits panneaux (2, 21) enserrant les
tranches desdits châssis (3).
7) Structure rigide tridimensionnelle composée de châssis (3)
plats parallèles comprenant des évidements formant échelons (10)
et montants (9), et comprenant, pour au moins un échelon,

-3-
- deux panneaux de plancher (21) munis d'encoches (7) ou de
gorges (61), disposés perpendiculairement au plan des châssis, et
solidarisant lesdits châssis au moins par coincage, les encoches
(7) ou gorges (61) desdits panneaux (2, 21) enserrant les
tranches desdits châssis (3) et,
- deux croix (8) latérales de renforcement.
8) Structure rigide tridimensionnelle composée de châssis (3)
plats parallèles comprenant des évidements formant échelons (10)
et montants (9), et des panneaux (2, 21) disposés
perpendiculairement au plan des chassis,
caractérisé en ce que des panneaux latéraux (2), tangents au
montant (9) des châssis (3) et munis d'encoches supérieures (7)
enserrant la tranche d'un échelon (10) du châssis (3), reposent
sur des panneaux (21) de plancher, perpendiculaires au montant
des châssis, et munis d'encoches (7) enserrant la tranche des
châssis (3).
9) Structure selon n'importe laquelle des revendications
précédentes caractérisée en ce que le nombre de panneaux découpés
(2,21,5) et le nombre de châssis (3) sont conjugués.
10) Structure selon la revendication 9 caractérisé en ce qu'il y
a deux panneaux découpés pour chaque intervalle entre les
échelons du châssis et deux ou plusieurs châssis.
11) Structure selon la revendication 9 caractérisé en ce qu'il y
a trois panneaux découpés pour chaque intervalle entre les
échelons du châssis et deux ou plusieurs châssis.
12) Structure selon la revendication 9 caractérisé en ce qu'il y
a quatre panneaux découpés pour chaque intervalle entre les
échelons du châssis et deux ou plusieurs châssis.
13) Structure selon n'importe laquelle des revendications
précédentes caractérisée en ce qu'elle comprend une croix
latérale de renfort (8).

-4-
14) Structure selon la revendication 11 à laquelle est adjointe
pour chaque intervalle un fond et un toit et à laquelle est
adjointe en outre deux ou trois côtés d'étanchéité (23)
permettant de réaliser un coffrage démoulable pour béton ou toute
autre matériau formable, qui laisse après démoulage la forme
tridimensionnelle de la structure originelle réduite de
l'épaisseur des châssis (3), de l'épaisseur des panneaux découpés
(21, 2, 23 et 5) et de la portion des bandes de saillie dépassant
des montants (9) et des échelons (10) des châssis (3).
15) Structure selon n'importe laquelle des revendications 6 à 13
ou assemblée selon le procédé des revendications 1 à 5,
caractérisée en ce qu'elle est rendue définitive et non
démontable par opérations de collage, vissage, clouage ou par
toute opération mécanique réalisée sur ses différents
constituants.
16) Utilisation d'une structure selon n'importe laquelle des
revendications précédentes pour réaliser une cloison, un mur à
claire-voie, ou l'âme de ces deux entités, une poutre une
bibliothèque, un meuble de rangement.
17) Utilisation d'une structure selon la revendication 12 pour
réaliser un coffrage démoulable.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02203678 1997-04-24
WO96/14000 PCT~E95/00~8
PROCEDE DE FAPRI~AlIQN PAR COI~A~ SANS ~TiLS,
D~U~E STRUCTURE RIGIDE AU DEPA~T DE PANNEAUX
DE~ PES ET ~E ~HA~SIS
L~inventiGn a pour o~Jet un procédé de fabrication
par a~sembla~e d une structure rigide au ~épart de
panneaux découpés carre~ ou rectanulaires et de chassic.
