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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2209847 |
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(54) Titre français: | LAVEUR DE PIECES A RECIRCULATION |
(54) Titre anglais: | RECIRCULATING PARTS WASHER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-07-04 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-01-18 |
Requête d'examen: | 1997-10-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Cette invention concerne un laveur de pièces à recirculation composé d'une base verticale et d'une cuve à couvercle monté en rotation sur ladite base. L'objet de l'invention comporte un réservoir de liquide de nettoyage séparé de la cuve à laquelle il est raccordé via un tuyau d'alimentation et un tuyau de reprise. Le liquide de nettoyage est acheminé vers la cuve via le tuyau d'alimentation au moyen d'une pompe submersible logée dans le réservoir susmentionné. Le liquide de nettoyage retourne dans le réservoir via le tuyau de reprise pour son recyclage jusqu'à épuisement de ses propriétés nettoyantes. Le montage en rotation de la cuve à couvercle sur la base de l'appareil permet de relever une partie importante de l'ensemble et de l'appuyer contre le mur pour les périodes d'inactivité. L'objet de l'invention se caractérise également par un moteur à courant continu.
A recirculating parts washer is disclosed that
features a vertically mounted base and a sink and lid
rotatably connected to the base. The recirculating parts
washer features a cleaning fluid supply container which is
separate from the sink but connected to it via a supply
line and a drain line.
Cleaning fluid is circulated to the sink via the
supply line by means of a submersible pump submerged within
the cleaning fluid inside the cleaning fluid supply
container. Cleaning fluid returns to the supply container
via the drain line, thus enabling the cleaning fluid to be
reused over and over again until it is exhausted.
By having the sink and lid rotatably mounted to the
base of the recirculating parts washer, the bulk of the
assembly can be conveniently pivoted upwards and back
against the wall when not in use. The recirculating parts
washer also features a direct current power supply
assembly.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-07-04 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-07-04 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-07-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-06-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-05-01 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-08-31 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-04-27 |
Lettre envoyée | 1998-03-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-01-18 |
Requête d'examen reçue | 1997-10-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-10-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-10-28 |
Symbole de classement modifié | 1997-10-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-10-07 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-07 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-09-17 |
Lettre envoyée | 1997-09-16 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-09-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-07-04 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-06-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 1997-07-04 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 1997-07-04 | ||
Requête d'examen - générale | 1997-10-28 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1999-07-05 | 1999-05-21 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2000-07-04 | 2000-06-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NCH CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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DALE V. KIPLINGER |
DAVID L. VARNELL |
DON A. YORK |
JOSE E. EVARO |