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(12) Brevet: | (11) CA 2210958 |
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(54) Titre français: | NOZZLE FOR BLOWING SECONDARY AIR INTO A COMBUSTION CHAMBER |
(54) Titre anglais: | BUSETTE DE SOUFFLAGE D'AIR SECONDAIRE DANS UN FOYER DE COMBUSTION |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2000-10-10 |
(22) Date de dépôt: | 1997-07-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-01-31 |
Requête d'examen: | 1997-07-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne une busette de
soufflage d'air secondaire dans un foyer de combustion
comportant un caisson (6) de section rectangulaire constitué
de quatre parois en vis à vis deux à deux dites premières
parois (6A) et secondes parois (6B) et pouvant être tourné
au moyen d'un organe de commande selon un axe dit axe de
rotation (7) traversant lesdites premières parois (6A), le
caisson étant ouvert sur deux faces opposées (6C, 6D), l'une
étant la face d'entrée (6D) de l'air et l'autre la face de
sortie (6C) de cet air dans le foyer. Une structure (12) de
volets perpendiculaires aux secondes parois (6B) est
disposée dans le caisson (6), chacun des volets (12A, 12B)
pouvant être tourné grâce à un agencement d'actionnement
selon respectivement un axe (13) perpendiculaire à l'axe de
rotation et coupant celui-ci.
This invention concerns a nozzle for blowing secondary air into a combustion chamber having a rectangular-section box (6) consisting of four walls opposite one another two by two called the first walls (6A) and second walls (6B) and capable of being turned by a control device on an axis known as axis of rotation (7) traversing the said first walls (6A), the box being open on two opposite sides (6C, 6D), the one being the air inlet side (6D) and the other being the outlet side (6C) for this air for the combustion chamber. An assembly (12) with louvres perpendicular to the second walls (6B) is located in the box (6), each louvre (12A, 12B) capable of being turned by an actuating system on respectively an axis (13) perpendicular to the axis of rotation and cutting across it.
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Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-07-30 |
Lettre envoyée | 2002-07-30 |
Accordé par délivrance | 2000-10-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-10-09 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2000-07-11 |
Préoctroi | 2000-07-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-06-08 |
Lettre envoyée | 2000-06-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-06-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2000-05-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-01-31 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-15 |
Symbole de classement modifié | 1997-10-15 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-10-15 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) | 1997-09-29 |
Lettre envoyée | 1997-09-29 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-09-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-07-30 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-07-30 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2000-06-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 1997-07-30 | ||
Enregistrement d'un document | 1997-07-30 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 1997-07-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1999-07-30 | 1999-06-16 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2000-07-31 | 2000-06-20 |
Taxe finale - générale | 2000-07-11 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2001-07-30 | 2001-06-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE |
Titulaires antérieures au dossier |
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DANIEL BURIDANT |