en forme de cadr~, en forme d~échelles ou en forme de
grilles (c ect à dire d échelles à montants jointiIs
snono-bloc G`~ réunis par tcut moyen .nécani~ue)
L objet se particula.ise par les avantages
es_entiels aui suivent: L3 structure celon l inver.tiGn
est ~ssembla~le à m~ir.C nues c e=t a di~e ~ue i opé-
rat~ur travailie _ans cutil, ca.nc- clous. cans colle,
s3ns vis ou ?autre .,c e~soire de quincaiilerie; l ~-~em-
est très rap ~e et l~ _-ruc~-ure ~incle présent~ une
ri5idité ~.3rcuce au -a.~a~e et/o~ rou7i_ ~ur _ol dt~oit
la ~tr~cture selon l ir.~er.tion est ,iirectemer.t et
l~ parfaite~,er.~ c apic..1 _out e.~ ?r~-_ent~n-. une crande eco-
r.omie de .-.a_ière ~a- rapport à scn :oi-~me Iinal. De
ce fait 'a _.ructure s~ invent cn est ié~re Lec
matériaux ce cace nécecsaires à la réalisaticn de la
=.tructure ~elcn l ir.ve..ticn sor.t pl~ts et, par
con_éa~e.,t eu- con~itior.r.emen- e t leur tran~ro~t cont
très facile . ~zr ailieurc~, ~e, mat~r-2~ en ~ue~tic:
ce trouvenv ce f~ccr c urante da,.- le cc.. ,merre
SGUc. ~or.~e ~ anr.eGu- latc,en ~.i;er_ :~ztériau:- .els
cue bois c~r-cn. m~r~ oi~-_tirè..e eipansé,
~o ple~ er-e. etc~ l éta. ir.21. lorcqu eile a ét~-
assemblee, la ~ructurC rermet ai -é --en .- de ~is_-i...uler
d2ns le résCcu ce ses r.~cntants un ensem~le de cables~
fils, ~uyau~: e~ acce~_~ires d éciaira~e~Cha~ue _tru: ure
es~. en iait u.ne entitC indépendante tros aisé~.ert
~0 ju~.elable ~ autre icenti~ue et e:tensible par mcdule
dan.s tOUteS le_ directicr,s. D autre r,art, la
fabricaticn ?ropre~.ent dite des cha~sis et des carrés
ou rectangles décourés GUi sont les éléments struc~urels
de ~ase, ne re~uière ni main d oeuv~e ahondante,ni
outillage ccm~lisué, czr ils récultent. en majeure
partie d une simple o~ération ~e scia~e. d embGu-
tissage ou de ~.oulage h~rès acsembla e. le démontage de
la structure est parti!uiièremenr aisé, sans altération
majeure de ~es ccnstituants .
L état ce la tecnni~ue en matière d assembla~e de
matériaux ccura.,t~ et I-cilem~r.~ tran~Iorm2bles co~.~e
on l a vu ci-cessus,er.~ue c o~tenir une structure
rendue ri~ide rar co n~e~ c es. à dire C~ans
utilisation d outiis cu d autres acce_coirec, .e ré~èle
aucun procéde .,er.~.ett~r,t d a~outir er, ur tem~s aussi
r~ide à la réalis2,icn d ur.e str--ct~re autolcrtante
présent,-nt ur.e -~elic rigidité.

CA 02203678 1997-04-24
W O96/14000 P~l/b~5/00098
A titre illustratif , on citers le document
FR-A-26297~6 (LE ~OURRIE~C) qui décrit un procédé de
fa~rication de meubles en m~tériaux cemi-rigides plats.
La fabricatio;l de tels meubles cu structures reguiert
une découpe,l'assembl~ce est r~pide mais du collage est
r,écessaire.Dans le type d'a~sembla~e selon le doc~men~.
é~oqué ci-~essus, or. met en oeuvre dif~érentes
opérations de découpe à dimension de bandes de matériau
d'épaisseur déter.minée ! de pliage de bandes ainsi
découpées, pc.ur i'obtention à2 fo~mes adéquates
correspondan~ ~u ~n~uble à réaliser.
Le maléri2u se~i-riide peu~ etre un cartcn cr.dulé,
~;otaTment p~ur la confection ce structurts de petit
format, un ...a ériau plastique tel que le polyethylène~
1~ le Folyst~rèr.e e~p.r.se ? etc.~ un matériau composite~
du bois de~vuié, un métal tel ~ue l'aluminium
s-ructure ~ nics c`'abeiile.etc.
L'et2t ce la ~echnique est d'autre psrt é~cale.T.ent
decrit p2r i- cccum2nl U'~ 10 2~ A a pour objet ur.
~0 ersemble c.cn. ie mcnt2ge est formé de ~uatre ~arres ,~e
renforceme..t 2u~uellesc. sont fi~:és ?erpendicula~rement
quatre ?a,l..ec~:; carrts t~iC. 1 du cocument).
Le Mzttriel nécess2ire est.ici.multiple et ci~ers
Les incorl~nie"ts majeures de c~s struclures scr.t
2~ la po~sibi'i.~ ce flua~e global c'le l'ensemble et/ou
ce fla~,ba~e _cus l'effet du ~oids etjou des
sollicit2t.0~ cues a~: chocs au~uels est scum.se la
structure ~'a_~emblzge par rangemeni.
L in~-e~.tion sera mieux ccmFrise si i on corçoit
vO c,u'elle a p~ur o~jet un procédé d'asseF.bla~e d'une
structure riEice tridi~ensior.nelle cé~.ontable zli~olée à
partir ~'a~ ~,cins deu~ cnassis en for~,e de cac`re uni-
~ue(dcnt 1 FS -'ar ~ies haute e~ ba_se sont
ci-après àer.c..~ées échellons), en for~.e d'éche-lle ou
3~ de grille. c'est a dire d'échelles à montant,s ~iointiIs
monoblocs cu réunis par tout ~.oyen mécanique
et d'au moins deux p nneaux rectangulaires dccoupés
respective~.ein~ ~our ch2~ue intervalle entre les échelons
cesdits c~2ss-s, dcr.t la particularilé est que
l'assem~ia~e entre chas~is e~ panneau-; découpcs se Iait
par 1' introc'-:o- ion incli~ée et par coïnsage 2 IOrCe,
dans les v~dc- ?résents des c;~assis, desdits
panneau:s ~er_cr.dicul2ire~ent au pian des chacsi~
ei est aucc~ yue le coïnceF.ent ce~ p2r.neaux
découpés-e' ~-r cons~quent la ri~idiIica~ion ce toute la
structure - rcsulte du redresce~er.t ~orcé de ces ~ieFIe
~anneau~ ~=cu'à ce ue ieur trar.che ~verticaie s~it
parallèle et tai.~ente aui: ~.ontants des cha_si~

CA 02203678 1997-04-24
W O96114000 P~l/b~S/000g8
hauteur desdits panneaux decoupés étant légèrement
supérieure à l'interv~lle séparant deux échelons~ que
cet inter~Alle s~it 12 distance séparant deux éch~lons,
la distance effective ~éparant un échelon et l'épais-eur
d'un panneau de plancher ou enfin soit la dic~tance
effective séparant un panneau de plancher et un panneau
de toit,, et enfin le procédé est spécifique e~ ce que la
distance entre les chacsis de 12 structure dépend de
de l'emplacement des encoches et/'ou des ~or~es ~enagées
en haut et/ou en bas et/ou évent.uellement le long des
panneaux. la _rofcndeur totale de ladite structure étant
~gale .` l'écartement entre les chassis adfiiticn,ne à la
plus ~rande ~-nde de saillie des ~anneau~: dépassant
à l'avar,t et .` l'arrière des ~ontants et des éc~.elons
des chassis.
On comprelldra que l'intérêt es=entlel de l'invellticln
esl de me~tle à la dis~osition ~u ~zrticulier rossédant
~eu d'outil_ un réel procec~ i'érectioll d'une structure
à ~;uts divers.~lu~ =pecifiquemer,t, la struct.ure
2sse~blée selsn le ?- ccedé ce 1G présente inver.tiGn
G pour ori~ir_lité ~u'ure seeule ~pératiGn permet la
fabricatio,-l Gi_ée et 5i nultanée ,des elér.le:lr.s
nécessaires :-;nassi3 e t des ~anneaux découpés
zsscciés sans c.~chet de matièr~ , p~r e:nbouti_.sa~e.
cécoupe L.~ et analogues, le matéricu de cépzrt
essentiel à 1~ fabric2tion de la _tructure étar.t, en
ccr.séque,.ce, ceux ou trois par.necux de départ
identiques ~'c..t la lar-eur et la icngueur c`é~er~.inent
la lar~eur et 12 hauteur de la struoture.
_O La di~er~i~é ce rézlisation ces structur~_ est
rem2rquabie.cu fait que le nombr~e ce panneaux c'écoupés
et le nombre de ch2ssls ?euvent être conju~ués
La conjuc2issn des élé~e~lts se fait essentiellement
en ~ui~ant ur.e maniere fond2mentales c.e travaii
telies que l'une àes r.lanieres _ui~antes:
2 par.rleaux découpés pour chaque intervalle entre
les échelor.s cu chassis et deux ou plusie~rs
chassis~
3 pannecu;; découpés pour chaque intervalle entre
g0~ les échelcr.s du chassis et deux ou plusieurs
chassis
4 par,neau~ découpés pOUl` cna~ue intervalle entre
les échelGns du cha~sis et deux ou ?lusieurs
cha~sis
Les difIerentes Iasons de ccnju~uer les p~-n"eaui:
decoul~és e t les chassis _ont ici cGnnés à ~itre
e~.mplatif et non li~,itatif.

CA 02203678 1997-04-24
W O96/14000 l~lib~/00098
On concevra cependant que la structure assemblée
selon la ~remiere façon de c~nju~uer sert à
réali~er ur.~ cloison ou un mur à claire-voie ,cu l'zme
de ces deux entit~s, de même qu'à réali~er une
poutre.dans les espaces de lacuel'e, une croi:; centrale
peut être inb~roduite dans le ~ut d'au~menter la
résistance mécanique
De mê)r.e il est clair ~ue la structure asce~.blée
c~elon la fieuxième faccn de conju~uer sert à rcali-cer
une cloion ou un ~.ur à claire-~oie .ou l'âme de ces
deux en'ités.ce T,ê~,e qu' à réaliser ur.e poutre, avec GU
~ans croix cen~rale de renCort . ~ne ~ibliothèque
ou un neu~le de rz-.~e:r,env ~OL. lequel ces ~ôté_,un
fond,~n toit e~ des por~es à gli~si~re_ ou a
'5 char~ières peu~er.t être ajoutées ,et enIin ~ re~
liser, à l'--ice d'un ccuple de c'r.,s_i3-cadre
une c~issC par ~djc,n~tion àe d~ux cotés in_ér~-s .
1- lon~ àe ~uatre r~ir.ures.
Il ect .~i_si ccn.e~ le l~ue 1~ ^tructure a~s.-..;,.lce
e' cbvenue sa~lon la tro~_ie.T.e f~con ~e cGn,1uguer les
pannea :; d_ccu?és et les cha~sis sert .~
reali~sr ~ e cloison cu un ~.ur à claire-~oie .ou l'~-me
ce ces deu:~ en~ités~ce ~,eme qu-'à réall~er une pGutre
a~ec GU ~2-.S crcix centrale de renfort,
une biblicthèaue ou un ~euble de rar.~elr.ent F~cu-
le~uel de~ coté~, un fc~d, un t~it.et des ~crtes à
~lissières.à clarniereC~ ou .` ~i~ot , peuvant élre
3djoints e~ sert aucsi finalement~après ~djo..c,icn de
deuY ou troi~ cctés à'étancheïté e~ dç re~lette_ ce
verrouilll~ge. -i ré-l ~er un coffr ge démoulG:~le
pour bé~cr cu tout ~utre m~térau forFi~bl~qu lsi_sc
aprè_ dé~.cula~e ,la forF.e tridi~.~nsicnneie de 1~
~tructure c~ri~inelle réduite de l'ep2ic~ur de~ cha_si-
de 1'épaieCeur dee panr.e2ux découpe, et de 12 ?or-
~5 tiGn des ~andee de s2illie c'épaseant des mon~-nts et àes
échelons du cn2~sis.
On ~e rend parfaitement ccmpte ~ue la structure
selon l'invention peut être rendue déIiniti~e et no~
dé~c~table pa r opér~tions de collage,vissage.cloua~e
ou par tGute autre opération mécanigue réalis e
eur ses di~ferents con~tituanr.C
Dans le dccu~.ent, US-~-4182244 (Hutchinc et C-ebnarc)
on décri~ ~n 5n_emble ..ioculair-e Iori~;é ~ de préI~srence,
de carton trè~ épaic.Il i~.clu~ U~e pluralité de
4~ panneaux (1. 2 et ~j u ecnt ada~tés pou- s'e.-.boîter
lec uns Gu-de~sue dec a~treC et cn~sue panne~u
ccmprend un ~late2u ~ect~n~ulaire hori7cntal
(4, ~7, 4~j 'e docu~.ent l'JS-A-41~2~4~ a pou- objet

CA 02203678 1997-04-24
W O96/14000 P~l/~h~/00098
ensemble dcnt ie mcnta~e est for~.é de~ quatre ~,arres de
renforceme~t augueile~s -ont fixés ~erpendiculaire~.,e~t
uatre panr.eaux carrés (Fi~. 1 du document).
Le m-~tériel nécessaire est,ici,multiple et divers
Les ir.ccr.vénients majeures de ces structures sont
la possi~ilité de flua~e global de i'ense~ble et/ou
de flambage sou~ l'effet du poids e../ou des
sollicita'ions dues aux ch~cs auquels est soumise la
structure ~'asse~bla~e par range~ent.
10L'état de la technique peut d'avanta~e être
iliustré par la demande ce brevet fran,cais 1~.297~ Le
~OURRIE~, déjà évosuée qui traite de la fa~ricaticn de
~eubl es se~ ri~ide~. nota~ment en p~p er a réseau
-lveola,ire,Le dcmair.e d'zr~plication de ce type .~e
15Ir.atérie,l ec~ celui de_ obJets a usa~e unique la GU la
résistance mecani~ue ne coit pas ~.resenter de caractère
curable.L~ pré_ente inventic,n -~ pour GD~et ur. prccécé de
~a~r_catio~ pius si~ple d'ur.e ~.tru_ture ri~ice -vec ~es
pa~.ne2u~. ?lelr.s ou ~e.~.e ~rilla~es canC ~e~e s scnt
cecoupées des fer.etre_ carrees cu rectan.ulaires.
Le pr-,_éce es~ c~ractérise en ce ~u'un cuLe ~cnt la
surface est ii~itée a 2,3 ou ~ ~aces ,e~ is~u ou ..cn, du
céccupage ou évi~e~T.er.~ des dif~erent~ panr.ea~
~sur fcn_T.io.... d~e m~ nir verticaux ies ceu:~
2~ ou plusieu~c c.. .2~sis? ? d'une pa~ p2, CO:i:lremer.v
des d~ts p~r.r.~qu~ et,~ autre ~r.-, par rigi~ite
intrinsèque ce-- panneaux.
D'aut-c~. tuts , 3~antage~ e_ car2cteristi~ues
a~para;trcrt la lecture de la description à'un ~.ode
pGs5ible re réalisatic:l de ia présen.,e in~tent-,n d~o.. lle à
titre inàica~il et ~.oll li~itatif. ~u, sace de~ des_.ins
2nr.exés dcns le~~el. les clé~;ents cési~.nant ies ~,cnes
réalités cor.structives sont désignés partout ~ar 12 ~r,e.T.e
lettre ou le ~.éme ch~f~re de reféren.ce pour dec raiG.cns
3~i de simpli cité:
-Les figures la à le sont l'illustration ~es ~haGes
de fabrication simultanée des ch2ssis et des -ar,neau~:
àécoupés associés.dans le cas non li.~itatif cù l'on
e~ploie trcis cnassis associés à trois F~anneau, deccu~es
mu~is d'el~ccches
-Les figu es 2a à 2e sont d'UIlP part, ur,~ illus-
tration ce_ uhase_, de fabrication d'ur.e ~outre ,d'un mur
à clail~e-voie ou à'une cloison à partir de deu;~ chaGGis
assccié~, c d~ par.r;e2u;: àécou~é~ runis d' encoches et de
4~ rainure~s, et c al~tre part ( fi~ 2f,2~), sont l'il~us-
tra.,ioll de l'ir.trod~LAction d'une CI`C'i: de ?~enIc~cei~;ellt
dans les struc-vures aillsi ,a~,riuées (2f) et cu ju.:lela~e
( 2~ ) desditces structures.

CA 02203678 1997-04-24
WO96/14000 ~ ' .PST~ 8
.
-Les fi6ures 3a à 3r reprécentent une bibliotheque
(Fig 3a à 3h) et ou une cai~e (fig 3i à 3r) en dé-
taillant de f~çcn tr~s ~xplicite les diff~rents stades
d as~embla~e ~~e ces eléments respectifs.
-Le~ fi~ure~ 4a à 4i repré~enten- l'eccentiei àec
phaoes d'a-~e~.~lag~ d un meuble de rangement (fig.4a a
4i) et d'un co~frage:à béton.(fig 4a a ~g), les ele~ent~
de départ étant auatre pan~eau:~ decoupé~. munis
d encoches ct de r~inure-~ et de deux cha~sic
iO Sur 1;~ figure ~,on a representé suc~csivement le
panneau 1 ~ inel. Co~e la chose est claire ` la
figure la, ce panneau est evidé en deux ~anneau:;
déccupés ~ .~.uni~ chacun ce trois en~ochec 7. et en un
plancher 'i ~.u..i ~ six er.coches. Le ~3nneau est, en
1~ fait décou~é de facon a realieer des rect2n~1es ~res peu
~éometri~ue~.e~.~ di~férents de réels carrés.La lcn~ueur
ces rectar~le~ mella~es e~t precisément é~ale a la
lcngueur ~ ~n re.-l carré au~mentée de deu~; fo s 12
~rofondeu. , Ull~ encoche 7 cu ~anneau ùe plancner '~
3~ raisQn F,cu. ~_cue'le on ~eut ménaeer ces encoche~ àar.s
le pla~ch~r '' reoi~e c'ar.c le Iait ,ue lors du ~iace,.lont
des piar.~-..e-C car.5 les chao5is 3, il~ scnt piacé~ d-
...anière au- ieus lcr.~ue~rs soier.t orientées dan~ 1
direction perrendi.culaire ~ la direciion àe cette
~5 lon~ueur O~c de ~3 decouFe. ~a pro~ondeur ce_ er.cocne~
7 supérieures de~ panneaui: de côte e~t é~ale à
l é~aisseur du pan~eau de ~lancher ài;ninuee c ~ une
~uantit~ in,ime permett~llt .ie coïnlr~ge àu rznneau
la~éral dans l intervalle constitue Far la curIace
supérieure du plancher et l echelcn du chacsls 3.
La fi~ure ib montre tres bier. sue
le panneau 1 di-~ocié ces panneaux décc.u~és 2 et du
plar.cher 21 dcr.ne le c`nâssis 3. Cette cpérat cn r~iàe
d'évidement en trois pann~au~: découFés ~.unis ~7 er.cGcr.ee
~5 7 est répétee ~,. oi5 ICi~ à partir de trois pznneau;~. 1
distinct~.
Les troi~ chas~i~ ré3ultant3 3 sont
disposes pzrtallelement et l on introduit les troi3
?anneaux ce pl~nchers- 71 Cle fason à ce que leur longueur
0 30it face a la large~~ de l'évidement ~rati.~ué dzns le
panneau l.~n -;in d opération, chague montznt de
chaque chas3is 3 e3t en =erre~ a i' aide de3
encoches 7 com~.,e Gn pc~t le voir tres clairement ~
fig ld. A lz ,igure ld, on voit que , les troiC ch-ssi_
etant pGurvu~ c~ le~-s planchers 21, on introd~it l~s
3anneau~. décG~pé~ ~ à Yauche et à d-oite, en le
maintellallt ir.cline3,G~l r,c_e le encoche3 7 àans le_
échelcn3 ~uperieui3 des trois châs-is et on les r~ores_e

CA 02203678 1997-04-24
096/14000 ` . ~PQ~ S'000~8
jusqu'à les r~ndre!.tangents au~montants des c~acsi~ 3.
On obtient de la sorte le coinccment primordial
voulu pour la -Gtabi~lité de la structure toute entiere.
On obtient finalement une confi3uration illu_trée à
la figure le.
A la figure 2~,une réalisation d'une poutre ou c'une
cloison (jumelage des poutres recressees) est ill~strée
.On ~ait à nouveau u~age de chassis (dan3 ce cas ci ceu~
cha~sis). ~n~ les modes de réalisation decrits ci
-après, on peu' procéder selon la figure 1 ou on peut
a~sembler les cha~sis et découper séparement les
panneau;~.. A la figure ~)on a représenté des rai..u~ses ~1
qui sont a~sociée~,aux encoches~7 c,e même que dans
toutes le3 fi~ure~ ultérieures. T l est à re~2raue~ ~iue
les rainures 61 peuvent etre asscciées au~. er.cGches 7
aussi bier. ~'ians la rigure 1 ~ue dans les autres ~i~u~es.
pratiquées
~o,~ne c:; peut ie voir ! les ch3ssi_ ( fig 22) _cr.
placés e:; ~arta~lèle l'unà i'2utre et ~ i hor~ 7_n-
tale~.Pour .heaue cuverture ce ch3ssis 3 cn ~ r_-c~ult
(fig 2b) ceu;: pannea~:; planchers ~1 cont le~ ercGciles 7
sont a~ociee3 à des rainures 61 ~ena~ée_ dari_ leur~
~paisseurs~ La ~igure ~c illustre la positiollne.r.ell~
de3 encocl:~s 7 danx les montaJlts 9, Les raillure~ scr.
2~ ~ituées au bcl~ deo écnelGr.s i(! ces Cil -sis 3. ,. l_
fiEure 2d es ~représente le re~resseme2lt d'un ces
panneaux 21 ~i se colrce en're le3 ~.on~ant3 ~u
chassis 3 et cont les rainure3 ~1 e.~serrent ~e- écr.elons
1~ du chcssis 3. La,fiure ~e es~ l'illu3tratio~ ce la
meme opératiG~ pour l'autre panneau 21. ~an3 lc rigure
2f une croix de renforce~ent a est mise en pl~ce
perpend'iculairement-au chas3is :3. Elle ~e trou~e ain~i
dall3 lç3 ~ride~ de la --tructure con~truite selon la
fi~ure ~ La'-i~ure 2g illustre le redressemer.~ ce la
o5 structure salon la figure 2f et le jumelage ce cette
' structure avec deu;: autres identiques.
Dans la fioure 3a sont représenté3 deu.~; cr.~sis 3
placés en ~a~rallèle.
A la fi~re 3b ,on introduit d~s plancne-~ 21 :lluni3
de rainures ~1 et d encoches 7. Le positionr.em~n~ e~.scts
des panneaux 21 est re~-`i5 à la figure 3c tandis c1~e la
fi~ure 3d r..on're l~intrc~uction de deu;: i;znneau,~: i
~laces latéralement , pzr inter~ aiie, entre les éc`~:elons
10, Ensuite , à la figur~= ~e, le~ enco,c31es 7 s~cricures
¢5 enserren-, les échelons lO c,e la s~,ruc~ure. le3 er.co-!les
in~érieures re~osar,t sur le paJln~au pl-nc3~e; 2i. L~S
rair.ure~ ~1 scnt, en ConséquenCe, en rega d 5U ''Icnecnt 9
. Dans la figure 3f, un ces ranneau~. latérGu~2' e_~

CA 02203678 1997-04-24
WO96/l4~0 ~CT~E9~00~9
redre~é de man~ere.à etre rendu tangent au montant 9
du cha~ 3, le~ r~inure~ ~er~ant de logement aux
montant~ 9 du cha~iQ 3. La figure 3g illu~tre la même
op~ration pour l'autre p2nneau latéral 21, ce gui
termine l'ércction de la ~tructure. La figure 3h
repr~ente de deux ~tructures identiques construites
selon ce q~i vient d'être décrit. .
Les fisure 3i à ~o sont l'illustration d'une
séquence d'o~pération-~ exactem.ent identique a celie des
figures 33 a 3h m~is elle eet relative a la facric~tio~
d'une caicse.
Pour ce cas, les panneau.~ latérau~ or.t ml~nis ce
deuY~ rair.ures c`nacun ce façon 2 ce ~u'un,~par.r.e~-.. la~-al
àe caisse ~ ~oit introduit par glissement le lol.~ ces
rainure~ pcur f5rnmer la caisse.( voir fi~.3p pOUl' le
glis-emenl e- figure 3q pour la caisse termlr,ée ) La
.^igure 3- est l'illustrat.on de ~rois caisse_ er,lpilée.,
Les f ures ~a a 4i illustren' à la fOia un meu~lc
ce ran~eme..t avec une pc-te et deu,: côtes de fi~ icn
et un cof.-:age à ~etc~ ?ar .a?~ort au~. structures
cécrites ?'~U~ hau~., un meu~le de ran~ement et/c~ u.-
coffra~e c be~oll se différelltier.t par la F~résenee ~ e
~~?orte~~ ure 4h et fiEure ~i ~ui e~-t une vue
~ciatée),G'un toit et de côtés d'étanch~'.té (ca~ du
2~ cof~rage _ Ce'G-.) OU ce finilion ( cas du meucle ~:e
rar.~emcnt). Pour le ~eu~le ce r rigement, 1~ ~urface
inferieure cu toit et la su~f;~ce -u~érieure du plar.cl~er
?euvent ê-re percees cha`cune d'~n trou inci~e~s2ble au
~.Gnta~e ccrrect d~une r,crte ~ pivot~, A Dart cette
_0 czractéristicue spéci~i~,ue au meuble ce range,~en-,le
?~incipe c'a~_em.blage e3t identiSue a celui àe~ troi~
Iypes de ~t--;ctures donnés à itre nc2l limita~ f -ur
'Da~e ces -igures 1 à 3 ,les e~ceptions etznt c.~e le~
panneaux latérau~ se coi~lcent entre un r~lancher ~ un
~5 toit 5 et que l'on adjoint deu~: cGtés ~3 ce ~u, pe~,ec,
dans le c~s d'w~ co~frage reposant ~ur le ~ol ! e'
rem~lissable par le dessus de béton ou de matière
~ormable ,ce ré-liser la for~e tritimen~ionneile ce la
structure -écuite de l'épzisseur des châssis q. de
l'épaisseur des panneau~ découpé 21, ~2r23 et 5 e~
la portion de3 bande3 ~e saillie de~a_sant de~ moll~zllc~
9 et des échelon3 10 des cha_-=is 3~ La recuperztiGn
~ossible c. 3~0ule e:~;t éviden~r.ent Ull très eralld avan'age
~ien entendu, lz pré-7ente inver.tion n'es' pz~
limitée,a~x mode3 de réali~ation déc~i,t3 et re-ré~ente3
.ais ell~ est,~--susceptible-de trè-~ r.c,~b~eu3e3 vc-izr.~C,
-ccQ~blc~ c~.~..a.,dc l'c..~ qu~ l'on n~
~'oc~r~e ~c ~ Y;' àc 1~ ~,iGontc i~vontio~

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-10-26
Demande non rétablie avant l'échéance 2006-10-26
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2005-10-26
Lettre envoyée 2004-03-31
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2004-03-10
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-10-27
Lettre envoyée 2002-11-25
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2002-09-19
Requête d'examen reçue 2002-09-19
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2002-09-19
Inactive : CIB attribuée 1997-07-31
Inactive : CIB attribuée 1997-07-31
Inactive : CIB en 1re position 1997-07-31
Inactive : CIB attribuée 1997-07-31
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1997-07-22
Demande publiée (accessible au public) 1996-05-17

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2005-10-26
2003-10-27

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2004-10-13

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 1997-04-24
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 1997-10-27 1997-10-14
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 1998-10-26 1998-10-23
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 1999-10-26 1999-09-16
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2000-10-26 2000-10-13
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2001-10-26 2001-08-03
TM (demande, 7e anniv.) - petite 07 2002-10-28 2002-09-19
Requête d'examen - petite 2002-09-19
TM (demande, 8e anniv.) - petite 08 2003-10-27 2004-03-10
Rétablissement 2004-03-10
TM (demande, 9e anniv.) - petite 09 2004-10-26 2004-10-13
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ALAIN CHENNAUX
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1997-08-05 1 7
Dessins 1997-04-23 39 1 473
Abrégé 1997-04-23 1 68
Description 1997-04-23 8 483
Revendications 1997-04-23 4 172
Rappel de taxe de maintien due 1997-07-21 1 111
Avis d'entree dans la phase nationale 1997-07-21 1 193
Rappel - requête d'examen 2002-06-26 1 127
Accusé de réception de la requête d'examen 2002-11-24 1 174
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-12-21 1 177
Avis de retablissement 2004-03-30 1 166
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2005-12-20 1 174
PCT 1997-04-23 20 763
Taxes 1998-10-22 1 30